Annexe

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  ANNEXE

  Nouvelle version	RÉFÉRENCE de la norme	TITRE DE LA NORME	RÉFÉRENCE DE LA NORME remplacée	DATE DE FIN d'application de la norme remplacée
  	NF EN 716-1 (février 2018)	Meubles : Lits à nacelle fixes et pliants à usage domestique pour enfants. - Partie 1 : Exigences de sécurité	NF EN 716-1+ A1 (février 2013)	1er décembre 2019*
  	NF EN 716-2 (octobre 2017)	Meubles : Lits à nacelle fixes et pliants à usage domestique pour enfants. - Partie 2 : Méthodes d'essai	NF EN 716-2+ A1 (février 2013)	1er décembre 2019*
  	NF EN 1130-1 (mai 1996)	Meubles : Berceaux à usage domestique. - Partie 1 : Exigences de sécurité	Sans objet	Sans objet
  	NF EN 1130-2 (mai 1996)	Meubles : Berceaux à usage domestique. - Partie 2 : Méthodes d'essai	Sans objet	Sans objet
  	NF EN 1272 (juillet 2017)	Articles de puériculture : Sièges de table. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai	NF EN 1272 (juin 1998)	Sans objet
  	NF EN 1273 (août 2005)	Articles de puériculture : Trotteurs. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai	Sans objet	Sans objet
  	NF EN 1466 (novembre 2014)	Articles de puériculture : Couffins et supports. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai	NF EN 1466 + A1 (février 2008)	Sans objet
  x	NF EN 1888-1 (décembre 2018)	Articles de puériculture : « voitures d'enfant - partie 1 : poussettes et landaus »	NF EN 1888 (avril 2012)	1er mars 2020 (1)
  x	NF EN 1888-2 (décembre 2018)	Articles de puériculture : « voitures d'enfant - partie 2 : poussettes pour enfants de 15 à 22 kilos »	Sans objet	Sans objet*
  x	NF EN 17022 (novembre 2018)	Articles de puériculture : « aides au bain - exigences de sécurité et méthodes d'essai »	Sans objet	Sans objet*
  x	NF EN 17072 (décembre 2018)	Articles de puériculture : « Baignoires, supports et aides au bain non indépendantes - exigences de sécurité et méthodes d'essai »	Sans objet	Sans objet*
  	NF EN 1930 (février 2012)	Articles de puériculture : Barrières de sécurité. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai	Sans objet	Sans objet
  	NF EN 12221-1+A1 (octobre 2013)	Articles de puériculture : Dispositifs à langer à usage domestique. - Partie 1 : Exigences de sécurité	NF EN 1222-1 (juillet 2008)	Sans objet
  	NF EN 12221-2+A1 (octobre 2013)	Articles de puériculture : Dispositifs à langer à usage domestique. - Partie 2 : Méthodes d'essai	NF EN 1222-2 (juillet 2008)	Sans objet
  	NF EN 12227 (décembre 2010)	Parcs à usage domestique. - Exigences de sécurité et Méthodes d'essai	Sans objet	Sans objet
  	NF EN 12790 (juin 2009)	Articles de puériculture : Transats.	Sans objet	Sans objet
  	NF EN 13209-1 (décembre 2004)	Articles de puériculture : Porte-enfants. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai. - Partie 1 : Porte-enfants dorsaux avec armature	Sans objet	Sans objet
  	NF EN 13209-2 (février 2016)	Articles de puériculture : Porte-enfants. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai. - Partie 2 : Porte-enfant souple	NF EN 13209-2 (novembre 2005)	Sans objet
  	NF EN 13210 (décembre 2004)	Articles de puériculture : Harnais, laisses de promenade et articles similaires pour enfants. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai	Sans objet	Sans objet
  	NF EN 14036 (janvier 2004)	Articles de puériculture : Nacelles à oscillation verticale. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai	Sans objet	Sans objet
  	NF EN 14344 (mars 2005)	Articles de puériculture : Sièges enfants pour bicyclettes. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai	Sans objet	Sans objet
  	NF EN 14988 (juillet 2017)	Chaises hautes pour enfants - Exigences et méthodes d'essai	NF EN 14988-1+ A1 (octobre 2012)	Sans objet
  			NF EN 14988-2+A1 (octobre 2012)	Sans objet
  	NF EN 16120+A2 Janvier 2017	Articles de puériculture : Rehausseurs de chaise	NF EN 16120 + A1 (juin 2014)	Sans objet
  	NF EN 16232 +A1 (août 2018)	Articles de puériculture : Balancelles suspendues pour enfants	NF EN 16232 (septembre 2013)	1er décembre 2019*
  	NF D 60-300-4 (novembre 2012)	Mobilier d'enfant. - Usage domestique - Partie 4 : Exigences et méthodes d'essai pour lits sans nacelle	Sans objet	Sans objet
  	NF S 54-042 (juin 2012)	Articles de puériculture : Thermomètres de bain. - Spécifications et marquages	Sans objet	Sans objet
  	NF S 54-043 (septembre 2015)	Articles de puériculture : Habillages de pluie. - Exigences minimales de sécurité et essais	NF S 54-043 (mai 2008)	Sans objet
  	NF S 54-045 (décembre 2014)	Mobilier de puériculture et pour l'enfant - Couchettes pour enfants à usage collectif - Exigences de sécurité et méthodes d'essai	Sans objet	Sans objet

  
  (1) Le 1° de l'article 4 du décret n° 91-1292 du 20 décembre 1991 prévoit que, pour les articles fabriqués conformément aux normes, les références desdites normes doivent être publiées au JORF. Par conséquent, c'est la date de fabrication, ou le cas échéant d'importation, des produits qui détermine quelle version de la norme peut être appliquée. Ainsi, les produits de puériculture, conformes aux normes remplacées, pourront continuer à être fabriqués en vue de la mise sur le marché ou importés jusqu'à la date de fin d'application de la norme remplacée et commercialisés jusqu'à épuisement des stocks.
  (*) Les nouvelles normes, ne remplaçant aucune précédente norme, entrent en application immédiatement.

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