Arrêté du 18 décembre 2019 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

NOR : AGRG1935515A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2019/12/18/AGRG1935515A/jo/texte
JORF n°0299 du 26 décembre 2019
Texte n° 84

Version initiale


Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 16 septembre 2019 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « céréales à paille »,
Arrête :


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    ESPÈCE

    DÉNOMINATION

    OBTENTEUR(S)

    RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
    de la variété en sélection conservatrice

    Avoine rude rubrique « usage en plante de services »

    Meteore. (1), (2)

    Jouffray-Drillaud SA (FR).

    Jouffray-Drillaud SA (FR).

    Blé dur

    RGT Vanur.

    RAGT 2n (FR).

    RAGT 2n (FR).

    Blé tendre d'hiver

    Autricum.

    Bayer CropScience LP (US).

    Asur Plant Breeding (FR).

    Exception.

    Syngenta Participations AG (CH).

    Syngenta France SAS (FR).

    Garfield.

    Secobra Recherches (FR).

    Secobra Recherches (FR).

    Gerry.

    Institut National de la Recherche Agronomique (FR), Agri Obtentions SA (FR).

    Agri Obtentions SA (FR).

    Gravure.

    Institut National de la Recherche Agronomique (FR), Agri Obtentions SA (FR).

    Agri Obtentions SA (FR).

    Grimm.

    Secobra Recherches (FR).

    Secobra Recherches (FR).

    Gwenn. (3)

    Institut National de la Recherche Agronomique (FR), Agri Obtentions SA (FR).

    Agri Obtentions SA (FR).

    Hansel.

    Secobra Recherches (FR).

    Secobra Recherches (FR).

    Imperator.

    Syngenta Seeds GmbH (DE).

    Syngenta Seeds GmbH (DE).

    KWS Sphere.

    KWS Momont Recherche SARL (FR).

    KWS Momont SAS (FR).

    KWS Ultim.

    KWS Momont Recherche SARL (FR).

    KWS Momont SAS (FR).

    LG Apollo.

    Limagrain Europe (FR).

    Limagrain Europe (FR).

    LG Astrolabe.

    Limagrain Europe (FR).

    Limagrain Europe (FR).

    Mael.

    Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).

    DSV France SARL (FR).

    Phocea.

    Bayer CropScience LP (US).

    KWS Momont SAS (FR).

    RGT Borsalino.

    RAGT 2n (FR).

    RAGT 2n (FR).

    RGT Natureo.

    RAGT 2n (FR).

    RAGT 2n (FR).

    RGT Perkussio.

    RAGT 2n (FR).

    RAGT 2n (FR).

    RGT Rosasko.

    RAGT 2n (FR).

    RAGT 2n (FR).

    RGT Tweeteo.

    RAGT 2n (FR).

    RAGT 2n (FR).

    SY Rocinante.

    Syngenta Participations AG (CH).

    Syngenta France SAS (FR).

    Talendor.

    Limagrain Europe (FR), Unisigma (FR).

    Unisigma (FR).

    Blé tendre d'hiver hybride

    Hyligo.

    Saaten Union Recherche (FR).

    Asur Plant Breeding (FR).

    Orge d'hiver à 2 rangs

    Idilic.

    Secobra Recherches (FR).

    Secobra Recherches (FR).

    KWS Hawking.

    KWS UK LIMITED (GB).

    KWS Momont SAS (FR).

    Terravista.

    Lemaire Deffontaines (FR).

    Lemaire Deffontaines (FR).

    Orge d'hiver à 6 rangs

    Dementiel.

    Secobra Recherches (FR).

    Secobra Recherches (FR).

    Jakubus.

    Nordsaat Saatzuchtgesellschaft m.b.H. (DE).

    Nordsaat Saatzucht GmbH (DE).

    KWS Avenir.

    KWS Momont Recherche SARL (FR).

    KWS Momont SAS (FR).

    KWS Filante.

    KWS Momont Recherche SARL (FR).

    KWS Momont SAS (FR).

    KWS Iltis.

    KWS Lochow GmbH (DE).

    KWS Lochow GmbH (DE).

    KWS Joyau.

    KWS Momont Recherche SARL (FR).

    KWS Momont SAS (FR).

    LG Zodiac.

    Limagrain Europe (FR).

    Limagrain Europe (FR).

    Sensation.

    Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).

    Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).

    Orge d'hiver hybride à 6 rangs

    SY Cartoon.

    Syngenta Participations AG (CH).

    Syngenta Seeds GmbH (DE).

    SY Scoop.

    Syngenta Participations AG (CH).

    Syngenta Seeds GmbH (DE).

    Triticale

    Bilboquet.

    Lemaire Deffontaines (FR).

    Lemaire Deffontaines (FR).

    Chacamo.

    Lantmännen SW Seed BV (NL).

    Lantmännen SW Seed Hadmersleben GmbH (DE).

    Kitesurf.

    Lemaire Deffontaines (FR).

    Lemaire Deffontaines (FR).

    Lumaco.

    Lantmännen SW Seed BV (NL).

    Lantmännen SW Seed BV (NL).

    RGT Molinac.

    RAGT 2n (FR).

    RAGT 2n (FR).

    RGT Ouessac.

    RAGT 2n (FR).

    RAGT 2n (FR).

    RGT Rutenac.

    RAGT 2n (FR).

    RAGT 2n (FR).

    Ruche.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).


    (1) Usage en culture intermédiaire piège à nitrate.
    (2) Usage en culture intermédiaire à valeur d'engrais vert.
    (3) Variété évaluée en condition d'agriculture biologique.


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    ESPÈCE

    DÉNOMINATION

    OBTENTEUR(S)

    RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
    de la variété en sélection conservatrice

    Blé tendre d'hiver

    Arome.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Guerande.

    Institut National de la Recherche Agronomique (FR), Agri Obtentions SA (FR).

    Agri Obtentions SA (FR).

    KWS Marvel.

    KWS Momont Recherche SARL (FR).

    KWS Momont SAS (FR).

    Ormesson.

    Secobra Recherches (FR).

    Secobra Recherches (FR).

    SU Vermillon.

    Saaten Union Recherche (FR).

    Asur Plant Breeding (FR).

    Orge de printemps à 2 rangs

    SY Secure.

    Syngenta Participations AG (CH).

    Syngenta Seeds GmbH (DE).

    Orge d'hiver à 2 rangs

    RGT Orijino.

    RAGT 2n (FR).

    RAGT 2n (FR).

    Triticale

    Ranch.

    Institut National de la Recherche Agronomique (FR), Agri Obtentions SA (FR).

    Agri Obtentions SA (FR).


  • Sont inscrites sur la liste des composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (liste P), pour une durée de dix ans, les lignées désignées ci-après :


    ESPÈCE

    DÉNOMINATION

    OBTENTEUR(S)

    RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
    de la variété en sélection conservatrice

    Orge d'hiver à 6 rangs

    RE35.

    Syngenta Participations AG (CH).

    Syngenta Seeds GmbH (DE).

    RE36.

    Syngenta Participations AG (CH).

    Syngenta Seeds GmbH (DE).


  • Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2020, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :


    - Avoine de printemps : Auteuil, Belino II.
    - Avoine d'hiver : Charmoise, Fervente, Fringante, SW Dalguise.
    - Blé dur : Atoudur, Biensur, Dakter, Fabulis, Neodur, Pescadou, Surmesur, SY Banco.
    - Blé tendre de printemps : Triso.
    - Blé tendre d'hiver : Accroc, Adhoc, Alixan, Altria, Ambello, Andalou, Aprilio, Arkeos, Athlon, Attlass, Aubusson, Camp remy, Caphorn, Compil, Exotic, Farinelli, Flamenko, Fluor, Folklor, Frelon, Galibier, Hybery, Illico, Kalystar, Mercato, Musik, Nirvana, Oxebo, Paledor, Rimbaud, Samurai, Scenario, Scipion, Soissons, Sokal, Sponsor, SY Alteo, SY Mattis, Tremie.
    - Orge de printemps à 2 rangs : Datcha, Prestige, Scarlett, Scrabble.
    - Orge d'hiver à 2 rangs : Baraka, Boreale, Diadem, KWS Cassia, Orbise, Salamandre, Verticale.
    - Orge d'hiver à 6 rangs : Abondance, Basalt, Cervoise, Champie, Esterel, Gigga, Nikel, Saphira, Touareg.
    - Riz : Arelate, Cigalon, Gageron.
    - Triticale : Bellac, Bienvenu, Brizac, Grandval, HYT Prime, Kereon, Maximal, Orval, Renovac, Trimour, Triskell.


  • Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2020, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de blé tendre d'hiver cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés désignées ci-après :
    Avelino, CF99007, Ovalo.


  • Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2019, les variétés désignées ci-après :


    - Avoine de printemps : Ardente.
    - Blé dur : SY Cysco.
    - Blé tendre de printemps : Josselin.
    - Blé tendre d'hiver : Allez y, Ardelor, Aristote, Crousty, Cupidon, Fripon, Grillon, Hybred, Hynergy, Hyspeed, Parador, Saint Ex, Tulip.
    - Orge de printemps à 2 rangs : Henley, Zeppelin.
    - Orge d'hiver à 2 rangs : Menhir.
    - Orge d'hiver à 6 rangs : Christelle, Emotion, Henriette, Limpid, Sylva.
    - Triticale : Kortego.


    Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2022.


  • Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2019, les variétés désignées ci-après :


    - Blé dur : LA1823.
    - Blé tendre d'hiver : STRU M382, TP 538.
    - Triticale : Rosalba.


  • Sont radiées de la liste des composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de blé tendre d'hiver cultivées en France (liste P), à échéance du 31 décembre 2019, les lignées désignées ci-après :


    - Euro 97-15, SUR 905.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 18 décembre 2019.


Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'alimentation,
B. Ferreira

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 228,1 Ko
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