Version initiale

  • Sénat
    Session ordinaire de 2019-2020


    Réunions
    Mercredi 15 janvier 2020


    Commission des affaires économiques à 9 h 30 (salle Clemenceau)
    Ouverte au public et à la presse - Captation vidéo
    - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ancien ministre, sur la politique de la ville.
    Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à 9 h 30 (salle René Monory)
    à 9 h 30 :
    - Aide publique au développement à Madagascar, examen du rapport d'information.
    - Mission à l'Assemblée générale des Nations unies, examen du rapport d'information.
    à 11 heures :
    - Russie, audition de Mme Sylvie Bermann, Ambassadeur de France, Ambassadeur en Fédération de Russie jusqu'en décembre 2019.
    Commission des affaires sociales à 9 h 30 (salle n° 213)
    à 9 h 30 :
    - Proposition de loi visant à rétablir les droits sociaux des travailleurs numériques (n° 155, 2019-2020), examen des amendements de séance.
    à 10 heures :
    - Audition de Mme Myriam El Khomri sur son rapport « Plan de mobilisation nationale en faveur de l'attractivité des métiers du grand-âge 2020-2024 » remis à la ministre des solidarités et de la santé.
    Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable à 14 h 30 (salle n° 67)
    - Proposition de loi visant à réformer le régime des catastrophes naturelles (n° 154, 2019-2020), examen des éventuels amendements de séance sur les articles délégués au fond.
    Commission de la culture, de l'éducation et de la communication à 9 h 30 (salle Médicis)
    Captation vidéo
    - Restitution des biens culturels, audition de M. Jacques Sallois, ancien président de la Commission scientifique nationale des collections.
    - Restitution des biens culturels, audition de M. Michel Van Praët, professeur émérite du Muséum national d'histoire naturelle, membre de la Commission scientifique nationale des collections.
    Commission des finances à 9 heures (salle n° 131)
    à 9 heures :
    - Proposition de loi visant à réformer le régime des catastrophes naturelles (n° 154, 2019-2020), examen des amendements de séance.
    à 10 heures :
    - Audition de M. François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France (ouverte à la presse - captation vidéo).
    Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à 10 heures (salle n° 216)
    à 10 heures :
    - Proposition de loi visant à créer un droit à l'erreur des collectivités locales dans leurs relations avec les administrations et les organismes de sécurité sociale (n° 283, 2018-2019), examen des amendements éventuels au texte de la commission.
    - Proposition de loi relative à la déclaration de naissance auprès de l'officier d'état civil du lieu de résidence des parents (n° 152, 2019-2020), examen des amendements éventuels au texte de la commission.
    à 10 h 30 :
    - Auditions sur le nouveau code de la justice pénale des mineurs :
    . à 10 h 30 : Mme Josiane Bigot, présidente du conseil d'administration de la convention nationale de protection de l'enfant.
    . à 11 h 30 : Mme Madeleine Héraud-Mathieu, directrice de la protection judiciaire de la jeunesse.


    Membres présents ou excusés


    Commission des affaires économiques
    Séance du mardi 14 janvier 2020
    Présents  : Serge Babary, Anne-Marie Bertrand, Yves Bouloux, Martial Bourquin, Bernard Buis, Agnès Constant, Marc Daunis, Alain Duran, Françoise Férat, Daniel Gremillet, Annie Guillemot, Valérie Létard, Franck Montaugé, Jackie Pierre, Sophie Primas, Michel Raison, Noëlle Rauscent, Évelyne Renaud-Garabedian.
    Excusés  : Viviane Artigalas, Alain Bertrand, Patricia Morhet-Richaud.
    A délégué son droit de vote  : Marie-Christine Chauvin.


    Convocations


    Commission d'enquête chargée d'évaluer la gestion des conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol
    Ouvertes au public et à la presse. Captation vidéo.
    I. Mardi 21 janvier 2020 à 10 heures (Salle 245)
    1°- Audition de MM. les professeurs André Picot, président de l'association Toxicologie Chimie, Patrick Lagadec, directeur de recherche honoraire à l'École polytechnique et Jean François Narbonne, professeur honoraire de toxicologie ;
    2°- Questions diverses.
    II. Jeudi 23 janvier 2020 à 9 heures (Salle Médicis)
    1°- Audition de M. Alain Thirion, préfet, directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises ;
    2°- Questions diverses.
    Commission d'enquête sur les réponses apportées par les autorités publiques au développement de la radicalisation islamiste et les moyens de la combattre
    Mardi 21 janvier 2020 à 15 heures (Salle A216 - 2ème étage Est)
    1° À 15 heures : Audition de M. Hugo MICHERON, docteur en sciences politiques, chercheur à l'École normale supérieure ;
    2° À 16 heures : Audition de Mme Florence BERGEAUD-BLACKLER, anthropologue, chargée de recherche au Centre national de la recherche scientifique ;
    43° À 17 heures : Échange de vues avec MM. Eric DIARD et Eric POULLIAT, députés ;
    Jeudi 23 janvier 2020 à 11 heures (Salle A245 - 2ème étage Ouest)
    Captation vidéo.
    1° À 11 heures : Audition de Mme Zineb EL RHAZAOUI, journaliste et essayiste ;


    Délais limites de dépôt des amendements en commission


    Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
    - Proposition de loi visant à lutter contre les contenus haineux sur internet : Mardi 21 janvier 2020 17h00


    COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
    Réunion
    Mercredi 15 janvier 2020


    Commission des affaires européennes à 13 h 30 (salle René Monory)
    Captation vidéo
    - Audition de M. Filip Vučak, Ambassadeur de Croatie en France, pour une présentation des priorités de la présidence croate du Conseil de l'Union européenne pour le premier semestre 2020.

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 220,9 Ko
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