Arrêté du 15 février 2019 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle)

NOR : AGRG1904818A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2019/2/15/AGRG1904818A/jo/texte
JORF n°0049 du 27 février 2019
Texte n° 34

Version initiale


Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu les arrêtés du 10 avril 2002 modifié, du 17 mars 2003 modifié, du 25 mars 2004 modifié, du 19 février 2007 modifié, du 19 février 2008 modifié, du 9 juillet 2014 modifié et du 27 décembre 2018 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « betteraves et chicorée industrielle »,
Arrête :


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    ESPÈCE

    DÉNOMINATION

    OBTENTEUR(S)

    RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
    de la variété en sélection conservatrice

    Betterave fourragère
    monogerme diploïde
    résistante à la rhizomanie

    Aversa.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Goldimo.

    KWS Momont Recherche SARL (FR), KWS Saat SE (DE).

    KWS Momont Recherche SARL (FR).

    Lempa.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Pesaro.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Betterave sucrière
    monogerme diploïde
    résistante à la rhizomanie

    BTS 1760.

    Betaseed Inc. (US).

    Betaseed GmbH (DE).

    BTS 2045.

    Betaseed Inc. (US).

    Betaseed GmbH (DE).

    Calledia KWS.

    KWS Saat SE (DE).

    KWS Saat SE (DE).

    Competita KWS.

    KWS Saat SE (DE).

    KWS Saat SE (DE).

    Dandrieu.

    Strube Research GmbH & Co. KG (DE).

    Strube D & S GmbH (DE).

    Gisellina KWS.

    KWS Saat SE (DE).

    KWS Saat SE (DE).

    Goelette.

    Syngenta Participations AG (CH).

    MariboHilleshög ApS (DK).

    Jellera KWS.

    KWS Saat SE (DE).

    KWS Saat SE (DE).

    Squale.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Betterave sucrière
    monogerme diploïde
    résistante à la rhizomanie
    et tolérante au nématode

    BTS 3305 N.

    Betaseed Inc. (US).

    Betaseed GmbH (DE).

    BTS 7300 N.

    Betaseed Inc. (US).

    Betaseed GmbH (DE).

    Camelia.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Citrus.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Kayak.

    Syngenta Participations AG (CH).

    MariboHilleshög ApS (DK).

    Lucia KWS.

    KWS Saat SE (DE).

    KWS Saat SE (DE).

    Nina KWS.

    KWS Saat SE (DE).

    KWS Saat SE (DE).

    Betterave sucrière
    monogerme diploïde
    résistante à la rhizomanie
    et résistante au rhizoctone brun

    Edonia KWS.

    KWS Saat SE (DE).

    KWS Saat SE (DE).

    FD Outsider.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Navajo.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Quechua.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Chicorée industrielle

    Aventurine.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Heliotrope.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Ormandy.

    Chicoline (BE), ILVO - Plant Toegepaste (BE).

    Chicoline (BE).

    Orpiment.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    ESPÈCE

    DÉNOMINATION

    OBTENTEUR(S)

    RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
    de la variété en sélection conservatrice

    Betterave sucrière
    diploïde multigerme

    FD Bowling.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Betterave sucrière
    diploïde monogerme

    Azalee.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Baleine.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Benasca.

    SAS Maison Fernand Lepeuple (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Botanic.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Dynamic.

    SAS Maison Fernand Lepeuple (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Fregate.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Giraviation.

    SAS Maison Fernand Lepeuple (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Monocappelle.

    SAS Maison Fernand Lepeuple (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Pirogue.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Zen.

    SAS Maison Fernand Lepeuple (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Zoral.

    SAS Maison Fernand Lepeuple (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).


  • A l'article 1er des arrêtés modifiés susvisés du :


    - 10 avril 2002 pour la variété Garonne ;
    - 17 mars 2003 pour la variété Shannon ;
    - 25 mars 2004 pour les variétés Portland, Symbol et Zoom ;
    - 19 février 2007 pour la variété Zemis ;
    - 19 février 2008 pour la variété Zephyr,


    dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Lion Seeds LTD (GB) », sont remplacés par les mots : « Wielkopolska Hodowla Buraka Cukrowego Sp.z.o.o. (PL) ».


  • A l'article 1er de l'arrêté du 9 juillet 2014 modifié susvisé, pour la variété Tisserin, dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Florimond Desprez Veuve et Fils (FR) » sont ajoutés.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 15 février 2019.


Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général adjoint de l'alimentation,
L. Evain

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