Décret n° 2019-319 du 12 avril 2019 définissant les lignes de bases à partir desquelles est mesurée la largeur de la mer territoriale adjacente à la Polynésie française

NOR : MOMS1905201D
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2019/4/12/MOMS1905201D/jo/texte
Alias : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2019/4/12/2019-319/jo/texte
JORF n°0089 du 14 avril 2019
Texte n° 27

Version initiale


Publics concernés : Etats étrangers, tous les usagers de la mer.
Objet : définition et publication des coordonnées géographiques des lignes de base à partir desquelles est mesurée la mer territoriale adjacente aux îles de la Polynésie française.
Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur le dixième jour suivant sa publication.
Notice : afin d'être opposables aux Etats tiers, les espaces maritimes définis par la convention des Nations unies sur le droit de la mer, signée à Montego Bay le 10 décembre 1982, doivent être délimités, puis faire l'objet d'une publicité auprès du secrétariat général des Nations-Unies. Cette délimitation, dont la représentation cartographique est effectuée par le service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM), nécessite de définir le point d'origine, constitué par la ligne de base. Le décret y procède pour les îles de la Polynésie française.
Références : le décret est pris en application du deuxième alinéa de l'article 16 de l'ordonnance n° 2016-1687 du 8 décembre 2016 relative aux espaces maritimes relevant de la souveraineté ou de la juridiction de la République française. Il abroge et remplace le décret n° 2012-1068 du 18 septembre 2012 définissant les lignes de base à partir desquelles est mesurée la largeur des eaux territoriales françaises adjacentes à la Polynésie française. Il peut être consulté sur le site Légifrance (https://www.legifrance.gouv.fr).


Le Premier ministre,
Sur le rapport de la ministre des outre-mer,
Vu la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer signée à Montego Bay le 10 décembre 1982 ;
Vu la loi organique n° 2004-192 du 27 février 2004 portant statut d'autonomie de la Polynésie française ;
Vu l'ordonnance n° 2016-1687 du 8 décembre 2016 relative aux espaces maritimes relevant de la souveraineté ou de la juridiction de la République française ;
Vu l'avis du gouvernement de la Polynésie française en date du 4 avril 2018,
Décrète :


  • Les lignes de base à partir desquelles est mesurée la largeur de la mer territoriale adjacente aux îles et îlots de la Polynésie française sont définies par les points de base et les lignes indiqués dans les tableaux contenus dans les articles 2, 4, 6, 8 et 10 et par les articles 3, 5, 7, 9, 11 et 12.
    Dans ces tableaux, toutes les coordonnées sont exprimées en degrés, minutes et secondes (dd-mm-ss) dans le système géodésique de référence WGS84.
    Ces tableaux contiennent les informations suivantes :


    - première colonne : le nom de l'île ;
    - deuxième colonne : le nom du point ;
    - troisième colonne : la désignation du point, le cas échéant ;
    - quatrième colonne: la latitude Sud ;
    - cinquième colonne : la longitude Ouest ;
    - sixième colonne : la nature de la ligne reliant le point de base au point de base suivant ; cette ligne est, selon le cas, une loxodromie (ligne de base droite ou ligne de fermeture de passe) ou la laisse de basse mer.


  • Les lignes de base à partir desquelles est mesurée la largeur de la mer territoriale adjacente aux îles Australes, à l'exception des îles et îlots mentionnés à l'article 3, sont définies par les points de base et les lignes indiqués ci-après :


    ÎLE

    POINT

    DÉSIGNATION

    LATITUDE
    (dd-mm-ss)

    LONGITUDE
    (ddd-mm-ss)

    NATURE DE LA LIGNE

    Raivavae

    RV01

    Passe Mahanatoa Ouest

    23-50-51S

    147-40-54W

    Loxodromie

    Raivavae

    RV02

    Passe Mahanatoa Est

    23-50-11S

    147-39-36W

    Laisse de basse mer

    Raivavae

    RV03

    Passe Teruapupuhi Ouest

    23-50-14S

    147-37-42W

    Loxodromie

    Raivavae

    RV04

    Passe Teruapupuhi Est

    23-50-09S

    147-37-24W

    Laisse de basse mer

    Raivavae

    RV05

    Passe Teaoa Est

    23-54-15S

    147-38-23W

    Loxodromie

    Raivavae

    RV06

    Passe Teaoa Ouest

    23-54-23S

    147-39-42W

    Laisse de basse mer

    Raivavae

    RV01

    Passe Mahanatoa Ouest

    23-50-51S

    147-40-54W

    -

    Rapa

    RP01

    Pointe Auroa Ouest

    27-33-58S

    144-20-28W

    Laisse de basse mer

    Rapa

    RP02

    Pointe Auroa Est

    27-33-58S

    144-20-25W

    Loxodromie

    Rapa

    RP03

    Pointe Komire

    27-34-09S

    144-19-45W

    Loxodromie

    Rapa

    RP04

    Pointe Tematapu Nord

    27-34-32S

    144-19-04W

    Laisse de basse mer

    Rapa

    RP05

    Pointe Tematapu Sud

    27-34-36S

    144-18-57W

    Loxodromie

    Rapa

    RP06

    Pointe Autea

    27-35-08S

    144-18-25W

    Loxodromie

    Rapa

    RP07

    Ile Tarakoi pointe Est

    27-35-29S

    144-18-16W

    Loxodromie

    Rapa

    RP08

    Ile Tauna

    27-36-26S

    144-18-12W

    Loxodromie

    Rapa

    RP09

    Ile Rapa Iti Nord

    27-37-14S

    144-18-04W

    Loxodromie

    Rapa

    RP10

    Ile Rapa Iti Sud

    27-37-23S

    144-18-06W

    Loxodromie

    Rapa

    RP11

    Ile Tauturou Est

    27-38-43S

    144-18-17W

    Laisse de basse mer

    Rapa

    RP12

    Ile Tauturou Sud Est

    27-38-48S

    144-18-42W

    Loxodromie

    Rapa

    RP13

    Ile Tapiko

    27-38-41S

    144-18-58W

    Loxodromie

    Rapa

    RP14

    Ile Karapoo Iti Sud-Est

    27-39-08S

    144-19-35W

    Laisse de basse mer

    Rapa

    RP15

    Ile Karapoo Iti Sud-Ouest

    27-39-08S

    144-19-37W

    Loxodromie

    Rapa

    RP16

    Ile Karapoo Rahi Sud

    27-39-05S

    144-19-50W

    Laisse de basse mer

    Rapa

    RP17

    Ile Karapoo Rahi Ouest

    27-39-00S

    144-19-56W

    Loxodromie

    Rapa

    RP18

    Pointe Teakateke

    27-38-31S

    144-20-31W

    Loxodromie

    Rapa

    RP19

    Ile Teivitaora Sud

    27-37-50S

    144-22-08W

    Laisse de basse mer

    Rapa

    RP20

    Ile Teivitaora Nord

    27-37-48S

    144-22-10W

    Loxodromie

    Rapa

    RP21

    Pointe Makauae

    27-37-10S

    144-22-36W

    Laisse de basse mer

    Rapa

    RP22

    27-36-35S

    144-22-54W

    Loxodromie

    Rapa

    RP23

    Ilot

    27-36-31S

    144-22-54W

    Loxodromie

    Rapa

    RP24

    Pointe Kouturoa

    27-35-57S

    144-22-52W

    Loxodromie

    Rapa

    RP25

    Pointe Ruea

    27-34-47S

    144-22-48W

    Loxodromie

    Rapa

    RP26

    Pointe Komire Ouest

    27-34-38S

    144-22-43W

    Laisse de basse mer

    Rapa

    RP27

    Pointe Komire Est

    27-34-37S

    144-22-43W

    Loxodromie

    Rapa

    RP28

    Pointe Rukuaga Ouest

    27-34-09S

    144-21-51W

    Laisse de basse mer

    Rapa

    RP29

    Pointe Rukuaga Est

    27-34-08S

    144-21-48W

    Loxodromie

    Rapa

    RP30

    Pointe Kauira

    27-34-07S

    144-20-55W

    Loxodromie

    Rapa

    RP01

    Pointe Auroa Ouest

    27-33-58S

    144-20-28W

    -

    Tubuai

    TU01

    23-19-28S

    149-27-44W

    Loxodromie

    Tubuai

    TU02

    23-19-28S

    149-27-42W

    Laisse de basse mer

    Tubuai

    TU03

    23-25-37S

    149-30-30W

    Loxodromie

    Tubuai

    TU04

    23-25-39S

    149-30-44W

    Laisse de basse mer

    Tubuai

    TU05

    23-25-23S

    149-30-55W

    Loxodromie

    Tubuai

    TU06

    23-25-11S

    149-31-00W

    Laisse de basse mer

    Tubuai

    TU07

    Passe Te Ara Moana Ouest

    23-20-40S

    149-30-44W

    Loxodromie

    Tubuai

    TU08

    Passe Te Ara Moana Est

    23-20-12S

    149-30-04W

    Laisse de basse mer

    Tubuai

    TU09

    Passe Rotéa Ouest

    23-20-02S

    149-29-41W

    Loxodromie

    Tubuai

    TU10

    Passe Rotéa Est

    23-19-56S

    149-29-21W

    Laisse de basse mer

    Tubuai

    TU01

    23-19-28S

    149-27-44W

    -


  • La laisse de basse mer des îles et îlots Maria, Marotiri, Rimatara et Rurutu sert à la détermination des lignes de base à partir desquelles est mesurée la largeur de la mer territoriale adjacente aux îles Australes.


  • Les lignes de base à partir desquelles est mesurée la largeur de la mer territoriale adjacente aux îles Gambier, à l'exception de l'île mentionnée à l'article 5, sont définies par les points de base et les lignes indiqués ci-après :


    ÎLE

    POINT

    DÉSIGNATION

    LATITUDE
    (dd-mm-ss)

    LONGITUDE
    (ddd-mm-ss)

    NATURE DE LA LIGNE

    Akamaru
    Aukena
    Mangareva
    Taravai

    GA01

    Passe de l'Ouest Sud

    23-10-27S

    135-07-11W

    Loxodromie

    Akamaru
    Aukena
    Mangareva
    Taravai

    GA02

    Passe de l'Ouest Nord

    23-04-35S

    135-00-55W

    Laisse de basse mer

    Akamaru
    Aukena
    Mangareva
    Taravai

    GA03

    23-10-21S

    134-50-55W

    Loxodromie

    Akamaru
    Aukena
    Mangareva
    Taravai

    GA04

    23-11-44S

    134-50-44W

    Laisse de basse mer

    Akamaru
    Aukena
    Mangareva
    Taravai

    GA05

    23-11-58S

    134-50-50W

    Loxodromie

    Akamaru
    Aukena
    Mangareva
    Taravai

    GA06

    23-12-09S

    134-51-03W

    Laisse de basse mer

    Akamaru
    Aukena
    Mangareva
    Taravai

    GA07

    23-12-58S

    134-51-57W

    Loxodromie

    Akamaru
    Aukena
    Mangareva
    Taravai

    GA08

    Ile Kamaka Sud-Est

    23-14-51S

    134-57-31W

    Laisse de basse mer

    Akamaru
    Aukena
    Mangareva
    Taravai

    GA09

    Ile Kamaka Sud-Ouest

    23-14-50S

    134-57-36W

    Loxodromie

    Akamaru
    Aukena
    Mangareva
    Taravai

    GA10

    Banc de Tokorua

    23-11-12S

    135-05-22W

    Laisse de basse mer

    Akamaru
    Aukena
    Mangareva
    Taravai

    GA11

    Banc de Tokorua

    23-11-10S

    135-05-40W

    Loxodromie

    Akamaru
    Aukena
    Mangareva
    Taravai

    GA12

    Banc de Tokorua

    23-11-08S

    135-06-11W

    Laisse de basse mer

    Akamaru
    Aukena
    Mangareva
    Taravai

    GA13

    Banc de Tokorua

    23-11-05S

    135-06-20W

    Loxodromie

    Akamaru
    Aukena
    Mangareva
    Taravai

    GA14

    Banc de Tokorua

    23-10-45S

    135-06-58W

    Laisse de basse mer

    Akamaru
    Aukena
    Mangareva
    Taravai

    GA01

    Passe de l'Ouest Sud

    23-10-27S

    135-07-11W

    -


  • La laisse de basse mer de l'île Temoe sert à la détermination des lignes de base à partir desquelles est mesurée la largeur de la mer territoriale adjacente aux îles Gambier.


  • Les lignes de base à partir desquelles est mesurée la largeur de la mer territoriale adjacente aux îles Marquises, à l'exception des îles et îlots mentionnés à l'article 7, sont définies par les points de base et les lignes indiqués ci-après :


    ÎLE

    POINT

    DÉSIGNATION

    LATITUDE
    (dd-mm-ss)

    LONGITUDE
    (ddd-mm-ss)

    NATURE DE LA LIGNE

    Eiao

    EI01

    Baie Avaneo Ouest

    07-57-15S

    140-39-38W

    Loxodromie

    Eiao

    EI02

    Baie Avaneo Est

    07-57-13S

    140-39-10W

    Laisse de basse mer

    Eiao

    EI03

    Baie Kaavaione Ouest

    07-57-17S

    140-38-54W

    Loxodromie

    Eiao

    EI04

    Baie Kaavaione Est

    07-57-37S

    140-38-18W

    Laisse de basse mer

    Eiao

    EI05

    07-57-43S

    140-38-11W

    Loxodromie

    Eiao

    EI06

    Ilot

    07-58-03S

    140-38-05W

    Loxodromie

    Eiao

    EI07

    07-59-18S

    140-38-52W

    Laisse de basse mer

    Eiao

    EI08

    07-59-20S

    140-38-55W

    Loxodromie

    Eiao

    EI09

    Motutapu

    08-00-19S

    140-41-05W

    Loxodromie

    Eiao

    EI10

    08-02-44S

    140-41-41W

    Laisse de basse mer

    Eiao

    EI11

    Baie Motuhiva Est

    08-02-56S

    140-41-52W

    Loxodromie

    Eiao

    EI12

    Baie Motuhiva Ouest

    08-02-53S

    140-42-23W

    Loxodromie

    Eiao

    EI13

    08-02-46S

    140-42-45W

    Laisse de basse mer

    Eiao

    EI14

    08-02-45S

    140-42-47W

    Loxodromie

    Eiao

    EI15

    08-02-27S

    140-43-03W

    Laisse de basse mer

    Eiao

    EI16

    08-02-24S

    140-43-05W

    Loxodromie

    Eiao

    EI17

    08-01-51S

    140-43-19W

    Laisse de basse mer

    Eiao

    EI18

    08-01-48S

    140-43-19W

    Loxodromie

    Eiao

    EI19

    08-01-04S

    140-43-26W

    Laisse de basse mer

    Eiao

    EI20

    08-01-01S

    140-43-26W

    Loxodromie

    Eiao

    EI21

    Ilot

    07-59-53S

    140-43-06W

    Loxodromie

    Eiao

    EI22

    07-59-34S

    140-43-04W

    Loxodromie

    Eiao

    EI23

    Baie de Vaituha Sud

    07-59-31S

    140-43-03W

    Loxodromie

    Eiao

    EI24

    07-58-46S

    140-42-35W

    Loxodromie

    Eiao

    EI25

    07-58-15S

    140-42-14W

    Laisse de basse mer

    Eiao

    EI26

    07-58-13S

    140-42-11W

    Loxodromie

    Eiao

    EI27

    07-58-11S

    140-41-54W

    Loxodromie

    Eiao

    EI28

    Baie du Charner Est

    07-57-16S

    140-39-44W

    Laisse de basse mer

    Eiao

    EI01

    Baie Avaneo Ouest

    07-57-15S

    140-39-38W

    -

    Fatu Hiva

    FH01

    10-25-09S

    138-40-31W

    Loxodromie

    Fatu Hiva

    FH02

    Cap Tevai

    10-25-11S

    138-39-49W

    Loxodromie

    Fatu Hiva

    FH03

    Pointe Teuamano

    10-25-14S

    138-39-33W

    Laisse de basse mer

    Fatu Hiva

    FH04

    Anse Hanapano Ouest

    10-25-19S

    138-39-25W

    Loxodromie

    Fatu Hiva

    FH05

    10-25-33S

    138-38-58W

    Loxodromie

    Fatu Hiva

    FH06

    Pointe Matena

    10-25-58S

    138-38-25W

    Loxodromie

    Fatu Hiva

    FH07

    Pointe Mahea

    10-26-48S

    138-37-19W

    Loxodromie

    Fatu Hiva

    FH08

    Rocher Toatea

    10-27-28S

    138-36-43W

    Loxodromie

    Fatu Hiva

    FH09

    Motutui

    10-27-53S

    138-36-29W

    Loxodromie

    Fatu Hiva

    FH10

    Pointe Teie

    10-28-52S

    138-36-34W

    Loxodromie

    Fatu Hiva

    FH11

    Cap Matakoo Nord

    10-29-22S

    138-36-36W

    Laisse de basse mer

    Fatu Hiva

    FH12

    Cap Matakoo Sud

    10-29-26S

    138-36-36W

    Loxodromie

    Fatu Hiva

    FH13

    Matapua

    10-30-20S

    138-36-44W

    Loxodromie

    Fatu Hiva

    FH14

    Ilot Pahi

    10-30-56S

    138-37-01W

    Loxodromie

    Fatu Hiva

    FH15

    Mopii

    10-32-19S

    138-37-50W

    Loxodromie

    Fatu Hiva

    FH16

    Motuoikao

    10-32-53S

    138-38-41W

    Loxodromie

    Fatu Hiva

    FH17

    Cap Teae Est

    10-33-08S

    138-39-19W

    Laisse de basse mer

    Fatu Hiva

    FH18

    Cap Teae Ouest

    10-33-12S

    138-39-27W

    Loxodromie

    Fatu Hiva

    FH19

    Pointe Mahitoa

    10-32-06S

    138-40-54W

    Laisse de basse mer

    Fatu Hiva

    FH20

    Moturoio

    10-31-10S

    138-41-32W

    Loxodromie

    Fatu Hiva

    FH21

    Pointe Matahumu

    10-30-36S

    138-41-25W

    Loxodromie

    Fatu Hiva

    FH22

    Pointe Matautu

    10-28-19S

    138-40-42W

    Loxodromie

    Fatu Hiva

    FH23

    Pointe Teohootefau Sud

    10-26-31S

    138-41-05W

    Laisse de basse mer

    Fatu Hiva

    FH24

    Pointe Teohootefau Nord

    10-26-26S

    138-41-07W

    Loxodromie

    Fatu Hiva

    FH25

    10-25-35S

    138-41-21W

    Loxodromie

    Fatu Hiva

    FH26

    Cap Teaitehoe

    10-25-22S

    138-41-19W

    Loxodromie

    Fatu Hiva

    FH27

    Pointe Tenihofati

    10-25-15S

    138-41-03W

    Loxodromie

    Fatu Hiva

    FH28

    10-25-10S

    138-40-41W

    Laisse de basse mer

    Fatu Hiva

    FH01

    10-25-09S

    138-40-31W

    -

    Hatutaa

    HA01

    Rocher remarquable Est

    07-53-43S

    140-33-39W

    Loxodromie

    Hatutaa

    HA02

    07-54-11S

    140-33-02W

    Loxodromie

    Hatutaa

    HA03

    07-54-21S

    140-33-01W

    Loxodromie

    Hatutaa

    HA04

    07-54-31S

    140-33-05W

    Loxodromie

    Hatutaa

    HA05

    07-54-52S

    140-33-22W

    Loxodromie

    Hatutaa

    HA06

    07-55-23S

    140-34-04W

    Loxodromie

    Hatutaa

    HA07

    07-55-33S

    140-34-20W

    Loxodromie

    Hatutaa

    HA08

    07-55-34S

    140-34-22W

    Loxodromie

    Hatutaa

    HA09

    07-55-51S

    140-34-52W

    Laisse de basse mer

    Hatutaa

    HA10

    07-55-54S

    140-35-00W

    Loxodromie

    Hatutaa

    HA11

    07-56-00S

    140-35-24W

    Loxodromie

    Hatutaa

    HA12

    07-56-00S

    140-35-43W

    Loxodromie

    Hatutaa

    HA13

    Ilot

    07-55-51S

    140-36-01W

    Loxodromie

    Hatutaa

    HA14

    07-55-47S

    140-35-58W

    Loxodromie

    Hatutaa

    HA15

    07-55-44S

    140-35-55W

    Loxodromie

    Hatutaa

    HA16

    07-55-41S

    140-35-52W

    Loxodromie

    Hatutaa

    HA17

    07-55-39S

    140-35-50W

    Loxodromie

    Hatutaa

    HA18

    07-54-33S

    140-34-19W

    Loxodromie

    Hatutaa

    HA19

    Rocher remarquable Ouest

    07-53-43S

    140-33-41W

    Laisse de basse mer

    Hatutaa

    HA01

    Rocher remarquable Est

    07-53-43S

    140-33-39W

    -

    Hiva Oa

    HO01

    Pointe Teohoteniki

    09-41-51S

    138-59-34W

    Loxodromie

    Hiva Oa

    HO02

    Ilot

    09-41-51S

    138-59-12W

    Loxodromie

    Hiva Oa

    HO03

    09-41-53S

    138-59-05W

    Laisse de basse mer

    Hiva Oa

    HO04

    09-41-54S

    138-59-00W

    Loxodromie

    Hiva Oa

    HO05

    09-42-10S

    138-58-30W

    Laisse de basse mer

    Hiva Oa

    HO06

    09-42-15S

    138-58-23W

    Loxodromie

    Hiva Oa

    HO07

    Motuhoke

    09-42-29S

    138-58-05W

    Loxodromie

    Hiva Oa

    HO08

    09-44-15S

    138-53-43W

    Loxodromie

    Hiva Oa

    HO09

    Pointe Teohootupa

    09-45-32S

    138-50-49W

    Loxodromie

    Hiva Oa

    HO10

    Motuofio

    09-44-17S

    138-48-27W

    Loxodromie

    Hiva Oa

    HO11

    Cap Matafenua

    09-44-39S

    138-47-55W

    Loxodromie

    Hiva Oa

    HO12

    Motutapu

    09-44-51S

    138-47-49W

    Loxodromie

    Hiva Oa

    HO13

    Pointe Teohotepapa

    09-45-54S

    138-48-25W

    Loxodromie

    Hiva Oa

    HO14

    Pointe Teohooteveivei

    09-46-11S

    138-48-55W

    Loxodromie

    Hiva Oa

    HO15

    Pointe Tekui

    09-47-44S

    138-52-18W

    Loxodromie

    Hiva Oa

    HO16

    Motuoa

    09-48-26S

    138-53-47W

    Loxodromie

    Hiva Oa

    HO17

    Pointe Teohoaivehi

    09-48-29S

    138-54-02W

    Loxodromie

    Hiva Oa

    HO18

    Pointe Tuuomua

    09-48-33S

    138-54-49W

    Loxodromie

    Hiva Oa

    HO19

    Pointe Pakahakaha

    09-48-45S

    138-59-25W

    Loxodromie

    Hiva Oa

    HO20

    Cap Teaehoa

    09-50-58S

    139-02-09W

    Loxodromie

    Hiva Oa

    HO21

    Pointe Teahu Nord

    09-51-14S

    139-02-18W

    Laisse de basse mer

    Hiva Oa

    HO22

    Pointe Teahu Sud

    09-51-15S

    139-02-19W

    Loxodromie

    Hiva Oa

    HO23

    Pointe Faakua

    09-51-24S

    139-02-28W

    Loxodromie

    Hiva Oa

    HO24

    09-51-33S

    139-02-36W

    Loxodromie

    Hiva Oa

    HO25

    Pointe Papahava

    09-51-35S

    139-02-40W

    Loxodromie

    Hiva Oa

    HO26

    09-51-39S

    139-02-57W

    Loxodromie

    Hiva Oa

    HO27

    Pointe Tepuhihaatuna

    09-51-40S

    139-03-06W

    Loxodromie

    Hiva Oa

    HO28

    Pointe Tekui

    09-51-37S

    139-03-22W

    Loxodromie

    Hiva Oa

    HO29

    09-51-20S

    139-03-52W

    Loxodromie

    Hiva Oa

    HO30

    09-51-07S

    139-05-02W

    Loxodromie

    Hiva Oa

    HO31

    09-50-55S

    139-05-53W

    Loxodromie

    Hiva Oa

    HO32

    Pointe Keahapaa

    09-50-49S

    139-06-05W

    Loxodromie

    Hiva Oa

    HO33

    Pointe Tepaapaa

    09-50-33S

    139-06-55W

    Loxodromie

    Hiva Oa

    HO34

    09-50-16S

    139-07-07W

    Loxodromie

    Hiva Oa

    HO35

    Pointe Punaohotea

    09-50-01S

    139-07-31W

    Loxodromie

    Hiva Oa

    HO36

    09-49-43S

    139-07-59W

    Loxodromie

    Hiva Oa

    HO37

    Pointe Tepupuhi

    09-49-35S

    139-08-08W

    Loxodromie

    Hiva Oa

    HO38

    Pointe Teanaotetua

    09-49-07S

    139-08-26W

    Loxodromie

    Hiva Oa

    HO39

    Pointe Teihuotehaoe

    09-48-06S

    139-09-08W

    Loxodromie

    Hiva Oa

    HO40

    Pointe Tutaekena

    09-47-51S

    139-09-16W

    Loxodromie

    Hiva Oa

    HO41

    Cap Kiukiu

    09-46-33S

    139-09-50W

    Loxodromie

    Hiva Oa

    HO42

    09-46-27S

    139-09-49W

    Loxodromie

    Hiva Oa

    HO43

    09-46-20S

    139-09-43W

    Loxodromie

    Hiva Oa

    HO44

    Pointe Matatana

    09-45-30S

    139-09-00W

    Loxodromie

    Hiva Oa

    HO45

    09-45-25S

    139-08-53W

    Loxodromie

    Hiva Oa

    HO46

    Pointe Tekakaho

    09-44-57S

    139-07-57W

    Loxodromie

    Hiva Oa

    HO47

    09-44-48S

    139-07-29W

    Loxodromie

    Hiva Oa

    HO48

    09-44-20S

    139-05-31W

    Loxodromie

    Hiva Oa

    HO49

    Pointe Matatepai

    09-42-14S

    139-02-22W

    Loxodromie

    Hiva Oa

    HO50

    Pointe Tehomotuhimaki

    09-41-54S

    139-00-17W

    Loxodromie

    Hiva Oa

    HO01

    09-41-51S

    138-59-34W

    -

    Mohotani

    TR01

    10-00-43S

    138-48-26W

    Loxodromie

    Terihi

    TR02

    10-00-56S

    138-48-09W

    Loxodromie

    Terihi

    TR03

    10-01-05S

    138-47-58W

    Laisse de basse mer

    Terihi

    TR04

    10-01-07S

    138-47-55W

    Loxodromie

    Terihi

    TR05

    10-01-25S

    138-47-51W

    Laisse de basse mer

    Terihi

    TR06

    10-01-22S

    138-47-59W

    Loxodromie

    Terihi

    TR07

    10-01-11S

    138-48-16W

    Loxodromie

    Mohotani

    TR08

    10-01-00S

    138-48-36W

    Laisse de basse mer

    Mohotani

    TR01

    10-00-43S

    138-48-26W

    -

    Nuku Hiva

    NH01

    Baie Teuaava Ouest

    08-46-51S

    140-10-33W

    Loxodromie

    Nuku Hiva

    NH02

    Pointe Utukohoi

    08-46-53S

    140-10-06W

    Loxodromie

    Nuku Hiva

    NH03

    Pointe Matau

    08-47-28S

    140-09-25W

    Loxodromie

    Nuku Hiva

    NH04

    Pointe Temoe

    08-48-12S

    140-05-01W

    Loxodromie

    Nuku Hiva

    NH05

    Motu Poiku

    08-47-23S

    140-01-59W

    Loxodromie

    Nuku Hiva

    NH06

    Pointe Tehaeouti

    08-47-36S

    140-00-53W

    Loxodromie

    Nuku Hiva

    NH07

    Pointe Matauaoa

    08-47-46S

    140-00-34W

    Loxodromie

    Nuku Hiva

    NH08

    08-48-07S

    140-00-33W

    Laisse de basse mer

    Nuku Hiva

    NH09

    08-48-12S

    140-00-33W

    Loxodromie

    Nuku Hiva

    NH10

    Cap Toea Nord

    08-51-10S

    140-00-22W

    Loxodromie

    Nuku Hiva

    NH11

    Cap Toea Sud

    08-51-14S

    140-00-22W

    Loxodromie

    Nuku Hiva

    NH12

    08-55-16S

    140-00-37W

    Loxodromie

    Nuku Hiva

    NH13

    08-55-19S

    140-00-38W

    Loxodromie

    Nuku Hiva

    NH14

    08-55-25S

    140-00-41W

    Loxodromie

    Nuku Hiva

    NH15

    Teohootekea

    08-55-59S

    140-01-10W

    Loxodromie

    Nuku Hiva

    NH16

    Ilot Matauapuna

    08-56-23S

    140-05-44W

    Loxodromie

    Nuku Hiva

    NH17

    Cap Motumano

    08-57-57S

    140-11-13W

    Loxodromie

    Nuku Hiva

    NH18

    Pointe Matateteiko Sud

    08-56-01S

    140-13-34W

    Loxodromie

    Nuku Hiva

    NH19

    Pointe Matateteiko Nord

    08-55-54S

    140-13-38W

    Loxodromie

    Nuku Hiva

    NH20

    08-50-45S

    140-14-59W

    Loxodromie

    Nuku Hiva

    NH21

    08-49-57S

    140-15-09W

    Loxodromie

    Nuku Hiva

    NH22

    Pointe Tehumuhumu

    08-49-28S

    140-15-07W

    Loxodromie

    Nuku Hiva

    NH23

    08-48-52S

    140-15-02W

    Loxodromie

    Nuku Hiva

    NH24

    08-48-03S

    140-14-53W

    Loxodromie

    Nuku Hiva

    NH25

    Pointe Hinahaapapa

    08-47-56S

    140-14-50W

    Loxodromie

    Nuku Hiva

    NH26

    08-47-48S

    140-14-43W

    Loxodromie

    Nuku Hiva

    NH27

    Pointe Motu Omei

    08-47-36S

    140-14-15W

    Loxodromie

    Nuku Hiva

    NH28

    Pointe Teipuuka

    08-47-23S

    140-13-38W

    Loxodromie

    Nuku Hiva

    NH29

    08-47-17S

    140-13-20W

    Loxodromie

    Nuku Hiva

    NH30

    08-47-14S

    140-13-11W

    Loxodromie

    Nuku Hiva

    NH31

    08-47-13S

    140-13-06W

    Loxodromie

    Nuku Hiva

    NH32

    Anse Haahinani Est

    08-47-02S

    140-12-32W

    Loxodromie

    Nuku Hiva

    NH33

    08-46-58S

    140-12-19W

    Loxodromie

    Nuku Hiva

    NH34

    Baie Motuee Ouest

    08-46-55S

    140-12-00W

    Loxodromie

    Nuku Hiva

    NH35

    Baie Hakaehu Est

    08-46-54S

    140-10-50W

    Loxodromie

    Nuku Hiva

    NH01

    Baie Teuaava Ouest

    08-46-51S

    140-10-33W

    -

    Tahuata

    TH01

    09-53-18S

    139-04-13W

    Loxodromie

    Tahuata

    TH02

    Pointe Matateteio

    09-53-27S

    139-03-51W

    Loxodromie

    Tahuata

    TH03

    09-54-17S

    139-03-04W

    Loxodromie

    Tahuata

    TH04

    09-55-45S

    139-02-08W

    Loxodromie

    Tahuata

    TH05

    09-55-53S

    139-02-04W

    Loxodromie

    Tahuata

    TH06

    Pointe Matatevai Nord

    09-56-31S

    139-02-07W

    Laisse de basse mer

    Tahuata

    TH07

    Pointe Matatevai Sud

    09-56-35S

    139-02-07W

    Loxodromie

    Tahuata

    TH08

    Cap Moteve Est

    09-57-37S

    139-02-33W

    Laisse de basse mer

    Tahuata

    TH09

    Cap Moteve Ouest

    09-57-38S

    139-02-39W

    Loxodromie

    Tahuata

    TH10

    Pointe Mataaai

    09-57-51S

    139-04-19W

    Loxodromie

    Tahuata

    TH11

    Cap Tehopeotekeho

    10-01-36S

    139-06-55W

    Laisse de basse mer

    Tahuata

    TH12

    10-01-26S

    139-07-06W

    Loxodromie

    Tahuata

    TH13

    10-01-04S

    139-07-19W

    Loxodromie

    Tahuata

    TH14

    Pointe Teohotemeie

    10-00-01S

    139-07-51W

    Loxodromie

    Tahuata

    TH15

    Anse Hanaoane Nord

    09-59-24S

    139-07-55W

    Loxodromie

    Tahuata

    TH16

    Pointe Namahana

    09-58-42S

    139-07-57W

    Loxodromie

    Tahuata

    TH17

    Pointe Hahamano

    09-58-13S

    139-07-53W

    Loxodromie

    Tahuata

    TH18

    Pointe Punaototo

    09-55-45S

    139-07-05W

    Loxodromie

    Tahuata

    TH19

    Pointe Teohootepuaena

    09-55-03S

    139-06-51W

    Loxodromie

    Tahuata

    TH20

    09-54-57S

    139-06-47W

    Loxodromie

    Tahuata

    TH21

    09-53-48S

    139-06-00W

    Loxodromie

    Tahuata

    TH22

    Pointe Matatehoke Ouest

    09-53-37S

    139-05-51W

    Loxodromie

    Tahuata

    TH23

    Pointe Matatehoke Est

    09-53-36S

    139-05-48W

    Loxodromie

    Tahuata

    TH24

    Pointe Meauteivi

    09-53-27S

    139-05-08W

    Loxodromie

    Tahuata

    TH25

    Motumoohe

    09-53-22S

    139-04-43W

    Loxodromie

    Tahuata

    TH01

    09-53-18S

    139-04-13W

    -

    Ua Huka

    UH01

    Rocher Komautuee

    08-51-41S

    139-35-38W

    Loxodromie

    Ua Huka

    UH02

    Motutapu

    08-51-44S

    139-33-04W

    Loxodromie

    Ua Huka

    UH03

    Pointe Matavea

    08-52-03S

    139-32-17W

    Loxodromie

    Ua Huka

    UH04

    Pointe Tupete

    08-52-14S

    139-31-37W

    Loxodromie

    Ua Huka

    UH05

    Baie Hanaeo Est

    08-52-24S

    139-31-15W

    Laisse de basse mer

    Ua Huka

    UH06

    Pointe Poiomoho

    08-52-26S

    139-31-09W

    Loxodromie

    Ua Huka

    UH07

    Baie Haateaoa Est

    08-52-53S

    139-30-31W

    Loxodromie

    Ua Huka

    UH08

    08-52-59S

    139-30-19W

    Loxodromie

    Ua Huka

    UH09

    08-53-09S

    139-30-05W

    Loxodromie

    Ua Huka

    UH10

    Pointe Tutaekena

    08-53-26S

    139-29-55W

    Loxodromie

    Ua Huka

    UH11

    Pointe Kouhau

    08-53-51S

    139-29-40W

    Loxodromie

    Ua Huka

    UH12

    Pointe Papaoho

    08-54-49S

    139-29-08W

    Loxodromie

    Ua Huka

    UH13

    Pointe Vaitetiki

    08-55-33S

    139-29-03W

    Loxodromie

    Ua Huka

    UH14

    Pointe Motutui

    08-56-05S

    139-29-12W

    Loxodromie

    Ua Huka

    UH15

    Cap Teohootepapa

    08-56-31S

    139-29-27W

    Loxodromie

    Ua Huka

    UH16

    Motuhane Sud

    08-56-18S

    139-31-47W

    Loxodromie

    Ua Huka

    UH17

    Motupapa Sud

    08-56-38S

    139-33-03W

    Loxodromie

    Ua Huka

    UH18

    Cap Tekeho Est

    08-57-14S

    139-34-46W

    Laisse de basse mer

    Ua Huka

    UH19

    Cap Tekeho Sud

    08-57-17S

    139-34-51W

    Loxodromie

    Ua Huka

    UH20

    Ilot Teuaua

    08-57-18S

    139-35-31W

    Loxodromie

    Ua Huka

    UH21

    Ilot

    08-57-25S

    139-35-49W

    Loxodromie

    Ua Huka

    UH22

    Ilot Hemeni Ouest

    08-57-25S

    139-35-58W

    Loxodromie

    Ua Huka

    UH23

    Motukeokeo

    08-57-20S

    139-36-02W

    Loxodromie

    Ua Huka

    UH24

    Pointe Matau Sud

    08-55-50S

    139-36-47W

    Laisse de basse mer

    Ua Huka

    UH25

    Pointe Matau Nord

    08-55-46S

    139-36-48W

    Loxodromie

    Ua Huka

    UH26

    Pointe Hoa

    08-55-22S

    139-36-52W

    Laisse de basse mer

    Ua Huka

    UH27

    Pointe Paekohu

    08-55-01S

    139-36-48W

    Loxodromie

    Ua Huka

    UH28

    08-54-41S

    139-36-47W

    Loxodromie

    Ua Huka

    UH29

    Pointe Avaua

    08-54-25S

    139-36-43W

    Loxodromie

    Ua Huka

    UH01

    Rocher Komautuee

    08-51-41S

    139-35-38W

    -

    Ua Pou

    UP01

    Motukuee

    09-20-02S

    140-04-53W

    Loxodromie

    Ua Pou

    UP02

    Pointe Hatukoemo

    09-20-05S

    140-04-11W

    Loxodromie

    Ua Pou

    UP03

    Motu Akua Nord

    09-21-41S

    140-00-38W

    Laisse de basse mer

    Ua Pou

    UP04

    Motu Akua Sud

    09-21-46S

    140-00-38W

    Loxodromie

    Ua Pou

    UP05

    Motupapati

    09-27-04S

    140-01-55W

    Loxodromie

    Ua Pou

    UP06

    Motu Oa Sud-Est

    09-29-00S

    140-02-37W

    Laisse de basse mer

    Ua Pou

    UP07

    Motu Oa Sud-Ouest

    09-29-02S

    140-02-44W

    Loxodromie

    Ua Pou

    UP08

    Motutakae

    09-28-05S

    140-04-25W

    Loxodromie

    Ua Pou

    UP09

    Pointe Teaoeva

    09-27-12S

    140-05-14W

    Loxodromie

    Ua Pou

    UP10

    Motukau

    09-25-48S

    140-06-32W

    Loxodromie

    Ua Pou

    UP11

    Motumouku

    09-24-26S

    140-07-43W

    Loxodromie

    Ua Pou

    UP12

    Baie Hakaotu Sud

    09-24-04S

    140-07-52W

    Loxodromie

    Ua Pou

    UP13

    Cap Punahu Sud

    09-22-51S

    140-08-09W

    Laisse de basse mer

    Ua Pou

    UP14

    Cap Punahu Nord

    09-22-49S

    140-08-08W

    Loxodromie

    Ua Pou

    UP15

    09-21-32S

    140-06-46W

    Loxodromie

    Ua Pou

    UP16

    09-21-27S

    140-06-41W

    Loxodromie

    Ua Pou

    UP17

    09-21-24S

    140-06-39W

    Loxodromie

    Ua Pou

    UP18

    Pointe Teohoatitoka

    09-20-35S

    140-05-48W

    Loxodromie

    Ua Pou

    UP01

    Motukuee

    09-20-02S

    140-04-53W

    -


  • La laisse de basse mer des îles et îlots Fatu Huku, Motu Iti, Motu One, Rocher Thomasset (Motu Nao) sert à la détermination des lignes de base à partir desquelles est mesurée la largeur de la mer territoriale adjacente aux îles Marquises.


  • Les lignes de base à partir desquelles est mesurée la largeur de la mer territoriale adjacente aux îles du Vent et aux îles Sous-le-Vent, à l'exception des îles et îlots mentionnés à l'article 9, sont définies par les points de base et les lignes indiqués ci-après :


    ÎLE

    POINT

    DÉSIGNATION

    LATITUDE
    (dd-mm-ss)

    LONGITUDE
    (ddd-mm-ss)

    NATURE DE LA LIGNE

    Bora Bora

    BR01

    Passe Teavanui Sud

    16-29-44S

    151-46-53W

    Loxodromie

    Bora Bora

    BR02

    Passe Teavanui Nord

    16-29-21S

    151-46-49W

    Laisse de basse mer

    Bora Bora

    BR01

    Passe Teavanui Sud

    16-29-44S

    151-46-53W

    -

    Huahine

    HU01

    Passe Avamoa Sud

    16-42-46S

    151-02-46W

    Loxodromie

    Huahine

    HU02

    Passe Avamoa Nord

    16-42-29S

    151-02-38W

    Laisse de basse mer

    Huahine

    HU03

    Passe Tiare Nord

    16-43-15S

    150-58-33W

    Loxodromie

    Huahine

    HU04

    Passe Tiare Sud

    16-43-27S

    150-58-28W

    Laisse de basse mer

    Huahine

    HU05

    Passe Farerea Nord

    16-44-35S

    150-58-09W

    Loxodromie

    Huahine

    HU06

    Passe Farerea Sud

    16-45-00S

    150-58-08W

    Laisse de basse mer

    Huahine

    HU07

    Passe Araara Est

    16-49-21S

    150-58-27W

    Loxodromie

    Huahine

    HU08

    Passe Araara Ouest

    16-49-27S

    150-58-38W

    Laisse de basse mer

    Huahine

    HU09

    Passe Avapehi Sud

    16-43-45S

    151-03-12W

    Loxodromie

    Huahine

    HU10

    Passe Avapehi Nord

    16-43-26S

    151-02-55W

    Laisse de basse mer

    Huahine

    HU01

    Passe Avamoa Sud

    16-42-46S

    151-02-46W

    -

    Maupihaa

    MU01

    Passe Taihaaru Vahine Sud

    16-47-02S

    153-58-35W

    Loxodromie

    Maupihaa

    MU02

    Passe Taihaaru Vahine Nord

    16-47-00S

    153-58-33W

    Laisse de basse mer

    Maupihaa

    MU01

    Passe Taihaaru Vahine Sud

    16-47-02S

    153-58-35W

    -

    Maupiti

    MP01

    Passe 'Onoiau Est

    16-29-06S

    152-14-41W

    Loxodromie

    Maupiti

    MP02

    Passe 'Onoiau Ouest

    16-29-05S

    152-14-54W

    Laisse de basse mer

    Maupiti

    MP01

    Passe 'Onoiau Est

    16-29-06S

    152-14-41W

    -

    Moorea

    MO01

    Passe Ava Iti Ouest

    17-28-15S

    149-46-52W

    Loxodromie

    Moorea

    MO02

    Passe Ava Iti Est

    17-28-16S

    149-46-40W

    Laisse de basse mer

    Moorea

    MO03

    Passe Vaiare Nord

    17-31-18S

    149-45-47W

    Loxodromie

    Moorea

    MO04

    Passe Vaiare Sud

    17-31-32S

    149-45-47W

    Laisse de basse mer

    Moorea

    MO05

    Passe Tupapaurau Nord

    17-33-18S

    149-46-33W

    Loxodromie

    Moorea

    MO06

    Passe Tupapaurau Sud

    17-33-35S

    149-46-45W

    Laisse de basse mer

    Moorea

    MO07

    Passe Teruaupu Nord

    17-34-22S

    149-47-13W

    Loxodromie

    Moorea

    MO08

    Passe Teruaupu Sud

    17-34-35S

    149-47-14W

    Laisse de basse mer

    Moorea

    MO09

    Passe Avarapa Est

    17-35-58S

    149-50-32W

    Loxodromie

    Moorea

    MO10

    Passe Avarapa Ouest

    17-35-49S

    149-50-54W

    Laisse de basse mer

    Moorea

    MO11

    Passe Matauvau Sud-Est

    17-34-25S

    149-52-45W

    Loxodromie

    Moorea

    MO12

    Passe Matauvau Nord-Ouest

    17-34-13S

    149-52-55W

    Laisse de basse mer

    Moorea

    MO13

    Passe Avamotu Sud

    17-33-41S

    149-53-19W

    Loxodromie

    Moorea

    MO14

    Passe Avamotu Nord

    17-33-34S

    149-53-24W

    Laisse de basse mer

    Moorea

    MO15

    Passe Taota Est

    17-32-31S

    149-54-30W

    Loxodromie

    Moorea

    MO16

    Passe Taota Ouest

    17-32-26S

    149-54-39W

    Laisse de basse mer

    Moorea

    MO17

    Passe Taotoï Ouest

    17-28-59S

    149-53-47W

    Loxodromie

    Moorea

    MO18

    Passe Taotoï Est

    17-28-59S

    149-53-35W

    Laisse de basse mer

    Moorea

    MO19

    Passe Tareu Ouest

    17-29-14S

    149-51-53W

    Loxodromie

    Moorea

    MO20

    Passe Tareu Est

    17-29-14S

    149-51-34W

    Laisse de basse mer

    Moorea

    MO21

    Passe Avaroa Ouest

    17-28-40S

    149-49-41W

    Loxodromie

    Moorea

    MO22

    Passe Avaroa Est

    17-28-36S

    149-49-25W

    Laisse de basse mer

    Moorea

    MO23

    Passe Irihonu Ouest

    17-28-26S

    149-48-00W

    Loxodromie

    Moorea

    MO24

    Passe Irihonu Est

    17-28-26S

    149-47-52W

    Laisse de basse mer

    Moorea

    MO01

    Passe Ava Iti Ouest

    17-28-15S

    149-46-52W

    -

    Raiatea

    RA01

    Passe Teavapiti Nord

    16-44-27S

    151-25-15W

    Loxodromie

    Raiatea

    RA02

    Passe Teavapiti Sud

    16-44-50S

    151-25-04W

    Laisse de basse mer

    Raiatea

    RA03

    Passe Iriru ou Maire Nord

    16-47-11S

    151-23-00W

    Loxodromie

    Raiatea

    RA04

    Passe Iriru ou Maire Sud

    16-47-20S

    151-22-47W

    Laisse de basse mer

    Raiatea

    RA05

    Passe Teavamoa Nord

    16-49-44S

    151-20-48W

    Loxodromie

    Raiatea

    RA06

    Passe Teavamoa Sud

    16-50-00S

    151-20-38W

    Laisse de basse mer

    Raiatea

    RA07

    Passe Naonao Est

    16-54-55S

    151-24-55W

    Loxodromie

    Raiatea

    RA08

    Passe Naonao Ouest

    16-55-12S

    151-25-07W

    Laisse de basse mer

    Raiatea

    RA09

    Passe Punaeroa Sud

    16-54-00S

    151-29-25W

    Loxodromie

    Raiatea

    RA10

    Passe Punaeroa Nord

    16-53-40S

    151-29-25W

    Laisse de basse mer

    Raiatea

    RA11

    Passe Toamaro Sud

    16-51-20S

    151-29-41W

    Loxodromie

    Raiatea

    RA12

    Passe Toamaro Nord

    16-51-03S

    151-29-36W

    Laisse de basse mer

    Raiatea

    RA13

    Passe Tetuatiare Sud

    16-49-37S

    151-29-39W

    Loxodromie

    Raiatea

    RA14

    Passe Tetuatiare Nord

    16-49-27S

    151-29-38W

    Laisse de basse mer

    Raiatea

    RA15

    Passe Rautoanui Sud

    16-45-43S

    151-30-16W

    Loxodromie

    Raiatea

    RA16

    Passe Rautoanui Nord

    16-45-16S

    151-30-17W

    Laisse de basse mer

    Tahaa

    AA01

    Passe Paipai Est

    16-40-04S

    151-32-09W

    Loxodromie

    Tahaa

    AA02

    Passe Paipai Ouest

    16-39-52S

    151-32-36W

    Laisse de basse mer

    Tahaa

    AA03

    Passe Toahotu Nord

    16-38-47S

    151-25-20W

    Loxodromie

    Tahaa

    AA04

    Passe Toahotu Sud

    16-39-10S

    151-25-29W

    Laisse de basse mer

    Raiatea

    RA01

    Passe Teavapiti Nord

    16-44-27S

    151-25-15W

    -

    Tahiti

    TA01

    Pointe Vénus Est

    17-29-24S

    149-29-22W

    Loxodromie

    Tahiti

    TA02

    Motu Au

    17-29-36S

    149-28-44W

    Loxodromie

    Tahiti

    TA03

    Pointe Tapahi

    17-30-22S

    149-27-32W

    Laisse de basse mer

    Tahiti

    TA04

    17-34-13S

    149-18-52W

    Loxodromie

    Tahiti

    TA05

    Récif Nord de l'îlot de Nansouty

    17-34-03S

    149-18-14W

    Laisse de basse mer

    Tahiti

    TA06

    17-35-06S

    149-17-46W

    Loxodromie

    Tahiti

    TA07

    Ile Variararu

    17-35-40S

    149-17-45W

    Laisse de basse mer

    Tahiti

    TA08

    Passe de la Boudeuse (Tapora) Nord

    17-36-04S

    149-17-45W

    Loxodromie

    Tahiti

    TA09

    Passe de la Boudeuse (Tapora) Sud

    17-36-23S

    149-17-47W

    Laisse de basse mer

    Tahiti

    TA10

    Passe Tamatoe Nord

    17-38-27S

    149-18-09W

    Loxodromie

    Tahiti

    TA11

    Passe Utofai Sud

    17-39-39S

    149-17-55W

    Laisse de basse mer

    Tahiti

    TA12

    Passe de Faaone (Teauraa) Nord

    17-40-21S

    149-17-56W

    Loxodromie

    Tahiti

    TA13

    Passe de Faaone (Teauraa) Sud

    17-40-53S

    149-17-51W

    Laisse de basse mer

    Tahiti

    TA14

    Passe de Vaihi Nord

    17-41-01S

    149-17-50W

    Loxodromie

    Tahiti

    TA15

    Passe de Vaihi Sud

    17-41-13S

    149-17-50W

    Laisse de basse mer

    Tahiti

    TA16

    Passe de Papeiri (Putaimaru) Nord

    17-42-26S

    149-17-45W

    Loxodromie

    Tahiti

    TA17

    Passe de Motunono Est

    17-43-11S

    149-16-20W

    Laisse de basse mer

    Tahiti

    TA18

    17-43-17S

    149-15-59W

    Loxodromie

    Tahiti

    TA19

    17-43-18S

    149-15-55W

    Laisse de basse mer

    Tahiti

    TA20

    17-43-19S

    149-15-50W

    Loxodromie

    Tahiti

    TA21

    Passe Toamatie Est

    17-43-44S

    149-14-41W

    Laisse de basse mer

    Tahiti

    TA22

    Passe Tiitau (Umauma) Ouest

    17-43-44S

    149-14-36W

    Loxodromie

    Tahiti

    TA23

    Passe Tiitau (Umauma) Est

    17-43-42S

    149-14-20W

    Laisse de basse mer

    Tahiti

    TA24

    Passe Urfi ou Fausse Passe Ouest

    17-43-48S

    149-13-51W

    Loxodromie

    Tahiti

    TA25

    Passe Urfi ou Fausse Passe Est

    17-43-51S

    149-13-47W

    Laisse de basse mer

    Tahiti

    TA26

    Passe de Taharoa (Raurea) Ouest

    17-44-04S

    149-12-51W

    Loxodromie

    Tahiti

    TA27

    Passe de Taharoa (Raurea) Est

    17-44-11S

    149-12-17W

    Laisse de basse mer

    Tahiti

    TA28

    Passe Teafa Ouest

    17-44-49S

    149-10-31W

    Loxodromie

    Tahiti

    TA29

    Passe Teafa Est

    17-44-47S

    149-10-01W

    Laisse de basse mer

    Tahiti

    TA30

    Passe Tahumatara Nord-Ouest

    17-45-12S

    149-08-45W

    Loxodromie

    Tahiti

    TA31

    Passe Tahumatara Sud Est

    17-45-21S

    149-08-34W

    Laisse de basse mer

    Tahiti

    TA32

    Passe Vaionifa Nord

    17-46-22S

    149-07-29W

    Loxodromie

    Tahiti

    TA33

    Passe Vaionifa Sud

    17-46-33S

    149-07-21W

    Laisse de basse mer

    Tahiti

    TA34

    Passe d'Aiurua (Teaianui) Nord

    17-49-14S

    149-07-14W

    Loxodromie

    Tahiti

    TA35

    Passe d'Aiurua (Teaianui) Sud

    17-49-30S

    149-07-16W

    Laisse de basse mer

    Tahiti

    TA36

    Récif Sud Fenuaino

    17-50-30S

    149-07-09W

    Loxodromie

    Tahiti

    TA37

    Teruamao

    17-50-40S

    149-07-50W

    Laisse de basse mer

    Tahiti

    TA38

    Pointe Fareara

    17-52-53S

    149-09-46W

    Loxodromie

    Tahiti

    TA39

    Passe Tutataroa Sud

    17-53-28S

    149-10-18W

    Laisse de basse mer

    Tahiti

    TA40

    Passe Vaiau Est

    17-53-09S

    149-11-25W

    Loxodromie

    Tahiti

    TA41

    Passe Vaiau Ouest

    17-53-02S

    149-11-31W

    Laisse de basse mer

    Tahiti

    TA42

    Passe Puotoe Est

    17-52-31S

    149-13-46W

    Loxodromie

    Tahiti

    TA43

    Passe Puotoe Ouest

    17-52-26S

    149-14-03W

    Laisse de basse mer

    Tahiti

    TA44

    Passe Havae Est

    17-52-02S

    149-15-09W

    Loxodromie

    Tahiti

    TA45

    Passe Havae Ouest

    17-51-44S

    149-15-21W

    Laisse de basse mer

    Tahiti

    TA46

    Passe Teavaino Est

    17-51-30S

    149-16-24W

    Loxodromie

    Tahiti

    TA47

    Passe Teavaino Ouest

    17-51-22S

    149-16-47W

    Laisse de basse mer

    Tahiti

    TA48

    Passe Te-Ava-Itii Sud

    17-50-35S

    149-17-43W

    Loxodromie

    Tahiti

    TA49

    Passe Te-Ava-Itii Nord

    17-50-30S

    149-17-48W

    Laisse de basse mer

    Tahiti

    TA50

    Passe Teavamotu Sud

    17-49-02S

    149-18-21W

    Loxodromie

    Tahiti

    TA51

    Récif Tefaapoo

    17-46-53S

    149-22-08W

    Laisse de basse mer

    Tahiti

    TA52

    Passe Rautirare Est

    17-46-56S

    149-23-46W

    Loxodromie

    Tahiti

    TA53

    Passe Rautirare Ouest

    17-47-04S

    149-24-22W

    Laisse de basse mer

    Tahiti

    TA54

    Passe Aifa Est

    17-47-07S

    149-25-20W

    Loxodromie

    Tahiti

    TA55

    Passe Aifa Ouest

    17-47-12S

    149-25-34W

    Laisse de basse mer

    Tahiti

    TA56

    Passe Teavaraa Est

    17-47-10S

    149-28-16W

    Loxodromie

    Tahiti

    TA57

    Passe Teavaraa Ouest

    17-47-03S

    149-28-25W

    Laisse de basse mer

    Tahiti

    TA58

    Baie de Popoti Est

    17-46-47S

    149-28-50W

    Loxodromie

    Tahiti

    TA59

    Baie de Popoti Ouest

    17-46-22S

    149-29-38W

    Laisse de basse mer

    Tahiti

    TA60

    Passe Faarearea Est

    17-46-09S

    149-29-59W

    Loxodromie

    Tahiti

    TA61

    Passe Faarearea Ouest

    17-45-58S

    149-30-16W

    Laisse de basse mer

    Tahiti

    TA62

    Passe Toapiro Est

    17-45-57S

    149-31-23W

    Loxodromie

    Tahiti

    TA63

    Passe Toapiro Ouest

    17-45-56S

    149-31-31W

    Laisse de basse mer

    Tahiti

    TA64

    Passe Teavaiti Est

    17-45-33S

    149-33-34W

    Loxodromie

    Tahiti

    TA65

    Passe Teavaiti Ouest

    17-45-33S

    149-33-41W

    Laisse de basse mer

    Tahiti

    TA66

    Passe de Maraa Est

    17-45-05S

    149-34-45W

    Loxodromie

    Tahiti

    TA67

    Passe de Maraa Ouest

    17-44-56S

    149-35-00W

    Laisse de basse mer

    Tahiti

    TA68

    Passe de Paea Sud

    17-41-44S

    149-35-23W

    Loxodromie

    Tahiti

    TA69

    Passe de Paea Nord

    17-41-20S

    149-35-31W

    Laisse de basse mer

    Tahiti

    TA70

    Passe Poohonu Sud

    17-40-32S

    149-35-47W

    Loxodromie

    Tahiti

    TA71

    Passe Poohonu Nord

    17-40-28S

    149-35-49W

    Laisse de basse mer

    Tahiti

    TA72

    Baie de Punaauia Sud

    17-38-06S

    149-37-16W

    Loxodromie

    Tahiti

    TA73

    Baie de Punaauia Nord

    17-37-08S

    149-37-10W

    Laisse de basse mer

    Tahiti

    TA74

    Passe de Taapuna Sud

    17-36-13S

    149-37-20W

    Loxodromie

    Tahiti

    TA75

    Passe de Taapuna Nord

    17-35-55S

    149-37-26W

    Laisse de basse mer

    Tahiti

    TA76

    Passe de Papeete Ouest

    17-32-11S

    149-35-22W

    Loxodromie

    Tahiti

    TA77

    Passe de Papeete Est

    17-32-04S

    149-35-04W

    Laisse de basse mer

    Tahiti

    TA78

    Passe de Taunoa Ouest

    17-31-10S

    149-33-13W

    Loxodromie

    Tahiti

    TA79

    Passe de Taunoa Est

    17-31-05S

    149-33-00W

    Laisse de basse mer

    Tahiti

    TA80

    Baie de Matavai Ouest

    17-30-57S

    149-31-39W

    Loxodromie

    Tahiti

    TA81

    Baie de Matavai Est

    17-29-42S

    149-30-04W

    Laisse de basse mer

    Tahiti

    TA01

    Pointe Vénus Est

    17-29-24S

    149-29-22W

    -


  • La laisse de basse mer des îles et îlots Maiao, Manuae, Mehetia, Motu One, Tetiaroa, Tupai sert à la détermination des lignes de base à partir desquelles est mesurée la largeur de la mer territoriale adjacente aux îles du Vent et aux îles Sous-le-Vent.


  • Les lignes de base à partir desquelles est mesurée la largeur de la mer territoriale adjacente aux îles Tuamotu, à l'exception des îles et îlots mentionnés à l'article 11, sont définies par les points de base et les lignes indiqués ci-après :


    ÎLE

    POINT

    DÉSIGNATION

    LATITUDE
    (dd-mm-ss)

    LONGITUDE
    (ddd-mm-ss)

    NATURE DE LA LIGNE

    Ahe

    AE01

    Passe Tiareroa Ouest

    14-27-30S

    146-21-42W

    Loxodromie

    Ahe

    AE02

    Passe Tiareroa Est

    14-27-18S

    146-21-33W

    Laisse de basse mer

    Ahe

    AE01

    Passe Tiareroa Ouest

    14-27-30S

    146-21-42W

    -

    Amanu

    AU01

    Passe Fafameru (Horokumu) Sud

    17-50-28S

    140-51-12W

    Loxodromie

    Amanu

    AU02

    Passe Fafameru (Horokumu) Nord

    17-50-19S

    140-51-06W

    Laisse de basse mer

    Amanu

    AU03

    Passe Teikariki Sud

    17-49-46S

    140-50-34W

    Loxodromie

    Amanu

    AU04

    Passe Teikariki Nord

    17-49-40S

    140-50-26W

    Laisse de basse mer

    Amanu

    AU01

    Passe Fafameru (Horokumu) Sud

    17-50-28S

    140-51-12W

    -

    Apataki

    AP01

    Passe Tehere (Aimonu) Sud

    15-18-54S

    146-24-46W

    Loxodromie

    Apataki

    AP02

    Passe Tehere (Aimonu) Nord

    15-18-42S

    146-24-35W

    Laisse de basse mer

    Apataki

    AP03

    Passe Pakaka (Haniuru) Sud

    15-34-25S

    146-25-02W

    Loxodromie

    Apataki

    AP04

    Passe Pakaka (Haniuru) Nord

    15-34-00S

    146-25-19W

    Laisse de basse mer

    Apataki

    AP01

    Passe Tehere (Aimonu) Sud

    15-18-54S

    146-24-46W

    -

    Aratika

    AK01

    Passe Tamaketa Sud

    15-29-12S

    145-34-58W

    Loxodromie

    Aratika

    AK02

    Passe Tamaketa Nord

    15-29-03S

    145-34-54W

    Laisse de basse mer

    Aratika

    AK03

    Passe Fainukea Nord

    15-30-22S

    145-26-54W

    Loxodromie

    Aratika

    AK04

    Passe Fainukea Sud

    15-30-25S

    145-26-56W

    Laisse de basse mer

    Aratika

    AK01

    Passe Tamaketa Sud

    15-29-12S

    145-34-58W

    -

    Arutua

    AR01

    Passe Porofai (Manina) Nord

    15-21-57S

    146-37-10W

    Loxodromie

    Arutua

    AR02

    Passe Porofai (Manina) Sud

    15-22-02S

    146-37-14W

    Laisse de basse mer

    Arutua

    AR01

    Passe Porofai (Manina) Nord

    15-21-57S

    146-37-10W

    -

    Faaite

    FT01

    Passe Teporioha Sud

    16-42-08S

    145-21-32W

    Loxodromie

    Faaite

    FT02

    Passe Teporioha Nord

    16-41-53S

    145-21-24W

    Laisse de basse mer

    Faaite

    FT01

    Passe Teporioha Sud

    16-42-08S

    145-21-32W

    -

    Fakarava

    FV01

    Passe Garuae Ouest

    16-05-04S

    145-43-27W

    Loxodromie

    Fakarava

    FV02

    Passe Garuae Est

    16-04-44S

    145-42-34W

    Laisse de basse mer

    Fakarava

    FV03

    Passe Tumakohua Nord

    16-31-02S

    145-27-26W

    Loxodromie

    Fakarava

    FV04

    Passe Tumakohua Sud

    16-31-30S

    145-27-46W

    Laisse de basse mer

    Fakarava

    FV01

    Passe Garuae Ouest

    16-05-04S

    145-43-27W

    -

    Fangataufa

    FF01

    Passe balisée Ouest

    22-12-03S

    138-45-52W

    Loxodromie

    Fangataufa

    FF02

    Passe balisée Est

    22-11-51S

    138-45-24W

    Laisse de basse mer

    Fangataufa

    FF01

    Passe balisée Ouest

    22-12-03S

    138-45-52W

    -

    Hao

    AO01

    Passe Kaki Ouest

    18-04-13S

    141-00-18W

    Loxodromie

    Hao

    AO02

    Passe Kaki Est

    18-04-09S

    141-00-00W

    Laisse de basse mer

    Hao

    AO01

    Passe Kaki Ouest

    18-04-13S

    141-00-18W

    -

    Haraiki

    HR01

    17-29-26S

    143-27-06W

    Loxodromie

    Haraiki

    HR02

    17-29-25S

    143-27-22W

    Laisse de basse mer

    Haraiki

    HR01

    17-29-26S

    143-27-06W

    -

    Katiu

    KU01

    Passe Pakata Ouest

    16-21-55S

    144-21-14W

    Loxodromie

    Katiu

    KU02

    Passe Pakata Est

    16-21-57S

    144-21-09W

    Laisse de basse mer

    Katiu

    KU01

    Passe Pakata Ouest

    16-21-55S

    144-21-14W

    -

    Kauehi

    KI01

    Passe Arikitamiro Sud

    15-57-11S

    145-10-40W

    Loxodromie

    Kauehi

    KI02

    Passe Arikitamiro Nord

    15-56-57S

    145-10-53W

    Laisse de basse mer

    Kauehi

    KI01

    Passe Arikitamiro Sud

    15-57-11S

    145-10-40W

    -

    Kaukura

    KK01

    Passe Fa'ape Ouest

    15-42-20S

    146-40-15W

    Loxodromie

    Kaukura

    KK02

    Passe Fa'ape Est

    15-42-22S

    146-40-08W

    Laisse de basse mer

    Kaukura

    KK01

    Passe Fa'ape Ouest

    15-42-20S

    146-40-15W

    -

    Makemo

    MK01

    Passe Tapuhiria Ouest

    16-26-52S

    143-58-14W

    Loxodromie

    Makemo

    MK02

    Passe Tapuhiria Est

    16-26-40S

    143-57-59W

    Laisse de basse mer

    Makemo

    MK03

    Passe Arikitamiro Ouest

    16-37-11S

    143-34-13W

    Loxodromie

    Makemo

    MK04

    Passe Arikitamiro Est

    16-37-03S

    143-33-47W

    Laisse de basse mer

    Makemo

    MK01

    Passe Tapuhiria Ouest

    16-26-52S

    143-58-14W

    -

    Manihi

    MN01

    Passe Tairapa Sud

    14-27-39S

    146-03-36W

    Loxodromie

    Manihi

    MN02

    Passe Tairapa Nord

    14-27-32S

    146-03-44W

    Laisse de basse mer

    Manihi

    MN01

    Passe Tairapa Sud

    14-27-39S

    146-03-36W

    -

    Marokau

    MH01

    18-05-14S

    142-13-03W

    Loxodromie

    Marokau

    MH02

    18-05-19S

    142-13-03W

    Laisse de basse mer

    Marokau

    MH01

    18-05-14S

    142-13-03W

    -

    Motutunga

    MA01

    Passe Motutunga Ouest

    17-03-44S

    144-24-17W

    Loxodromie

    Motutunga

    MA02

    Passe Motutunga Est

    17-03-43S

    144-24-14W

    Laisse de basse mer

    Motutunga

    MA01

    Passe Motutunga Ouest

    17-03-44S

    144-24-17W

    Mururoa

    MR01

    21-50-40S

    138-57-21W

    Loxodromie

    Mururoa

    MR02

    21-50-17S

    138-56-56W

    Loxodromie

    Mururoa

    MR03

    21-48-32S

    138-55-52W

    Laisse de basse mer

    Mururoa

    MR01

    21-50-40S

    138-57-21W

    -

    Nengonengo

    NN01

    18-42-28S

    141-50-00W

    Loxodromie

    Nengonengo

    NN02

    18-42-28S

    141-49-54W

    Laisse de basse mer

    Nengonengo

    NN01

    18-42-28S

    141-50-00W

    -

    Rangiroa

    RG01

    Passe d'Avatoru Ouest

    14-56-08S

    147-43-01W

    Loxodromie

    Rangiroa

    RG02

    Passe d'Avatoru Est

    14-56-14S

    147-42-31W

    Laisse de basse mer

    Rangiroa

    RG03

    Passe de Tiputa Nord-Ouest

    14-58-04S

    147-37-46W

    Loxodromie

    Rangiroa

    RG04

    Passe de Tiputa Sud-Est

    14-58-18S

    147-37-28W

    Laisse de basse mer

    Rangiroa

    RG01

    Passe d'Avatoru Ouest

    14-56-08S

    147-43-01W

    -

    Raraka

    RK01

    Passe Manureva Ouest

    16-05-35S

    144-57-38W

    Loxodromie

    Raraka

    RK02

    Passe Manureva Est

    16-05-28S

    144-57-24W

    Laisse de basse mer

    Raraka

    RK01

    Passe Manureva Ouest

    16-05-35S

    144-57-38W

    -

    Raroia

    RR01

    Passe Ngarue Ouest

    16-01-13S

    142-27-37W

    Loxodromie

    Raroia

    RR02

    Passe Ngarue Est

    16-00-54S

    142-27-21W

    Laisse de basse mer

    Raroia

    RR01

    Passe Ngarue Ouest

    16-01-13S

    142-27-37W

    -

    Taenga

    TG01

    Passe Tiritepakau Sud

    16-21-55S

    143-11-24W

    Loxodromie

    Taenga

    TG02

    Passe Tiritepakau Nord

    16-21-47S

    143-11-31W

    Laisse de basse mer

    Taenga

    TG01

    Passe Tiritepakau Sud

    16-21-55S

    143-11-24W

    -

    Tahanea

    NE01

    Passe Motupuapua Nord

    16-50-04S

    144-41-54W

    Loxodromie

    Tahanea

    NE02

    Passe Motupuapua Sud

    16-50-17S

    144-41-47W

    Laisse de basse mer

    Tahanea

    NE03

    Passe Teavatapu (Manino) Ouest

    16-51-02S

    144-41-12W

    Loxodromie

    Tahanea

    NE04

    Passe Teavatapu (Manino) Est

    16-51-12S

    144-40-55W

    Laisse de basse mer

    Tahanea

    NE05

    Passe d'Otao Ouest

    16-51-28S

    144-39-42W

    Loxodromie

    Tahanea

    NE06

    Passe d'Otao Est

    16-51-29S

    144-39-29W

    Laisse de basse mer

    Tahanea

    NE01

    Passe Motupuapua Nord

    16-50-04S

    144-41-54W

    -

    Takaroa

    KA01

    Passe Teauonae Sud

    14-28-34S

    145-02-35W

    Loxodromie

    Takaroa

    KA02

    Passe Teauonae Nord

    14-28-21S

    145-02-34W

    Laisse de basse mer

    Takaroa

    KA01

    Passe Teauonae Sud

    14-28-34S

    145-02-35W

    -

    Tepoto
    (Groupe Raevski)

    TP01

    16-48-52S

    144-16-14W

    Loxodromie

    Tepoto
    (Groupe Raevski)

    TP02

    16-48-54S

    144-16-12W

    Laisse de basse mer

    Tepoto
    (Groupe Raevski)

    TP01

    16-48-52S

    144-16-14W

    -

    Tikehau

    KE01

    Passe Tuheiava Sud

    15-00-44S

    148-17-03W

    Loxodromie

    Tikehau

    KE02

    Passe Tuheiava Nord

    15-00-07S

    148-16-51W

    Laisse de basse mer

    Tikehau

    KE01

    Passe Tuheiava Sud

    15-00-44S

    148-17-03W

    -

    Toau

    TO01

    Passe Tehere Sud

    15-48-09S

    146-09-26W

    Loxodromie

    Toau

    TO02

    Passe Tehere Nord

    15-48-01S

    146-09-18W

    Laisse de basse mer

    Toau

    TO03

    Passe Fakatahuna Nord

    15-54-00S

    145-53-50W

    Loxodromie

    Toau

    TO04

    Passe Fakatahuna Sud

    15-54-16S

    145-53-41W

    Laisse de basse mer

    Toau

    TO05

    Passe Otugi Nord

    15-54-46S

    145-53-27W

    Loxodromie

    Toau

    TO06

    Passe Otugi Sud

    15-55-15S

    145-53-14W

    Laisse de basse mer

    Toau

    TO01

    Passe Tehere Sud

    15-48-09S

    146-09-26W

    -


  • La laisse de basse mer des îles et îlots Ahunui, Akiaki, Anaa, Anuanuraro, Anuanuranga, Fakahina, Fangatau, Hereheretue, Hikueru, Hiti, Makatea, Manuhangi, Maria, Marutea Nord, Marutea Sud, Mataiva, Matureivavao, Morane, Napuka, Niau, Nihiru, Nukutavake, Nukutepipi, Paraoa, Pinaki, Pukapuka, Pukarua, Ravahere, Reao, Reitoru, Rekareka, Taiaro, Takapoto, Takume, Tatakoto, Tauere, Tekokota, Tematangi, Tenararo, Tenarunga, Tepoto (Îles du Désappointement), Tikei, Tuanake, Tureia, Vahanga, Vahitahi, Vairaatea, Vanavana sert à la détermination des lignes de base à partir desquelles est mesurée la largeur de la mer territoriale adjacente aux îles Tuamotu.


  • La laisse de basse mer des hauts-fonds découvrants situés, entièrement ou en partie, à une distance des îles composant la Polynésie française ne dépassant pas la largeur de la mer territoriale, sert à la détermination des lignes de base à partir desquelles est mesurée la largeur de la mer territoriale adjacente à la Polynésie française.


  • Le décret n° 2012-1068 du 18 septembre 2012 définissant les lignes de base à partir desquelles est mesurée la largeur de la mer territoriale française adjacente à la Polynésie française est abrogé.


  • Le ministre de l'Europe et des affaires étrangères, la ministre des armées, le ministre de l'intérieur et la ministre des outre-mer sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 12 avril 2019.


Edouard Philippe
Par le Premier ministre :


La ministre des outre-mer,
Annick Girardin


Le ministre de l'Europe et des affaires étrangères,
Jean-Yves Le Drian


La ministre des armées,
Florence Parly


Le ministre de l'intérieur,
Christophe Castaner

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 471,8 Ko
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