Arrêté du 9 juillet 2019 relatif à la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau

NOR : SPOV1920192A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2019/7/9/SPOV1920192A/jo/texte
JORF n°0172 du 26 juillet 2019
Texte n° 82
Version initiale


La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2 et R. 221-10 ;
Sur propositions des fédérations sportives,
Arrête :


  • A compter du 1er juillet 2019, sont inscrits sur la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau, les arbitres et juges sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :
    Aéronautique ;
    Aviron ;
    Badminton ;
    Baseball et softball ;
    Basket-ball ;
    Boxe ;
    Canoë-kayak et sports de pagaie ;
    Cyclisme ;
    Danse ;
    Equitation ;
    Escrime ;
    Football ;
    Football américain ;
    Force ;
    Golf ;
    Gymnastique ;
    Haltérophilie - musculation ;
    Handball ;
    Handisport ;
    Hockey ;
    Hockey sur glace ;
    Judo, jujitsu, kendo et disciplines associées ;
    Karaté et disciplines associées ;
    Lutte ;
    Montagne et escalade ;
    Motocyclisme ;
    Natation ;
    Pelote basque ;
    Pentathlon moderne ;
    Pétanque et jeu provençal ;
    Roller et skateboard ;
    Rugby ;
    Sauvetage et secourisme ;
    Savate, boxe française et disciplines associées ;
    Ski ;
    Ski nautique et wakeboard ;
    Sport adapté ;
    Sport automobile ;
    Sport boules ;
    Sports de glace ;
    Squash ;
    Surf ;
    Taekwondo et disciplines associées ;
    Tennis ;
    Tennis de table ;
    Tir ;
    Tir à l'arc ;
    Triathlon et disciplines enchainées ;
    Voile ;
    Volley.


  • Les inscriptions sont valables jusqu'au 30 juin 2020.


  • Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
    Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant du ministère chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr).


Fait le 9 juillet 2019.


Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
G. Queneherve

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 180,1 Ko
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