Sénat
Session ordinaire de 2017-2018
Mardi 15 mai 2018
A 14 h 30 :
1. Débat sur « les infrastructures routières à la suite de la présentation du Rapport du Conseil d'orientation des infrastructures du 1er février 2018 ».
A 16 h 45 :
2. Questions d'actualité au Gouvernement.
A 18 heures :
3. Proposition de résolution, présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution, invitant le Gouvernement à prendre en compte la situation des « Américains accidentels » concernés par le Foreign Account Tax Compliance Act (FATCA) (n° 64, 2017-2018).
Délais limites
Débat sur « les infrastructures routières à la suite de la présentation du Rapport du Conseil d'orientation des infrastructures du 1er février 2018 ».
Inscription de parole dans le débat : lundi 14 mai 2018, à 15 heures.
Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, invitant le Gouvernement à prendre en compte la situation des « Américains accidentels » concernés par le Foreign Account Tax Compliance Act (FATCA) (n° 64, 2017-2018).
Inscription de parole dans la discussion générale : lundi 14 mai 2018, à 15 heures.
Proposition de loi visant à instaurer un régime transitoire d'indemnisation pour les interdictions d'habitation résultant d'un risque de recul du trait de côte (n° 440, 2017-2018).
Inscription de parole dans la discussion générale : mardi 15 mai 2018, à 15 heures.
Dépôt des amendements : lundi 14 mai 2018, à 12 heures.
Proposition de loi renforçant l'efficacité des poursuites contre les auteurs d'infractions financières et supprimant le « verrou de Bercy » (n° 376, 2017-2018).
Inscription de parole dans la discussion générale : mardi 15 mai 2018, à 15 heures.
Dépôt des amendements : vendredi 11 mai 2018, à 12 heures.
Débat sur « l'évolution des droits du Parlement face au pouvoir exécutif ».
Inscription de parole dans le débat : mardi 15 mai 2018, à 15 heures.
Débat sur le thème : « comment repenser la politique familiale en France ? ».
Inscription de parole dans le débat : mercredi 16 mai 2018, à 15 heures.
Débat sur le thème : « la politique de concurrence dans une économie mondialisée ».
Inscription de parole dans le débat : mercredi 16 mai 2018, à 15 heures.
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 383, 2017-2018).
Inscription de parole dans la discussion générale : vendredi 18 mai 2018, à 15 heures.
Dépôt des amendements : vendredi 18 mai 2018, à 12 heures.
Ordre du jour