Arrêté du 25 janvier 2019 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères)

NOR : AGRG1902381A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2019/1/25/AGRG1902381A/jo/texte
JORF n°0023 du 27 janvier 2019
Texte n° 22
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Version initiale


Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 3 janvier 2019 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « plantes potagères et maraîchères »,
Arrête :


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    ESPÈCE
    (type variétal)
    DÉNOMINATION
    OBTENTEUR(S)
    RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
    de la variété
    en sélection conservatrice

    Betterave rouge
    Boston.
    A.L Tozer Ltd (GB).
    Tozer Iberica S.L. (ES).

    Céleri : type branches
    Augustus.
    A.L Tozer Ltd (GB).
    Tozer Iberica S.L. (ES).

    Chou brocoli
    Cardinal.
    A.L Tozer Ltd (GB).
    Tozer Iberica S.L. (ES).

    Rudolph.
    A.L Tozer Ltd (GB).
    Tozer Iberica S.L. (ES).

    Summer purple.
    A.L Tozer Ltd (GB).
    Tozer Iberica S.L. (ES).

    Chou brocoli déclaré hybride
    Blaze.
    A.L Tozer Ltd (GB).
    Tozer Iberica S.L. (ES).

    Chou de Bruxelles déclaré hybride
    Autumn Star.
    A.L Tozer Ltd (GB).
    Tozer Iberica S.L. (ES).

    Montgomery.
    A.L Tozer Ltd (GB).
    Tozer Iberica S.L. (ES).

    Chou de Milan
    Marabel.
    A.L Tozer Ltd (GB).
    Tozer Iberica S.L. (ES).

    Chou frisé déclaré non hybride
    Dwarf Green Curled.
    A.L Tozer Ltd (GB).
    Tozer Iberica S.L. (ES).

    Courgette déclarée hybride
    Tiger Cross.
    A.L Tozer Ltd (GB).
    Tozer Iberica S.L. (ES).

    Wicked.
    A.L Tozer Ltd (GB).
    Tozer Iberica S.L. (ES).

    Haricot d'Espagne
    Polestar.
    A.L Tozer Ltd (GB).
    Tozer Iberica S.L. (ES).

    Laitue
    Asilomar.
    Shamrock Seed Co. Inc. (US).
    Vilmorin SA (FR).

    Daredevil.
    Shamrock Seed Co. Inc. (US).
    Vilmorin SA (FR).

    Huracan.
    Shamrock Seed Co. Inc. (US).
    Vilmorin SA (FR).

    Lakeland.
    A.L Tozer Ltd (GB).
    Tozer Iberica S.L. (ES).

    Showdown.
    Shamrock Seed Co. Inc. (US).
    Vilmorin SA (FR).

    Spritzer.
    Shamrock Seed Co. Inc. (US).
    Vilmorin SA (FR).

    Stryker.
    Shamrock Seed Co. Inc. (US).
    Vilmorin SA (FR).

    Zion.
    Shamrock Seed Co. Inc. (US).
    Vilmorin SA (FR).

    Maïs potager
    Conqueror.
    Illinois Foundation Seeds Central Office and Research (US).
    Tozer Iberica S.L. (ES).

    Earlibird.
    Illinois Foundation Seeds Central Office and Research (US).
    Tozer Iberica S.L. (ES).

    Seville.
    Abbott & Cobb Inc. (US).
    Tozer Iberica S.L. (ES).


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 25 janvier 2019.


Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'alimentation,
P. Dehaumont

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