Version initiale

  • Sénat
    Session ordinaire de 2017-2018


    Mardi 22 mai 2018


    A 9 h 30 :
    1. Vingt-six questions orales.
    (Ordre d'appel fixé par le Gouvernement.)
    A 14 h 30 et le soir :
    2. Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 383, 2017-2018).
    Rapport de M. Christian CAMBON, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 476, 2017-2018).
    Avis de M. Philippe BONNECARRÈRE, fait au nom de la commission des lois (n° 472, 2017-2018).
    Avis de M. Dominique de LEGGE, fait au nom de la commission des finances (n° 473, 2017-2018).
    Texte de la commission (n° 477, 2017-2018).


    Délais limites


    Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 477, 2017-2018).
    Inscription de parole dans la discussion générale : vendredi 18 mai 2018, à 15 heures.
    Dépôt des amendements : vendredi 18 mai 2018, à 12 heures.
    Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'élection des représentants au Parlement européen (n° 444, 2017-2018).
    Inscription de parole dans la discussion générale : mardi 22 mai 2018, à 15 heures.

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