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  • Assemblée nationale
    Session ordinaire de 2018-2019


    1. Réunions
    Mardi 15 janvier 2019


    Commission des lois :
    A 14 h 45 (salle 6242, Lois) :
    - examen, en application de l'article 88 du règlement, des amendements, en nouvelle lecture, aux projets de loi ordinaire (texte de la Commission n° 1548) et organique (texte de la Commission n° 1549) de programmation 2018-2022 et de réforme pour la Justice et relatif au renforcement de l'organisation des juridictions (Mme Laetitia Avia et M. Didier Paris, rapporteurs).


    Mercredi 16 janvier 2019


    Commission des affaires économiques :
    A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
    - audition de M. Philippe Huppé, sur son rapport au premier ministre ayant pour objet la formulation de propositions permettant de préserver et de développer les métiers d'art et du patrimoine vivant.
    A 16 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
    - audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
    Commission du développement durable :
    A 9 h 30 (salle Lamartine) :
    - table ronde sur l'accès aux services publics dans les territoires.
    Commission des finances :
    A 9 h 30 (salle 6350, Finances) :
    - nomination d'un rapporteur ;
    - audition de Mme Sophie Errante, présidente de la commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations, et de M. Éric Lombard, directeur général.
    Commission des lois :
    A 9 h 30 (salle 6242, Lois) :
    - audition de Mme Sandrine Clavel, dont la nomination est proposée par le Président de la République en qualité de membre du Conseil supérieur de la magistrature (M. Guillaume Larrivé, rapporteur).
    A 10 h 15 (salle 6242, Lois) :
    - audition de M. Yves Saint-Geours, dont la nomination est proposée par le Président de la République en qualité de membre du Conseil supérieur de la magistrature (M. Guillaume Larrivé, rapporteur) ;
    - vote sur ces propositions de nomination dans les conditions prévues par l'article 29-1 du règlement.
    A 11 heures (salle 6242, Lois) :
    - audition de Mme Mireille Faugère, dont la nomination est proposée par le président de l'Assemblée nationale en qualité de membre du Conseil supérieur de la magistrature (M. Guillaume Larrivé, rapporteur)
    A 11 h 45 (salle 6242, Lois) :
    - audition de Mme Hélène Pauliat, dont la nomination est proposée par le président de l'Assemblée nationale en qualité de membre du Conseil supérieur de la magistrature (M. Guillaume Larrivé, rapporteur) ;
    - vote sur ces propositions de nomination dans les conditions prévues par l'article 29-1 du règlement.
    - nomination de rapporteurs sur :
    - lutter mort subite gestes sauvent (n° 1505) (première lecture)
    - délai intervention juge libertés Mayotte (n° 1506) (première lecture)
    Mission d'information commune sur le suivi de la stratégie de sortie du glyphosate :
    A 16 h 30 (salle 3 - 95, rue de l'Université) :
    - réunion des membres de la mission.


    Jeudi 17 janvier 2019


    Mission d'information commune sur le suivi de la stratégie de sortie du glyphosate :
    A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
    - audition, ouverte à la presse, de M. Claude Cochonneau, président, de M. Éric Collin, directeur entreprises et conseil, et de M. Justin Lallouet, coordinateur des affaires publiques de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA) Chambres d'agriculture France.
    A 11 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
    - audition à confirmer.


    2. Ordre du jour prévisionnel
    Jeudi 10 janvier 2019


    Mission d'information sur le secteur spatial de défense :
    A 14 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de M. le colonel François Marie Gougeon, directeur « stratégie de défense » à la Direction générale des relations internationales et de la stratégie (DGRIS) du ministère des Armées, et de M. Frédéric Planchon, conseiller Espace DGRIS.


    Mardi 15 janvier 2019


    Commission des affaires étrangères :
    A 17 h 30 :
    - conventions (rapports).
    Commission de la défense :
    A 17 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
    - secteur spatial de défense (rapport d'information).
    Mission d'information sur l'évaluation des dispositifs de lutte contre les discriminations au sein des forces armées :
    A 17 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition du général de corps d'armée Jean-Marc Loubès, commandant la région de gendarmerie d'Ile-de-France et la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité de Paris, et de Mme Marie-Ange Detey, coordonnatrice régionale du réseau égalité professionnelle et diversité de la région de gendarmerie d'Ile-de-France.
    A 18 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de Mme Alexandra Cosseron, ingénieur de recherche, et de Mme Morgane Barthod, entrepreneur - Groupe X-féminisme.
    Mission d'information relative au suivi des blessés :
    A 9 h 30 (4016) :
    - audition de M. le Médecin en chef Erik Czerniak, Chef de l'état-major opérationnel.
    A 16 h 30 (salle 4016, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition du Colonel Paul Geze, chef du Bureau condition du personnel et environnement humain (BCPEH) de l'état-major de l'armée de terre ;


    Mercredi 16 janvier 2019


    Commission des affaires étrangères :
    A 9 h 30 :
    - « Mers et océans : quelle stratégie pour la France ? » (rapport d'information).
    A 17 heures :
    - audition, ouverte à la presse, de M. Georges Kobahkhidze, président du Parlement de Géorgie.
    Commission de la défense :
    A 9 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition, ouverte à la presse, de M. Rémy Rioux, directeur général de l'Agence française de développement.
    Mission d'information relative au suivi des blessés :
    A 16 h 30 (salon Mansart - 101, rue de l'Université) :
    - audition du Colonel Antoine Brulé, chef de la cellule d'aide aux blessés de l'armée de terre (CABAT).


    Jeudi 17 janvier 2019


    Commission des affaires européennes :
    A 10 heures (salle de réunion de la commission (3e étage, 33, rue Saint-Dominique) :
    - code européen des affaires (table ronde).
    Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique :
    A 8 h 30 (salle de la commission) :
    - réunion préparatoire.
    A 9 h 30 (salle de la commission) :
    - audition, en table ronde, ouverte à la presse, sur l'énergie éolienne terrestre (composition en cours de confirmation).
    A 11 h 30 (salle de la commission) :
    - audition, en table ronde, ouverte à la presse, sur l'énergie éolienne maritime (composition en cours de confirmation).


    Mardi 22 janvier 2019


    Commission des affaires étrangères :
    A 17 heures :
    - audition, ouverte à la presse, de S. E. Khalid Al Anka, Ambassadeur du Royaume d'Arabie Saoudite en France.
    Commission du développement durable :
    A 17 heures (salle Lamartine) :
    - audition de Mme Anne-Marie Couderc, présidente non exécutive du groupe Air France-KLM et du conseil d'administration d'Air France, et M. Benjamin Smith, directeur général d'Air France-KLM.
    Commission des lois :
    A 15 heures (salle 6242, Lois) :
    - audition du ministre de l'Intérieur sur le rapport du Gouvernement au Parlement relatif à l'application des mesures prises ou mises en œuvre par les autorités administratives en application des chapitres VI à IX du titre II du livre II du code de la sécurité intérieure (article 5 de la loi n° 2017-1510 du 30 octobre 2017 renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme) (Mme Yaël Braun-Pivet, MM. Éric Ciotti et Raphaël Gauvain, rapporteurs) ;
    - communication de la mission flash « Démocratie locale et participation citoyenne » (Mme Émilie Chalas et M. Hervé Saulignac, co-rapporteurs).
    Mission d'information relative au suivi des blessés :
    A 9 h 30 (4016) :
    - audition, sous forme de table ronde, de représentants du Conseil Supérieur de la Fonction Militaire.
    A 16 h 30 (salle 4016, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition du CV Hervé Lamielle, chef du bureau condition du personnel de la marine, de l'EV1 Laure Courtois, cheffe de la cellule d'aide aux blessés de la marine, et du CV Antoine Vibert, chargé des liaisons parlementaires au sein du cabinet du chef d'état-major de la marine.


    Mercredi 23 janvier 2019


    Commission des affaires économiques :
    A 16 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
    - audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation.
    Commission des affaires étrangères :
    A 9 h 30 :
    - audition, ouverte à la presse, de M. Yves Bigot, directeur général de TV5Monde, Mme Véronique Cayla, présidente d'ARTE France et Mme Marie-Christine Saragosse, directrice générale de France Médias Monde, sur l'audiovisuel extérieur français.
    A 17 heures :
    - Table ronde sur l'Irak.
    Commission des finances :
    A 9 h 30 (salle de la commission des Finances) :
    - « Au cœur de l'économie » : audition de MM. Olivier Garnier, directeur général des études et des relations internationales de la Banque de France, Didier Blanchet, directeur des études et des synthèses économiques, Julien Pouget, chef du département de la conjoncture de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), et de Denis Ferrand, directeur général de Rexecode, sur la conjoncture et le thème d'actualité « la mesure et l'évolution des inégalités de revenus ».
    Commission des lois :
    A 9 h 30 (salle 6242, Lois) :
    - examen de la proposition de loi visant à lutter contre la mort subite et à sensibiliser la population aux gestes qui sauvent (n° 1505) ;
    - examen de la proposition de loi relative au délai d'intervention du juge des libertés et de la détention en rétention administrative à Mayotte (n° 1506) ;
    - examen du rapport d'information présenté en conclusion d'une mission effectuée à Mayotte du 24 au 28 septembre 2018 (Mme Yaël Braun-Pivet, Présidente, MM. Philippe Gosselin et Stéphane Mazars, Vice-présidents).
    A 14 h 45 (salle 6242, Lois) :
    - examen, en application de l'article 88 du règlement, des amendements au projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (texte de la Commission n° 1492) (M. Jean-Pierre Pont, rapporteur).
    Mission d'information relative au suivi des blessés :
    A 10 h 30 (salon Visconti - 32, rue Saint-Dominique) :
    - audition de l'ICaSP (Cne) Isabelle Roulin, Chef de la Cellule d'Aide aux Blessés et Malades du SSA - CABMSSA -Conseiller santé des cellules d'aide aux blessés - Bureau considération - DCSSA.


    Jeudi 24 janvier 2019


    Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique :
    A 8 h 30 (salle de la commission) :
    - réunion préparatoire
    A 9 h 30 (salle de la commission) :
    - audition, en table ronde, ouverte à la presse, sur la filière hydrogène (composition en cours de confirmation).
    A 11 h 30 (salle de la commission) :
    - audition, en table ronde, ouverte à la presse, sur la méthanisation (composition en cours de confirmation).


    Mardi 29 janvier 2019


    Commission de la défense :
    A 17 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition, ouverte à la presse, de M. Francis Lamy, président du Haut comité d'évaluation de la condition militaire.
    Commission des lois :
    A 14 h 45 (salle 6242, Lois) :
    - examen, en application de l'article 88 du règlement, des amendements à la proposition de loi visant à lutter contre la mort subite et à sensibiliser la population aux gestes qui sauvent (n° 1505) ;
    - examen, en application de l'article 88 du règlement, des amendements à la proposition de loi relative au délai d'intervention du juge des libertés et de la détention en rétention administrative à Mayotte (n° 1506).
    Mission d'information sur l'évaluation des dispositifs de lutte contre les discriminations au sein des forces armées :
    A 17 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition du général de corps d'armée Thiery Burkhard, inspecteur de l'armée de terre, et de Mme Céline Petetin, chef de la cellule Harcèlement moral au travail.


    Mercredi 30 janvier 2019


    Commission des affaires économiques :
    A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
    - examen pour avis de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires (n° 1393) (rapport pour avis).
    Commission de la défense :
    A 16 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de Mme Florence Parly, ministre des armées.
    Commission des lois :
    A 9 h 30 (salle 6242, Lois) :
    - examen, pour avis, de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires (n° 1393) (M. Christophe Euzet, rapporteur) ;
    - examen de la proposition de loi organique, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la nomination du directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (n° 1394) (M. Christophe Euzet, rapporteur).


    Jeudi 31 janvier 2019


    Mission d'information sur l'évaluation des dispositifs de lutte contre les discriminations au sein des forces armées :
    A 9 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition du vice-amiral d'escadre Olivier Coupry, inspecteur des armées, de M. Laurent-Boïté, chef d'état-major de l'inspection des Armées, et de Mme Giovanna Commissionne, conseiller personnel civil.
    Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique :
    A 8 h 30 (salle de la commission) :
    - réunion préparatoire.
    A 9 h 30 (salle de la commission) :
    - audition, en table ronde, ouverte à la presse : « voiture propre », état des lieux (composition en cours de confirmation).
    A 11 h 30 (salle de la commission) :
    - audition, en table ronde, ouverte à la presse : « voiture propre », prospective et recherches (composition en cours de confirmation).


    Mardi 5 février 2019


    Commission de la défense :
    A 16 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition du général Bernard Fontan, directeur central du Service d'infrastructure de la défense.


    Jeudi 7 février 2019


    Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique :
    A 8 h 30 (salle de la commission) :
    - réunion préparatoire.
    A 9 h 30 (salle de la commission) :
    - audition, en table ronde, ouverte à la presse : transport maritime (composition en cours de confirmation).
    A 11 h 30 (salle de la commission) :
    - audition, en table ronde, ouverte à la presse : transport aérien (composition en cours de confirmation).


    Mardi 19 février 2019


    Mission d'information relative au suivi des blessés :
    A 9 h 30 (salon Mansart - 32, rue Saint-Dominique) :
    - audition de M. le médecin général inspecteur Pierre Lecureux, directeur de la médecine des forces.
    A 16 h 30 (salon Mansart - 32, rue Saint-Dominique) :
    - audition de M. l'Administrateur civil hors classe Jean-Joël Clady, Sous-directeur de l'action sociale des Armées.


    Jeudi 7 mars 2019


    Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique :
    A 8 h 30 (salle de la commission) :
    - réunion préparatoire.
    A 9 h 30 (salle de la commission) :
    - auditions, en table ronde, ouvertes à la presse.

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