Arrêté du 5 août 2019 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères)

NOR : AGRG1922364A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2019/8/5/AGRG1922364A/jo/texte
JORF n°0187 du 13 août 2019
Texte n° 30
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Version initiale


Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants destinés à la production ou à la multiplication ;
Vu les arrêtés du 18 mars 2016 modifié et du 1er avril 2019 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « plantes potagères et maraîchères »,
Arrête :


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    ESPÈCE
    (TYPE VARIÉTAL)
    DÉNOMINATION
    OBTENTEUR(S)
    RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
    de la variété en sélection conservatrice

    Chicorée - Witloof (endives), Chicorée à forcer déclarée hybride : type Endive
    Absolue.
    Hoquet Endives Sarl (FR).
    Hoquet Endives Sarl (FR).

    Chou-fleur
    Bicoli.
    Gautier Semences SAS (FR).
    Gautier Semences SAS (FR).

    Denton.
    Sakata Seed Corporation (JP).
    Sakata Vegetables Europe Sarl (FR).

    Durok.
    HM Clause SA (FR).
    HM Clause SA (FR).

    Kirgis.
    Vilmorin SA (FR).
    Vilmorin SA (FR).

    Roskof.
    HM Clause SA (FR).
    HM Clause SA (FR).

    Haricot : type nain
    Elmoro.
    Blumen Group S.p.A. (IT).
    Blumen Group S.p.A. (IT).

    Goji.
    University of Guelph (CA).
    Epi de Gascogne (FR).

    Melon déclaré hybride
    MC 18 2000.
    Laboratoire ASL (FR).
    Laboratoire ASL (FR).

    MC 18 2001.
    Bio-Obtention (FR).
    Bio-Obtention (FR).

    Rubino.
    HM Clause SA (FR).
    HM Clause SA (FR).

    Tomate déclarée hybride
    CLX 38302.
    HM Clause Inc. (US).
    HM Clause SA (FR).


  • Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), à échéance du 31 décembre 2019, les variétés désignées ci-après :


    - Carotte déclarée hybride : Angkor, Major, Priam, Stromboli ;
    - Chicorée frisée/Chicorée scarole : Gilda, Misty ;
    - Chou cabus déclaré hybride : Caïd, Newslam, Tenacity ;
    - Chou-fleur déclaré hybride : Avelmor, Capvert, Fastnet, Flaminio ;
    - Concombre/Cornichon déclaré hybride : Candia, Silver ;
    - Courgette déclarée hybride : Amanda, Caliph, Lubna, Monica ;
    - Haricot : Aquilon, Bravissimo, Delicy, Dulcina, Myka, Sahara ;
    - Laitue : Albane, Auris, Colibry, Fogo ;
    - Melon déclaré hybride : Amie, Elsur, Jalisco, Uranos ;
    - Melon d'eau/Pastèque déclaré hybride : Sunday special ;
    - Oignon : Eytan, Figaro ;
    - Radis : Lavergne, Savour ;
    - Tomate déclarée hybride : Alambra, Auspicio, Borgia, Françoise, Gregorio, Jactina, Malawi, Napoline, Tasha, Wimona.


    Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2022.


  • Dans les arrêtés du 18 mars 2016 modifié et du 1er avril 2019 susvisés, les mots : « liste A », « liste B » et « liste D » sont remplacés respectivement par les mots : « liste a », « liste b » et « liste d ».


  • A l'article 1er de l'arrêté du 1er avril 2019 susvisé, dans la colonne « Obtenteur(s) », pour la variété Boldenice, les mots : « (US) » sont remplacés par les mots : « HM Clause Inc. (US) » et pour la variété Mehiata, les mots : « HM Clause SAHM Clause Inc. (FR) » sont remplacés par les mots : « HM Clause SA (FR) ».


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 5 août 2019.


Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'alimentation,
B. Ferreira

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