Le ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire,
Vu les articles L. 641-4 et L. 641-5 du code de l'énergie ;
Vu l'arrêté du 19 janvier 2016 modifié relatif à la liste des carburants autorisés au regard des dispositions de l'article 265 ter du code des douanes ;
Vu l'arrêté du 1er juin 2018 relatif aux caractéristiques du gazole et du gazole grand froid dénommé gazole B10,
Décide :
Les véhicules et engins à motorisation Diesel compatibles avec le gazole et le gazole grand froid dénommé gazole B10 dont les caractéristiques sont définies par l'arrêté du 1er juin 2018 cité ci-dessus, sont listés en annexes I, II et III.
La présente décision sera consultable sur le point de distribution du gazole B10 afin que le consommateur puisse vérifier la compatibilité de son véhicule.
La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.
ANNEXES
ANNEXE I
VÉHICULES LÉGERS ET CAMIONNETTES MIS À LA CIRCULATION EN FRANCE COMPATIBLES AVEC LE GAZOLE B10
Tout véhicule (véhicule léger ou camionnette), non listé ci-dessous, mais identifié par un marquage spécifique « B10 », sur le bouchon du réservoir carburant ou sur la trappe à carburant, est un véhicule compatible avec l'utilisation du gazole B10 (selon la norme européenne EN16734).
PSA GROUPE :
- CITROËN : tous les véhicules Diesel commercialisés après 01/01/2000 ;
- PEUGEOT : tous les véhicules Diesel commercialisés après 01/01/2000 ;
- DS : tous les véhicules Diesel ;
- OPEL / VAUXHALL : tous les véhicules Diesel à partir de la Norme Euro 5 et au-delà, sauf les modèles ci-dessous qui ne sont pas compatibles :
- Combo : Modèle année mi 2017-2018 ;
- Corsa D : Modèle année 2006-2014 ;
- Meriva B : Modèle année 2010-2017 ;
- Astra H : Modèle année 2004-2010 ;
- Zafira B : Modèle année 2005-2014.
GROUPE RENAULT :
- RENAULT : tous les véhicules Diesel à partir de la Norme Euro 5 et au-delà ;
- DACIA : tous les véhicules Diesel à partir de la Norme Euro 5 et au-delà.
MITSUBISHI :
- ASX 1.6 DI-D 115 ch 2WD ;
- ASX 1.6 DI-D 115 ch 4WD.
BMW GROUPE : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 ».
DAIMLER : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 ».
FCA GROUPE :
- ALFA ROMEO : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 » ;
- FIAT : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 » ;
- LANCIA : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 ».
CHRYSLER GROUP : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 ».
FORD : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 ».
JAGUAR : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 ».
LAND ROVER : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 ».
HONDA : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 ».
HYUNDAI : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 ».
TOYOTA MOTOR CORPORATION : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 ».
NISSAN :
Nom Commercial (D.3)
Type
Date de validité emploi B10
NT400 CABSTAR
F24
À partir du 26/09/2016
F91AN
CUBE
Z12
Tous
JUKE
F15
Tous
MICRA
K14
Tous
NAVARA
D40
À partir du 15/07/2011
NOTE
E12
Tous
NP300 NAVARA
D23
Tous
NP300 PICKUP
D22
À partir du 31/08/2010
EVALIA
M20M
Tous
NV200
M20N
Tous
NV300
X82
Tous
NV400
X62
À partir du 01/08/2012 jusqu'au 16/07/2016
PRIMASTAR
X83
Tous les véhicules équipés d'un moteur 2,0 dCi
à partir du 04/10/2012
PULSAR
C13
Tous
QASHQAI
J11
Tous
X-TRAIL
T32
Tous
INFINITI :
Nom Commercial (D.3)
Type
Date de validité emploi B10
EX30D / QX50
J50
Tous les véhicules INFINITI équipés d'un moteur 3,0 dCi depuis le 29/12/2010
FX30D / QX70
S51
M / Q70
Y51
VOLKSWAGEN GROUPE :
- AUDI : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 » ;
- SEAT : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 » ;
- ŠCODA : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 » ;
- PORSCHE : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 » ;
- VOLKSWAGEN : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 ».
VOLVO CARS : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 ».
Les autres véhicules légers et autres camionnettes non mentionnés ci-dessus sont déclarés non compatibles avec le gazole B10 par leur constructeur.
ANNEXE II
VÉHICULES LOURDS ET DE TRANSPORT EN COMMUN DE PERSONNES MIS À LA CIRCULATION EN FRANCE COMPATIBLES AVEC LE GAZOLE B10
Tout véhicule (véhicule lourd et véhicule de transport en commun de personnes), non listé ci-dessous mais identifié par un marquage spécifique « B10 », au niveau du réservoir à carburant, est un véhicule compatible avec l'utilisation du gazole B10 (selon la norme européenne EN16734).
DAF :
- tous les modèles de la gamme LF construits à partir de janvier 2001 ;
- tous les modèles de la gamme CF/XF construits à partir de septembre 2017.
SCANIA :
- tous les modèles de la gamme PGR, - Norme EuroVI ;
- tous les modèles de la gamme NTG - Norme EuroVI ;
- tous les modèles de la gamme FKN (cars & bus).
VOLVO TRUCKS :
- gamme intermédiaire FL équipé du moteur D5K ou D8 ;
- gamme intermédiaire FE équipé du moteur D8K.
RENAULT TRUCKS :
- gamme légère Maxity ;
- gamme intermédiaire D équipé du moteur DTI5 ou DTI8 ;
- gamme intermédiaire D Wide équipé du moteur DTI8.
DAIMLER TRUCKS : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 ».
IVECO : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 ».
MAN TRUCKS & BUS : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 ».
VOLKSWAGEN Véhicule commercial : Les véhicules compatibles sont identifiés par un marquage spécifique « B10 ».
Les autres véhicules lourd et de transport en commun de personnes non mentionnés ci-dessus sont déclarés non compatibles avec le gazole B10 par leur constructeur.
ANNEXE III
AUTRES ENGINS À MOTEURS DIESEL COMPATIBLES AVEC LE GAZOLE B10
Seuls les autres engins à moteur diesel, identifiés par un marquage spécifique « B10 », au niveau du réservoir à carburant, sont des engins compatibles avec l'utilisation du gazole B10 (selon la norme européenne EN16734).
Fait le 11 septembre 2018.
Pour le ministre d'Etat et par délégation :
La directrice de l'énergie,
V. Schwarz