Version initiale

  • Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental


    Mardi 19 février 2019, à 9 h 30 salle 214 :
    Délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques :
    Sujet : étude relative aux études d'impact.
    M. Jean-Louis CABRESPINES, rapporteur.
    Poursuite de l'examen, en première lecture, du projet d'étude.
    Mardi 19 février 2019, à 9 h 30 salle 249 :
    Délégation à l'outre-mer :
    Sujet : l'accès aux services publics dans les Outre-mer.
    Mmes Michèle CHAY et Sarah MOUHOUSSOUNE, rapporteures.
    Présentation du plan du projet d'étude et discussion générale.
    Mercredi 20 février 2019, à 9 h 30 salle 214 :
    Section des affaires sociales et de la santé :
    Sujet : les maladies chroniques.
    M. Michel CHASSANG, rapporteur et Mme Anne GAUTIER, rapporteure.
    9 h 30 : audition de M. Gérard RAYMOND, président de la Fédération française des diabétiques et représentant de France-Assoc-Santé.
    11 heures : audition du Dr Éric DRAHI, membre du Collège de la médecine générale.
    Mercredi 20 février 2019, à 9 h 30 salle 245 :
    Section de l'éducation, de la culture et de la communication :
    Sujet : l'éducation populaire, une exigence du XXIe siècle.
    MM. Christian CHEVALIER et Jean-Karl DESCHAMPS, rapporteurs.
    Suite de l'examen, en première lecture, du projet de rapport.
    Mercredi 20 février 2019, à 9 h 30 salle 229 :
    Section des affaires européennes et internationales :
    Sujet : programme national de réformes (PNR) 2019.
    M. Paul FOURIER, rapporteur.
    9 h 30 : audition de Mme Camille HUBAC, accompagnée de Mme Agnès THIBAULT, conseillères économiques au sein de la représentation en France de la Commission européenne.
    11 heures : audition de M. Salvatore SERRAVALE, secrétaire général adjoint des affaires européennes.
    Mercredi 20 février 2019, à 9 h 30 salle 225 :
    Section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation :
    Sujet : les enjeux relatifs aux conditions d'élevage, de transport et d'abattage en matière de bien-être animal.
    Mme Anne GARRETA, rapporteure et Mme Marie-Noëlle ORAIN, co-rapporteure.
    9 h 30 : audition de M. Alain BOISSY, directeur de recherche INRA et M. Luc MOUNIER, professeur VetAgro Sup de Lyon.
    11 h 15 : audition de Mme Corine PELLUCHON, professeure de philosophie à l'Université Paris-Est Marne-la-Vallée.
    Mercredi 20 février 2019, à 9 h 30 salle 243 :
    Section de l'économie et des finances :
    Sujet : rapport annuel sur l'état de la France en 2019.
    M. Hervé LE BOULER LE QUILLEC, rapporteur et Mme Christel TEYSSEDRE, rapporteure.
    Présentation du CREDOC.
    Point sur le programme d'auditions.
    Mercredi 20 février 2019, à 9 h 30 salle 249 :
    Section du travail et de l'emploi :
    Sujet : les jeunes et l'avenir du travail.
    Mme Dominique CASTERA, rapporteure et M. Nicolas GOUGAIN, co-rapporteur.
    Examen, en seconde lecture, de la partie I de l'avant-projet d'avis.
    Mercredi 20 février 2019, à 9 h 30 salle 79 :
    Section de l'aménagement durable des territoires :
    Sujet : les métropoles : apports et limites pour les territoires.
    M. Yann LASNIER, rapporteur et Mme Dominique RIQUIER-SAUVAGE, rapporteure.
    Premier échange sur les orientations à prévoir du projet de rapport.
    Rappel sur le déploiement des infrastructures numériques dans les territoires par M. Patrick MOLINOZ, membre de la section, vice-président en charge du numérique de la région Bourgogne-Franche-Comté.
    Examen d'un avant-projet de note de saisine « Les réseaux de distribution de chaleur renouvelable », présenté par M. Antoine BONDUELLE.
    Mercredi 20 février 2019, à 9 h 30 salle 301 :
    Section de l'environnement :
    Sujet : l'affichage environnemental, levier pour la mise en œuvre de l'économie circulaire.
    M. Philippe DUTRUC, rapporteur.
    Vote sur l'avant-projet d'avis.
    Mercredi 20 février 2019, à 13 heures salle 79 :
    Délégation aux droits des femmes et à l'égalité :
    Sujet : promouvoir l'accès aux droits sexuels et reproductifs en Europe : un enjeu fondamental pour l'égalité.
    Mme Véronique SEHIER, rapporteure.
    Bilan des auditions.
    Débat d'orientation général.
    Jeudi 21 février 2019, à 9 heures salle 249 :
    Commission temporaire « Grande pauvreté » :
    Sujet : lutter contre la grande pauvreté.
    Mme Marie-Hélène BOIDIN-DUBRULE, rapporteure et M. Stéphane JUNIQUE, rapporteur.
    9 heures : audition de M. Louis MAURIN, directeur de l'Observatoire des inégalités.
    10 h 30 : audition de Mme Michèle PASTEUR, directrice générale de l'Agence nouvelle des solidarités actives.
    Jeudi 21 février 2019, à 13 h 30 salle 229 :
    Commission temporaire « Fractures et transitions : réconcilier la France » :
    Sujet : fractures et transitions : réconcilier la France.
    M. Michel BADRÉ et M. Dominique GILLIER, rapporteurs.
    Poursuite de l'examen, en première lecture, de la seconde partie (préconisations) de l'avant-projet d'avis.

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