Le ministre des solidarités et de la santé et le ministre de l'action et des comptes publics,
Vu le code de la santé publique ;
Vu le code de la sécurité sociale ;
Vu l'arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile ;
Vu l'arrêté du 23 décembre 2016 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale et des données de facturation correspondantes, produites par les établissements de santé publics ou privés ayant une activité en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie, et à la transmission d'informations issues de ce traitement dans les conditions définies à l'article L. 6113-8 du code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 23 décembre 2016 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité d'hospitalisation à domicile et à la transmission d'informations issues de ce traitement ;
Vu l'avis du conseil central d'administration de la Mutualité sociale agricole en date du 19 février 2020 ;
Vu l'avis de la Caisse nationale de l'assurance maladie en date du 18 février 2020 ;
Vu la saisine de la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif en date du 10 février 2020 ;
Vu l'avis de la Fédération nationale des centres de lutte contre le cancer en date du 10 février 2020 ;
Vu l'avis de la Fédération hospitalière de France, en date du 10 février 2020 ;
Vu l'avis de la Fédération de l'hospitalisation privée en date du 10 février 2020 ;
Vu la saisine de la Fédération nationale des établissements d'hospitalisation à domicile en date du 10 février 2020,
Arrêtent :
L'arrêté du 19 février 2015 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 16 du présent arrêté.Versions
Au 2e alinéa de l'article 4 bis après les mots : « à l'exception des GHM 28Z14Z, 28Z15Z et 28Z16Z, », sont insérés les mots : « ou correspondant à un forfait de traitement de l'insuffisance rénale chronique par épuration extrarénale en unité de dialyse médicalisée mentionné au 3° de l'article 1er, ».Versions
L'article 6 est ainsi modifié :
1° Le 24° est ainsi rédigé :
« 24° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM « Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, en ambulatoire » (02C11J) avec un diagnostic principal de dégénérescence de la macula et du pôle postérieur (H35. 3), la prise en charge du patient donne lieu à la facturation de l'un des GHS suivants :
«-dès lors que l'acte d'injection d'agent pharmacologique dans le corps vitré (BGLB001) a été réalisé et qu'aucun autre acte opératoire classant de la catégorie majeure 02 « Affections de l'œil », définie à l'annexe I de l'arrêté du 23 décembre 2016 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale et des données de facturation correspondantes, produites par les établissements de santé publics ou privés ayant une activité en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie, et à la transmission d'informations issues de ce traitement dans les conditions définies à l'article L. 6113-8 du code de la santé publique, n'a été réalisé, la prise en charge du patient donne lieu à facturation du GHS 398 ;
«-dans les autres cas, la production du GHM 02C11J donne lieu à la facturation du GHS 454. » ;
2° Le 25° est ainsi rédigé :
« 25° Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM de la racine 04M03 « Bronchite et asthme de + 18 ans », la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :
«-dès lors que l'acte CCAM « Plastie des bronches par radiofréquence par endoscopie [Thermoplastie] » GEME121 a été réalisé, la production du GHM 04M03T, 04M031, 04M032, 04M033 ou 04M034 donne respectivement lieu à facturation du GHS 6238,6134,6135,6136 ou 6137 ;
«-dans les autres cas, la production du GHM 04M03T, 04M031, 04M032, 04M033 ou 04M034 donne respectivement lieu à facturation du GHS 1238,1134,1135,1136 ou 1137. »VersionsLiens relatifs
L'article 6 bis est ainsi modifié :
1° Après les mots : « la production d'un GHM issu des racines », sont insérés les mots : « 04C02, » ;
2° Après les mots : « 07C09, » sont insérés les mots : « 08C22, ».Versions
Après l'article 6 bisil est inséré un article 6 ter ainsi rédigé :
« Art. 6 ter.-Lorsque la prise en charge de moins d'une journée justifie la facturation d'un GHS, elle donne lieu à facturation des GHS suivants :
« 1° Dès lors que les conditions prévues aux I, II et III de l'article 11 sont remplies, la prise en charge de moins d'une journée donne lieu à la facturation de l'un des GHS figurant à l'annexe 1 du présent arrêté ;
« 2° Dès lors que les conditions prévues au IV de l'article 11 sont remplies la prise en charge de moins d'une journée donne lieu à la facturation de l'un des GHS figurant à l'annexe 1 bis du présent arrêté. »Versions
L'article 7 est ainsi modifié :
1° Au 7° après les mots : « un supplément au séjour dénommé transport définitif (TDE) », sont insérés les mots : «, modulé en fonction de la distance parcourue, » ;
2° Au 1er alinéa du 8° après les mots : « donne lieu à facturation d'un supplément au séjour », sont insérés les mots : «, modulé en fonction de la distance parcourue, » ;
3° Au 2e alinéa du 8° après les mots : « à l'exception des GHM 28Z14Z, 28Z15Z et 28Z16Z » sont insérés les mots : «, ou correspondant à un forfait de traitement de l'insuffisance rénale chronique par épuration extrarénale en unité de dialyse médicalisée mentionné au 3° de l'article 1er » ;
4° Au dernier alinéa du 8° après les mots : « définie au 1er alinéa de l'article 4 bis » sont insérés les mots : «, à l'exception des prestations correspondant à un forfait de traitement de l'insuffisance rénale chronique par épuration extrarénale en unité de dialyse médicalisée mentionné au 3° de l'article 1er ».Versions
Les dispositions du 2e alinéa de l'article 9 sont remplacées par les dispositions suivantes :
« Ce forfait peut être facturé en sus d'un GHS correspondant à un GHM pour lequel la date de sortie est égale à la date d'entrée ou à un GHM correspondant à la catégorie majeure 28 définie à l'annexe I de l'arrêté du 23 décembre 2016 précité ou des forfaits SE mentionnés respectivement à l'article 16. ».Versions
Les dispositions de l'article 11 sont remplacées par les dispositions suivantes :
« Art. 11.-I.-Les prises en charge de moins d'une journée justifient la facturation d'un GHS, figurant à l'annexe 1 du présent arrêté, dans les cas suivants :
« 1° Lorsque l'hospitalisation est écourtée suite au transfert, au décès, à la fugue ou la sortie du patient contre avis médical ;
« 2° Lorsque la prise en charge correspond à des séances ;
« 3° Lorsque la prise en charge du patient, dans le cadre de soins palliatifs, donne lieu à la production du GHM 23Z02T.
« II.-En dehors des cas mentionnés au I, les prises en charge de moins d'une journée justifient la facturation d'un GHS, figurant à l'annexe 1 du présent arrêté, lorsque les conditions suivantes sont remplies :
« 1° La prise en charge donne lieu à une admission dans une structure d'hospitalisation à temps partiel individualisée mentionnée à l'article D. 6124-301-1 du code de la santé publique disposant de moyens en locaux, en matériel et en personnel, et notamment des équipements adaptés pour répondre aux risques potentiels des actes réalisés. Elle donne lieu en outre à l'utilisation des moyens en locaux, en matériel et en personnel dont dispose cette structure.
« De manière dérogatoire, pour les prises en charge visées au c du 2° du II, au III et au IV du présent article et pour des raisons tenant à l'organisation de la prise en charge, le patient peut être hospitalisé au sein d'une autre unité que celle mentionnée au 1er alinéa du présent 1°.
« 2° La prise en charge correspond à l'un des cas suivants :
« a) Une prise en charge avec un acte classant figurant sur la liste mentionnée au sein de l'annexe I de l'arrêté du 23 décembre 2016 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale et des données de facturation correspondantes, produites par les établissements de santé publics ou privés ayant une activité en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie, et à la transmission d'informations issues de ce traitement dans les conditions définies à l'article L. 6113-8 du code de la santé publique.
« Par dérogation, les prises en charges comprenant un acte classant figurant sur l'une des listes de l'annexe 11 du présent arrêté comme étant associés à l'un des forfaits sécurité environnement (SE), ne justifient la facturation d'un GHS que dans l'un des cas suivants :
«-Si l'acte est réalisé sous anesthésie générale ou loco-régionale ;
«-Si l'acte a été réalisé au cours d'une prise en charge comportant d'autres interventions ;
«-Si l'acte est réalisé chez un patient dont l'état de santé présente un contexte justifiant le recours à une hospitalisation.
« b) Une prise en charge médicale associée à un geste d'anesthésie générale ou loco-régionale ;
« c) La prise en charge de médecine donnant lieu à au moins quatre interventions, réalisées directement auprès du patient et dénombrées dans les conditions suivantes :
«-Ces interventions peuvent comprendre indifféremment des actes techniques inscrits la liste visée à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, et des interventions réalisées directement auprès du patient par des professionnels médicaux, paramédicaux et socio-éducatifs, que leurs actes soient ou non-inscrits à la nomenclature générale des actes professionnels (NGAP) ;
«-Deux professionnels médicaux intervenant directement auprès du patient peuvent être dénombrés de façon distincte dès lors qu'ils relèvent de deux spécialités ou surspécialités distinctes ;
«-Deux actes inscrits la liste visée à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, peuvent être dénombrés de façon distincte dès lors qu'ils relèvent de deux techniques différentes ;
«-Lorsque l'une des interventions est réalisée par un autre établissement, conformément aux dispositions de l'article 4 bis, celle-ci est également dénombrée au titre des interventions de la prise en charge.
« La coordination de la prise en charge mentionnée au présent c est assurée par un professionnel médical et donne lieu à la rédaction d'un document de synthèse médicale contenant les éléments de la lettre de liaison mentionnés II de l'article R. 1112-1-2 du code de la santé publique.
« III.-Lorsque les prises en charge de moins d'une journée mentionnées au c du 2° du II du présent article ne respectent pas les conditions prévues à ce même alinéa, elles peuvent toutefois justifier, le cas échéant, la facturation d'un GHS dans les cas suivants :
« a) La prise en charge comporte l'administration de produits de la réserve hospitalière telle que définie à l'article R. 5121-82 du code de la santé publique ;
« b) L'état de santé du patient présente un contexte requérant que des précautions spécifiques soient prises dans le cadre des interventions réalisées.
« Le contexte patient fait référence à la fois à la fragilité du patient et à son terrain à risque au moment de cette prise en charge. Ce contexte nécessite un environnement et des soins adaptés ou des précautions particulières pour la réalisation de la prise en charge, que d'autres patients n'auraient pas requis. Les informations attestant de la majoration des efforts de soin imposée par le contexte patient doivent figurer dans le dossier du patient.
« Le contexte patient renvoie aux situations suivantes :
«-Age du patient ;
«-Handicap ;
«-Pathologie psychiatrique ;
«-Etat grabataire ;
«-Antécédents du patient (présence d'une autre pathologie ou d'un traitement, échec ou impossibilité de réaliser la prise en charge dans un environnement de type externe) ;
«-Précarité sociale ;
«-Difficultés de coopération ou incapacité à s'exprimer ;
«-Suspicion de maltraitance chez le majeur protégé, chez le mineur ou la mise en place de mesures de protection d'une femme victime de violence au sein du couple ;
«-Lorsque la prise en charge de moins d'une journée est réalisée en urgence ou de manière non programmée, en dehors d'une unité d'hospitalisation de courte durée définie au 4° de l'article D. 6124-22 du code de la santé publique, et respecte les conditions définies à l'article 12 ;
«-Le cas échéant, en raison d'autres situations qui seront précisées dans le dossier du patient.
« c) Soit parce qu'il s'agit d'une modalité de prise en charge qui nécessite une surveillance particulière.
« La surveillance particulière renvoie aux situations suivantes :
«-La réalisation d'un prélèvement complexe ;
«-La nécessité d'isolement prophylactique ;
«-Le recours à un environnement de type bloc opératoire ou interventionnel ou nécessitant des conditions d'asepsie spécifiques ;
«-La nécessité d'une surveillance prolongée du fait d'un risque de complication ;
«-Le cas échéant, d'autres situations qui seront précisées dans le dossier du patient.
« IV.-En dehors des cas prévus aux I, II et III du présent article, lorsque les prises en charge de moins d'une journée mobilisent trois interventions coordonnées par un professionnel médical, elles donnent lieu à la facturation d'un GHS figurant à l'annexe 1 bis du présent arrêté. Les modalités de dénombrement des actes et interventions sont identiques à celles prévues au c du II du présent article.
« V.-Lorsque les prises en charge de moins d'une journée ne remplissent pas les conditions prévues aux I à IV du présent article, elles donnent lieu à la facturation de consultations ou actes mentionnés aux articles L. 162-26 et L. 162-26-1 du code de la sécurité sociale ou réalisés en médecine de ville associés, le cas échéant, à un ou plusieurs des forfaits mentionnés aux articles 15 à 18. »VersionsLiens relatifs
L'article 11 bis est ainsi modifié :
1° Au 5e alinéa la référence : « D. 6124-301 » est remplacée par la référence : « D. 6124-301-1 » ;
2° Le 7e alinéa est supprimé ;
3° Les dispositions du dernier alinéa sont remplacées par les dispositions suivantes :
« Lorsque l'une de ces conditions n'est pas remplie, la prise en charge du patient donne lieu à facturation des consultations ou actes mentionnés aux articles L. 162-26 et L. 162-26-1 du code de la sécurité sociale ou réalisés en médecine de ville associés, le cas échéant, à un ou plusieurs des forfaits mentionnés aux articles 15 à 18. »VersionsLiens relatifs
L'article 12 est ainsi modifié :
1° Au 1er alinéa après les mots : « dont l'état de santé, » les mots : « à l'issue de son passage dans l'espace d'examen et de soins de la structure des urgences » sont remplacés par les mots : « au moment de son admission au sein de l'unité d'hospitalisation précitée » ;
2° Au 2e alinéa les mots : « présente un caractère instable » sont remplacés par les mots : « présente une pathologie potentiellement évolutive et susceptible d'aggravation » ;
3° Au 2e alinéa après les mots : « présente une pathologie potentiellement évolutive et susceptible d'aggravation ou » le mot : « que » est remplacé par le mot : « dont » ;
4° Il est inséré un dernier alinéa ainsi rédigé :
« Conformément aux dispositions du a du III de l'article 11, les prises en charge en en unité d'hospitalisation de courte durée comportant l'administration de produits de la réserve hospitalière telle que définie à l'article R. 5121-82 du code de la santé publique, justifient la facturation d'un GHS. »VersionsLiens relatifs
L'article 16 est ainsi modifié :
1° Au 6e alinéa, la phrase : «-le SE 5 ou le SE 6 est facturé dès lors qu'un acte d'administration de toxine botulique inscrit respectivement sur la liste 5 ou 6 de l'annexe 11 est réalisé. » est supprimée ;
2° Au 5e alinéa, après les mots : « est délivré au patient » la ponctuation : « ; » est remplacée par la ponctuation : «. » ;
3° Les dispositions des quatre derniers alinéas sont remplacées par les dispositions suivantes : « La facturation de ce forfait ne peut être cumulée avec celle d'aucun autre forfait de l'article R. 162-33-1 du code de la sécurité sociale, à l'exception du forfait mentionné à l'article 9 du présent arrêté. »VersionsLiens relatifs
Les dispositions de l'article 17 sont remplacées par les dispositions suivantes :
« Art. 17.-La catégorie de prestations mentionnée au 6° de l'article R. 162-33-1 du code de la sécurité sociale donnant lieu à une prise en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale est couverte par un forfait dénommé “ administration de produits, prestations et spécialités pharmaceutiques en environnement hospitalier ” (APE).
« Il est facturé dès lors que l'un des produits et prestations, mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale et inscrits sur la liste mentionnée à l'article L. 162-22-7 du même code ou qu'une spécialité pharmaceutique inscrite sur la liste mentionnée à l'article L. 162-22-7 du même code, est administré au patient.
« Lorsque le patient nécessite une hospitalisation au sein de l'établissement, les prestations de séjour et de soins délivrées au patient ne donnent pas lieu à facturation d'un forfait APE. »VersionsLiens relatifs
L'article 17 ter est ainsi modifié :
1° Au premier alinéa, après les mots : « avec l'un des forfaits SE », les mots : « ou FPI » sont supprimés ;
2° Au 1° et au 2°, après les mots : « à la facturation des forfaits SE », les mots : « ou FPI » sont supprimés ;
3° L'article 17 ter de l'arrêté du 19 février 2015 susvisé devient l'article 17 bis.Versions
Les dispositions de l'article 21 sont remplacées par les dispositions suivantes :
« Art. 21.-Le montant du forfait annuel correspondant aux activités de transplantation d'organes et de greffe de cellules souches hématopoïétiques (FAG) est déterminé en fonction des missions et de l'activité des établissements.
« Concernant les greffes d'organes, le forfait est déterminé en fonction du nombre de greffes, de patients inscrits sur la liste nationale d'attente, de greffes à partir de donneurs vivants, de la cohorte de donneurs vivants prélevés et suivis, d'utilisations de machines à perfuser les greffons rénaux et les greffons pulmonaires.
« Concernant les greffes de cellules souches hématopoïétiques, il est déterminé en fonction du nombre de greffes selon l'origine du greffon de cellules souches hématopoïétiques (donneur apparenté ou non, cellules souches hématopoïétiques issues de la moelle osseuse, du sang périphérique ou de sang placentaire).
« Le montant de ce forfait est déterminé à partir des données d'activité transmises à l'Agence de la biomédecine portant sur l'année n-1. »Versions
Les annexes de l'arrêté du 19 février 2015 susvisé sont ainsi modifiées :
1° L'annexe 18 est supprimée ;
2° Les annexes 1 et 11 de l'arrêté du 19 février 2015 susvisé sont remplacées par les annexes 1 et 11 du présent arrêté ;
3° Est créée à l'arrêté du 19 février 2015 susvisé une annexe 1 bis correspondant à l'annexe 1 bis du présent arrêté.Versions
La directrice générale de l'offre de soins et la directrice de la sécurité sociale sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.Versions
ANNEXES
ANNEXE 1
LISTE DES FORFAITS DÉNOMMÉS « GROUPES HOMOGÈNES DE SÉJOUR »
GHS
GHM
LIBELLÉ
22
01C031
Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
23
01C032
Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
24
01C033
Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
25
01C034
Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
26
01C041
Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
27
01C042
Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
28
01C043
Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
29
01C044
Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
30
01C051
Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, niveau 1
31
01C052
Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, niveau 2
32
01C053
Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, niveau 3
33
01C054
Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, niveau 4
34
01C061
Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau 1
35
01C062
Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau 2
36
01C063
Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau 3
37
01C064
Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau 4
38
01C081
Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, niveau 1
39
01C082
Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, niveau 2
40
01C083
Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, niveau 3
41
01C084
Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, niveau 4
42
01C08J
Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, en ambulatoire
43
01C091
Pose d'un stimulateur cérébral, niveau 1
44
01C092
Pose d'un stimulateur cérébral, niveau 2
45
01C093
Pose d'un stimulateur cérébral, niveau 3
46
01C094
Pose d'un stimulateur cérébral, niveau 4
47
01C101
Pose d'un stimulateur médullaire, niveau 1
48
01C102
Pose d'un stimulateur médullaire, niveau 2
49
01C103
Pose d'un stimulateur médullaire, niveau 3
50
01C104
Pose d'un stimulateur médullaire, niveau 4
51
01C111
Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
52
01C112
Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
53
01C113
Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
54
01C114
Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
55
01C121
Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
56
01C122
Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
57
01C123
Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
58
01C124
Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
65
01C041
Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
66
01C042
Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
67
01C043
Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
68
01C044
Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
69
01C121
Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
70
01C122
Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
71
01C123
Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
72
01C124
Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
73
01C10J
Pose d'un stimulateur médullaire, en ambulatoire
74
01C141
Libérations de nerfs superficiels à l'exception du médian au canal carpien, niveau 1
75
01C142
Libérations de nerfs superficiels à l'exception du médian au canal carpien, niveau 2
76
01C143
Libérations de nerfs superficiels à l'exception du médian au canal carpien, niveau 3
77
01C144
Libérations de nerfs superficiels à l'exception du médian au canal carpien, niveau 4
78
01C14J
Libérations de nerfs superficiels à l'exception du médian au canal carpien, en ambulatoire
79
01C151
Libérations du médian au canal carpien, niveau 1
80
01C152
Libérations du médian au canal carpien, niveau 2
81
01C153
Libérations du médian au canal carpien, niveau 3
82
01C154
Libérations du médian au canal carpien, niveau 4
83
01C15J
Libérations du médian au canal carpien, en ambulatoire
84
05C211
Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, niveau 1
84
11C091
Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 1
85
05C212
Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, niveau 2
85
11C092
Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 2
86
05C213
Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, niveau 3
86
11C093
Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 3
87
05C214
Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, niveau 4
87
11C094
Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 4
88
05C21J
Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, en ambulatoire
88
11C09J
Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, en ambulatoire
89
09C06T
Interventions sur le sein pour des affections non malignes autres que les actes de biopsie et d'excision locale, très courte durée
89
09C061
Interventions sur le sein pour des affections non malignes autres que les actes de biopsie et d'excision locale, niveau 1
189
01K021
Autres embolisations intracrâniennes et médullaires, niveau 1
190
01K022
Autres embolisations intracrâniennes et médullaires, niveau 2
191
01K023
Autres embolisations intracrâniennes et médullaires, niveau 3
192
01K024
Autres embolisations intracrâniennes et médullaires, niveau 4
193
01K031
Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux, niveau 1
194
01K032
Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux, niveau 2
195
01K033
Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux, niveau 3
196
01K034
Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux, niveau 4
197
01K04J
Injections de toxine botulique, en ambulatoire
198
01K05J
Séjours pour douleurs chroniques irréductibles comprenant un bloc ou une infiltration, en ambulatoire
199
01K06J
Affections du système nerveux sans acte opératoire avec anesthésie, en ambulatoire
200
01K071
Embolisations intracrâniennes et médullaires pour hémorragie, niveau 1
201
01K072
Embolisations intracrâniennes et médullaires pour hémorragie, niveau 2
202
01K073
Embolisations intracrâniennes et médullaires pour hémorragie, niveau 3
203
01K074
Embolisations intracrâniennes et médullaires pour hémorragie, niveau 4
204
01M041
Méningites virales, niveau 1
205
01M042
Méningites virales, niveau 2
206
01M043
Méningites virales, niveau 3
207
01M044
Méningites virales, niveau 4
208
01M051
Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, niveau 1
209
01M052
Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, niveau 2
210
01M053
Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, niveau 3
211
01M054
Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, niveau 4
212
01M05T
Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, très courte durée
213
01M071
Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, niveau 1
214
01M072
Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, niveau 2
215
01M073
Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, niveau 3
216
01M074
Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, niveau 4
217
01M07T
Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, très courte durée
218
01M081
Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, niveau 1
219
01M082
Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, niveau 2
220
01M083
Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, niveau 3
221
01M084
Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, niveau 4
222
01M08T
Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, très courte durée
223
01M091
Affections et lésions du rachis et de la moelle, niveau 1
224
01M092
Affections et lésions du rachis et de la moelle, niveau 2
225
01M093
Affections et lésions du rachis et de la moelle, niveau 3
226
01M094
Affections et lésions du rachis et de la moelle, niveau 4
227
01M09T
Affections et lésions du rachis et de la moelle, très courte durée
228
01M101
Autres affections cérébrovasculaires, niveau 1
229
01M102
Autres affections cérébrovasculaires, niveau 2
230
01M103
Autres affections cérébrovasculaires, niveau 3
231
01M104
Autres affections cérébrovasculaires, niveau 4
232
01M10T
Autres affections cérébrovasculaires, très courte durée
233
01M111
Affections des nerfs crâniens et rachidiens, niveau 1
234
01M112
Affections des nerfs crâniens et rachidiens, niveau 2
235
01M113
Affections des nerfs crâniens et rachidiens, niveau 3
236
01M114
Affections des nerfs crâniens et rachidiens, niveau 4
237
01M11T
Affections des nerfs crâniens et rachidiens, très courte durée
238
01M121
Autres affections du système nerveux, niveau 1
239
01M122
Autres affections du système nerveux, niveau 2
240
01M123
Autres affections du système nerveux, niveau 3
241
01M124
Autres affections du système nerveux, niveau 4
242
01M12T
Autres affections du système nerveux, très courte durée
243
01M131
Troubles de la conscience et comas d'origine non traumatique, niveau 1
244
01M132
Troubles de la conscience et comas d'origine non traumatique, niveau 2
245
01M133
Troubles de la conscience et comas d'origine non traumatique, niveau 3
246
01M134
Troubles de la conscience et comas d'origine non traumatique, niveau 4
247
01M151
Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, niveau 1
248
01M152
Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, niveau 2
249
01M153
Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, niveau 3
250
01M154
Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, niveau 4
251
01M161
Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, niveau 1
252
01M162
Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, niveau 2
253
01M163
Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, niveau 3
254
01M164
Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, niveau 4
255
01M171
Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, niveau 1
256
01M172
Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, niveau 2
257
01M173
Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, niveau 3
258
01M174
Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, niveau 4
259
01M17T
Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, très courte durée
260
01M181
Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, niveau 1
261
01M182
Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, niveau 2
262
01M183
Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, niveau 3
263
01M184
Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, niveau 4
264
01M191
Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau 1
265
01M192
Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau 2
266
01M193
Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau 3
267
01M194
Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau 4
268
01M201
Commotions cérébrales, niveau 1
269
01M202
Commotions cérébrales, niveau 2
270
01M203
Commotions cérébrales, niveau 3
271
01M204
Commotions cérébrales, niveau 4
272
01M211
Douleurs chroniques irréductibles, niveau 1
273
01M212
Douleurs chroniques irréductibles, niveau 2
274
01M213
Douleurs chroniques irréductibles, niveau 3
275
01M214
Douleurs chroniques irréductibles, niveau 4
276
01M221
Migraines et céphalées, niveau 1
277
01M222
Migraines et céphalées, niveau 2
278
01M223
Migraines et céphalées, niveau 3
279
01M224
Migraines et céphalées, niveau 4
280
01M22T
Migraines et céphalées, très courte durée
281
01M231
Convulsions hyperthermiques, niveau 1
282
01M232
Convulsions hyperthermiques, niveau 2
283
01M233
Convulsions hyperthermiques, niveau 3
284
01M234
Convulsions hyperthermiques, niveau 4
285
01M241
Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
286
01M242
Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
287
01M243
Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
288
01M244
Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
289
01M24T
Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
290
01M251
Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
291
01M252
Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
292
01M253
Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
293
01M254
Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
294
01M25T
Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
295
01M261
Tumeurs malignes du système nerveux, niveau 1
296
01M262
Tumeurs malignes du système nerveux, niveau 2
297
01M263
Tumeurs malignes du système nerveux, niveau 3
298
01M264
Tumeurs malignes du système nerveux, niveau 4
299
01M26T
Tumeurs malignes du système nerveux, très courte durée
300
01M271
Autres tumeurs du système nerveux, niveau 1
301
01M272
Autres tumeurs du système nerveux, niveau 2
302
01M273
Autres tumeurs du système nerveux, niveau 3
303
01M274
Autres tumeurs du système nerveux, niveau 4
304
01M27T
Autres tumeurs du système nerveux, très courte durée
305
01M281
Hydrocéphalies, niveau 1
306
01M282
Hydrocéphalies, niveau 2
307
01M283
Hydrocéphalies, niveau 3
308
01M284
Hydrocéphalies, niveau 4
309
01M28T
Hydrocéphalies, très courte durée
310
01M291
Anévrysmes cérébraux, niveau 1
311
01M292
Anévrysmes cérébraux, niveau 2
312
01M293
Anévrysmes cérébraux, niveau 3
313
01M294
Anévrysmes cérébraux, niveau 4
314
01M301
Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, niveau 1
315
01M302
Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, niveau 2
316
01M303
Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, niveau 3
317
01M304
Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, niveau 4
318
01M30T
Transferts et autres séjours courts pour accidents vasculaires intracérébraux non transitoires
319
01M311
Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, niveau 1
320
01M312
Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, niveau 2
321
01M313
Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, niveau 3
322
01M314
Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, niveau 4
323
01M31T
Transferts et autres séjours courts pour autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires
324
01M32Z
Explorations et surveillance pour affections du système nerveux
325
01M331
Troubles du sommeil, niveau 1
326
01M332
Troubles du sommeil, niveau 2
327
01M333
Troubles du sommeil, niveau 3
328
01M334
Troubles du sommeil, niveau 4
329
01M34Z
Anomalies de la démarche d'origine neurologique
330
01M35Z
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 01
331
01M36E
Accidents vasculaires cérébraux non transitoires avec décès : séjours de moins de 2 jours
332
01M37E
Autres affections de la CMD 01 avec décès : séjours de moins de 2 jours
333
01M04T
Méningites virales, très courte durée
334
01M15T
Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, très courte durée
335
01M16T
Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, très courte durée
336
01M18T
Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, très courte durée
337
01M21T
Douleurs chroniques irréductibles, très courte durée
338
01M34T
Anomalies de la démarche d'origine neurologique, très courte durée
339
01M35T
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 01, très courte durée
340
01M381
Autres affections neurologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1
341
01M382
Autres affections neurologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2
342
01M383
Autres affections neurologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3
343
01M384
Autres affections neurologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4
344
01M391
Troubles de la régulation thermique du nouveau-né et du nourrisson, niveau 1
345
01M392
Troubles de la régulation thermique du nouveau-né et du nourrisson, niveau 2
346
01M393
Troubles de la régulation thermique du nouveau-né et du nourrisson, niveau 3
347
01M394
Troubles de la régulation thermique du nouveau-né et du nourrisson, niveau 4
348
01M04T
Méningites virales, très courte durée
349
01M15T
Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, très courte durée
350
01M16T
Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, très courte durée
351
01M18T
Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, très courte durée
352
01M21T
Douleurs chroniques irréductibles, très courte durée
353
01M27T
Autres tumeurs du système nerveux, très courte durée
354
01M28T
Hydrocéphalies, très courte durée
355
01M291
Anévrysmes cérébraux, niveau 1
356
01M30T
Transferts et autres séjours courts pour accidents vasculaires intracérébraux non transitoires
357
01M31T
Transferts et autres séjours courts pour autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires
358
01M32Z
Explorations et surveillance pour affections du système nerveux
359
01M331
Troubles du sommeil, niveau 1
360
01M34T
Anomalies de la démarche d'origine neurologique, très courte durée
361
01M35T
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 01, très courte durée
362
01M381
Autres affections neurologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1
363
01M391
Troubles de la régulation thermique du nouveau-né et du nourrisson, niveau 1
398
02C11J
Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, en ambulatoire
410
02C021
Interventions sur la rétine, niveau 1
411
02C022
Interventions sur la rétine, niveau 2
412
02C023
Interventions sur la rétine, niveau 3
413
02C024
Interventions sur la rétine, niveau 4
414
02C02J
Interventions sur la rétine, en ambulatoire
415
02C031
Interventions sur l'orbite, niveau 1
416
02C032
Interventions sur l'orbite, niveau 2
417
02C033
Interventions sur l'orbite, niveau 3
418
02C034
Interventions sur l'orbite, niveau 4
419
02C03J
Interventions sur l'orbite, en ambulatoire
420
02C051
Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, niveau 1
421
02C052
Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, niveau 2
422
02C053
Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, niveau 3
423
02C054
Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, niveau 4
424
02C05J
Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, en ambulatoire
425
02C061
Interventions primaires sur l'iris, niveau 1
426
02C062
Interventions primaires sur l'iris, niveau 2
427
02C063
Interventions primaires sur l'iris, niveau 3
428
02C064
Interventions primaires sur l'iris, niveau 4
429
02C06J
Interventions primaires sur l'iris, en ambulatoire
430
02C071
Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
431
02C072
Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
432
02C073
Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
433
02C074
Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
434
02C07J
Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire
435
02C081
Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
436
02C082
Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
437
02C083
Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
438
02C084
Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
439
02C08J
Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire
440
02C091
Allogreffes de cornée, niveau 1
441
02C092
Allogreffes de cornée, niveau 2
442
02C093
Allogreffes de cornée, niveau 3
443
02C094
Allogreffes de cornée, niveau 4
444
02C09J
Allogreffes de cornée, en ambulatoire
445
02C101
Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, niveau 1
446
02C102
Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, niveau 2
447
02C103
Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, niveau 3
448
02C104
Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, niveau 4
449
02C10J
Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, en ambulatoire
450
02C111
Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, niveau 1
451
02C112
Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, niveau 2
452
02C113
Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, niveau 3
453
02C114
Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, niveau 4
454
02C11J
Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, en ambulatoire
455
02C121
Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, niveau 1
456
02C122
Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, niveau 2
457
02C123
Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, niveau 3
458
02C124
Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, niveau 4
459
02C12J
Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, en ambulatoire
460
02C091
Allogreffes de cornée, niveau 1
461
02C092
Allogreffes de cornée, niveau 2
462
02C093
Allogreffes de cornée, niveau 3
463
02C094
Allogreffes de cornée, niveau 4
464
02C09J
Allogreffes de cornée, en ambulatoire
465
02C131
Interventions sur les muscles oculomoteurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
466
02C132
Interventions sur les muscles oculomoteurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
467
02C133
Interventions sur les muscles oculomoteurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
468
02C134
Interventions sur les muscles oculomoteurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
469
02C13J
Interventions sur les muscles oculomoteurs, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire
470
02C021
Interventions sur la rétine, niveau 1
471
02C022
Interventions sur la rétine, niveau 2
472
02C023
Interventions sur la rétine, niveau 3
473
02C024
Interventions sur la rétine, niveau 4
474
02C02J
Interventions sur la rétine, en ambulatoire
506
02M021
Hyphéma, niveau 1
507
02M022
Hyphéma, niveau 2
508
02M023
Hyphéma, niveau 3
509
02M024
Hyphéma, niveau 4
510
02M031
Infections oculaires aiguës sévères, niveau 1
511
02M032
Infections oculaires aiguës sévères, niveau 2
512
02M033
Infections oculaires aiguës sévères, niveau 3
513
02M034
Infections oculaires aiguës sévères, niveau 4
514
02M041
Affections oculaires d'origine neurologique, niveau 1
515
02M042
Affections oculaires d'origine neurologique, niveau 2
516
02M043
Affections oculaires d'origine neurologique, niveau 3
517
02M044
Affections oculaires d'origine neurologique, niveau 4
518
02M04T
Affections oculaires d'origine neurologique, très courte durée
519
02M051
Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
520
02M052
Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
521
02M053
Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
522
02M054
Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
523
02M05T
Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
524
02M071
Autres affections oculaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
525
02M072
Autres affections oculaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
526
02M073
Autres affections oculaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
527
02M074
Autres affections oculaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
528
02M07T
Autres affections oculaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
529
02M081
Autres affections oculaires d'origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
530
02M082
Autres affections oculaires d'origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
531
02M083
Autres affections oculaires d'origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
532
02M084
Autres affections oculaires d'origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
533
02M08T
Autres affections oculaires d'origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
534
02M09Z
Explorations et surveillance pour affections de l'oeil
535
02M10Z
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 02
536
02M10T
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 02, très courte durée
537
02M021
Hyphéma, niveau 1
538
02M031
Infections oculaires aiguës sévères, niveau 1
539
02M04T
Affections oculaires d'origine neurologique, très courte durée
540
02M05T
Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
541
02M07T
Autres affections oculaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
542
02M08T
Autres affections oculaires d'origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
543
02M09Z
Explorations et surveillance pour affections de l'oeil
544
02M10T
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 02, très courte durée
624
03C051
Réparations de fissures labiale et palatine, niveau 1
625
03C052
Réparations de fissures labiale et palatine, niveau 2
626
03C053
Réparations de fissures labiale et palatine, niveau 3
627
03C054
Réparations de fissures labiale et palatine, niveau 4
628
03C061
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
629
03C062
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
630
03C063
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
631
03C064
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
632
03C06J
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire
633
03C071
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
634
03C072
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
635
03C073
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
636
03C074
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
637
03C07J
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire
638
03C091
Rhinoplasties, niveau 1
639
03C092
Rhinoplasties, niveau 2
640
03C093
Rhinoplasties, niveau 3
641
03C094
Rhinoplasties, niveau 4
642
03C09J
Rhinoplasties, en ambulatoire
643
03C101
Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
644
03C102
Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
645
03C103
Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
646
03C104
Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
647
03C111
Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
648
03C112
Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
649
03C113
Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
650
03C114
Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
651
03C121
Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
652
03C122
Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
653
03C123
Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
654
03C124
Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
655
03C131
Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
656
03C132
Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
657
03C133
Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
658
03C134
Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
659
03C141
Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
660
03C142
Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
661
03C143
Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
662
03C144
Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
663
03C14J
Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire
664
03C151
Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
665
03C152
Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
666
03C153
Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
667
03C154
Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
668
03C15J
Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire
669
03C161
Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau 1
670
03C162
Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau 2
671
03C163
Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau 3
672
03C164
Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau 4
673
03C16J
Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, en ambulatoire
674
03C171
Interventions sur la bouche, niveau 1
675
03C172
Interventions sur la bouche, niveau 2
676
03C173
Interventions sur la bouche, niveau 3
677
03C174
Interventions sur la bouche, niveau 4
678
03C17J
Interventions sur la bouche, en ambulatoire
679
03C181
Pose d'implants cochléaires, niveau 1
680
03C182
Pose d'implants cochléaires, niveau 2
681
03C183
Pose d'implants cochléaires, niveau 3
682
03C184
Pose d'implants cochléaires, niveau 4
683
03C191
Ostéotomies de la face, niveau 1
684
03C192
Ostéotomies de la face, niveau 2
685
03C193
Ostéotomies de la face, niveau 3
686
03C194
Ostéotomies de la face, niveau 4
687
03C201
Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne, niveau 1
688
03C202
Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne, niveau 2
689
03C203
Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne, niveau 3
690
03C204
Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne, niveau 4
691
03C20J
Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne, en ambulatoire
692
03C211
Interventions pour oreilles décollées, niveau 1
693
03C212
Interventions pour oreilles décollées, niveau 2
694
03C213
Interventions pour oreilles décollées, niveau 3
695
03C214
Interventions pour oreilles décollées, niveau 4
696
03C21J
Interventions pour oreilles décollées, en ambulatoire
698
03C241
Interventions sur les glandes salivaires, niveau 1
699
03C242
Interventions sur les glandes salivaires, niveau 2
700
03C243
Interventions sur les glandes salivaires, niveau 3
701
03C244
Interventions sur les glandes salivaires, niveau 4
702
03C24J
Interventions sur les glandes salivaires, en ambulatoire
703
03C251
Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau 1
704
03C252
Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau 2
705
03C253
Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau 3
706
03C254
Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau 4
707
03C261
Autres interventions sur la tête et le cou, niveau 1
708
03C262
Autres interventions sur la tête et le cou, niveau 2
709
03C263
Autres interventions sur la tête et le cou, niveau 3
710
03C264
Autres interventions sur la tête et le cou, niveau 4
711
03C05T
Réparations de fissures labiale et palatine, très courte durée
712
03C19J
Ostéotomies de la face, en ambulatoire
713
03C27J
Interventions sur les amygdales, en ambulatoire
714
03C28J
Interventions sur les végétations adénoïdes, en ambulatoire
715
03C291
Autres interventions sur l'oreille, le nez ou la gorge pour tumeurs malignes, niveau 1
716
03C292
Autres interventions sur l'oreille, le nez ou la gorge pour tumeurs malignes, niveau 2
717
03C293
Autres interventions sur l'oreille, le nez ou la gorge pour tumeurs malignes, niveau 3
718
03C294
Autres interventions sur l'oreille, le nez ou la gorge pour tumeurs malignes, niveau 4
719
03C29J
Autres interventions sur l'oreille, le nez ou la gorge pour tumeurs malignes, en ambulatoire
720
03C301
Interventions sur l'oreille externe, niveau 1
721
03C302
Interventions sur l'oreille externe, niveau 2
722
03C303
Interventions sur l'oreille externe, niveau 3
723
03C304
Interventions sur l'oreille externe, niveau 4
724
03C30J
Interventions sur l'oreille externe, en ambulatoire
815
03K021
Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, niveau 1
816
03K022
Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, niveau 2
817
03K023
Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, niveau 3
818
03K024
Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, niveau 4
819
03K02J
Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, en ambulatoire
820
03K03J
Séjours comprenant une endoscopie oto-rhino-laryngologique, en ambulatoire
821
03K04J
Séjours comprenant certains actes non opératoires de la CMD 03, en ambulatoire
822
03M021
Traumatismes et déformations du nez, niveau 1
823
03M022
Traumatismes et déformations du nez, niveau 2
824
03M023
Traumatismes et déformations du nez, niveau 3
825
03M024
Traumatismes et déformations du nez, niveau 4
826
03M031
Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
827
03M032
Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
828
03M033
Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
829
03M034
Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
830
03M041
Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
831
03M042
Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
832
03M043
Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
833
03M044
Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
834
03M051
Troubles de l'équilibre, niveau 1
835
03M052
Troubles de l'équilibre, niveau 2
836
03M053
Troubles de l'équilibre, niveau 3
837
03M054
Troubles de l'équilibre, niveau 4
838
03M061
Epistaxis, niveau 1
839
03M062
Epistaxis, niveau 2
840
03M063
Epistaxis, niveau 3
841
03M064
Epistaxis, niveau 4
842
03M071
Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau 1
843
03M072
Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau 2
844
03M073
Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau 3
845
03M074
Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau 4
846
03M07T
Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, très courte durée
847
03M081
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
848
03M082
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
849
03M083
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
850
03M084
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
851
03M091
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
852
03M092
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
853
03M093
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
854
03M094
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
855
03M09T
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
856
03M101
Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
857
03M102
Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
858
03M103
Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
859
03M104
Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
860
03M111
Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
861
03M112
Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
862
03M113
Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
863
03M114
Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
864
03M121
Infections aigües sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
865
03M122
Infections aigües sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
866
03M123
Infections aigües sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
867
03M124
Infections aigües sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
868
03M131
Infections aigües sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
869
03M132
Infections aigües sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
870
03M133
Infections aigües sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
871
03M134
Infections aigües sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
872
03M14Z
Explorations et surveillance pour affections ORL
873
03M15Z
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 03
874
03M02T
Traumatismes et déformations du nez, très courte durée
875
03M03T
Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
876
03M04T
Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
877
03M05T
Troubles de l'équilibre, très courte durée
878
03M06T
Epistaxis, très courte durée
879
03M08T
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
880
03M10T
Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
881
03M11T
Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
882
03M15T
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 03, très courte durée
883
03M02T
Traumatismes et déformations du nez, très courte durée
884
03M03T
Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
885
03M04T
Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
886
03M05T
Troubles de l'équilibre, très courte durée
887
03M06T
Epistaxis, très courte durée
888
03M07T
Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, très courte durée
889
03M08T
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
890
03M09T
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
891
03M10T
Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
892
03M11T
Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
893
03M121
Infections aigües sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
894
03M131
Infections aigües sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
895
03M14Z
Explorations et surveillance pour affections ORL
896
03M15T
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 03, très courte durée
1005
04C021
Interventions majeures sur le thorax, niveau 1
1006
04C022
Interventions majeures sur le thorax, niveau 2
1007
04C023
Interventions majeures sur le thorax, niveau 3
1008
04C024
Interventions majeures sur le thorax, niveau 4
1009
04C031
Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire, niveau 1
1010
04C032
Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire, niveau 2
1011
04C033
Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire, niveau 3
1012
04C034
Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire, niveau 4
1013
04C041
Interventions sous thoracoscopie, niveau 1
1014
04C042
Interventions sous thoracoscopie, niveau 2
1015
04C043
Interventions sous thoracoscopie, niveau 3
1016
04C044
Interventions sous thoracoscopie, niveau 4
1129
04K02J
Séjours comprenant une endoscopie bronchique, en ambulatoire
1130
04M021
Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
1131
04M022
Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
1132
04M023
Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
1133
04M024
Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
1134
04M031
Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
1135
04M032
Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
1136
04M033
Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
1137
04M034
Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
1138
04M041
Pneumonies et pleurésies banales, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
1139
04M042
Pneumonies et pleurésies banales, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
1140
04M043
Pneumonies et pleurésies banales, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
1141
04M044
Pneumonies et pleurésies banales, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
1142
04M051
Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
1143
04M052
Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
1144
04M053
Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
1145
04M054
Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
1146
04M061
Infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
1147
04M062
Infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
1148
04M063
Infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
1149
04M064
Infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
1150
04M06T
Transferts et autres séjours courts pour infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans
1151
04M071
Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
1152
04M072
Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
1153
04M073
Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
1154
04M074
Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
1155
04M07T
Transferts et autres séjours courts pour infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans
1156
04M081
Bronchopneumopathies chroniques, niveau 1
1157
04M082
Bronchopneumopathies chroniques, niveau 2
1158
04M083
Bronchopneumopathies chroniques, niveau 3
1159
04M084
Bronchopneumopathies chroniques, niveau 4
1160
04M08T
Bronchopneumopathies chroniques, très courte durée
1161
04M091
Tumeurs de l'appareil respiratoire, niveau 1
1162
04M092
Tumeurs de l'appareil respiratoire, niveau 2
1163
04M093
Tumeurs de l'appareil respiratoire, niveau 3
1164
04M094
Tumeurs de l'appareil respiratoire, niveau 4
1165
04M09T
Tumeurs de l'appareil respiratoire, très courte durée
1166
04M101
Embolies pulmonaires, niveau 1
1167
04M102
Embolies pulmonaires, niveau 2
1168
04M103
Embolies pulmonaires, niveau 3
1169
04M104
Embolies pulmonaires, niveau 4
1170
04M10T
Embolies pulmonaires, très courte durée
1171
04M111
Signes et symptômes respiratoires, niveau 1
1172
04M112
Signes et symptômes respiratoires, niveau 2
1173
04M113
Signes et symptômes respiratoires, niveau 3
1174
04M114
Signes et symptômes respiratoires, niveau 4
1175
04M121
Pneumothorax, niveau 1
1176
04M122
Pneumothorax, niveau 2
1177
04M123
Pneumothorax, niveau 3
1178
04M124
Pneumothorax, niveau 4
1179
04M12T
Pneumothorax, très courte durée
1180
04M131
Oedème pulmonaire et détresse respiratoire, niveau 1
1181
04M132
Oedème pulmonaire et détresse respiratoire, niveau 2
1182
04M133
Oedème pulmonaire et détresse respiratoire, niveau 3
1183
04M134
Oedème pulmonaire et détresse respiratoire, niveau 4
1184
04M13T
Oedème pulmonaire et détresse respiratoire, très courte durée
1185
04M141
Maladies pulmonaires interstitielles, niveau 1
1186
04M142
Maladies pulmonaires interstitielles, niveau 2
1187
04M143
Maladies pulmonaires interstitielles, niveau 3
1188
04M144
Maladies pulmonaires interstitielles, niveau 4
1189
04M14T
Maladies pulmonaires interstitielles, très courte durée
1190
04M151
Autres diagnostics portant sur le système respiratoire, niveau 1
1191
04M152
Autres diagnostics portant sur le système respiratoire, niveau 2
1192
04M153
Autres diagnostics portant sur le système respiratoire, niveau 3
1193
04M154
Autres diagnostics portant sur le système respiratoire, niveau 4
1194
04M15T
Autres diagnostics portant sur le système respiratoire, très courte durée
1195
04M161
Traumatismes thoraciques, niveau 1
1196
04M162
Traumatismes thoraciques, niveau 2
1197
04M163
Traumatismes thoraciques, niveau 3
1198
04M164
Traumatismes thoraciques, niveau 4
1199
04M16T
Traumatismes thoraciques, très courte durée
1200
04M171
Epanchements pleuraux, niveau 1
1201
04M172
Epanchements pleuraux, niveau 2
1202
04M173
Epanchements pleuraux, niveau 3
1203
04M174
Epanchements pleuraux, niveau 4
1204
04M17T
Epanchements pleuraux, très courte durée
1205
04M181
Bronchiolites, niveau 1
1206
04M182
Bronchiolites, niveau 2
1207
04M183
Bronchiolites, niveau 3
1208
04M184
Bronchiolites, niveau 4
1209
04M191
Tuberculoses, niveau 1
1210
04M192
Tuberculoses, niveau 2
1211
04M193
Tuberculoses, niveau 3
1212
04M194
Tuberculoses, niveau 4
1213
04M19T
Tuberculoses, très courte durée
1214
04M201
Bronchopneumopathies chroniques surinfectées, niveau 1
1215
04M202
Bronchopneumopathies chroniques surinfectées, niveau 2
1216
04M203
Bronchopneumopathies chroniques surinfectées, niveau 3
1217
04M204
Bronchopneumopathies chroniques surinfectées, niveau 4
1218
04M20T
Bronchopneumopathies chroniques surinfectées, très courte durée
1219
04M211
Suivis de greffe pulmonaire, niveau 1
1220
04M212
Suivis de greffe pulmonaire, niveau 2
1221
04M213
Suivis de greffe pulmonaire, niveau 3
1222
04M214
Suivis de greffe pulmonaire, niveau 4
1223
04M22Z
Explorations et surveillance pour affections de l'appareil respiratoire
1224
04M23T
Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 04, très courte durée
1225
04M23Z
Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 04
1226
04M24E
Affections de la CMD 04 avec décès : séjours de moins de 2 jours
1227
04M251
Grippes, niveau 1
1228
04M252
Grippes, niveau 2
1229
04M253
Grippes, niveau 3
1230
04M254
Grippes, niveau 4
1231
04M25T
Grippes, très courte durée
1232
04M261
Fibroses kystiques avec manifestations pulmonaires, niveau 1
1233
04M262
Fibroses kystiques avec manifestations pulmonaires, niveau 2
1234
04M263
Fibroses kystiques avec manifestations pulmonaires, niveau 3
1235
04M264
Fibroses kystiques avec manifestations pulmonaires, niveau 4
1236
04M26T
Fibroses kystiques avec manifestations pulmonaires, très courte durée
1237
04M02T
Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
1238
04M03T
Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
1239
04M05T
Transferts et autres séjours pour pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans
1240
04M18T
Bronchiolites, très courte durée
1241
04M271
Autres affections respiratoires concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1
1242
04M272
Autres affections respiratoires concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2
1243
04M273
Autres affections respiratoires concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3
1244
04M274
Autres affections respiratoires concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4
1245
04M02T
Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
1246
04M03T
Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
1247
04M05T
Transferts et autres séjours pour pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans
1248
04M17T
Epanchements pleuraux, très courte durée
1249
04M18T
Bronchiolites, très courte durée
1250
04M19T
Tuberculoses, très courte durée
1251
04M20T
Bronchopneumopathies chroniques surinfectées, très courte durée
1252
04M211
Suivis de greffe pulmonaire, niveau 1
1253
04M22Z
Explorations et surveillance pour affections de l'appareil respiratoire
1254
04M23T
Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 04, très courte durée
1255
04M25T
Grippes, très courte durée
1256
04M26T
Fibroses kystiques avec manifestations pulmonaires, très courte durée
1257
04M271
Autres affections respiratoires concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1
1430
05C021
Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 1
1431
05C022
Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 2
1432
05C023
Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 3
1433
05C024
Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 4
1434
05C031
Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 1
1435
05C032
Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 2
1436
05C033
Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 3
1437
05C034
Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 4
1438
05C041
Pontages aortocoronariens avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 1
1439
05C042
Pontages aortocoronariens avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 2
1440
05C043
Pontages aortocoronariens avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 3
1441
05C044
Pontages aortocoronariens avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 4
1442
05C051
Pontages aortocoronariens sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 1
1443
05C052
Pontages aortocoronariens sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 2
1444
05C053
Pontages aortocoronariens sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 3
1445
05C054
Pontages aortocoronariens sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 4
1446
05C061
Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, niveau 1
1447
05C062
Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, niveau 2
1448
05C063
Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, niveau 3
1449
05C064
Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, niveau 4
1450
05C071
Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, avec circulation extracorporelle, niveau 1
1451
05C072
Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, avec circulation extracorporelle, niveau 2
1452
05C073
Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, avec circulation extracorporelle, niveau 3
1453
05C074
Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, avec circulation extracorporelle, niveau 4
1454
05C081
Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 1
1455
05C082
Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 2
1456
05C083
Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 3
1457
05C084
Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 4
1458
05C091
Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, sans circulation extracorporelle, niveau 1
1459
05C092
Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, sans circulation extracorporelle, niveau 2
1460
05C093
Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, sans circulation extracorporelle, niveau 3
1461
05C094
Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, sans circulation extracorporelle, niveau 4
1462
05C101
Chirurgie majeure de revascularisation, niveau 1
1463
05C102
Chirurgie majeure de revascularisation, niveau 2
1464
05C103
Chirurgie majeure de revascularisation, niveau 3
1465
05C104
Chirurgie majeure de revascularisation, niveau 4
1466
05C111
Autres interventions de chirurgie vasculaire, niveau 1
1467
05C112
Autres interventions de chirurgie vasculaire, niveau 2
1468
05C113
Autres interventions de chirurgie vasculaire, niveau 3
1469
05C114
Autres interventions de chirurgie vasculaire, niveau 4
1471
05C121
Amputations du membre inférieur, sauf des orteils, pour troubles circulatoires, niveau 1
1472
05C122
Amputations du membre inférieur, sauf des orteils, pour troubles circulatoires, niveau 2
1473
05C123
Amputations du membre inférieur, sauf des orteils, pour troubles circulatoires, niveau 3
1474
05C124
Amputations du membre inférieur, sauf des orteils, pour troubles circulatoires, niveau 4
1475
05C131
Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils, niveau 1
1476
05C132
Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils, niveau 2
1477
05C133
Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils, niveau 3
1478
05C134
Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils, niveau 4
1479
05C141
Poses d'un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaque congestive ou état de choc, niveau 1
1480
05C142
Poses d'un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaque congestive ou état de choc, niveau 2
1481
05C143
Poses d'un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaque congestive ou état de choc, niveau 3
1482
05C144
Poses d'un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaque congestive ou état de choc, niveau 4
1484
05C151
Poses d'un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaque congestive, ni état de choc, niveau 1
1485
05C152
Poses d'un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaque congestive, ni état de choc, niveau 2
1486
05C153
Poses d'un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaque congestive, ni état de choc, niveau 3
1487
05C154
Poses d'un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaque congestive, ni état de choc, niveau 4
1488
05C15T
Poses d'un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaque congestive, ni état de choc, très courte durée
1489
05C171
Ligatures de veines et éveinages, niveau 1
1490
05C172
Ligatures de veines et éveinages, niveau 2
1491
05C173
Ligatures de veines et éveinages, niveau 3
1492
05C174
Ligatures de veines et éveinages, niveau 4
1493
05C17J
Ligatures de veines et éveinages, en ambulatoire
1494
05C181
Autres interventions sur le système circulatoire, niveau 1
1495
05C182
Autres interventions sur le système circulatoire, niveau 2
1496
05C183
Autres interventions sur le système circulatoire, niveau 3
1497
05C184
Autres interventions sur le système circulatoire, niveau 4
1498
05C18J
Autres interventions sur le système circulatoire, en ambulatoire
1499
05C191
Poses d'un défibrillateur cardiaque, niveau 1
1500
05C192
Poses d'un défibrillateur cardiaque, niveau 2
1501
05C193
Poses d'un défibrillateur cardiaque, niveau 3
1502
05C194
Poses d'un défibrillateur cardiaque, niveau 4
1503
05C19T
Poses d'un défibrillateur cardiaque, très courte durée
1504
05C201
Remplacements ou ablations chirurgicale d'électrodes ou repositionnements de boîtier de stimulation cardiaque permanente, niveau 1
1505
05C202
Remplacements ou ablations chirurgicale d'électrodes ou repositionnements de boîtier de stimulation cardiaque permanente, niveau 2
1506
05C203
Remplacements ou ablations chirurgicale d'électrodes ou repositionnements de boîtier de stimulation cardiaque permanente, niveau 3
1507
05C204
Remplacements ou ablations chirurgicale d'électrodes ou repositionnements de boîtier de stimulation cardiaque permanente, niveau 4
1513
05C221
Remplacements de stimulateurs cardiaques permanents, niveau 1
1514
05C222
Remplacements de stimulateurs cardiaques permanents, niveau 2
1515
05C223
Remplacements de stimulateurs cardiaques permanents, niveau 3
1516
05C224
Remplacements de stimulateurs cardiaques permanents, niveau 4
1517
05C22T
Remplacements de stimulateurs cardiaques permanents, très courte durée
1518
05C061
Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, niveau 1
1519
05C062
Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, niveau 2
1520
05C063
Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, niveau 3
1521
05C064
Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, niveau 4
1523
05C08T
Transferts et autres séjours courts pour autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle
1524
05C021
Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 1
1525
05C022
Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 2
1526
05C023
Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 3
1527
05C024
Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 4
1528
05C031
Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 1
1529
05C032
Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 2
1530
05C033
Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 3
1531
05C034
Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 4
1532
05C13J
Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils, en ambulatoire
1693
05K051
Endoprothèses vasculaires avec infarctus du myocarde, niveau 1
1694
05K052
Endoprothèses vasculaires avec infarctus du myocarde, niveau 2
1695
05K053
Endoprothèses vasculaires avec infarctus du myocarde, niveau 3
1696
05K054
Endoprothèses vasculaires avec infarctus du myocarde, niveau 4
1697
05K061
Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, niveau 1
1698
05K062
Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, niveau 2
1699
05K063
Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, niveau 3
1700
05K064
Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, niveau 4
1701
05K06T
Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, très courte durée
1702
05K101
Actes diagnostiques par voie vasculaire, niveau 1
1703
05K102
Actes diagnostiques par voie vasculaire, niveau 2
1704
05K103
Actes diagnostiques par voie vasculaire, niveau 3
1705
05K104
Actes diagnostiques par voie vasculaire, niveau 4
1706
05K10J
Actes diagnostiques par voie vasculaire, en ambulatoire
1712
05K121
Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
1713
05K122
Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
1714
05K123
Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
1715
05K124
Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
1721
05K14Z
Mise en place de certains accès vasculaires pour des affections de la CMD 05, séjours de moins de 2 jours
1722
05K151
Surveillances de greffes de coeur avec acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 1
1723
05K152
Surveillances de greffes de coeur avec acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 2
1724
05K153
Surveillances de greffes de coeur avec acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 3
1725
05K154
Surveillances de greffes de coeur avec acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 4
1726
05K15J
Surveillances de greffes de coeur avec acte diagnostique par voie vasculaire, en ambulatoire
1727
05K17J
Affections cardiovasculaires sans acte opératoire de la CMD 05, avec anesthésie, en ambulatoire
1729
05M041
Infarctus aigu du myocarde, niveau 1
1730
05M042
Infarctus aigu du myocarde, niveau 2
1731
05M043
Infarctus aigu du myocarde, niveau 3
1732
05M044
Infarctus aigu du myocarde, niveau 4
1733
05M04T
Infarctus aigu du myocarde, très courte durée
1734
05M051
Syncopes et lipothymies, niveau 1
1735
05M052
Syncopes et lipothymies, niveau 2
1736
05M053
Syncopes et lipothymies, niveau 3
1737
05M054
Syncopes et lipothymies, niveau 4
1738
05M061
Angine de poitrine, niveau 1
1739
05M062
Angine de poitrine, niveau 2
1740
05M063
Angine de poitrine, niveau 3
1741
05M064
Angine de poitrine, niveau 4
1742
05M06T
Angine de poitrine, très courte durée
1743
05M071
Thrombophlébites veineuses profondes, niveau 1
1744
05M072
Thrombophlébites veineuses profondes, niveau 2
1745
05M073
Thrombophlébites veineuses profondes, niveau 3
1746
05M074
Thrombophlébites veineuses profondes, niveau 4
1747
05M07T
Thrombophlébites veineuses profondes, très courte durée
1748
05M081
Arythmies et troubles de la conduction cardiaque, niveau 1
1749
05M082
Arythmies et troubles de la conduction cardiaque, niveau 2
1750
05M083
Arythmies et troubles de la conduction cardiaque, niveau 3
1751
05M084
Arythmies et troubles de la conduction cardiaque, niveau 4
1752
05M08T
Arythmies et troubles de la conduction cardiaque, très courte durée
1753
05M091
Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire, niveau 1
1754
05M092
Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire, niveau 2
1755
05M093
Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire, niveau 3
1756
05M094
Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire, niveau 4
1757
05M09T
Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire, très courte durée
1758
05M101
Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
1759
05M102
Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
1760
05M103
Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
1761
05M104
Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
1762
05M111
Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
1763
05M112
Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
1764
05M113
Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
1765
05M114
Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
1766
05M11T
Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
1767
05M121
Troubles vasculaires périphériques, niveau 1
1768
05M122
Troubles vasculaires périphériques, niveau 2
1769
05M123
Troubles vasculaires périphériques, niveau 3
1770
05M124
Troubles vasculaires périphériques, niveau 4
1771
05M12T
Troubles vasculaires périphériques, très courte durée
1772
05M131
Douleurs thoraciques, niveau 1
1773
05M132
Douleurs thoraciques, niveau 2
1774
05M133
Douleurs thoraciques, niveau 3
1775
05M134
Douleurs thoraciques, niveau 4
1776
05M141
Arrêt cardiaque, niveau 1
1777
05M142
Arrêt cardiaque, niveau 2
1778
05M143
Arrêt cardiaque, niveau 3
1779
05M144
Arrêt cardiaque, niveau 4
1780
05M151
Hypertension artérielle, niveau 1
1781
05M152
Hypertension artérielle, niveau 2
1782
05M153
Hypertension artérielle, niveau 3
1783
05M154
Hypertension artérielle, niveau 4
1784
05M15T
Hypertension artérielle, très courte durée
1785
05M161
Athérosclérose coronarienne, niveau 1
1786
05M162
Athérosclérose coronarienne, niveau 2
1787
05M163
Athérosclérose coronarienne, niveau 3
1788
05M164
Athérosclérose coronarienne, niveau 4
1789
05M16T
Athérosclérose coronarienne, très courte durée
1790
05M171
Autres affections de l'appareil circulatoire, niveau 1
1791
05M172
Autres affections de l'appareil circulatoire, niveau 2
1792
05M173
Autres affections de l'appareil circulatoire, niveau 3
1793
05M174
Autres affections de l'appareil circulatoire, niveau 4
1794
05M17T
Autres affections de l'appareil circulatoire, très courte durée
1795
05M181
Endocardites aiguës et subaiguës, niveau 1
1796
05M182
Endocardites aiguës et subaiguës, niveau 2
1797
05M183
Endocardites aiguës et subaiguës, niveau 3
1798
05M184
Endocardites aiguës et subaiguës, niveau 4
1799
05M191
Surveillances de greffes de coeur sans acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 1
1800
05M192
Surveillances de greffes de coeur sans acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 2
1801
05M193
Surveillances de greffes de coeur sans acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 3
1802
05M194
Surveillances de greffes de coeur sans acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 4
1803
05M20Z
Explorations et surveillance pour affections de l'appareil circulatoire
1804
05M21E
Infarctus aigu du myocarde avec décès : séjours de moins de 2 jours
1805
05M22E
Autres affections de la CMD 05 avec décès : séjours de moins de 2 jours
1806
05M23T
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 05, très courte durée
1807
05M23Z
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 05
1813
05M05T
Syncopes et lipothymies, très courte durée
1814
05M10T
Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
1815
05M13T
Douleurs thoraciques, très courte durée
1816
05M18T
Transferts et autres séjours courts pour endocardites aiguës et subaiguës
1817
05K191
Traitements majeurs de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 1
1818
05K192
Traitements majeurs de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 2
1819
05K193
Traitements majeurs de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 3
1820
05K194
Traitements majeurs de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 4
1821
05K201
Autres traitements de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 1
1822
05K202
Autres traitements de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 2
1823
05K203
Autres traitements de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 3
1824
05K204
Autres traitements de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 4
1825
05K20T
Autres traitements de troubles du rythme par voie vasculaire, très courte durée
1826
05C081
Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 1
1826
05K211
Poses de bioprothèses de valves cardiaques par voie vasculaire, niveau 1
1827
05C082
Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 2
1827
05K212
Poses de bioprothèses de valves cardiaques par voie vasculaire, niveau 2
1828
05C083
Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 3
1828
05K213
Poses de bioprothèses de valves cardiaques par voie vasculaire, niveau 3
1829
05C084
Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 4
1829
05K214
Poses de bioprothèses de valves cardiaques par voie vasculaire, niveau 4
1830
05K221
Actes thérapeutiques par voie vasculaire sur les orifices du coeur, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
1831
05K222
Actes thérapeutiques par voie vasculaire sur les orifices du coeur, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
1832
05K223
Actes thérapeutiques par voie vasculaire sur les orifices du coeur, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
1833
05K224
Actes thérapeutiques par voie vasculaire sur les orifices du coeur, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
1834
05K231
Ablations, repositionnements et poses de sondes cardiaques supplémentaires par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
1835
05K232
Ablations, repositionnements et poses de sondes cardiaques supplémentaires par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
1836
05K233
Ablations, repositionnements et poses de sondes cardiaques supplémentaires par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
1837
05K234
Ablations, repositionnements et poses de sondes cardiaques supplémentaires par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
1838
05K23J
Ablations, repositionnements et poses de sondes cardiaques supplémentaires par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire
1839
05K241
Dilatations coronaires et autres actes thérapeutiques sur le coeur par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
1840
05K242
Dilatations coronaires et autres actes thérapeutiques sur le coeur par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
1841
05K243
Dilatations coronaires et autres actes thérapeutiques sur le coeur par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
1842
05K244
Dilatations coronaires et autres actes thérapeutiques sur le coeur par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
1843
05K24J
Dilatations coronaires et autres actes thérapeutiques sur le coeur par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire
1844
05K251
Actes thérapeutiques sur les artères par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
1845
05K252
Actes thérapeutiques sur les artères par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
1846
05K253
Actes thérapeutiques sur les artères par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
1847
05K254
Actes thérapeutiques sur les artères par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
1848
05K25J
Actes thérapeutiques sur les artères par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire
1849
05K261
Actes thérapeutiques sur les accès vasculaires ou les veines par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
1850
05K262
Actes thérapeutiques sur les accès vasculaires ou les veines par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
1851
05K263
Actes thérapeutiques sur les accès vasculaires ou les veines par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
1852
05K264
Actes thérapeutiques sur les accès vasculaires ou les veines par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
1853
05K26J
Actes thérapeutiques sur les accès vasculaires ou les veines par voie vasculaire, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire
1864
05M05T
Syncopes et lipothymies, très courte durée
1865
05M10T
Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
1866
05M13T
Douleurs thoraciques, très courte durée
1867
05M18T
Transferts et autres séjours courts pour endocardites aiguës et subaiguës
1868
05M20Z
Explorations et surveillance pour affections de l'appareil circulatoire
1869
05M23T
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 05, très courte durée
1935
06C031
Résections rectales, niveau 1
1936
06C032
Résections rectales, niveau 2
1937
06C033
Résections rectales, niveau 3
1938
06C034
Résections rectales, niveau 4
1939
06C041
Interventions majeures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 1
1940
06C042
Interventions majeures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 2
1941
06C043
Interventions majeures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 3
1942
06C044
Interventions majeures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 4
1943
06C051
Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
1944
06C052
Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
1945
06C053
Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
1946
06C054
Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
1947
06C071
Interventions mineures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 1
1948
06C072
Interventions mineures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 2
1949
06C073
Interventions mineures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 3
1950
06C074
Interventions mineures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 4
1951
06C081
Appendicectomies compliquées, niveau 1
1952
06C082
Appendicectomies compliquées, niveau 2
1953
06C083
Appendicectomies compliquées, niveau 3
1954
06C084
Appendicectomies compliquées, niveau 4
1955
06C091
Appendicectomies non compliquées, niveau 1
1956
06C092
Appendicectomies non compliquées, niveau 2
1957
06C093
Appendicectomies non compliquées, niveau 3
1958
06C094
Appendicectomies non compliquées, niveau 4
1959
06C101
Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
1960
06C102
Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
1961
06C103
Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
1962
06C104
Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
1963
06C10J
Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire
1969
06C121
Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
1970
06C122
Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
1971
06C123
Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
1972
06C124
Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
1973
06C12J
Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire
1974
06C131
Libérations d'adhérences péritonéales, niveau 1
1975
06C132
Libérations d'adhérences péritonéales, niveau 2
1976
06C133
Libérations d'adhérences péritonéales, niveau 3
1977
06C134
Libérations d'adhérences péritonéales, niveau 4
1978
06C141
Interventions sur le rectum et l'anus autres que les résections rectales, niveau 1
1979
06C142
Interventions sur le rectum et l'anus autres que les résections rectales, niveau 2
1980
06C143
Interventions sur le rectum et l'anus autres que les résections rectales, niveau 3
1981
06C144
Interventions sur le rectum et l'anus autres que les résections rectales, niveau 4
1982
06C14J
Interventions sur le rectum et l'anus autres que les résections rectales, en ambulatoire
1983
06C151
Autres interventions sur le tube digestif en dehors des laparotomies, niveau 1
1984
06C152
Autres interventions sur le tube digestif en dehors des laparotomies, niveau 2
1985
06C153
Autres interventions sur le tube digestif en dehors des laparotomies, niveau 3
1986
06C154
Autres interventions sur le tube digestif en dehors des laparotomies, niveau 4
1987
06C161
Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum pour tumeurs malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
1988
06C162
Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum pour tumeurs malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
1989
06C163
Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum pour tumeurs malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
1990
06C164
Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum pour tumeurs malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
1991
06C191
Hémorroïdectomies, niveau 1
1992
06C192
Hémorroïdectomies, niveau 2
1993
06C193
Hémorroïdectomies, niveau 3
1994
06C194
Hémorroïdectomies, niveau 4
1995
06C19J
Hémorroïdectomies, en ambulatoire
1996
06C201
Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum pour ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
1997
06C202
Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum pour ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
1998
06C203
Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum pour ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
1999
06C204
Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum pour ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
2000
06C211
Autres interventions sur le tube digestif par laparotomie, niveau 1
2001
06C212
Autres interventions sur le tube digestif par laparotomie, niveau 2
2002
06C213
Autres interventions sur le tube digestif par laparotomie, niveau 3
2003
06C214
Autres interventions sur le tube digestif par laparotomie, niveau 4
2004
06C221
Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum pour affections autres que malignes ou ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
2005
06C222
Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum pour affections autres que malignes ou ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
2006
06C223
Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum pour affections autres que malignes ou ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
2007
06C224
Interventions sur l'oesophage, l'estomac et le duodénum pour affections autres que malignes ou ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
2008
06C231
Certaines interventions pour stomies, niveau 1
2009
06C232
Certaines interventions pour stomies, niveau 2
2010
06C233
Certaines interventions pour stomies, niveau 3
2011
06C234
Certaines interventions pour stomies, niveau 4
2012
06C23J
Certaines interventions pour stomies, en ambulatoire
2013
06C19J
Hémorroïdectomies, en ambulatoire
2014
06C191
Hémorroïdectomies, niveau 1
2015
06C241
Cures d'éventrations postopératoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
2016
06C242
Cures d'éventrations postopératoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
2017
06C243
Cures d'éventrations postopératoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
2018
06C244
Cures d'éventrations postopératoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
2019
06C24J
Cures d'éventrations postopératoires, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire
2020
06C251
Interventions réparatrices pour hernies à l'exception des hernies inguinales, crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
2021
06C252
Interventions réparatrices pour hernies à l'exception des hernies inguinales, crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
2022
06C253
Interventions réparatrices pour hernies à l'exception des hernies inguinales, crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
2023
06C254
Interventions réparatrices pour hernies à l'exception des hernies inguinales, crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
2024
06C25J
Interventions réparatrices pour hernies à l'exception des hernies inguinales, crurales, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire
2119
06K02Z
Endoscopies digestives thérapeutiques et anesthésie : séjours de moins de 2 jours
2120
06K03J
Séjours comprenant une endoscopie digestive thérapeutique sans anesthésie, en ambulatoire
2121
06K04J
Endoscopie digestive diagnostique et anesthésie, en ambulatoire
2122
06K05J
Séjours comprenant une endoscopie digestive diagnostique sans anesthésie, en ambulatoire
2123
06K06J
Affections digestives sans acte opératoire de la CMD 06, avec anesthésie, en ambulatoire
2124
06M021
Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
2125
06M022
Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
2126
06M023
Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
2127
06M024
Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
2128
06M02T
Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
2129
06M031
Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
2130
06M032
Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
2131
06M033
Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
2132
06M034
Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
2133
06M03T
Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
2134
06M041
Hémorragies digestives, niveau 1
2135
06M042
Hémorragies digestives, niveau 2
2136
06M043
Hémorragies digestives, niveau 3
2137
06M044
Hémorragies digestives, niveau 4
2138
06M051
Autres tumeurs malignes du tube digestif, niveau 1
2139
06M052
Autres tumeurs malignes du tube digestif, niveau 2
2140
06M053
Autres tumeurs malignes du tube digestif, niveau 3
2141
06M054
Autres tumeurs malignes du tube digestif, niveau 4
2142
06M05T
Autres tumeurs malignes du tube digestif, très courte durée
2143
06M061
Occlusions intestinales non dues à une hernie, niveau 1
2144
06M062
Occlusions intestinales non dues à une hernie, niveau 2
2145
06M063
Occlusions intestinales non dues à une hernie, niveau 3
2146
06M064
Occlusions intestinales non dues à une hernie, niveau 4
2147
06M06T
Occlusions intestinales non dues à une hernie, très courte durée
2148
06M071
Maladies inflammatoires de l'intestin, niveau 1
2149
06M072
Maladies inflammatoires de l'intestin, niveau 2
2150
06M073
Maladies inflammatoires de l'intestin, niveau 3
2151
06M074
Maladies inflammatoires de l'intestin, niveau 4
2152
06M07T
Maladies inflammatoires de l'intestin, très courte durée
2153
06M081
Autres affections digestives, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
2154
06M082
Autres affections digestives, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
2155
06M083
Autres affections digestives, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
2156
06M084
Autres affections digestives, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
2157
06M08T
Autres affections digestives, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
2158
06M091
Autres affections digestives, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
2159
06M092
Autres affections digestives, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
2160
06M093
Autres affections digestives, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
2161
06M094
Autres affections digestives, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
2162
06M09T
Autres affections digestives, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
2163
06M101
Ulcères gastroduodénaux compliqués, niveau 1
2164
06M102
Ulcères gastroduodénaux compliqués, niveau 2
2165
06M103
Ulcères gastroduodénaux compliqués, niveau 3
2166
06M104
Ulcères gastroduodénaux compliqués, niveau 4
2167
06M111
Ulcères gastroduodénaux non compliqués, niveau 1
2168
06M112
Ulcères gastroduodénaux non compliqués, niveau 2
2169
06M113
Ulcères gastroduodénaux non compliqués, niveau 3
2170
06M114
Ulcères gastroduodénaux non compliqués, niveau 4
2171
06M11T
Ulcères gastroduodénaux non compliqués, très courte durée
2172
06M121
Douleurs abdominales, niveau 1
2173
06M122
Douleurs abdominales, niveau 2
2174
06M123
Douleurs abdominales, niveau 3
2175
06M124
Douleurs abdominales, niveau 4
2176
06M131
Tumeurs malignes de l'oesophage et de l'estomac, niveau 1
2177
06M132
Tumeurs malignes de l'oesophage et de l'estomac, niveau 2
2178
06M133
Tumeurs malignes de l'oesophage et de l'estomac, niveau 3
2179
06M134
Tumeurs malignes de l'oesophage et de l'estomac, niveau 4
2180
06M13T
Tumeurs malignes de l'oesophage et de l'estomac, très courte durée
2181
06M141
Invaginations intestinales aigües, niveau 1
2182
06M142
Invaginations intestinales aigües, niveau 2
2183
06M143
Invaginations intestinales aigües, niveau 3
2184
06M144
Invaginations intestinales aigües, niveau 4
2185
06M15Z
Suivi de greffes de l'appareil digestif
2186
06M16Z
Explorations et surveillance pour affections de l'appareil digestif
2187
06M17T
Soins de stomies digestives, très courte durée
2188
06M17Z
Soins de stomies digestives
2189
06M18Z
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 06
2190
06M191
Affections sévères du tube digestif, niveau 1
2191
06M192
Affections sévères du tube digestif, niveau 2
2192
06M193
Affections sévères du tube digestif, niveau 3
2193
06M194
Affections sévères du tube digestif, niveau 4
2194
06M201
Tumeurs bénignes de l'appareil digestif, niveau 1
2195
06M202
Tumeurs bénignes de l'appareil digestif, niveau 2
2196
06M203
Tumeurs bénignes de l'appareil digestif, niveau 3
2197
06M204
Tumeurs bénignes de l'appareil digestif, niveau 4
2198
06M20T
Tumeurs bénignes de l'appareil digestif, très courte durée
2199
06M04T
Transferts et autres séjours courts pour hémorragies digestives
2200
06M12T
Douleurs abdominales, très courte durée
2201
06M18T
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 06, très courte durée
2202
06M211
Autres affections digestives concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1
2203
06M212
Autres affections digestives concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2
2204
06M213
Autres affections digestives concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3
2205
06M214
Autres affections digestives concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4
2206
06M12T
Douleurs abdominales, très courte durée
2207
06M18T
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 06, très courte durée
2208
06M211
Autres affections digestives concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1
2319
07C061
Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections malignes, niveau 1
2320
07C062
Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections malignes, niveau 2
2321
07C063
Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections malignes, niveau 3
2322
07C064
Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections malignes, niveau 4
2323
07C071
Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections non malignes, niveau 1
2324
07C072
Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections non malignes, niveau 2
2325
07C073
Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections non malignes, niveau 3
2326
07C074
Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections non malignes, niveau 4
2327
07C081
Autres interventions sur le système hépato-biliaire et pancréatique, niveau 1
2328
07C082
Autres interventions sur le système hépato-biliaire et pancréatique, niveau 2
2329
07C083
Autres interventions sur le système hépato-biliaire et pancréatique, niveau 3
2330
07C084
Autres interventions sur le système hépato-biliaire et pancréatique, niveau 4
2331
07C091
Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour tumeurs malignes, niveau 1
2332
07C092
Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour tumeurs malignes, niveau 2
2333
07C093
Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour tumeurs malignes, niveau 3
2334
07C094
Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour tumeurs malignes, niveau 4
2335
07C101
Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour affections non malignes, niveau 1
2336
07C102
Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour affections non malignes, niveau 2
2337
07C103
Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour affections non malignes, niveau 3
2338
07C104
Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour affections non malignes, niveau 4
2339
07C111
Dérivations biliaires, niveau 1
2340
07C112
Dérivations biliaires, niveau 2
2341
07C113
Dérivations biliaires, niveau 3
2342
07C114
Dérivations biliaires, niveau 4
2343
07C121
Autres interventions sur les voies biliaires sauf cholécystectomies isolées, niveau 1
2344
07C122
Autres interventions sur les voies biliaires sauf cholécystectomies isolées, niveau 2
2345
07C123
Autres interventions sur les voies biliaires sauf cholécystectomies isolées, niveau 3
2346
07C124
Autres interventions sur les voies biliaires sauf cholécystectomies isolées, niveau 4
2347
07C131
Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale pour affections aigües, niveau 1
2348
07C132
Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale pour affections aigües, niveau 2
2349
07C133
Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale pour affections aigües, niveau 3
2350
07C134
Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale pour affections aigües, niveau 4
2351
07C141
Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale à l'exception des affections aigües, niveau 1
2352
07C142
Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale à l'exception des affections aigües, niveau 2
2353
07C143
Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale à l'exception des affections aigües, niveau 3
2354
07C144
Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale à l'exception des affections aigües, niveau 4
2355
07C14J
Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale à l'exception des affections aigües, en ambulatoire
2511
07K02Z
Endoscopies biliaires thérapeutiques et anesthésie : séjours de moins de 2 jours
2512
07K04J
Endoscopie biliaire diagnostique et anesthésie, en ambulatoire
2513
07K05J
Séjours comprenant une endoscopie biliaire thérapeutique ou diagnostique sans anesthésie, en ambulatoire
2514
07M021
Affections des voies biliaires, niveau 1
2515
07M022
Affections des voies biliaires, niveau 2
2516
07M023
Affections des voies biliaires, niveau 3
2517
07M024
Affections des voies biliaires, niveau 4
2518
07M02T
Affections des voies biliaires, très courte durée
2519
07M041
Autres affections hépatiques, niveau 1
2520
07M042
Autres affections hépatiques, niveau 2
2521
07M043
Autres affections hépatiques, niveau 3
2522
07M044
Autres affections hépatiques, niveau 4
2523
07M04T
Autres affections hépatiques, très courte durée
2524
07M061
Affections malignes du système hépato-biliaire ou du pancréas, niveau 1
2525
07M062
Affections malignes du système hépato-biliaire ou du pancréas, niveau 2
2526
07M063
Affections malignes du système hépato-biliaire ou du pancréas, niveau 3
2527
07M064
Affections malignes du système hépato-biliaire ou du pancréas, niveau 4
2528
07M06T
Affections malignes du système hépato-biliaire ou du pancréas, très courte durée
2529
07M071
Cirrhoses alcooliques, niveau 1
2530
07M072
Cirrhoses alcooliques, niveau 2
2531
07M073
Cirrhoses alcooliques, niveau 3
2532
07M074
Cirrhoses alcooliques, niveau 4
2533
07M07T
Cirrhoses alcooliques, très courte durée
2534
07M081
Autres cirrhoses et fibrose hépatique, niveau 1
2535
07M082
Autres cirrhoses et fibrose hépatique, niveau 2
2536
07M083
Autres cirrhoses et fibrose hépatique, niveau 3
2537
07M084
Autres cirrhoses et fibrose hépatique, niveau 4
2538
07M08T
Autres cirrhoses et fibrose hépatique, très courte durée
2539
07M091
Hépatites chroniques, niveau 1
2540
07M092
Hépatites chroniques, niveau 2
2541
07M093
Hépatites chroniques, niveau 3
2542
07M094
Hépatites chroniques, niveau 4
2543
07M09T
Hépatites chroniques, très courte durée
2544
07M101
Pancréatites aigües, niveau 1
2545
07M102
Pancréatites aigües, niveau 2
2546
07M103
Pancréatites aigües, niveau 3
2547
07M104
Pancréatites aigües, niveau 4
2548
07M10T
Pancréatites aigües, très courte durée
2549
07M111
Autres affections non malignes du pancréas, niveau 1
2550
07M112
Autres affections non malignes du pancréas, niveau 2
2551
07M113
Autres affections non malignes du pancréas, niveau 3
2552
07M114
Autres affections non malignes du pancréas, niveau 4
2553
07M11T
Autres affections non malignes du pancréas, très courte durée
2554
07M121
Suivis de greffe de foie et de pancréas, niveau 1
2555
07M122
Suivis de greffe de foie et de pancréas, niveau 2
2556
07M123
Suivis de greffe de foie et de pancréas, niveau 3
2557
07M124
Suivis de greffe de foie et de pancréas, niveau 4
2558
07M13Z
Explorations et surveillance des affections du système hépatobiliaire et du pancréas
2559
07M14T
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 07, très courte durée
2560
07M14Z
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 07
2561
07M151
Affections hépatiques sévères à l'exception des tumeurs malignes, des cirrhoses et des hépatites alcooliques, niveau 1
2562
07M152
Affections hépatiques sévères à l'exception des tumeurs malignes, des cirrhoses et des hépatites alcooliques, niveau 2
2563
07M153
Affections hépatiques sévères à l'exception des tumeurs malignes, des cirrhoses et des hépatites alcooliques, niveau 3
2564
07M154
Affections hépatiques sévères à l'exception des tumeurs malignes, des cirrhoses et des hépatites alcooliques, niveau 4
2565
07M15T
Affections hépatiques sévères à l'exception des tumeurs malignes, des cirrhoses et des hépatites alcooliques, très courte durée
2566
07M161
Ictères du nouveau-né, niveau 1
2567
07M162
Ictères du nouveau-né, niveau 2
2568
07M163
Ictères du nouveau-né, niveau 3
2569
07M164
Ictères du nouveau-né, niveau 4
2570
07K061
Actes thérapeutiques par voie vasculaire pour des affections malignes du système hépatobiliaire, niveau 1
2571
07K062
Actes thérapeutiques par voie vasculaire pour des affections malignes du système hépatobiliaire, niveau 2
2572
07K063
Actes thérapeutiques par voie vasculaire pour des affections malignes du système hépatobiliaire, niveau 3
2573
07K064
Actes thérapeutiques par voie vasculaire pour des affections malignes du système hépatobiliaire, niveau 4
2574
07M02T
Affections des voies biliaires, très courte durée
2575
07M04T
Autres affections hépatiques, très courte durée
2576
07M06T
Affections malignes du système hépato-biliaire ou du pancréas, très courte durée
2577
07M07T
Cirrhoses alcooliques, très courte durée
2578
07M08T
Autres cirrhoses et fibrose hépatique, très courte durée
2579
07M09T
Hépatites chroniques, très courte durée
2580
07M10T
Pancréatites aigües, très courte durée
2581
07M11T
Autres affections non malignes du pancréas, très courte durée
2582
07M121
Suivis de greffe de foie et de pancréas, niveau 1
2583
07M13Z
Explorations et surveillance des affections du système hépatobiliaire et du pancréas
2584
07M14T
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 07, très courte durée
2585
07M15T
Affections hépatiques sévères à l'exception des tumeurs malignes, des cirrhoses et des hépatites alcooliques, très courte durée
2586
07M161
Ictères du nouveau-né, niveau 1
2743
08C021
Interventions majeures multiples sur les genoux et/ou les hanches, niveau 1
2744
08C022
Interventions majeures multiples sur les genoux et/ou les hanches, niveau 2
2745
08C023
Interventions majeures multiples sur les genoux et/ou les hanches, niveau 3
2746
08C024
Interventions majeures multiples sur les genoux et/ou les hanches, niveau 4
2747
08C041
Interventions sur la hanche et le fémur, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
2748
08C042
Interventions sur la hanche et le fémur, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
2749
08C043
Interventions sur la hanche et le fémur, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
2750
08C044
Interventions sur la hanche et le fémur, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
2751
08C061
Amputations pour affections de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 1
2752
08C062
Amputations pour affections de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 2
2753
08C063
Amputations pour affections de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 3
2754
08C064
Amputations pour affections de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 4
2755
08C121
Biopsies ostéoarticulaires, niveau 1
2756
08C122
Biopsies ostéoarticulaires, niveau 2
2757
08C123
Biopsies ostéoarticulaires, niveau 3
2758
08C124
Biopsies ostéoarticulaires, niveau 4
2759
08C131
Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau de la hanche et du fémur, niveau 1
2760
08C132
Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau de la hanche et du fémur, niveau 2
2761
08C133
Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau de la hanche et du fémur, niveau 3
2762
08C134
Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau de la hanche et du fémur, niveau 4
2763
08C13J
Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau de la hanche et du fémur, en ambulatoire
2764
08C141
Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau d'une localisation autre que la hanche et le fémur, niveau 1
2765
08C142
Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau d'une localisation autre que la hanche et le fémur, niveau 2
2766
08C143
Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau d'une localisation autre que la hanche et le fémur, niveau 3
2767
08C144
Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau d'une localisation autre que la hanche et le fémur, niveau 4
2768
08C14J
Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau d'une localisation autre que la hanche et le fémur, en ambulatoire
2769
08C201
Greffes de peau pour maladie de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 1
2770
08C202
Greffes de peau pour maladie de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 2
2771
08C203
Greffes de peau pour maladie de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 3
2772
08C204
Greffes de peau pour maladie de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 4
2773
08C20J
Greffes de peau pour maladie de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, en ambulatoire
2774
08C211
Autres interventions portant sur l'appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif, niveau 1
2775
08C212
Autres interventions portant sur l'appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif, niveau 2
2776
08C213
Autres interventions portant sur l'appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif, niveau 3
2777
08C214
Autres interventions portant sur l'appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif, niveau 4
2778
08C21J
Autres interventions portant sur l'appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif, en ambulatoire
2779
08C221
Interventions pour reprise de prothèses articulaires, niveau 1
2780
08C222
Interventions pour reprise de prothèses articulaires, niveau 2
2781
08C223
Interventions pour reprise de prothèses articulaires, niveau 3
2782
08C224
Interventions pour reprise de prothèses articulaires, niveau 4
2783
08C241
Prothèses de genou, niveau 1
2784
08C242
Prothèses de genou, niveau 2
2785
08C243
Prothèses de genou, niveau 3
2786
08C244
Prothèses de genou, niveau 4
2787
08C251
Prothèses d'épaule, niveau 1
2788
08C252
Prothèses d'épaule, niveau 2
2789
08C253
Prothèses d'épaule, niveau 3
2790
08C254
Prothèses d'épaule, niveau 4
2791
08C271
Autres interventions sur le rachis, niveau 1
2792
08C272
Autres interventions sur le rachis, niveau 2
2793
08C273
Autres interventions sur le rachis, niveau 3
2794
08C274
Autres interventions sur le rachis, niveau 4
2795
08C281
Interventions maxillofaciales, niveau 1
2796
08C282
Interventions maxillofaciales, niveau 2
2797
08C283
Interventions maxillofaciales, niveau 3
2798
08C284
Interventions maxillofaciales, niveau 4
2799
08C291
Interventions sur le tissu mou pour tumeurs malignes, niveau 1
2800
08C292
Interventions sur le tissu mou pour tumeurs malignes, niveau 2
2801
08C293
Interventions sur le tissu mou pour tumeurs malignes, niveau 3
2802
08C294
Interventions sur le tissu mou pour tumeurs malignes, niveau 4
2803
08C29J
Interventions sur le tissu mou pour tumeurs malignes, en ambulatoire
2804
08C311
Interventions sur la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
2805
08C312
Interventions sur la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
2806
08C313
Interventions sur la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
2807
08C314
Interventions sur la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
2808
08C321
Interventions sur la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
2809
08C322
Interventions sur la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
2810
08C323
Interventions sur la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
2811
08C324
Interventions sur la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
2812
08C32J
Interventions sur la jambe, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire
2813
08C331
Interventions sur la cheville et l'arrière-pied à l'exception des fractures, niveau 1
2814
08C332
Interventions sur la cheville et l'arrière-pied à l'exception des fractures, niveau 2
2815
08C333
Interventions sur la cheville et l'arrière-pied à l'exception des fractures, niveau 3
2816
08C334
Interventions sur la cheville et l'arrière-pied à l'exception des fractures, niveau 4
2817
08C341
Interventions sur les ligaments croisés sous arthroscopie, niveau 1
2818
08C342
Interventions sur les ligaments croisés sous arthroscopie, niveau 2
2819
08C343
Interventions sur les ligaments croisés sous arthroscopie, niveau 3
2820
08C344
Interventions sur les ligaments croisés sous arthroscopie, niveau 4
2821
08C351
Interventions sur le bras, coude et épaule, niveau 1
2822
08C352
Interventions sur le bras, coude et épaule, niveau 2
2823
08C353
Interventions sur le bras, coude et épaule, niveau 3
2824
08C354
Interventions sur le bras, coude et épaule, niveau 4
2825
08C35J
Interventions sur le bras, coude et épaule, en ambulatoire
2826
08C361
Interventions sur le pied, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
2827
08C362
Interventions sur le pied, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
2828
08C363
Interventions sur le pied, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
2829
08C364
Interventions sur le pied, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
2830
08C36J
Interventions sur le pied, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire
2831
08C371
Interventions sur le pied, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
2832
08C372
Interventions sur le pied, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
2833
08C373
Interventions sur le pied, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
2834
08C374
Interventions sur le pied, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
2835
08C37J
Interventions sur le pied, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire
2836
08C381
Autres arthroscopies du genou, niveau 1
2837
08C382
Autres arthroscopies du genou, niveau 2
2838
08C383
Autres arthroscopies du genou, niveau 3
2839
08C384
Autres arthroscopies du genou, niveau 4
2840
08C38J
Autres arthroscopies du genou, en ambulatoire
2841
08C391
Interventions sur l'avant-bras, niveau 1
2842
08C392
Interventions sur l'avant-bras, niveau 2
2843
08C393
Interventions sur l'avant-bras, niveau 3
2844
08C394
Interventions sur l'avant-bras, niveau 4
2845
08C39J
Interventions sur l'avant-bras, en ambulatoire
2846
08C401
Arthroscopies d'autres localisations, niveau 1
2847
08C402
Arthroscopies d'autres localisations, niveau 2
2848
08C403
Arthroscopies d'autres localisations, niveau 3
2849
08C404
Arthroscopies d'autres localisations, niveau 4
2850
08C40J
Arthroscopies d'autres localisations, en ambulatoire
2856
08C421
Interventions non mineures sur les tissus mous, niveau 1
2857
08C422
Interventions non mineures sur les tissus mous, niveau 2
2858
08C423
Interventions non mineures sur les tissus mous, niveau 3
2859
08C424
Interventions non mineures sur les tissus mous, niveau 4
2860
08C42J
Interventions non mineures sur les tissus mous, en ambulatoire
2861
08C431
Interventions non mineures sur la main, niveau 1
2862
08C432
Interventions non mineures sur la main, niveau 2
2863
08C433
Interventions non mineures sur la main, niveau 3
2864
08C434
Interventions non mineures sur la main, niveau 4
2865
08C43J
Interventions non mineures sur la main, en ambulatoire
2866
08C441
Autres interventions sur la main, niveau 1
2867
08C442
Autres interventions sur la main, niveau 2
2868
08C443
Autres interventions sur la main, niveau 3
2869
08C444
Autres interventions sur la main, niveau 4
2870
08C44J
Autres interventions sur la main, en ambulatoire
2871
08C451
Ménisectomie sous arthroscopie, niveau 1
2872
08C452
Ménisectomie sous arthroscopie, niveau 2
2873
08C453
Ménisectomie sous arthroscopie, niveau 3
2874
08C454
Ménisectomie sous arthroscopie, niveau 4
2875
08C45J
Ménisectomie sous arthroscopie, en ambulatoire
2876
08C461
Autres interventions sur les tissus mous, niveau 1
2877
08C462
Autres interventions sur les tissus mous, niveau 2
2878
08C463
Autres interventions sur les tissus mous, niveau 3
2879
08C464
Autres interventions sur les tissus mous, niveau 4
2880
08C46J
Autres interventions sur les tissus mous, en ambulatoire
2881
08C471
Prothèses de hanche pour traumatismes récents, niveau 1
2882
08C472
Prothèses de hanche pour traumatismes récents, niveau 2
2883
08C473
Prothèses de hanche pour traumatismes récents, niveau 3
2884
08C474
Prothèses de hanche pour traumatismes récents, niveau 4
2885
08C481
Prothèses de hanche pour des affections autres que des traumatismes récents, niveau 1
2886
08C482
Prothèses de hanche pour des affections autres que des traumatismes récents, niveau 2
2887
08C483
Prothèses de hanche pour des affections autres que des traumatismes récents, niveau 3
2888
08C484
Prothèses de hanche pour des affections autres que des traumatismes récents, niveau 4
2889
08C491
Interventions sur la hanche et le fémur pour traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
2890
08C492
Interventions sur la hanche et le fémur pour traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
2891
08C493
Interventions sur la hanche et le fémur pour traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
2892
08C494
Interventions sur la hanche et le fémur pour traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
2893
08C501
Interventions sur la hanche et le fémur sauf traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
2894
08C502
Interventions sur la hanche et le fémur sauf traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
2895
08C503
Interventions sur la hanche et le fémur sauf traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
2896
08C504
Interventions sur la hanche et le fémur sauf traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
2897
08C511
Interventions majeures sur le rachis pour fractures, cyphoses et scolioses, niveau 1
2898
08C512
Interventions majeures sur le rachis pour fractures, cyphoses et scolioses, niveau 2
2899
08C513
Interventions majeures sur le rachis pour fractures, cyphoses et scolioses, niveau 3
2900
08C514
Interventions majeures sur le rachis pour fractures, cyphoses et scolioses, niveau 4
2901
08C521
Autres interventions majeures sur le rachis, niveau 1
2902
08C522
Autres interventions majeures sur le rachis, niveau 2
2903
08C523
Autres interventions majeures sur le rachis, niveau 3
2904
08C524
Autres interventions majeures sur le rachis, niveau 4
2905
08C531
Interventions sur le genou pour traumatismes, niveau 1
2906
08C532
Interventions sur le genou pour traumatismes, niveau 2
2907
08C533
Interventions sur le genou pour traumatismes, niveau 3
2908
08C534
Interventions sur le genou pour traumatismes, niveau 4
2909
08C541
Interventions sur le genou pour des affections autres que traumatiques, niveau 1
2910
08C542
Interventions sur le genou pour des affections autres que traumatiques, niveau 2
2911
08C543
Interventions sur le genou pour des affections autres que traumatiques, niveau 3
2912
08C544
Interventions sur le genou pour des affections autres que traumatiques, niveau 4
2913
08C54J
Interventions sur le genou pour des affections autres que traumatiques, en ambulatoire
2914
08C551
Interventions sur la cheville et l'arrière-pied pour fractures, niveau 1
2915
08C552
Interventions sur la cheville et l'arrière-pied pour fractures, niveau 2
2916
08C553
Interventions sur la cheville et l'arrière-pied pour fractures, niveau 3
2917
08C554
Interventions sur la cheville et l'arrière-pied pour fractures, niveau 4
2926
08C12J
Biopsies ostéoarticulaires, en ambulatoire
2927
08C28J
Interventions maxillofaciales, en ambulatoire
2928
08C571
Libérations articulaires du membre inférieur à l'exception de la hanche et du pied, niveau 1
2929
08C572
Libérations articulaires du membre inférieur à l'exception de la hanche et du pied, niveau 2
2930
08C573
Libérations articulaires du membre inférieur à l'exception de la hanche et du pied, niveau 3
2931
08C574
Libérations articulaires du membre inférieur à l'exception de la hanche et du pied, niveau 4
2932
08C57J
Libérations articulaires du membre inférieur à l'exception de la hanche et du pied, en ambulatoire
2933
08C581
Arthroscopies de l'épaule, niveau 1
2934
08C582
Arthroscopies de l'épaule, niveau 2
2935
08C583
Arthroscopies de l'épaule, niveau 3
2936
08C584
Arthroscopies de l'épaule, niveau 4
2937
08C58J
Arthroscopies de l'épaule, en ambulatoire
2938
08C591
Ténosynovectomies du poignet, niveau 1
2939
08C592
Ténosynovectomies du poignet, niveau 2
2940
08C593
Ténosynovectomies du poignet, niveau 3
2941
08C594
Ténosynovectomies du poignet, niveau 4
2942
08C59J
Ténosynovectomies du poignet, en ambulatoire
2943
08C601
Interventions sur le poignet autres que les ténosynovectomies, niveau 1
2944
08C602
Interventions sur le poignet autres que les ténosynovectomies, niveau 2
2945
08C603
Interventions sur le poignet autres que les ténosynovectomies, niveau 3
2946
08C604
Interventions sur le poignet autres que les ténosynovectomies, niveau 4
2947
08C60J
Interventions sur le poignet autres que les ténosynovectomies, en ambulatoire
2948
08C611
Interventions majeures pour infections ostéoarticulaires, niveau 1
2949
08C612
Interventions majeures pour infections ostéoarticulaires, niveau 2
2950
08C613
Interventions majeures pour infections ostéoarticulaires, niveau 3
2951
08C614
Interventions majeures pour infections ostéoarticulaires, niveau 4
2952
08C621
Autres interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 1
2953
08C622
Autres interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 2
2954
08C623
Autres interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 3
2955
08C624
Autres interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 4
2956
08C62J
Autres interventions pour infections ostéoarticulaires, en ambulatoire
2957
08C611
Interventions majeures pour infections ostéoarticulaires, niveau 1
2958
08C612
Interventions majeures pour infections ostéoarticulaires, niveau 2
2959
08C613
Interventions majeures pour infections ostéoarticulaires, niveau 3
2960
08C614
Interventions majeures pour infections ostéoarticulaires, niveau 4
2961
08C621
Autres interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 1
2962
08C622
Autres interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 2
2963
08C623
Autres interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 3
2964
08C624
Autres interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 4
2965
08C62J
Autres interventions pour infections ostéoarticulaires, en ambulatoire
2966
08C34J
Interventions sur les ligaments croisés sous arthroscopie, en ambulatoire
3028
08K02J
Affections de l'appareil musculosquelettique sans acte opératoire de la CMD 08, avec anesthésie, en ambulatoire
3029
08K031
Tractions continues et réductions progressives : autres que hanche et fémur, niveau 1
3030
08K032
Tractions continues et réductions progressives : autres que hanche et fémur, niveau 2
3031
08K033
Tractions continues et réductions progressives : autres que hanche et fémur, niveau 3
3032
08K034
Tractions continues et réductions progressives : autres que hanche et fémur, niveau 4
3033
08K041
Tractions continues et réductions progressives : hanche et fémur, niveau 1
3034
08K042
Tractions continues et réductions progressives : hanche et fémur, niveau 2
3035
08K043
Tractions continues et réductions progressives : hanche et fémur, niveau 3
3036
08K044
Tractions continues et réductions progressives : hanche et fémur, niveau 4
3037
08M041
Fractures de la hanche et du bassin, niveau 1
3038
08M042
Fractures de la hanche et du bassin, niveau 2
3039
08M043
Fractures de la hanche et du bassin, niveau 3
3040
08M044
Fractures de la hanche et du bassin, niveau 4
3041
08M04T
Transferts et autres séjours courts pour fractures de la hanche et du bassin
3042
08M051
Fractures de la diaphyse, de l'épiphyse ou d'une partie non précisée du fémur, niveau 1
3043
08M052
Fractures de la diaphyse, de l'épiphyse ou d'une partie non précisée du fémur, niveau 2
3044
08M053
Fractures de la diaphyse, de l'épiphyse ou d'une partie non précisée du fémur, niveau 3
3045
08M054
Fractures de la diaphyse, de l'épiphyse ou d'une partie non précisée du fémur, niveau 4
3046
08M061
Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
3047
08M062
Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
3048
08M063
Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
3049
08M064
Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
3050
08M071
Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
3051
08M072
Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
3052
08M073
Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
3053
08M074
Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
3054
08M081
Entorses et luxations de la hanche et du bassin, niveau 1
3055
08M082
Entorses et luxations de la hanche et du bassin, niveau 2
3056
08M083
Entorses et luxations de la hanche et du bassin, niveau 3
3057
08M084
Entorses et luxations de la hanche et du bassin, niveau 4
3058
08M091
Arthropathies non spécifiques, niveau 1
3059
08M092
Arthropathies non spécifiques, niveau 2
3060
08M093
Arthropathies non spécifiques, niveau 3
3061
08M094
Arthropathies non spécifiques, niveau 4
3062
08M09T
Arthropathies non spécifiques, très courte durée
3063
08M101
Maladies osseuses et arthropathies spécifiques, niveau 1
3064
08M102
Maladies osseuses et arthropathies spécifiques, niveau 2
3065
08M103
Maladies osseuses et arthropathies spécifiques, niveau 3
3066
08M104
Maladies osseuses et arthropathies spécifiques, niveau 4
3067
08M10T
Maladies osseuses et arthropathies spécifiques, très courte durée
3068
08M141
Affections du tissu conjonctif, niveau 1
3069
08M142
Affections du tissu conjonctif, niveau 2
3070
08M143
Affections du tissu conjonctif, niveau 3
3071
08M144
Affections du tissu conjonctif, niveau 4
3072
08M14T
Affections du tissu conjonctif, très courte durée
3073
08M151
Tendinites, myosites et bursites, niveau 1
3074
08M152
Tendinites, myosites et bursites, niveau 2
3075
08M153
Tendinites, myosites et bursites, niveau 3
3076
08M154
Tendinites, myosites et bursites, niveau 4
3077
08M181
Suites de traitement après une affection de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 1
3078
08M182
Suites de traitement après une affection de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 2
3079
08M183
Suites de traitement après une affection de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 3
3080
08M184
Suites de traitement après une affection de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 4
3081
08M191
Autres pathologies de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 1
3082
08M192
Autres pathologies de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 2
3083
08M193
Autres pathologies de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 3
3084
08M194
Autres pathologies de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 4
3085
08M201
Fractures, entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
3086
08M202
Fractures, entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
3087
08M203
Fractures, entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
3088
08M204
Fractures, entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
3089
08M211
Entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
3090
08M212
Entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
3091
08M213
Entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
3092
08M214
Entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
3093
08M221
Fractures, entorses, luxations et dislocations de la main, niveau 1
3094
08M222
Fractures, entorses, luxations et dislocations de la main, niveau 2
3095
08M223
Fractures, entorses, luxations et dislocations de la main, niveau 3
3096
08M224
Fractures, entorses, luxations et dislocations de la main, niveau 4
3097
08M231
Fractures, entorses, luxations et dislocations du pied, niveau 1
3098
08M232
Fractures, entorses, luxations et dislocations du pied, niveau 2
3099
08M233
Fractures, entorses, luxations et dislocations du pied, niveau 3
3100
08M234
Fractures, entorses, luxations et dislocations du pied, niveau 4
3101
08M241
Tumeurs primitives malignes des os, du cartilage ou des tissus mous, niveau 1
3102
08M242
Tumeurs primitives malignes des os, du cartilage ou des tissus mous, niveau 2
3103
08M243
Tumeurs primitives malignes des os, du cartilage ou des tissus mous, niveau 3
3104
08M244
Tumeurs primitives malignes des os, du cartilage ou des tissus mous, niveau 4
3105
08M24T
Tumeurs primitives malignes des os, du cartilage ou des tissus mous, très courte durée
3106
08M251
Fractures pathologiques et autres tumeurs malignes de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 1
3107
08M252
Fractures pathologiques et autres tumeurs malignes de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 2
3108
08M253
Fractures pathologiques et autres tumeurs malignes de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 3
3109
08M254
Fractures pathologiques et autres tumeurs malignes de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 4
3110
08M25T
Fractures pathologiques et autres tumeurs malignes de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, très courte durée
3111
08M261
Fractures du rachis, niveau 1
3112
08M262
Fractures du rachis, niveau 2
3113
08M263
Fractures du rachis, niveau 3
3114
08M264
Fractures du rachis, niveau 4
3115
08M271
Sciatiques et autres radiculopathies, niveau 1
3116
08M272
Sciatiques et autres radiculopathies, niveau 2
3117
08M273
Sciatiques et autres radiculopathies, niveau 3
3118
08M274
Sciatiques et autres radiculopathies, niveau 4
3119
08M27T
Sciatiques et autres radiculopathies, très courte durée
3120
08M281
Autres rachialgies, niveau 1
3121
08M282
Autres rachialgies, niveau 2
3122
08M283
Autres rachialgies, niveau 3
3123
08M284
Autres rachialgies, niveau 4
3124
08M28T
Autres rachialgies, très courte durée
3125
08M291
Autres pathologies rachidiennes relevant d'un traitement médical, niveau 1
3126
08M292
Autres pathologies rachidiennes relevant d'un traitement médical, niveau 2
3127
08M293
Autres pathologies rachidiennes relevant d'un traitement médical, niveau 3
3128
08M294
Autres pathologies rachidiennes relevant d'un traitement médical, niveau 4
3129
08M301
Rhumatismes et raideurs articulaires, niveau 1
3130
08M302
Rhumatismes et raideurs articulaires, niveau 2
3131
08M303
Rhumatismes et raideurs articulaires, niveau 3
3132
08M304
Rhumatismes et raideurs articulaires, niveau 4
3133
08M30T
Rhumatismes et raideurs articulaires, très courte durée
3134
08M311
Ostéomyélites aigües (y compris vertébrales) et arthrites septiques, niveau 1
3135
08M312
Ostéomyélites aigües (y compris vertébrales) et arthrites septiques, niveau 2
3136
08M313
Ostéomyélites aigües (y compris vertébrales) et arthrites septiques, niveau 3
3137
08M314
Ostéomyélites aigües (y compris vertébrales) et arthrites septiques, niveau 4
3138
08M31T
Ostéomyélites aigües (y compris vertébrales) et arthrites septiques, très courte durée
3139
08M321
Ostéomyélites chroniques, niveau 1
3140
08M322
Ostéomyélites chroniques, niveau 2
3141
08M323
Ostéomyélites chroniques, niveau 3
3142
08M324
Ostéomyélites chroniques, niveau 4
3143
08M32T
Ostéomyélites chroniques, très courte durée
3144
08M331
Ablation de matériel sans acte classant, niveau 1
3145
08M332
Ablation de matériel sans acte classant, niveau 2
3146
08M333
Ablation de matériel sans acte classant, niveau 3
3147
08M334
Ablation de matériel sans acte classant, niveau 4
3148
08M341
Algoneurodystrophie, niveau 1
3149
08M342
Algoneurodystrophie, niveau 2
3150
08M343
Algoneurodystrophie, niveau 3
3151
08M344
Algoneurodystrophie, niveau 4
3152
08M35Z
Explorations et surveillance de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif
3153
08M36T
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 08, très courte durée
3154
08M36Z
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 08
3155
08M371
Fractures du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
3156
08M372
Fractures du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
3157
08M373
Fractures du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
3158
08M374
Fractures du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
3159
08M381
Entorses et luxations du rachis, niveau 1
3160
08M382
Entorses et luxations du rachis, niveau 2
3161
08M383
Entorses et luxations du rachis, niveau 3
3162
08M384
Entorses et luxations du rachis, niveau 4
3163
08M05T
Transferts et autres séjours pour fractures de la diaphyse, de l'épiphyse ou d'une partie non précisée du fémur
3164
08M06T
Transferts et autres séjours courts pour fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge inférieur à 18 ans
3165
08M07T
Transferts et autres séjours courts pour fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge supérieur à 17 ans
3166
08M08T
Transferts et autres séjours courts pour entorses et luxations de la hanche et du bassin
3167
08M15T
Tendinites, myosites et bursites, très courte durée
3168
08M18T
Suites de traitement après une affection de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, très courte durée
3169
08M19T
Autres pathologies de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, très courte durée
3170
08M29T
Autres pathologies rachidiennes relevant d'un traitement médical, très courte durée
3171
08M33T
Ablation de matériel sans acte classant, très courte durée
3172
08M34T
Algoneurodystrophie, très courte durée
3173
08M37T
Fractures du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
3174
08M38T
Entorses et luxations du rachis, très courte durée
3175
08M05T
Transferts et autres séjours pour fractures de la diaphyse, de l'épiphyse ou d'une partie non précisée du fémur
3176
08M06T
Transferts et autres séjours courts pour fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge inférieur à 18 ans
3177
08M07T
Transferts et autres séjours courts pour fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge supérieur à 17 ans
3178
08M08T
Transferts et autres séjours courts pour entorses et luxations de la hanche et du bassin
3179
08M15T
Tendinites, myosites et bursites, très courte durée
3180
08M18T
Suites de traitement après une affection de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, très courte durée
3181
08M19T
Autres pathologies de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, très courte durée
3182
08M24T
Tumeurs primitives malignes des os, du cartilage ou des tissus mous, très courte durée
3183
08M25T
Fractures pathologiques et autres tumeurs malignes de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, très courte durée
3184
08M261
Fractures du rachis, niveau 1
3185
08M27T
Sciatiques et autres radiculopathies, très courte durée
3186
08M28T
Autres rachialgies, très courte durée
3187
08M29T
Autres pathologies rachidiennes relevant d'un traitement médical, très courte durée
3188
08M30T
Rhumatismes et raideurs articulaires, très courte durée
3189
08M31T
Ostéomyélites aigües (y compris vertébrales) et arthrites septiques, très courte durée
3190
08M32T
Ostéomyélites chroniques, très courte durée
3191
08M33T
Ablation de matériel sans acte classant, très courte durée
3192
08M34T
Algoneurodystrophie, très courte durée
3193
08M35Z
Explorations et surveillance de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif
3194
08M36T
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 08, très courte durée
3195
08M37T
Fractures du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
3196
08M38T
Entorses et luxations du rachis, très courte durée
3314
09C021
Greffes de peau et/ou parages de plaie pour ulcère cutané ou cellulite, niveau 1
3315
09C022
Greffes de peau et/ou parages de plaie pour ulcère cutané ou cellulite, niveau 2
3316
09C023
Greffes de peau et/ou parages de plaie pour ulcère cutané ou cellulite, niveau 3
3317
09C024
Greffes de peau et/ou parages de plaie pour ulcère cutané ou cellulite, niveau 4
3318
09C02J
Greffes de peau et/ou parages de plaie pour ulcère cutané ou cellulite, en ambulatoire
3319
09C031
Greffes de peau et/ou parages de plaie à l'exception des ulcères cutanés et cellulites, niveau 1
3320
09C032
Greffes de peau et/ou parages de plaie à l'exception des ulcères cutanés et cellulites, niveau 2
3321
09C033
Greffes de peau et/ou parages de plaie à l'exception des ulcères cutanés et cellulites, niveau 3
3322
09C034
Greffes de peau et/ou parages de plaie à l'exception des ulcères cutanés et cellulites, niveau 4
3323
09C03J
Greffes de peau et/ou parages de plaie à l'exception des ulcères cutanés et cellulites, en ambulatoire
3324
09C041
Mastectomies totales pour tumeur maligne, niveau 1
3325
09C042
Mastectomies totales pour tumeur maligne, niveau 2
3326
09C043
Mastectomies totales pour tumeur maligne, niveau 3
3327
09C044
Mastectomies totales pour tumeur maligne, niveau 4
3328
09C051
Mastectomies subtotales pour tumeur maligne, niveau 1
3329
09C052
Mastectomies subtotales pour tumeur maligne, niveau 2
3330
09C053
Mastectomies subtotales pour tumeur maligne, niveau 3
3331
09C054
Mastectomies subtotales pour tumeur maligne, niveau 4
3332
09C05J
Mastectomies subtotales pour tumeur maligne, en ambulatoire
3334
09C062
Interventions sur le sein pour des affections non malignes autres que les actes de biopsie et d'excision locale, niveau 2
3335
09C063
Interventions sur le sein pour des affections non malignes autres que les actes de biopsie et d'excision locale, niveau 3
3336
09C064
Interventions sur le sein pour des affections non malignes autres que les actes de biopsie et d'excision locale, niveau 4
3338
09C071
Biopsies et excisions locales pour des affections non malignes du sein, niveau 1
3339
09C072
Biopsies et excisions locales pour des affections non malignes du sein, niveau 2
3340
09C073
Biopsies et excisions locales pour des affections non malignes du sein, niveau 3
3341
09C074
Biopsies et excisions locales pour des affections non malignes du sein, niveau 4
3342
09C07J
Biopsies et excisions locales pour des affections non malignes du sein, en ambulatoire
3343
09C081
Interventions sur la région anale et périanale, niveau 1
3344
09C082
Interventions sur la région anale et périanale, niveau 2
3345
09C083
Interventions sur la région anale et périanale, niveau 3
3346
09C084
Interventions sur la région anale et périanale, niveau 4
3347
09C08J
Interventions sur la région anale et périanale, en ambulatoire
3348
09C091
Interventions plastiques en dehors de la chirurgie esthétique, niveau 1
3349
09C092
Interventions plastiques en dehors de la chirurgie esthétique, niveau 2
3350
09C093
Interventions plastiques en dehors de la chirurgie esthétique, niveau 3
3351
09C094
Interventions plastiques en dehors de la chirurgie esthétique, niveau 4
3352
09C09J
Interventions plastiques en dehors de la chirurgie esthétique, en ambulatoire
3353
09C101
Autres interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins, niveau 1
3354
09C102
Autres interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins, niveau 2
3355
09C103
Autres interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins, niveau 3
3356
09C104
Autres interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins, niveau 4
3357
09C10J
Autres interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins, en ambulatoire
3358
09C111
Reconstructions des seins, niveau 1
3359
09C112
Reconstructions des seins, niveau 2
3360
09C113
Reconstructions des seins, niveau 3
3361
09C114
Reconstructions des seins, niveau 4
3362
09C111
Reconstructions des seins, niveau 1
3363
09C112
Reconstructions des seins, niveau 2
3364
09C113
Reconstructions des seins, niveau 3
3365
09C114
Reconstructions des seins, niveau 4
3366
09C121
Interventions pour kystes, granulomes et interventions sur les ongles, niveau 1
3367
09C122
Interventions pour kystes, granulomes et interventions sur les ongles, niveau 2
3368
09C123
Interventions pour kystes, granulomes et interventions sur les ongles, niveau 3
3369
09C124
Interventions pour kystes, granulomes et interventions sur les ongles, niveau 4
3370
09C12J
Interventions pour kystes, granulomes et interventions sur les ongles, en ambulatoire
3371
09C131
Interventions pour condylomes anogénitaux, niveau 1
3372
09C132
Interventions pour condylomes anogénitaux, niveau 2
3373
09C133
Interventions pour condylomes anogénitaux, niveau 3
3374
09C134
Interventions pour condylomes anogénitaux, niveau 4
3375
09C13J
Interventions pour condylomes anogénitaux, en ambulatoire
3376
09C141
Certains curages lymphonodaux pour des affections de la peau, des tissus sous-cutanés ou des seins, niveau 1
3377
09C142
Certains curages lymphonodaux pour des affections de la peau, des tissus sous-cutanés ou des seins, niveau 2
3378
09C143
Certains curages lymphonodaux pour des affections de la peau, des tissus sous-cutanés ou des seins, niveau 3
3379
09C144
Certains curages lymphonodaux pour des affections de la peau, des tissus sous-cutanés ou des seins, niveau 4
3380
09C14J
Certains curages lymphonodaux pour des affections de la peau, des tissus sous-cutanés ou des seins, en ambulatoire
3381
09C151
Interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins pour lésions traumatiques, niveau 1
3382
09C152
Interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins pour lésions traumatiques, niveau 2
3383
09C153
Interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins pour lésions traumatiques, niveau 3
3384
09C154
Interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins pour lésions traumatiques, niveau 4
3385
09C15J
Interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins pour lésions traumatiques, en ambulatoire
3386
09C041
Mastectomies totales pour tumeur maligne, niveau 1
3387
09C042
Mastectomies totales pour tumeur maligne, niveau 2
3388
09C043
Mastectomies totales pour tumeur maligne, niveau 3
3389
09C044
Mastectomies totales pour tumeur maligne, niveau 4
3390
09C051
Mastectomies subtotales pour tumeur maligne, niveau 1
3391
09C052
Mastectomies subtotales pour tumeur maligne, niveau 2
3392
09C053
Mastectomies subtotales pour tumeur maligne, niveau 3
3393
09C054
Mastectomies subtotales pour tumeur maligne, niveau 4
3394
09C05J
Mastectomies subtotales pour tumeur maligne, en ambulatoire
3395
09C111
Reconstructions des seins, niveau 1
3396
09C112
Reconstructions des seins, niveau 2
3397
09C113
Reconstructions des seins, niveau 3
3398
09C114
Reconstructions des seins, niveau 4
3514
09K02J
Affections de la peau, des tissus sous-cutanés et des seins sans acte opératoire de la CMD 09, avec anesthésie, en ambulatoire
3515
09M021
Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
3516
09M022
Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
3517
09M023
Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
3518
09M024
Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
3519
09M02T
Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
3520
09M031
Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
3521
09M032
Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
3522
09M033
Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
3523
09M034
Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
3524
09M03T
Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
3525
09M041
Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
3526
09M042
Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
3527
09M043
Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
3528
09M044
Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
3529
09M04T
Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
3530
09M051
Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
3531
09M052
Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
3532
09M053
Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
3533
09M054
Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
3534
09M05T
Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
3535
09M061
Ulcères cutanés, niveau 1
3536
09M062
Ulcères cutanés, niveau 2
3537
09M063
Ulcères cutanés, niveau 3
3538
09M064
Ulcères cutanés, niveau 4
3539
09M06T
Ulcères cutanés, très courte durée
3540
09M071
Autres affections dermatologiques, niveau 1
3541
09M072
Autres affections dermatologiques, niveau 2
3542
09M073
Autres affections dermatologiques, niveau 3
3543
09M074
Autres affections dermatologiques, niveau 4
3544
09M07T
Autres affections dermatologiques, très courte durée
3545
09M081
Affections dermatologiques sévères, niveau 1
3546
09M082
Affections dermatologiques sévères, niveau 2
3547
09M083
Affections dermatologiques sévères, niveau 3
3548
09M084
Affections dermatologiques sévères, niveau 4
3549
09M08T
Affections dermatologiques sévères, très courte durée
3550
09M091
Affections non malignes des seins, niveau 1
3551
09M092
Affections non malignes des seins, niveau 2
3552
09M093
Affections non malignes des seins, niveau 3
3553
09M094
Affections non malignes des seins, niveau 4
3554
09M09T
Affections non malignes des seins, très courte durée
3555
09M101
Tumeurs malignes des seins, niveau 1
3556
09M102
Tumeurs malignes des seins, niveau 2
3557
09M103
Tumeurs malignes des seins, niveau 3
3558
09M104
Tumeurs malignes des seins, niveau 4
3559
09M111
Tumeurs de la peau, niveau 1
3560
09M112
Tumeurs de la peau, niveau 2
3561
09M113
Tumeurs de la peau, niveau 3
3562
09M114
Tumeurs de la peau, niveau 4
3563
09M12Z
Explorations et surveillance des affections de la peau
3564
09M13Z
Explorations et surveillance des affections des seins
3565
09M14Z
Symptômes et autres recours aux soins concernant les affections de la peau
3566
09M15Z
Symptômes et autres recours aux soins concernant les affections des seins
3567
09M10T
Tumeurs malignes des seins, très courte durée
3568
09M11T
Tumeurs de la peau, très courte durée
3569
09M14T
Symptômes et autres recours aux soins concernant les affections de la peau, très courte durée
3570
09Z02B
Chirurgie esthétique, avec complication significative
3571
09M02T
Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
3572
09M03T
Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
3573
09M04T
Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
3574
09M05T
Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
3575
09M06T
Ulcères cutanés, très courte durée
3576
09M07T
Autres affections dermatologiques, très courte durée
3577
09M08T
Affections dermatologiques sévères, très courte durée
3578
09M09T
Affections non malignes des seins, très courte durée
3579
09M10T
Tumeurs malignes des seins, très courte durée
3580
09M11T
Tumeurs de la peau, très courte durée
3581
09M12Z
Explorations et surveillance des affections de la peau
3582
09M13Z
Explorations et surveillance des affections des seins
3583
09M14T
Symptômes et autres recours aux soins concernant les affections de la peau, très courte durée
3584
09M15Z
Symptômes et autres recours aux soins concernant les affections des seins
3717
10C021
Interventions sur l'hypophyse, niveau 1
3718
10C022
Interventions sur l'hypophyse, niveau 2
3719
10C023
Interventions sur l'hypophyse, niveau 3
3720
10C024
Interventions sur l'hypophyse, niveau 4
3721
10C031
Interventions sur les glandes surrénales, niveau 1
3722
10C032
Interventions sur les glandes surrénales, niveau 2
3723
10C033
Interventions sur les glandes surrénales, niveau 3
3724
10C034
Interventions sur les glandes surrénales, niveau 4
3725
10C051
Interventions sur les parathyroïdes, niveau 1
3726
10C052
Interventions sur les parathyroïdes, niveau 2
3727
10C053
Interventions sur les parathyroïdes, niveau 3
3728
10C054
Interventions sur les parathyroïdes, niveau 4
3729
10C071
Interventions sur le tractus thyréoglosse, niveau 1
3730
10C072
Interventions sur le tractus thyréoglosse, niveau 2
3731
10C073
Interventions sur le tractus thyréoglosse, niveau 3
3732
10C074
Interventions sur le tractus thyréoglosse, niveau 4
3733
10C081
Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels, niveau 1
3734
10C082
Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels, niveau 2
3735
10C083
Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels, niveau 3
3736
10C084
Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels, niveau 4
3737
10C08J
Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels, en ambulatoire
3738
10C091
Gastroplasties pour obésité, niveau 1
3739
10C092
Gastroplasties pour obésité, niveau 2
3740
10C093
Gastroplasties pour obésité, niveau 3
3741
10C094
Gastroplasties pour obésité, niveau 4
3742
10C101
Autres interventions pour obésité, niveau 1
3743
10C102
Autres interventions pour obésité, niveau 2
3744
10C103
Autres interventions pour obésité, niveau 3
3745
10C104
Autres interventions pour obésité, niveau 4
3746
10C111
Interventions sur la thyroïde pour tumeurs malignes, niveau 1
3747
10C112
Interventions sur la thyroïde pour tumeurs malignes, niveau 2
3748
10C113
Interventions sur la thyroïde pour tumeurs malignes, niveau 3
3749
10C114
Interventions sur la thyroïde pour tumeurs malignes, niveau 4
3750
10C121
Interventions sur la thyroïde pour affections non malignes, niveau 1
3751
10C122
Interventions sur la thyroïde pour affections non malignes, niveau 2
3752
10C123
Interventions sur la thyroïde pour affections non malignes, niveau 3
3753
10C124
Interventions sur la thyroïde pour affections non malignes, niveau 4
3754
10C131
Interventions digestives autres que les gastroplasties, pour obésité, niveau 1
3755
10C132
Interventions digestives autres que les gastroplasties, pour obésité, niveau 2
3756
10C133
Interventions digestives autres que les gastroplasties, pour obésité, niveau 3
3757
10C134
Interventions digestives autres que les gastroplasties, pour obésité, niveau 4
3911
10M021
Diabète, âge supérieur à 35 ans, niveau 1
3912
10M022
Diabète, âge supérieur à 35 ans, niveau 2
3913
10M023
Diabète, âge supérieur à 35 ans, niveau 3
3914
10M024
Diabète, âge supérieur à 35 ans, niveau 4
3915
10M02T
Diabète, âge supérieur à 35 ans, très courte durée
3916
10M031
Diabète, âge inférieur à 36 ans, niveau 1
3917
10M032
Diabète, âge inférieur à 36 ans, niveau 2
3918
10M033
Diabète, âge inférieur à 36 ans, niveau 3
3919
10M034
Diabète, âge inférieur à 36 ans, niveau 4
3920
10M03T
Diabète, âge inférieur à 36 ans, très courte durée
3921
10M071
Autres troubles endocriniens, niveau 1
3922
10M072
Autres troubles endocriniens, niveau 2
3923
10M073
Autres troubles endocriniens, niveau 3
3924
10M074
Autres troubles endocriniens, niveau 4
3925
10M07T
Autres troubles endocriniens, très courte durée
3926
10M081
Acidocétose et coma diabétique, niveau 1
3927
10M082
Acidocétose et coma diabétique, niveau 2
3928
10M083
Acidocétose et coma diabétique, niveau 3
3929
10M084
Acidocétose et coma diabétique, niveau 4
3930
10M08T
Acidocétose et coma diabétique, très courte durée
3931
10M091
Obésité, niveau 1
3932
10M092
Obésité, niveau 2
3933
10M093
Obésité, niveau 3
3934
10M094
Obésité, niveau 4
3935
10M09T
Obésité, très courte durée
3936
10M101
Maladies métaboliques congénitales sévères, niveau 1
3937
10M102
Maladies métaboliques congénitales sévères, niveau 2
3938
10M103
Maladies métaboliques congénitales sévères, niveau 3
3939
10M104
Maladies métaboliques congénitales sévères, niveau 4
3940
10M10T
Maladies métaboliques congénitales sévères, très courte durée
3941
10M111
Autres maladies métaboliques congénitales, niveau 1
3942
10M112
Autres maladies métaboliques congénitales, niveau 2
3943
10M113
Autres maladies métaboliques congénitales, niveau 3
3944
10M114
Autres maladies métaboliques congénitales, niveau 4
3945
10M121
Tumeurs des glandes endocrines, niveau 1
3946
10M122
Tumeurs des glandes endocrines, niveau 2
3947
10M123
Tumeurs des glandes endocrines, niveau 3
3948
10M124
Tumeurs des glandes endocrines, niveau 4
3949
10M12T
Tumeurs des glandes endocrines, très courte durée
3950
10M13Z
Explorations et surveillance pour affections endocriniennes et métaboliques
3951
10M14Z
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 10
3952
10M151
Troubles métaboliques, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
3953
10M152
Troubles métaboliques, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
3954
10M153
Troubles métaboliques, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
3955
10M154
Troubles métaboliques, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
3956
10M15T
Troubles métaboliques, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
3957
10M161
Troubles métaboliques, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
3958
10M162
Troubles métaboliques, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
3959
10M163
Troubles métaboliques, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
3960
10M164
Troubles métaboliques, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
3961
10M16T
Troubles métaboliques, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
3962
10M171
Troubles nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
3963
10M172
Troubles nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
3964
10M173
Troubles nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
3965
10M174
Troubles nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
3966
10M17T
Troubles nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
3967
10M181
Troubles nutritionnels divers, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
3968
10M182
Troubles nutritionnels divers, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
3969
10M183
Troubles nutritionnels divers, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
3970
10M184
Troubles nutritionnels divers, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
3971
10M18T
Troubles nutritionnels divers, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
3972
10M11T
Autres maladies métaboliques congénitales, très courte durée
3973
10M14T
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 10, très courte durée
3974
10M191
Autres affections de la CMD 10 concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1
3975
10M192
Autres affections de la CMD 10 concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2
3976
10M193
Autres affections de la CMD 10 concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3
3977
10M194
Autres affections de la CMD 10 concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4
3978
10M201
Problèmes alimentaires du nouveau-né et du nourrisson, niveau 1
3979
10M202
Problèmes alimentaires du nouveau-né et du nourrisson, niveau 2
3980
10M203
Problèmes alimentaires du nouveau-né et du nourrisson, niveau 3
3981
10M204
Problèmes alimentaires du nouveau-né et du nourrisson, niveau 4
3982
10M13T
Explorations et surveillance pour affections endocriniennes et métaboliques, très courte durée
3983
10M02T
Diabète, âge supérieur à 35 ans, très courte durée
3984
10M03T
Diabète, âge inférieur à 36 ans, très courte durée
3985
10M07T
Autres troubles endocriniens, très courte durée
3986
10M08T
Acidocétose et coma diabétique, très courte durée
3987
10M09T
Obésité, très courte durée
3988
10M10T
Maladies métaboliques congénitales sévères, très courte durée
3989
10M11T
Autres maladies métaboliques congénitales, très courte durée
3990
10M12T
Tumeurs des glandes endocrines, très courte durée
3991
10M13T
Explorations et surveillance pour affections endocriniennes et métaboliques, très courte durée
3992
10M14T
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 10, très courte durée
3993
10M15T
Troubles métaboliques, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
3994
10M16T
Troubles métaboliques, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
3995
10M17T
Troubles nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
3996
10M18T
Troubles nutritionnels divers, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
3997
10M191
Autres affections de la CMD 10 concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1
3998
10M201
Problèmes alimentaires du nouveau-né et du nourrisson, niveau 1
4112
11C021
Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection tumorale, niveau 1
4113
11C022
Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection tumorale, niveau 2
4114
11C023
Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection tumorale, niveau 3
4115
11C024
Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection tumorale, niveau 4
4116
11C031
Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, niveau 1
4117
11C032
Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, niveau 2
4118
11C033
Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, niveau 3
4119
11C034
Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, niveau 4
4120
11C041
Autres interventions sur la vessie à l'exception des interventions transurétrales, niveau 1
4121
11C042
Autres interventions sur la vessie à l'exception des interventions transurétrales, niveau 2
4122
11C043
Autres interventions sur la vessie à l'exception des interventions transurétrales, niveau 3
4123
11C044
Autres interventions sur la vessie à l'exception des interventions transurétrales, niveau 4
4124
11C04J
Autres interventions sur la vessie à l'exception des interventions transurétrales, en ambulatoire
4130
11C061
Interventions sur l'urètre, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
4131
11C062
Interventions sur l'urètre, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
4132
11C063
Interventions sur l'urètre, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
4133
11C064
Interventions sur l'urètre, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
4134
11C071
Interventions sur l'urètre, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
4135
11C072
Interventions sur l'urètre, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
4136
11C073
Interventions sur l'urètre, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
4137
11C074
Interventions sur l'urètre, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
4138
11C07J
Interventions sur l'urètre, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire
4139
11C081
Autres interventions sur les reins et les voies urinaires, niveau 1
4140
11C082
Autres interventions sur les reins et les voies urinaires, niveau 2
4141
11C083
Autres interventions sur les reins et les voies urinaires, niveau 3
4142
11C084
Autres interventions sur les reins et les voies urinaires, niveau 4
4143
11C08T
Autres interventions sur les reins et les voies urinaires, très courte durée
4149
11C031
Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, niveau 1
4150
11C032
Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, niveau 2
4151
11C033
Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, niveau 3
4152
11C034
Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, niveau 4
4153
11C101
Interventions pour incontinence urinaire en dehors des interventions transurétrales, niveau 1
4154
11C102
Interventions pour incontinence urinaire en dehors des interventions transurétrales, niveau 2
4155
11C103
Interventions pour incontinence urinaire en dehors des interventions transurétrales, niveau 3
4156
11C104
Interventions pour incontinence urinaire en dehors des interventions transurétrales, niveau 4
4157
11C10J
Interventions pour incontinence urinaire en dehors des interventions transurétrales, en ambulatoire
4158
11C111
Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour lithiases urinaires, niveau 1
4159
11C112
Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour lithiases urinaires, niveau 2
4160
11C113
Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour lithiases urinaires, niveau 3
4161
11C114
Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour lithiases urinaires, niveau 4
4162
11C11J
Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour lithiases urinaires, en ambulatoire
4163
11C121
Injections de toxine botulique dans l'appareil urinaire, niveau 1
4164
11C122
Injections de toxine botulique dans l'appareil urinaire, niveau 2
4165
11C123
Injections de toxine botulique dans l'appareil urinaire, niveau 3
4166
11C124
Injections de toxine botulique dans l'appareil urinaire, niveau 4
4167
11C12J
Injections de toxine botulique dans l'appareil urinaire, en ambulatoire
4168
11C131
Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour des affections non lithiasiques, niveau 1
4169
11C132
Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour des affections non lithiasiques, niveau 2
4170
11C133
Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour des affections non lithiasiques, niveau 3
4171
11C134
Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour des affections non lithiasiques, niveau 4
4172
11C13J
Interventions par voie transurétrale ou transcutanée pour des affections non lithiasiques, en ambulatoire
4200
11M03T
Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
4201
11M04T
Infections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
4273
11K021
Insuffisance rénale, avec dialyse, niveau 1
4274
11K022
Insuffisance rénale, avec dialyse, niveau 2
4275
11K023
Insuffisance rénale, avec dialyse, niveau 3
4276
11K024
Insuffisance rénale, avec dialyse, niveau 4
4277
11K02J
Insuffisance rénale, avec dialyse, en ambulatoire
4278
11K03Z
Endoscopies génito-urinaires thérapeutiques et anesthésie : séjours de la CMD 11 et de moins de 2 jours
4279
11K04Z
Séjours de la CMD 11 comprenant une endoscopie génito-urinaire thérapeutique sans anesthésie : séjours de moins de 2 jours
4280
11K05Z
Endoscopies génito-urinaires diagnostiques et anesthésie : séjours de la CMD 11 et de moins de 2 jours
4281
11K06Z
Séjours de la CMD 11 comprenant une endoscopie génito-urinaire diagnostique sans anesthésie : séjours de moins de 2 jours
4282
11K07Z
Séjours de la CMD 11 comprenant la mise en place de certains accès vasculaires, en ambulatoire
4283
11K08J
Lithotritie extracorporelle de l'appareil urinaire, en ambulatoire
4284
11M021
Lithiases urinaires, niveau 1
4285
11M022
Lithiases urinaires, niveau 2
4286
11M023
Lithiases urinaires, niveau 3
4287
11M024
Lithiases urinaires, niveau 4
4288
11M031
Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
4289
11M032
Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
4290
11M033
Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
4291
11M034
Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
4292
11M03T
Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
4293
11M041
Infections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
4294
11M042
Infections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
4295
11M043
Infections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
4296
11M044
Infections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
4297
11M04T
Infections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
4298
11M061
Insuffisance rénale, sans dialyse, niveau 1
4299
11M062
Insuffisance rénale, sans dialyse, niveau 2
4300
11M063
Insuffisance rénale, sans dialyse, niveau 3
4301
11M064
Insuffisance rénale, sans dialyse, niveau 4
4302
11M06T
Insuffisance rénale, sans dialyse, très courte durée
4303
11M071
Tumeurs des reins et des voies urinaires, niveau 1
4304
11M072
Tumeurs des reins et des voies urinaires, niveau 2
4305
11M073
Tumeurs des reins et des voies urinaires, niveau 3
4306
11M074
Tumeurs des reins et des voies urinaires, niveau 4
4307
11M07T
Tumeurs des reins et des voies urinaires, très courte durée
4308
11M081
Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
4309
11M082
Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
4310
11M083
Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
4311
11M084
Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
4312
11M08T
Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
4313
11M101
Rétrécissement urétral, niveau 1
4314
11M102
Rétrécissement urétral, niveau 2
4315
11M103
Rétrécissement urétral, niveau 3
4316
11M104
Rétrécissement urétral, niveau 4
4317
11M10T
Rétrécissement urétral, très courte durée
4318
11M111
Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
4319
11M112
Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
4320
11M113
Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
4321
11M114
Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
4322
11M121
Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
4323
11M122
Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
4324
11M123
Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
4325
11M124
Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
4326
11M151
Autres affections des reins et des voies urinaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
4327
11M152
Autres affections des reins et des voies urinaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
4328
11M153
Autres affections des reins et des voies urinaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
4329
11M154
Autres affections des reins et des voies urinaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
4330
11M15T
Autres affections des reins et des voies urinaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
4331
11M161
Autres affections des reins et des voies urinaires, à l'exception de celles d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
4332
11M162
Autres affections des reins et des voies urinaires, à l'exception de celles d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
4333
11M163
Autres affections des reins et des voies urinaires, à l'exception de celles d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
4334
11M164
Autres affections des reins et des voies urinaires, à l'exception de celles d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
4335
11M16T
Autres affections des reins et des voies urinaires, à l'exception de celles d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
4336
11M171
Surveillances de greffes de rein, niveau 1
4337
11M172
Surveillances de greffes de rein, niveau 2
4338
11M173
Surveillances de greffes de rein, niveau 3
4339
11M174
Surveillances de greffes de rein, niveau 4
4340
11M18Z
Explorations et surveillance pour affections du rein et des voies urinaires
4341
11M19Z
Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 11
4342
11M02T
Lithiases urinaires, très courte durée
4343
11M12T
Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
4344
11M19T
Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 11, très courte durée
4345
11M201
Autres affections uronéphrologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1
4346
11M202
Autres affections uronéphrologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2
4347
11M203
Autres affections uronéphrologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3
4348
11M204
Autres affections uronéphrologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4
4349
11M02T
Lithiases urinaires, très courte durée
4350
11M06T
Insuffisance rénale, sans dialyse, très courte durée
4351
11M07T
Tumeurs des reins et des voies urinaires, très courte durée
4352
11M08T
Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
4353
11M10T
Rétrécissement urétral, très courte durée
4354
11M111
Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
4355
11M12T
Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
4356
11M15T
Autres affections des reins et des voies urinaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
4357
11M16T
Autres affections des reins et des voies urinaires, à l'exception de celles d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
4358
11M171
Surveillances de greffes de rein, niveau 1
4359
11M18Z
Explorations et surveillance pour affections du rein et des voies urinaires
4360
11M19T
Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 11, très courte durée
4361
11M201
Autres affections uronéphrologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1
4513
12C031
Interventions sur le pénis, niveau 1
4514
12C032
Interventions sur le pénis, niveau 2
4515
12C033
Interventions sur le pénis, niveau 3
4516
12C034
Interventions sur le pénis, niveau 4
4517
12C03J
Interventions sur le pénis, en ambulatoire
4518
12C041
Prostatectomies transurétrales, niveau 1
4519
12C042
Prostatectomies transurétrales, niveau 2
4520
12C043
Prostatectomies transurétrales, niveau 3
4521
12C044
Prostatectomies transurétrales, niveau 4
4522
12C051
Interventions sur les testicules pour tumeurs malignes, niveau 1
4523
12C052
Interventions sur les testicules pour tumeurs malignes, niveau 2
4524
12C053
Interventions sur les testicules pour tumeurs malignes, niveau 3
4525
12C054
Interventions sur les testicules pour tumeurs malignes, niveau 4
4526
12C061
Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
4527
12C062
Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
4528
12C063
Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
4529
12C064
Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
4530
12C06J
Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire
4531
12C071
Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
4532
12C072
Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
4533
12C073
Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
4534
12C074
Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
4535
12C07J
Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire
4536
12C081
Circoncision, niveau 1
4537
12C082
Circoncision, niveau 2
4538
12C083
Circoncision, niveau 3
4539
12C084
Circoncision, niveau 4
4540
12C08J
Circoncision, en ambulatoire
4541
12C091
Autres interventions pour tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 1
4542
12C092
Autres interventions pour tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 2
4543
12C093
Autres interventions pour tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 3
4544
12C094
Autres interventions pour tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 4
4545
12C101
Autres interventions pour affections non malignes de l'appareil génital masculin, niveau 1
4546
12C102
Autres interventions pour affections non malignes de l'appareil génital masculin, niveau 2
4547
12C103
Autres interventions pour affections non malignes de l'appareil génital masculin, niveau 3
4548
12C104
Autres interventions pour affections non malignes de l'appareil génital masculin, niveau 4
4549
12C111
Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour tumeurs malignes, niveau 1
4550
12C112
Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour tumeurs malignes, niveau 2
4551
12C113
Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour tumeurs malignes, niveau 3
4552
12C114
Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour tumeurs malignes, niveau 4
4553
12C121
Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour affections non malignes, niveau 1
4554
12C122
Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour affections non malignes, niveau 2
4555
12C123
Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour affections non malignes, niveau 3
4556
12C124
Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour affections non malignes, niveau 4
4557
12C131
Stérilisation et vasoplastie, niveau 1
4558
12C132
Stérilisation et vasoplastie, niveau 2
4559
12C133
Stérilisation et vasoplastie, niveau 3
4560
12C134
Stérilisation et vasoplastie, niveau 4
4562
12C04J
Prostatectomies transurétrales, en ambulatoire
4563
12C13J
Stérilisation et vasoplastie, en ambulatoire
4700
12M03T
Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, très courte durée
4701
12M04T
Hypertrophie prostatique bénigne, très courte durée
4702
12M05T
Autres affections de l'appareil génital masculin, très courte durée
4703
12M06T
Prostatites aigües et orchites, très courte durée
4704
12M07T
Autres infections et inflammations de l'appareil génital masculin, très courte durée
4705
12M08Z
Explorations et surveillance des affections de l'appareil génital masculin
4706
12M09Z
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 12
4757
12K02Z
Endoscopies génito-urinaires et anesthésie : séjours de la CMD 12 et de moins de deux jours
4758
12K03Z
Séjours de la CMD 12 comprenant une endoscopie génito-urinaire sans anesthésie : séjours de moins de deux jours
4759
12K06J
Séjours comprenant une biopsie prostatique, en ambulatoire
4760
12M031
Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 1
4761
12M032
Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 2
4762
12M033
Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 3
4763
12M034
Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 4
4764
12M03T
Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, très courte durée
4765
12M041
Hypertrophie prostatique bénigne, niveau 1
4766
12M042
Hypertrophie prostatique bénigne, niveau 2
4767
12M043
Hypertrophie prostatique bénigne, niveau 3
4768
12M044
Hypertrophie prostatique bénigne, niveau 4
4769
12M051
Autres affections de l'appareil génital masculin, niveau 1
4770
12M052
Autres affections de l'appareil génital masculin, niveau 2
4771
12M053
Autres affections de l'appareil génital masculin, niveau 3
4772
12M054
Autres affections de l'appareil génital masculin, niveau 4
4773
12M061
Prostatites aigües et orchites, niveau 1
4774
12M062
Prostatites aigües et orchites, niveau 2
4775
12M063
Prostatites aigües et orchites, niveau 3
4776
12M064
Prostatites aigües et orchites, niveau 4
4777
12M06T
Prostatites aigües et orchites, très courte durée
4778
12M071
Autres infections et inflammations de l'appareil génital masculin, niveau 1
4779
12M072
Autres infections et inflammations de l'appareil génital masculin, niveau 2
4780
12M073
Autres infections et inflammations de l'appareil génital masculin, niveau 3
4781
12M074
Autres infections et inflammations de l'appareil génital masculin, niveau 4
4782
12M07T
Autres infections et inflammations de l'appareil génital masculin, très courte durée
4783
12M08Z
Explorations et surveillance des affections de l'appareil génital masculin
4784
12M09Z
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 12
4785
12M04T
Hypertrophie prostatique bénigne, très courte durée
4786
12M05T
Autres affections de l'appareil génital masculin, très courte durée
4800
13C17J
Cervicocystopexie, en ambulatoire
4922
13C031
Hystérectomies, niveau 1
4923
13C032
Hystérectomies, niveau 2
4924
13C033
Hystérectomies, niveau 3
4925
13C034
Hystérectomies, niveau 4
4926
13C041
Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, niveau 1
4927
13C042
Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, niveau 2
4928
13C043
Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, niveau 3
4929
13C044
Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, niveau 4
4930
13C051
Interventions sur le système utéroannexiel pour tumeurs malignes, niveau 1
4931
13C052
Interventions sur le système utéroannexiel pour tumeurs malignes, niveau 2
4932
13C053
Interventions sur le système utéroannexiel pour tumeurs malignes, niveau 3
4933
13C054
Interventions sur le système utéroannexiel pour tumeurs malignes, niveau 4
4934
13C061
Interruptions tubaires, niveau 1
4935
13C062
Interruptions tubaires, niveau 2
4936
13C063
Interruptions tubaires, niveau 3
4937
13C064
Interruptions tubaires, niveau 4
4938
13C06J
Interruptions tubaires, en ambulatoire
4939
13C071
Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, niveau 1
4940
13C072
Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, niveau 2
4941
13C073
Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, niveau 3
4942
13C074
Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, niveau 4
4943
13C07J
Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, en ambulatoire
4944
13C081
Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, niveau 1
4945
13C082
Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, niveau 2
4946
13C083
Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, niveau 3
4947
13C084
Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, niveau 4
4948
13C08J
Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, en ambulatoire
4949
13C091
Laparoscopies ou coelioscopies diagnostiques, niveau 1
4950
13C092
Laparoscopies ou coelioscopies diagnostiques, niveau 2
4951
13C093
Laparoscopies ou coelioscopies diagnostiques, niveau 3
4952
13C094
Laparoscopies ou coelioscopies diagnostiques, niveau 4
4954
13C101
Ligatures tubaires par laparoscopie ou coelioscopie, niveau 1
4955
13C102
Ligatures tubaires par laparoscopie ou coelioscopie, niveau 2
4956
13C103
Ligatures tubaires par laparoscopie ou coelioscopie, niveau 3
4957
13C104
Ligatures tubaires par laparoscopie ou coelioscopie, niveau 4
4959
13C111
Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, niveau 1
4960
13C112
Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, niveau 2
4961
13C113
Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, niveau 3
4962
13C114
Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, niveau 4
4963
13C11J
Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, en ambulatoire
4964
13C121
Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, niveau 1
4965
13C122
Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, niveau 2
4966
13C123
Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, niveau 3
4967
13C124
Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, niveau 4
4968
13C12J
Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, en ambulatoire
4969
13C131
Autres interventions sur l'appareil génital féminin, niveau 1
4970
13C132
Autres interventions sur l'appareil génital féminin, niveau 2
4971
13C133
Autres interventions sur l'appareil génital féminin, niveau 3
4972
13C134
Autres interventions sur l'appareil génital féminin, niveau 4
4973
13C13T
Autres interventions sur l'appareil génital féminin, très courte durée
4974
13C141
Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes, niveau 1
4975
13C142
Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes, niveau 2
4976
13C143
Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes, niveau 3
4977
13C144
Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes, niveau 4
4978
13C151
Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes,niveau 1
4979
13C152
Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes,niveau 2
4980
13C153
Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes,niveau 3
4981
13C154
Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes,niveau 4
4982
13C16J
Prélèvements d'ovocytes, en ambulatoire
4983
13C171
Cervicocystopexie, niveau 1
4984
13C172
Cervicocystopexie, niveau 2
4985
13C173
Cervicocystopexie, niveau 3
4986
13C174
Cervicocystopexie, niveau 4
4987
13C12J
Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, en ambulatoire
4988
13C04J
Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, en ambulatoire
4989
13C16J
Prélèvements d'ovocytes, en ambulatoire
4990
13C181
Myomectomies de l'utérus, niveau 1
4991
13C182
Myomectomies de l'utérus, niveau 2
4992
13C183
Myomectomies de l'utérus, niveau 3
4993
13C184
Myomectomies de l'utérus, niveau 4
4994
13C191
Interventions pour stérilité ou motifs de soins liés à la reproduction, niveau 1
4995
13C192
Interventions pour stérilité ou motifs de soins liés à la reproduction, niveau 2
4996
13C193
Interventions pour stérilité ou motifs de soins liés à la reproduction, niveau 3
4997
13C194
Interventions pour stérilité ou motifs de soins liés à la reproduction, niveau 4
4998
13C19J
Interventions pour stérilité ou motifs de soins liés à la reproduction, en ambulatoire
4999
13C201
Exérèses ou destructions de lésions du col de l'utérus sauf conisations, niveau 1
5000
13C202
Exérèses ou destructions de lésions du col de l'utérus sauf conisations, niveau 2
5001
13C203
Exérèses ou destructions de lésions du col de l'utérus sauf conisations, niveau 3
5002
13C204
Exérèses ou destructions de lésions du col de l'utérus sauf conisations, niveau 4
5003
13C20J
Exérèses ou destructions de lésions du col de l'utérus sauf conisations, en ambulatoire
5004
13C10J
Ligatures tubaires par laparoscopie ou coelioscopie, en ambulatoire
5005
13C09J
Laparoscopies ou coelioscopies diagnostiques, en ambulatoire
5006
01M05T
Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, très courte durée
5007
01M07T
Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, très courte durée
5008
01M08T
Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, très courte durée
5009
01M09T
Affections et lésions du rachis et de la moelle, très courte durée
5010
01M10T
Autres affections cérébrovasculaires, très courte durée
5011
01M11T
Affections des nerfs crâniens et rachidiens, très courte durée
5012
01M12T
Autres affections du système nerveux, très courte durée
5013
01M131
Troubles de la conscience et comas d'origine non traumatique, niveau 1
5014
01M17T
Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, très courte durée
5015
01M191
Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau 1
5016
01M201
Commotions cérébrales, niveau 1
5017
01M22T
Migraines et céphalées, très courte durée
5018
01M231
Convulsions hyperthermiques, niveau 1
5019
01M24T
Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
5020
01M25T
Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
5021
01M26T
Tumeurs malignes du système nerveux, très courte durée
5022
04M041
Pneumonies et pleurésies banales, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
5023
04M06T
Transferts et autres séjours courts pour infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans
5024
04M07T
Transferts et autres séjours courts pour infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans
5025
04M08T
Bronchopneumopathies chroniques, très courte durée
5026
04M09T
Tumeurs de l'appareil respiratoire, très courte durée
5027
04M10T
Embolies pulmonaires, très courte durée
5028
04M111
Signes et symptômes respiratoires, niveau 1
5029
04M12T
Pneumothorax, très courte durée
5030
04M13T
Œdème pulmonaire et détresse respiratoire, très courte durée
5031
04M14T
Maladies pulmonaires interstitielles, très courte durée
5032
04M15T
Autres diagnostics portant sur le système respiratoire, très courte durée
5033
04M16T
Traumatismes thoraciques, très courte durée
5034
05M04T
Infarctus aigu du myocarde, très courte durée
5035
05M06T
Angine de poitrine, très courte durée
5036
05M07T
Thrombophlébites veineuses profondes, très courte durée
5037
05M08T
Arythmies et troubles de la conduction cardiaque, très courte durée
5038
05M09T
Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire, très courte durée
5039
05M11T
Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
5040
05M12T
Troubles vasculaires périphériques, très courte durée
5041
05M141
Arrêt cardiaque, niveau 1
5042
05M15T
Hypertension artérielle, très courte durée
5043
05M16T
Athérosclérose coronarienne, très courte durée
5044
05M17T
Autres affections de l'appareil circulatoire, très courte durée
5045
05M191
Surveillances de greffes de coeur sans acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 1
5046
06M02T
Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
5047
06M03T
Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
5048
06M04T
Transferts et autres séjours courts pour hémorragies digestives
5049
06M05T
Autres tumeurs malignes du tube digestif, très courte durée
5050
06M06T
Occlusions intestinales non dues à une hernie, très courte durée
5051
06M07T
Maladies inflammatoires de l'intestin, très courte durée
5052
06M08T
Autres affections digestives, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
5053
06M09T
Autres affections digestives, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
5054
06M101
Ulcères gastroduodénaux compliqués, niveau 1
5055
06M11T
Ulcères gastroduodénaux non compliqués, très courte durée
5056
06M13T
Tumeurs malignes de l'oesophage et de l'estomac, très courte durée
5057
06M141
Invaginations intestinales aigües, niveau 1
5058
06M15Z
Suivi de greffes de l'appareil digestif
5059
06M16Z
Explorations et surveillance pour affections de l'appareil digestif
5060
06M17T
Soins de stomies digestives, très courte durée
5061
06M191
Affections sévères du tube digestif, niveau 1
5062
06M20T
Tumeurs bénignes de l'appareil digestif, très courte durée
5063
08M04T
Transferts et autres séjours courts pour fractures de la hanche et du bassin
5064
08M09T
Arthropathies non spécifiques, très courte durée
5065
08M10T
Maladies osseuses et arthropathies spécifiques, très courte durée
5066
08M14T
Affections du tissu conjonctif, très courte durée
5067
08M201
Fractures, entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
5068
08M211
Entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
5069
08M221
Fractures, entorses, luxations et dislocations de la main, niveau 1
5070
08M231
Fractures, entorses, luxations et dislocations du pied, niveau 1
5205
13K02Z
Endoscopies génito-urinaires thérapeutiques et anesthésie : séjours de la CMD 13 et de moins de 2 jours
5206
13K03Z
Séjours de la CMD 13 comprenant une endoscopie génito-urinaire thérapeutique sans anesthésie : séjours de moins de 2 jours
5207
13K04Z
Endoscopies génito-urinaires diagnostiques et anesthésie : séjours de la CMD 13 et de moins de 2 jours
5208
13K05Z
Endoscopies génito-urinaires diagnostiques sans anesthésie : séjours de la CMD 13 et de moins de 2 jours
5209
13K06J
Affections de l'appareil génital féminin sans acte opératoire de la CMD 13, avec anesthésie, en ambulatoire
5210
13M031
Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin, niveau 1
5211
13M032
Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin, niveau 2
5212
13M033
Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin, niveau 3
5213
13M034
Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin, niveau 4
5214
13M03T
Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin, très courte durée
5215
13M041
Autres affections de l'appareil génital féminin, niveau 1
5216
13M042
Autres affections de l'appareil génital féminin, niveau 2
5217
13M043
Autres affections de l'appareil génital féminin, niveau 3
5218
13M044
Autres affections de l'appareil génital féminin, niveau 4
5219
13M04T
Autres affections de l'appareil génital féminin, très courte durée
5220
13M051
Infections de l'utérus et de ses annexes, niveau 1
5221
13M052
Infections de l'utérus et de ses annexes, niveau 2
5222
13M053
Infections de l'utérus et de ses annexes, niveau 3
5223
13M054
Infections de l'utérus et de ses annexes, niveau 4
5224
13M061
Autres infections de l'appareil génital féminin, niveau 1
5225
13M062
Autres infections de l'appareil génital féminin, niveau 2
5226
13M063
Autres infections de l'appareil génital féminin, niveau 3
5227
13M064
Autres infections de l'appareil génital féminin, niveau 4
5228
13M071
Autres tumeurs de l'appareil génital féminin, niveau 1
5229
13M072
Autres tumeurs de l'appareil génital féminin, niveau 2
5230
13M073
Autres tumeurs de l'appareil génital féminin, niveau 3
5231
13M074
Autres tumeurs de l'appareil génital féminin, niveau 4
5232
13M081
Assistance médicale à la procréation, niveau 1
5233
13M082
Assistance médicale à la procréation, niveau 2
5234
13M083
Assistance médicale à la procréation, niveau 3
5235
13M084
Assistance médicale à la procréation, niveau 4
5236
13M09Z
Explorations et surveillance gynécologiques
5237
13M10Z
Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 13
5238
13M06T
Autres infections de l'appareil génital féminin, très courte durée
5239
13M03T
Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin, très courte durée
5240
13M04T
Autres affections de l'appareil génital féminin, très courte durée
5241
13M051
Infections de l'utérus et de ses annexes, niveau 1
5242
13M06T
Autres infections de l'appareil génital féminin, très courte durée
5243
13M071
Autres tumeurs de l'appareil génital féminin, niveau 1
5244
13M081
Assistance médicale à la procréation, niveau 1
5245
13M09Z
Explorations et surveillance gynécologiques
5246
13M10Z
Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 13
5310
14C04T
Affections du post-partum ou du post abortum avec intervention chirurgicale, très courte durée
5311
14C04Z
Affections du post-partum ou du post abortum avec intervention chirurgicale
5312
14C05J
Avortements avec aspiration ou curetage ou hystérotomie, en ambulatoire
5313
14C05Z
Avortements avec aspiration ou curetage ou hystérotomie
5314
14C03A
Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, sans complication significative
5315
14C03B
Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec autres complications
5316
14C03C
Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec complications majeures
5317
14C03D
Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec complications sévères
5318
14C06A
Césariennes avec naissance d'un mort-né, sans complication significative
5319
14C06B
Césariennes avec naissance d'un mort-né, avec autres complications
5320
14C06C
Césariennes avec naissance d'un mort-né, avec complications majeures
5321
14C06D
Césariennes avec naissance d'un mort-né, avec complications sévères
5322
14C07A
Césariennes pour grossesse multiple, sans complication significative
5323
14C07B
Césariennes pour grossesse multiple, avec autres complications
5324
14C07C
Césariennes pour grossesse multiple, avec complications majeures
5325
14C07D
Césariennes pour grossesse multiple, avec complications sévères
5326
14C08A
Césariennes pour grossesse unique, sans complication significative
5327
14C08B
Césariennes pour grossesse unique, avec autres complications
5328
14C08C
Césariennes pour grossesse unique, avec complications majeures
5329
14C08D
Césariennes pour grossesse unique, avec complications sévères
5330
14C09A
Grossesses ectopiques avec intervention chirurgicale, sans complication significative
5331
14C09B
Grossesses ectopiques avec intervention chirurgicale, avec complications
5332
14C10T
Affections de l'ante partum avec intervention chirurgicale, très courte durée
5333
14C10Z
Affections de l'ante partum avec intervention chirurgicale
5400
14M02T
Affections médicales du post-partum ou du post-abortum, très courte durée
5401
14M03T
Affections de l'ante partum sans intervention chirurgicale, très courte durée
5402
14Z04T
Avortements sans aspiration, ni curetage, ni hystérotomie, très courte durée
5403
14Z06T
Menaces d'avortement, très courte durée
5404
14Z09Z
Accouchements hors de l'établissement
5460
14M02T
Affections médicales du post-partum ou du post-abortum, très courte durée
5469
14Z04T
Avortements sans aspiration, ni curetage, ni hystérotomie, très courte durée
5470
14Z04Z
Avortements sans aspiration, ni curetage, ni hystérotomie
5472
14Z06T
Menaces d'avortement, très courte durée
5473
14Z06Z
Menaces d'avortement
5475
14M02A
Affections médicales du post-partum ou du post-abortum, sans complication significative
5476
14M02B
Affections médicales du post-partum ou du post-abortum, avec complications
5477
14M03A
Affections de l'ante partum sans intervention chirurgicale, sans complication significative
5478
14M03B
Affections de l'ante partum sans intervention chirurgicale, avec autres complications
5479
14M03C
Affections de l'ante partum sans intervention chirurgicale, avec complications majeures
5480
14M03D
Affections de l'ante partum sans intervention chirurgicale, avec complications sévères
5481
14M03T
Affections de l'ante partum sans intervention chirurgicale, très courte durée
5482
14Z09Z
Accouchements hors de l'établissement
5483
14Z10A
Accouchements par voie basse avec naissance d'un mort-né, sans complication significative
5484
14Z10B
Accouchements voie basse avec naissance d'un mort-né, avec complications
5485
14Z10T
Accouchements par voie basse avec naissance d'un mort-né, très courte durée
5486
14Z11A
Accouchements multiples par voie basse chez une primipare, sans complication significative
5487
14Z11B
Accouchements multiples par voie basse chez une primipare, avec complications
5488
14Z12A
Accouchements multiples par voie basse chez une multipare, sans complication significative
5489
14Z12B
Accouchements multiples par voie basse chez une multipare, avec complications
5490
14Z13A
Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, sans complication significative
5491
14Z13B
Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec autres complications
5492
14Z13C
Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec complications majeures
5493
14Z13D
Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec complications sévères
5494
14Z13T
Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, très courte durée
5495
14Z14A
Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, sans complication significative
5496
14Z14B
Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec autres complications
5497
14Z14C
Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec complications majeures
5498
14Z14D
Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec complications sévères
5499
14Z14T
Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, très courte durée
5500
14Z15Z
Grossesses ectopiques sans intervention chirurgicale
5501
14Z16T
Faux travail et menaces d'accouchements prématurés, très courte durée
5502
14Z16Z
Faux travail et menaces d'accouchements prématurés
5503
14Z15Z
Grossesses ectopiques sans intervention chirurgicale
5504
14Z16T
Faux travail et menaces d'accouchements prématurés, très courte durée
5837
15C02A
Interventions majeures sur l'appareil digestif, groupes nouveau-nés 1 à 7, sans complication significative
5838
15C03A
Interventions majeures sur l'appareil cardiovasculaire, groupes nouveau-nés 1 à 7, sans complication significative
5839
15C04A
Autres interventions chirurgicales, groupes nouveau-nés 1 à 7, sans complication significative
5840
15C05A
Interventions chirurgicales, groupes nouveau-nés 8 à 9, sans complication significative
5841
15C06A
Interventions chirurgicales, groupe nouveau-nés 10, sans complication significative
5900
15M02Z
Transferts précoces de nouveau-nés vers un autre établissement MCO
5901
15M03E
Décès précoces de nouveau-nés
5902
15M04E
Décès tardifs de nouveau-nés
5903
15M05A
Nouveau-nés de 3300g et âge gestationnel de 40 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 1), sans problème significatif
5904
15M05B
Nouveau-nés de 3300g et âge gestationnel de 40 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 1), avec autre problème significatif
5905
15M05C
Nouveau-nés de 3300g et âge gestationnel de 40 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 1), avec problème sévère
5906
15M05D
Nouveau-nés de 3300g et âge gestationnel de 40 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 1), avec problème majeur
5907
15M06A
Nouveau-nés de 2400g et âge gestationnel de 38 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 2), sans problème significatif
5908
15M06B
Nouveau-nés de 2400g et âge gestationnel de 38 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 2), avec autre problème significatif
5909
15M06C
Nouveau-nés de 2400g et âge gestationnel de 38 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 2), avec problème sévère
5910
15M06D
Nouveau-nés de 2400g et âge gestationnel de 38 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 2), avec problème majeur
5911
15M07A
Nouveau-nés de 2200g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 3), sans problème significatif
5912
15M07B
Nouveau-nés de 2200g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 3), avec autre problème significatif
5913
15M07C
Nouveau-nés de 2200g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 3), avec problème majeur ou sévère
5914
15M08A
Nouveau-nés de 2000g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 4), sans problème significatif
5915
15M08B
Nouveau-nés de 2000g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 4), avec autre problème significatif
5916
15M08C
Nouveau-nés de 2000g et âge gestationnel de 37 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 4), avec problème majeur ou sévère
5917
15M09A
Nouveau-nés de 1800g et âge gestationnel de 36 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 5), sans problème significatif
5918
15M09B
Nouveau-nés de 1800g et âge gestationnel de 36 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 5), avec autre problème significatif
5919
15M09C
Nouveau-nés de 1800g et âge gestationnel de 36 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 5), avec problème majeur ou sévère
5920
15M10A
Nouveau-nés de 1700g et âge gestationnel de 35 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 6), sans problème significatif
5921
15M10B
Nouveau-nés de 1700g et âge gestationnel de 35 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 6), avec autre problème significatif
5922
15M10C
Nouveau-nés de 1700g et âge gestationnel de 35 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 6), avec problème majeur ou sévère
5923
15M11A
Nouveau-nés de 1500g et âge gestationnel de 33 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 7), sans problème significatif
5924
15M11B
Nouveau-nés de 1500g et âge gestationnel de 33 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 7), avec autre problème significatif
5925
15M11C
Nouveau-nés de 1500g et âge gestationnel de 33 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 7), avec problème majeur ou sévère
5926
15M12A
Nouveau-nés de 1300g et âge gestationnel de 32 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 8), sans problème significatif
5927
15M12B
Nouveau-nés de 1300g et âge gestationnel de 32 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 8), avec problème significatif
5928
15M13A
Nouveau-nés de 1100g et âge gestationnel de 30 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 9), sans problème significatif
5929
15M13B
Nouveau-nés de 1100g et âge gestationnel de 30 SA et assimilés (groupe nouveau-nés 9), avec problème significatif
5930
15M14A
Nouveau-nés de 800g et âge gestationnel de 28SA et assimilés (groupe nouveau-nés 10), sans problème significatif
5931
15M14B
Nouveau-nés de 800g et âge gestationnel de 28SA et assimilés (groupe nouveau-nés 10), avec problème significatif
5932
15C02B
Interventions majeures sur l'appareil digestif, groupes nouveau-nés 1 à 7, avec complications
5933
15C03B
Interventions majeures sur l'appareil cardiovasculaire, groupes nouveau-nés 1 à 7, avec complications
5934
15C04B
Autres interventions chirurgicales, groupes nouveau-nés 1 à 7, avec complications
5935
15C05B
Interventions chirurgicales, groupes nouveau-nés 8 à 9, avec complications
5936
15C06B
Interventions chirurgicales, groupe nouveau-nés 10, avec complications
6104
16C021
Interventions sur la rate, niveau 1
6105
16C022
Interventions sur la rate, niveau 2
6106
16C023
Interventions sur la rate, niveau 3
6107
16C024
Interventions sur la rate, niveau 4
6108
16C031
Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, niveau 1
6109
16C032
Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, niveau 2
6110
16C033
Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, niveau 3
6111
16C034
Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, niveau 4
6112
16C03J
Autres interventions pour affections du sang et des organes hématopoïétiques, en ambulatoire
6113
16M06T
Affections de la rate, très courte durée
6114
16M071
Donneurs de moelle, niveau 1
6115
16M081
Déficits immunitaires, niveau 1
6116
16M09T
Autres affections du système réticuloendothélial ou immunitaire, très courte durée
6117
16M10T
Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
6118
16M11T
Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
6119
16M12T
Purpuras, très courte durée
6120
16M13T
Autres troubles de la coagulation, très courte durée
6121
16M14Z
Explorations et surveillance pour affections du sang et des organes hématopoïétiques
6134
04M031
Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
6135
04M032
Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
6136
04M033
Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
6137
04M034
Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
6159
16M061
Affections de la rate, niveau 1
6160
16M062
Affections de la rate, niveau 2
6161
16M063
Affections de la rate, niveau 3
6162
16M064
Affections de la rate, niveau 4
6163
16M06T
Affections de la rate, très courte durée
6164
16M071
Donneurs de moelle, niveau 1
6165
16M072
Donneurs de moelle, niveau 2
6166
16M073
Donneurs de moelle, niveau 3
6167
16M074
Donneurs de moelle, niveau 4
6168
16M081
Déficits immunitaires, niveau 1
6169
16M082
Déficits immunitaires, niveau 2
6170
16M083
Déficits immunitaires, niveau 3
6171
16M084
Déficits immunitaires, niveau 4
6172
16M091
Autres affections du système réticuloendothélial ou immunitaire, niveau 1
6173
16M092
Autres affections du système réticuloendothélial ou immunitaire, niveau 2
6174
16M093
Autres affections du système réticuloendothélial ou immunitaire, niveau 3
6175
16M094
Autres affections du système réticuloendothélial ou immunitaire, niveau 4
6176
16M09T
Autres affections du système réticuloendothélial ou immunitaire, très courte durée
6177
16M101
Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
6178
16M102
Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
6179
16M103
Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
6180
16M104
Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
6181
16M10T
Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
6182
16M111
Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
6183
16M112
Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
6184
16M113
Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
6185
16M114
Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
6186
16M11T
Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
6187
16M121
Purpuras, niveau 1
6188
16M122
Purpuras, niveau 2
6189
16M123
Purpuras, niveau 3
6190
16M124
Purpuras, niveau 4
6191
16M12T
Purpuras, très courte durée
6192
16M131
Autres troubles de la coagulation, niveau 1
6193
16M132
Autres troubles de la coagulation, niveau 2
6194
16M133
Autres troubles de la coagulation, niveau 3
6195
16M134
Autres troubles de la coagulation, niveau 4
6196
16M13T
Autres troubles de la coagulation, très courte durée
6197
16M14Z
Explorations et surveillance pour affections du sang et des organes hématopoïétiques
6198
16M15Z
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 16
6199
16M161
Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
6200
16M162
Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
6201
16M163
Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
6202
16M164
Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
6203
16M16T
Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
6204
16M171
Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
6205
16M172
Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
6206
16M173
Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
6207
16M174
Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
6208
16M17T
Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
6209
16M15T
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 16, très courte durée
6210
16M181
Autres affections hématologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1
6211
16M182
Autres affections hématologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2
6212
16M183
Autres affections hématologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3
6213
16M184
Autres affections hématologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4
6214
16M15T
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 16, très courte durée
6215
16M16T
Troubles sévères de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
6216
16M17T
Autres troubles de la lignée érythrocytaire, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
6217
16M181
Autres affections hématologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1
6238
04M03T
Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
6327
17C061
Interventions majeures de la CMD17, niveau 1
6328
17C062
Interventions majeures de la CMD17, niveau 2
6329
17C063
Interventions majeures de la CMD17, niveau 3
6330
17C064
Interventions majeures de la CMD17, niveau 4
6331
17C071
Interventions intermédiaires de la CMD17, niveau 1
6332
17C072
Interventions intermédiaires de la CMD17, niveau 2
6333
17C073
Interventions intermédiaires de la CMD17, niveau 3
6334
17C074
Interventions intermédiaires de la CMD17, niveau 4
6335
17C081
Interventions mineures de la CMD17, niveau 1
6336
17C082
Interventions mineures de la CMD17, niveau 2
6337
17C083
Interventions mineures de la CMD17, niveau 3
6338
17C084
Interventions mineures de la CMD17, niveau 4
6339
17C08J
Interventions mineures de la CMD17, en ambulatoire
6400
17K081
Autres curiethérapies, niveau 1
6401
17K082
Autres curiethérapies, niveau 2
6402
17K083
Autres curiethérapies, niveau 3
6403
17K084
Autres curiethérapies, niveau 4
6404
17K091
Irradiations internes, niveau 1
6405
17K092
Irradiations internes, niveau 2
6406
17K093
Irradiations internes, niveau 3
6407
17K094
Irradiations internes, niveau 4
6408
17M051
Chimiothérapie pour leucémie aigüe, niveau 1
6409
17M06T
Chimiothérapie pour autre tumeur, très courte durée
6470
17K041
Autres irradiations, niveau 1
6471
17K042
Autres irradiations, niveau 2
6472
17K043
Autres irradiations, niveau 3
6473
17K044
Autres irradiations, niveau 4
6474
17K051
Curiethérapies de la prostate par implants permanents, niveau 1
6475
17K052
Curiethérapies de la prostate par implants permanents, niveau 2
6476
17K053
Curiethérapies de la prostate par implants permanents, niveau 3
6477
17K054
Curiethérapies de la prostate par implants permanents, niveau 4
6482
17K07J
Affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis sans acte opératoire, avec anesthésie, en ambulatoire
6483
17M051
Chimiothérapie pour leucémie aigüe, niveau 1
6484
17M052
Chimiothérapie pour leucémie aigüe, niveau 2
6485
17M053
Chimiothérapie pour leucémie aigüe, niveau 3
6486
17M054
Chimiothérapie pour leucémie aigüe, niveau 4
6487
17M061
Chimiothérapie pour autre tumeur, niveau 1
6488
17M062
Chimiothérapie pour autre tumeur, niveau 2
6489
17M063
Chimiothérapie pour autre tumeur, niveau 3
6490
17M064
Chimiothérapie pour autre tumeur, niveau 4
6491
17M06T
Chimiothérapie pour autre tumeur, très courte durée
6497
17M081
Leucémies aigües, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
6498
17M082
Leucémies aigües, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
6499
17M083
Leucémies aigües, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
6500
17M084
Leucémies aigües, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
6501
17M08T
Leucémies aigües, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
6502
17M091
Leucémies aigües, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
6503
17M092
Leucémies aigües, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
6504
17M093
Leucémies aigües, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
6505
17M094
Leucémies aigües, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
6506
17M09T
Leucémies aigües, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
6522
17M14Z
Explorations et surveillance pour affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus
6523
17K041
Autres irradiations, niveau 1
6524
17K041
Autres irradiations, niveau 1
6525
17K041
Autres irradiations, niveau 1
6526
17M151
Lymphomes et autres affections malignes lymphoïdes, niveau 1
6527
17M152
Lymphomes et autres affections malignes lymphoïdes, niveau 2
6528
17M153
Lymphomes et autres affections malignes lymphoïdes, niveau 3
6529
17M154
Lymphomes et autres affections malignes lymphoïdes, niveau 4
6530
17M15T
Lymphomes et autres affections malignes lymphoïdes, très courte durée
6531
17M161
Hémopathies myéloïdes chroniques, niveau 1
6532
17M162
Hémopathies myéloïdes chroniques, niveau 2
6533
17M163
Hémopathies myéloïdes chroniques, niveau 3
6534
17M164
Hémopathies myéloïdes chroniques, niveau 4
6535
17M16T
Hémopathies myéloïdes chroniques, très courte durée
6536
17M171
Autres affections et tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 1
6537
17M172
Autres affections et tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 2
6538
17M173
Autres affections et tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 3
6539
17M174
Autres affections et tumeurs de siège imprécis ou diffus, niveau 4
6540
17M17T
Autres affections et tumeurs de siège imprécis ou diffus, très courte durée
6541
17M08T
Leucémies aigües, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
6542
17M09T
Leucémies aigües, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
6543
17M14Z
Explorations et surveillance pour affections myéloprolifératives et tumeurs de siège imprécis ou diffus
6544
17M15T
Lymphomes et autres affections malignes lymphoïdes, très courte durée
6545
17M16T
Hémopathies myéloïdes chroniques, très courte durée
6546
17M17T
Autres affections et tumeurs de siège imprécis ou diffus, très courte durée
6702
18C021
Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 1
6703
18C022
Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 2
6704
18C023
Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 3
6705
18C024
Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 4
6706
18C02J
Interventions pour maladies infectieuses ou parasitaires, en ambulatoire
6707
18M021
Maladies virales et fièvres d'étiologie indéterminée, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
6708
18M03T
Maladies virales, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
6709
18M04T
Fièvres d'étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
6710
18M061
Septicémies, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
6711
18M07T
Septicémies, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
6712
18M10T
Maladies infectieuses sévères, très courte durée
6713
18M12Z
Explorations et surveillance pour maladies infectieuses ou parasitaires
6763
18M021
Maladies virales et fièvres d'étiologie indéterminée, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
6764
18M022
Maladies virales et fièvres d'étiologie indéterminée, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
6765
18M023
Maladies virales et fièvres d'étiologie indéterminée, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
6766
18M024
Maladies virales et fièvres d'étiologie indéterminée, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
6767
18M031
Maladies virales, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
6768
18M032
Maladies virales, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
6769
18M033
Maladies virales, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
6770
18M034
Maladies virales, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
6771
18M03T
Maladies virales, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
6772
18M041
Fièvres d'étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
6773
18M042
Fièvres d'étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
6774
18M043
Fièvres d'étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
6775
18M044
Fièvres d'étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
6776
18M04T
Fièvres d'étiologie indéterminée, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
6777
18M061
Septicémies, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
6778
18M062
Septicémies, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
6779
18M063
Septicémies, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
6780
18M064
Septicémies, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
6781
18M071
Septicémies, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
6782
18M072
Septicémies, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
6783
18M073
Septicémies, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
6784
18M074
Septicémies, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
6785
18M07T
Septicémies, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
6786
18M091
Paludisme, niveau 1
6787
18M092
Paludisme, niveau 2
6788
18M093
Paludisme, niveau 3
6789
18M094
Paludisme, niveau 4
6790
18M101
Maladies infectieuses sévères, niveau 1
6791
18M102
Maladies infectieuses sévères, niveau 2
6792
18M103
Maladies infectieuses sévères, niveau 3
6793
18M104
Maladies infectieuses sévères, niveau 4
6794
18M10T
Maladies infectieuses sévères, très courte durée
6795
18M111
Autres maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 1
6796
18M112
Autres maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 2
6797
18M113
Autres maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 3
6798
18M114
Autres maladies infectieuses ou parasitaires, niveau 4
6799
18M12Z
Explorations et surveillance pour maladies infectieuses ou parasitaires
6800
18M13E
Affections de la CMD 18 avec décès : séjours de moins de 2 jours
6801
18M14T
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 18, très courte durée
6802
18M14Z
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 18
6803
18M09T
Paludisme, très courte durée
6804
18M11T
Autres maladies infectieuses ou parasitaires, très courte durée
6805
18M151
Autres maladies infectieuses concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1
6806
18M152
Autres maladies infectieuses concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2
6807
18M153
Autres maladies infectieuses concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3
6808
18M154
Autres maladies infectieuses concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4
6809
18M09T
Paludisme, très courte durée
6810
18M11T
Autres maladies infectieuses ou parasitaires, très courte durée
6811
18M14T
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 18, très courte durée
6812
18M151
Autres maladies infectieuses concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1
7001
19C021
Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, niveau 1
7002
19C022
Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, niveau 2
7003
19C023
Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, niveau 3
7004
19C024
Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, niveau 4
7005
19C021
Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, niveau 1
7005
19C022
Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, niveau 2
7005
19C023
Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, niveau 3
7005
19C024
Interventions chirurgicales avec un diagnostic principal de maladie mentale, niveau 4
7006
19M02T
Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial, très courte durée
7007
19M06T
Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 79 ans, très courte durée
7008
19M07T
Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 80 ans, très courte durée
7009
19M10T
Névroses autres que les névroses dépressives, très courte durée
7010
19M11T
Névroses dépressives, très courte durée
7011
19M12T
Anorexie mentale et boulimie, très courte durée
7012
19M13T
Autres troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives, très courte durée
7064
19M021
Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial, niveau 1
7065
19M022
Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial, niveau 2
7066
19M023
Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial, niveau 3
7067
19M024
Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial, niveau 4
7068
19M02T
Troubles aigus de l'adaptation et du fonctionnement psychosocial, très courte durée
7069
19M061
Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 79 ans, niveau 1
7070
19M062
Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 79 ans, niveau 2
7071
19M063
Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 79 ans, niveau 3
7072
19M064
Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 79 ans, niveau 4
7073
19M06T
Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge supérieur à 79 ans, très courte durée
7074
19M071
Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 80 ans, niveau 1
7075
19M072
Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 80 ans, niveau 2
7076
19M073
Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 80 ans, niveau 3
7077
19M074
Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 80 ans, niveau 4
7078
19M07T
Troubles mentaux d'origine organique et retards mentaux, âge inférieur à 80 ans, très courte durée
7079
19M101
Névroses autres que les névroses dépressives, niveau 1
7080
19M102
Névroses autres que les névroses dépressives, niveau 2
7081
19M103
Névroses autres que les névroses dépressives, niveau 3
7082
19M104
Névroses autres que les névroses dépressives, niveau 4
7083
19M10T
Névroses autres que les névroses dépressives, très courte durée
7084
19M111
Névroses dépressives, niveau 1
7085
19M112
Névroses dépressives, niveau 2
7086
19M113
Névroses dépressives, niveau 3
7087
19M114
Névroses dépressives, niveau 4
7088
19M11T
Névroses dépressives, très courte durée
7089
19M121
Anorexie mentale et boulimie, niveau 1
7090
19M122
Anorexie mentale et boulimie, niveau 2
7091
19M123
Anorexie mentale et boulimie, niveau 3
7092
19M124
Anorexie mentale et boulimie, niveau 4
7093
19M12T
Anorexie mentale et boulimie, très courte durée
7094
19M131
Autres troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives, niveau 1
7095
19M132
Autres troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives, niveau 2
7096
19M133
Autres troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives, niveau 3
7097
19M134
Autres troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives, niveau 4
7098
19M13T
Autres troubles de la personnalité et du comportement avec réactions impulsives, très courte durée
7099
19M141
Troubles bipolaires et syndromes dépressifs sévères, niveau 1
7100
19M142
Troubles bipolaires et syndromes dépressifs sévères, niveau 2
7101
19M143
Troubles bipolaires et syndromes dépressifs sévères, niveau 3
7102
19M144
Troubles bipolaires et syndromes dépressifs sévères, niveau 4
7103
19M14T
Troubles bipolaires et syndromes dépressifs sévères, très courte durée
7104
19M151
Autres psychoses, âge supérieur à 79 ans, niveau 1
7105
19M152
Autres psychoses, âge supérieur à 79 ans, niveau 2
7106
19M153
Autres psychoses, âge supérieur à 79 ans, niveau 3
7107
19M154
Autres psychoses, âge supérieur à 79 ans, niveau 4
7108
19M15T
Autres psychoses, âge supérieur à 79 ans, très courte durée
7109
19M161
Autres psychoses, âge inférieur à 80 ans, niveau 1
7110
19M162
Autres psychoses, âge inférieur à 80 ans, niveau 2
7111
19M163
Autres psychoses, âge inférieur à 80 ans, niveau 3
7112
19M164
Autres psychoses, âge inférieur à 80 ans, niveau 4
7113
19M16T
Autres psychoses, âge inférieur à 80 ans, très courte durée
7114
19M171
Maladies et troubles du développement psychologiques de l'enfance, niveau 1
7115
19M172
Maladies et troubles du développement psychologiques de l'enfance, niveau 2
7116
19M173
Maladies et troubles du développement psychologiques de l'enfance, niveau 3
7117
19M174
Maladies et troubles du développement psychologiques de l'enfance, niveau 4
7118
19M181
Autres maladies et troubles mentaux de l'enfance, niveau 1
7119
19M182
Autres maladies et troubles mentaux de l'enfance, niveau 2
7120
19M183
Autres maladies et troubles mentaux de l'enfance, niveau 3
7121
19M184
Autres maladies et troubles mentaux de l'enfance, niveau 4
7122
19M18T
Autres maladies et troubles mentaux de l'enfance, très courte durée
7123
19M191
Troubles de l'humeur, niveau 1
7124
19M192
Troubles de l'humeur, niveau 2
7125
19M193
Troubles de l'humeur, niveau 3
7126
19M194
Troubles de l'humeur, niveau 4
7127
19M19T
Troubles de l'humeur, très courte durée
7128
19M201
Autres troubles mentaux, niveau 1
7129
19M202
Autres troubles mentaux, niveau 2
7130
19M203
Autres troubles mentaux, niveau 3
7131
19M204
Autres troubles mentaux, niveau 4
7132
19M20T
Autres troubles mentaux, très courte durée
7133
19M21Z
Explorations et surveillance pour maladies et troubles mentaux
7134
19M22Z
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 19
7135
19M22T
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 19, très courte durée
7136
19M14T
Troubles bipolaires et syndromes dépressifs sévères, très courte durée
7137
19M15T
Autres psychoses, âge supérieur à 79 ans, très courte durée
7138
19M16T
Autres psychoses, âge inférieur à 80 ans, très courte durée
7139
19M171
Maladies et troubles du développement psychologiques de l'enfance, niveau 1
7140
19M18T
Autres maladies et troubles mentaux de l'enfance, très courte durée
7141
19M19T
Troubles de l'humeur, très courte durée
7142
19M20T
Autres troubles mentaux, très courte durée
7143
19M21Z
Explorations et surveillance pour maladies et troubles mentaux
7144
19M22T
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 19, très courte durée
7200
20Z051
Ethylisme aigu, niveau 1
7258
20Z021
Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 1
7259
20Z022
Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 2
7260
20Z023
Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 3
7261
20Z024
Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 4
7262
20Z02T
Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, très courte durée
7263
20Z031
Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 1
7264
20Z032
Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 2
7265
20Z033
Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 3
7266
20Z034
Abus de drogues non éthyliques sans dépendance, niveau 4
7267
20Z041
Ethylisme avec dépendance, niveau 1
7268
20Z042
Ethylisme avec dépendance, niveau 2
7269
20Z043
Ethylisme avec dépendance, niveau 3
7270
20Z044
Ethylisme avec dépendance, niveau 4
7271
20Z04T
Ethylisme avec dépendance, très courte durée
7272
20Z051
Ethylisme aigu, niveau 1
7273
20Z052
Ethylisme aigu, niveau 2
7274
20Z053
Ethylisme aigu, niveau 3
7275
20Z054
Ethylisme aigu, niveau 4
7276
20Z061
Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, niveau 1
7277
20Z062
Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, niveau 2
7278
20Z063
Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, niveau 3
7279
20Z064
Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, niveau 4
7280
20Z06T
Troubles mentaux organiques induits par l'alcool ou d'autres substances, très courte durée
7281
20Z041
Ethylisme avec dépendance, niveau 1
7282
20Z042
Ethylisme avec dépendance, niveau 2
7283
20Z043
Ethylisme avec dépendance, niveau 3
7284
20Z044
Ethylisme avec dépendance, niveau 4
7285
20Z021
Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 1
7286
20Z022
Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 2
7287
20Z023
Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 3
7288
20Z024
Toxicomanies non éthyliques avec dépendance, niveau 4
7415
21C041
Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 1
7416
21C042
Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 2
7417
21C043
Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 3
7418
21C044
Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, niveau 4
7419
21C04J
Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, en ambulatoire
7420
21C051
Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, niveau 1
7421
21C052
Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, niveau 2
7422
21C053
Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, niveau 3
7423
21C054
Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, niveau 4
7424
21C05J
Autres interventions pour blessures ou complications d'acte, en ambulatoire
7426
21C061
Greffes de peau ou parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 1
7427
21C062
Greffes de peau ou parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 2
7428
21C063
Greffes de peau ou parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 3
7429
21C064
Greffes de peau ou parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, niveau 4
7430
21C06J
Greffes de peau ou parages de plaies pour lésions autres que des brûlures, en ambulatoire
7500
21M061
Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
7501
21M121
Autres effets toxiques, niveau 1
7502
21M131
Maltraitance, niveau 1
7563
21K02J
Traumatismes, allergies et empoisonnements sans acte opératoire, avec anesthésie, en ambulatoire
7564
21M021
Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
7565
21M022
Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
7566
21M023
Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
7567
21M024
Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
7568
21M041
Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
7569
21M042
Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
7570
21M043
Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
7571
21M044
Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
7572
21M051
Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
7573
21M052
Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
7574
21M053
Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
7575
21M054
Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
7576
21M061
Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
7577
21M062
Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
7578
21M063
Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
7579
21M064
Traumatismes imprécis, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
7580
21M071
Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
7581
21M072
Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
7582
21M073
Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
7583
21M074
Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
7584
21M101
Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
7585
21M102
Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
7586
21M103
Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
7587
21M104
Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
7588
21M111
Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 1
7589
21M112
Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 2
7590
21M113
Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 3
7591
21M114
Effets toxiques des autres substances chimiques, niveau 4
7592
21M121
Autres effets toxiques, niveau 1
7593
21M122
Autres effets toxiques, niveau 2
7594
21M123
Autres effets toxiques, niveau 3
7595
21M124
Autres effets toxiques, niveau 4
7596
21M131
Maltraitance, niveau 1
7597
21M132
Maltraitance, niveau 2
7598
21M133
Maltraitance, niveau 3
7599
21M134
Maltraitance, niveau 4
7600
21M141
Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 1
7601
21M142
Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 2
7602
21M143
Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 3
7603
21M144
Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, niveau 4
7604
21M151
Rejets de greffe, niveau 1
7605
21M152
Rejets de greffe, niveau 2
7606
21M153
Rejets de greffe, niveau 3
7607
21M154
Rejets de greffe, niveau 4
7608
21M15T
Rejets de greffe, très courte durée
7609
21M161
Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 1
7610
21M162
Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 2
7611
21M163
Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 3
7612
21M164
Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, niveau 4
7613
21M16T
Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, très courte durée
7614
21M02T
Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
7615
21M07T
Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
7616
21M10T
Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
7617
21M11T
Effets toxiques des autres substances chimiques, très courte durée
7618
21M14T
Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, très courte durée
7619
21M04T
Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
7620
21M05T
Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
7621
21M02T
Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
7622
21M04T
Réactions allergiques non classées ailleurs, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
7623
21M05T
Réactions allergiques non classées ailleurs, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
7624
21M07T
Traumatismes imprécis, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
7625
21M10T
Effets toxiques des médicaments et substances biologiques, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
7626
21M11T
Effets toxiques des autres substances chimiques, très courte durée
7627
21M14T
Autres traumatismes et effets nocifs autres que les intoxications, très courte durée
7628
21M15T
Rejets de greffe, très courte durée
7629
21M16T
Autres complications iatrogéniques non classées ailleurs, très courte durée
7802
22C021
Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 1
7803
22C022
Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 2
7804
22C023
Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 3
7805
22C024
Brûlures non étendues avec greffe cutanée, niveau 4
7806
22C031
Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 1
7807
22C032
Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 2
7808
22C033
Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 3
7809
22C034
Brûlures non étendues avec parages de plaie ou autres interventions chirurgicales, niveau 4
7810
22C02J
Brûlures non étendues avec greffe cutanée, en ambulatoire
7811
22M02T
Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, très courte durée
7812
22Z021
Brûlures étendues, niveau 1
7813
22Z03Z
Brûlures avec transfert vers un autre établissement MCO : séjours de moins de 2 jours
7852
22K02J
Brûlures sans acte opératoire, avec anesthésie, en ambulatoire
7853
22M021
Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 1
7854
22M022
Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 2
7855
22M023
Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 3
7856
22M024
Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, niveau 4
7857
22Z021
Brûlures étendues, niveau 1
7858
22Z022
Brûlures étendues, niveau 2
7859
22Z023
Brûlures étendues, niveau 3
7860
22Z024
Brûlures étendues, niveau 4
7861
22Z03Z
Brûlures avec transfert vers un autre établissement MCO : séjours de moins de 2 jours
7862
22M02T
Brûlures et gelures non étendues sans intervention chirurgicale, très courte durée
7901
23C021
Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 1
7902
23C022
Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 2
7903
23C023
Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 3
7904
23C024
Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, niveau 4
7905
23C02J
Interventions chirurgicales avec autres motifs de recours aux services de santé, en ambulatoire
7906
23M02T
Rééducation, très courte durée
7907
23M06T
Autres facteurs influant sur l'état de santé, très courte durée
7908
23M07J
Autres motifs de recours pour infection à VIH, en ambulatoire
7909
23M08J
Autres motifs de recours chez un patient diabétique, en ambulatoire
7910
23M091
Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 1
7911
23M10T
Soins de contrôle chirurgicaux, très courte durée
7912
23M11T
Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, très courte durée
7913
23M14Z
Traitements prophylactiques
7914
23M15Z
Actes non effectués en raison d'une contre-indication
7915
23M16T
Convalescences et autres motifs sociaux, très courte durée
7916
23M19Z
Explorations et surveillance pour autres motifs de recours aux soins
7917
23M20T
Autres symptômes et motifs de recours aux soins de la CMD 23, très courte durée
7918
23M21T
Désensibilisations et tests allergologiques nécessitant une hospitalisation, très courte durée
7959
23K02Z
Explorations nocturnes et apparentées : séjours de moins de 2 jours
7960
23K03J
Motifs de recours de la CMD 23 sans acte opératoire, avec anesthésie, en ambulatoire
7961
23M02T
Rééducation, très courte durée
7962
23M02Z
Rééducation
7963
23M061
Autres facteurs influant sur l'état de santé, niveau 1
7964
23M062
Autres facteurs influant sur l'état de santé, niveau 2
7965
23M063
Autres facteurs influant sur l'état de santé, niveau 3
7966
23M064
Autres facteurs influant sur l'état de santé, niveau 4
7967
23M06T
Autres facteurs influant sur l'état de santé, très courte durée
7968
23M07J
Autres motifs de recours pour infection à VIH, en ambulatoire
7969
23M08J
Autres motifs de recours chez un patient diabétique, en ambulatoire
7970
23M091
Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 1
7971
23M092
Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 2
7972
23M093
Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 3
7973
23M094
Chimiothérapie pour affections non tumorales, niveau 4
7974
23M101
Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 1
7975
23M102
Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 2
7976
23M103
Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 3
7977
23M104
Soins de contrôle chirurgicaux, niveau 4
7978
23M10T
Soins de contrôle chirurgicaux, très courte durée
7979
23M111
Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1
7980
23M112
Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2
7981
23M113
Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3
7982
23M114
Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4
7984
23M14Z
Traitements prophylactiques
7985
23M15Z
Actes non effectués en raison d'une contre-indication
7986
23M16Z
Convalescences et autres motifs sociaux
7988
23M19Z
Explorations et surveillance pour autres motifs de recours aux soins
7989
23M20T
Autres symptômes et motifs de recours aux soins de la CMD 23, très courte durée
7990
23M20Z
Autres symptômes et motifs de recours aux soins de la CMD 23
7991
23Z02T
Soins Palliatifs, avec ou sans acte, très courte durée
7992
23Z02Z
Soins Palliatifs, avec ou sans acte
7993
23Z02Z
Soins Palliatifs, avec ou sans acte
7994
23Z02Z
Soins Palliatifs, avec ou sans acte
7995
23M11T
Autres motifs concernant majoritairement la petite enfance, très courte durée
7996
23M16T
Convalescences et autres motifs sociaux, très courte durée
7997
23M21T
Désensibilisations et tests allergologiques nécessitant une hospitalisation, très courte durée
7998
23M21Z
Désensibilisations et tests allergologiques nécessitant une hospitalisation
8701
25C021
Interventions pour maladie due au VIH, niveau 1
8702
25C022
Interventions pour maladie due au VIH, niveau 2
8703
25C023
Interventions pour maladie due au VIH, niveau 3
8704
25C024
Interventions pour maladie due au VIH, niveau 4
8705
25M02T
Autres maladies dues au VIH, très courte durée
8706
25Z031
Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 1
8755
25M02A
Autres maladies dues au VIH
8756
25M02B
Maladies dues au VIH, avec une seule complication infectieuse
8757
25M02C
Maladies dues au VIH, avec plusieurs complications infectieuses
8758
25M02T
Autres maladies dues au VIH, très courte durée
8759
25Z02E
Maladies dues au VIH, avec décès
8760
25Z031
Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 1
8761
25Z032
Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 2
8762
25Z033
Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 3
8763
25Z034
Maladies dues au VIH, âge inférieur à 13 ans, niveau 4
8802
26C021
Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 1
8803
26C022
Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 2
8804
26C023
Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 3
8805
26C024
Interventions pour traumatismes multiples graves, niveau 4
8806
26M021
Traumatismes multiples graves, niveau 1
8852
26M021
Traumatismes multiples graves, niveau 1
8853
26M022
Traumatismes multiples graves, niveau 2
8854
26M023
Traumatismes multiples graves, niveau 3
8855
26M024
Traumatismes multiples graves, niveau 4
8906
27C021
Transplantations hépatiques, niveau 1
8907
27C022
Transplantations hépatiques, niveau 2
8908
27C023
Transplantations hépatiques, niveau 3
8909
27C024
Transplantations hépatiques, niveau 4
8910
27C031
Transplantations pancréatiques, niveau 1
8911
27C032
Transplantations pancréatiques, niveau 2
8912
27C033
Transplantations pancréatiques, niveau 3
8913
27C034
Transplantations pancréatiques, niveau 4
8914
27C041
Transplantations pulmonaires, niveau 1
8915
27C042
Transplantations pulmonaires, niveau 2
8916
27C043
Transplantations pulmonaires, niveau 3
8917
27C044
Transplantations pulmonaires, niveau 4
8918
27C051
Transplantations cardiaques, niveau 1
8919
27C052
Transplantations cardiaques, niveau 2
8920
27C053
Transplantations cardiaques, niveau 3
8921
27C054
Transplantations cardiaques, niveau 4
8922
27C061
Transplantations rénales, niveau 1
8923
27C062
Transplantations rénales, niveau 2
8924
27C063
Transplantations rénales, niveau 3
8925
27C064
Transplantations rénales, niveau 4
8926
27C071
Autres transplantations, niveau 1
8927
27C072
Autres transplantations, niveau 2
8928
27C073
Autres transplantations, niveau 3
8929
27C074
Autres transplantations, niveau 4
8930
27C041
Transplantations pulmonaires, niveau 1
8931
27C042
Transplantations pulmonaires, niveau 2
8932
27C043
Transplantations pulmonaires, niveau 3
8933
27C044
Transplantations pulmonaires, niveau 4
8934
27C051
Transplantations cardiaques, niveau 1
8935
27C052
Transplantations cardiaques, niveau 2
8936
27C053
Transplantations cardiaques, niveau 3
8937
27C054
Transplantations cardiaques, niveau 4
8970
27Z021
Allogreffes de cellules souches hématopoïétiques, niveau 1
8971
27Z022
Allogreffes de cellules souches hématopoïétiques, niveau 2
8972
27Z023
Allogreffes de cellules souches hématopoïétiques, niveau 3
8973
27Z024
Allogreffes de cellules souches hématopoïétiques, niveau 4
8976
27Z04J
Greffes de cellules souches hématopoïétiques, en ambulatoire
8977
27Z03Z
Autogreffes de cellules souches hématopoïétiques
9602
28Z01Z
Entraînements à la dialyse péritonéale automatisée, en séances
9603
28Z02Z
Entraînements à la dialyse péritonéale continue ambulatoire, en séances
9604
28Z03Z
Entraînements à l'hémodialyse, en séances
9605
28Z04Z
Hémodialyse, en séances
9606
28Z07Z
Chimiothérapie pour tumeur, en séances
9609
28Z10Z
Curiethérapie, en séances
9610
28Z11Z
Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances
9613
28Z14Z
Transfusions, en séances
9614
28Z15Z
Oxygénothérapie hyperbare, en séances
9615
28Z16Z
Aphérèses sanguines, en séances
9616
28Z17Z
Chimiothérapie pour affection non tumorale, en séances
9617
28Z04Z
Hémodialyse, en séances
9619
28Z11Z
Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances
9620
28Z11Z
Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances
9621
28Z11Z
Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances
9622
28Z18Z
Radiothérapie conformationnelle avec modulation d'intensité, en séances
9623
28Z11Z
Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances
9625
28Z18Z
Radiothérapie conformationnelle avec modulation d'intensité, en séances
9626
28Z19Z
Préparations à une irradiation externe par RCMI ou techniques spéciales
9627
28Z19Z
Préparations à une irradiation externe par RCMI ou techniques spéciales
9628
28Z20Z
Préparations à une irradiation externe avec dosimétrie tridimensionnelle avec HDV
9629
28Z21Z
Préparations à une irradiation externe avec dosimétrie tridimensionnelle sans HDV
9630
28Z22Z
Autres préparations à une irradiation externe
9631
28Z23Z
Techniques complexes d'irradiation externe avec repositionnement, en séances
9632
28Z24Z
Techniques complexes d'irradiation externe sans repositionnement, en séances
9633
28Z25Z
Autres techniques d'irradiation externe, en séances
ANNEXE 1 BIS
LISTE DES FORFAITS DÉNOMMÉS « GROUPES HOMOGÈNES DE SÉJOUR INTERMÉDIAIRES »
GHM
GHS
GHS « intermédiaires »
01M04T
333
348
01M05T
212
5006
01M07T
217
5007
01M08T
222
5008
01M09T
227
5009
01M10T
232
5010
01M11T
237
5011
01M12T
242
5012
01M131
243
5013
01M15T
334
349
01M16T
335
350
01M17T
259
5014
01M18T
336
351
01M191
264
5015
01M201
268
5016
01M21T
337
352
01M22T
280
5017
01M231
281
5018
01M24T
289
5019
01M25T
294
5020
01M26T
299
5021
01M27T
304
353
01M28T
309
354
01M291
310
355
01M30T
318
356
01M31T
323
357
01M32Z
324
358
01M331
325
359
01M34T
338
360
01M35T
339
361
01M381
340
362
01M391
344
363
02M021
506
537
02M031
510
538
02M04T
518
539
02M05T
523
540
02M07T
528
541
02M08T
533
542
02M09Z
534
543
02M10T
536
544
03M02T
874
883
03M03T
875
884
03M04T
876
885
03M05T
877
886
03M06T
878
887
03M07T
846
888
03M08T
879
889
03M09T
855
890
03M10T
880
891
03M11T
881
892
03M121
864
893
03M131
868
894
03M14Z
872
895
03M15T
882
896
04M02T
1237
1245
04M03T
1238
1246
04M041
1138
5022
04M05T
1239
1247
04M06T
1150
5023
04M07T
1155
5024
04M08T
1160
5025
04M09T
1165
5026
04M10T
1170
5027
04M111
1171
5028
04M12T
1179
5029
04M13T
1184
5030
04M14T
1189
5031
04M15T
1194
5032
04M16T
1199
5033
04M17T
1204
1248
04M18T
1240
1249
04M19T
1213
1250
04M20T
1218
1251
04M211
1219
1252
04M22Z
1223
1253
04M23T
1224
1254
04M25T
1231
1255
04M26T
1236
1256
04M271
1241
1257
05M04T
1733
5034
05M05T
1813
1864
05M06T
1742
5035
05M07T
1747
5036
05M08T
1752
5037
05M09T
1757
5038
05M10T
1814
1865
05M11T
1766
5039
05M12T
1771
5040
05M13T
1815
1866
05M141
1776
5041
05M15T
1784
5042
05M16T
1789
5043
05M17T
1794
5044
05M18T
1816
1867
05M191
1799
5045
05M20Z
1803
1868
05M23T
1806
1869
06M02T
2128
5046
06M03T
2133
5047
06M04T
2199
5048
06M05T
2142
5049
06M06T
2147
5050
06M07T
2152
5051
06M08T
2157
5052
06M09T
2162
5053
06M101
2163
5054
06M11T
2171
5055
06M12T
2200
2206
06M13T
2180
5056
06M141
2181
5057
06M15Z
2185
5058
06M16Z
2186
5059
06M17T
2187
5060
06M18T
2201
2207
06M191
2190
5061
06M20T
2198
5062
06M211
2202
2208
07M02T
2518
2574
07M04T
2523
2575
07M06T
2528
2576
07M07T
2533
2577
07M08T
2538
2578
07M09T
2543
2579
07M10T
2548
2580
07M11T
2553
2581
07M121
2554
2582
07M13Z
2558
2583
07M14T
2559
2584
07M15T
2565
2585
07M161
2566
2586
08M04T
3041
5063
08M05T
3163
3175
08M06T
3164
3176
08M07T
3165
3177
08M08T
3166
3178
08M09T
3062
5064
08M10T
3067
5065
08M14T
3072
5066
08M15T
3167
3179
08M18T
3168
3180
08M19T
3169
3181
08M201
3085
5067
08M211
3089
5068
08M221
3093
5069
08M231
3097
5070
08M24T
3105
3182
08M25T
3110
3183
08M261
3111
3184
08M27T
3119
3185
08M28T
3124
3186
08M29T
3170
3187
08M30T
3133
3188
08M31T
3138
3189
08M32T
3143
3190
08M33T
3171
3191
08M34T
3172
3192
08M35Z
3152
3193
08M36T
3153
3194
08M37T
3173
3195
08M38T
3174
3196
09M02T
3519
3571
09M03T
3524
3572
09M04T
3529
3573
09M05T
3534
3574
09M06T
3539
3575
09M07T
3544
3576
09M08T
3549
3577
09M09T
3554
3578
09M10T
3567
3579
09M11T
3568
3580
09M12Z
3563
3581
09M13Z
3564
3582
09M14T
3569
3583
09M15Z
3566
3584
10M02T
3915
3983
10M03T
3920
3984
10M07T
3925
3985
10M08T
3930
3986
10M09T
3935
3987
10M10T
3940
3988
10M11T
3972
3989
10M12T
3949
3990
10M13T
3982
3991
10M14T
3973
3992
10M15T
3956
3993
10M16T
3961
3994
10M17T
3966
3995
10M18T
3971
3996
10M191
3974
3997
10M201
3978
3998
11M02T
4342
4349
11M03T
4292
4200
11M04T
4297
4201
11M06T
4302
4350
11M07T
4307
4351
11M08T
4312
4352
11M10T
4317
4353
11M111
4318
4354
11M12T
4343
4355
11M15T
4330
4356
11M16T
4335
4357
11M171
4336
4358
11M18Z
4340
4359
11M19T
4344
4360
11M201
4345
4361
12M03T
4764
4700
12M04T
4785
4701
12M05T
4786
4702
12M06T
4777
4703
12M07T
4782
4704
12M08Z
4783
4705
12M09Z
4784
4706
13M03T
5214
5239
13M04T
5219
5240
13M051
5220
5241
13M06T
5238
5242
13M071
5228
5243
13M081
5232
5244
13M09Z
5236
5245
13M10Z
5237
5246
14M02T
5460
5400
14M03T
5481
5401
14Z04T
5469
5402
14Z06T
5472
5403
14Z09Z
5482
5404
14Z15Z
5500
5503
14Z16T
5501
5504
16M06T
6163
6113
16M071
6164
6114
16M081
6168
6115
16M09T
6176
6116
16M10T
6181
6117
16M11T
6186
6118
16M12T
6191
6119
16M13T
6196
6120
16M14Z
6197
6121
16M15T
6209
6214
16M16T
6203
6215
16M17T
6208
6216
16M181
6210
6217
17M051
6483
6408
17M06T
6491
6409
17M08T
6501
6541
17M09T
6506
6542
17M14Z
6522
6543
17M15T
6530
6544
17M16T
6535
6545
17M17T
6540
6546
18M021
6763
6707
18M03T
6771
6708
18M04T
6776
6709
18M061
6777
6710
18M07T
6785
6711
18M09T
6803
6809
18M10T
6794
6712
18M11T
6804
6810
18M12Z
6799
6713
18M14T
6801
6811
18M151
6805
6812
19M02T
7068
7006
19M06T
7073
7007
19M07T
7078
7008
19M10T
7083
7009
19M11T
7088
7010
19M12T
7093
7011
19M13T
7098
7012
19M14T
7103
7136
19M15T
7108
7137
19M16T
7113
7138
19M171
7114
7139
19M18T
7122
7140
19M19T
7127
7141
19M20T
7132
7142
19M21Z
7133
7143
19M22T
7135
7144
20Z051
7272
7200
21M02T
7614
7621
21M04T
7619
7622
21M05T
7620
7623
21M061
7576
7500
21M07T
7615
7624
21M10T
7616
7625
21M11T
7617
7626
21M121
7592
7501
21M131
7596
7502
21M14T
7618
7627
21M15T
7608
7628
21M16T
7613
7629
22M02T
7862
7811
22Z021
7857
7812
22Z03Z
7861
7813
23M02T
7961
7906
23M06T
7967
7907
23M07J
7968
7908
23M08J
7969
7909
23M091
7970
7910
23M10T
7978
7911
23M11T
7995
7912
23M14Z
7984
7913
23M15Z
7985
7914
23M16T
7996
7915
23M19Z
7988
7916
23M20T
7989
7917
23M21T
7997
7918
25M02T
8758
8705
25Z031
8760
8706
26M021
8852
8806
ANNEXE 11
LISTES DES ACTES DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION DES FORFAITS SE
Liste 1 : liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE1
CODE
EXT. PMSI
LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM
DZQJ001
Échographie-doppler du coeur et des vaisseaux intrathoraciques, par voie oesophagienne [Échocardiographie-doppler transoesophagienne]
DZQJ008
Échographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie oesophagienne du coeur et des vaisseaux intrathoraciques
DZQJ010
Échographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie oesophagienne du coeur et des vaisseaux intrathoraciques, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon
DZQJ011
Échographie-doppler du coeur et des vaisseaux intrathoraciques par voie oesophagienne, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon
GEQE002
Fibroscopie bronchique, avec prélèvement lymphonodal à l'aiguille par voie transbronchique
GEQE004
Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique
GEQE006
Fibroscopie bronchique, avec biopsie pulmonaire par voie transbronchique sans guidage
GEQE007
Fibroscopie bronchique
GEQE010
Fibroscopie trachéobronchique avec photodétection de lésion par autofluorescence sans laser
GEQH002
Fibroscopie bronchique, avec biopsie pulmonaire par voie transbronchique avec guidage radiologique
HCQE427
Sialendoscopie diagnostique
HEGE001
Ablation de corps étranger de l'oesophage, par endoscopie rigide
HEGE002
Ablation de corps étranger de l'oesophage, de l'estomac et/ ou du duodénum, par oeso-gastro-duodénoscopie
HEQE001
oesophagoscopie au tube rigide
HEQE002
Endoscopie oeso-gastro-duodénale
HEQE003
Endoscopie oeso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, avant l'âge de 6 ans
HEQE005
Endoscopie oeso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, après l'âge de 6 ans
HEQE263
Endoscopie oesophagienne avec biopsie guidée par endomicroscopie confocale par laser [ECL]
HJQE001
Rectosigmoïdoscopie
JCGE003
Ablation unilatérale ou bilatérale d'une sonde urétérale, par endoscopie rétrograde
JCGE004
Ablation d'une endoprothèse urétérale, par endoscopie rétrograde
JDQE001
Fibroscopie urétrovésicale
JDQE002
Exploration endoscopique d'une néovessie intestinale
JDQE003
Urétrocystoscopie à l'endoscope rigide
JEGE001
Ablation de corps étranger de l'urètre, par urétroscopie
JEHE002
Biopsie de l'urètre à la pince, par endoscopie
Liste 2 : liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE2
CODE
EXT. PMSI
LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM
AHHA001
Biopsie de nerf périphérique, par abord direct
AHHA002
Biopsie neuromusculaire, par abord direct
BAFA013
Exérèse de chalazion
BAGA001
Ablation secondaire de corps étranger de la paupière
BBGA001
Ablation de corps étranger des voies lacrymales, par abord direct
BDCA003
Suture d'une plaie linéaire non transfixiante de la cornée
BEJB001
Évacuation de collection de la chambre antérieure de l'oeil, par voie transsclérale ou par voie transcornéenne avec irrigation-aspiration automatisée
BEJB002
Évacuation de collection de la chambre antérieure de l'oeil, par voie transsclérale ou par voie transcornéenne sans irrigation-aspiration automatisée
BEPA001
Libération de synéchies et/ ou de brides du segment antérieur de l'oeil, par kératotomie
BGJB001
Évacuation de collection de la choroïde, par voie transsclérale
BGLB001
Injection d'agent pharmacologique dans le corps vitré
BGLB002
Injection de gaz dans le corps vitré
BKLB001
Injection thérapeutique intraorbitaire, rétrobulbaire ou latérobulbaire, d'agent pharmacologique
CAEA002
Repositionnement de tout ou partie de l'auricule, sans anastomose vasculaire
CAFA006
Excision de chondrite de l'auricule
CBLD003
Pose unilatérale d'aérateur transtympanique
EBGA001
Ablation d'un système diffuseur implanté et du cathéter relié à une veine profonde du membre supérieur ou du cou
EBHA001
Biopsie unilatérale ou bilatérale de l'artère temporale superficielle, par abord direct
EBNE002
Coagulation unilatérale de l'artère sphénopalatine, par endoscopie nasale
FCFA012
Exérèse de noeud [ganglion] lymphatique du cou à visée diagnostique, par cervicotomie
FCFA028
Exérèse de noeud [ganglion] lymphatique du cou à visée thérapeutique, par cervicotomie
FDHB002
Biopsie ostéomédullaire, par voie transcutanée
GBJD002
Évacuation de collection du sinus maxillaire, par voie méatale inférieure
JAHJ002
Ponction de kyste du rein, par voie transcutanée avec guidage échographique
JAHJ006
Biopsie du rein sur une cible, par voie transcutanée avec guidage échographique
JAKD001
Changement d'une sonde de néphrostomie ou de pyélostomie
JCKD001
Changement d'une sonde d'urétérostomie cutanée
JDLF001
Pose d'un cathéter intravésical, par voie transcutanée suprapubienne
JHSB001
Ligature, section ou résection unilatérale ou bilatérale du conduit déférent, par voie transcutanée
JSED001
Transfert intra-utérin d'embryon, par voie vaginale
LHNH001
Thermocoagulation de facettes articulaires de vertèbre, par voie transcutanée avec guidage radiologique
MDGB001
Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui de la main, par voie transcutanée sans guidage
NJAB001
Allongement du tendon calcanéen [d'Achille], par voie transcutanée
PAGB002
Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui, par voie transcutanée sans guidage
PAGH001
Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui, par voie transcutanée avec guidage radiologique
PDFA001
Exérèse de lésion fasciale et/ ou sousfasciale des tissus mous, sans dissection d'un gros tronc vasculaire ou nerveux
QAGA004
Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous du visage ou des mains
QZGA003
Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous, en dehors du visage et des mains
QZGA006
Ablation de plusieurs corps étrangers profonds de la peau et des tissus mous, en dehors du visage et des mains
Liste 3 : liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE3
CODE
EXT. PMSI
LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM
AAMP173
Réglage secondaire de plusieurs paramètres de système de stimulation cérébrale profonde
AGLB001
Injection péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique à visée antalgique, avec évaluation diagnostique et pronostique
AHLB015
Infiltration thérapeutique de nerf de la paroi du tronc, sans stimulodétection
AHLB016
Infiltration thérapeutique du plexus brachial
FGRD003
Test de provocation par ingestion d'un allergène administré à concentration croissante
GGHB002
Biopsie de la plèvre, par voie transcutanée sans guidage
GGJB001
Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage
GGJB002
Évacuation d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage
HPJB001
Évacuation d'un épanchement intrapéritonéal, par voie transcutanée
JGHB001
Ponction-cytoaspiration de la prostate, par voie transrectale ou transpérinéale
JGHB002
Biopsie de la prostate, par voie transpérinéale avec guidage au doigt
JGHD001
Biopsie de la prostate, par voie transrectale avec guidage au doigt
JGHJ001
Biopsie de la prostate, par voie transrectale avec guidage échographique
JGHJ002
Biopsie de la prostate, par voie transpérinéale avec guidage échographique
JPHJ001
Amniocentèse sur plusieurs sacs amniotiques, avec guidage échographique
JPHJ002
Amniocentèse sur un sac amniotique unique, avec guidage échographique
JQEP001
Version du fœtus par manœuvres obstétricales externes au cours de la grossesse, avec contrôle échographique et surveillance du rythme cardiaque du fœtus
Liste 4 : liste des actes donnant lieu à rémuération sur la base d'un SE4
CODE
EXT. PMSI
LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM
FEJF003
Saignée thérapeutique
Fait le 28 février 2020.
Le ministre des solidarités et de la santé,
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de l'offre de soins,
K. Julienne
Le ministre de l'action et des comptes publics,
Pour le ministre et par délégation :
Le chef de service, adjoint à la directrice de la sécurité sociale
L. Gallet