Commissions / organes temporaires

Version initiale


  • Sénat
    Session ordinaire de 2019-2020


    Membres présents ou excusés


    Commission des affaires économiques
    1ère séance du mercredi 18 décembre 2019
    Présents  : Serge Babary, Yves Bouloux, Martial Bourquin, Bernard Buis, Henri Cabanel, François Calvet, Anne Chain-Larché, Cécile Cukierman, Pierre Cuypers, Daniel Dubois, Laurent Duplomb, Alain Duran, Dominique Estrosi Sassone, Françoise Férat, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Xavier Iacovelli, Jean-Marie Janssens, Joël Labbé, Élisabeth Lamure, Daniel Laurent, Valérie Létard, Anne-Catherine Loisier, Pierre Louault, Franck Menonville, Jean-Pierre Moga, Franck Montaugé, Patricia Morhet-Richaud, Sylviane Noël, Jackie Pierre, Sophie Primas, Michel Raison, Noëlle Rauscent, Évelyne Renaud-Garabedian.
    Excusés  : Viviane Artigalas, Alain Bertrand, Marie-Christine Chauvin, Annie Guillemot.
    Ont délégué leur droit de vote  : Viviane Artigalas, Anne-Marie Bertrand, Alain Chatillon, Marie-Christine Chauvin, Annie Guillemot, Michel Magras, Jean-François Mayet, Jean-Pierre Moga, Catherine Procaccia, Denise Saint-Pé, Jean-Claude Tissot.
    2ème séance du mercredi 18 décembre 2019
    Présents  : Serge Babary, Yves Bouloux, Martial Bourquin, Bernard Buis, Henri Cabanel, François Calvet, Anne Chain-Larché, Cécile Cukierman, Pierre Cuypers, Daniel Dubois, Laurent Duplomb, Alain Duran, Dominique Estrosi Sassone, Françoise Férat, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Xavier Iacovelli, Jean-Marie Janssens, Joël Labbé, Élisabeth Lamure, Daniel Laurent, Valérie Létard, Anne-Catherine Loisier, Pierre Louault, Franck Menonville, Jean-Pierre Moga, Franck Montaugé, Patricia Morhet-Richaud, Sylviane Noël, Jackie Pierre, Sophie Primas, Michel Raison, Noëlle Rauscent, Évelyne Renaud-Garabedian.
    Excusés  : Viviane Artigalas, Alain Bertrand, Marie-Christine Chauvin, Annie Guillemot.
    Ont délégué leur droit de vote  : Viviane Artigalas, Anne-Marie Bertrand, Alain Chatillon, Marie-Christine Chauvin, Annie Guillemot, Michel Magras, Jean-François Mayet, Jean-Pierre Moga, Catherine Procaccia, Denise Saint-Pé, Jean-Claude Tissot.
    Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
    Séance du mercredi 18 décembre 2019
    Présents  : Annick Billon, Maryvonne Blondin, Céline Brulin, Alain Dufaut, Nicole Duranton, André Gattolin, Jacques Grosperrin, Jean-Raymond Hugonet, Mireille Jouve, Antoine Karam, Claudine Kauffmann, Guy-Dominique Kennel, Claude Kern, Laurent Lafon, Michel Laugier, Jean-Pierre Leleux, Claudine Lepage, Vivette Lopez, Jean-Jacques Lozach, Jacques-Bernard Magner, Claude Malhuret, Colette Mélot, Jean-Marie Mizzon, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Pierre Ouzoulias, Sonia de la Provôté, Sylvie Robert, Jean-Yves Roux, Michel Savin, Alain Schmitz, Dominique Vérien.
    Excusés  : Marie-Thérèse Bruguière, Joseph Castelli, Françoise Laborde.
    A délégué son droit de vote  : Dominique Vérien.
    Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la bioéthique
    Séance du mercredi 18 décembre 2019
    Présents  : Michel Amiel, Philippe Bas, Martine Berthet, Jacques Bigot, Maryvonne Blondin, Bernard Bonne, Daniel Chasseing, Guillaume Chevrollier, Laurence Cohen, Yves Daudigny, Chantal Deseyne, Catherine Di Folco, Élisabeth Doineau, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Muriel Jourda, Dominique de Legge, Michelle Meunier, Alain Milon, Jean-Marie Mizzon, Thani Mohamed Soilihi, Patricia Schillinger, Yannick Vaugrenard.
    Excusés  : Jean-Pierre Corbisez, Gérard Longuet.
    Séance du jeudi 19 décembre 2019
    Présents  : Maryvonne Blondin, Guillaume Chevrollier, Yves Daudigny, Catherine Di Folco, Élisabeth Doineau, Olivier Henno, Bernard Jomier, Muriel Jourda, Roger Karoutchi, Gérard Longuet, Michelle Meunier, Alain Milon.
    Excusés  : Martine Berthet, Corinne Imbert.
    Commission d'enquête chargée d'évaluer la gestion des conséquences de l'incendie de l'usine Lubrizol
    Séance du mercredi 18 décembre 2019
    Présents  : Nicole Bonnefoy, Céline Brulin, Agnès Canayer, Daniel Gremillet, Pascale Gruny, Jean-François Husson, Pascal Martin, Hervé Maurey, Catherine Morin-Desailly, Nelly Tocqueville, Jean-Pierre Vial.
    Excusés  : Christine Bonfanti-Dossat, Jean-Claude Tissot.


    Convocations


    Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
    Mercredi 8 janvier 2020 à 9 h 30 (Salle René Monory)
    À 9 h 30 :
    Captation vidéo.
    1° Audition de SE M. Stéphane Visconti, ambassadeur, co-président français du groupe de Minsk, sur le Haut Karabagh.
    À 11 heures :
    2° Audition de M. Vito Rosario Petrocelli, président de la commission des affaires étrangères du Sénat italien.
    3° Nomination de rapporteurs sur les textes suivants :
    - projet de loi n° 199 (2019-2020) autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Conseil Fédéral suisse relative à la reconnaissance réciproque des poinçons officiels apposés sur les ouvrages en métaux précieux et les ouvrages multimétaux ;
    - projet de loi n° 202 (2019-2020) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne relatif aux modalités de financement des infrastructures et de l'acquisition des outils de formation dans le cadre de la coopération franco-allemande dans le domaine du transport tactique aérien ;
    - projet de loi autorisant la ratification du deuxième protocole additionnel à la convention européenne d'extradition, du troisième protocole additionnel à la convention européenne d'extradition et du quatrième protocole additionnel à la convention européenne d'extradition (sous réserve de son dépôt).
    4° Questions diverses.
    Commission des Affaires sociales
    Mercredi 8 janvier 2020 à 10 h 30 (Salle A213 - 2ème étage - Est)
    1° Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi visant à rétablir les droits sociaux des travailleurs numériques (n° 155, 2019-2020) (Rapporteure : Mme Nadine Grelet-Certenais).
    Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au lundi 6 janvier 2020 à 12 heures.1
    2° Questions diverses.
    Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
    Mercredi 8 janvier 2020 à 16 h 30 (Salle René Monory)
    Captation vidéo.
    1° Audition conjointe de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, et Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, sur la réforme du baccalauréat.
    2° Questions diverses.
    Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la bioéthique
    Mardi 7 janvier 2020 à 14 heures à 21 h 30 (Salle A213 - 2ème étage Est)
    À 14 heures (Salle A213 - 2ème étage Est)
    1° Examen du rapport de M. Olivier Henno, Mme Corinne Imbert, M. Bernard Jomier et Mme Muriel Jourda, et du texte proposé par la commission spéciale sur le projet de loi n° 63 (2019-2020) adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la bioéthique ;
    Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au jeudi 2 janvier 2020 à 12 heures1.
    2° Questions diverses.
    À 21 h 30 (Salle A213 - 2ème étage Est)
    1° Suite de l'examen du rapport et du texte proposé par la commission spéciale sur le projet de loi n° 63 (2019-2020) adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la bioéthique ;
    Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au jeudi 2 janvier 2020 à 12 heures1.
    2° Questions diverses.
    Mercredi 8 janvier 2020 à 16 h 45 à 21 h 30 (Salle A213 - 2ème étage Est)
    À 16 h 45 (Salle A213 - 2ème étage Est)
    1° Suite de l'examen du rapport et du texte proposé par la commission spéciale sur le projet de loi n° 63 (2019-2020) adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la bioéthique ;
    Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au jeudi 2 janvier 2020 à 12 heures2
    2° Questions diverses.
    À 21 h 30 (Salle A213 - 2ème étage Est)
    1° Suite de l'examen du rapport et du texte proposé par la commission spéciale sur le projet de loi n° 63 (2019-2020) adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la bioéthique ;
    Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au jeudi 2 janvier 2020 à 12 heures2.
    2° Questions diverses.
    Jeudi 9 janvier 2020 à 10 heures et, éventuellement, à 14 heures (Salle A213 - 2ème étage Est)
    1° Suite de l'examen du rapport et du texte proposé par la commission spéciale sur le projet de loi n° 63 (2019-2020) adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la bioéthique ;
    Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au jeudi 2 janvier 2020 à 12 heures2.
    2° Questions diverses.


    Délais limites de dépôt des amendements en commission


    Commission des affaires économiques
    - Proposition de loi visant à lutter contre le mitage des espaces forestiers en Île-de-France : Lundi 6 janvier 2020 12h00
    Commission des affaires sociales
    Proposition de loi visant à rétablir les droits sociaux des travailleurs numériques : Lundi 6 janvier 2020 12h00
    Commission des finances
    Proposition de loi visant à réformer le régime des catastrophes naturelles : Lundi 6 janvier 2020 12h00
    Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
    - Proposition de loi visant à créer un droit à l'erreur des collectivités locales dans leurs relations avec les administrations et les organismes de sécurité sociale : Lundi 6 janvier 2020 12h00
    - Proposition de loi relative à la déclaration de naissance auprès de l'officier d'état civil du lieu de résidence des parents : Lundi 6 janvier 2020 12h00
    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
    Projet de loi relatif à la bioéthique : Jeudi 2 janvier 2020 12h00

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 201,1 Ko
Retourner en haut de la page