Arrêté du 19 avril 2019 portant application des nouvelles organisations d'enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel et au certificat d'aptitude professionnelle

NOR : MENE1911952A
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ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2019/4/19/MENE1911952A/jo/texte
JORF n°0117 du 21 mai 2019
Texte n° 12
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Version initiale


Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,
Vu le code de l'éducation, notamment les sections 1 et 3 du chapitre VII du titre III du livre III ;
Vu l'arrêté du 21 novembre 2018 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel ;
Vu l'arrêté du 21 novembre 2018 relatif à l'organisation et aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au certificat d'aptitude professionnelle ;
Vu l'avis de la formation interprofessionnelle en date du 1er février 2019 ;
Vu l'avis du conseil supérieur de l'éducation en date du 11 mars 2019,
Arrête :


  • Pour chaque spécialité de baccalauréat professionnel existant à la date du présent arrêté, il est précisé en annexe I :


    - le secteur dont elle relève pour l'application de l'annexe 2 de l'arrêté du 21 novembre 2018 susvisé ;
    - les enseignements au choix, économie-gestion ou économie-droit et physique-chimie ou langue vivante B, pour l'application de l'annexe 1 de l'arrêté susmentionné.


    Pour chacune de ces spécialités de baccalauréat professionnel, la durée de la période de formation en milieu professionnel est de 22 semaines.


  • Pour chaque spécialité de certificat d'aptitude professionnelle existant à la date du présent arrêté, il est précisé en annexe II la durée de la période de formation en milieu professionnel.


  • Conformément aux dispositions des articles 9 des arrêtés du 21 novembre 2018 susvisés, le présent arrêté prend effet :


    - à compter de la rentrée scolaire 2019 pour les classes de première année de certificat d'aptitude professionnel et de seconde professionnelle conduisant au baccalauréat professionnel ;
    - à compter de la rentrée scolaire 2020 pour les classes de deuxième année de certificat d'aptitude professionnelle et de première professionnelle conduisant au baccalauréat professionnel ;
    - à compter de la rentrée scolaire 2021 pour les classes entrant en terminale professionnelle conduisant au baccalauréat professionnel.


  • Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXES
      ANNEXE I
      NOUVELLE ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS DISPENSÉS AU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL
      (en conformité avec l'arrêté du 21 novembre 2018)


      SPÉCIALITÉS DE BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL
      SECTEURS
      RATTACHEMENT DES ENSEIGNEMENTS

      INTITULÉ DE LA SPÉCIALITÉ
      ARRÊTÉ DE CRÉATION
      PRODUCTION
      OU SERVICES
      Economie-gestion / Physique-chimie
      ou Economie-droit / Langue vivante B

      ACCOMPAGNEMENT, SOINS ET SERVICES À LA PERSONNE Option A : A domicile
      Arrêté du 11 mai 2011 modifié
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      ACCOMPAGNEMENT, SOINS ET SERVICES À LA PERSONNE Option B : En structure
      Arrêté du 11 mai 2011 modifié
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      ACCUEIL-RELATION CLIENTS ET USAGERS
      Arrêté du 3 juin 2010 modifié
      SERVICES
      Economie-droit / Langue vivante B

      AÉRONAUTIQUE option Avionique
      Arrêté du 12 avril 2013
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      AÉRONAUTIQUE option Structure
      Arrêté du 12 avril 2013
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      AÉRONAUTIQUE option Systèmes
      Arrêté du 12 avril 2013
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      AMÉNAGEMENT ET FINITION DU BÂTIMENT
      Arrêté du 9 mai 2006 modifié
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      ARTISANAT ET MÉTIERS D'ART option Communication visuelle pluri-média
      Arrêté du 26 avril 2011
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      ARTISANAT ET MÉTIERS D'ART option Facteur d'orgues-organier
      Arrêté du 21 février 2014
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      ARTISANAT ET MÉTIERS D'ART option Facteur d'orgues-tuyautier
      Arrêté du 21 février 2014
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      ARTISANAT ET MÉTIERS D'ART option Marchandisage visuel
      Arrêté du 20 mars 2007 modifié
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      ARTISANAT ET MÉTIERS D'ART option B : Métiers de l'enseigne et de la signalétique
      Arrêté du 11 juillet 2005 modifié
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      ARTISANAT ET MÉTIERS D'ART option Tapissier d'Ameublement
      Arrêté du 29 juillet 1998 modifié
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      ARTISANAT ET MÉTIERS D'ART Option A : Verrerie scientifique et technique
      Arrêté du 11 juillet 2005 modifié
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      AVIATION GÉNÉRALE
      Arrêté du 12 avril 2013
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      BIO-INDUSTRIES DE TRANSFORMATION
      Arrêté du 1er septembre 2009 modifié
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      BOUCHER CHARCUTIER TRAITEUR
      Arrêté du 24 juin 2009
      PRODUCTION
      Environnement économique, juridique et management (1) / Sciences appliquées (2)

      BOULANGER-PÂTISSIER
      Arrêté du 2 juillet 2009
      PRODUCTION
      Environnement économique, juridique et management (1) / Sciences appliquées (2)

      COMMERCE
      Arrêté du 4 mai 2004
      SERVICES
      Economie-droit / Langue vivante B

      COMMERCIALISATION ET SERVICES EN RESTAURATION
      Arrêté du 31 mai 2011
      PRODUCTION
      Mercatique et gestion appliquée (3) / Sciences appliquées (2)

      CONDUCTEUR TRANSPORTEUR ROUTIER MARCHANDISES
      Arrêté du 3 juin 2010
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      CONSTRUCTION DES CARROSSERIES
      Arrêté du 8 avril 2010
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      CUISINE
      Arrêté du 31 mai 2011
      PRODUCTION
      Gestion appliquée (4) / Sciences appliquées (2)

      ESTHÉTIQUE COSMÉTIQUE PARFUMERIE
      Arrêté du 7 avril 2017
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      ÉTUDE ET DÉFINITION DE PRODUITS INDUSTRIELS
      Arrêté du 28 juillet 1999 modifié
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      ÉTUDE ET RÉALISATION D'AGENCEMENT
      Arrêté du 7 avril 2011
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      FAÇONNAGE DE PRODUITS IMPRIMÉS, ROUTAGES
      Arrêté du 26 avril 2011
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      FONDERIE
      Arrêté du 30 avril 2009
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      GESTION-ADMINISTRATION
      Arrêté du 27 décembre 2011 modifié
      SERVICES
      Economie-droit / Langue vivante B

      GESTION DES POLLUTIONS ET PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
      Arrêté du 17 juillet 2012
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      HYGIÈNE, PROPRETÉ, STÉRILISATION
      Arrêté du 17 juillet 2012
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      INTERVENTIONS SUR LE PATRIMOINE BÂTI Option A MAÇONNERIE
      Arrêté du 11 avril 2008
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      INTERVENTIONS SUR LE PATRIMOINE BÂTI Option B CHARPENTE
      Arrêté du 11 avril 2008
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      INTERVENTIONS SUR LE PATRIMOINE BÂTI Option C COUVERTURE
      Arrêté du 11 avril 2008
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      LOGISTIQUE
      Arrêté du 3 juin 2010
      SERVICES
      Economie-droit / Langue vivante B

      MAINTENANCE DES ÉQUIPEMENTS INDUSTRIELS
      Arrêté du 30 mai 2005 modifié
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      MAINTENANCE DES MATÉRIELS option A : MATÉRIELS AGRICOLES
      Arrêté du 24 mars 2016 modifié
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      MAINTENANCE DES MATÉRIELS option B : MATÉRIELS DE CONSTRUCTION ET DE MANUTENTION
      Arrêté du 24 mars 2016 modifié
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      MAINTENANCE DES MATÉRIELS option C : MATÉRIELS D'ESPACES VERTS
      Arrêté du 24 mars 2016 modifié
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      MAINTENANCE DE VÉHICULES option A - VOITURES PARTICULIÈRES
      Arrêté du 19 mars 2014
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      MAINTENANCE DE VÉHICULES option B - VÉHICULES DE TRANSPORT ROUTIER
      Arrêté du 19 mars 2014
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      MAINTENANCE DE VÉHICULES option C - MOTOCYCLES
      Arrêté du 19 mars 2014
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      MAINTENANCE NAUTIQUE
      Arrêté du 17 avril 2008
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      MENUISERIE ALUMINIUM VERRE
      Arrêté du 9 mai 2006
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      MÉTIERS DE L'ÉLECTRICITÉ ET DE SES ENVIRONNEMENTS CONNECTÉS
      Arrêté du 1er mars 2016
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      MÉTIERS DE LA MODE - VÊTEMENTS
      Arrêté du 19 mai 2009 modifié
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      MÉTIERS DE LA SÉCURITÉ
      Arrêté du 19 mars 2014
      SERVICES
      Economie-droit / Langue vivante B

      MÉTIERS DU CUIR option CHAUSSURES
      Arrêté du 19 mai 2009 modifié
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      MÉTIERS DU CUIR option MAROQUINERIE
      Arrêté du 19 mai 2009 modifié
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      MÉTIERS DU CUIR option SELLERIE GARNISSAGE
      Arrêté du 19 mai 2009 modifié
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      MÉTIERS DU PRESSING ET DE LA BLANCHISSERIE
      Arrêté du 31 juillet 2000
      PRODUCTION
      Travaux de gestion d'entreprise (5) / Physique-chimie

      MÉTIERS ET ARTS DE LA PIERRE
      Arrêté du 24 juin 2015
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      MICROTECHNIQUES
      Arrêté du 23 décembre 2003
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      OPTIQUE LUNETTERIE
      Arrêté du 8 avril 2010
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      OUVRAGES DU BÂTIMENT : Métallerie
      Arrêté du 9 mai 2006
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      PERRUQUIER POSTICHEUR
      Arrêté du 8 avril 2010
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      PHOTOGRAPHIE
      Arrêté du 9 février 2012 modifié
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      PILOTE DE LIGNE DE PRODUCTION
      Arrêté du 30 mars 2012 modifié
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      PLASTIQUES ET COMPOSITES
      Arrêté du 8 juillet 2009
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      POISSONNIER ÉCAILLER TRAITEUR
      Arrêté du 24 juin 2009
      PRODUCTION
      Environnement économique, juridique et management (1) / Sciences appliquées (2)

      PROCÉDÉS DE LA CHIMIE, DE L'EAU ET DES PAPIERS CARTONS
      Arrêté du 13 avril 2012
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      PRODUCTIQUE MÉCANIQUE option DÉCOLLETAGE
      Arrêté du 3 septembre 1997
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      PROTHÈSE DENTAIRE
      Arrêté du 8 avril 2010 modifié
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      RÉALISATION DE PRODUITS IMPRIMÉS ET PLURIMEDIA Option A Productions graphiques
      Arrêté du 12 mars 2014
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      RÉALISATION DE PRODUITS IMPRIMÉS ET PLURIMEDIA Option B Productions imprimées
      Arrêté du 12 mars 2014
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      RÉPARATION DES CARROSSERIES
      Arrêté du 18 avril 2008 modifié
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      SERVICES DE PROXIMITÉ ET VIE LOCALE
      Arrêté du 30 mai 2005
      SERVICES
      Cadre de l'action professionnelle (6) / Langue vivante B

      SYSTÈMES NUMERIQUES option A : SÛRETÉ ET SÉCURITÉ DES INFRASTRUCTURES, DE L'HABITAT ET DU TERTIAIRE
      Arrêté du 1er mars 2016
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      SYSTÈMES NUMÉRIQUES option B : AUDIOVISUELS, RÉSEAUX ET ÉQUIPEMENTS DOMESTIQUES
      Arrêté du 1er mars 2016
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      SYSTÈMES NUMÉRIQUES option C : RÉSEAUX INFORMATIQUES ET SYSTÈMES COMMUNICANTS
      Arrêté du 1er mars 2016
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      TECHNICIEN CONSTRUCTEUR BOIS
      Arrêté du 11 juillet 2005
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      TECHNICIEN D'USINAGE
      Arrêté du 16 février 2004
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      TECHNICIEN GAZ
      Arrêté du 2 mars 2017
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      TECHNICIEN EN APPAREILLAGE ORTHOPÉDIQUE
      Arrêté du 22 décembre 2015
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      TECHNICIEN DE FABRICATION BOIS ET MATÉRIAUX ASSOCIÉS
      Arrêté du 22 février 2006 modifié
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      TECHNICIEN DE MAINTENANCE DES SYSTÈMES ÉNERGETIQUES ET CLIMATIQUES
      Arrêté du 3 mai 2006 modifié
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      TECHNICIEN DE SCIERIE
      Arrêté du 22 février 2006
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      TECHNICIEN DU BÂTIMENT : ORGANISATION ET RÉALISATION DU GROS ŒUVRE
      Arrêté du 20 mars 2007 modifié
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      TECHNICIEN D'ÉTUDES DU BÂTIMENT Option A : ÉTUDE ET ÉCONOMIE
      Arrêté du 8 avril 2008 modifié
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      TECHNICIEN D'ÉTUDES DU BÂTIMENT Option B : ASSISTANT EN ARCHITECTURE
      Arrêté du 8 avril 2008 modifié
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      TECHNICIEN DU FROID ET DU CONDITIONNEMENT D'AIR
      Arrêté du 3 mai 2006 modifié
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      TECHNICIEN EN CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE
      Arrêté du 26 février 2018
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      TECHNICIEN EN INSTALLATION DES SYSTÈMES ÉNERGETIQUES ET CLIMATIQUES
      Arrêté du 3 mai 2006, modifié
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      TECHNICIEN GÉOMETRE-TOPOGRAPHE
      Arrêté du 20 mars 2007 modifié
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      TECHNICIEN MENUISIER-AGENCEUR
      Arrêté du 11 juillet 2005
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      TECHNICIEN MODELEUR
      Arrêté du 16 février 2004
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      TECHNICIEN OUTILLEUR
      Arrêté du 16 février 2004
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      TECHNIQUES D'INTERVENTIONS SUR INSTALLATIONS NUCLÉAIRES
      Arrêté du 12 mars 2014
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      TRAITEMENT DES MATÉRIAUX / DE SURFACE
      Arrêté du 28 juillet 1999
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      TRANSPORT
      Arrêté du 3 juin 2010
      SERVICES
      Economie-droit / Langue vivante B

      TRANSPORT FLUVIAL
      Arrêté du 11 avril 2013
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      TRAVAUX PUBLICS
      Arrêté du 11 juillet 2005
      PRODUCTION
      Economie-gestion / Physique-chimie

      VENTE (PROSPECTION - NÉGOCIATION - SUIVI DE CLIENTÈLE)
      Arrêté du 30 juillet 2002
      SERVICES
      Economie-droit / Langue vivante B


      (1) L'enseignement d'environnement économique, juridique et management se substitue à l'enseignement d'économie-droit.
      (2) L'enseignement de sciences appliquées à l'alimentation, à l'hygiène et à l'environnement se substitue à l'enseignement de sciences physiques et chimiques.
      (3) L'enseignement de mercatique et gestion appliquée se substitue à l'enseignement d'économie-gestion.
      (4) L'enseignement de gestion appliquée se substitue à l'enseignement d'économie-gestion.
      (5) L'enseignement de travaux de gestion d'entreprise se substitue à l'enseignement d'économie-gestion.
      (6) L'enseignement de cadre de l'action professionnelle se substitue à l'enseignement d'économie-droit.


    • ANNEXE II
      DURÉE DE LA PÉRIODE DE FORMATION EN MILIEU PROFESSIONNEL (PFMP) A 12 OU 14 SEMAINES AU CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE
      (en conformité avec l'arrêté du 21 novembre 2018)


      SPÉCIALITÉS DE CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE
      DURÉE PFMP
      (en semaines)

      INTITULÉ DE LA SPÉCIALITÉ
      ARRÊTÉ DE CRÉATION

      ACCESSOIRISTE RÉALISATEUR
      Arrêté du 26 août 1993 modifié
      12

      ACCORDEUR DE PIANOS
      Arrêté du 25 août1994
      12

      AÉRONAUTIQUE Option avionique
      Arrêté du 19 août 2013
      12

      AÉRONAUTIQUE Option structures
      Arrêté du 19 août 2013
      12

      AÉRONAUTIQUE Option systèmes
      Arrêté du 19 août 2013
      12

      AGENT D'ASSAINISSEMENT & de COLLECTE des DÉCHETS LIQUIDES SPÉCIAUX
      Arrêté de 11 mars 1994
      12

      AGENT DE LA QUALITÉ DE L'EAU
      Arrêté du 23 août 1990 modifié
      12

      AGENT DE MAINTENANCE DES INDUSTRIES DE MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION ET CONNEXES
      Arrêté du 3 juin 1961
      12

      AGENT DE PROPRETÉ ET D'HYGIÈNE
      Arrêté du 23 décembre 2013
      14

      AGENT DE SÉCURITÉ
      Arrêté du 21 avril 2010
      12

      AGENT POLYVALENT DE RESTAURATION
      Arrêté du 12 juillet 1999
      14

      AGENT VÉRIFICATEUR D'APPAREILS EXTINCTEURS
      Arrêté du 21 octobre 2004
      12

      ARMURERIE (FABRICATION ET RÉPARATION)
      Arrêté du 16 février 2004
      12

      ART ET TECHNIQUE DE LA BIJOUTERIE-JOAILLERIE option BIJOUTERIE SERTISSAGE
      Arrêté du 18 mars 2008
      12

      ART ET TECHNIQUE DE LA BIJOUTERIE-JOAILLERIE option BIJOUTERIE-JOALLERIE
      Arrêté du 18 mars 2008
      12

      ART ET TECHNIQUE DE LA BIJOUTERIE-JOAILLERIE option POLISSAGE FINITION
      Arrêté du 18 mars 2008
      12

      ARTS DE LA BRODERIE dom Machines automatisées
      Arrêté du 19 juillet 1991
      12

      ARTS DE LA BRODERIE dom Machines guidées main
      Arrêté du 19 juillet 1991
      12

      ARTS DE LA BRODERIE Dom. Main
      Arrêté du 19 juillet 1991
      12

      ARTS DE LA DENTELLE Option AIGUILLE
      Arrêté du 29 juillet 2004
      12

      ARTS DE LA DENTELLE Option FUSEAU
      Arrêté du 29 juillet 2004
      12

      ARTS DE LA RELIURE
      Arrêté du 31 octobre 2017
      12

      ARTS DU BOIS Option A : SCULPTEUR ORNEMANISTE
      Arrêté du 27 mai 1983 modifié
      12

      ARTS DU BOIS Option B : TOURNEUR
      Arrêté du 27 mai 1983 modifié
      12

      ARTS DU BOIS Option C : MARQUETEUR
      Arrêté du 27 mai 1983 modifié
      12

      ARTS DU TAPIS ET DE LA TAPISSERIE DE LISSE
      Arrêté du 19 juillet 1991
      12

      ARTS DU VERRE ET DU CRISTAL
      Arrêté du 30 juin 2009 modifié
      12

      ARTS ET TECHNIQUES DU VERRE : DÉCORATEUR SUR VERRE
      Arrêté du 29 août 1994 modifié
      12

      ARTS ET TECHNIQUES DU VERRE : VITRAILLISTE
      Arrêté du 29 août 1994 modifié
      12

      ASSISTANT TECHNIQUE EN INSTRUMENTS DE MUSIQUE option ACCORDÉON
      Arrêté du 27 octobre 2004 modifié
      12

      ASSISTANT TECHNIQUE EN INSTRUMENTS DE MUSIQUE option GUITARE
      Arrêté du 27 octobre 2004 modifié
      12

      ASSISTANT TECHNIQUE EN INSTRUMENTS DE MUSIQUE option INSTRUMENTS À VENT
      Arrêté du 27 octobre 2004 modifié
      12

      ASSISTANT TECHNIQUE EN INSTRUMENTS DE MUSIQUE option PIANO
      Arrêté du 27 octobre 2004 modifié
      12

      BRONZIER option A : MONTEUR EN BRONZE
      Arrêté du 19 juillet 1977
      12

      BRONZIER option B : CISELEUR EN BRONZE
      Arrêté du 19 juillet 1977
      12

      BRONZIER option C : TOURNEUR EN BRONZE
      Arrêté du 19 juillet 1977
      12

      CANNAGE PAILLAGE EN AMEUBLEMENT
      Arrêté du 19 juillet 1977
      12

      CARRELEUR MOSAISTE
      Arrêté du 12 juillet 1990
      14

      CHARPENTIER BOIS
      Arrêté du 15 juillet 2003
      14

      CHARPENTIER DE MARINE
      Arrêté du 31 mars 2005
      14

      CHAUSSURE
      Arrêté du 22 avril 2005
      12

      CHOCOLATIER CONFISEUR
      Arrêté du 21 août 2002 modifié
      14

      COIFFURE
      Arrêté du 22 juin 2007
      12

      COMMERCIALISATION ET SERVICES EN HÔTEL-CAFÉ-RESTAURANT
      Arrêté du 27 février 2017 modifié
      14

      CONDUCTEUR D'INSTALLATIONS DE PRODUCTION
      Arrêté du 30 mars 2012 modifié
      12

      CONDUITE D'ENGINS DE TRAVAUX PUBLICS ET DE CARRIÈRES
      Arrêté du 24 mars 2006
      14

      CONDUCTEUR LIVREUR DE MARCHANDISES
      Arrêté du 18 juin 2010
      12

      CONDUCTEUR - OPÉRATEUR DE SCIERIE
      Arrêté du 16 février 2004
      14

      CONDUCTEUR ROUTIER « MARCHANDISE »
      Arrêté du 21 juin 2007
      12

      CONSTRUCTEUR BOIS
      Arrêté du 15 juillet 2003 modifié
      14

      CONSTRUCTEUR DE ROUTES
      Arrêté du 25 octobre 2002
      14

      CONSTRUCTION DES CARROSSERIES
      Arrêté du 20 mars 2007
      12

      CONSTRUCTEUR EN BÉTON ARMÉ DU BÂTIMENT
      Arrêté du 25 octobre 2002 modifié
      14

      CONSTRUCTEUR EN CANALISATIONS DES TRAVAUX PUBLICS
      Arrêté du 25 octobre 2002 modifié
      14

      CONSTRUCTEUR EN OUVRAGES D'ART
      Arrêté du 25 octobre 2002
      14

      CORDONNERIE MULTISERVICE
      Arrêté du 17 mars 2005
      12

      CORDONNIER BOTTIER
      Arrêté du 7 juillet 1993
      12

      COUVREUR
      Arrêté du 21 août 2002 modifié
      14

      CRÉMIER-FROMAGER
      Arrêté du 4 juillet 2017
      14

      CUISINE
      Arrêté du 17 mars 2016
      14

      DÉCOLLETAGE : OPÉRATEUR RÈGLEUR EN DÉCOLLETAGE
      Arrêté du 9 juillet 1990
      12

      DÉCORATION EN CÉRAMIQUE
      Arrêté du 20 août 1993
      12

      DÉMÉNAGEUR SUR VÉHICULE UTILITAIRE LÉGER
      Arrêté du 10 juin 2010 modifié
      12

      DOREUR À LA FEUILLE ORNEMANISTE
      Arrêté du 2 septembre 1976 modifié
      12

      ÉBÉNISTE
      Arrêté du 27 février 2017
      12

      ÉLECTRICIEN
      Arrêté du 8 février 2018 modifié
      14

      ÉMAILLEUR D'ART SUR MÉTAUX
      Arrêté 28 février 1980
      12

      EMBALLEUR PROFESSIONNEL
      Arrêté du 29 septembre 1983
      12

      EMPLOYÉ TECHNIQUE DE LABORATOIRE
      Arrêté du 25 septembre 1974
      12

      ENCADREUR
      Arrêté du 2 septembre 1976 modifié
      12

      ESTHÉTIQUE COSMÉTIQUE PARFUMERIE
      Arrêté du 25 juin 2018
      12

      ÉTANCHEUR DU BÂTIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS
      Arrêté du 25 octobre 2002
      14

      FABRICATION INDUSTRIELLE DES CÉRAMIQUES
      Arrêté du 6 août 1980
      12

      FERRONNIER D'ART
      Arrêté du 7 janvier 2015
      12

      FOURRURE
      Arrêté du 17 novembre 1998 modifié
      12

      GARDIEN D'IMMEUBLE
      Arrêté du 23 février 2010
      12

      HORLOGERIE
      Arrêté du 26 juin 2007 modifié
      12

      INDUSTRIES CHIMIQUES
      Arrêté 7 août 1991
      12

      INSTALLATEUR EN FROID ET CONDITIONNEMENT DE L'AIR
      Arrêté du 2 juin 2015
      14

      INSTRUMENTS COUPANTS ET DE CHIRURGIE
      Arrêté du 21 décembre 1980
      12

      LAPIDAIRE OPTION A : DIAMANT
      Arrêté du 29 septembre 1974 modifié
      12

      LAPIDAIRE OPTION B : PIERRES DE COULEUR
      Arrêté du 29 septembre 1974 modifié
      12

      LUTHERIE
      Arrêté 9 août 1989
      12

      MAÇON
      Arrêté du 21 août 2002
      14

      MAINTENANCE DE BÂTIMENTS DE COLLECTIVITÉS
      Arrêté du 6 juin 1990 modifié
      12

      MAINTENANCE DES MATÉRIELS, Option A : matériels agricoles.
      Arrêté du 24 mars 2016 modifié
      12

      MAINTENANCE DES MATÉRIELS, Option B : matériels de travaux publics et de manutention
      Arrêté du 24 mars 2016 modifié
      12

      MAINTENANCE DES MATÉRIELS, Option C : matériels d'espaces verts
      Arrêté du 24 mars 2016 modifié
      12

      MAINTENANCE DES VÉHICULES Option A : Voitures particulières.
      Arrêté du 22 avril 2014
      12

      MAINTENANCE DES VÉHICULES Option B : Véhicules de transport routier.
      Arrêté du 22 avril 2014
      12

      MAINTENANCE DES VÉHICULES Option C : Motocycles
      Arrêté du 22 avril 2014
      12

      MARBRIER DU BÂTIMENT ET DE LA DECORATION
      Arrêté du 6 février 2013
      14

      MAREYAGE
      Arrêté du 19 août 1996
      12

      MAROQUINERIE
      Arrêté du 26 avril 2005
      12

      MÉCANICIEN CONDUCTEUR DES SCIERIES ET DES INDUSTRIES MÉCANIQUES DU BOIS Option Mécanicien, affuteur de sciage, tranchage, coupage
      Arrêté du du 7 octobre 1969 modifié
      12

      MENUISIER ALUMINIUM VERRE
      Arrêté du 25 octobre 2002
      14

      MENUISIER EN SIÈGES
      Arrêté du 1er juillet 1955 modifié
      12

      MENUISIER FABRICANT DE MENUISERIE, MOBILIER ET AGENCEMENT
      Arrêté du 15 juillet 2003 modifié
      14

      MENUISIER INSTALLATEUR
      Arrêté du 15 juillet 2003 modifié
      14

      MÉTIERS DU PRESSING
      Arrêté du 17 mars 2005 modifié
      14

      MÉTIERS DE L'ENSEIGNE ET DE LA SIGNALÉTIQUE
      Arrêté du 16 octobre 2007 modifié
      14

      MÉTIERS DE LA FONDERIE
      Arrêté du 20 mars 2007
      14

      MÉTIERS DE LA GRAVURE Option A : GRAVURE D'ORNEMENTATION
      Arrêté du 9 mars 1993
      12

      MÉTIERS DE LA GRAVURE Option B : GRAVURE D'IMPRESSION
      Arrêté du 9 mars 1993
      12

      MÉTIERS DE LA GRAVURE Option C : GRAVURE EN MODÈLE
      Arrêté du 9 mars 1993
      12

      MÉTIERS DE LA GRAVURE Option D : MARQUAGE POINÇONNAGE
      Arrêté du 9 mars 1993
      12

      MÉTIERS DE LA MODE - CHAPELIER MODISTE
      Arrêté du 9 décembre 2011
      12

      MÉTIERS DE LA MODE - VÊTEMENT FLOU
      Arrêté du 8 avril 2011 modifié
      12

      METIERS DE LA MODE - VÊTEMENT TAILLEUR
      Arrêté du 8 avril 2011 modifié
      12

      MÉTIERS DU FOOTBALL
      Arrêté du 13 juillet 1977
      12

      MISE EN FORME DES MATÉRIAUX
      Arrêté du 31 août 1988 modifié
      12

      MISE EN ŒUVRE des CAOUTCHOUCS et des ÉLASTOMÈRES THERMO PLASTIQUES
      Arrêté du 5 juin 1991
      12

      MODÈLES ET MOULES CÉRAMIQUES
      Arrêté du 29 août 1991
      12

      MONTEUR DE STRUCTURES MOBILES
      Arrêté du 17 septembre 1997
      12

      MONTEUR EN CHAPITEAUX
      Arrêté du 22 juillet 1977
      12

      MONTEUR EN INSTALLATION SANITAIRE
      Arrêté du 11 avril 2018
      14

      MONTEUR EN INSTALLATION THERMIQUE
      Arrêté du 11 avril 2018
      14

      MONTEUR EN ISOLATION THERMIQUE ET ACOUSTIQUE
      Arrêté du 15 juin 1987
      12

      MOULEUR NOYAUTEUR CUIVRE ET BRONZE
      Arrêté du 22 février 1951 mofifié
      12

      ORFÈVRE option A : MONTEUR EN ORFÈVRERIE
      Arrêté du 17 mars 2005
      12

      ORFÈVRE option B : TOURNEUR REPOUSSEUR EN ORFÈVRERIE
      Arrêté du 17 mars 2005
      12

      ORFÈVRE option C : POLISSEUR AVIVEUR EN ORFÈVRERIE
      Arrêté du 17 mars 2005
      12

      ORFÈVRE option D : PLANEUR EN ORFÈVRERIE
      Arrêté du 17 mars 2005
      12

      ORTHO-PROTHÉSISTE
      Arrêté du 25 août 1994
      12

      OUTILLAGES EN MOULES MÉTALLIQUES
      Arrêté du 29 août 1991
      12

      OUTILLAGES EN OUTILS À DÉCOUPER ET EMBOUTIR
      Arrêté du 29 août 1991
      12

      OUVRIER ARCHETIER
      Arrêté du 10 juillet 1959
      12

      PEINTRE-APPLICATEUR DE REVÊTEMENTS
      Arrêté du 21 août 2002 modifié
      14

      PEINTURE EN CARROSSERIE
      Arrêté du 20 mars 2007
      12

      PLASTURGIE
      Arrêté du 27 juillet 1999
      14

      PLATRIER - PLAQUISTE
      Arrêté du 25 octobre 2002
      14

      PODO-ORTHÉSISTE
      Arrêté du 25 août 1994
      12

      RÉALISATIONS INDUSTRIELLES EN CHAUDRONNERIE OU SOUDAGE option A CHAUDRONNERIE
      Arrêté du 3 janvier 2017 modifié
      12

      RÉALISATIONS INDUSTRIELLES EN CHAUDRONNERIE OU SOUDAGE option B SOUDAGE
      Arrêté du 3 janvier 2017
      12

      RENTRAYEUR option A : TAPIS
      Arrêté du 30 mai 1975 modifié
      12

      RENTRAYEUR option B : TAPISSERIES
      Arrêté du 30 mai 1975 modifié
      12

      RÉPARATION DES CARROSSERIES
      Arrêté du 19 mars 2007
      12

      RÉPARATION ET ENTRETIEN DES EMBARCATIONS DE PLAISANCE
      Arrêté du 20 mars 2007
      12

      SELLERIE GÉNÉRALE
      Arrêté du 17 décembre 1998 modifié
      12

      SELLIER HARNACHEUR
      Arrêté du 29 avril 2014
      12

      SÉRIGRAPHIE INDUSTRIELLE
      Arrêté du 12 janvier 1999
      12

      SERRURIER MÉTALLIER
      Arrêté du 1 août 2002 modifié
      14

      SIGNALÉTIQUE ET DÉCORS GRAPHIQUES
      Arrêté du 27 février 2017
      12

      SOLIER-MOQUETISTE
      Arrêté du 21 août 2002 modifié
      14

      SOUFLEUR DE VERRE option ENSEIGNE LUMINEUSE
      Arrêté du 25 mai 2009
      12

      SOUFLEUR DE VERRE option VERRERIE SCIENTIFIQUE
      Arrêté du 25 mai 2009
      12

      STAFFEUR ORNEMANISTE
      Arrêté du 5 mars 1993
      12

      TAILLEUR DE PIERRE
      Arrêté du 6 février 2013
      14

      TAPISSIER - TAPISSIÈRE D'AMEUBLEMENT EN DÉCOR
      Arrêté du 29 juillet 2004
      12

      TAPISSIER - TAPISSIÈRE D'AMEUBLEMENT EN SIÈGE
      Arrêté du 29 juillet 2004
      12

      TAXIDERMISTE
      Arrêté du 2 juillet 1982
      12

      TONNELLERIE
      Arrêté du 28 juillet 1993
      12

      TOURNAGE EN CÉRAMIQUE
      Arrêté du 20 août 1993
      12

      TRANSPORT FLUVIAL
      Arrêté du 26 avril 2011
      12

      VANNERIE
      Arrêté du 5 septembre 2001 modifié
      12

      VÊTEMENT DE PEAU
      Arrêté du 21 août 1998 modifié
      12


Fait le 19 avril 2019.


Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
J.-M. Huart

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 312,1 Ko
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