Version initiale

  • Sénat
    Session ordinaire de 2018-2019


    Réunions
    Mardi 23 octobre 2018


    Commission de la culture, de l'éducation et de la communication, à 17 heures (salle Médicis) :
    Captation vidéo.
    Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.
    Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, à 9 heures (salle n° 216) :
    Proposition de loi visant à prévenir les violences lors des manifestations et à sanctionner leurs auteurs (n° 575, 2017-2018), examen des amendements éventuels sur le texte de la commission.
    Proposition de loi modifiée par l'Assemblée nationale, relative à l'accueil des gens du voyage et à la lutte contre les installations illicites (n° 596, 2017-2018), examen des amendements éventuels sur le texte de la commission.
    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne, à 9 h 30 (salle n° 67) et à 16 h 15 (salle Clemenceau) :
    A 9 h 30 (salle n° 67) :
    Audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics.
    A 16 h 15 (salle Clemenceau) :
    Captation vidéo.
    Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre déléguée aux affaires européennes.


    Convocations


    Convocation rectifiée de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
    L'ordre du jour du mercredi 24 octobre est complété par le point suivant :
    1° Audition conjointe sur la proposition de loi n° 706 (2017-2018) visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans.
    L'ordre du jour s'établit donc comme suit :
    Mardi 23 octobre 2018, à 17 heures (salle Médicis) :
    Captation vidéo.
    1° Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation ;
    2° Questions diverses.
    Mercredi 24 octobre 2018, à 9 h 30 puis à 16 h 30 (salle A245, 2e étage Ouest) :
    A 9 h 30 (salle A245, 2e étage Ouest) :
    1° Audition conjointe sur la proposition de loi n° 706 (2017-2018) visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans, en présence de :
    M. Serge Tisseron, psychiatre, auteur de « 3-6-9-12 Apprivoiser les écrans et grandir » ;
    M. François-Marie Caron, pédiatre, ancien président de l'Association française de pédiatrie ambulatoire (AFPA) ;
    Mme Élisabeth Jude-Lafitte, médecin PMI, représentante du Syndicat national des médecins de protection maternelle et infantile (SNMPMI) ;
    Mme Sylvie Bannelier, vice-présidente marketing et développement des produits pour l'Europe de la société VTech ;
    M. Michel Combot, directeur général de la Fédération française des télécoms ;
    Un représentant de l'Alliance française des industries du numérique (AFNUM) ;
    2° Examen du rapport de Mme Catherine Morin-Desailly et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi n° 30 (2018-2019), adoptée par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, relative à la lutte contre la manipulation de l'information ;
    Le délai limite pour le dépôt des amendements en commission est expiré ;
    3° Questions diverses.
    A 16 h 30 (salle A245, 2e étage Ouest) :
    Captation vidéo.
    1° Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports, sur le projet de loi de finances pour 2019 ;
    2° Questions diverses.

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 199,3 Ko
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