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  • Sénat
    Session ordinaire de 2018-2019


    Documents mis en ligne sur le site internet du Sénat le mardi 16 avril 2019


    N° 400 (2018-2019) Rapport de l'OPECST sur l'utilisation des animaux en recherche et les alternatives à l'expérimentation animale : état des lieux et perspectives fait par Mme Florence LASSARADE, sénatrice et M. Cédric VILLANI, député au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques.
    N° 402 (2018-2019) Rapport de l'OPECST sur les zones à régime restrictif (ZRR) dans le cadre de la protection du potentiel scientifique et technique de la Nation fait par MM. Gérard LONGUET, sénateur et Cédric VILLANI, député au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques.
    N° 458 (2018-2019) Proposition de résolution présentée par M. Gérard LARCHER, Président du Sénat, visant à clarifier et actualiser le Règlement du Sénat. Envoyée à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale.

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 193,4 Ko
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