Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre Ier, section 1, sous-section 2, paragraphe 1, dans la rubrique « Oxygénothérapie à long terme », dans la sous-rubrique « Société PHILIPS France (PHILIPS) », la nomenclature du code 1184315 est remplacée comme suit :
CODE |
NOMENCLATURE |
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1184315 |
Oxygénothérapie à long terme, déambulation, PHILIPS, ULTRAFILL, OLT 2.12
Forfait hebdomadaire OLT 2.12 pour la prise en charge de patient répondant aux conditions d'attribution de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, ou de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, avec un système de remplissage de bouteilles grâce à un concentrateur et un compresseur, ULTRAFILL de la société PHILIPS France Commercial.
Les conditions d'attribution de la prise en charge de l'oxygénothérapie de longue durée quotidienne avec déambulation de plus d'une heure par jour, et de l'oxygénothérapie de déambulation exclusive, sont définies ci-dessus dans le cadre du point I.1 des conditions générales d'attribution de l'oxygénothérapie de long terme.
Les patients concernés par ce forfait nécessitent un débit d'oxygène compatible avec l'utilisation simultanée de la fonction de concentrateur et la fonction de stockage de l'oxygène. Le prescripteur doit s'assurer que le matériel choisi permet effectivement la fourniture d'un débit d'oxygène suffisant pour le patient en cas d'utilisation simultanée de ces deux fonctions.
Le tarif couvre les prestations communes énoncées au point I.2 relatif à la description de la prestation de l'oxygénothérapie à long terme, les prestations de location et les spécifications techniques définies au point I.2.4.7 (Système de remplissage de bouteilles d'oxygène utilisant un concentrateur fixe et un compresseur ou un concentrateur fixe et un concentrateur/compresseur), et la prestation spécifique suivante :
- une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC reversée au patient par le prestataire.
En plus de la surveillance du concentrateur par le prestataire tous les 2 à 4 mois, la maintenance spécifique pour le système ULTRAFILL est la suivante :
- concentrateur : le filtre ne nécessite pas de maintenance hebdomadaire, il doit être changé par le prestataire tous les 2 ans. Un nettoyage hebdomadaire par le patient de l'extérieur de l'appareil est recommandé ;
- compresseur : le filtre bactérien présent dans l'appareil est à changer.
Le système pour oxygénothérapie ULTRAFILL comprend un concentrateur, un compresseur, deux bouteilles et un sac de transport pour les bouteilles.
La prise en charge est assurée pour les modèles et références suivants :
- concentrateur : EverFlo T, (1039366) ;
- compresseur : ULTRAFILL, (1057124) ;
- bouteilles :
• 1 L débit continu, (1069060) ;
• 2 L débit continu, (1069061) ;
• 1 L valve à la demande (mixte), (1069019) ;
• 2 L valve à la demande (mixte), (1069021) ;
• 1 L débit continu, (1075576) ;
• 2 L débit continu, (1075578) ;
• 1 L valve à la demande (mixte), (1075577) ;
• 2 L valve à la demande (mixte), (1075579) ;
• sacoche de transport bouteille 1 L, (1079978) ;
• sacoche de transport bouteille 2 L (1079977).
Date de fin de prise en charge : 1er avril 2022. |