Annexe

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  ANNEXE
  FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE À LA GAMME DE DISPOSITIFS DE TRAITEMENT AGRÉÉS ENVIRO-SEPTIC ES MODÈLES ES5EH À ES20EH

  RÉFÉRENCES NORMALISATION ET RÉGLEMENTATION
  Références réglementaires et normatives	Arrêté du 7 septembre 2009 modifié
  Type de procédure	Simplifiée selon le principe de la reconnaissance mutuelle
  Organisme notifié chargé de l'évaluation de l'agrément	Centre Scientifique et Technique du Bâtiment

  SYNTHÈSE DU FONCTIONNEMENT DES DISPOSITIFS DE TRAITEMENT
  Technologie(s) de traitement	Filtre compact à sable alimenté au fil de l'eau
  Description (nombre et fonction) des cuves/compartiments	Fosse toutes eaux et filtre avec 10 à 42 conduites Advanced Enviro Septic
  Liste des principaux équipements	- dispositif de répartition muni d'égalisateur de débit - piézomètre - évent (ventilation du filtre) - dispositif d'échantillonnage installé dans le massif filtrant sous l'une des conduites

  
  La périodicité de la vidange de ces dispositifs de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues correspondant à un remplissage au plus égal à 50 % du volume utile de la fosse toutes eaux. Les fréquences de vidanges théoriques à charge nominale indiquées dans le tableau suivant sont données à titre indicatif. Seul le remplissage à la hauteur indiquée doit déclencher la vidange.
  Les dispositifs de traitement sont ventilés par une entrée d'air constituée par la canalisation d'amenée des eaux usées qui est prolongée jusqu'à l'air libre au-dessus du toit de l'habitation. L'extraction des gaz des dispositifs de traitement est assurée par une canalisation rapportée à 40 cm au-dessus du faîtage du toit de l'habitation avec un extracteur.
  Ces dispositifs peuvent être installés pour des résidences secondaires.
  L'évacuation des eaux usées traitées se fait par infiltration sous le massif filtrant, sous réserve que :
  - la perméabilité du sol soit supérieure à 10 mm/h ;
  - la distance minimale de la nappe par rapport à la surface du sol naturel soit de 1,5 m (correspondant à 0,90 m de la génératrice basse des conduites) ;
  - le dispositif d'échantillonnage DBO EXPERT adapté au mode « non étanche » soit installé dans le massif filtrant sous l'une des conduites afin de permettre un prélèvement ponctuel et un bilan 24 heures.
  Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées.
  Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pied, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade, existent à proximité du rejet.
  Les charges organiques pouvant être traitées par ces dispositifs peuvent aller jusqu'aux capacités de traitement présentées dans le tableau suivant.

  SYNTHÈSE DES CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES DES DISPOSITIFS - MODE NON ETANCHE
  Dénomination commerciale		ES5EH	ES6EH-A	ES6EH-B	ES7EH-A	ES7EH-B	ES8EH-A
  Capacité de traitement		5 EH	6 EH	6 EH	7 EH	7 EH	8 EH
  Numéro national d'agrément		2019-009-ext01	2019-009-ext02	2019-009-ext03	2019-009-ext04	2019-009-ext05	2019-009-ext06
  Conduites	Nombre	10	12	12	14	15	16
  	Forme	Cylindrique
  	Matériau	Polyéthylène haute densité (PEHD)
  Fosse toutes eaux	Volume utile (m3)	≥ 3	≥ 3	≥ 3	≥ 4	≥ 4	≥ 4
  	Caractéristiques	- Conforme au Règlement Produits de Construction 305/2011 au regard du marquage CE selon l'annexe ZA de la norme EN 12566-1/A1 - Efficacité hydraulique inférieure ou égale à 8 g de billes (sur la 4e valeur la plus forte de l'essai de type d'efficacité hydraulique) au sens de la norme EN 12566-1
  	Fréquence de vidange théorique à charge nominale (mois)	29	24	24	28	28	24
  Filtre	Nombre	1	1	1	1	1	1
  	Hauteur utile (cm)	70	70	70	70	70	70
  	Surface utile (m2) perméabilité de 10 mm/h à 200 mm/h	40,0	48,5	48,5	57,0	57,0	65,5
  	Surface utile (m2) perméabilité > 200 mm/h	25	30	30	35	35	40
  SYNTHÈSE DES CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE DES DISPOSITIFS
  Hauteur maximale de remblai (terre végétale) autorisée au-dessus du filtre (cm)		50
  Mise en œuvre possible ou pas en présence de nappe phréatique		Non : distance minimale de la nappe par rapport à la surface du sol naturel soit de 1,5 m (correspondant à 0,90 m de la génératrice basse des conduites)

  SYNTHÈSE DES CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES DES DISPOSITIFS - MODE NON ETANCHE
  Dénomination commerciale		ES9EH-A	ES9EH-B	ES10EH-A	ES10EH-D	ES12EH-A	ES12EH-E
  Capacité de traitement		9 EH	9 EH	10 EH	10 EH	12 EH	12 EH
  Numéro national d'agrément		2019-009-ext07	2019-009-ext08	2019-009-ext09	2019-009-ext10	2019-009-ext11	2019-009-ext12
  Conduites	Nombre	18	18	20	21	24	24
  	Forme	Cylindrique
  	Matériau	Polyéthylène haute densité (PEHD)
  Fosse toutes eaux	Volume utile (m3)	≥ 5	≥ 5	≥ 5	≥ 5	≥ 6	≥ 6
  	Caractéristiques	- Conforme au Règlement Produits de Construction 305/2011 au regard du marquage CE selon l'annexe ZA de la norme EN 12566-1/A1 - Efficacité hydraulique inférieure ou égale à 8 g de billes (sur la 4e valeur la plus forte de l'essai de type d'efficacité hydraulique) au sens de la norme EN 12566-1
  	Fréquence de vidange théorique à charge nominale (mois)	27	27	24	24	24	24
  Filtre	Nombre	1	1	1	1	1	1
  	Hauteur utile	70	70	70	70	70	70
  	Surface utile (m2) perméabilité de 10 mm/h à 200 mm/h	74,0	74,0	82,5	82,5	99,5	99,5
  	Surface utile (m2) perméabilité > 200 mm/h	45	45	50	50	60	60
  SYNTHÈSE DES CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE DES DISPOSITIFS
  Hauteur maximale de remblai (terre végétale) autorisée au-dessus du filtre (cm)		50
  Mise en œuvre possible ou pas en présence de nappe phréatique		Non : distance minimale de la nappe par rapport à la surface du sol naturel soit de 1,5 m (correspondant à 0,90 m de la génératrice basse des conduites)

  SYNTHÈSE DES CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES DES DISPOSITIFS - MODE NON ETANCHE
  Dénomination commerciale		ES13EH	ES14EH-A	ES15EH-A	ES15EH-C	ES16EH	ES18EH-A
  Capacité de traitement		13 EH	14 EH	15 EH	15 EH	16 EH	18 EH
  Numéro national d'agrément		2019-009-ext13	2019-009-ext14	2019-009-ext15	2019-009-ext16	2019-009-ext17	2019-009-ext18
  Conduites	Nombre	27	28	30	30	32	36
  	Forme	Cylindrique
  	Matériau	Polyéthylène haute densité (PEHD)
  Fosse toutes eaux	Volume utile (m3)	≥ 7	≥ 7	≥ 8	≥ 8	≥ 8	≥ 10
  	Caractéristiques	- Conforme au Règlement Produits de Construction 305/2011 au regard du marquage CE selon l'annexe ZA de la norme EN 12566-1/A1 - Efficacité hydraulique inférieure ou égale à 8 g de billes (sur la 4e valeur la plus forte de l'essai de type d'efficacité hydraulique) au sens de la norme EN 12566-1
  	Fréquence de vidange théorique à charge nominale (mois)	26	24	26	26	24	27
  Filtre	Nombre	1	1	1	1	1	1
  	Hauteur utile	70	70	70	70	70	70
  	Surface utile (m2) perméabilité de 10 mm/h à 200 mm/h	108,0	116,5	125,0	125,0	133,5	150,5
  	Surface utile (m2) perméabilité > 200 mm/h	65	70	75	75	80	90
  SYNTHÈSE DES CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE DES DISPOSITIFS
  Hauteur maximale de remblai (terre végétale) autorisée au-dessus du filtre (cm)		50
  Mise en œuvre possible ou pas en présence de nappe phréatique		Non : distance minimale de la nappe par rapport à la surface du sol naturel soit de 1,5 m (correspondant à 0,90 m de la génératrice basse des conduites)

  SYNTHÈSE DES CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES DES DISPOSITIFS - MODE NON ETANCHE
  Dénomination commerciale		ES18EH-C	ES20EH-A	ES20EH-C
  Capacité de traitement		18 EH	20 EH	20 EH
  Numéro national d'agrément		2019-009-ext19	2019-009-ext20	2019-009-ext21
  Conduites	Nombre	36	40	42
  	Forme	Cylindrique
  	Matériau	Polyéthylène haute densité (PEHD)
  Fosse toutes eaux	Volume utile (m3)	≥ 10	≥ 10	≥ 10
  	Caractéristiques	- Conforme au Règlement Produits de Construction 305/2011 au regard du marquage CE selon l'annexe ZA de la norme EN 12566-1/A1 - Efficacité hydraulique inférieure ou égale à 8 g de billes (sur la 4e valeur la plus forte de l'essai de type d'efficacité hydraulique) au sens de la norme EN 12566-1
  	Fréquence de vidange théorique à charge nominale (mois)	27	24	24
  Filtre	Nombre	1	1	1
  	Hauteur utile	70	70	70
  	Surface utile (m2) perméabilité de 10 mm/h à 200 mm/h	150,5	167,5	167,5
  	Surface utile (m2) perméabilité > 200 mm/h	90	100	100
  SYNTHÈSE DES CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE DES DISPOSITIFS
  Hauteur maximale de remblai (terre végétale) autorisée au-dessus du filtre (cm)		50
  Mise en œuvre possible ou pas en présence de nappe phréatique		Non : distance minimale de la nappe par rapport à la surface du sol naturel soit de 1,5 m (correspondant à 0,90 m de la génératrice basse des conduites)

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