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  • Assemblée nationale
    Session ordinaire de 2018-2019


    1. Réunions
    Mardi 23 octobre 2018


    Commission des affaires économiques :
    A 17 h 15 (salle 6241, Affaires économiques) :
    - projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255) :


    - mission « Agriculture et alimentation » (M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur pour avis) ;
    - mission « Outre-mer » (M. Max Mathiasin, rapporteur pour avis).


    Commission des affaires étrangères :
    A 17 h 30 (salle 4223, 33, rue Saint-Dominique, 2e étage) :
    - PLF pour 2019 (n° 1255) (première lecture) ;
    - examen pour avis des crédits de la mission « Action extérieure de l'Etat » :
    - action de la France en Europe et dans le monde ; Français à l'étranger et affaires consulaires (Mme Anne Genetet, rapporteure pour avis) ;
    - diplomatie culturelle et d'influence - francophonie (M. Frédéric Petit, rapporteur pour avis) ;
    - vote sur les crédits de la mission Action extérieure de l'Etat ;
    - examen pour avis des crédits de la mission « Immigration, asile et intégration » (M. Pierre-Henri Dumont, rapporteur pour avis) ;
    - vote sur les crédits de la mission « Immigration, asile et intégration ».
    Commission des affaires sociales :
    A 14 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
    - projet de loi de financement de la sécurité sociale (n° 1297) (amendements, art. 88).
    Commission du développement durable :
    A 17 heures (salle 6237, Développement durable) :
    - audition de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur les crédits « Infrastructures et services de transports » et « Affaires maritimes » de la mission « Ecologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances 2019 et le compte d'affectation spéciale « Contrôle et exploitation aériens » (n° 1255).
    Commission des finances :
    A 17 heures (salle 6350, Finances) :
    - PLF examen de la seconde partie : crédits : conseil et contrôle de l'Etat ; pouvoirs publics ; culture : création, transmission des savoirs et démocratisation de la culture, patrimoines.
    A 21 heures (salle 6350, Finances) :
    - PLF examen de la seconde partie (suite) : gestion des finances publiques et des ressources humaines ; gestion fiscale et financière de l'Etat et du secteur public local, facilitation et sécurisation des échanges, conduite et pilotage des politiques économiques et financières, mission action et transformation publiques ; Fonction publique ; mission Crédits non répartis ; Gestion du patrimoine immobilier de l'Etat ; Remboursements et dégrèvements.
    Commission des lois :
    A 17 heures (salle 6242, Lois) :
    - audition de Mme Annick Girardin, ministre des Outre-mer, examen pour avis et vote des crédits de la mission « Outre-mer » (M. Philippe Dunoyer, rapporteur pour avis).
    Mission d'information sur l'évaluation des dispositifs de lutte contre les discriminations au sein des forces armées :
    A 17 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition du général de corps d'armée Hervé Renaud, directeur des personnels militaires de la gendarmerie nationale.
    Mission d'information sur la justice des mineurs :
    A 14 heures (salle 6549, 2e étage) :
    - audition de M. Jean-Michel Rapinat, directeur délégué chargé des politiques sociales de l'Association des départements de France, et de Mme Ann-Gaëlle Werner-Bernard, conseillère chargée des relations avec le Parlement.
    Mission d'information sur le terrorisme : lutter contre le financement du terrorisme international :
    A 13 heures (salle 7326, 101, rue l'Université, 3e étage) :
    - audition de M. Serge Michailof, chercheur associé à l'Institut des Relations Internationales et Stratégiques (IRIS) et M. Olivier Lafourcade, président du conseil d'administration d'I&P Développement.
    Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique :
    A 11 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
    - audition de M. David Gruson, membre du comité de direction de la chaire Santé de Sciences Po, professeur associé à la faculté de médecine Paris-Descartes, fondateur de l'initiative « Ethik IA ».
    A 17 heures (salle 6351, Affaires sociales) :
    - audition de M. Jean-Marie Le Méné, président de la Fondation Lejeune.
    A 17 h 45 (salle 6351, Affaires sociales) :
    - audition de M. Jean-Claude Ameisen, ancien président du CCNE, membre du conseil scientifique de la Chaire Coopérative de Philosophie à l'Hôpital (AP-HP/ENS).
    A 18 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
    - audition de Dr. François Hirsch, directeur de recherche à l'INSERM, membre du comité d'éthique de l'INSERM.


    Mercredi 24 octobre 2018


    Comité d'évaluation et de contrôle :
    A 11 heures (6e bureau) :
    - programme de travail pour la session 2018-2019 ;
    - désignation de rapporteurs.
    Commission des affaires culturelles :
    A 16 h 15 (salle 6238, Affaires culturelles) :
    Projet de loi de finances pour 2019 (seconde partie) :
    - audition de M. Franck Riester, ministre de la culture ;
    - examen pour avis et vote des crédits de la mission « Culture » (Mme Brigitte Kuster, rapporteure pour avis) ;
    - examen pour avis et vote des crédits de la mission « Médias, livre et industries culturelles » et du compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » (Mme Céline Calvez, rapporteure pour avis).
    Commission des affaires économiques :
    A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
    Projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255) :
    - mission « Investissements d'avenir » (Mme Monique Limon, rapporteure pour avis) ;
    - mission « Cohésion des territoires » :
    - logement (Mme Stéphanie Do, rapporteure pour avis) ;
    - ville (Mme Annaïg Le Meur, rapporteure pour avis).
    A 16 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
    Projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255) :
    - mission « Economie » :
    - communications électroniques et Economie numérique (Mme Christine Hennion, rapporteure pour avis) ;
    - entreprises (M. Vincent Rolland, rapporteur pour avis) ;
    - commerce extérieur (M. Antoine Herth, rapporteur pour avis) ;
    (en présence de Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Economie et des finances).
    Commission des affaires étrangères :
    A 9 h 30 (salle 4223, 33, rue Saint-Dominique, 2e étage) :
    PLF pour 2019 (n° 1255) (première lecture) :
    - examen pour avis des crédits de la mission « Aide publique au développement » (M. Hubert Julien-Laferriere, rapporteur pour avis et contributions des groupes LFI et GDR) ;
    - vote sur les crédits de la mission « Aide publique au développement » ;
    - examen pour avis des crédits de la mission « Immigration, asile et intégration » (M. Pierre-Henri Dumont, rapporteur pour avis) ;
    - vote sur les crédits de la mission « Immigration, asile et intégration ».
    A 17 heures (salle 4223, 33, rue Saint-Dominique, 2e étage) :
    PLF pour 2019 (n° 1255) (première lecture) :
    - examen des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255) :
    - examen pour avis des crédits de la mission « Défense » (M. Didier Quentin, rapporteur pour avis) ;
    - vote sur les crédits de la mission Défense ;
    - examen pour avis des crédits de la mission « Economie - commerce extérieur et diplomatie économique » (M. Buon Tan, rapporteur pour avis) ;
    - vote sur les crédits de la mission Economie - commerce extérieur et diplomatie économique).
    Commission des affaires sociales :
    A 10 heures (salle 6351, Affaires sociales) :
    - audition, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, de Mme Claire Compagnon, candidate pressentie à la présidence du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales.
    Commission de la défense :
    A 8 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
    - projet de loi de finances pour 2019 :
    - examen pour avis, ouvert à la presse, des amendements de la commission et vote sur les crédits :
    - de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (M. Philippe Michel-Kleisbauer, rapporteur pour avis) ;
    - de la mission « Défense » :
    - environnement et prospective de la politique de défense (Mme Frédérique Lardet, rapporteure pour avis) ;
    - soutien et logistique interarmées (M. Claude de Ganay, rapporteur pour avis) ;
    - préparation et emploi des forces : Forces terrestres (M. Thomas Gassilloud, rapporteur pour avis) ;
    - préparation et emploi des forces : Marine (M. Jacques Marilossian, rapporteur pour avis) ;
    - préparation et emploi des forces : Air (M. Jean-Jacques Ferrara, rapporteur pour avis) ;
    - équipement des forces - dissuasion (M. Jean-Charles Larsonneur, rapporteur pour avis) ;
    - de la mission « Sécurités », « gendarmerie nationale » (Mme Aude Bono-Vandorme, rapporteure pour avis).
    Commission du développement durable :
    A 9 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
    Projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255) :
    - suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Ecologie, développement et mobilité durables » :
    - infrastructures et services de transports ; budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » (Mme Zivka Park, rapporteure pour avis) ;
    - infrastructures et services de transports ; comptes d'affectation spéciale « Aides à l'acquisition de véhicules propres » et « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » (M. Damien Pichereau, rapporteur pour avis).
    Commission des finances :
    A 9 heures (salle 6350, Finances) :
    PLF examen de la seconde partie (suite) :
    - engagements financiers de l'Etat, et article 77, rattaché ; Participations financières de l'Etat ; Participation de la France au désendettement de la Grèce ; Avances à divers services de l'Etat ou organismes gérant des services publics ; Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales : Sécurité alimentaire ; Politiques de l'agriculture, forêt, pêche et aquaculture ; compte spécial Développement agricole et rural.
    A 16 h 15 (salle 6350, Finances) :
    - PLF examen de la seconde partie (suite) : outre-mer ; administration générale et territoriale de l'Etat.
    A 21 heures (salle 6350, Finances) :
    - PLF examen de la seconde partie (suite) : action extérieure de l'Etat ; tourisme ; aide publique au développement, article 72 rattaché, compte spécial prêt à des Etats étrangers.
    Commission des lois :
    A 10 heures (salle 6242, Lois) :
    - proposition de résolution européenne relative au respect de l'Etat de droit au sein de l'Union européenne (n° 1300) (examen).
    A 16 h 30 (salle 6242, Lois) :
    - audition de Mme Nicole Belloubet, garde des Sceaux, ministre de la Justice, examen pour avis et vote des crédits de la mission « Justice » (M. Dimitri Houbron, rapporteur pour avis « Justice et accès au droit » ; M. Bruno Questel, rapporteur pour avis « Administration pénitentiaire et protection judiciaire de la jeunesse »).
    Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique :
    A 16 h 15 (salle 6237, Développement durable) :
    - réunion préparatoire.
    A 17 heures (salle 6237, Développement durable) :
    - audition en table ronde, ouverte à la presse, sur la distribution d'Energie : M. Jean Louis Bal, président du Syndicat des Energies renouvelables, M. Alexandre Roesch, délégué général, Mme Delphine Lequatre, responsable du service juridique, et M. Alexandre de Montesquiou, directeur associé Ai2P ; M. Joël Pédessac, directeur général du Comité français du butane et du propane, Mme Émilie Coquin, directrice des affaires publiques, et M. Simon Lalanne, consultant, Boury, Tallon & associés ; M. Fabien Choné, directeur général délégué stratégie et Energie de Direct Energie, et Mme Frédérique Barthélémy, directrice de la communication et des relations institutionnelles ; M. Sébastien Chapelet, directeur de SEM Energies Hauts-de-France ; et des représentants d'EDF Renouvelables.
    A 19 heures (salle 6237, Développement durable) :
    - réunion post-auditions.
    Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des Outre-mer :
    A 11 heures (salle 1, 3, rue Aristide-Briand) :
    - débat sur les orientations et propositions du rapport, et autorisation de publication.
    Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique :
    A 8 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
    - audition de M. Joël Deumier, président de l'association SOS Homophobie et Mme Delphine Plantive.
    A 9 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
    - audition de Mme Ludovine de La Rochère, présidente de La manif pour Tous, de M. Albéric Dumont, vice-président, et de M. Bruno Dary, conseiller.
    A 10 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
    - audition de M. Tugdual Derville, délégué général de Alliance Vita, de Mme Caroline Roux, déléguée générale adjointe, coordinatrice des services d'écoute, et de Mme Blanche Streb, directrice de la Formation et de la recherche.
    A 11 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
    - audition du Conseil Supérieur du Notariat : Me Florence Pouzenc et Me Gilles Bonet, notaires à Paris.
    A 17 h 45 (salle 6351, Affaires sociales) :
    - audition de M. Jean-Pierre Scotti, président de l'association Greffe de Vie.


    Jeudi 25 octobre 2018


    Commission des affaires européennes :
    A 9 heures (6e bureau) :
    - audition post-Conseil de Mme Nathalie Loiseau, ministre des affaires européennes (à huis clos) ;
    - réunion des commissions des affaires européennes en format Weimar (communication) ;
    - nomination de rapporteurs ;
    - examen de textes européens (art. 88-4 et 88-6 de la Constitution).
    Commission des finances :
    A 9 heures (salle 6350, Finances) :
    - PLF examen de la seconde partie (suite) : direction de l'action du Gouvernement, publications officielles et information administrative, investissements d'avenir ; médias, livre et industrie culturelles, avances à l'audiovisuel public.
    A 15 heures (salle 6350, Finances) :
    - PLF examen de la seconde partie (suite) : justice ; Economie : développement des entreprises et régulations, prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés, article 85 rattaché, commerce extérieur, statistiques et études économiques, stratégie économique et fiscale, accords monétaires internationaux.
    A 21 heures (salle 6350, Finances) :
    - PLF examen de la seconde partie (suite) : défense : préparation de l'avenir, budget opérationnel de la défense ; anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation, article 73 rattaché.
    Commission des lois :
    A 10 heures (salle 6242, Lois) :
    - audition de M. Christophe Castaner, ministre de l'Intérieur, examen pour avis et vote des crédits des missions « Administration générale et territoriale de l'Etat » (M. Olivier Marleix, rapporteur pour avis), « Sécurités » (M. Jean-Michel Fauvergue, rapporteur pour avis), « Sécurité civile » (M. Eric Ciotti, rapporteur pour avis) et « Immigration, asile et intégration » (Mme Elodie Jacquier-Laforge, rapporteure pour avis).
    A 14 heures (salle 6242, Lois) :
    - éventuellement, suite de l'ordre du jour du matin.
    Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
    A 8 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
    - audition de :
    - M. Philippe Wahl, président directeur général du groupe la poste ;
    - M. Yannick Imbert, directeur des affaires territoriales et publiques ;
    - Mme Smara Lungu, déléguée aux affaires territoriales et parlementaires.
    Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
    A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
    - audition sur la seconde partie du projet de loi finances pour 2019 (Mme Isabelle Rauch, rapporteure), de M. Jean-Philippe Vinquant, directeur général de la cohésion sociale.
    Mission d'évaluation de la lutte contre la délinquance financière :
    A 14 h 30 (salle du CEC) :
    - audition de M. Jean-François Gayraud, commissaire divisionnaire.
    A 15 h 30 (salle du CEC) :
    - audition de Mme Corinne Bertoux, chef de l'Office central pour la répression de la grande délinquance financière (OCRGDF).
    Mission d'information sur l'évaluation des dispositifs de lutte contre les discriminations au sein des forces armées :
    A 9 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition du Général Frédéric Hingray, directeur des ressources humaines de l'armée de terre, et du Général Éric Maury, adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre, en charge des lycées militaires et des écoles de formation initiales.
    A 11 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de M. le contrôleur général des armées Christian Giner, responsable de la cellule Thémis.
    Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique :
    A 9 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
    - audition de Mme Laurence Devillers, professeure à l'université Paris IV Panthéon-Sorbonne, chercheuse au Laboratoire d'Informatique pour la Mécanique et les Sciences de l'Ingénieur (CNRS).
    A 14 heures (salle 6351, Affaires sociales) :
    - audition du Pr Raja Chatila, professeur à Sorbonne Université, directeur de l'Institut des Systèmes Intelligents et de robotique.
    A 15 heures (salle 6351, Affaires sociales) :
    - audition de M. Benjamin Pitcho, avocat, et de M. Benjamin Moron-Puech, enseignant-chercheur du collectif « Intersexes et Allié.e.s ».
    A 16 heures (salle 6351, Affaires sociales) :
    - audition de M. Cyrille Dalmont, juriste et chercheur associé en intelligence artificielle à l'Institut Thomas More.


    Vendredi 26 octobre 2018


    Commission des finances :
    A 9 heures (salle 6350, Finances) :
    - PLF examen de la seconde partie (suite) : Ecologie, développement et mobilité durable.
    A 15 heures (salle 6350, Finances) :
    - PLF examen de la seconde partie (suite) : Immigration, asile et intégration ; sécurités.


    Mardi 30 octobre 2018


    Groupe de travail sur les Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024 :
    A 10 h 10 (salle 6238, Affaires culturelles) :
    - audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Bana, président de l'Association des Directeurs Techniques Nationaux (AsDTN).


    Mercredi 31 octobre 2018


    Mission d'information sur le suivi des négociations liées au Brexit et l'avenir des relations de l'Union européenne et de la France avec le Royaume-Uni :
    A 16 h 30 (salle 4223, 33, rue Saint-Dominique) :
    - reconstitution du bureau ;
    - échange de vues sur les travaux de la mission.


    2. Ordre du jour prévisionnel
    Lundi 29 octobre 2018


    Commission des finances :
    A 14 heures (salle Lamartine) :
    - audition de ministres : Mme Jacqueline Gourault et M. Olivier Dussopt.
    A 16 heures (salle Lamartine) :
    - PLF examen de la seconde partie (suite) : recherche et enseignement supérieur et article 78 rattaché ; enseignement scolaire ; sport, jeunesse et vie associative.
    A 21 heures (salle 6350, Finances) :
    - PLF examen de la seconde partie (suite) : relations avec les collectivités territoriales, articles 79, 80, 81 rattachés.
    Commission des lois :
    A 14 heures (salle Lamartine) :
    - audition, conjointe avec la commission des Finances, de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, M. Sébastien Lecornu, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires chargé des collectivités territoriales, et de M. Olivier Dussopt, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Action et des comptes publics, sur les transferts financiers de l'Etat aux collectivités territoriales (M. Paul Molac, rapporteur pour avis au nom de la commission des Lois au titre des crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales »).
    A 16 heures (salle 6242, Lois) :
    - examen pour avis et vote des crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales » (M. Paul Molac, rapporteur pour avis).


    Mardi 30 octobre 2018


    Commission des affaires étrangères :
    A 17 h 30 :
    - audition, ouverte à la presse, de M. Tedros Adhanom Ghebreyesus, directeur général de l'Organisation mondiale de la santé.
    Commission des affaires européennes :
    A 17 heures (salle Lamartine) :
    - réunion commune avec une délégation de la commission des affaires européennes de la Chambre des députés de Roumanie.
    Commission des affaires sociales :
    A 17 h 15 (salle 6351, Affaires sociales) :
    - projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255) (seconde partie) :
    - audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail, sur les crédits de la mission « travail, emploi et formation professionnelle » et du compte spécial « financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage » et examen pour avis de ces crédits (rapport pour avis) ;
    - vote sur les crédits de la mission « travail et emploi » et du compte spécial ;
    - examen pour avis et vote des crédits de la mission « régimes sociaux et de retraite » et du compte spécial « pensions » (rapport pour avis).
    Commission du développement durable :
    A 17 heures (salle 6237, Développement durable) :
    - projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255) :
    - suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Ecologie, développement et mobilité durables » :
    - prévention des risques (Mme Danielle Brulebois, rapporteure pour avis) ;
    - énergie, climat et après-mines ; compte d'affectation spéciale « Transition énergétique » (Mme Jennifer De Temmerman, rapporteure pour avis).
    Commission des finances :
    A 16 h 45 (salle 6350, Finances) :
    - PLF examen de la seconde partie (suite) : Cohésion des territoires et article 74 rattaché.
    A 21 heures (salle 6350, Finances) :
    - PLF examen de la seconde partie (suite) : Travail et emploi, et art. 84 rattaché : régimes sociaux et de retraite.
    Commission des lois :
    A 21 heures (salle 6242, Lois) :
    - audition de M. Olivier Dussopt, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Action et des comptes publics, examen pour avis et vote des crédits du programme « Fonction publique » de la mission « Gestion des finances publiques et des ressources humaines » (Mme Émilie Chalas, rapporteure pour avis).
    Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
    A 17 heures (salle de la commission) :
    - examen du rapport sur le projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice (M. Guillaume Gouffier-Cha, rapporteur) ;
    - examen du rapport sur la seconde partie du projet de loi finances pour 2019 (Mme Isabelle Rauch, rapporteure).
    Mission d'information sur l'évaluation des dispositifs de lutte contre les discriminations au sein des forces armées :
    A 17 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de Mme la médecin général des armées Maryline Gygax Généro, directeur du Service de Santé des Armées, et de M. le médecin en chef Melchior Martinez, coordinateur national du service médico-psychologique des armées.
    Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique :
    A 10 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
    - audition de M. Jean-Louis Mandel, professeur honoraire au collège de France, titulaire de la chaire Génétique humaine.
    A 11 h 30 (salle 6351, Affaires sociales) :
    - audition du Père Thierry Magnin, professeur, physicien, recteur de l'Université catholique de Lyon.
    A 17 heures (salle 6238, Affaires culturelles) :
    Table ronde de représentants de religions :
    - M. François Clavairoly, président de la Fédération protestante de France ;
    - Rabbin Michaël Azoulay, grand rabbinat de France ;
    - Mgr Pierre d'Ornellas, responsable du groupe de travail sur la bioéthique, Conférence des évêques de France ;
    - M. Anouar Kbibech, vice-président du Conseil français du culte musulman.


    Mercredi 31 octobre 2018


    Commission des affaires culturelles :
    A 9 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
    - audition de Mme Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions, sur l'exécution du Contrat d'objectifs et de moyens de la société en 2017.
    Commission des affaires économiques :
    A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
    Projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255) :
    - mission « Ecologie, développement et mobilité durables » :
    - Energie (Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis) ;
    - Economie sociale et solidaire (M. Yves Blein, rapporteur pour avis) ;
    - mission « Recherche et enseignement supérieur » :
    - Grands organismes de recherche (M. Richard Lioger, rapporteur pour avis) ;
    - mission « Action extérieure de l'Etat » :
    - Tourisme (M. Éric Pauget, rapporteur pour avis) ;
    - mission « Economie » (suite) :
    - Industrie (Mme Bénédicte Taurine, rapporteure pour avis).
    Commission des affaires étrangères :
    A 9 h 30 :
    - « La diplomatie culturelle de la France : quelle stratégie à dix ans ? » (rapport d'information).
    Commission des affaires sociales :
    A 16 h 15 (salle 6351, Affaires sociales) :
    Projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255) (seconde partie) :
    - audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, et examen des crédits de la mission « santé » (rapport pour avis), puis de la mission « solidarité, insertion et égalité des chances » (rapport pour avis) ;
    - vote sur les crédits des deux missions et sur les articles 82 et 83.
    Commission du développement durable :
    A 9 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
    - projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255) :
    - suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Ecologie, développement et mobilité durables » :
    - Affaires maritimes (M. Jimmy Pahun, rapporteur pour avis) ;
    - examen pour avis des crédits de la mission « Cohésion des territoires » :
    - Impulsion et coordination de la politique d'aménagement du territoire ; Interventions territoriales de l'Etat (Mme Florence Lasserre-David, rapporteure pour avis).
    Commission des finances :
    A 9 h 30 (salle 6350, Finances) :
    - PLF examen de la seconde partie (suite) : santé ; solidarité, insertion et égalité des chances et art. 82 et 83 rattachés.


    Mardi 6 novembre 2018


    Commission des affaires culturelles,
    A 16 h 15 (salle 6238, Affaires culturelles) :
    - projet de loi de finances pour 2019 (seconde partie) :
    - audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse ;
    - examen pour avis et vote des crédits de la mission « Enseignement scolaire » (Mme Agnès Thill, rapporteure pour avis).
    A 18 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
    - projet de loi de finances pour 2019 (seconde partie) :
    - audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports ;
    - examen pour avis et vote des crédits de la mission « Sport » (Mme Marie George Buffet, rapporteure pour avis).
    Commission des affaires étrangères :
    A 17 heures :
    - examen, ouvert à la presse, des projets de loi suivants :
    - convention n° 184 de l'OIT sur la sécurité et la santé dans l'agriculture (n° 900) (première lecture) ;
    - convention judiciaire avec les collectivités d'outre-mer (n° 1021) (première lecture) ;
    - accord avec la Géorgie sur le séjour et la migration de professionnels (n° 1127) (première lecture) ;
    - convention de formation du personnel des navires de pêche (n° 810) (première lecture).
    Mission d'information sur le secteur spatial de défense :
    A 10 h 30 (salle 4016, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de M. Jean-Jacques Dordain, CNES.


    Mercredi 7 novembre 2018


    Commission des affaires culturelles :
    A 16 h 15 (salle 6238, Affaires culturelles) :
    - projet de loi de finances pour 2019 (seconde partie) :
    - audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation ;
    - examen pour avis et vote des crédits de la mission « Recherche et Enseignement supérieur » :
    - Recherche (M. Pierre Henriet, rapporteur pour avis) ;
    - Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Philippe Berta, rapporteur pour avis).
    Commission des affaires étrangères :
    A 9 h 30 :
    - audition de M. Pascal Canfin, directeur général du World Wild Fund for Nature (WWF) France, ancien ministre délégué au développement et du Contre-amiral Loïc Finaz, directeur de l'Ecole de guerre, sur « Les conséquences du réchauffement climatique sur l'ordre mondial ».
    Commission du développement durable :
    A 9 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
    - projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255) :
    - examen pour avis des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » :
    - Recherche dans les domaines de l'Energie, du développement et de la mobilité durables (M. Gérard Menuel, rapporteur pour avis).
    Commission des finances :
    A 21 heures (salle 6350, Finances) :
    - PLF examen de la seconde partie (suite) : art. 48-71 non rattachés ; art. 39 à 47 récapitulation ; vote sur le projet.


    Jeudi 8 novembre 2018


    Commission des affaires européennes :
    A 10 heures (6e bureau) :
    - politique agricole commune (PAC) (communication) ;
    - politique d'asile européenne (communication).
    Commission des finances :
    A 9 h 30 (salle 6350, Finances) :
    - suite de l'ordre du jour de la veille : PLF examen de la seconde partie (suite) : art. 48-71 non rattachés ; art. 39 à 47 récapitulation ; vote sur le projet.
    Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
    A 8 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
    - audition de M. Serge Morvan, commissaire général à l'égalité des territoires.
    Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique :
    A 9 heures (salle de la commission) :
    - réunion préparatoire.
    A 9 h 30 (salle de la commission) :
    - audition en table ronde, ouverte à la presse, de M. Fabien Veyret, responsable transition énergétique de France nature environnement ; de Mme Anne Bringault, coordination transition énergétique de Réseau action climat ; de M. Jean-Baptiste Lebrun, directeur du Cler ; et de représentants du WWF (à confirmer).
    Mission d'information sur le secteur spatial de défense :
    A 17 h 30 (salle 4016, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition du général Philippe Lavigne, chef d'Etat-major de l'armée de l'air.


    Mardi 13 novembre 2018


    Mission d'information sur le secteur spatial de défense :
    A 10 h 30 (salle 4016, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de M. Jean-Loïc Galle, président de Thales Alenia Space.
    A 15 h 30 (salle 4016, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de M. Philippe Coq, secrétaire permanent des affaires publiques de Airbus.


    Jeudi 15 novembre 2018


    Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique :
    A 13 h 30 (salle de la commission) :
    - réunion préparatoire.
    A 14 h 30 (salle de la commission) :
    - audition en table ronde, ouverte à la presse, sur le bâtiment : M. Gilles Vermot Desroches, directeur du développement durable de Schneider Electric, Mme Aurélie Jardin, directrice des affaires institutionnelles, et M. Victor Chartier, consultant, Boury, Tallon & associés ; M. Hugues Sartre, responsable des affaires publiques de GEO PLC, et Mme Marina Offel de Villaucourt, chargée des affaires publiques ; M. Matthieu Paillot, directeur général de Teksial ; M. Bernard Aulagne, président de Coenove, Mme Florence Lievyn, déléguée générale, et M. Simon Lalanne, consultant, Boury, Tallon & associés.


    Mercredi 21 novembre 2018


    Commission des finances :
    A 9 h 30 (salle 6350, Finances) :
    - audition de M. Olivier Guèrsent, directeur général de la stabilité financière, des services financiers de l'union des marchés de capitaux à la Commission européenne.


    Jeudi 22 novembre 2018


    Commission des finances :
    A 9 heures (salle 6350, Finances) :
    - audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Pierre Moscovici, commissaire européen aux affaires économiques et financières, à la fiscalité et aux douanes.


    Jeudi 29 novembre 2018


    Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique :
    A 13 h 30 (salle de la commission) :
    - réunion préparatoire.
    A 14 h 30 (salle de la commission) :
    - audition, ouverte à la presse, de M. Emmanuel Soulias, directeur général d'Enercoop et de M. Albert Ferrari, responsable des relations institutionnelles.
    Mission d'information sur le secteur spatial de défense :
    A 10 h 30 (salle 4016, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de M. Jean-Yves Le Gall, président du CNES.


    Mardi 4 décembre 2018


    Mission d'information sur le secteur spatial de défense :
    A 9 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de M. Joël Barre, délégué général pour l'armement, de Mme Caroline Laurent, directrice de la stragégie, et de M. Robin Jaulmes, conseiller technique.


    Jeudi 6 décembre 2018


    Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique :
    A 8 h 30 (salle de la commission) :
    - réunion préparatoire.
    A 9 h 30 (salle de la commission) :
    - audition en table ronde, ouverte à la presse, sur l'Energie solaire et photovoltaïque : des représentants de First Solar, et M. Victor Chartier, consultant, Boury, Tallon & associés ; M. David Gréau, président du syndicat Enerplan ; et des représentants de Greenyellow.

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