Commissions / organes temporaires

Version initiale


  • Sénat
    Session ordinaire de 2019-2020


    Membres présents ou excusés


    Commission des finances
    1re séance du mercredi 9 octobre 2019 :
    Présents  : Philippe Adnot, Jérôme Bascher, Éric Bocquet, Yannick Botrel, Michel Canevet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Carcenac, Philippe Dallier, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Philippe Dominati, Vincent Éblé, Frédérique Espagnac, Charles Guené, Alain Houpert, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Patrice Joly, Bernard Lalande, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Gérard Longuet, Sébastien Meurant, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Sophie Taillé-Polian, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
    Excusés  : Roger Karoutchi, Marc Laménie.
    Assistaient en outre à la séance  :  Claude Bérit-Débat (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jacques Bigot (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Jean-Marc Boyer (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Françoise Cartron (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Patrick Chaize (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Guillaume Chevrollier (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jean-Pierre Corbisez (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Ronan Dantec (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Martine Filleul (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Hervé Gillé (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jordi Ginesta (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Éric Gold (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Guillaume Gontard (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Christine Herzog (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jean-Michel Houllegatte (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Olivier Jacquin (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Christine Lanfranchi Dorgal (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jean-François Longeot (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Didier Mandelli (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Pascal Martin (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Hervé Maurey (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Pierre Médevielle (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Louis-Jean de Nicolaÿ (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jean-Jacques Panunzi (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Cyril Pellevat (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Rémy Pointereau (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Angèle Préville (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Évelyne Perrot (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jean-Paul Prince (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Christophe Priou (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Françoise Ramond (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Nadia Sollogoub (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Michel Vaspart (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Michèle Vullien (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable).
    2e séance du mercredi 9 octobre 2019 :
    Présents  : Philippe Adnot, Éric Bocquet, Yannick Botrel, Michel Canevet, Thierry Carcenac, Philippe Dallier, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Philippe Dominati, Vincent Éblé, Frédérique Espagnac, Rémi Féraud, Jean-Marc Gabouty, Charles Guené, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Christine Lavarde, Dominique de Legge, Gérard Longuet, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Didier Rambaud, Claude Raynal, Sophie Taillé-Polian, Sylvie Vermeillet.
    Excusés  : Roger Karoutchi, Marc Laménie.
    Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale :
    1re séance du mardi 8 octobre 2019 :
    Présents  : Arnaud de Belenet, François Bonhomme, Philippe Bonnecarrère, Mathieu Darnaud, Nathalie Delattre, Catherine Di Folco, Jérôme Durain, Françoise Gatel, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Jean-Yves Leconte, Alain Marc, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, Vincent Segouin, Jean-Pierre Sueur, Simon Sutour, Catherine Troendlé, Dany Wattebled.
    Excusés  : Philippe Bas, Josiane Costes.
    Ont délégué leur droit de vote  : Philippe Bas, Josiane Costes, Marc-Philippe Daubresse, Jacky Deromedi, Yves Détraigne, François Grosdidier, Laurence Harribey, Jean-Yves Leconte, Hervé Marseille.
    1re séance du jeudi 10 octobre 2019 :
    Présents  : Philippe Bas, Arnaud de Belenet, Jacques Bigot, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Mathieu Darnaud, Nathalie Delattre, Catherine Di Folco, Jérôme Durain, Françoise Gatel, Loïc Hervé, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Didier Marie, Marie Mercier, Vincent Segouin, Jean-Pierre Sueur.
    2e séance du jeudi 10 octobre 2019 :
    Présents  : Philippe Bas, Esther Benbassa, Jacques Bigot, François Bonhomme, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Maryse Carrère, Pierre-Yves Collombat, Mathieu Darnaud, Nathalie Delattre, Yves Détraigne, Catherine Di Folco, Jérôme Durain, Jacqueline Eustache-Brinio, Jean-Luc Fichet, Marie-Pierre de la Gontrie, François Grosdidier, Loïc Hervé, Sophie Joissains, Muriel Jourda, Patrick Kanner, Brigitte Lherbier, Alain Marc, Hervé Marseille, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, Alain Richard, Vincent Segouin, Jean-Pierre Sueur, Dany Wattebled.
    Excusés  : Philippe Bonnecarrère, Josiane Costes, Christophe-André Frassa, Henri Leroy, Claudine Thomas.


    Convocations


    Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
    Mardi 15 octobre 2019 à 15 heures (Salle René Monory)
    Captation vidéo.
    1° Audition de Mme Florence Parly, ministre des armées, sur le projet de loi de finances pour 2020.
    2° Questions diverses.
    Mercredi 16 octobre 2019 à 9 heures (Salle René Monory)
    À 9 heures :
    Captation vidéo.
    1° Audition de M. Rémy Rioux, directeur général de l'AFD, sur le projet de loi de finances pour 2020.
    À 10 h 15 :
    2° Audition du général Thierry Burkhard, chef d'état-major de l'armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2020.
    À 11 h 30 :
    Captation vidéo.
    3° Audition du général Lecointre, chef de l'état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2020.
    4. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 706 (2018-2019), présentée par M. Jean-Pierre Decool et plusieurs de ses collègues, permettant à tout médaillé militaire ayant fait l'objet d'une citation à l'ordre de l'armée de bénéficier d'une draperie tricolore sur son cercueil.
    5° Questions diverses.
    Commission des affaires sociales
    Mardi 15 octobre 2019 à 21 heures (Salle Clemenceau)
    Captation vidéo.
    1° Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé et de M. Olivier Dussopt, secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020.
    2° Questions diverses.
    Mercredi 16 octobre 2019 à 9 heures (Salle A213 - 2ème étage Est)
    1° Audition de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, en vue de sa nomination aux fonctions de directrice générale de l'agence de biomédecine.
    2° Communication de Mme Catherine Deroche, M. Yves Daudigny, Mme Véronique Guillotin et M. Alain Milon à la suite du déplacement en Espagne sur le système de santé et de sécurité sociale.
    3° Communication de Mme Catherine Deroche, M. Yves Daudigny et Mme Véronique Guillotin sur l'accès précoce aux médicaments innovants.
    4° Questions diverses.
    Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
    Mercredi 16 octobre 2019 à 9 h 30 (Salle Clemenceau)
    1° Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 689 (2018-2019) portant diverses mesures tendant à réguler « l'hyper-fréquentation » dans les sites naturels et culturels patrimoniaux ;
    Ouverte au public et à la presse. Captation vidéo.
    2° Audition de Mme Chantal Jouanno, Présidente de la Commission nationale du débat public ;
    3° Questions diverses.
    Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
    Mercredi 16 octobre 2019 à 9 heures (Salle A216 - 2ème étage Est)
    1° Examen, en deuxième lecture, du rapport de M. Arnaud de Belenet et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 735 (2018-2019), modifiée par l'Assemblée nationale, visant à clarifier diverses dispositions du droit électoral ;
    Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Vendredi 11 octobre 2019 à 12 heures
    2° Examen, en deuxième lecture, du rapport de M. Arnaud de Belenet et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi organique n° 736 (2018 2019), modifiée par l'Assemblée nationale, visant à clarifier diverses dispositions du droit électoral ;
    Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Vendredi 11 octobre 2019 à 12 heures*
    3° Examen du rapport de Mme Jacky Deromedi et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 300 (2018-2019) visant à moderniser la régulation du marché de l'art, présentée par Mme Catherine Morin-Desailly et plusieurs de ses collègues ;
    Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Vendredi 11 octobre 2019 à 12 heures
    4° Examen du rapport de M. Henri Leroy et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 711 (2017-2018) tendant à renforcer l'encadrement des rave-parties et les sanctions à l'encontre de leurs organisateurs, présentée par Mme Pascale Bories et plusieurs de ses collègues ;
    Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Vendredi 11 octobre 2019 à 12 heures*
    5° Examen du rapport de M. Mathieu Darnaud et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 495 (2018-2019) tendant à réduire le nombre de sièges à pourvoir au sein des conseils municipaux des communes de moins de 500 habitants en raison d'un nombre insuffisant de sièges pourvus à la suite d'un deuxième tour de scrutin municipal, présentée par
    Mme Chantal Deseyne et plusieurs de ses collègues ;
    Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Vendredi 11 octobre 2019 à 12 heures*
    6° Examen du rapport de Mme Catherine Troendlé et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 331 (2018 2019), adoptée par l'Assemblée nationale, visant à créer le statut de citoyen sauveteur, lutter contre l'arrêt cardiaque et sensibiliser aux gestes qui sauvent ;
    Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Vendredi 11 octobre 2019 à 12 heures*
    7° Questions diverses


    Délais limites de dépôt des amendements en commission


    Commission des affaires économiques
    - Proposition de loi tendant à renforcer l'effectivité du droit au changement d'assurance emprunteur : Lundi 14 octobre 2019 12h00
    Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
    - Proposition de loi visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du Patrimoine : Lundi 14 octobre 2019 12h00
    - Proposition de loi tendant à assurer la neutralité religieuse des personnes concourant au service public de l'éducation : Vendredi 18 octobre 2019 12h00
    Commission des finances
    - Proposition de loi visant à adapter la fiscalité de la succession et de la donation aux enjeux démographiques, sociétaux et économiques du XXIe siècle : Lundi 14 octobre 2019 12h00
    Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
    - Proposition de loi visant à clarifier diverses dispositions du droit électoral : Vendredi 11 octobre 2019 12h00
    - Proposition de loi organique visant à clarifier diverses dispositions du droit électoral : Vendredi 11 octobre 2019 12h00
    - Proposition de loi tendant à renforcer l'encadrement des rave-parties et les sanctions à l'encontre de leurs organisateurs : Vendredi 11 octobre 2019 12h00
    - Proposition de loi tendant à réduire le nombre de sièges à pourvoir au sein des conseils municipaux des communes de moins de 500 habitants en raison d'un nombre insuffisant de sièges pourvus à la suite d'un deuxième tour de scrutin municipal : Vendredi 11 octobre 2019 12h00
    - Proposition de loi visant à moderniser la régulation du marché de l'art : Vendredi 11 octobre 2019 12h00
    - Proposition de loi visant à créer le statut de citoyen sauveteur, lutter contre l'arrêt cardiaque et sensibiliser aux gestes qui sauvent : Vendredi 11 octobre 2019 12h00


    COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
    Convocation


    Commission des affaires européennes
    Jeudi 17 octobre 2019 à 8 h 30 (Salle A120 - 1er étage Est)
    1° Sous-utilisation des fonds structurels européens : communication de Mmes Laurence Harribey et Colette Mélot sur le rapport n° 745 de la mission d'information ;
    2° Accord d'association entre l'Union européenne et la Principauté de Monaco : communication de MM. Jean Bizet, Simon Sutour et Christophe-André Frassa ;
    3° Questions diverses.

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 208,3 Ko
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