Décision du 3 octobre 2019 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie

NOR : SSAU1933208S
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2019/10/3/SSAU1933208S/jo/texte
JORF n°0275 du 27 novembre 2019
Texte n° 12
Version initiale


Le collège des directeurs,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment les articles L. 162-1-7 et R. 162-52 ;
Vu l'avis de l'Union nationale des organismes complémentaires d'assurance maladie en date du 1er octobre 2019 ;
Vu la commission de hiérarchisation des actes et prestations des médecins en date du 26 septembre 2019,
Décide :


  • De modifier les livres II et III de la liste des actes et prestations adoptée par décision de l'UNCAM du 11 mars 2005 modifiée :


  • Le Livre III « dispositions diverses » est ainsi modifié :
    A l'article III-2, les phrases suivantes sont ajoutées :
    « Majoration du tarif pour acte de radiographie réalisé par un radiologue ; le code est Z.
    Les modificateurs Y et Z sont exclusifs l'un de l'autre. »


  • L'annexe 1 du Livre III est ainsi modifiée :
    L'annexe 1 « Valeur monétaire et pourcentage des modificateurs » du Livre III est modifié comme suit (article III-2) :
    Le modificateur Z est ajouté comme suit :
    «


    Code

    Libellé

    Valeur

    Z

    Majoration du tarif pour acte de radiographie réalisé par un radiologue

    +15,9 %


    ».
    La phrase suivante est ajoutée en bas du tableau :
    « Les modificateurs Y et Z sont exclusifs l'un de l'autre. »


  • Le Livre II de la liste des actes et prestations adoptée par décision de l'UNCAM du 11 mars 2005 est ainsi modifié :
    Au paragraphe « 19.03.04 - Autres modificateurs » :
    Le modificateur Z est créé comme suit :
    «


    Code

    Texte

    Tarif
    Secteur 1 /
    adhérent
    OPTAM/OPTAM-CO
    (en euro)

    Tarif
    Hors secteur 1 /
    hors adhérent
    OPTAM/OPTAM-CO
    (en euro)

    Z

    Majoration du tarif pour acte de radiographie réalisé par un radiologue
    Facturation : ne peut pas être facturé avec le modificateur Y

    +15,9 %

    +15,9%


    ».
    Une note de facturation pour le modificateur Y est ajoutée comme suit :
    «


    Code

    Texte

    Tarif
    Secteur 1 /
    adhérent
    OPTAM/OPTAM-CO
    (en euro)

    Tarif
    Hors secteur 1 /
    hors adhérent
    OPTAM/OPTAM-CO
    (en euro)

    Y

    Majoration du tarif pour acte de radiographie réalisé par un radiologue, un pneumologue ou un rhumatologue
    Facturation : ne peut pas être facturé avec le modificateur Z

    +15,8 %

    +15,8%


    ».
    Les actes éligibles au nouveau modificateur Z susvisé sont les suivants :


    Code

    Texte

    Activité

    Phase

    AEQH002

    Myélographie cervicale

    1

    0

    AEQH001

    Myélographie dorsale et/ou lombale

    1

    0

    AFQH003

    Myélographie avec scanographie de la colonne vertébrale [Myéloscanner]

    1

    0

    AFQH002

    Saccoradiculographie

    1

    0

    AFQH001

    Saccoradiculographie avec scanographie de la colonne vertébrale

    1

    0

    ACQK001

    Scanographie du crâne et de son contenu, sans injection de produit de contraste

    1

    0

    ACQH003

    Scanographie du crâne et de son contenu, avec injection intraveineuse de produit de contraste

    1

    0

    ACQH001

    Scanographie du crâne et de son contenu, avec injection intrathécale de produit de contraste [Cysternoscanner]

    1

    0

    ACQK003

    Scanographie du crâne et de son contenu et/ou du massif facial pour repérage stéréotaxique

    1

    0

    ACQH002

    Scanographie du crâne, de son contenu et du thorax, avec injection intraveineuse de produit de contraste

    1

    0

    ACQH004

    Scanographie du crâne, de son contenu et du tronc, avec injection intraveineuse de produit de contraste

    1

    0

    BBQH001

    Lacrymo-dacryo-cystographie unilatérale ou bilatérale

    1

    0

    ECQH010

    Scanographie des vaisseaux du thorax et/ou du cœur [Angioscanner thoracique]

    1

    0

    ECQH011

    Scanographie des vaisseaux du thorax et/ou du cœur, avec scanographie des vaisseaux de l'abdomen et/ou du petit bassin [Angioscanner thoracique avec angioscanner de l'abdomen et/ou du pelvis]

    1

    0

    EBQH006

    Scanographie des vaisseaux cervicaux [Angioscanner cervical]

    1

    0

    EAQH002

    Scanographie des vaisseaux encéphaliques [Angioscanner cérébral]

    1

    0

    EBQH004

    Scanographie des vaisseaux cervicocéphaliques [Angioscanner cervicocérébral]

    1

    0

    EKQH001

    Scanographie des vaisseaux des membres supérieurs [Angioscanner des membres supérieurs]

    1

    0

    ELQH002

    Scanographie des vaisseaux de l'abdomen et/ou du petit bassin [Angioscanner abdominopelvien]

    1

    0

    ELQH001

    Scanographie des vaisseaux du foie pour étude de la vascularisation à au moins 3 temps différents

    1

    0

    EMQH001

    Scanographie des vaisseaux des membres inférieurs [Angioscanner des membres inférieurs]

    1

    0

    LCQK002

    Radiographie des tissus mous du cou

    1

    0

    FCQH001

    Lymphographie du membre supérieur

    1

    0

    FCQH002

    Lymphographie des membres inférieurs

    1

    0

    LCQK001

    Scanographie des tissus mous du cou, sans injection intraveineuse de produit de contraste

    1

    0

    LCQH001

    Scanographie des tissus mous du cou, avec injection intraveineuse de produit de contraste

    1

    0

    ZBQK002

    Radiographie du thorax

    1

    0

    LJQK002

    Radiographie du thorax avec radiographie du squelette du thorax

    1

    0

    ZBQK003

    Examen radiologique dynamique du thorax, pour étude de la fonction respiratoire et/ou cardiaque

    1

    0

    GEQH001

    Bronchographie

    1

    0

    ZBQK001

    Scanographie du thorax, sans injection intraveineuse de produit de contraste

    1

    0

    ZBQH001

    Scanographie du thorax, avec injection intraveineuse de produit de contraste

    1

    0

    HCQH001

    Sialographie

    1

    0

    HCQH002

    Sialographie avec scanographie des glandes salivaires

    1

    0

    ZCQK002

    Radiographie de l'abdomen sans préparation

    1

    0

    HPMP002

    Contrôle radiologique secondaire de position et/ou de fonctionnement d'un drain péritonéal, d'un cathéter de dialyse péritonéale ou d'une dérivation péritonéojugulaire, avec opacification par produit de contraste

    1

    0

    HFMP002

    Contrôle radiologique secondaire de position et/ou de fonctionnement d'un anneau ajustable périgastrique, avec opacification par produit de contraste

    1

    0

    HZMP002

    Contrôle radiologique secondaire de position et/ou de fonctionnement d'une sonde digestive, d'un drain biliaire ou d'une endoprothèse biliaire avec opacification par produit de contraste

    1

    0

    HQQH002

    Étude radiologique dynamique de la déglutition, avec enregistrement [Pharyngographie dynamique]

    1

    0

    HEQH001

    Radiographie de l'œsophage avec opacification par produit de contraste [Transit œsophagien]

    1

    0

    HEQH002

    Radiographie œso-gastro-duodénale avec opacification par produit de contraste [Transit œso-gastro-duodénal]

    1

    0

    HGQH002

    Radiographie de l'intestin grêle avec ingestion de produit de contraste [Transit du grêle]

    1

    0

    HGQH001

    Radiographie de l'intestin grêle avec administration de produit de contraste par une sonde nasoduodénale [entéroclyse]

    1

    0

    HHQH001

    Radiographie du côlon avec opacification par produit de contraste

    1

    0

    HTQH002

    Défécographie [Rectographie dynamique]

    1

    0

    HMQH006

    Cholangiographie, par injection de produit de contraste dans un drain biliaire externe

    1

    0

    HMQH004

    Cholangiographie, par injection de produit de contraste dans les conduits biliaires par voie transcutanée, avec guidage échographique et/ou radiologique

    1

    0

    HNQH004

    Pancréatographie, par injection de produit de contraste par voie transcutanée, avec guidage échographique

    1

    0

    ZCQK005

    Scanographie de l'abdomen ou du petit bassin [pelvis], sans injection intraveineuse de produit de contraste

    1

    0

    ZCQH002

    Scanographie de l'abdomen ou du petit bassin [pelvis], avec injection intraveineuse de produit de contraste

    1

    0

    ZCQK004

    Scanographie de l'abdomen et du petit bassin [pelvis], sans injection intraveineuse de produit de contraste

    1

    0

    ZCQH001

    Scanographie de l'abdomen et du petit bassin [pelvis], avec injection intraveineuse de produit de contraste

    1

    0

    HHQK484

    Scanographie du côlon avec insufflation [coloscopie virtuelle], sans injection intraveineuse de produit de contraste

    1

    0

    HHQH365

    Scanographie du côlon avec insufflation [coloscopie virtuelle], et injection intraveineuse de produit de contraste

    1

    0

    HGPH001

    Désobstruction de l'intestin grêle par lavement intestinal pour iléus méconial, avec contrôle radiologique

    1

    0

    JZQH002

    Urographie intraveineuse sans urétrocystographie permictionnelle

    1

    0

    JZQH003

    Urographie intraveineuse avec urétrocystographie permictionnelle

    1

    0

    JBQH003

    Urétéropyélographie descendante, par une néphrostomie déjà en place

    1

    0

    JBQH001

    Urétéropyélographie descendante, par voie transcutanée avec guidage échographique et/ou radiologique

    1

    0

    JBQH002

    Urétéropyélographie rétrograde [UPR]

    1

    0

    JDQH001

    Urétrocystographie rétrograde

    1

    0

    JDQH002

    Urétrocystographie, par une cystostomie déjà en place

    1

    0

    JDQH003

    Urétrocystographie, par ponction transcutanée de la vessie

    1

    0

    JKQH001

    Hystérosalpingographie

    1

    0

    JLQH002

    Colpo-cysto-rectographie dynamique

    1

    0

    JZQH001

    Exploration radiologique des anomalies du sinus urogénital [Génitographie externe]

    1

    0

    ZCQK001

    Pelvimétrie par radiographie

    1

    0

    JNQK001

    Radiographie du contenu de l'utérus gravide [contenu utérin]

    1

    0

    ZCQK003

    Pelvimétrie par scanographie

    1

    0

    LAQK003

    Radiographie du crâne et/ou du massif facial selon 1 ou 2 incidences

    1

    0

    LAQK005

    Radiographie du crâne selon 3 incidences ou plus

    1

    0

    LBQK005

    Radiographie unilatérale ou bilatérale de l'articulation temporomandibulaire

    1

    0

    LAQK012

    Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 1 incidence

    1

    0

    LAQK001

    Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 2 incidences

    1

    0

    LAQK008

    Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 3 incidences

    1

    0

    LAQK027

    Radiographie volumique par faisceau conique [cone beam computerized tomography, CBCT] du maxillaire, de la mandibule et/ou d'arcade dentaire

    1

    0

    LBQK001

    Tomographie unilatérale ou bilatérale de l'articulation temporomandibulaire

    1

    0

    LBQH001

    Arthrographie unilatérale de l'articulation temporomandibulaire

    1

    0

    LBQH003

    Arthrographie bilatérale de l'articulation temporomandibulaire

    1

    0

    LAQK002

    Scanographie unilatérale ou bilatérale de la partie pétreuse de l'os temporal [rocher] et de l'oreille moyenne

    1

    0

    LAQK011

    Scanographie unilatérale ou bilatérale de l'angle pontocérébelleux et/ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne]

    1

    0

    LAQK013

    Scanographie de la face

    1

    0

    LAQK009

    Scanographie de la face avec scanographie des tissus mous du cou

    1

    0

    LBQH002

    Arthroscanographie unilatérale ou bilatérale de l'articulation temporomandibulaire

    1

    0

    LDQK001

    Radiographie du segment cervical de la colonne vertébrale selon 1 ou 2 incidences

    1

    0

    LDQK002

    Radiographie du segment cervical de la colonne vertébrale selon 3 incidences ou plus

    1

    0

    LDQK004

    Radiographie du segment cervical et du segment thoracique de la colonne vertébrale

    1

    0

    LDQK005

    Radiographie du segment cervical et du segment lombal de la colonne vertébrale

    1

    0

    LEQK001

    Radiographie du segment thoracique de la colonne vertébrale

    1

    0

    LEQK002

    Radiographie du segment thoracique et du segment lombal de la colonne vertébrale

    1

    0

    LFQK002

    Radiographie du segment lombal de la colonne vertébrale selon 1 à 3 incidences

    1

    0

    LFQK001

    Radiographie du segment lombal de la colonne vertébrale selon 4 incidences ou plus

    1

    0

    LGQK001

    Radiographie du sacrum et/ou du coccyx

    1

    0

    LHQK007

    Radiographie de la colonne vertébrale en totalité

    1

    0

    LHQK004

    Téléradiographie de la colonne vertébrale en totalité selon 1 incidence

    1

    0

    LHQK002

    Téléradiographie de la colonne vertébrale en totalité selon 2 incidences

    1

    0

    LHQK003

    Téléradiographie de la colonne vertébrale en totalité selon 2 incidences avec incidence segmentaire supplémentaire

    1

    0

    LHQH001

    Arthrographie d'articulation vertébrale postérieure

    1

    0

    LHQH003

    Discographie intervertébrale unique, par voie transcutanée

    1

    0

    LHQH005

    Discographie intervertébrale unique par voie transcutanée, avec scanographie de la colonne vertébrale [Discoscanner]

    1

    0

    LHQH004

    Discographie intervertébrale multiple, par voie transcutanée

    1

    0

    LJQK001

    Radiographie du squelette du thorax

    1

    0

    LJQK015

    Radiographie du sternum et/ou des articulations sternoclaviculaires

    1

    0

    LHQK001

    Scanographie d'un segment de la colonne vertébrale, sans injection intraveineuse de produit de contraste

    1

    0

    LHQH006

    Scanographie d'un segment de la colonne vertébrale, avec injection intraveineuse de produit de contraste

    1

    0

    LHQK005

    Scanographie de plusieurs segments de la colonne vertébrale, sans injection intraveineuse de produit de contraste

    1

    0

    LHQH002

    Scanographie de plusieurs segments de la colonne vertébrale, avec injection intraveineuse de produit de contraste

    1

    0

    MAQK003

    Radiographie de la ceinture scapulaire et/ou de l'épaule selon 1 ou 2 incidences

    1

    0

    MAQK001

    Radiographie de la ceinture scapulaire et/ou de l'épaule selon 3 ou 4 incidences

    1

    0

    MAQK002

    Radiographie de la ceinture scapulaire et/ou de l'épaule selon 5 incidences ou plus

    1

    0

    MBQK001

    Radiographie du bras

    1

    0

    MFQK002

    Radiographie du coude selon 1 ou 2 incidences

    1

    0

    MFQK001

    Radiographie du coude selon 3 incidences ou plus

    1

    0

    MCQK001

    Radiographie de l'avant-bras

    1

    0

    MGQK003

    Radiographie du poignet selon 1 ou 2 incidences

    1

    0

    MGQK001

    Radiographie du poignet selon 3 incidences ou plus

    1

    0

    MGQK002

    Bilan radiographique dynamique du poignet pour entorse non dissociative selon 7 incidences spécifiques

    1

    0

    MDQK001

    Radiographie de la main ou de doigt

    1

    0

    MDQK002

    Radiographie bilatérale de la main et/ou du poignet, selon 1 incidence sur un seul cliché de face

    1

    0

    MZQK003

    Radiographie de 2 segments du membre supérieur

    1

    0

    MZQK004

    Radiographie de 3 segments du membre supérieur ou plus

    1

    0

    MZQK001

    Téléradiographie unilatérale ou bilatérale du membre supérieur en totalité, de face

    1

    0

    MEQH001

    Arthrographie de l'épaule

    1

    0

    MFQH001

    Arthrographie du coude

    1

    0

    MGQH001

    Arthrographie du poignet

    1

    0

    MHQH001

    Arthrographie métacarpophalangienne ou interphalangienne de doigt

    1

    0

    MZQH001

    Arthrographie du membre supérieur avec scanographie [Arthroscanner du membre supérieur]

    1

    0

    MZQK002

    Scanographie unilatérale ou bilatérale de segment du membre supérieur, sans injection de produit de contraste

    1

    0

    MZQH002

    Scanographie unilatérale ou bilatérale de segment du membre supérieur, avec injection de produit de contraste

    1

    0

    NAQK015

    Radiographie de la ceinture pelvienne [du bassin] selon 1 incidence

    1

    0

    NAQK007

    Radiographie de la ceinture pelvienne [du bassin] selon 2 incidences

    1

    0

    NAQK023

    Radiographie de la ceinture pelvienne [du bassin] selon 3 incidences ou plus

    1

    0

    NAQK071

    Radiographie de la ceinture pelvienne [du bassin] selon 1 incidence et radiographie unilatérale de l'articulation coxofémorale selon 1 ou 2 incidences

    1

    0

    NAQK049

    Radiographie de la ceinture pelvienne [du bassin] selon 1 incidence et radiographie bilatérale de l'articulation coxofémorale selon 1 ou 2 incidences par côté

    1

    0

    NEQK010

    Radiographie de l'articulation coxofémorale selon 1 ou 2 incidences

    1

    0

    NEQK035

    Radiographie de l'articulation coxofémorale selon 3 incidences

    1

    0

    NEQK012

    Radiographie de l'articulation coxofémorale selon 4 incidences ou plus

    1

    0

    NBQK001

    Radiographie de la cuisse

    1

    0

    NFQK001

    Radiographie unilatérale du genou selon 1 ou 2 incidences

    1

    0

    NFQK002

    Radiographie bilatérale du genou selon 1 ou 2 incidences par côté

    1

    0

    NFQK003

    Radiographie du genou selon 3 ou 4 incidences

    1

    0

    NFQK004

    Radiographie du genou selon 5 incidences ou plus

    1

    0

    NCQK001

    Radiographie de la jambe

    1

    0

    NGQK001

    Radiographie de la cheville selon 1 à 3 incidences

    1

    0

    NGQK002

    Radiographie de la cheville selon 4 incidences ou plus

    1

    0

    NDQK001

    Radiographie unilatérale du pied selon 1 à 3 incidences

    1

    0

    NDQK002

    Radiographie bilatérale du pied selon 1 à 3 incidences par côté

    1

    0

    NDQK003

    Radiographie du pied selon 4 incidences ou plus

    1

    0

    NDQK004

    Radiographie du pied selon 4 incidences ou plus, pour étude podométrique

    1

    0

    NZQK005

    Radiographie de 2 segments du membre inférieur

    1

    0

    NZQK006

    Radiographie de 3 segments du membre inférieur ou plus

    1

    0

    NZQK001

    Téléradiographie unilatérale ou bilatérale du membre inférieur en totalité, de face en appui bipodal

    1

    0

    NZQK003

    Téléradiographie bilatérale du membre inférieur en totalité, de face en appui monopodal l'un après l'autre

    1

    0

    NEQH002

    Arthrographie de la hanche

    1

    0

    NFQH001

    Arthrographie du genou

    1

    0

    NGQH001

    Arthrographie de la cheville

    1

    0

    NHQH001

    Arthrographie du pied et/ou des orteils

    1

    0

    NZQH002

    Arthrographie du membre inférieur avec scanographie [Arthroscanner du membre inférieur]

    1

    0

    NZQK002

    Scanographie unilatérale ou bilatérale de segment du membre inférieur, sans injection de produit de contraste

    1

    0

    NZQH001

    Scanographie unilatérale ou bilatérale de segment du membre inférieur, avec injection de produit de contraste

    1

    0

    NZQH005

    Scanographie de la hanche et du membre inférieur pour conception intégrée par ordinateur d'une prothèse ostéoarticulaire sur mesure

    1

    0

    NZQK004

    Télémétrie des membres inférieurs par scanographie

    1

    0

    PAQK003

    Radiographie du squelette complet, segment par segment, chez l'enfant

    1

    0

    PAQK005

    Radiographie de l'hémisquelette pour calcul de l'âge osseux, avant l'âge de 2 ans

    1

    0

    PAQK002

    Radiographie du squelette pour calcul de l'âge osseux, après l'âge de 2 ans

    1

    0

    PAQK001

    Radiographie comparative des cartilages de conjugaison des os longs des membres

    1

    0

    PDQK001

    Quantification des différents composants des tissus mous, par scanographie

    1

    0

    QELH001

    Pose de repère dans le sein, par voie transcutanée avec guidage mammographique

    1

    0

    QEQH001

    Galactographie

    1

    0

    QEQK003

    Radiographie de contrôle de pièce opératoire d'exérèse mammaire

    1

    0

    QEQK006

    Scanographie du sein, sans injection intraveineuse de produit de contraste

    1

    0

    QEQH002

    Scanographie du sein, avec injection intraveineuse de produit de contraste

    1

    0

    ZZQH002

    Radiographie d'une fistule [Fistulographie]

    1

    0

    ZZQH001

    Scanographie d'une fistule

    1

    0

    ZZQK024

    Scanographie de 3 territoires anatomiques ou plus, sans injection de produit de contraste

    1

    0

    ZZQH033

    Scanographie de 3 territoires anatomiques ou plus, avec injection de produit de contraste

    1

    0

    YYYY163

    Radiographie de l'hémisquelette ou du squelette complet chez l'adulte

    1

    0

    YYYY033

    Guidage radiologique

    1

    0

    YYYY115

    Guidage scanographique

    1

    0


  • La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française et prendra effet le 1er janvier 2020.


Fait le 3 octobre 2019.


Le collège des directeurs :
Le directeur général de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie,
N. Revel
Le directeur général de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole,
F.-E. Blanc

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