Avis relatif à la tarification de prestations d'oxygénothérapie et ses forfaits associés visés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

En application des conventions entre le comité économique des produits de santé et :

- la société CAIRE Inc. ;
- la société DEVILBISS HEALTHCARE ;
- la société GCE ;
- la société INOGEN;
- la société INVACARE POIRIER SAS ;
- la société Philips France Commercial ;
- la société RESMED ;
- le Syndicat National des Associations d'assistance à domicile (SNADOM) ;
- le Syndicat national de l'industrie des technologies médicales (SNITEM) ;
- le Syndicat national des prestataires de santé à domicile (SYNALAM) ;
- le syndicat national autonome de prestataires de santé à domicile (SYNAPSAD) ;
- l'Union des fabricants d'aides techniques (UFAT) ;
- l'Union Nationale des Prestataires de Dispositifs Médicaux (UNPDM) ;
- l'Union des Prestataires de Santé à Domicile Indépendants (UPSADI),

les tarifs et les prix limites de vente au public en € TTC (PLV) des produits visés ci-dessous sont fixés comme suit :
1)

CODE	DÉSIGNATION	TARIFS en € TTC	PLV en € TTC	TARIFS en € TTC au 01/08/2018	PLV en € TTC au 01/08/2018
1120338	Oxygénothérapie long terme, déambulation, INVACARE, HOMEFILL II, OLT 2.11 Le tarif du forfait OLT 2.11 couvre une participation à la consommation d'électricité, à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	77,00	77,00	71,50	71,50
1184315	Oxygénothérapie à long terme, déambulation, PHILIPS, ULTRAFILL, OLT 2.12 Le tarif du forfait OLT 2.12 couvre une participation à la consommation d'électricité, à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	77,00	77,00	71,50	71,50
1133430	Oxygénothérapie à long terme, déambulation DEVILBISS HEALTHCARE, IFILL, OLT 2.17 Le tarif du forfait OLT 2.17 couvre une participation à la consommation d'électricité, à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	77,00	77,00	71,50	71,50
1191568	Oxygénothérapie à long terme, déambulation, INVACARE, INVACARE SOLO2, OLT 2.13 Le tarif du forfait OLT 2.13 couvre une participation à la consommation d'électricité, à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	77,00	77,00	71,50	71,50
1143983	Oxygénothérapie à long terme, déambulation, INVACARE, INVACARE XPO2, OLT 2.14 Le tarif du forfait OLT 2.14 couvre une participation à la consommation d'électricité, à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	77,00	77,00	71,50	71,50
1149106	Oxygénothérapie long terme, déambulation, INVACARE, PLATINUM MOBILE, OLT 2.24 Le tarif du forfait OLT 2.24 couvre une participation à la consommation d'électricité, à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	77,00	77,00	71,50	71,50
1118324	Oxygénothérapie à long terme, déambulation, PHILIPS, SIMPLYGO, OLT 2.15 Le tarif du forfait OLT 2.15 couvre une participation à la consommation d'électricité, à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	77,00	77,00	71,50	71,50
1174133	Oxygénothérapie long terme, déambulation, PHILIPS, SIMPLYGO MINI, OLT 2.21 Le tarif du forfait OLT 2.21 couvre une participation à la consommation d'électricité, à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	77,00	77,00	71,50	71,50
1125100	Oxygénothérapie à long terme, déambulation, INOGEN ONE G2, OLT 2.16 Le tarif du forfait OLT 2.16 couvre une participation à la consommation d'électricité, à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	77,00	77,00	71,50	71,50
1138315	Oxygénothérapie à long terme, déambulation, INOGEN, INOGEN ONE G3, OLT 2.19 Le tarif du forfait OLT 2.19 couvre une participation à la consommation d'électricité, à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	77,00	77,00	71,50	71,50
1105528	Oxygénothérapie à long terme, déambulation, INOGEN, INOGEN ONE G4, OLT 2.26 Le tarif du forfait OLT 2.26 couvre une participation à la consommation d'électricité, à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	77,00	77,00	71,50	71,50
1116680	Oxygénothérapie à long terme, déambulation, CAIRE, ECLIPSE 3, OLT 2.18 Le tarif du forfait OLT 2.18 couvre une participation à la consommation d'électricité, à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	77,00	77,00	71,50	71,50
1105416	Oxygénothérapie à long terme, déambulation, CAIRE, ECLIPSE 5, OLT 2.25 Le tarif du forfait OLT 2.25 couvre une participation à la consommation d'électricité, à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	77,00	77,00	71,50	71,50
1123609	Oxygénothérapie à long terme, déambulation, RESMED, LIFECHOICE ACTIVOX, OLT 2.20 Le tarif du forfait OLT 2.20 couvre une participation à la consommation d'électricité, à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	77,00	77,00	71,50	71,50
1186685	Oxygénothérapie long terme, déambulation, RESMED, LIFECHOICE ACTIVOX 4L, OLT 2.22 Le tarif du forfait OLT 2.22 couvre une participation à la consommation d'électricité, à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	77,00	77,00	71,50	71,50
1103297	Oxygénothérapie long terme, déambulation, GCE, ZEN-O, OLT 2.23 Le tarif du forfait OLT 2.23 couvre une participation à la consommation d'électricité, à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	77,00	77,00	71,50	71,50
1150635	FRA-30, ventil assistée, trachéotomisés + oxyg OLT 2.11 INVACARE HOMEFILL II Le tarif du forfait FRA-30 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	180,47	180,47	175,56	175,56
1144468	FRA-42, ventilation assistée, trachéotomisés + oxyg OLT 2.12 PHILIPS ULTRAFILL Le tarif du forfait FRA-42 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	180,47	180,47	175,56	175,56
1192119	FRA-112, Ventilation assistée, trachéotomisés + oxyg OLT°2.17 DEVILBISS H IFILL Le tarif du forfait FRA-112 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	180,47	180,47	175,56	175,56
1195520	FRA-48, ventilation assistée, trachéotomisés + oxygéno OLT 2.13 INVACARE SOLO2 Le tarif du forfait FRA-48 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	180,47	180,47	175,56	175,56
1173560	FRA-49, ventilation assistée, trachéotomisés + oxygéno OLT 2.14 INVACARE XPO2 Le tarif du forfait FRA-49 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	180,47	180,47	175,56	175,56
1143530	FRA-160, ventilation assist, trachéotomisés + OLT 2.24 INVACARE, PLATINUM MOBILE Le tarif du forfait FRA-160 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	180,47	180,47	175,56	175,56
1119826	FRA-60, ventilation assistée, trachéotomisés + oxygéno OLT 2.15 PHILIPS SIMPLYGO Le tarif du forfait FRA-60 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	180,47	180,47	175,56	175,56
1162644	FRA-142, Ventilation assist, trachéotomisés + OLT 2.21 PHILIPS, SIMPLYGO MINI Le tarif du forfait FRA-142 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	180,47	180,47	175,56	175,56
1186544	FRA-93, ventilation assistée, trachéotomisés + OLT 2.16 INOGEN ONE G2 Forfait hebdomadaire Le tarif du forfait FRA-93 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	180,47	180,47	175,56	175,56
1107042	FRA-121, Ventilation assistée, trachéotomisés + OLT 2.19 INOGEN ONE G3 Le tarif du forfait FRA-121 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	180,47	180,47	175,56	175,56
1157689	FRA-371, Ventilation assistée, trachéotomisés + OLT 2.26 INOGEN ONE G4 Le tarif du forfait FRA-371 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	180,47	180,47	175,56	175,56
1167570	FRA-103, Ventilation assistée, trachéotomisés + OLT 2.18 CAIRE, ECLIPSE 3 Le tarif du forfait FRA-103 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	180,47	180,47	175,56	175,56
1133795	FRA-356, Ventilation assist, trachéotomisés + OLT 2.25 CAIRE, ECLIPSE 5 Le tarif du forfait FRA-356 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	180,47	180,47	175,56	175,56
1180613	FRA-136, ventilation assist, trachéotomisés + OLT 2.20 RESMED, LIFECHOICE ACTIVOX Le tarif du forfait FRA-136 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	180,47	180,47	175,56	175,56
1122946	FRA-148, Ventilation assist, trachéotomisés + OLT 2.22 RESMED, LIFECHOICE ACTIVOX 4L Le tarif du forfait FRA-148 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	180,47	180,47	175,56	175,56
1129990	FRA-154, Ventilation assist, trachéotomisés + OLT 2.23 GCE, ZEN-O Le tarif du forfait FRA-154 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	180,47	180,47	175,56	175,56
1151190	FRA-31, ventil assistée, > ou = 12 heures +OLT 2.11 INVACARE HOMEFILL II Le tarif du forfait FRA-31 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	125,02	125,02	120,67	120,67
1107763	FRA-43, ventilation assistée, > ou = 12 heures + oxyg OLT 2.12 PHILIPS ULTRAFILL Le tarif du forfait FRA-43 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	125,02	125,02	120,67	120,67
1144103	FRA-113, ventilation assistée, > ou = 12 heures + OLT 2.17 DEVILBISS H. IFILL Le tarif du forfait FRA-113 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	125,02	125,02	120,67	120,67
1178540	FRA-50, ventilation assistée, > ou = 12 heures + oxygéno OLT 2.13 INVACARE SOLO2 Le tarif du forfait FRA-50 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	125,02	125,02	120,67	120,67
1177663	FRA-51, ventilation assistée, > ou = 12 heures + oxygéno OLT 2.14 INVACARE XPO2 Le tarif du forfait FRA-51 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	125,02	125,02	120,67	120,67
1167200	FRA-161, ventilation assist, > ou = 12 heures + OLT 2.24 INVACARE, PLATINUM MOBILE Le tarif du forfait FRA-161 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	125,02	125,02	120,67	120,67
1145404	FRA-61, ventilation assistée, > ou = 12 heures + oxyg OLT 2.15 PHILIPS SIMPLYGO Le tarif du forfait FRA-61 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	125,02	125,02	120,67	120,67
1196821	FRA-143, Ventilation assist, >ou= 12 heures + OLT 2.21 PHILIPS, SIMPLYGO MINI Le tarif du forfait FRA-143 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	125,02	125,02	120,67	120,67
1100614	FRA-94, ventilation assistée, > ou = 12 heures + OLT 2.16. INOGEN ONE G2 Le tarif du forfait FRA-94 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	125,02	125,02	120,67	120,67
1108917	FRA-122, Ventilation assistée, > ou = 12 heures + OLT 2.19. INOGEN ONE G3 Le tarif du forfait FRA-372 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	125,02	125,02	120,67	120,67
1165476	FRA-372, Ventilation assistée, > ou = 12 heures + OLT 2.26. INOGEN ONE G4 Le tarif du forfait FRA-372 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	125,02	125,02	120,67	120,67
1127607	FRA-104, Ventilation assistée, > ou=12 heures + OLT 2.18 CAIRE, ECLIPSE 3 Le tarif du forfait FRA-104 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	125,02	125,02	120,67	120,67
1133832	FRA-357, Ventilation assist, >ou= 12 heures + OLT 2.25 CAIRE, ECLIPSE 5 Le tarif du forfait FRA-357 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	125,02	125,02	120,67	120,67
1157181	FRA-137, ventilation assist, > ou = 12 heures + OLT 2.20 RESMED, LIFECHOICE ACTIVOX Le tarif du forfait FRA-137 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	125,02	125,02	120,67	120,67
1168463	FRA-149, Ventilation assist, > ou = 12 heures + OLT 2.22 RESMED, LIFECHOICE ACTIVOX 4L Le tarif du forfait FRA-149 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	125,02	125,02	120,67	120,67
1165163	FRA-155, Ventilation assist, > ou = 12 heures + OLT 2.23 GCE, ZEN-O Le tarif du forfait FRA-155 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,54 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	125,02	125,02	120,67	120,67
1130236	FRA-32, ventilation assistée, < 12 heures + OLT 2.11 INVACARE HOMEFILL II Le tarif du forfait FRA-32 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,34 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	108,39	108,39	104,10	104,10
1103720	FRA-44, ventilation assistée, < 12 heures + oxygéno OLT 2.12 PHILIPS ULTRAFILL Le tarif du forfait FRA-44 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,34 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	108,39	108,39	104,10	104,10
1126708	FRA-114, ventilation assistée, < 12 heures + oxygéno OLT 2.17 DEVILBISS H. IFILL Le tarif du forfait FRA-114 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,34 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	108,39	108,39	104,10	104,10
1125790	FRA-52, ventilation assistée, < 12 heures + oxygéno OLT 2.13 INVACARE SOLO2 Le tarif du forfait FRA-52 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,34 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	108,39	108,39	104,10	104,10
1169304	FRA-53, ventilation assistée, < 12 heures + oxygéno OLT 2.14 INVACARE XPO2 Le tarif du forfait FRA-53 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,34 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	108,39	108,39	104,10	104,10
1180607	FRA-162, ventilation assist, < 12heures + OLT 2.24 INVACARE, PLATINUM MOBILE Le tarif du forfait FRA-162 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,34 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	108,39	108,39	104,10	104,10
1172967	FRA-62, ventilation assistée, < 12 heures + oxygéno OLT 2.15 PHILIPS SIMPLYGO Le tarif du forfait FRA-62 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,34 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	108,39	108,39	104,10	104,10
1123510	FRA-144, ventilation assist, <12heures + OLT 2.21 PHILIPS, SIMPLYGO MINI Le tarif du forfait FRA-144 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,34 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	108,39	108,39	104,10	104,10
1167890	FRA-95, ventilation assistée, < 12 heures + oxyg OLT 2.16 INOGEN ONE G2 Le tarif du forfait FRA-95 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,34 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	108,39	108,39	104,10	104,10
1132442	FRA-123, ventilation assistée, <12heures + oxyg OLT 2.19 INOGEN ONE G3 Le tarif du forfait FRA-123 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,34 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	108,39	108,39	104,10	104,10
1190623	FRA-373, ventilation assistée, <12heures + oxyg OLT 2.26 INOGEN ONE G4 Le tarif du forfait FRA-373 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,34 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	108,39	108,39	104,10	104,10
1119134	FRA-105, ventilation assistée, < 12 heures + OLT 2.18 CAIRE, ECLIPSE 3 Le tarif du forfait FRA-105 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,34 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	108,39	108,39	104,10	104,10
1129635	FRA-358, ventilation assist, <12heures + OLT 2.25 CAIRE, ECLIPSE 5 Le tarif du forfait FRA-358 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,34 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	108,39	108,39	104,10	104,10
1171614	FRA-138, ventilation assist, < 12 heures + oxyg OLT 2.20 RESMED, LIFECHOICE ACTIVOX Le tarif du forfait FRA-138 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,34 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	108,39	108,39	104,10	104,10
1127553	FRA-150, ventilation assist, < 12 heures + OLT 2.22 RESMED, LIFECHOICE ACTIVOX 4L Le tarif du forfait FRA-150 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,34 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	108,39	108,39	104,10	104,10
1194710	FRA-156, ventilation assist, < 12heures + OLT 2.23 GCE, ZEN-O Le tarif du forfait FRA-156 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 5,34 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	108,39	108,39	104,10	104,10
1123414	FRA-33, hyperinsuffla ou in-exsufflations + OLT 2.11 INVACARE HOMEFILL II Le tarif du forfait FRA-33 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	79,11	79,11	74,84	74,84
1138953	FRA-45, hyperinsufflations ou in-exsufflations + oxyg OLT 2.12 PHILIPS ULTRAFILL Le tarif du forfait FRA-45 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	79,11	79,11	74,84	74,84
1163879	FRA-115, hyperinsufflations ou in-exsufflations + OLT 2.17 DEVILBISS H. IFILL Le tarif du forfait FRA-115 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	79,11	79,11	74,84	74,84
1132270	FRA-54, hyperinsufflations ou in-exsufflations + oxygéno OLT 2.13 INVACARE SOLO2 Le tarif du forfait FRA-54 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	79,11	79,11	74,84	74,84
1112050	FRA-55, hyperinsufflations ou in-exsufflations + oxygéno OLT 2.14 INVACARE XPO2 Le tarif du forfait FRA-55 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	79,11	79,11	74,84	74,84
1185473	FRA-163, hyperinsuffla ou in-exsufflations + OLT 2.24 INVACARE, PLATINUM MOBILE Le tarif du forfait FRA-163 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	79,11	79,11	74,84	74,84
1105184	FRA-63, hyperinsufflations ou in-exsufflations + oxyg OLT 2.15 PHILIPS SIMPLYGO Le tarif du forfait FRA-63 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	79,11	79,11	74,84	74,84
1131141	FRA-145, hyperinsuffla ou in-exsufflations + OLT 2.21 PHILIPS, SIMPLYGO MINI Le tarif du forfait FRA-145 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	79,11	79,11	74,84	74,84
1126401	FRA-96, hyperinsufflations ou in-exsufflations + oxygéno OLT 2.16 INOGEN ONE G2 Le tarif du forfait FRA-96 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	79,11	79,11	74,84	74,84
1130176	FRA-124, hyperinsufflations ou in-exsufflations + OLT 2.19 INOGEN ONE G3 Le tarif du forfait FRA-124 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	79,11	79,11	74,84	74,84
1167601	FRA-374, hyperinsufflations ou in-exsufflations + OLT 2.26 INOGEN ONE G4 Le tarif du forfait FRA-374 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	79,11	79,11	74,84	74,84
1103015	FRA-106, hyperinsuffla ou in-exsufflations + OLT 2.18 CAIRE, ECLIPSE 3 Le tarif du forfait FRA-106 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	79,11	79,11	74,84	74,84
1152730	FRA-359, hyperinsuffla ou in-exsufflations + OLT 2.25 CAIRE, ECLIPSE 5 Le tarif du forfait FRA-359 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	79,11	79,11	74,84	74,84
1136144	FRA-139, hyperinsuffla ou in-exsufflations + OLT 2.20 RESMED, LIFECHOICE ACTIVOX Le tarif du forfait FRA-139 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	79,11	79,11	74,84	74,84
1124135	FRA-151, hyperinsuffla ou in-exsufflations + OLT 2.22 RESMED, LIFECHOICE ACTIVOX 4L Le tarif du forfait FRA-151 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	79,11	79,11	74,84	74,84
1127228	FRA-157, hyperinsuffla ou in-exsufflations + OLT 2.23 GCE, ZEN-O Le tarif du forfait FRA-157 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	79,11	79,11	74,84	74,84
1121421	FRA-34, trachéotomie sans ventilation + oxyg OLT 2.11 INVACARE HOMEFILL II Le tarif du forfait FRA-34 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	110,26	110,26	105,56	105,56
1107800	FRA-46, trachéotomie sans ventilation + oxygéno OLT 2.12 PHILIPS ULTRAFILL Le tarif du forfait FRA-46 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	110,26	110,26	105,56	105,56
1163916	FRA-116, trachéotomie sans ventilation + oxygéno OLT 2.17 DEVILBISS H. IFILL Le tarif du forfait FRA-116 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	110,26	110,26	105,56	105,56
1161113	FRA-56, trachéotomie sans ventilation + oxygéno OLT 2.13 INVACARE SOLO2 Le tarif du forfait FRA-56 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	110,26	110,26	105,56	105,56
1158335	FRA-57, trachéotomie sans ventilation + oxygéno OLT 2.14 INVACARE XPO2 Le tarif du forfait FRA-57 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	110,26	110,26	105,56	105,56
1149052	FRA-164, trachéotomie sans ventilation + OLT 2.24 INVACARE, PLATINUM MOBILE Le tarif du forfait FRA-164 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	110,26	110,26	105,56	105,56
1175440	FRA-64, trachéotomie sans ventilation + oxygéno OLT 2.15 PHILIPS SIMPLYGO Le tarif du forfait FRA-64 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	110,26	110,26	105,56	105,56
1182859	FRA-146, trachéotomie sans ventilation + OLT 2.21 PHILIPS, SIMPLYGO MINI Le tarif du forfait FRA-146 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	110,26	110,26	105,56	105,56
1102464	FRA-97, trachéotomie sans ventilation + oxygéno OLT 2.16. INOGEN ONE G2 Le tarif du forfait FRA-97 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	110,26	110,26	105,56	105,56
1144936	FRA-125, trachéotomie sans ventilation + oxyg OLT 2.19. INOGEN ONE G3 Le tarif du forfait FRA-125 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	110,26	110,26	105,56	105,56
1161060	FRA-375, trachéotomie sans ventilation + oxyg OLT 2.26. INOGEN ONE G4 Le tarif du forfait FRA-375 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	110,26	110,26	105,56	105,56
1178651	FRA-107, trachéotomie sans ventilation + oxygéno OLT 2.18 CAIRE, ECLIPSE 3 Le tarif du forfait FRA-107 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	110,26	110,26	105,56	105,56
1129204	FRA-360, trachéotomie sans ventilation + OLT 2.25 CAIRE, ECLIPSE 5 Le tarif du forfait FRA-360 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	110,26	110,26	105,56	105,56
1114645	FRA-140, trachéotomie sans ventilation + oxyg OLT 2.20 RESMED, LIFECHOICE ACTIVOX Le tarif du forfait FRA-140 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	110,26	110,26	105,56	105,56
1122662	FRA-152, trachéotomie sans ventilation + OLT 2.22 RESMED, LIFECHOICE ACTIVOX 4L Le tarif du forfait FRA-152 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	110,26	110,26	105,56	105,56
1160823	FRA-158, trachéotomie sans ventilation + OLT 2.23 GCE, ZEN-O Le tarif du forfait FRA-158 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	110,26	110,26	105,56	105,56
1179633	FRA-204, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxygé OLT 2.11 INVACARE HOMEFILL II Le tarif du forfait FRA-204 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	123,31	123,31	118,37	118,37
1171761	FRA-214, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxygéno OLT 2.12 ULTRAFILL Le tarif du forfait FRA-214 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	123,31	123,31	118,37	118,37
1156767	FRA-224, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.17 DEVILBISS IFILL Le tarif du forfait FRA-224 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	123,31	123,31	118,37	118,37
1131595	FRA-234, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.13 INVACARE, SOLO2 Le tarif du forfait FRA-234 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	123,31	123,31	118,37	118,37
1160645	FRA-244, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.14 INVACARE XPO2 Le tarif du forfait FRA-244 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	123,31	123,31	118,37	118,37
1116450	FRA-254, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.24 INVACARE, PLATINUM MOBILE Le tarif du forfait FRA-254 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	123,31	123,31	118,37	118,37
1147567	FRA-264, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.15 PHILIPS SIMPLYGO Le tarif du forfait FRA-264 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	123,31	123,31	118,37	118,37
1157637	FRA-274, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.21 PHILIPS, SIMPLYGO MINI Le tarif du forfait FRA-274 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	123,31	123,31	118,37	118,37
1166300	FRA-284, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.16 INOGEN, INOGEN ONE G2 Le tarif du forfait FRA-284 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	123,31	123,31	118,37	118,37
1130970	FRA-294, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.19 INOGEN, INOGEN ONE G3 Le tarif du forfait FRA-294 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	123,31	123,31	118,37	118,37
1145002	FRA-376, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.26 INOGEN, INOGEN ONE G4 Le tarif du forfait FRA-376 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	123,31	123,31	118,37	118,37
1111339	FRA-304, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.18 CAIRE ECLIPSE 3 Le tarif du forfait FRA-304 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	123,31	123,31	118,37	118,37
1100867	FRA-369, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.25 CAIRE, ECLIPSE 5 Le tarif du forfait FRA-369 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	123,31	123,31	118,37	118,37
1179350	FRA-314, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.20 RESMED, LIFECHOICE ACTIVOX Le tarif du forfait FRA-314 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	123,31	123,31	118,37	118,37
1111233	FRA-324, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.22 RESMED, LIFECHOICE ACTIVOX 4L Le tarif du forfait FRA-324 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	123,31	123,31	118,37	118,37
1125531	FRA-334, PPC apnée sommeil, 9.PE1 + oxyg OLT 2.23 GCE, ZEN-O Le tarif du forfait FRA-334 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	123,31	123,31	118,37	118,37
1102731	FRA-205, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxygé OLT 2.11 INVACARE HOMEFILL II Le tarif du forfait FRA-205 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	91,81	91,81	86,86	86,86
1151907	FRA-215, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxygéno OLT 2.12 ULTRAFILL Le tarif du forfait FRA-215 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	91,81	91,81	86,86	86,86
1126720	FRA-225, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.17 DEVILBISS IFILL Le tarif du forfait FRA-225 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	91,81	91,81	86,86	86,86
1115538	FRA-235, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.13 INVACARE, SOLO2 Le tarif du forfait FRA-235 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	91,81	91,81	86,86	86,86
1120137	FRA-245, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.14 INVACARE XPO2 Le tarif du forfait FRA-245 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	91,81	91,81	86,86	86,86
1158832	FRA-255, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.24 INVACARE, PLATINUM MOBILE Le tarif du forfait FRA-255 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	91,81	91,81	86,86	86,86
1149833	FRA-265, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.15 PHILIPS SIMPLYGO Le tarif du forfait FRA-265 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	91,81	91,81	86,86	86,86
1183623	FRA-275, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.21 PHILIPS, SIMPLYGO MINI Le tarif du forfait FRA-275 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	91,81	91,81	86,86	86,86
1138634	FRA-285, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.16 INOGEN, INOGEN ONE G2 Le tarif du forfait FRA-285 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	91,81	91,81	86,86	86,86
1183327	FRA-295, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.19 INOGEN, INOGEN ONE G3 Le tarif du forfait FRA-295 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	91,81	91,81	86,86	86,86
1154290	FRA-377, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.26 INOGEN, INOGEN ONE G4 Le tarif du forfait FRA-377 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	91,81	91,81	86,86	86,86
1166116	FRA-305, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.18 CAIRE ECLIPSE 3 Le tarif du forfait FRA-305 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	91,81	91,81	86,86	86,86
1114310	FRA-370, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.25 CAIRE, ECLIPSE 5 Le tarif du forfait FRA-370 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	91,81	91,81	86,86	86,86
1137818	FRA-315, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.20 RESMED, LIFECHOICE ACTIVOX Le tarif du forfait FRA-315 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	91,81	91,81	86,86	86,86
1164531	FRA-325, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.22 RESMED, LIFECHOICE ACTIVOX 4L Le tarif du forfait FRA-325 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	91,81	91,81	86,86	86,86
1148070	FRA-335, PPC apnée sommeil, 9.PE2 + oxyg OLT 2.23 GCE, ZEN-O Le tarif du forfait FRA-335 couvre une participation à la consommation d'électricité à raison de 2,50 € TTC, reversée au patient par le prestataire.	91,81	91,81	86,86	86,86

2) Pour les codes : 1179633 (forfait FRA-204), 1171761 (forfait FRA-214), 1156767 (forfait FRA-224), 1131595 (forfait FRA-234), 1160645 (forfait FRA-244), 1116450 (forfait FRA-254), 1147567 (forfait FRA-264), 1157637 (forfait FRA-274), 1166300 (forfait FRA-284), 1130970 (FRA-294), 1111339 (forfait FRA-304), 1100867 (forfait FRA-369), 1179350 (forfait FRA-314), 1111233 (forfait FRA-324), 1125531 (forfait FRA-334), 1102731 (forfait FRA-205), 1151907 (forfait FRA-215), 1126720 (forfait FRA-225), 1115538 (forfait FRA-235), 1120137 (forfait FRA-245), 1158832 (forfait FRA-255), 1149833 (forfait FRA-265), 1183623 (forfait FRA-275), 1138634 (forfait FRA-285), 1183327 (forfait FRA-295), 1166116 (forfait FRA-305), 1114310 (forfait FRA-370), 1137818 (forfait FRA-315), 1164531 (forfait FRA-325 et 1148070 (forfait FRA-335), les tarifs TTC et les PLV TTC au 1er août 2018, figurant au 1 se substituent aux tarifs TTC et PLV TTC figurant, pour ces codes, au 1er janvier 2019 et au 1er janvier 2020 dans l'avis modifié relatif à la fixation de tarifs et de prix limites de vente au public (PLV) des dispositifs médicaux à pression positive continue (PPC) pour traitement du syndrome d'apnées/hypopnées obstructives du sommeil et prestations associées inscrits sur la liste prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (NOR : SSAS1735168V) publié au Journal officiel le 16 décembre 2017 (modifié au Journal officiel du 27 décembre 2017).