Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 27 juillet 2018 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plante cultivées en France (semence de maïs et sorgho) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « maïs et sorgho »,
Arrête :
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE
DÉNOMINATION
OBTENTEUR(S)
RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN de la variété en sélection conservatrice
Maïs : variété ayant satisfait aux épreuves Fourrage
Interet.
Monsanto Technology LLC (US).
Monsanto SAS (FR).
Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves Grain
52P.
Monsanto Technology LLC (US).
Monsanto SAS (FR).
Filipino.
RAGT 2n (FR).
RAGT 2n (FR).
Maïs : variété ayant satisfait aux épreuves rubrique waxy
RGT Ferarixx Waxy.
RAGT 2n (FR).
RAGT 2n (FR).
Sorgho fourrager : variété ayant satisfait aux épreuves Fourrage monocoupe ensilage
Pyrus.
Eurosorgho (FR).
Eurosorgho (FR).
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE
DÉNOMINATION
OBTENTEUR(S)
RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN de la variété en sélection conservatrice
Maïs
Alfubel.
Monsanto Technology LLC (US).
Monsanto SAS (FR).
Amsite.
Monsanto Technology LLC (US).
Monsanto SAS (FR).
Glokner.
RAGT 2n (FR).
RAGT 2n (FR).
Jefferson.
RAGT 2n (FR).
RAGT 2n (FR).
Lorinor.
Panam France sarl (FR).
Panam France sarl (FR).
Makedo.
Maïsadour Semences (FR).
Maïsadour Semences (FR).
MLB 3564.
Monsanto Technology LLC (US).
Monsanto SAS (FR).
SY Collosseum.
Syngenta Participations AG (CH).
Syngenta France SAS (FR).
SY Glorius.
Syngenta Participations AG (CH).
Syngenta France SAS (FR).
Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste A (variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France) à la liste B (variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, des variétés désignées ci-après :
ESPÈCE
DÉNOMINATION
OBTENTEUR(S)
RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN de la variété en sélection conservatrice
Sorgho grain
Aralba.
Sud Céréales (FR).
Sud Céréales (FR).
Fulgus.
Novartis Seeds AG (CH).
Sud Céréales (FR).
Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2019, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
- Maïs : Ajaxx duo, Candelio, Ciclixx, Codisco, Coxximo, Dianoxx, DKC3390, DKC4795, DKC5190, DKC5783, ES Archipel, ES Arpege, Galexx Duo, Ingrid, Koloris, Kompromis, Koutelas, Krokus, LG 2195, LG3276, Monarque, Nobelus, Opti, P8000, Prollix, Rebbel, Rubisco, Shexxpir, Storm, Susann, Suzy, Taxxoa, Tekni, Triomph, Twixxi.
- Sorgho fourrager : Barsudan, Lussi, Piper.
- Sorgho grain : Arfrio, Arkanciel, ES Alize, Oggana, Québec, Stingg.
Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2019, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés désignées ci-après :
- Maïs : Aapotheoz, Fabregas, KWS 5383.
- Sorgho grain : Aralba, Autan, Fulgus.
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2018, les variétés désignées ci-après :
- Maïs : Aapple, Arteuil, Britania, Casey, Clarica, Courtney, DKC3398, DKC3491, DKC3890, DKC4197, DKC5783 WX, Dominator, ES Sigma, Fantastic, Kabanas, Kabatis, Kadans, Kaixes, Kajuns, Kalitatis, Karedas, Kimberley, Kipous, Klamas, Koblens, Konnectis, Kontrebass, Konvergens, Kourtois, Kubis, LG30223, LG30323, LG3215, LG3252, LG3320, Lindsey, Louma, MAS 22D, Monipeni, Monroe, Montornes, Monumental, Morgat, NK Cooler, NK Olympic, P0021, P9076, Patrick, PR34N61, PR35P12, Remasio, Riberrio, Shannon, Sunday, SY Nickel, SY Okland, SY Quartz, SY Savio, SY Veralia.
- Sorgho fourrager : Alpilles, Aristos, Zeus.
- Sorgho grain : Arakan, Argence, Arika, Aristan, Arkol, Arlys, Arpent, Artigas, Cobra, Solarius.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2021.
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2018, les variétés désignées ci-après :
- Maïs : Aalvito, Abruz, ADV 2898, Alduna, Alfastar, Anjou 227, Award, ES Inberrow, Finley, Fixxif, Forvia, Jogger, Juxxin, Kadenias, Kinetiks, Kovadis, LG30179, LG30221, LG30229, LG30270, LG30307, LG30310, LG30311, LG3291, Matthew, Monty, Ortelius KWS, Quincey, SA0564, Sherley, SY Alizett, SY Amplitude, SY Bratisla, SY Monolit, SY Precious, SY Topman, Symbol, Tionexx, Zoey.
- Sorgho grain : ES Khamsin, EUG125, EUG126, EUG133, Maya.
Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 27 décembre 2018.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'alimentation,
P. Dehaumont