Commissions et organes de contrôle

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  • Assemblée nationale


    1. Réunions
    Mercredi 12 septembre 2018


    Commission des affaires économiques :
    A 14 h 45 (salle 6241, Affaires économiques) :
    - projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous (n° 1135 rect.) (amendements, art. 88).
    Commission du développement durable :
    A 9 h 30 (salle 6237, Développement durable) :
    - table ronde sur la politique de l'eau, avec la participation de M. Bertrand Galtier, directeur général de l'agence de l'eau Artois-Picardie, M. Marc Hoeltzel, directeur général de l'agence de l'eau Rhin-Meuse, M. Guillaume Choisy, directeur général de l'agence de l'eau Adour-Garonne, M. Laurent Roy, directeur général de l'agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse, M. Martin Gutton, directeur général de l'agence de l'eau Loire-Bretagne, et Mme Marie-Dominique Monbrun, directrice générale adjointe de l'agence de l'eau Seine-Normandie.


    Jeudi 13 septembre 2018


    Mission d'information commune sur le suivi de la stratégie de sortie du glyphosate :
    A 10 heures (salle 6241, Affaires économiques) :
    - réunion constitutive de la mission ;
    - désignation du bureau ;
    - échange de vues des membres et programme de travail.


    Mardi 25 septembre 2018


    Mission d'information sur la diplomatie climatique : une action diplomatique forte pour consolider les accords sur le climat :
    A 17 heures (salle 7070, 103, rue de l'Université) :
    - audition, par visioconférence, de Mme Laurence Pollier de la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques (CCNUCC), représentante de Mme Patricia Espinosa, secrétaire exécutive de la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques au sujet de l'organisation et des objectifs de la COP24 qui se déroulera à Katowice, en Pologne, en décembre 2018.


    2. Ordre du jour prévisionnel
    Mardi 4 septembre 2018


    Mission d'information sur l'Europe : réussir la refondation démocratique :
    A 17 heures (33, rue Saint-Dominique, salle 4204) :
    -- audition de M. Quentin Dickinson, journaliste.


    Mercredi 5 septembre 2018


    Commission des affaires culturelles :
    A 9 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
    - audition de M. Fabrice Fries, Président directeur-général de l'Agence France Presse (AFP).
    Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance :
    A 11 heures (salle 4325, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition, ouverte à la presse, de M. Olivier Bertrand, président du groupe Bertrand, accompagné de M. Christophe Gaschin, secrétaire général.
    Mission d'évaluation et de contrôle :
    A 10 heures (salle 6350, Finances) :
    - audition, ouverte à la presse, de la Mission d'évaluation et de contrôle sur l'orientation de l'investissement privé dans la transition écologique (Mme Bénédicte PEYROL et M. Christophe Bouillon, rapporteurs) ;
    - à 10 heures : audition de Mme Brune Poirson, secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire et de Mme Delphine Geny-Stephann, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances.


    Mercredi 12 septembre 2018


    Commission des affaires culturelles :
    A 9 h 30 (salle 6238, Affaires culturelles) :
    - audition de Mme Véronique Cayla, Présidente de ARTE-France.
    Commission des affaires étrangères :
    A 9 h 30 (salle Lamartine) :
    - audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Moïsi, sur « La dé-construction de l'ordre de l'après-guerre : quelles conséquences pour la France ? ».
    Commission de la défense :
    A 9 h 30 (6e bureau) :
    - audition de M. le préfet Jacques Witkowski, directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises ;
    - désignation de rapporteurs et de membres de missions d'information.
    Commission des finances :
    A 9 h 30 (salle 6350, Finances) :
    - lutte contre la fraude (1142) (amendements, art. 88) ;
    - examen rapport MI monnaies virtuelles.


    Mardi 18 septembre 2018


    Mission d'information sur le terrorrisme : lutter contre le financement du terrorisme international :
    A 13 heures (salle 4204, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de M. Pierre-Mathieu Duhamel, président du Conseil d'orientation de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme.


    Mercredi 19 septembre 2018


    Commission des finances :
    A 9 h 30 (salle 6350, Finances) :
    - au cœur de l'économie : audition M. Tavernier (INSEE) et M. Garnier (Banque de France) sur la conjoncture économique.
    Mission d'information sur le terrorrisme : lutter contre le financement du terrorisme international :
    A 13 heures (salle 4204, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de M. Bruno Dalles, directeur de Tracfin.
    Mission d'information sur les mers et océans : quelle stratégie pour la France ? :
    A 17 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de M. Jérôme Chappelaz, directeur de l'Institut polaire français Paul-Emile Victor.


    Jeudi 20 septembre 2018


    Mission d'information sur l'évaluation des dispositifs de lutte contre les discriminations au sein des forces armées :
    A 9 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition du général de corps d'armée Hervé Renaud, directeur des personnels militaires de la gendarmerie nationale.
    Mission d'information sur le terrorrisme : lutter contre le financement du terrorisme international :
    A 8 h 30 (salle 4204, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de Mme Anne-Clémentine Larroque, chercheuse.


    Mardi 25 septembre 2018


    Commission de la défense :
    A 17 heures (6e bureau) :
    - audition du général Pascal Facon, commandant le centre de doctrine et d'enseignement du commandement.


    Mercredi 26 septembre 2018


    Commission de la défense :
    A 16 h 30 (6e bureau) :
    - audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre.
    Mission d'information sur les mers et océans : quelle stratégie pour la France ? :
    A 17 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
    - table ronde sur les énergies marines (à confirmer).


    Jeudi 27 septembre 2018


    Mission d'information sur l'évaluation des dispositifs de lutte contre les discriminations au sein des forces armées :
    A 9 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition du colonel Jean-François Valynseele, chef du pôle affaires réservées / déontologie, Inspection générale de la gendarmerie nationale.
    A 11 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition du général Rony Lobjoit, directeur des ressources humaines de l'armée de l'air.
    Mission d'information sur les mers et océans : quelle stratégie pour la France ? :
    A 11 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition des représentants de la plateforme de la petite pêche artisanale française (à confirmer).


    Mercredi 3 octobre 2018


    Commission de la défense :
    A 16 h 30 (6e bureau) :
    - audition de Mme Florence Parly, ministre des armées, sur le projet de loi de finances pour 2019.
    Commission des finances :
    A 9 h 30 (salle 6350, Finances) :
    - audition, commune avec la commission des lois, de Didier Migaud, sur rapport Cour des comptes sur les finances publiques locales.
    Mission d'information sur les mers et océans : quelle stratégie pour la France ? :
    A 17 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
    - table ronde sur la lutte contre la plastification des mers, en présence de la fondation Tara et Expédition MED.


    Jeudi 4 octobre 2018


    Mission d'information sur l'évaluation des dispositifs de lutte contre les discriminations au sein des forces armées :
    A 9 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de Mme la médecin général des armées Maryline Gygax Généro, directeur du Service de Santé des Armées, et de M. le médecin en chef Melchior Martinez, coordinateur national du service médico-psychologique des armées.
    A 11 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de M. le contrôleur général des armées Christian Giner, responsable de la cellule Thémis.


    Mardi 9 octobre 2018


    Commission de la défense :
    A 17 heures (6e bureau) :
    - audition de Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'Etat auprès de la ministre des armées, sur le projet de loi de finances pour 2019.


    Mercredi 10 octobre 2018


    Commission de la défense :
    A 9 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'administration, sur le projet de loi de finances pour 2019.
    A 11 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de M. Joël Barre, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances pour 2019.
    A 16 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de Mme Alice Guitton, directrice générale des relations internationales et de la stratégie, sur le projet de loi de finances pour 2019.


    Jeudi 11 octobre 2018


    Commission de la défense :
    A 9 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition du général d'armée Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2019.


    Mardi 16 octobre 2018


    Commission de la défense :
    A 17 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition du général Richard Lizurey, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2019.


    Mercredi 17 octobre 2018


    Commission de la défense :
    A 9 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de l'amiral Christophe Prazuck, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2019.
    A 11 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations d'anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2019.
    A 16 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations professionnelles nationales de militaires, sur le projet de loi de finances pour 2019.
    A 18 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition du général Philippe Lavigne, chef d'état-major de l'armée de l'air, sur le projet de loi de finances pour 2019.


    Jeudi 18 octobre 2018


    Commission de la défense :
    A 9 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition, ouverte à la presse, de représentants de syndicats des personnels civils de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2019.
    A 11 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition du général François Lecointre, chef d'état-major des armées.


    Mercredi 24 octobre 2018


    Mission d'information sur les mers et océans : quelle stratégie pour la France ? :
    A 17 heures (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de M. Soriano, président de l'ARCEP, accompagné de Mme Cécile Dubarry, directrice générale, sur les câbles sous-marins et la question de l'indépendance stratégique française concernant le transport des données.


    Jeudi 25 octobre 2018


    Mission d'information sur l'évaluation des dispositifs de lutte contre les discriminations au sein des forces armées :
    A 9 h 30 (salle 4013, 33, rue Saint-Dominique) :
    - audition du Général Frédéric Hingray, directeur des ressources humaines de l'armée de terre, et du Général Éric Maury, adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre, en charge des lycées militaires et des écoles de formation initiales.


    3. Membres présents ou excusés


    Commission des affaires culturelles et de l'éducation :
    Réunion du mercredi 1er août 2018, à 9 h 30 :
    Présents. - Mme Aude Amadou, Mme Emmanuelle Anthoine, Mme Géraldine Bannier, Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Philippe Berta, M. Pierre-Yves Bournazel, Mme Céline Calvez, Mme Fannette Charvier, M. Jean-Michel Clément, Mme Fabienne Colboc, M. François Cormier-Bouligeon, Mme Béatrice Descamps, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Frédérique Dumas, Mme Nadia Essayan, Mme Elsa Faucillon, Mme Annie Genevard, M. Raphaël Gérard, Mme Danièle Hérin, M. Yannick Kerlogot, Mme Brigitte Kuster, M. Gaël Le Bohec, Mme Brigitte Liso, Mme Béatrice Piron, Mme Cathy Racon-Bouzon, M. Pierre-Alain Raphan, M. Frédéric Reiss, Mme Cécile Rilhac, M. Bertrand Sorre, M. Bruno Studer.
    Excusés. - M. Lénaïck Adam, Mme Ramlati Ali, M. Pascal Bois, M. Stéphane Claireaux, Mme Jacqueline Dubois, M. Grégory Galbadon, Mme Josette Manin, Mme Sophie Mette, M. Franck Riester, Mme Marie-Pierre Rixain, Mme Agnès Thill, Mme Michèle Victory.
    Assistaient également à la réunion. - M. Éric Alauzet, M. Thibault Bazin, M. Pierre Cordier, Mme Catherine Osson.
    Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République :
    Réunion du mercredi 1er août 2018, à 10 h 35 :
    Présents. - Mme Caroline Abadie, M. Erwan Balanant, M. Florent Boudié, Mme Yaël Braun-Pivet, Mme Émilie Chalas, M. Éric Ciotti, Mme Typhanie Degois, M. Éric Diard, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Élise Fajgeles, Mme Isabelle Florennes, M. Raphaël Gauvain, M. David Habib, M. Sacha Houlié, Mme Catherine Kamowski, M. Guillaume Larrivé, Mme Alexandra Louis, M. Fabien Matras, M. Stéphane Mazars, M. Paul Molac, M. Pierre Morel-À-L'Huissier, Mme Naïma Moutchou, M. Éric Poulliat, M. Rémy Rebeyrotte, M. Pacôme Rupin, M. Raphaël Schellenberger, M. Jean Terlier, Mme Cécile Untermaier, M. Arnaud Viala, Mme Hélène Zannier.
    Excusés. - Mme Huguette Bello, M. Richard Ferrand, M. Marc Fesneau, Mme Paula Forteza, Mme Marie Guévenoux, M. Mansour Kamardine, Mme Marietta Karamanli, Mme Maina Sage, M. Manuel Valls, M. Guillaume Vuilletet, M. Jean-Luc Warsmann.
    Assistait également à la réunion. - M. Thibault Bazin.
    Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique :
    Réunion du mardi 31 juillet 2018, à 17 heures :
    Présents. - Mme Emmanuelle Anthoine, M. Joël Aviragnet, M. Philippe Berta, M. Xavier Breton, Mme Blandine Brocard, Mme Samantha Cazebonne, M. Guillaume Chiche, M. M'jid El Guerrab, Mme Élise Fajgeles, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel, M. Patrick Hetzel, Mme Caroline Janvier, Mme Brigitte Liso, M. Jean François Mbaye, M. Thomas Mesnier, Mme Laëtitia Romeiro Dias, Mme Agnès Thill, M. Jean-Louis Touraine, Mme Laurence Vanceunebrock-Mialon.
    Assistait également à la réunion. - M. Thibault Bazin.

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