Décision du 24 janvier 2018 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie

1. Au chapitre 6 MICROBIOLOGIE, sous chapitre 6.02, Actes isolés - Examens divers :

- Examens microbiologiques, la rubrique 5291 est supprimée et remplacée par :

5291

Recherche d'une espèce microbienne par immunofluorescence sur prescription explicite (Pneumocystis) (quel que soit le nombre de sérums utilisés)
Cotation non cumulable avec celle des examens 0237et 0240.
L'acte 5291 ne doit pas être réalisé et facturé pour une recherche de Bordetella pertussis, Bordetella parapertussis et de Tréponème.

B 60

2. Au chapitre 7 IMMUNOLOGIE, sous chapitre 7-04 - Sérologie bactérienne, Les actes 1326 et 1327 sont supprimés. La rubrique Syphilis est modifiée comme suit

	Syphilis
1256	Test tréponémique (TT) : Recherche des Ig Totaux par EIA La prise en charge de cet acte est limitée au dépistage de la syphilis. Si le test 1256 est négatif, il convient de ne pas réaliser d'autre test.	B 20
1257	En cas d'acte 1256 positif, Test non tréponémique (TNT) avec titrage (VDRL, RPR, .) Si le test 1257 est négatif, il peut s'agir d'un début de séroconversion. Aussi le biologiste médical réalisera un nouveau TNT (acte 1258) dans un délai compatible avec la détection d'une éventuelle séroconversion.	B 20
1258	En cas de suspicion de séroconversion, nouveau TNT	B 20
1259	En cas de suivi thérapeutique, TNT avec titrage : examen précédent + examen itératif La prise en charge de l'acte 1259 est limitée aux suivis sérologiques après traitement des sujets atteints. - En cas de syphilis précoce ; contrôle à 3, 6 et 12 mois ; - En cas de syphilis tardive : contrôle à 6,12 et 24 mois. plus fréquemment chez les patients VIH positifs et la femme enceinte Une négativation, sinon une diminution du titre de 4 fois des Ac du TNT confirme une guérison. Une augmentation par quatre du titre des Ac du TNT permet de poser le diagnostic d'une recontamination.	B 30
1250	Western Blot ou Immuno Blot Ig G Le biologiste réalise systématiquement l'examen 1250 si les actes 1256, 1257 et 1258 sont positifs chez une femme enceinte. La prise en charge est limitée à la femme enceinte si les actes 1256,1257 et 1258 sont positifs.	B 180
1330	Recherche des Ig M chez l'enfant Par EIA La prise en charge de l'acte 1330 est limitée à la recherche chez l'enfant d'une syphilis congénitale. Si l'acte 1330 est positif, confirmation par l'acte 1251.	B 30
1251	Western Blot ou Immuno Blot Ig M la prise en charge est limitée à la recherche chez l'enfant d'une syphilis congénitale	B 180

3. Au chapitre 19 MICROBIOLOGIE MÉDICALE PAR PATHOLOGIE.
La rubrique : « infections à Chlamydia trachomatis » est remplacée par la rubrique : « infections à Chlamydia trachomatis et/ou à Neisseria gonorrhoeae » et l'acte 5257 est remplacé par l'acte 5301

5301

Recherche directe de Chlamydia trachomatis et/ou de Neisseria gonorrhoeae par amplification génique sur tous types d'échantillons à partir de sites possiblement infectés.
La recherche de Chlamydia trachomatis et/ou de Neisseria gonorrhoeae s'inscrit principalement dans le cadre :
du diagnostic étiologique et du suivi d'efficacité thérapeutique d'une infection génitale symptomatique, haute ou basse ou d'une rectite ;
du diagnostic étiologique et du suivi d'efficacité thérapeutique d'une pneumopathie néonatale à Chlamydia trachomatis ou d'une conjonctivite ;
du dépistage des infections génitales asymptomatiques dans des circonstances particulières :
dépistage des personnes à risque,
bilan d'hypofertilité ;
du diagnostic étiologique et du suivi d'efficacité thérapeutique des arthrites réactionnelles.
Un seul site est à analyser sauf dans les cas suivants :
selon le comportement sexuel : en cas de rapport sexuel anal et/ou pharyngé : rechercher C. trachomatis et N. gonorrhoeae dans les deux ou trois sites : association prélèvements génital, rectal, et/ou pharyngé ;
si la symptomatologie clinique fait évoquer une arthrite réactionnelle, rechercher C. trachomatis dans deux ou trois sites : génital, conjonctival, articulaire ;
dans l'exploration d'une infection haute, rechercher les deux bactéries au niveau du col, et/ou du haut appareil génital (endomètre, liquide de Douglas, biopsie des trompes, par exemple) : un ou deux sites ;
dans l'exploration d'une épididymite d'une prostatite, d'une infertilité d'origine masculine : rechercher les bactéries dans le premier jet d'urine et dans le sperme ;
dans l'exploration de la lymphogranulomatose vénérienne (LGV), rechercher C. trachomatis dans le ganglion satellite et les éventuelles ulcérations.
Une seule cotation 5301 par patient.

B 85

4. Au chapitre 6 MICROBIOLOGIE, sous-chapitre 6-01 : Examens microbiologiques d'un ou plusieurs prélèvements de même nature :
1. Le préambule de la rubrique Secrétions, exsudats et ulcérations de localisation génitale et ano-génitale est supprimé et remplacé par : « Outre les recherches incluses dans la cotation forfaitaire, l'analyse de ces produits comprend nécessairement la recherche de Neisseria gonorrheae par culture ».
2. Dans les intitulés des actes 5201, 5202, 5203, 5205 et 5213, remplacer : « la recherche de Chlamydia trachomatis (5257) » par : « les recherches de Chlamydia trachomatis et/ou Neisseria gonorrhoeae par amplification génique (acte 5301) ».
3. Après l'acte 5204, supprimer la phrase : « La cotation de l'acte 5204 n'est pas cumulable avec celle des actes 5253 et 5257 » et la remplacer par : « La cotation de l'acte 5204 n'est pas cumulable avec celle des actes 5253 et 5301 ».