Commissions et organes de contrôle

Version initiale

  • Assemblée nationale


    1. Composition
    Modifications à la composition des commissions
    Démissions


    Affaires culturelles : Mme Stéphanie Rist.
    Affaires sociales : Mme Florence Granjus.


    Nominations


    Le groupe La République en Marche a désigné :
    Affaires culturelles : Mme Florence Granjus.
    Affaires sociales : Mme Stéphanie Rist.


    2.. Réunions
    Mercredi 5 septembre 2018


    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises :
    A 16 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
    - audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, et de Mme Delphine Gény-Stephann, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances.


    Jeudi 6 septembre 2018


    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises :
    A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
    - croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport).
    A 15 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
    - croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite).
    A 21 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
    - croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite).


    Vendredi 7 septembre 2018


    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises :
    A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
    - croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite).
    A 15 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
    - croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite).
    A 21 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
    - croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite).


    Mercredi 12 septembre 2018


    Commission des affaires économiques :
    A 14 h 45 (salle 6241, Affaires économiques) :
    - projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous (n° 1135 rect.) (amendements, art. 88).
    Commission du développement durable :
    A 9 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
    - table ronde sur la politique de l'eau, avec la participation de M. Bertrand Galtier, directeur général de l'agence de l'eau Artois-Picardie, M. Marc Hoeltzel, directeur général de l'agence de l'eau Rhin-Meuse, M. Guillaume Choisy, directeur général de l'agence de l'eau Adour-Garonne, M. Laurent Roy, directeur général de l'agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse, M. Martin Gutton, directeur général de l'agence de l'eau Loire-Bretagne, et Mme Marie-Dominique Monbrun, directrice générale adjointe de l'agence de l'eau Seine-Normandie.
    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises :
    A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
    - croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite).
    A 15 h 15 (salle 6241, Affaires économiques) :
    - croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite).
    A 21 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
    - croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite).


    Jeudi 13 septembre 2018


    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises :
    A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
    - croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite).
    A 15 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
    - croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite).
    A 21 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
    - croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite).


    Vendredi 14 septembre 2018


    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises :
    A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
    - croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite).
    A 15 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
    - croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite).
    A 21 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
    - croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite).


    Samedi 15 septembre 2018


    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises :
    A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
    - croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite) (éventuellement).
    A 15 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
    - croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite) (éventuellement).
    A 21 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
    - croissance et transformation des entreprises (n° 1088) (rapport) (suite) (éventuellement).


    Mardi 25 septembre 2018


    Mission d'information sur la diplomatie climatique : une action diplomatique forte pour consolider les accords sur le climat :
    A 17 heures (salle 7070, 103, rue de l'Université) :
    - audition, par visioconférence, de Mme Laurence Pollier de la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques (CCNUCC), représentante de Mme Patricia Espinosa, secrétaire exécutive de la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques au sujet de l'organisation et des objectifs de la COP24 qui se déroulera à Katowice, en Pologne, en décembre 2018.


    Jeudi 27 septembre 2018


    Mission d'information commune sur le suivi de la stratégie de sortie du glyphosate :
    A 10 heures (5e bureau) :
    - réunion constitutive de la mission ;
    - désignation du bureau ;
    - échange de vues des membres et programme de travail.


    3. Ordre du jour prévisionnel
    Mardi 4 septembre 2018


    Mission d'information sur l'Europe : réussir la refondation démocratique :
    A 17 heures (33, rue Saint-Dominique, salle 4204) :
    -- audition de M. Quentin Dickinson, journaliste.


    Mercredi 5 septembre 2018


    Commission des affaires culturelles,
    A 9 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
    - audition de M. Fabrice Fries, président directeur-général de l'Agence France Presse (AFP).
    Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance :
    A 11 heures (salle 4325, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Bertrand, président du groupe Bertrand, accompagné de M. Christophe Gaschin, secrétaire général.
    Mission d'évaluation et de contrôle :
    A 10 heures (salle 6350, Finances) :
    - audition, ouverte à la presse, de la Mission d'évaluation et de contrôle sur l'orientation de l'investissement privé dans la transition écologique (Mme Bénédicte PEYROL et M. Christophe Bouillon, rapporteurs).
    - à 10 heures : audition de Mme Brune Poirson, secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et de Mme Delphine Geny-Stephann, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances.


    Mercredi 12 septembre 2018


    Commission des affaires culturelles :
    A 9 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
    - audition de Mme Véronique Cayla, Présidente de ARTE-France.
    Commission des affaires étrangères :
    A 9 h 30 (salle Lamartine) :
    - audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Moïsi, sur « La dé-construction de l'ordre de l'après-guerre : quelles conséquences pour la France ? ».
    Commission de la défense :
    A 9 h 30 (6e bureau) :
    - audition de M. le préfet Jacques Witkowski, directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises ;
    - désignation de rapporteurs et de membres de missions d'information.
    Commission des finances :
    A 9 h 30 (salle 6350, Finances) :
    - lutte contre la fraude (1142) (amendements, art. 88) ;
    - examen rapport MI monnaies virtuelles.


    Mardi 18 septembre 2018


    Commission du développement durable :
    A 17 heures (salle Lamartine) :
    - présentation, conjointe avec la commission des affaires étrangères, du rapport de la mission d'information commune sur la gestion du site de stockage souterrain de déchets StocaMine (M. Vincent Thiébaut, président, MM. Bruno Fuchs et Raphaël Schellenberger, co-rapporteurs).
    Mission d'information sur le terrorrisme : lutter contre le financement du terrorisme international :
    A 13 heures (salle 4204, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de M. Pierre-Mathieu Duhamel, président du Conseil d'orientation de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme.


    Mercredi 19 septembre 2018


    Commission du développement durable :
    A 9 heures (salle 6237, Développement durable) :
    - présentation par M. Damien Pichereau de son rapport de mission sur les véhicules utilitaires légers.
    A 10 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
    - audition de Mme Isabelle Harel-Dutirou, présidente de la commission particulière du débat public sur le Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs (PNGMDR).
    Commission des finances :
    A 9 h 30 (salle 6350, Finances) :
    - au cœur de l'économie : audition M. Tavernier (INSEE) et M. Garnier (Banque de France) sur la conjoncture économique.
    Mission d'information sur le terrorrisme : lutter contre le financement du terrorisme international :
    A 13 heures (salle 4204, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de M. Bruno Dalles, directeur de Tracfin.
    Mission d'information sur les mers et océans : quelle stratégie pour la France ? :
    A 17 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de M. Jérôme Chappelaz, directeur de l'Institut polaire français Paul-Emile Victor.


    Jeudi 20 septembre 2018


    Mission d'information sur l'évaluation des dispositifs de lutte contre les discriminations au sein des forces armées :
    A 9 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition du général de corps d'armée Hervé Renaud, directeur des personnels militaires de la gendarmerie nationale.
    Mission d'information sur le terrorrisme : lutter contre le financement du terrorisme international :
    A 8 h 30 (salle 4204, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de Mme Anne-Clémentine Larroque, chercheuse.


    Mardi 25 septembre 2018


    Commission des affaires économiques :
    A 16 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
    - éventuellement, pjl ELAN (rapport).
    A 21 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
    - éventuellement, suite pjl ELAN (suite rapport).
    Commission de la défense :
    A 17 heures (6e bureau) :
    - audition du général Pascal Facon, commandant le centre de doctrine et d'enseignement du commandement.


    Mercredi 26 septembre 2018


    Commission des affaires économiques :
    A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
    - éventuellement, pjl ELAN (suite rapport).
    A 16 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
    - éventuellement, suite pjl ELAN (suite rapport).
    A 21 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
    - éventuellement, suite pjl ELAN (suite rapport).
    Commission de la défense :
    A 16 h 30 (6e bureau) :
    - audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre.
    Commission du développement durable :
    A 9 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
    - audition de Mme Florence Berthelot, déléguée générale de la Fédération nationale des transports routiers.
    Mission d'information sur les mers et océans : quelle stratégie pour la France ? :
    A 17 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
    - table ronde sur les énergies marines (à confirmer).


    Jeudi 27 septembre 2018


    Commission des affaires économiques :
    A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
    - éventuellement, pjl ELAN (suite rapport).
    A 15 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
    - éventuellement, suite pjl ELAN (suite rapport).
    A 21 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
    - éventuellement, suite pjl ELAN (suite rapport).
    Mission d'information sur l'évaluation des dispositifs de lutte contre les discriminations au sein des forces armées :
    A 9 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition du colonel Jean-François Valynseele, chef du pôle affaires réservées / déontologie, Inspection générale de la gendarmerie nationale.
    A 11 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition du général Rony Lobjoit, directeur des ressources humaines de l'armée de l'air.
    Mission d'information sur les mers et océans : quelle stratégie pour la France ? :
    A 11 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition des représentants de la plateforme de la petite pêche artisanale française (à confirmer).


    Mercredi 3 octobre 2018


    Commission des affaires économiques :
    A 9 h 30 (salle 6241, Affaires économiques) :
    - élection du bureau de la commission.
    Commission de la défense :
    A 16 h 30 (6e bureau) :
    - audition de Mme Florence Parly, ministre des armées, sur le projet de loi de finances pour 2019.
    Commission des finances :
    A 9 h 30 (salle 6350, Finances) :
    - audition, commune avec la commission des lois, de Didier Migaud, sur rapport Cour des comptes sur les finances publiques locales.
    Mission d'information sur les mers et océans : quelle stratégie pour la France ? :
    A 17 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
    - table ronde sur la lutte contre la plastification des mers, en présence de la fondation Tara et Expédition MED.


    Jeudi 4 octobre 2018


    Mission d'information sur l'évaluation des dispositifs de lutte contre les discriminations au sein des forces armées :
    A 9 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de Mme la médecin général des armées Maryline Gygax Généro, directeur du Service de Santé des Armées, et de M. le médecin en chef Melchior Martinez, coordinateur national du service médico-psychologique des armées.
    A 11 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de M. le contrôleur général des armées Christian Giner, responsable de la cellule Thémis.


    Mardi 9 octobre 2018


    Commission des affaires économiques :
    A 14 h 45 (salle 6241, Affaires économiques) :
    - éventuellement, projet de loi en nouvelle lecture projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN) (amendements, art. 88).
    Commission de la défense :
    A 17 heures (6e bureau) :
    - audition de Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'Etat auprès de la ministre des armées, sur le projet de loi de finances pour 2019.


    Mercredi 10 octobre 2018


    Commission de la défense :
    A 9 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'administration, sur le projet de loi de finances pour 2019.
    A 11 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de M. Joël Barre, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances pour 2019.
    A 16 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de Mme Alice Guitton, directrice générale des relations internationales et de la stratégie, sur le projet de loi de finances pour 2019.


    Jeudi 11 octobre 2018


    Commission de la défense :
    A 9 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition du général d'armée Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2019.


    Mardi 16 octobre 2018


    Commission de la défense :
    A 17 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition du général Richard Lizurey, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2019.


    Mercredi 17 octobre 2018


    Commission de la défense :
    A 9 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de l'amiral Christophe Prazuck, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2019.
    A 11 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations d'anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2019.
    A 16 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations professionnelles nationales de militaires, sur le projet de loi de finances pour 2019.
    A 18 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition du général Philippe Lavigne, chef d'état-major de l'armée de l'air, sur le projet de loi de finances pour 2019.


    Jeudi 18 octobre 2018


    Commission de la défense :
    A 9 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition, ouverte à la presse, de représentants de syndicats des personnels civils de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2019.
    A 11 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition du général François Lecointre, chef d'état-major des armées.


    Mercredi 24 octobre 2018


    Mission d'information sur les mers et océans : quelle stratégie pour la France ? :
    A 17 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de M. Soriano, président de l'ARCEP, accompagné de Mme Cécile Dubarry, directrice générale, sur les câbles sous-marins et la question de l'indépendance stratégique française concernant le transport des données.


    Jeudi 25 octobre 2018


    Mission d'information sur l'évaluation des dispositifs de lutte contre les discriminations au sein des forces armées :
    A 9 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition du Général Frédéric Hingray, directeur des ressources humaines de l'armée de terre, et du Général Éric Maury, adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre, en charge des lycées militaires et des écoles de formation initiales.

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 226,2 Ko
Retourner en haut de la page