Arrêté du 1er juillet 2019 relatif aux agréments des centres de formation de basketball

NOR : SPOV1919344A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2019/7/1/SPOV1919344A/jo/texte
JORF n°0158 du 10 juillet 2019
Texte n° 44
Version initiale


La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 211-4, L. 211-5 et D. 211-83 à R. 211-100 ;
Vu l'arrêté du 25 août 2017 approuvant la convention type de formation (secteur féminin) de la Fédération française de basketball ;
Vu l'arrêté du 25 août 2017 approuvant la convention type de formation (secteur masculin) de la Fédération française de basketball ;
Vu le cahier des charges des centres de formation des clubs professionnels de basketball (secteur féminin et secteur masculin) approuvé par le ministère chargé des sports le 16 novembre 2018 ;
Vu les propositions de la Fédération française de basketball du 24 avril 2019,
Arrête :


  • L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé à nouveau, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :


    - SASP Bourges Basket (F) ;
    - SEMS ALM Evreux Basket (M) ;
    - Association BC Maritime Gravelines Grand Fort Philippe (M) ;
    - SASP Basket Landes (F) ;
    - Association ESSM Le Portel Côte d'Opale (M) ;
    - SASP Limoges CSP (M) ;
    - Association ASVEL Basket (M) ;
    - Association Nantes Rezé Basket (F) ;
    - SASP Paris Levallois (M) ;
    - Association Chorale Roanne Basket (M) ;
    - SASP Strasbourg Illkirch-Graffenstaden Basket (M).


  • L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :


    - Association UJAP Basketball (Quimper) (M) ;
    - Association Paris Basketball (M).


  • Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 1er juillet 2019.


Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
G. Queneherve

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 178,2 Ko
Retourner en haut de la page