Délégations parlementaires

Version initiale


  • Sénat
    Session ordinaire de 2019-2020


    Membres présents ou excusés


    Délégation aux entreprises
    Séance du 8 octobre 2019
    Présents : Michel Forissier, Pascale Gruny, Élisabeth Lamure, Anne-Catherine Loisier
    Excusés : Martine Berthet, Olivier Cadic, Agnès Canayer, Emmanuel Capus, René Danesi, Jacky Deromedi, Jean-Marc Gabouty, Guy-Dominique Kennel, Daniel Laurent, Rachid Temal, Nelly Tocqueville, Jean-Louis Tourenne.
    Assistait en outre à la séance : Patrick Chaize, commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.
    Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
    Séance du jeudi 10 octobre 2019
    Présents  : Annick Billon, Maryvonne Blondin, Céline Boulay-Espéronnier, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Laurence Cohen, Roland Courteau, Laure Darcos, Chantal Deseyne, Jacqueline Eustache-Brinio, Martine Filleul, Loïc Hervé, Victoire Jasmin, Claudine Kauffmann, Françoise Laborde, Marc Laménie, Claudine Lepage, Claude Malhuret, Michelle Meunier, Marie-Pierre Monier, Christine Prunaud, Frédérique Puissat, Noëlle Rauscent, Laurence Rossignol.
    Assistait en outre à la séance  :  Gérard Larcher, président du Sénat.


    Convocations


    Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
    Mardi 15 octobre 2019 à 17 h 30 (Salle René Monory)
    Audition de Marlène Schiappa, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de l'Égalité entre les hommes et les femmes et de la lutte contre les discriminations.
    Délégation aux entreprises
    Mercredi 16 octobre 2019 à 16 h 00 (Salle 46E)
    Réunion conjointe de la Délégation aux entreprises et du Groupe d'étude sur le numérique sur le thème : « Comment garantir l'accès des PME à des réseaux et services numériques efficients ? » - Audition de M. Sébastien Soriano, Président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP).
    Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
    Mercredi 16 octobre 2019 à 16 h 45 (Salle A245 - 2ème étage Ouest)
    1) Table ronde avec l'association France urbaine (métropoles, communautés urbaines, communautés d'agglomération et grandes villes), sur l'actualité et les enjeux des métropoles et des pôles urbains ;
    2) Communication de Josiane Costes sur les conclusions du rapport « Contribution du transport aérien au désenclavement et à la cohésion des territoires » ;
    3) Questions diverses.
    Délégation à la prospective
    Jeudi 17 octobre 2019 à 8 h 30 (Salle CA008 - 4 Casimir Delavigne)
    1) Audition de M. Jean-François Soussana, vice-président de l'Inra, sur les perspectives de l'alimentation en 2050 ;
    2) Questions diverses.
    Délégation sénatoriale aux outre-mer
    Jeudi 17 octobre 2019 à 8 h 45 (Salle Médicis)
    À 8 heures 45 : Nomination de rapporteurs.
    À 9 heures : Audition de Annick Girardin, ministre des outre-mer.


    Nomination de membres de délégation


    Le Sénat a désigné, au cours de sa séance du 10 octobre 2019, M. Jérôme Bascher, comme membre de la Délégation à la prospective, en remplacement de Fabienne Keller, démissionnaire.

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 201 Ko
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