Décision n° 2018-779 du 17 octobre 2018 autorisant la SARL Société d'information radio autoroutière (SIRA) à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Autoroute Info sur les autoroutes A41, A43, A430, A432, A48, A480, A49 et A51 pour la section située dans le ressort du CTA de Lyon

NOR : CSAC1829715S
JORF n°0254 du 3 novembre 2018
Texte n° 96
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Version initiale


Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu l'article R. 3323-1 du code de la santé publique ;
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 28, 29 et 29-3 ;
Vu le décret n° 87-239 du 6 avril 1987 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et fixant, pour les services privés de radiodiffusion sonore diffusés par voie hertzienne terrestre ou par satellite, le régime applicable à la publicité et au parrainage ;
Vu le décret n° 94-972 du 9 novembre 1994 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et définissant les obligations relatives à l'accès à la publicité locale et au parrainage local des services de radio diffusés par voie hertzienne terrestre en application des articles 29, 29-1 et 30-7 de la même loi ;
Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;
Vu la décision n° 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, définissant les conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence ;
Vu la décision n° 2015-315 du 28 juillet 2015 du Conseil supérieur de l'audiovisuel fixant le règlement intérieur des comités territoriaux de l'audiovisuel et leurs règles générales d'organisation et de fonctionnement ;
Vu la décision n° 2018-357 du 16 mai 2018 du conseil relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence sur les autoroutes A41, A43, A430, A432, A48, A480, A49 et A51 pour la section située dans le ressort du CTA de Lyon ;
Vu la décision n° 2018-598 du 25 juillet 2018 du conseil déclarant recevable une candidature dans le cadre de l'appel aux candidatures lancé sur les autoroutes A41, A43, A430, A432, A48, A480, A49 et A51 pour la section située dans le ressort du CTA de Lyon ;
Vu la demande d'autorisation présentée par la SARL Société d'information radio autoroutière (SIRA) ;
Vu l'avis du comité territorial de l'audiovisuel de Lyon ;
Vu la convention conclue entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la SARL Société d'information radio autoroutière (SIRA) ;
Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :


  • La SARL Société d'information radio autoroutière (SIRA) est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Autoroute Info.


  • Cette autorisation est délivrée à compter du 2 novembre 2018 et pour une durée de cinq ans. Le Conseil supérieur de l'audiovisuel pourra prononcer la caducité de la présente autorisation si l'exploitation effective n'a pas débuté trois mois après la date d'entrée en vigueur de l'autorisation.


  • 1° Le titulaire de la présente autorisation est tenu de communiquer au Conseil supérieur de l'audiovisuel les informations suivantes, dont il atteste l'exactitude :


    - dans un délai de deux mois après la mise en service, le descriptif effectif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
    - dès qu'elle est disponible, la mesure de l'excursion de fréquence effective (pourcentage statistique du dépassement de 75 kHz sur une durée minimale de 15 min).


    Ces informations sont ensuite exigibles à tout moment sur demande expresse du conseil.
    2° Si les informations mentionnées au 1° sont modifiées ultérieurement, le titulaire communique au conseil une version actualisée dans un délai d'un mois.
    3° Si le conseil constate la méconnaissance des conditions techniques au vu desquelles la présente autorisation est délivrée, le titulaire est tenu de faire procéder, par un organisme agréé, à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Il transmet au conseil les résultats de cette vérification.


  • Le titulaire de la présente autorisation s'engage à respecter la décision n° 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, définissant les conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence.


  • Toute utilisation d'une sous-porteuse doit être autorisée par le Conseil supérieur de l'audiovisuel.


  • La présente décision sera notifiée à la SARL Société d'information radio autoroutière (SIRA) et publiée au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXE I (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : Alby-sur-Chéran.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : gare de péage de Rumilly, Alby-sur-Chéran (74).
      Altitude du site (NGF) : 464 mètres.
      Hauteur d'antenne : 11 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      4
      90
      12
      180
      32
      270
      24

      10
      2
      100
      17
      190
      31
      280
      19

      20
      1
      110
      18
      200
      30
      290
      19

      30
      0
      120
      20
      210
      28
      300
      20

      40
      1
      130
      19
      220
      30
      310
      18

      50
      2
      140
      19
      230
      31
      320
      17

      60
      4
      150
      24
      240
      32
      330
      12

      70
      6
      160
      22
      250
      29
      340
      9

      80
      9
      170
      29
      260
      22
      350
      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE II (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : Andilly.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : lieudit Jussy 303, route de la Ferrande tête sud du tunnel du Mont Sion Jussy, Andilly (74).
      Altitude du site (NGF) : 684 mètres.
      Hauteur d'antenne : 3 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      17
      90
      19
      180
      0
      270
      18

      10
      16
      100
      17
      190
      1
      280
      15

      20
      15
      110
      13
      200
      3
      290
      14

      30
      14
      120
      9
      210
      5
      300
      13

      40
      13
      130
      5
      220
      9
      310
      14

      50
      14
      140
      3
      230
      13
      320
      15

      60
      15
      150
      1
      240
      17
      330
      16

      70
      18
      160
      0
      250
      19
      340
      17

      80
      20
      170
      0
      260
      20
      350
      18

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE III (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : Crolles.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : lieudit les îles du Rafour, barrière de péage de Crolles, Crolles (38).
      Altitude du site (NGF) : 229 mètres.
      Hauteur d'antenne : 29 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      4
      90
      12
      180
      9
      270
      6

      10
      2
      100
      17
      190
      6
      280
      9

      20
      1
      110
      18
      200
      4
      290
      12

      30
      0
      120
      19
      210
      2
      300
      17

      40
      1
      130
      19
      220
      1
      310
      18

      50
      2
      140
      19
      230
      0
      320
      17

      60
      4
      150
      18
      240
      1
      330
      12

      70
      6
      160
      17
      250
      2
      340
      9

      80
      9
      170
      12
      260
      4
      350
      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IV (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : Cruseilles.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : lieudit les Collius, rue des Aillys, le Noiret, Cruseilles (74).
      Altitude du site (NGF) : 690 mètres.
      Hauteur d'antenne : 14 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      2
      90
      19
      180
      31
      270
      17

      10
      4
      100
      24
      190
      32
      280
      12

      20
      6
      110
      22
      200
      29
      290
      9

      30
      9
      120
      29
      210
      22
      300
      6

      40
      12
      130
      32
      220
      24
      310
      4

      50
      17
      140
      31
      230
      19
      320
      2

      60
      18
      150
      30
      240
      19
      330
      1

      70
      20
      160
      28
      250
      20
      340
      0

      80
      19
      170
      30
      260
      18
      350
      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE V (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : Le Touvet.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : Area centre d'entretien n° 4, Le Touvet (38).
      Altitude du site (NGF) : 240 mètres.
      Hauteur d'antenne : 15 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      1
      90
      18
      180
      18
      270
      1

      10
      0
      100
      20
      190
      17
      280
      2

      20
      1
      110
      19
      200
      12
      290
      4

      30
      2
      120
      19
      210
      9
      300
      6

      40
      4
      130
      22
      220
      6
      310
      9

      50
      6
      140
      22
      230
      4
      320
      9

      60
      9
      150
      19
      240
      2
      330
      6

      70
      12
      160
      19
      250
      1
      340
      4

      80
      17
      170
      20
      260
      0
      350
      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VI (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : Meylan.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : échangeur A41-N87, A41, Meylan (38).
      Altitude du site (NGF) : 218 mètres.
      Hauteur d'antenne : 11 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      11
      90
      5
      180
      6
      270
      9

      10
      8
      100
      8
      190
      4
      280
      12

      20
      5
      110
      11
      200
      2
      290
      17

      30
      3
      120
      14
      210
      1
      300
      18

      40
      2
      130
      18
      220
      0
      310
      19

      50
      1
      140
      18
      230
      1
      320
      19

      60
      0
      150
      17
      240
      2
      330
      19

      70
      1
      160
      12
      250
      4
      340
      18

      80
      3
      170
      9
      260
      6
      350
      15

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VII (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : Mognard.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : lieudit le sauvage, PK 107, route du sauvage, Mognard (73).
      Altitude du site (NGF) : 345 mètres.
      Hauteur d'antenne : 25 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      2
      90
      16
      180
      32
      270
      20

      10
      1
      100
      18
      190
      30
      280
      19

      20
      0
      110
      19
      200
      29
      290
      20

      30
      1
      120
      19
      210
      30
      300
      18

      40
      2
      130
      19
      220
      31
      310
      18

      50
      4
      140
      23
      230
      33
      320
      13

      60
      6
      150
      22
      240
      30
      330
      10

      70
      9
      160
      27
      250
      23
      340
      7

      80
      12
      170
      32
      260
      20
      350
      4

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VIII (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : Pontcharra.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : gare de péage de Pontcharra, RD 1090, La Buissière (38).
      Altitude du site (NGF) : 252 mètres.
      Hauteur d'antenne : 17 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      1
      90
      18
      180
      1
      270
      18

      10
      0
      100
      20
      190
      0
      280
      20

      20
      1
      110
      18
      200
      1
      290
      18

      30
      2
      120
      17
      210
      2
      300
      17

      40
      4
      130
      12
      220
      4
      310
      12

      50
      6
      140
      9
      230
      6
      320
      9

      60
      9
      150
      6
      240
      9
      330
      6

      70
      12
      160
      4
      250
      12
      340
      4

      80
      17
      170
      2
      260
      17
      350
      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IX (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : Saint-Martin-Bellevue.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : aire de repos de Villy-le-Pelloux Saint-Martin-Bellevue, A41 N, PK 139, Saint-Martin-Bellevue (74).
      Altitude du site (NGF) : 629 mètres.
      Hauteur d'antenne : 29 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      1
      90
      18
      180
      30
      270
      19

      10
      0
      100
      20
      190
      28
      280
      20

      20
      1
      110
      19
      200
      30
      290
      18

      30
      2
      120
      19
      210
      31
      300
      17

      40
      4
      130
      24
      220
      32
      310
      12

      50
      6
      140
      22
      230
      29
      320
      9

      60
      9
      150
      29
      240
      22
      330
      6

      70
      12
      160
      32
      250
      24
      340
      4

      80
      17
      170
      31
      260
      19
      350
      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE X (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : Seynod.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : lieudit Chaux, route des Godets Seynod, Seynod (74).
      Altitude du site (NGF) : 539 mètres.
      Hauteur d'antenne : 22 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      1
      90
      18
      180
      30
      270
      19

      10
      0
      100
      20
      190
      28
      280
      20

      20
      1
      110
      19
      200
      30
      290
      18

      30
      2
      120
      19
      210
      31
      300
      17

      40
      4
      130
      24
      220
      32
      310
      12

      50
      6
      140
      22
      230
      29
      320
      9

      60
      9
      150
      29
      240
      22
      330
      6

      70
      12
      160
      32
      250
      24
      340
      4

      80
      17
      170
      31
      260
      19
      350
      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XI (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : Seynod.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : aire de service de la Ripaille Seynod, Seynod (74).
      Altitude du site (NGF) : 568 mètres.
      Hauteur d'antenne : 23 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      3
      90
      14
      180
      32
      270
      22

      10
      2
      100
      18
      190
      31
      280
      19

      20
      1
      110
      18
      200
      30
      290
      20

      30
      0
      120
      20
      210
      29
      300
      19

      40
      1
      130
      19
      220
      31
      310
      18

      50
      3
      140
      21
      230
      32
      320
      15

      60
      5
      150
      21
      240
      31
      330
      11

      70
      8
      160
      24
      250
      26
      340
      8

      80
      11
      170
      31
      260
      21
      350
      5

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XII (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : Villy-le-Pelloux.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : route des Glières, A41 N, PK 143, Villy-le-Pelloux (74).
      Altitude du site (NGF) : 668 mètres.
      Hauteur d'antenne : 22 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      11
      90
      5
      180
      21
      270
      31

      10
      8
      100
      8
      190
      26
      280
      24

      20
      5
      110
      11
      200
      31
      290
      21

      30
      3
      120
      15
      210
      32
      300
      21

      40
      1
      130
      18
      220
      31
      310
      19

      50
      0
      140
      19
      230
      29
      320
      20

      60
      1
      150
      20
      240
      30
      330
      18

      70
      2
      160
      19
      250
      31
      340
      18

      80
      3
      170
      22
      260
      32
      350
      14

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIII (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : Aiguebelle.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : lieudit : la Pouille, ZAE porte de Maurienne, tête nord du tunnel des Hurtières, Aiguebelle (73).
      Altitude du site (NGF) : 345 mètres.
      Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      0
      90
      20
      180
      28
      270
      20

      10
      1
      100
      19
      190
      30
      280
      18

      20
      2
      110
      19
      200
      31
      290
      17

      30
      4
      120
      24
      210
      32
      300
      12

      40
      6
      130
      22
      220
      29
      310
      9

      50
      9
      140
      29
      230
      22
      320
      6

      60
      12
      150
      32
      240
      24
      330
      4

      70
      17
      160
      31
      250
      19
      340
      2

      80
      18
      170
      30
      260
      19
      350
      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIV (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : Aiton.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : péage d'Aiton, A43, Aiton (73).
      Altitude du site (NGF) : 303 mètres.
      Hauteur d'antenne : 20 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      22
      90
      3
      180
      14
      270
      32

      10
      19
      100
      2
      190
      18
      280
      31

      20
      20
      110
      1
      200
      18
      290
      30

      30
      19
      120
      0
      210
      20
      300
      29

      40
      18
      130
      1
      220
      19
      310
      31

      50
      15
      140
      3
      230
      21
      320
      32

      60
      11
      150
      5
      240
      21
      330
      31

      70
      8
      160
      8
      250
      24
      340
      26

      80
      5
      170
      11
      260
      31
      350
      21

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XV (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : Ayn.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : A43, PK 76.1, sens Chambéry - Lyon, Ayn (73).
      Altitude du site (NGF) : 486 mètres.
      Hauteur d'antenne : 10 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      24
      90
      26
      180
      8
      270
      8

      10
      31
      100
      21
      190
      5
      280
      11

      20
      32
      110
      22
      200
      3
      290
      14

      30
      31
      120
      19
      210
      2
      300
      18

      40
      30
      130
      20
      220
      1
      310
      18

      50
      29
      140
      19
      230
      0
      320
      20

      60
      31
      150
      18
      240
      1
      330
      19

      70
      32
      160
      15
      250
      3
      340
      21

      80
      31
      170
      11
      260
      5
      350
      21

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVI (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : Bron.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : 260, avenue Jean-Monnet, BP 48, 69671 Bron Cedex, Bron (69).
      Altitude du site (NGF) : 201 mètres.
      Hauteur d'antenne : 25 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      18
      90
      4
      180
      12
      270
      1

      10
      19
      100
      2
      190
      17
      280
      0

      20
      19
      110
      1
      200
      18
      290
      1

      30
      20
      120
      0
      210
      15
      300
      3

      40
      18
      130
      1
      220
      11
      310
      5

      50
      17
      140
      2
      230
      8
      320
      8

      60
      12
      150
      4
      240
      5
      330
      11

      70
      9
      160
      6
      250
      3
      340
      14

      80
      6
      170
      9
      260
      2
      350
      18

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVII (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : Chamousset.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : lieudit les Bassins, bifurcation A43-A430 A43, PK 123, Chamousset (73).
      Altitude du site (NGF) : 291 mètres.
      Hauteur d'antenne : 29 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      8
      90
      8
      180
      12
      270
      4

      10
      5
      100
      11
      190
      9
      280
      6

      20
      3
      110
      14
      200
      6
      290
      9

      30
      2
      120
      18
      210
      4
      300
      12

      40
      1
      130
      18
      220
      2
      310
      17

      50
      0
      140
      19
      230
      1
      320
      18

      60
      1
      150
      19
      240
      0
      330
      18

      70
      3
      160
      18
      250
      1
      340
      15

      80
      5
      170
      17
      260
      2
      350
      11

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVIII (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : Châteauneuf.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : aire de service de l'Arclusaz A43, PK 120, Châteauneuf (73).
      Altitude du site (NGF) : 280 mètres.
      Hauteur d'antenne : 23 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      20
      90
      0
      180
      6
      270
      9

      10
      18
      100
      1
      190
      4
      280
      12

      20
      17
      110
      2
      200
      2
      290
      17

      30
      12
      120
      4
      210
      1
      300
      18

      40
      9
      130
      6
      220
      0
      310
      20

      50
      6
      140
      9
      230
      1
      320
      19

      60
      4
      150
      12
      240
      2
      330
      19

      70
      2
      160
      12
      250
      4
      340
      19

      80
      1
      170
      9
      260
      6
      350
      19

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIX (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : Hermillon.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : route des Contamines, gare de péage échangeur n° 27 d'Hermillon, sens Italie - France, A43, Aiguebelle (73).
      Altitude du site (NGF) : 527 mètres.
      Hauteur d'antenne : 22 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      32
      90
      12
      180
      4
      270
      24

      10
      29
      100
      9
      190
      6
      280
      22

      20
      22
      110
      6
      200
      9
      290
      29

      30
      24
      120
      4
      210
      12
      300
      32

      40
      19
      130
      2
      220
      17
      310
      31

      50
      19
      140
      1
      230
      18
      320
      30

      60
      20
      150
      0
      240
      20
      330
      28

      70
      18
      160
      1
      250
      19
      340
      30

      80
      17
      170
      2
      260
      19
      350
      31

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XX (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : L'Isle-d'Abeau.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : lieudit le Lombard, aire de service de l'Isle-d'Abeau, L'Isle-d'Abeau (38).
      Altitude du site (NGF) : 220 mètres.
      Hauteur d'antenne : 25 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      19
      90
      2
      180
      17
      270
      31

      10
      19
      100
      1
      190
      18
      280
      30

      20
      20
      110
      0
      200
      20
      290
      28

      30
      18
      120
      1
      210
      19
      300
      30

      40
      17
      130
      2
      220
      19
      310
      31

      50
      12
      140
      4
      230
      24
      320
      32

      60
      9
      150
      6
      240
      22
      330
      29

      70
      6
      160
      9
      250
      29
      340
      22

      80
      4
      170
      12
      260
      32
      350
      24

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXI (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : La Batie-Mont-Gascon.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : chemin de Molette A43, PK 58, La Bâtie-Montgascon (38).
      Altitude du site (NGF) : 366 mètres.
      Hauteur d'antenne : 25 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      19
      90
      0
      180
      20
      270
      29

      10
      18
      100
      1
      190
      19
      280
      30

      20
      16
      110
      2
      200
      20
      290
      32

      30
      12
      120
      4
      210
      20
      300
      32

      40
      9
      130
      7
      220
      23
      310
      27

      50
      6
      140
      10
      230
      30
      320
      22

      60
      4
      150
      13
      240
      33
      330
      23

      70
      2
      160
      18
      250
      31
      340
      19

      80
      1
      170
      18
      260
      30
      350
      19

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXII (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : La Chavanne.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : gare de péage de Montmélian, A43, PK 110, La Chavanne (73).
      Altitude du site (NGF) : 278 mètres.
      Hauteur d'antenne : 29 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      11
      90
      5
      180
      21
      270
      31

      10
      8
      100
      8
      190
      24
      280
      26

      20
      5
      110
      11
      200
      31
      290
      21

      30
      3
      120
      14
      210
      32
      300
      22

      40
      2
      130
      18
      220
      31
      310
      19

      50
      1
      140
      18
      230
      30
      320
      20

      60
      0
      150
      20
      240
      29
      330
      19

      70
      1
      160
      19
      250
      31
      340
      18

      80
      3
      170
      21
      260
      32
      350
      15

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXIII (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : La Motte-Servolex.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : 2605, route de l'épine, A43, PK 83, La Motte-Servolex (73).
      Altitude du site (NGF) : 382 mètres.
      Hauteur d'antenne : 29 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      1
      90
      2
      180
      20
      270
      17

      10
      1
      100
      3
      190
      21
      280
      15

      20
      1
      110
      3
      200
      21
      290
      13

      30
      0
      120
      5
      210
      20
      300
      10

      40
      0
      130
      8
      220
      20
      310
      8

      50
      0
      140
      10
      230
      20
      320
      5

      60
      1
      150
      13
      240
      21
      330
      3

      70
      1
      160
      15
      250
      21
      340
      3

      80
      1
      170
      17
      260
      20
      350
      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXIV (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : La Ravoire.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : ancienne gare de péage de Chambéry sud, A43, PK 97, sens Chambéry - Lyon, La Ravoire (73).
      Altitude du site (NGF) : 287 mètres.
      Hauteur d'antenne : 7 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      6
      90
      11
      180
      5
      270
      9

      10
      9
      100
      8
      190
      8
      280
      6

      20
      12
      110
      5
      200
      11
      290
      4

      30
      17
      120
      3
      210
      15
      300
      2

      40
      18
      130
      1
      220
      18
      310
      1

      50
      20
      140
      0
      230
      19
      320
      0

      60
      18
      150
      1
      240
      18
      330
      1

      70
      18
      160
      2
      250
      17
      340
      2

      80
      14
      170
      3
      260
      12
      350
      4

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXV (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : La Tour-du-Pin.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : lieudit Charvin, route de La Tour du Pin, A43, PK 50, La Tour-du-Pin (38).
      Altitude du site (NGF) : 363 mètres.
      Hauteur d'antenne : 10 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      18
      90
      1
      180
      19
      270
      30

      10
      17
      100
      2
      190
      19
      280
      31

      20
      12
      110
      4
      200
      24
      290
      32

      30
      9
      120
      6
      210
      22
      300
      29

      40
      6
      130
      9
      220
      29
      310
      22

      50
      4
      140
      12
      230
      32
      320
      24

      60
      2
      150
      17
      240
      31
      330
      19

      70
      1
      160
      18
      250
      30
      340
      19

      80
      0
      170
      20
      260
      28
      350
      20

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXVI (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : Les Marches.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : lieudit Gringalet, allée de la Croix-Naudin, A43, PK 105, Les Marches (73).
      Altitude du site (NGF) : 300 mètres.
      Hauteur d'antenne : 20 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      32
      90
      12
      180
      4
      270
      24

      10
      29
      100
      9
      190
      6
      280
      22

      20
      22
      110
      6
      200
      9
      290
      29

      30
      24
      120
      4
      210
      12
      300
      32

      40
      19
      130
      2
      220
      17
      310
      31

      50
      19
      140
      1
      230
      18
      320
      30

      60
      20
      150
      0
      240
      20
      330
      28

      70
      18
      160
      1
      250
      19
      340
      30

      80
      17
      170
      2
      260
      19
      350
      31

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXVII (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : Nances.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : César Area tunnel de l'épine, Nances (73).
      Altitude du site (NGF) : 394 mètres.
      Hauteur d'antenne : 13 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      22
      90
      29
      180
      9
      270
      6

      10
      29
      100
      22
      190
      6
      280
      9

      20
      32
      110
      24
      200
      4
      290
      12

      30
      31
      120
      19
      210
      2
      300
      17

      40
      30
      130
      19
      220
      1
      310
      18

      50
      28
      140
      20
      230
      0
      320
      20

      60
      30
      150
      18
      240
      1
      330
      19

      70
      31
      160
      17
      250
      2
      340
      19

      80
      32
      170
      12
      260
      4
      350
      24

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXVIII (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : Orelle.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : lieudit les Sordières, tunnel d'Orelle les Sordières D1006 tête aval du tunnel d'Orelle, Orelle (73).
      Altitude du site (NGF) : 849 mètres.
      Hauteur d'antenne : 15 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      18
      90
      18
      180
      18
      270
      5

      10
      20
      100
      18
      190
      19
      280
      2

      20
      20
      110
      18
      200
      20
      290
      1

      30
      20
      120
      18
      210
      20
      300
      0

      40
      20
      130
      18
      220
      20
      310
      1

      50
      19
      140
      18
      230
      20
      320
      2

      60
      18
      150
      18
      240
      18
      330
      5

      70
      18
      160
      18
      250
      15
      340
      10

      80
      18
      170
      18
      260
      10
      350
      15

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXIX (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : Orelle.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : lieudit les Essarts, tunnel d'Orelle le pont des chèvres D1006 tête amont du tunnel d'Orelle, Orelle (73).
      Altitude du site (NGF) : 926 mètres.
      Hauteur d'antenne : 9 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      20
      90
      0
      180
      20
      270
      28

      10
      18
      100
      1
      190
      19
      280
      30

      20
      17
      110
      2
      200
      19
      290
      31

      30
      12
      120
      4
      210
      24
      300
      32

      40
      9
      130
      6
      220
      22
      310
      29

      50
      6
      140
      9
      230
      29
      320
      22

      60
      4
      150
      12
      240
      32
      330
      24

      70
      2
      160
      17
      250
      31
      340
      19

      80
      1
      170
      18
      260
      30
      350
      19

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXX (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : Ruy.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : aire de repos du Vernay, chemin de la fleurette, A43, PK 40, Ruy (38).
      Altitude du site (NGF) : 275 mètres.
      Hauteur d'antenne : 29 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      24
      90
      4
      180
      12
      270
      32

      10
      19
      100
      2
      190
      17
      280
      31

      20
      19
      110
      1
      200
      18
      290
      30

      30
      20
      120
      0
      210
      20
      300
      28

      40
      18
      130
      1
      220
      19
      310
      30

      50
      17
      140
      2
      230
      19
      320
      31

      60
      12
      150
      4
      240
      24
      330
      32

      70
      9
      160
      6
      250
      22
      340
      29

      80
      6
      170
      9
      260
      29
      350
      22

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXXI (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : Saint-André.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : lieudit sous la ville échangeur n° 30 de Modane, sens Italie - France, A43, PK 190, Saint-André (73).
      Altitude du site (NGF) : 1 027 mètres.
      Hauteur d'antenne : 22 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      20
      90
      0
      180
      20
      270
      28

      10
      18
      100
      1
      190
      19
      280
      30

      20
      17
      110
      2
      200
      19
      290
      31

      30
      12
      120
      4
      210
      24
      300
      32

      40
      9
      130
      6
      220
      22
      310
      29

      50
      6
      140
      9
      230
      29
      320
      22

      60
      4
      150
      12
      240
      32
      330
      24

      70
      2
      160
      17
      250
      31
      340
      19

      80
      1
      170
      18
      260
      30
      350
      19

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXXII (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : Saint-Clair-de-la-Tour.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : route de Crête A43 - PK 052 - Marouettes, Saint-Clair-de-la-Tour (38).
      Altitude du site (NGF) : 397 mètres.
      Hauteur d'antenne : 25 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      18
      90
      1
      180
      20
      270
      30

      10
      18
      100
      2
      190
      19
      280
      31

      20
      14
      110
      3
      200
      22
      290
      32

      30
      11
      120
      5
      210
      21
      300
      31

      40
      8
      130
      8
      220
      26
      310
      24

      50
      5
      140
      11
      230
      31
      320
      21

      60
      3
      150
      15
      240
      32
      330
      21

      70
      1
      160
      18
      250
      31
      340
      19

      80
      0
      170
      19
      260
      29
      350
      20

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXXIII (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : Saint-Etienne-de-Cuines.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : lieudit les Cites Bozon 345, rue des Erables, tranchée couverte de Saint-Etienne-de-Cuines, A43, Saint-Etienne-de-Cuines (73).
      Altitude du site (NGF) : 449 mètres.
      Hauteur d'antenne : 22 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      29
      90
      9
      180
      6
      270
      22

      10
      22
      100
      6
      190
      9
      280
      29

      20
      24
      110
      4
      200
      12
      290
      32

      30
      19
      120
      2
      210
      17
      300
      31

      40
      19
      130
      1
      220
      18
      310
      30

      50
      20
      140
      0
      230
      20
      320
      28

      60
      18
      150
      1
      240
      19
      330
      30

      70
      17
      160
      2
      250
      19
      340
      31

      80
      12
      170
      4
      260
      24
      350
      32

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXXIV (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : Saint-Jeoire-Prieuré.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : aire de service du Granier, A43, PK 100, Saint-Jeoire-Prieuré (73).
      Altitude du site (NGF) : 309 mètres.
      Hauteur d'antenne : 20 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      22
      90
      3
      180
      14
      270
      32

      10
      19
      100
      2
      190
      18
      280
      31

      20
      20
      110
      1
      200
      18
      290
      30

      30
      19
      120
      0
      210
      20
      300
      29

      40
      18
      130
      1
      220
      19
      310
      31

      50
      15
      140
      3
      230
      21
      320
      32

      60
      11
      150
      5
      240
      21
      330
      31

      70
      8
      160
      8
      250
      24
      340
      26

      80
      5
      170
      11
      260
      31
      350
      21

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXXV (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : Saint-Julien-Mont-Denis.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : gare de péage échangeur n° 28 de Saint-Julien-Mont-Denis, sens France - Italie, A43, Saint-Julien-Mont-Denis (73).
      Altitude du site (NGF) : 617 mètres.
      Hauteur d'antenne : 22 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      20
      90
      2
      180
      16
      270
      32

      10
      19
      100
      1
      190
      18
      280
      30

      20
      20
      110
      0
      200
      19
      290
      29

      30
      18
      120
      1
      210
      19
      300
      30

      40
      18
      130
      2
      220
      19
      310
      31

      50
      13
      140
      4
      230
      23
      320
      33

      60
      10
      150
      6
      240
      22
      330
      30

      70
      7
      160
      9
      250
      27
      340
      23

      80
      4
      170
      12
      260
      32
      350
      20

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXXVI (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : Saint-Martin-d'Arc.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : lieudit les Culées, péage de Saint-Michel-de-Maurienne, Saint-Martin-d'Arc (73).
      Altitude du site (NGF) : 698 mètres.
      Hauteur d'antenne : 22 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      29
      90
      19
      180
      0
      270
      20

      10
      30
      100
      18
      190
      1
      280
      19

      20
      32
      110
      16
      200
      2
      290
      20

      30
      32
      120
      12
      210
      4
      300
      20

      40
      27
      130
      9
      220
      7
      310
      23

      50
      22
      140
      6
      230
      10
      320
      30

      60
      23
      150
      4
      240
      13
      330
      33

      70
      19
      160
      2
      250
      18
      340
      31

      80
      19
      170
      1
      260
      18
      350
      30

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXXVII (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : Saint-Pierre-de-Belleville.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : lieudit la Corbière, échangeur n° 25 d'Epierre, A43, Saint-Pierre-de-Belleville (73).
      Altitude du site (NGF) : 366 mètres.
      Hauteur d'antenne : 21 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      2
      90
      17
      180
      0
      270
      19

      10
      1
      100
      18
      190
      1
      280
      19

      20
      0
      110
      16
      200
      2
      290
      20

      30
      1
      120
      12
      210
      4
      300
      18

      40
      2
      130
      9
      220
      7
      310
      17

      50
      4
      140
      6
      230
      10
      320
      12

      60
      6
      150
      4
      240
      13
      330
      9

      70
      9
      160
      2
      250
      18
      340
      6

      80
      12
      170
      1
      260
      18
      350
      4

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXXVIII (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : Saint-Priest.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : aire de service de Manissieux, A 43, PK 8.5, Saint-Priest (69).
      Altitude du site (NGF) : 242 mètres.
      Hauteur d'antenne : 25 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      43
      90
      12
      180
      43
      270
      43

      10
      43
      100
      5
      190
      43
      280
      36

      20
      43
      110
      2
      200
      43
      290
      31

      30
      43
      120
      0
      210
      43
      300
      28

      40
      43
      130
      2
      220
      43
      310
      31

      50
      43
      140
      5
      230
      43
      320
      36

      60
      43
      150
      12
      240
      43
      330
      43

      70
      40
      160
      23
      250
      43
      340
      43

      80
      23
      170
      40
      260
      43
      350
      43

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XXXIX (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : Saint-Quentin-Fallavier.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : lieudit Chesnes Ouest, boulevard de Tharabie, gare de péage de Chesnes, A43, PK 19, Saint-Quentin-Fallavier (38).
      Altitude du site (NGF) : 232 mètres.
      Hauteur d'antenne : 20 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      19
      90
      1
      180
      18
      270
      31

      10
      20
      100
      0
      190
      19
      280
      29

      20
      18
      110
      1
      200
      20
      290
      30

      30
      18
      120
      2
      210
      19
      300
      31

      40
      14
      130
      3
      220
      22
      310
      32

      50
      11
      140
      5
      230
      21
      320
      31

      60
      8
      150
      8
      240
      26
      330
      24

      70
      5
      160
      11
      250
      31
      340
      21

      80
      3
      170
      15
      260
      32
      350
      21

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XL(*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : Saint-Rémy-de-Maurienne.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : lieudit les étalons A43, PK 149, Saint-Rémy-de-Maurienne (73).
      Altitude du site (NGF) : 408 mètres.
      Hauteur d'antenne : 18 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      29
      90
      20
      180
      0
      270
      20

      10
      30
      100
      18
      190
      1
      280
      19

      20
      31
      110
      17
      200
      2
      290
      19

      30
      32
      120
      12
      210
      4
      300
      24

      40
      29
      130
      9
      220
      6
      310
      22

      50
      22
      140
      6
      230
      9
      320
      29

      60
      24
      150
      4
      240
      12
      330
      32

      70
      19
      160
      2
      250
      17
      340
      31

      80
      19
      170
      1
      260
      18
      350
      30

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XLI (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : Sainte-Hélène-sur-Isère.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : barrière de péage de Frontenac Sainte Hélène, A430, PK 135, Frontenex (73).
      Altitude du site (NGF) : 313 mètres.
      Hauteur d'antenne : 25 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      16
      90
      2
      180
      9
      270
      6

      10
      12
      100
      4
      190
      6
      280
      9

      20
      9
      110
      7
      200
      4
      290
      12

      30
      6
      120
      10
      210
      2
      300
      17

      40
      4
      130
      13
      220
      1
      310
      18

      50
      2
      140
      18
      230
      0
      320
      19

      60
      1
      150
      18
      240
      1
      330
      19

      70
      0
      160
      17
      250
      2
      340
      19

      80
      1
      170
      12
      260
      4
      350
      18

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XLII (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : Saint-Laurent-de-Mure.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : chemin de la vie des oies, A432, fin de concession Area, Saint-Laurent-de-Mure (69).
      Altitude du site (NGF) : 243 mètres.
      Hauteur d'antenne : 23 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      32
      90
      24
      180
      4
      270
      12

      10
      31
      100
      19
      190
      2
      280
      17

      20
      30
      110
      19
      200
      1
      290
      18

      30
      28
      120
      20
      210
      0
      300
      20

      40
      30
      130
      18
      220
      1
      310
      19

      50
      31
      140
      17
      230
      2
      320
      19

      60
      32
      150
      12
      240
      4
      330
      24

      70
      29
      160
      9
      250
      6
      340
      22

      80
      22
      170
      6
      260
      9
      350
      29

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XLIII (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : Saint-Laurent-de-Mure.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : lieudit la Caradière, gare de péage de Saint-Exupéry, A432, la Caradière, Saint-Laurent-de-Mure (69).
      Altitude du site (NGF) : 280 mètres.
      Hauteur d'antenne : 23 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      43
      90
      9
      180
      43
      270
      40

      10
      43
      100
      4
      190
      43
      280
      34

      20
      43
      110
      1
      200
      43
      290
      30

      30
      43
      120
      0
      210
      43
      300
      29

      40
      43
      130
      3
      220
      43
      310
      33

      50
      43
      140
      8
      230
      43
      320
      38

      60
      43
      150
      16
      240
      43
      330
      43

      70
      32
      160
      29
      250
      43
      340
      43

      80
      18
      170
      43
      260
      43
      350
      43

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XLIV(*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : Châbons.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : lieudit la paille 3, route de Bizonnes, Châbons (38).
      Altitude du site (NGF) : 574 mètres.
      Hauteur d'antenne : 25 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      22
      90
      6
      180
      9
      270
      29

      10
      24
      100
      4
      190
      12
      280
      32

      20
      19
      110
      2
      200
      17
      290
      31

      30
      19
      120
      1
      210
      18
      300
      30

      40
      20
      130
      0
      220
      20
      310
      28

      50
      18
      140
      1
      230
      19
      320
      30

      60
      17
      150
      2
      240
      19
      330
      31

      70
      12
      160
      4
      250
      24
      340
      32

      80
      9
      170
      6
      260
      22
      350
      29

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XLV (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : Colombe.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : lieudit le Picoud centre d'entretien des 3 massifs, Colombe (38).
      Altitude du site (NGF) : 475 mètres.
      Hauteur d'antenne : 25 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      22
      90
      6
      180
      10
      270
      30

      10
      23
      100
      4
      190
      13
      280
      33

      20
      19
      110
      2
      200
      18
      290
      31

      30
      19
      120
      1
      210
      18
      300
      30

      40
      19
      130
      0
      220
      20
      310
      29

      50
      18
      140
      1
      230
      19
      320
      30

      60
      16
      150
      2
      240
      20
      330
      32

      70
      12
      160
      4
      250
      20
      340
      32

      80
      9
      170
      7
      260
      23
      350
      27

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XLVI (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : Moirans.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : lieudit la croix Pingeon, gare de péage de Voiron-Champfeuillet, Moirans (38).
      Altitude du site (NGF) : 340 mètres.
      Hauteur d'antenne : 32 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      32
      90
      24
      180
      4
      270
      12

      10
      31
      100
      19
      190
      2
      280
      17

      20
      30
      110
      19
      200
      1
      290
      18

      30
      28
      120
      20
      210
      0
      300
      20

      40
      30
      130
      18
      220
      1
      310
      19

      50
      31
      140
      17
      230
      2
      320
      19

      60
      32
      150
      12
      240
      4
      330
      24

      70
      29
      160
      9
      250
      6
      340
      22

      80
      22
      170
      6
      260
      9
      350
      29

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XLVII (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : Torchefelon.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : lieudit la salle, route de Saint-Victor, Torchefelon (38).
      Altitude du site (NGF) : 487 mètres.
      Hauteur d'antenne : 25 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      30
      90
      20
      180
      1
      270
      18

      10
      29
      100
      19
      190
      0
      280
      20

      20
      31
      110
      18
      200
      1
      290
      19

      30
      32
      120
      15
      210
      3
      300
      21

      40
      31
      130
      11
      220
      5
      310
      21

      50
      26
      140
      8
      230
      8
      320
      24

      60
      21
      150
      5
      240
      11
      330
      31

      70
      22
      160
      3
      250
      14
      340
      32

      80
      19
      170
      2
      260
      18
      350
      31

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XLVIII (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : Voreppe.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : centre de péage de Voreppe, pont de Veurey, Voreppe (38).
      Altitude du site (NGF) : 193 mètres.
      Hauteur d'antenne : 20 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      32
      90
      12
      180
      4
      270
      24

      10
      29
      100
      9
      190
      6
      280
      22

      20
      22
      110
      6
      200
      9
      290
      29

      30
      24
      120
      4
      210
      12
      300
      32

      40
      19
      130
      2
      220
      17
      310
      31

      50
      19
      140
      1
      230
      18
      320
      30

      60
      20
      150
      0
      240
      20
      330
      28

      70
      18
      160
      1
      250
      19
      340
      30

      80
      17
      170
      2
      260
      19
      350
      31

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XLIX (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : Echirolles.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : échangeur n° 5 du rondeau, A480, Echirolles (38).
      Altitude du site (NGF) : 222 mètres.
      Hauteur d'antenne : 28 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      4
      90
      2
      180
      18
      270
      31

      10
      1
      100
      1
      190
      18
      280
      30

      20
      0
      110
      0
      200
      20
      290
      29

      30
      3
      120
      1
      210
      19
      300
      31

      40
      8
      130
      3
      220
      21
      310
      32

      50
      11
      140
      5
      230
      21
      320
      31

      60
      8
      150
      8
      240
      24
      330
      26

      70
      5
      160
      11
      250
      31
      340
      18

      80
      3
      170
      14
      260
      32
      350
      9

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE L (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : Chatuzange-le-Goubet.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : lieudit les Chaux, péage de Chatuzange-le-Goubet, Chatuzange-le-Goubet (26).
      Altitude du site (NGF) : 207 mètres.
      Hauteur d'antenne : 10 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      16
      90
      2
      180
      12
      270
      4

      10
      12
      100
      4
      190
      9
      280
      6

      20
      9
      110
      7
      200
      6
      290
      9

      30
      6
      120
      10
      210
      4
      300
      12

      40
      4
      130
      13
      220
      2
      310
      17

      50
      2
      140
      18
      230
      1
      320
      18

      60
      1
      150
      18
      240
      0
      330
      19

      70
      0
      160
      18
      250
      1
      340
      19

      80
      1
      170
      17
      260
      2
      350
      18

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE LI (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : Saint-Hilaire-du-Rosier.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : A49, PK 41,9, Saint-Hilaire-du-Rosier (38).
      Altitude du site (NGF) : 197 mètres.
      Hauteur d'antenne : 30 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      12
      90
      4
      180
      9
      270
      7

      10
      9
      100
      6
      190
      6
      280
      10

      20
      6
      110
      9
      200
      4
      290
      13

      30
      4
      120
      12
      210
      2
      300
      18

      40
      2
      130
      17
      220
      1
      310
      18

      50
      1
      140
      18
      230
      0
      320
      19

      60
      0
      150
      18
      240
      1
      330
      19

      70
      1
      160
      16
      250
      2
      340
      18

      80
      2
      170
      12
      260
      4
      350
      17

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE LII (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : Saint-Marcellin.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : 48, rue Arago, Saint-Marcellin (38).
      Altitude du site (NGF) : 267 mètres.
      Hauteur d'antenne : 15 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      11
      90
      5
      180
      20
      270
      0

      10
      8
      100
      8
      190
      18
      280
      1

      20
      5
      110
      11
      200
      17
      290
      2

      30
      3
      120
      14
      210
      12
      300
      4

      40
      2
      130
      18
      220
      9
      310
      6

      50
      1
      140
      18
      230
      6
      320
      9

      60
      0
      150
      20
      240
      4
      330
      12

      70
      1
      160
      19
      250
      2
      340
      17

      80
      3
      170
      19
      260
      1
      350
      15

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE LIII (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : Vinay.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : gare de péage échangeur n° 10 de Vinay, A49, Vinay (38).
      Altitude du site (NGF) : 247 mètres.
      Hauteur d'antenne : 24 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      11
      90
      5
      180
      7
      270
      9

      10
      8
      100
      8
      190
      4
      280
      12

      20
      5
      110
      11
      200
      2
      290
      16

      30
      3
      120
      14
      210
      1
      300
      18

      40
      2
      130
      18
      220
      0
      310
      19

      50
      1
      140
      18
      230
      1
      320
      19

      60
      0
      150
      18
      240
      2
      330
      19

      70
      1
      160
      13
      250
      4
      340
      18

      80
      3
      170
      10
      260
      6
      350
      15

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE LIV (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : Monestier-de-Clermont.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : 17, route de Sinard, tête sud du tunnel du Sinard, Monestier-de-Clermont (38).
      Altitude du site (NGF) : 842 mètres.
      Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      22
      90
      29
      180
      9
      270
      6

      10
      29
      100
      22
      190
      6
      280
      9

      20
      32
      110
      24
      200
      4
      290
      12

      30
      31
      120
      19
      210
      2
      300
      17

      40
      30
      130
      19
      220
      1
      310
      18

      50
      28
      140
      20
      230
      0
      320
      20

      60
      30
      150
      18
      240
      1
      330
      19

      70
      31
      160
      17
      250
      2
      340
      19

      80
      32
      170
      12
      260
      4
      350
      24

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE LV (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : Saint-Martin-de-la-Cluze.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : lieudit les Jails, A51, PK 14, Saint-Martin-de-la-Cluze (38).
      Altitude du site (NGF) : 609 mètres.
      Hauteur d'antenne : 22 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      2
      90
      18
      180
      0
      270
      19

      10
      1
      100
      18
      190
      1
      280
      19

      20
      0
      110
      17
      200
      2
      290
      19

      30
      1
      120
      12
      210
      4
      300
      18

      40
      3
      130
      9
      220
      6
      310
      15

      50
      5
      140
      6
      230
      9
      320
      11

      60
      8
      150
      4
      240
      12
      330
      8

      70
      11
      160
      2
      250
      17
      340
      5

      80
      14
      170
      1
      260
      18
      350
      3

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE LVI (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : Sinard.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : lieudit le clos, route départementale 110F tête nord du tunnel du Sinard, Sinard (38).
      Altitude du site (NGF) : 804 mètres.
      Hauteur d'antenne : 26 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      2
      90
      17
      180
      31
      270
      19

      10
      1
      100
      18
      190
      30
      280
      19

      20
      0
      110
      20
      200
      28
      290
      20

      30
      1
      120
      19
      210
      30
      300
      18

      40
      2
      130
      19
      220
      31
      310
      17

      50
      4
      140
      24
      230
      32
      320
      12

      60
      6
      150
      22
      240
      29
      330
      9

      70
      9
      160
      29
      250
      22
      340
      6

      80
      12
      170
      32
      260
      24
      350
      4

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE LVII (*)


      Nom du service : Autoroute Info.
      Identification de l'émetteur : Varces-Allières-et-Risset.
      Fréquence : 107,7 MHz.
      Adresse du site : lieudit Pontcharra, A51, PK 2,2, Varces-Allières-et-Risset (38).
      Altitude du site (NGF) : 269 mètres.
      Hauteur d'antenne : 25 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)
      AZIMUT
      (degrés)
      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0
      30
      90
      18
      180
      1
      270
      19

      10
      31
      100
      17
      190
      2
      280
      19

      20
      32
      110
      12
      200
      4
      290
      24

      30
      29
      120
      9
      210
      6
      300
      22

      40
      22
      130
      6
      220
      9
      310
      29

      50
      24
      140
      4
      230
      12
      320
      32

      60
      19
      150
      2
      240
      17
      330
      31

      70
      19
      160
      1
      250
      18
      340
      30

      80
      20
      170
      0
      260
      20
      350
      28

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


Fait à Paris, le 17 octobre 2018.


Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
O. Schrameck

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