Version initiale

  • Sénat
    Session ordinaire de 2019-2020


    Le Bureau du Sénat se réunira le :


    Jeudi 5 mars 2020 à 9 heures


    avec l'ordre du jour suivant :
    I. - Application de la législation sur les incompatibilités parlementaires


    - Examen de déclarations d'intérêts et d'activités de sénateurs


    II. - Politique de communication du Sénat :


    - Intervention de Mme Hélène Conway-Mouret, Vice-présidente du Sénat, sur la politique événementielle du Sénat ;
    - Intervention de Mme Catherine Troendlé, Vice-présidente du Sénat, sur la présentation des rapports législatifs et d'information ;
    - Intervention de M. Thani Mohamed Soihili, Vice-président du Sénat, sur le bilan de la plate-forme de consultation des élus locaux ;
    - Présentation par M. le Questeur délégué de l'identité visuelle du Jardin du Luxembourg.


    III. - Communication de M. le Président du Sénat sur la mise en place de la réforme des retraites au Sénat
    IV. - Bilan annuel de l'activité des groupes d'études du Sénat
    V. - Communication de M. Philippe Dallier, Vice-président du Sénat, sur la coopération interparlementaire
    VI. - Présentation par le Questeur délégué de la réforme du régime de prise en charge des frais de mission
    VII. - Communication de M. Jean-Marc Gabouty, Vice-président du Sénat, sur deux accords adoptés par l'instance de dialogue social avec les collaborateurs
    VIII. - Chaîne parlementaire Public Sénat :


    - Nomination d'une personnalité qualifiée au sein du conseil d'administration ;
    - Validation de la « période électorale » relative aux élections municipales.


    IX. - Haut fonctionnaire de défense et de sûreté
    X. - Nomination du Secrétaire général du Sénat et de directeurs
    XI. - Questions diverses

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 184,2 Ko
Retourner en haut de la page