Arrêté du 21 janvier 2019 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)

NOR : AGRG1901021A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2019/1/21/AGRG1901021A/jo/texte
JORF n°0021 du 25 janvier 2019
Texte n° 40
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Version initiale


Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 27 décembre 2018 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « maïs et sorgho »,
Arrête :


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    ESPÈCE
    DÉNOMINATION
    OBTENTEUR(S)
    RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
    de la variété en sélection conservatrice

    Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves Fourrage
    Augustus KWS.
    KWS Saat SE (DE).
    KWS Saat SE (DE).

    Cito KWS.
    KWS Saat SE (DE).
    KWS Saat SE (DE).

    Kromwell.
    KWS Saat SE (DE).
    KWS Saat SE (DE).

    Madonias.
    KWS Saat SE (DE).
    KWS Saat SE (DE).

    Martinez KWS.
    KWS Saat SE (DE).
    KWS Saat SE (DE).

    MAS 07B.
    Maïsadour Semences (FR).
    Maïsadour Semences (FR).

    P7378.
    Pioneer Overseas Corporation (US).
    Pioneer Génétique SARL (FR).

    RGT Duxxbury.
    RAGT 2n (FR).
    RAGT 2n (FR).

    RGT Earlexx.
    RAGT 2n (FR).
    RAGT 2n (FR).

    Rubiera KWS.
    KWS Saat SE (DE).
    KWS Saat SE (DE).

    Sergio KWS.
    KWS Saat SE (DE).
    KWS Saat SE (DE).


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 21 janvier 2019.


Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'alimentation,
P. Dehaumont

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