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  • Sénat
    Session ordinaire de 2019-2020


    Rectificatif aux documents publiés sur le site internet du Sénat le mardi 19 novembre 2019


    N° 135 (2019-2020) Texte de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2019


    Addenda aux documents publiés sur le site internet du Sénat le jeudi 21 novembre 2019


    N° 131 (2019-2020) Rapport d'information fait par Mme Sophie PRIMAS et M. Jean-Marie BOCKEL au nom de la commission des affaires économiques et de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la politique des lanceurs spatiaux.
    N° 143 (2019-2020) Avis présenté, au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 :
    Tome I - Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (M. Bruno GILLES)
    Tome VII - Solidarité, insertion et égalité des chances (M. Philippe MOUILLER).
    N° 146 (2018-2019) Avis présenté, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 :
    Tome 1 - Administration générale et territoriale de l'État (M. Pierre-Yves COLLOMBAT)
    Tome 4 - Juridictions administratives et juridictions financières (M. Patrick KANNER)


    Documents publiés sur le site internet du Sénat le vendredi 22 novembre 2019


    N° 132 (2019-2020) Rapport fait par MM. Jean-Marie VANLERENBERGHE, sénateur et Olivier VÉRAN, député, au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020.
    N° 141 (2019-2020) - Avis présenté, au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020
    Tome 8 - Participations financières de l'État (M. Alain CHATILLON)
    N° 142 (2019-2020) Avis présenté, au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 :
    Tome 3 - Action extérieure de l'État : Français à l'étranger et affaires consulaires (M. Jean-Pierre GRAND et Rachid TEMAL)
    Tome 9 - Direction de l'action de Gouvernement : Coordination du travail gouvernemental (MM. Oliver CADIC et Rachel MAZUIR)
    Tome 11 - Sécurités (MM. Philippe PAUL et Yannick VAUGRENARD)
    N° 143 (2019-2020 Avis présenté, au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 :
    Tome 6 - Santé (Mme Corinne IMBERT)
    N° 144 (2019-2020) Avis présenté, au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020.
    Tome 2 - Environnement (MM. Guillaume CHEVROLLIER, Pierre MÉDEVIELLE et Jean-Michel HOULLEGATTE)
    Tome 3 - Transports (MM. Didier MANDELLI, Jean-Pierre CORBISEZ, Michel VASPART et Mme Nicole BONNEFOY)
    N° 146 (2018-2019) Avis présenté, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 :
    Tome 13 - Sécurités (M. Henri LEROY)

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 196,2 Ko
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