Arrêté du 17 avril 2018 modifiant l'arrêté du 5 mai 2017 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de soins de suite et de réadaptation exercées par les établissements mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale et pris pour l'application de l'article R. 162-34-1 du même code

NOR : SSAH1810898A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2018/4/17/SSAH1810898A/jo/texte
JORF n°0093 du 21 avril 2018
Texte n° 11

Version initiale


La ministre des solidarités et de la santé et le ministre de l'action et des comptes publics,
Vu le code de la santé publique ;
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles R. 162-34 à R. 162-34-4 ;
Vu la loi n° 2015-1702 du 21 décembre 2015 de financement de la sécurité sociale pour 2016, notamment son article 78 modifié ;
Vu l'arrêté du 19 février 2015 modifié relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile ;
Vu l'arrêté du 23 décembre 2016 modifié relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en soins de suite et de réadaptation et à la transmission d'informations issues de ce traitement, dans les conditions définies aux articles L. 6113-7 et L. 6113-8 du code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 5 mai 2017 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de soins de suite et de réadaptation exercées par les établissements mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale et pris pour l'application de l'article R. 162-34-1 du même code ;
Vu l'avis du conseil central d'administration de la Mutualité sociale agricole en date du 11 avril 2018 ;
Vu l'avis de la Caisse nationale de l'assurance maladie en date du 10 avril 2018,
Arrêtent :


  • L'arrêté du 5 mai 2017 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 4 du présent arrêté.


  • Après l'article 3, sont insérés deux nouveaux articles 4 et 5 ainsi rédigés :


    « Art. 4.-Par exception à la règle selon laquelle à un GME correspond plusieurs GMT, les GME suivants peuvent être associés à plusieurs GMT et sont facturés dans les conditions suivantes :
    « 1° Au GME 2303A1 sont associés trois GMT :
    « Le GMT 9551 lorsque le patient est pris en charge dans une unité de soins palliatifs identifiée pour cette activité et reconnue par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé ;
    « Le GMT 9501 lorsque le patient est pris en charge dans un lit identifié pour l'activité de soins palliatifs et reconnu par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé ;
    « Le GMT 9500 dans les autres cas.
    « 2° Au GME 2303B1 sont associés trois GMT :
    « Le GMT 9553 lorsque le patient est pris en charge dans une unité de soins palliatifs identifiée pour cette activité et reconnue par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé ;
    « Le GMT 9503 lorsque le patient est pris en charge dans un lit identifié pour l'activité de soins palliatifs et reconnu par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé ;
    « Le GMT 9502 dans les autres cas.
    « 3° Au GME 2303C1 sont associés trois GMT :
    « Le GMT 9555 lorsque le patient est pris en charge dans une unité de soins palliatifs identifiée pour cette activité et reconnue par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé ;
    « Le GMT 9505 lorsque le patient est pris en charge dans un lit identifié pour l'activité de soins palliatifs et reconnu par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé ;
    « Le GMT 9504 dans les autres cas.


    « Art. 5.-Pour le traitement de la dialyse péritonéale, lorsque le patient est hospitalisé, le forfait DPA (D15) ou DPCA (D16) fixé en annexe 2 de l'arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile, peut être facturé par la structure de dialyse, pour chaque semaine de traitement, en sus du GMT couvrant l'ensemble des prestations de séjour et de soins délivrées au patient. »


  • Les anciens articles 4,5,6,7,8, et 9 deviennent respectivement les articles 6,7,8,9,10 et 11.


  • L'annexe 1 de l'arrêté du 5 mai 2017 susvisé est remplacé par l'annexe 1 du présent arrêté.


  • L'article 7 de l'arrêté du 19 février 2015 susvisé, dans sa rédaction issue de l'article 2 de l'arrêté du 23 février 2018 susvisé, est ainsi modifié :
    1° Au 8°, après le deuxième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :


    «-par l'établissement prestataire, en sus des forfaits mentionnés au 3° de l'article 1er, lorsque ce transfert a pour objet la réalisation d'une prestation correspondant à l'un des forfaits mentionnés au 3° de l'article 1er et correspond à la catégorie définie au 1er alinéa de l'article 4 ter ; » ;


    2° Au dernier alinéa du 8°, après les mots : « des forfaits mentionnés au 3° de l'article 1er » sont insérés les mots : « et correspond à la catégorie définie au 1er alinéa de l'article 4bis ».


  • Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur au 1er mars 2018, à l'exception des dispositions de l'article 5 qui entrent en vigueur au 1er octobre 2018.


  • La directrice générale de l'offre de soins et la directrice de la sécurité sociale sont chargées, chacune en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXE 1
      LISTE DES FORFAITS DÉNOMMÉS « GROUPES MÉDICO-TARIFAIRES »


      GMT

      GME

      Libellé

      0001

      0103A1

      Etats végétatifs chroniques-Etats pauci-relationnels-niveau 1

      0002

      0103A2

      Etats végétatifs chroniques-Etats pauci-relationnels-niveau 2

      0003

      0106A0

      Tumeurs malignes du système nerveux, score cog < = 2-zéro jour

      0004

      0106A1

      Tumeurs malignes du système nerveux, score cog < = 2-niveau 1

      0005

      0106A2

      Tumeurs malignes du système nerveux, score cog < = 2-niveau 2

      0006

      0106B0

      Tumeurs malignes du système nerveux, score cog > = 3-zéro jour

      0007

      0106B1

      Tumeurs malignes du système nerveux, score cog > = 3-niveau 1

      0008

      0106B2

      Tumeurs malignes du système nerveux, score cog > = 3-niveau 2

      0009

      0109A0

      Lésions cérébrales traumatiques, age < = 17-zéro jour

      0010

      0109A1

      Lésions cérébrales traumatiques, age < = 17-niveau 1

      0011

      0109A2

      Lésions cérébrales traumatiques, age < = 17-niveau 2

      0012

      0109B0

      Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy < = 8, score rr < = 90-zéro jour

      0013

      0109B1

      Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy < = 8, score rr < = 90-niveau 1

      0014

      0109B2

      Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy < = 8, score rr < = 90-niveau 2

      0015

      0109C0

      Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy < = 8, score rr > = 91-zéro jour

      0016

      0109C1

      Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy < = 8, score rr > = 91-niveau 1

      0017

      0109C2

      Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy < = 8, score rr > = 91-niveau 2

      0018

      0109D0

      Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy [9,12]-zéro jour

      0019

      0109D1

      Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy [9,12]-niveau 1

      0020

      0109D2

      Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy [9,12]-niveau 2

      0021

      0109E0

      Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy > = 13, score rr < = 60-zéro jour

      0022

      0109E1

      Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy > = 13, score rr < = 60-niveau 1

      0023

      0109E2

      Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy > = 13, score rr < = 60-niveau 2

      0024

      0109F1

      Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 1

      0025

      0109F2

      Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 2

      0026

      0109G1

      Lésions cérébrales traumatiques, age > = 75, score phy < = 12-niveau 1

      0027

      0109G2

      Lésions cérébrales traumatiques, age > = 75, score phy < = 12-niveau 2

      0028

      0109H1

      Lésions cérébrales traumatiques, age > = 75, score phy > = 13-niveau 1

      0029

      0109H2

      Lésions cérébrales traumatiques, age > = 75, score phy > = 13-niveau 2

      0030

      0115A0

      Certaines affections cérébrales, age < = 17-zéro jour

      0031

      0115A1

      Certaines affections cérébrales, age < = 17-niveau 1

      0032

      0115A2

      Certaines affections cérébrales, age < = 17-niveau 2

      0033

      0115B0

      Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy < = 8, score cog < = 6-zéro jour

      0034

      0115B1

      Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy < = 8, score cog < = 6-niveau 1

      0035

      0115B2

      Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy < = 8, score cog < = 6-niveau 2

      0036

      0115C0

      Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy [9,12], score cog < = 6, score rr < = 60-zéro jour

      0037

      0115C1

      Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy [9,12], score cog < = 6, score rr < = 60-niveau 1

      0038

      0115C2

      Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy [9,12], score cog < = 6, score rr < = 60-niveau 2

      0039

      0115D0

      Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy [9,12], score cog < = 6, score rr > = 61-zéro jour

      0040

      0115D1

      Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy [9,12], score cog < = 6, score rr > = 61-niveau 1

      0041

      0115D2

      Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy [9,12], score cog < = 6, score rr > = 61-niveau 2

      0042

      0115E0

      Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy > = 13, score cog < = 6-zéro jour

      0043

      0115E1

      Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy > = 13, score cog < = 6-niveau 1

      0044

      0115E2

      Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy > = 13, score cog < = 6-niveau 2

      0045

      0115F0

      Certaines affections cérébrales, age > = 18, score cog > = 7-zéro jour

      0046

      0115F1

      Certaines affections cérébrales, age > = 18, score cog > = 7-niveau 1

      0047

      0115F2

      Certaines affections cérébrales, age > = 18, score cog > = 7-niveau 2

      0048

      0118A0

      Paralysies cérébrales, age < = 17, score phy < = 12, score rr < = 90-zéro jour

      0049

      0118A1

      Paralysies cérébrales, age < = 17, score phy < = 12, score rr < = 90-niveau 1

      0050

      0118A2

      Paralysies cérébrales, age < = 17, score phy < = 12, score rr < = 90-niveau 2

      0051

      0118B0

      Paralysies cérébrales, age < = 17, score phy < = 12, score rr > = 91-zéro jour

      0052

      0118B1

      Paralysies cérébrales, age < = 17, score phy < = 12, score rr > = 91-niveau 1

      0053

      0118B2

      Paralysies cérébrales, age < = 17, score phy < = 12, score rr > = 91-niveau 2

      0054

      0118C0

      Paralysies cérébrales, age < = 17, score phy > = 13-zéro jour

      0055

      0118C1

      Paralysies cérébrales, age < = 17, score phy > = 13-niveau 1

      0056

      0118C2

      Paralysies cérébrales, age < = 17, score phy > = 13-niveau 2

      0057

      0118D0

      Paralysies cérébrales, age > = 18-zéro jour

      0058

      0118D1

      Paralysies cérébrales, age > = 18-niveau 1

      0059

      0118D2

      Paralysies cérébrales, age > = 18-niveau 2

      0060

      0121A0

      Polyneuropathies, score phy < = 8-zéro jour

      0061

      0121A1

      Polyneuropathies, score phy < = 8-niveau 1

      0062

      0121A2

      Polyneuropathies, score phy < = 8-niveau 2

      0063

      0121B0

      Polyneuropathies, score phy [9,12]-zéro jour

      0064

      0121B1

      Polyneuropathies, score phy [9,12]-niveau 1

      0065

      0121B2

      Polyneuropathies, score phy [9,12]-niveau 2

      0066

      0121C0

      Polyneuropathies, score phy > = 13-zéro jour

      0067

      0121C1

      Polyneuropathies, score phy > = 13-niveau 1

      0068

      0121C2

      Polyneuropathies, score phy > = 13-niveau 2

      0069

      0124A0

      Affections des nerfs (à l'exclusion des polyneuropathies), score phy < = 8-zéro jour

      0070

      0124A1

      Affections des nerfs (à l'exclusion des polyneuropathies), score phy < = 8-niveau 1

      0071

      0124A2

      Affections des nerfs (à l'exclusion des polyneuropathies), score phy < = 8-niveau 2

      0072

      0124B0

      Affections des nerfs (à l'exclusion des polyneuropathies), score phy > = 9-zéro jour

      0073

      0124B1

      Affections des nerfs (à l'exclusion des polyneuropathies), score phy > = 9-niveau 1

      0074

      0124B2

      Affections des nerfs (à l'exclusion des polyneuropathies), score phy > = 9-niveau 2

      0075

      0127A0

      Maladies d'Alzheimer et démences apparentées, score phy < = 12-zéro jour

      0076

      0127A1

      Maladies d'Alzheimer et démences apparentées, score phy < = 12-niveau 1

      0077

      0127A2

      Maladies d'Alzheimer et démences apparentées, score phy < = 12-niveau 2

      0078

      0127B0

      Maladies d'Alzheimer et démences apparentées, score phy > = 13-zéro jour

      0079

      0127B1

      Maladies d'Alzheimer et démences apparentées, score phy > = 13-niveau 1

      0080

      0127B2

      Maladies d'Alzheimer et démences apparentées, score phy > = 13-niveau 2

      0081

      0130A0

      Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age < = 74, score phy < = 8-zéro jour

      0082

      0130A1

      Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age < = 74, score phy < = 8-niveau 1

      0083

      0130A2

      Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age < = 74, score phy < = 8-niveau 2

      0084

      0130B0

      Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age < = 74, score phy [9,12]-zéro jour

      0085

      0130B1

      Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age < = 74, score phy [9,12]-niveau 1

      0086

      0130B2

      Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age < = 74, score phy [9,12]-niveau 2

      0087

      0130C0

      Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age < = 74, score phy > = 13-zéro jour

      0088

      0130C1

      Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age < = 74, score phy > = 13-niveau 1

      0089

      0130C2

      Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age < = 74, score phy > = 13-niveau 2

      0090

      0130D0

      Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age > = 75, score phy < = 8-zéro jour

      0091

      0130D1

      Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age > = 75, score phy < = 8-niveau 1

      0092

      0130D2

      Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age > = 75, score phy < = 8-niveau 2

      0093

      0130E0

      Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age > = 75, score phy > = 9-zéro jour

      0094

      0130E1

      Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age > = 75, score phy > = 9-niveau 1

      0095

      0130E2

      Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age > = 75, score phy > = 9-niveau 2

      0096

      0134A0

      Lésions médullaires traumatiques avec tétraplégie, score phy < = 12-zéro jour

      0097

      0134A1

      Lésions médullaires traumatiques avec tétraplégie, score phy < = 12-niveau 1

      0098

      0134A2

      Lésions médullaires traumatiques avec tétraplégie, score phy < = 12-niveau 2

      0099

      0134B0

      Lésions médullaires traumatiques avec tétraplégie, score phy > = 13-zéro jour

      0100

      0134B1

      Lésions médullaires traumatiques avec tétraplégie, score phy > = 13-niveau 1

      0101

      0134B2

      Lésions médullaires traumatiques avec tétraplégie, score phy > = 13-niveau 2

      0102

      0135A0

      Affections médullaires non traumatiques avec tétraplégie-zéro jour

      0103

      0135A1

      Affections médullaires non traumatiques avec tétraplégie-niveau 1

      0104

      0135A2

      Affections médullaires non traumatiques avec tétraplégie-niveau 2

      0105

      0137A0

      Lésions médullaires traumatiques avec paraplégie, score phy < = 12, score rr < = 90-zéro jour

      0106

      0137A1

      Lésions médullaires traumatiques avec paraplégie, score phy < = 12, score rr < = 90-niveau 1

      0107

      0137A2

      Lésions médullaires traumatiques avec paraplégie, score phy < = 12, score rr < = 90-niveau 2

      0108

      0137B0

      Lésions médullaires traumatiques avec paraplégie, score phy < = 12, score rr > = 91-zéro jour

      0109

      0137B1

      Lésions médullaires traumatiques avec paraplégie, score phy < = 12, score rr > = 91-niveau 1

      0110

      0137B2

      Lésions médullaires traumatiques avec paraplégie, score phy < = 12, score rr > = 91-niveau 2

      0111

      0137C0

      Lésions médullaires traumatiques avec paraplégie, score phy > = 13-zéro jour

      0112

      0137C1

      Lésions médullaires traumatiques avec paraplégie, score phy > = 13-niveau 1

      0113

      0137C2

      Lésions médullaires traumatiques avec paraplégie, score phy > = 13-niveau 2

      0114

      0138A0

      Affections médullaires non traumatiques avec paraplégie-zéro jour

      0115

      0138A1

      Affections médullaires non traumatiques avec paraplégie-niveau 1

      0116

      0138A2

      Affections médullaires non traumatiques avec paraplégie-niveau 2

      0117

      0139A0

      Autres affections médullaires-zéro jour

      0118

      0139A1

      Autres affections médullaires-niveau 1

      0119

      0139A2

      Autres affections médullaires-niveau 2

      0120

      0145A0

      Autres affections du système nerveux, age < = 17-zéro jour

      0121

      0145A1

      Autres affections du système nerveux, age < = 17-niveau 1

      0122

      0145A2

      Autres affections du système nerveux, age < = 17-niveau 2

      0123

      0145B0

      Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy < = 8-zéro jour

      0124

      0145B1

      Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy < = 8-niveau 1

      0125

      0145B2

      Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy < = 8-niveau 2

      0126

      0145C0

      Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy [9,12]-zéro jour

      0127

      0145C1

      Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy [9,12]-niveau 1

      0128

      0145C2

      Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy [9,12]-niveau 2

      0129

      0145D0

      Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy > = 13, score rr < = 60-zéro jour

      0130

      0145D1

      Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy > = 13, score rr < = 60-niveau 1

      0131

      0145D2

      Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy > = 13, score rr < = 60-niveau 2

      0132

      0145E1

      Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 1

      0133

      0145E2

      Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 2

      0134

      0145F0

      Autres affections du système nerveux, age > = 75, score phy < = 8-zéro jour

      0135

      0145F1

      Autres affections du système nerveux, age > = 75, score phy < = 8-niveau 1

      0136

      0145F2

      Autres affections du système nerveux, age > = 75, score phy < = 8-niveau 2

      0137

      0145G0

      Autres affections du système nerveux, age > = 75, score phy [9,12]-zéro jour

      0138

      0145G1

      Autres affections du système nerveux, age > = 75, score phy [9,12]-niveau 1

      0139

      0145G2

      Autres affections du système nerveux, age > = 75, score phy [9,12]-niveau 2

      0140

      0145H0

      Autres affections du système nerveux, age > = 75, score phy > = 13-zéro jour

      0141

      0145H1

      Autres affections du système nerveux, age > = 75, score phy > = 13-niveau 1

      0142

      0145H2

      Autres affections du système nerveux, age > = 75, score phy > = 13-niveau 2

      0143

      0146A0

      Accidents vasculaires cérébraux avec tétraplégie-zéro jour

      0144

      0146A1

      Accidents vasculaires cérébraux avec tétraplégie-niveau 1

      0145

      0146A2

      Accidents vasculaires cérébraux avec tétraplégie-niveau 2

      0146

      0147A0

      Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy < = 8, score rr < = 90-zéro jour

      0147

      0147A1

      Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy < = 8, score rr < = 90-niveau 1

      0148

      0147A2

      Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy < = 8, score rr < = 90-niveau 2

      0149

      0147B0

      Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr < = 90-zéro jour

      0150

      0147B1

      Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr < = 90-niveau 1

      0151

      0147B2

      Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr < = 90-niveau 2

      0152

      0147C0

      Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr < = 90-zéro jour

      0153

      0147C1

      Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr < = 90-niveau 1

      0154

      0147C2

      Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr < = 90-niveau 2

      0155

      0147D0

      Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy < = 8, score rr > = 91-zéro jour

      0156

      0147D1

      Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy < = 8, score rr > = 91-niveau 1

      0157

      0147D2

      Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy < = 8, score rr > = 91-niveau 2

      0158

      0147E0

      Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr > = 91-zéro jour

      0159

      0147E1

      Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr > = 91-niveau 1

      0160

      0147E2

      Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr > = 91-niveau 2

      0161

      0147F0

      Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr > = 91-zéro jour

      0162

      0147F1

      Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr > = 91-niveau 1

      0163

      0147F2

      Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr > = 91-niveau 2

      0164

      0148A0

      Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy < = 8, score rr < = 90-zéro jour

      0165

      0148A1

      Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy < = 8, score rr < = 90-niveau 1

      0166

      0148A2

      Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy < = 8, score rr < = 90-niveau 2

      0167

      0148B0

      Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr < = 90-zéro jour

      0168

      0148B1

      Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr < = 90-niveau 1

      0169

      0148B2

      Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr < = 90-niveau 2

      0170

      0148C0

      Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr < = 90-zéro jour

      0171

      0148C1

      Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr < = 90-niveau 1

      0172

      0148C2

      Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr < = 90-niveau 2

      0173

      0148D0

      Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy < = 8, score rr > = 91-zéro jour

      0174

      0148D1

      Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy < = 8, score rr > = 91-niveau 1

      0175

      0148D2

      Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy < = 8, score rr > = 91-niveau 2

      0176

      0148E0

      Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr > = 91-zéro jour

      0177

      0148E1

      Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr > = 91-niveau 1

      0178

      0148E2

      Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr > = 91-niveau 2

      0179

      0148F0

      Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr > = 91-zéro jour

      0180

      0148F1

      Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr > = 91-niveau 1

      0181

      0148F2

      Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr > = 91-niveau 2

      2500

      0203A1

      Affections oculaires, post-chir-niveau 1

      2501

      0203A2

      Affections oculaires, post-chir-niveau 2

      2502

      0203B0

      Affections oculaires, hors post-chir-zéro jour

      2503

      0203B1

      Affections oculaires, hors post-chir-niveau 1

      2504

      0203B2

      Affections oculaires, hors post-chir-niveau 2

      2600

      0303A0

      Tumeurs malignes des voies aérodigestives supérieures, score phy < = 4-zéro jour

      2601

      0303A1

      Tumeurs malignes des voies aérodigestives supérieures, score phy < = 4-niveau 1

      2602

      0303A2

      Tumeurs malignes des voies aérodigestives supérieures, score phy < = 4-niveau 2

      2603

      0303B0

      Tumeurs malignes des voies aérodigestives supérieures, score phy > = 5-zéro jour

      2604

      0303B1

      Tumeurs malignes des voies aérodigestives supérieures, score phy > = 5-niveau 1

      2605

      0303B2

      Tumeurs malignes des voies aérodigestives supérieures, score phy > = 5-niveau 2

      2606

      0306A0

      Affections non malignes des oreilles, du nez, de la gorge, de la bouche et des dents, age < = 17-zéro jour

      2607

      0306A1

      Affections non malignes des oreilles, du nez, de la gorge, de la bouche et des dents, age < = 17-niveau 1

      2608

      0306A2

      Affections non malignes des oreilles, du nez, de la gorge, de la bouche et des dents, age < = 17-niveau 2

      2609

      0306B0

      Affections non malignes des oreilles, du nez, de la gorge, de la bouche et des dents, age > = 18-zéro jour

      2610

      0306B1

      Affections non malignes des oreilles, du nez, de la gorge, de la bouche et des dents, age > = 18-niveau 1

      2611

      0306B2

      Affections non malignes des oreilles, du nez, de la gorge, de la bouche et des dents, age > = 18-niveau 2

      2800

      0403A0

      Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire, score phy < = 4-zéro jour

      2801

      0403A1

      Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire, score phy < = 4-niveau 1

      2802

      0403A2

      Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire, score phy < = 4-niveau 2

      2803

      0403B1

      Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire, score phy > = 5, score cog < = 2-niveau 1

      2804

      0403B2

      Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire, score phy > = 5, score cog < = 2-niveau 2

      2805

      0403C1

      Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire, score phy > = 5, score cog > = 3-niveau 1

      2806

      0403C2

      Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire, score phy > = 5, score cog > = 3-niveau 2

      2807

      0406A0

      Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy < = 4, score cog < = 2-zéro jour

      2808

      0406A1

      Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy < = 4, score cog < = 2-niveau 1

      2809

      0406A2

      Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy < = 4, score cog < = 2-niveau 2

      2810

      0406B0

      Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy < = 4, score cog > = 3-zéro jour

      2811

      0406B1

      Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy < = 4, score cog > = 3-niveau 1

      2812

      0406B2

      Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy < = 4, score cog > = 3-niveau 2

      2813

      0406C0

      Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy > = 5, score cog < = 2-zéro jour

      2814

      0406C1

      Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy > = 5, score cog < = 2-niveau 1

      2815

      0406C2

      Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy > = 5, score cog < = 2-niveau 2

      2816

      0406D0

      Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy > = 5, score cog > = 3-zéro jour

      2817

      0406D1

      Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy > = 5, score cog > = 3-niveau 1

      2818

      0406D2

      Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy > = 5, score cog > = 3-niveau 2

      2819

      0409A0

      Asthmes, age < = 17-zéro jour

      2820

      0409A1

      Asthmes, age < = 17-niveau 1

      2821

      0409A2

      Asthmes, age < = 17-niveau 2

      2822

      0409B0

      Asthmes, age > = 18-zéro jour

      2823

      0409B1

      Asthmes, age > = 18-niveau 1

      2824

      0409B2

      Asthmes, age > = 18-niveau 2

      2825

      0412A1

      Tuberculoses pulmonaires-niveau 1

      2826

      0412A2

      Tuberculoses pulmonaires-niveau 2

      2827

      0415A0

      Infections broncho-pulmonaires (non tuberculeuses), score phy < = 12-zéro jour

      2828

      0415A1

      Infections broncho-pulmonaires (non tuberculeuses), score phy < = 12-niveau 1

      2829

      0415A2

      Infections broncho-pulmonaires (non tuberculeuses), score phy < = 12-niveau 2

      2830

      0415B1

      Infections broncho-pulmonaires (non tuberculeuses), score phy > = 13-niveau 1

      2831

      0415B2

      Infections broncho-pulmonaires (non tuberculeuses), score phy > = 13-niveau 2

      2832

      0418A1

      Embolies pulmonaires, score phy < = 8-niveau 1

      2833

      0418A2

      Embolies pulmonaires, score phy < = 8-niveau 2

      2834

      0418B1

      Embolies pulmonaires, score phy > = 9-niveau 1

      2835

      0418B2

      Embolies pulmonaires, score phy > = 9-niveau 2

      2836

      0424A0

      Autres affections de l'appareil respiratoire, score phy < = 12-zéro jour

      2837

      0424A1

      Autres affections de l'appareil respiratoire, score phy < = 12-niveau 1

      2838

      0424A2

      Autres affections de l'appareil respiratoire, score phy < = 12-niveau 2

      2839

      0424B1

      Autres affections de l'appareil respiratoire, score phy > = 13-niveau 1

      2840

      0424B2

      Autres affections de l'appareil respiratoire, score phy > = 13-niveau 2

      3400

      0503A0

      Valvulopathies, score rr < = 60-zéro jour

      3401

      0503A1

      Valvulopathies, score rr < = 60-niveau 1

      3402

      0503A2

      Valvulopathies, score rr < = 60-niveau 2

      3403

      0503B0

      Valvulopathies, score rr > = 61-zéro jour

      3404

      0503B1

      Valvulopathies, score rr > = 61-niveau 1

      3405

      0503B2

      Valvulopathies, score rr > = 61-niveau 2

      3406

      0506A0

      Coronaropathies avec pontage, score rr < = 60-zéro jour

      3407

      0506A1

      Coronaropathies avec pontage, score rr < = 60-niveau 1

      3408

      0506A2

      Coronaropathies avec pontage, score rr < = 60-niveau 2

      3409

      0506B0

      Coronaropathies avec pontage, score rr > = 61-zéro jour

      3410

      0506B1

      Coronaropathies avec pontage, score rr > = 61-niveau 1

      3411

      0506B2

      Coronaropathies avec pontage, score rr > = 61-niveau 2

      3412

      0509A0

      Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy < = 8, score rr < = 90-zéro jour

      3413

      0509A1

      Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy < = 8, score rr < = 90-niveau 1

      3414

      0509A2

      Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy < = 8, score rr < = 90-niveau 2

      3415

      0509B0

      Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy < = 8, score rr > = 91-zéro jour

      3416

      0509B1

      Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy < = 8, score rr > = 91-niveau 1

      3417

      0509B2

      Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy < = 8, score rr > = 91-niveau 2

      3418

      0509C0

      Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy > = 9, score rr < = 60-zéro jour

      3419

      0509C1

      Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy > = 9, score rr < = 60-niveau 1

      3420

      0509C2

      Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy > = 9, score rr < = 60-niveau 2

      3421

      0509D0

      Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy > = 9, score rr > = 61-zéro jour

      3422

      0509D1

      Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy > = 9, score rr > = 61-niveau 1

      3423

      0509D2

      Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy > = 9, score rr > = 61-niveau 2

      3424

      0512A0

      Insuffisances cardiaques, score phy < = 12-zéro jour

      3425

      0512A1

      Insuffisances cardiaques, score phy < = 12-niveau 1

      3426

      0512A2

      Insuffisances cardiaques, score phy < = 12-niveau 2

      3427

      0512B1

      Insuffisances cardiaques, score phy > = 13-niveau 1

      3428

      0512B2

      Insuffisances cardiaques, score phy > = 13-niveau 2

      3429

      0515A0

      Artériopathies (à l'exclusion des amputations), score phy < = 8-zéro jour

      3430

      0515A1

      Artériopathies (à l'exclusion des amputations), score phy < = 8-niveau 1

      3431

      0515A2

      Artériopathies (à l'exclusion des amputations), score phy < = 8-niveau 2

      3432

      0515B1

      Artériopathies (à l'exclusion des amputations), score phy > = 9-niveau 1

      3433

      0515B2

      Artériopathies (à l'exclusion des amputations), score phy > = 9-niveau 2

      3434

      0518A0

      Autres affections cardiaques, age < = 74, score phy < = 8-zéro jour

      3435

      0518A1

      Autres affections cardiaques, age < = 74, score phy < = 8-niveau 1

      3436

      0518A2

      Autres affections cardiaques, age < = 74, score phy < = 8-niveau 2

      3437

      0518B0

      Autres affections cardiaques, age > = 75, score phy < = 8-zéro jour

      3438

      0518B1

      Autres affections cardiaques, age > = 75, score phy < = 8-niveau 1

      3439

      0518B2

      Autres affections cardiaques, age > = 75, score phy < = 8-niveau 2

      3440

      0518C0

      Autres affections cardiaques, score phy > = 9-zéro jour

      3441

      0518C1

      Autres affections cardiaques, score phy > = 9-niveau 1

      3442

      0518C2

      Autres affections cardiaques, score phy > = 9-niveau 2

      3443

      0521A0

      Autres affections vasculaires, score phy < = 8-zéro jour

      3444

      0521A1

      Autres affections vasculaires, score phy < = 8-niveau 1

      3445

      0521A2

      Autres affections vasculaires, score phy < = 8-niveau 2

      3446

      0521B0

      Autres affections vasculaires, score phy > = 9-zéro jour

      3447

      0521B1

      Autres affections vasculaires, score phy > = 9-niveau 1

      3448

      0521B2

      Autres affections vasculaires, score phy > = 9-niveau 2

      4100

      0603A1

      Tumeurs malignes des organes digestifs, score cog < = 2-niveau 1

      4101

      0603A2

      Tumeurs malignes des organes digestifs, score cog < = 2-niveau 2

      4102

      0603B1

      Tumeurs malignes des organes digestifs, score cog > = 3, hors post-chir-niveau 1

      4103

      0603B2

      Tumeurs malignes des organes digestifs, score cog > = 3, hors post-chir-niveau 2

      4104

      0603C1

      Tumeurs malignes des organes digestifs, score cog > = 3, post-chir-niveau 1

      4105

      0603C2

      Tumeurs malignes des organes digestifs, score cog > = 3, post-chir-niveau 2

      4106

      0612A1

      Affections non malignes du foie et du pancréas, score phy < = 8-niveau 1

      4107

      0612A2

      Affections non malignes du foie et du pancréas, score phy < = 8-niveau 2

      4108

      0612B1

      Affections non malignes du foie et du pancréas, score phy > = 9-niveau 1

      4109

      0612B2

      Affections non malignes du foie et du pancréas, score phy > = 9-niveau 2

      4110

      0615A1

      Affections non malignes des voies biliaires, score phy < = 8-niveau 1

      4111

      0615A2

      Affections non malignes des voies biliaires, score phy < = 8-niveau 2

      4112

      0615B1

      Affections non malignes des voies biliaires, score phy > = 9-niveau 1

      4113

      0615B2

      Affections non malignes des voies biliaires, score phy > = 9-niveau 2

      4114

      0617A1

      Occlusions, perforations et abcès du tube digestif-niveau 1

      4115

      0617A2

      Occlusions, perforations et abcès du tube digestif-niveau 2

      4116

      0618A1

      Hernies pariétales non compliquées, score phy < = 8-niveau 1

      4117

      0618A2

      Hernies pariétales non compliquées, score phy < = 8-niveau 2

      4118

      0618B1

      Hernies pariétales non compliquées, score phy > = 9-niveau 1

      4119

      0618B2

      Hernies pariétales non compliquées, score phy > = 9-niveau 2

      4120

      0621A0

      Autres affections des organes digestifs, score phy < = 8-zéro jour

      4121

      0621A1

      Autres affections des organes digestifs, score phy < = 8-niveau 1

      4122

      0621A2

      Autres affections des organes digestifs, score phy < = 8-niveau 2

      4123

      0621B1

      Autres affections des organes digestifs, score phy > = 9-niveau 1

      4124

      0621B2

      Autres affections des organes digestifs, score phy > = 9-niveau 2

      4500

      0803A0

      Amputations avec préparation du moignon et apprentissage à l'utilisation de prothèse, score phy < = 8-zéro jour

      4501

      0803A1

      Amputations avec préparation du moignon et apprentissage à l'utilisation de prothèse, score phy < = 8-niveau 1

      4502

      0803A2

      Amputations avec préparation du moignon et apprentissage à l'utilisation de prothèse, score phy < = 8-niveau 2

      4503

      0803B0

      Amputations avec préparation du moignon et apprentissage à l'utilisation de prothèse, score phy > = 9-zéro jour

      4504

      0803B1

      Amputations avec préparation du moignon et apprentissage à l'utilisation de prothèse, score phy > = 9-niveau 1

      4505

      0803B2

      Amputations avec préparation du moignon et apprentissage à l'utilisation de prothèse, score phy > = 9-niveau 2

      4506

      0803C0

      Amputations sans préparation du moignon, avec apprentissage à l'utilisation de prothèse, score cog < = 2-zéro jour

      4507

      0803C1

      Amputations sans préparation du moignon, avec apprentissage à l'utilisation de prothèse, score cog < = 2-niveau 1

      4508

      0803C2

      Amputations sans préparation du moignon, avec apprentissage à l'utilisation de prothèse, score cog < = 2-niveau 2

      4509

      0803D0

      Amputations sans préparation du moignon, avec apprentissage à l'utilisation de prothèse, score cog > = 3-zéro jour

      4510

      0803D1

      Amputations sans préparation du moignon, avec apprentissage à l'utilisation de prothèse, score cog > = 3-niveau 1

      4511

      0803D2

      Amputations sans préparation du moignon, avec apprentissage à l'utilisation de prothèse, score cog > = 3-niveau 2

      4512

      0803E0

      Amputations autres, score phy < = 8, score rr < = 60, post-chir-zéro jour

      4513

      0803E1

      Amputations autres, score phy < = 8, score rr < = 60, post-chir-niveau 1

      4514

      0803E2

      Amputations autres, score phy < = 8, score rr < = 60, post-chir-niveau 2

      4515

      0803F0

      Amputations autres, score phy < = 8, score rr < = 60, hors post-chir-zéro jour

      4516

      0803F1

      Amputations autres, score phy < = 8, score rr < = 60, hors post-chir-niveau 1

      4517

      0803F2

      Amputations autres, score phy < = 8, score rr < = 60, hors post-chir-niveau 2

      4518

      0803G0

      Amputations autres, score phy < = 8, score rr > = 61-zéro jour

      4519

      0803G1

      Amputations autres, score phy < = 8, score rr > = 61-niveau 1

      4520

      0803G2

      Amputations autres, score phy < = 8, score rr > = 61-niveau 2

      4521

      0803H1

      Amputations autres, score phy > = 9, score rr < = 60-niveau 1

      4522

      0803H2

      Amputations autres, score phy > = 9, score rr < = 60-niveau 2

      4523

      0803I0

      Amputations autres, score phy > = 9, score rr > = 61, hors post-chir-zéro jour

      4524

      0803I1

      Amputations autres, score phy > = 9, score rr > = 61, hors post-chir-niveau 1

      4525

      0803I2

      Amputations autres, score phy > = 9, score rr > = 61, hors post-chir-niveau 2

      4526

      0803J0

      Amputations autres, score phy > = 9, score rr > = 61, post-chir-zéro jour

      4527

      0803J1

      Amputations autres, score phy > = 9, score rr > = 61, post-chir-niveau 1

      4528

      0803J2

      Amputations autres, score phy > = 9, score rr > = 61, post-chir-niveau 2

      4529

      0818A0

      Infections ostéo-articulaires, score phy < = 8-zéro jour

      4530

      0818A1

      Infections ostéo-articulaires, score phy < = 8-niveau 1

      4531

      0818A2

      Infections ostéo-articulaires, score phy < = 8-niveau 2

      4532

      0818B0

      Infections ostéo-articulaires, score phy [9,12]-zéro jour

      4533

      0818B1

      Infections ostéo-articulaires, score phy [9,12]-niveau 1

      4534

      0818B2

      Infections ostéo-articulaires, score phy [9,12]-niveau 2

      4535

      0818C1

      Infections ostéo-articulaires, score phy > = 13, post-chir-niveau 1

      4536

      0818C2

      Infections ostéo-articulaires, score phy > = 13, post-chir-niveau 2

      4537

      0818D1

      Infections ostéo-articulaires, score phy > = 13, hors post-chir-niveau 1

      4538

      0818D2

      Infections ostéo-articulaires, score phy > = 13, hors post-chir-niveau 2

      4539

      0821A0

      Tumeurs malignes des os et des tissus mous, score phy < = 8-zéro jour

      4540

      0821A1

      Tumeurs malignes des os et des tissus mous, score phy < = 8-niveau 1

      4541

      0821A2

      Tumeurs malignes des os et des tissus mous, score phy < = 8-niveau 2

      4542

      0821B1

      Tumeurs malignes des os et des tissus mous, score phy > = 9-niveau 1

      4543

      0821B2

      Tumeurs malignes des os et des tissus mous, score phy > = 9-niveau 2

      4544

      0827A0

      Complications mécaniques d'implants ostéo-articulaires, score phy < = 8-zéro jour

      4545

      0827A1

      Complications mécaniques d'implants ostéo-articulaires, score phy < = 8-niveau 1

      4546

      0827A2

      Complications mécaniques d'implants ostéo-articulaires, score phy < = 8-niveau 2

      4547

      0827B0

      Complications mécaniques d'implants ostéo-articulaires, score phy [9,12]-zéro jour

      4548

      0827B1

      Complications mécaniques d'implants ostéo-articulaires, score phy [9,12]-niveau 1

      4549

      0827B2

      Complications mécaniques d'implants ostéo-articulaires, score phy [9,12]-niveau 2

      4550

      0827C1

      Complications mécaniques d'implants ostéo-articulaires, score phy > = 13, score rr < = 60-niveau 1

      4551

      0827C2

      Complications mécaniques d'implants ostéo-articulaires, score phy > = 13, score rr < = 60-niveau 2

      4552

      0827D1

      Complications mécaniques d'implants ostéo-articulaires, score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 1

      4553

      0827D2

      Complications mécaniques d'implants ostéo-articulaires, score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 2

      4554

      0831A0

      Fractures de l'extrémité supérieure du fémur avec implant articulaire, score phy < = 8-zéro jour

      4555

      0831A1

      Fractures de l'extrémité supérieure du fémur avec implant articulaire, score phy < = 8-niveau 1

      4556

      0831A2

      Fractures de l'extrémité supérieure du fémur avec implant articulaire, score phy < = 8-niveau 2

      4557

      0831B0

      Fractures de l'extrémité supérieure du fémur avec implant articulaire, score phy [9,12]-zéro jour

      4558

      0831B1

      Fractures de l'extrémité supérieure du fémur avec implant articulaire, score phy [9,12]-niveau 1

      4559

      0831B2

      Fractures de l'extrémité supérieure du fémur avec implant articulaire, score phy [9,12]-niveau 2

      4560

      0831C1

      Fractures de l'extrémité supérieure du fémur avec implant articulaire, score phy > = 13-niveau 1

      4561

      0831C2

      Fractures de l'extrémité supérieure du fémur avec implant articulaire, score phy > = 13-niveau 2

      4562

      0833A0

      Fractures du membre inférieur, score phy < = 4, post-chir-zéro jour

      4563

      0833A1

      Fractures du membre inférieur, score phy < = 4, post-chir-niveau 1

      4564

      0833A2

      Fractures du membre inférieur, score phy < = 4, post-chir-niveau 2

      4565

      0833B0

      Fractures du membre inférieur, score phy < = 4, hors post-chir-zéro jour

      4566

      0833B1

      Fractures du membre inférieur, score phy < = 4, hors post-chir-niveau 1

      4567

      0833B2

      Fractures du membre inférieur, score phy < = 4, hors post-chir-niveau 2

      4568

      0833C0

      Fractures du membre inférieur, score phy [5,8]-zéro jour

      4569

      0833C1

      Fractures du membre inférieur, score phy [5,8]-niveau 1

      4570

      0833C2

      Fractures du membre inférieur, score phy [5,8]-niveau 2

      4571

      0833D0

      Fractures du membre inférieur, score phy > = 9-zéro jour

      4572

      0833D1

      Fractures du membre inférieur, score phy > = 9-niveau 1

      4573

      0833D2

      Fractures du membre inférieur, score phy > = 9-niveau 2

      4574

      0836A0

      Fractures du membre supérieur, score phy < = 4, score rr < = 60-zéro jour

      4575

      0836A1

      Fractures du membre supérieur, score phy < = 4, score rr < = 60-niveau 1

      4576

      0836A2

      Fractures du membre supérieur, score phy < = 4, score rr < = 60-niveau 2

      4577

      0836B0

      Fractures du membre supérieur, score phy < = 4, score rr > = 61-zéro jour

      4578

      0836B1

      Fractures du membre supérieur, score phy < = 4, score rr > = 61-niveau 1

      4579

      0836B2

      Fractures du membre supérieur, score phy < = 4, score rr > = 61-niveau 2

      4580

      0836C0

      Fractures du membre supérieur, score phy [5,8], score rr < = 60-zéro jour

      4581

      0836C1

      Fractures du membre supérieur, score phy [5,8], score rr < = 60-niveau 1

      4582

      0836C2

      Fractures du membre supérieur, score phy [5,8], score rr < = 60-niveau 2

      4583

      0836D0

      Fractures du membre supérieur, score phy [5,8], score rr > = 61-zéro jour

      4584

      0836D1

      Fractures du membre supérieur, score phy [5,8], score rr > = 61-niveau 1

      4585

      0836D2

      Fractures du membre supérieur, score phy [5,8], score rr > = 61-niveau 2

      4586

      0836E1

      Fractures du membre supérieur, score phy > = 9, score rr < = 60-niveau 1

      4587

      0836E2

      Fractures du membre supérieur, score phy > = 9, score rr < = 60-niveau 2

      4588

      0836F0

      Fractures du membre supérieur, score phy > = 9, score rr > = 61-zéro jour

      4589

      0836F1

      Fractures du membre supérieur, score phy > = 9, score rr > = 61-niveau 1

      4590

      0836F2

      Fractures du membre supérieur, score phy > = 9, score rr > = 61-niveau 2

      4591

      0837A0

      Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy < = 4, hors post-chir-zéro jour

      4592

      0837A1

      Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy < = 4, hors post-chir-niveau 1

      4593

      0837A2

      Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy < = 4, hors post-chir-niveau 2

      4594

      0837B0

      Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy [5,8], hors post-chir-zéro jour

      4595

      0837B1

      Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy [5,8], hors post-chir-niveau 1

      4596

      0837B2

      Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy [5,8], hors post-chir-niveau 2

      4597

      0837C0

      Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy < = 8, post-chir-zéro jour

      4598

      0837C1

      Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy < = 8, post-chir-niveau 1

      4599

      0837C2

      Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy < = 8, post-chir-niveau 2

      4600

      0837D1

      Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy > = 9, score rr < = 60-niveau 1

      4601

      0837D2

      Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy > = 9, score rr < = 60-niveau 2

      4602

      0837E1

      Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy > = 9, score rr > = 61-niveau 1

      4603

      0837E2

      Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy > = 9, score rr > = 61-niveau 2

      4604

      0838A0

      Lésions articulaires et ligamentaires de l'épaule, score phy < = 4-zéro jour

      4605

      0838A1

      Lésions articulaires et ligamentaires de l'épaule, score phy < = 4-niveau 1

      4606

      0838A2

      Lésions articulaires et ligamentaires de l'épaule, score phy < = 4-niveau 2

      4607

      0838B0

      Lésions articulaires et ligamentaires de l'épaule, score phy [5,12]-zéro jour

      4608

      0838B1

      Lésions articulaires et ligamentaires de l'épaule, score phy [5,12]-niveau 1

      4609

      0838B2

      Lésions articulaires et ligamentaires de l'épaule, score phy [5,12]-niveau 2

      4610

      0838C1

      Lésions articulaires et ligamentaires de l'épaule, score phy > = 13-niveau 1

      4611

      0838C2

      Lésions articulaires et ligamentaires de l'épaule, score phy > = 13-niveau 2

      4612

      0839A0

      Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy < = 4, score rr < = 120-zéro jour

      4613

      0839A1

      Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy < = 4, score rr < = 120-niveau 1

      4614

      0839A2

      Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy < = 4, score rr < = 120-niveau 2

      4615

      0839B0

      Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy < = 4, score rr > = 121-zéro jour

      4616

      0839B1

      Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy < = 4, score rr > = 121-niveau 1

      4617

      0839B2

      Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy < = 4, score rr > = 121-niveau 2

      4618

      0839C0

      Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy [5,8], score rr < = 120-zéro jour

      4619

      0839C1

      Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy [5,8], score rr < = 120-niveau 1

      4620

      0839C2

      Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy [5,8], score rr < = 120-niveau 2

      4621

      0839D0

      Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy [5,8], score rr > = 121-zéro jour

      4622

      0839D1

      Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy [5,8], score rr > = 121-niveau 1

      4623

      0839D2

      Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy [5,8], score rr > = 121-niveau 2

      4624

      0839E0

      Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy > = 9, score rr < = 120-zéro jour

      4625

      0839E1

      Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy > = 9, score rr < = 120-niveau 1

      4626

      0839E2

      Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy > = 9, score rr < = 120-niveau 2

      4627

      0839F1

      Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy > = 9, score rr > = 121-niveau 1

      4628

      0839F2

      Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy > = 9, score rr > = 121-niveau 2

      4629

      0840A0

      Arthroses de la hanche avec implant articulaire, score phy < = 8-zéro jour

      4630

      0840A1

      Arthroses de la hanche avec implant articulaire, score phy < = 8-niveau 1

      4631

      0840A2

      Arthroses de la hanche avec implant articulaire, score phy < = 8-niveau 2

      4632

      0840B0

      Arthroses de la hanche avec implant articulaire, score phy [9,12]-zéro jour

      4633

      0840B1

      Arthroses de la hanche avec implant articulaire, score phy [9,12]-niveau 1

      4634

      0840B2

      Arthroses de la hanche avec implant articulaire, score phy [9,12]-niveau 2

      4635

      0840C1

      Arthroses de la hanche avec implant articulaire, score phy > = 13-niveau 1

      4636

      0840C2

      Arthroses de la hanche avec implant articulaire, score phy > = 13-niveau 2

      4637

      0841A0

      Arthroses du genou avec implant articulaire, score phy < = 8-zéro jour

      4638

      0841A1

      Arthroses du genou avec implant articulaire, score phy < = 8-niveau 1

      4639

      0841A2

      Arthroses du genou avec implant articulaire, score phy < = 8-niveau 2

      4640

      0841B0

      Arthroses du genou avec implant articulaire, score phy [9,12]-zéro jour

      4641

      0841B1

      Arthroses du genou avec implant articulaire, score phy [9,12]-niveau 1

      4642

      0841B2

      Arthroses du genou avec implant articulaire, score phy [9,12]-niveau 2

      4643

      0841C1

      Arthroses du genou avec implant articulaire, score phy > = 13-niveau 1

      4644

      0841C2

      Arthroses du genou avec implant articulaire, score phy > = 13-niveau 2

      4645

      0843A0

      Arthroses de l'épaule avec implant articulaire, score phy < = 8-zéro jour

      4646

      0843A1

      Arthroses de l'épaule avec implant articulaire, score phy < = 8-niveau 1

      4647

      0843A2

      Arthroses de l'épaule avec implant articulaire, score phy < = 8-niveau 2

      4648

      0843B0

      Arthroses de l'épaule avec implant articulaire, score phy > = 9-zéro jour

      4649

      0843B1

      Arthroses de l'épaule avec implant articulaire, score phy > = 9-niveau 1

      4650

      0843B2

      Arthroses de l'épaule avec implant articulaire, score phy > = 9-niveau 2

      4651

      0869A0

      Autres affections du système ostéo-articulaire, score phy < = 8-zéro jour

      4652

      0869A1

      Autres affections du système ostéo-articulaire, score phy < = 8-niveau 1

      4653

      0869A2

      Autres affections du système ostéo-articulaire, score phy < = 8-niveau 2

      4654

      0869B0

      Autres affections du système ostéo-articulaire, score phy > = 9-zéro jour

      4655

      0869B1

      Autres affections du système ostéo-articulaire, score phy > = 9-niveau 1

      4656

      0869B2

      Autres affections du système ostéo-articulaire, score phy > = 9-niveau 2

      4657

      0870A0

      Fractures compliquées, score phy < = 8-zéro jour

      4658

      0870A1

      Fractures compliquées, score phy < = 8-niveau 1

      4659

      0870A2

      Fractures compliquées, score phy < = 8-niveau 2

      4660

      0870B0

      Fractures compliquées, score phy [9,12]-zéro jour

      4661

      0870B1

      Fractures compliquées, score phy [9,12]-niveau 1

      4662

      0870B2

      Fractures compliquées, score phy [9,12]-niveau 2

      4663

      0870C1

      Fractures compliquées, score phy > = 13-niveau 1

      4664

      0870C2

      Fractures compliquées, score phy > = 13-niveau 2

      4665

      0871A0

      Fractures multiples, score phy < = 8, post-chir-zéro jour

      4666

      0871A1

      Fractures multiples, score phy < = 8, post-chir-niveau 1

      4667

      0871A2

      Fractures multiples, score phy < = 8, post-chir-niveau 2

      4668

      0871B0

      Fractures multiples, score phy < = 8, hors post-chir-zéro jour

      4669

      0871B1

      Fractures multiples, score phy < = 8, hors post-chir-niveau 1

      4670

      0871B2

      Fractures multiples, score phy < = 8, hors post-chir-niveau 2

      4671

      0871C0

      Fractures multiples, score phy [9,12], score rr < = 60-zéro jour

      4672

      0871C1

      Fractures multiples, score phy [9,12], score rr < = 60-niveau 1

      4673

      0871C2

      Fractures multiples, score phy [9,12], score rr < = 60-niveau 2

      4674

      0871D0

      Fractures multiples, score phy [9,12], score rr > = 61-zéro jour

      4675

      0871D1

      Fractures multiples, score phy [9,12], score rr > = 61-niveau 1

      4676

      0871D2

      Fractures multiples, score phy [9,12], score rr > = 61-niveau 2

      4677

      0871E1

      Fractures multiples, score phy > = 13, score rr < = 90-niveau 1

      4678

      0871E2

      Fractures multiples, score phy > = 13, score rr < = 90-niveau 2

      4679

      0871F1

      Fractures multiples, score phy > = 13, score rr > = 91-niveau 1

      4680

      0871F2

      Fractures multiples, score phy > = 13, score rr > = 91-niveau 2

      4681

      0872A0

      Fractures de l'extrémité supérieure du fémur (à l'exclusion des FESF avec implant articulaire), score phy < = 8-zéro jour

      4682

      0872A1

      Fractures de l'extrémité supérieure du fémur (à l'exclusion des FESF avec implant articulaire), score phy < = 8-niveau 1

      4683

      0872A2

      Fractures de l'extrémité supérieure du fémur (à l'exclusion des FESF avec implant articulaire), score phy < = 8-niveau 2

      4684

      0872B0

      Fractures de l'extrémité supérieure du fémur (à l'exclusion des FESF avec implant articulaire), score phy > = 9-zéro jour

      4685

      0872B1

      Fractures de l'extrémité supérieure du fémur (à l'exclusion des FESF avec implant articulaire), score phy > = 9-niveau 1

      4686

      0872B2

      Fractures de l'extrémité supérieure du fémur (à l'exclusion des FESF avec implant articulaire), score phy > = 9-niveau 2

      4687

      0873A0

      Lésions traumatiques sévères de la colonne vertébrale, score phy < = 8-zéro jour

      4688

      0873A1

      Lésions traumatiques sévères de la colonne vertébrale, score phy < = 8-niveau 1

      4689

      0873A2

      Lésions traumatiques sévères de la colonne vertébrale, score phy < = 8-niveau 2

      4690

      0873B1

      Lésions traumatiques sévères de la colonne vertébrale, score phy [9,12]-niveau 1

      4691

      0873B2

      Lésions traumatiques sévères de la colonne vertébrale, score phy [9,12]-niveau 2

      4692

      0873C1

      Lésions traumatiques sévères de la colonne vertébrale, score phy > = 13-niveau 1

      4693

      0873C2

      Lésions traumatiques sévères de la colonne vertébrale, score phy > = 13-niveau 2

      4694

      0874A0

      Lésions traumatiques de la colonne vertébrale et du bassin (à l'exclusion des LT sévères de la colonne vertébrale), score phy < = 8-zéro jour

      4695

      0874A1

      Lésions traumatiques de la colonne vertébrale et du bassin (à l'exclusion des LT sévères de la colonne vertébrale), score phy < = 8-niveau 1

      4696

      0874A2

      Lésions traumatiques de la colonne vertébrale et du bassin (à l'exclusion des LT sévères de la colonne vertébrale), score phy < = 8-niveau 2

      4697

      0874B0

      Lésions traumatiques de la colonne vertébrale et du bassin (à l'exclusion des LT sévères de la colonne vertébrale), score phy [9,12]-zéro jour

      4698

      0874B1

      Lésions traumatiques de la colonne vertébrale et du bassin (à l'exclusion des LT sévères de la colonne vertébrale), score phy [9,12]-niveau 1

      4699

      0874B2

      Lésions traumatiques de la colonne vertébrale et du bassin (à l'exclusion des LT sévères de la colonne vertébrale), score phy [9,12]-niveau 2

      4700

      0874C1

      Lésions traumatiques de la colonne vertébrale et du bassin (à l'exclusion des LT sévères de la colonne vertébrale), score phy > = 13, score rr < = 60-niveau 1

      4701

      0874C2

      Lésions traumatiques de la colonne vertébrale et du bassin (à l'exclusion des LT sévères de la colonne vertébrale), score phy > = 13, score rr < = 60-niveau 2

      4702

      0874D1

      Lésions traumatiques de la colonne vertébrale et du bassin (à l'exclusion des LT sévères de la colonne vertébrale), score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 1

      4703

      0874D2

      Lésions traumatiques de la colonne vertébrale et du bassin (à l'exclusion des LT sévères de la colonne vertébrale), score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 2

      4704

      0875A0

      Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy < = 4, score rr < = 60-zéro jour

      4705

      0875A1

      Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy < = 4, score rr < = 60-niveau 1

      4706

      0875A2

      Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy < = 4, score rr < = 60-niveau 2

      4707

      0875B0

      Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy < = 4, score rr > = 61-zéro jour

      4708

      0875B1

      Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy < = 4, score rr > = 61-niveau 1

      4709

      0875B2

      Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy < = 4, score rr > = 61-niveau 2

      4710

      0875C0

      Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [5,8], score rr < = 60-zéro jour

      4711

      0875C1

      Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [5,8], score rr < = 60-niveau 1

      4712

      0875C2

      Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [5,8], score rr < = 60-niveau 2

      4713

      0875D0

      Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [5,8], score rr > = 61-zéro jour

      4714

      0875D1

      Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [5,8], score rr > = 61-niveau 1

      4715

      0875D2

      Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [5,8], score rr > = 61-niveau 2

      4716

      0875E0

      Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [9,12], score rr < = 60-zéro jour

      4717

      0875E1

      Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [9,12], score rr < = 60-niveau 1

      4718

      0875E2

      Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [9,12], score rr < = 60-niveau 2

      4719

      0875F0

      Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [9,12], score rr > = 61-zéro jour

      4720

      0875F1

      Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [9,12], score rr > = 61-niveau 1

      4721

      0875F2

      Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [9,12], score rr > = 61-niveau 2

      4722

      0875G1

      Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy > = 13, score rr < = 60-niveau 1

      4723

      0875G2

      Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy > = 13, score rr < = 60-niveau 2

      4724

      0875H1

      Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 1

      4725

      0875H2

      Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 2

      4726

      0876A0

      Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age < = 17, score rr < = 90-zéro jour

      4727

      0876A1

      Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age < = 17, score rr < = 90-niveau 1

      4728

      0876A2

      Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age < = 17, score rr < = 90-niveau 2

      4729

      0876B0

      Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age < = 17, score rr > = 91-zéro jour

      4730

      0876B1

      Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age < = 17, score rr > = 91-niveau 1

      4731

      0876B2

      Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age < = 17, score rr > = 91-niveau 2

      4732

      0876C0

      Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy < = 8, score rr < = 90-zéro jour

      4733

      0876C1

      Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy < = 8, score rr < = 90-niveau 1

      4734

      0876C2

      Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy < = 8, score rr < = 90-niveau 2

      4735

      0876D0

      Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy < = 8, score rr > = 91-zéro jour

      4736

      0876D1

      Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy < = 8, score rr > = 91-niveau 1

      4737

      0876D2

      Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy < = 8, score rr > = 91-niveau 2

      4738

      0876E0

      Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy [9,12], score rr < = 90-zéro jour

      4739

      0876E1

      Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy [9,12], score rr < = 90-niveau 1

      4740

      0876E2

      Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy [9,12], score rr < = 90-niveau 2

      4741

      0876F0

      Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy [9,12], score rr > = 91-zéro jour

      4742

      0876F1

      Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy [9,12], score rr > = 91-niveau 1

      4743

      0876F2

      Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy [9,12], score rr > = 91-niveau 2

      4744

      0876G1

      Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy > = 13, score rr < = 90-niveau 1

      4745

      0876G2

      Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy > = 13, score rr < = 90-niveau 2

      4746

      0876H1

      Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy > = 13, score rr > = 91-niveau 1

      4747

      0876H2

      Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy > = 13, score rr > = 91-niveau 2

      4748

      0877A0

      Arthropathies (à l'exclusion des arthropathies infectieuses), score phy < = 8-zéro jour

      4749

      0877A1

      Arthropathies (à l'exclusion des arthropathies infectieuses), score phy < = 8-niveau 1

      4750

      0877A2

      Arthropathies (à l'exclusion des arthropathies infectieuses), score phy < = 8-niveau 2

      4751

      0877B0

      Arthropathies (à l'exclusion des arthropathies infectieuses), score phy [9,12]-zéro jour

      4752

      0877B1

      Arthropathies (à l'exclusion des arthropathies infectieuses), score phy [9,12]-niveau 1

      4753

      0877B2

      Arthropathies (à l'exclusion des arthropathies infectieuses), score phy [9,12]-niveau 2

      4754

      0877C0

      Arthropathies (à l'exclusion des arthropathies infectieuses), score phy > = 13-zéro jour

      4755

      0877C1

      Arthropathies (à l'exclusion des arthropathies infectieuses), score phy > = 13-niveau 1

      4756

      0877C2

      Arthropathies (à l'exclusion des arthropathies infectieuses), score phy > = 13-niveau 2

      4757

      0878A0

      Ostéopathies, age < = 17-zéro jour

      4758

      0878A1

      Ostéopathies, age < = 17-niveau 1

      4759

      0878A2

      Ostéopathies, age < = 17-niveau 2

      4760

      0878B0

      Ostéopathies, age > = 18, score phy < = 4-zéro jour

      4761

      0878B1

      Ostéopathies, age > = 18, score phy < = 4-niveau 1

      4762

      0878B2

      Ostéopathies, age > = 18, score phy < = 4-niveau 2

      4763

      0878C0

      Ostéopathies, age > = 18, score phy [5,8]-zéro jour

      4764

      0878C1

      Ostéopathies, age > = 18, score phy [5,8]-niveau 1

      4765

      0878C2

      Ostéopathies, age > = 18, score phy [5,8]-niveau 2

      4766

      0878D1

      Ostéopathies, age > = 18, score phy [9,12], post-chir-niveau 1

      4767

      0878D2

      Ostéopathies, age > = 18, score phy [9,12], post-chir-niveau 2

      4768

      0878E0

      Ostéopathies, age > = 18, score phy [9,12], hors post-chir-zéro jour

      4769

      0878E1

      Ostéopathies, age > = 18, score phy [9,12], hors post-chir-niveau 1

      4770

      0878E2

      Ostéopathies, age > = 18, score phy [9,12], hors post-chir-niveau 2

      4771

      0878F1

      Ostéopathies, age > = 18, score phy > = 13-niveau 1

      4772

      0878F2

      Ostéopathies, age > = 18, score phy > = 13-niveau 2

      7500

      0903A0

      Brûlures, age < = 17-zéro jour

      7501

      0903A1

      Brûlures, age < = 17-niveau 1

      7502

      0903A2

      Brûlures, age < = 17-niveau 2

      7503

      0903B0

      Brûlures, age > = 18-zéro jour

      7504

      0903B1

      Brûlures, age > = 18-niveau 1

      7505

      0903B2

      Brûlures, age > = 18-niveau 2

      7506

      0906A0

      Ulcères de décubitus, score phy < = 12-zéro jour

      7507

      0906A1

      Ulcères de décubitus, score phy < = 12-niveau 1

      7508

      0906A2

      Ulcères de décubitus, score phy < = 12-niveau 2

      7509

      0906B1

      Ulcères de décubitus, score phy > = 13-niveau 1

      7510

      0906B2

      Ulcères de décubitus, score phy > = 13-niveau 2

      7511

      0909A0

      Ulcères chroniques (à l'exclusion des ulcères de décubitus), score phy < = 8-zéro jour

      7512

      0909A1

      Ulcères chroniques (à l'exclusion des ulcères de décubitus), score phy < = 8-niveau 1

      7513

      0909A2

      Ulcères chroniques (à l'exclusion des ulcères de décubitus), score phy < = 8-niveau 2

      7514

      0909B0

      Ulcères chroniques (à l'exclusion des ulcères de décubitus), score phy > = 9-zéro jour

      7515

      0909B1

      Ulcères chroniques (à l'exclusion des ulcères de décubitus), score phy > = 9-niveau 1

      7516

      0909B2

      Ulcères chroniques (à l'exclusion des ulcères de décubitus), score phy > = 9-niveau 2

      7517

      0912A0

      Tumeurs malignes de la peau et des seins, score phy < = 8-zéro jour

      7518

      0912A1

      Tumeurs malignes de la peau et des seins, score phy < = 8-niveau 1

      7519

      0912A2

      Tumeurs malignes de la peau et des seins, score phy < = 8-niveau 2

      7520

      0912B1

      Tumeurs malignes de la peau et des seins, score phy > = 9-niveau 1

      7521

      0912B2

      Tumeurs malignes de la peau et des seins, score phy > = 9-niveau 2

      7522

      0918A0

      Infections et traumatismes cutanés, score cog < = 2-zéro jour

      7523

      0918A1

      Infections et traumatismes cutanés, score cog < = 2-niveau 1

      7524

      0918A2

      Infections et traumatismes cutanés, score cog < = 2-niveau 2

      7525

      0918B0

      Infections et traumatismes cutanés, score cog > = 3-zéro jour

      7526

      0918B1

      Infections et traumatismes cutanés, score cog > = 3-niveau 1

      7527

      0918B2

      Infections et traumatismes cutanés, score cog > = 3-niveau 2

      7528

      0921A0

      Autres affections de la peau, des tissus sous cutanés et des seins-zéro jour

      7529

      0921A1

      Autres affections de la peau, des tissus sous cutanés et des seins-niveau 1

      7530

      0921A2

      Autres affections de la peau, des tissus sous cutanés et des seins-niveau 2

      8000

      1003A0

      Diabètes, age < = 17-zéro jour

      8001

      1003A1

      Diabètes, age < = 17-niveau 1

      8002

      1003A2

      Diabètes, age < = 17-niveau 2

      8003

      1003B0

      Diabètes, age > = 18, score phy < = 8-zéro jour

      8004

      1003B1

      Diabètes, age > = 18, score phy < = 8-niveau 1

      8005

      1003B2

      Diabètes, age > = 18, score phy < = 8-niveau 2

      8006

      1003C1

      Diabètes, age > = 18, score phy > = 9-niveau 1

      8007

      1003C2

      Diabètes, age > = 18, score phy > = 9-niveau 2

      8008

      1006A0

      Obésités, age < = 17, score rr < = 60-zéro jour

      8009

      1006A1

      Obésités, age < = 17, score rr < = 60-niveau 1

      8010

      1006A2

      Obésités, age < = 17, score rr < = 60-niveau 2

      8011

      1006B0

      Obésités, age < = 17, score rr > = 61-zéro jour

      8012

      1006B1

      Obésités, age < = 17, score rr > = 61-niveau 1

      8013

      1006B2

      Obésités, age < = 17, score rr > = 61-niveau 2

      8014

      1006C0

      Obésités, age > = 18, score phy < = 8, score rr < = 60-zéro jour

      8015

      1006C1

      Obésités, age > = 18, score phy < = 8, score rr < = 60-niveau 1

      8016

      1006C2

      Obésités, age > = 18, score phy < = 8, score rr < = 60-niveau 2

      8017

      1006D1

      Obésités, age > = 18, score phy > = 9, score rr < = 60-niveau 1

      8018

      1006D2

      Obésités, age > = 18, score phy > = 9, score rr < = 60-niveau 2

      8019

      1006E0

      Obésités, age > = 18, score phy < = 8, score rr > = 61-zéro jour

      8020

      1006E1

      Obésités, age > = 18, score phy < = 8, score rr > = 61-niveau 1

      8021

      1006E2

      Obésités, age > = 18, score phy < = 8, score rr > = 61-niveau 2

      8022

      1006F0

      Obésités, age > = 18, score phy > = 9, score rr > = 61-zéro jour

      8023

      1006F1

      Obésités, age > = 18, score phy > = 9, score rr > = 61-niveau 1

      8024

      1006F2

      Obésités, age > = 18, score phy > = 9, score rr > = 61-niveau 2

      8025

      1007A1

      Malnutritions et malabsorptions intestinales-niveau 1

      8026

      1007A2

      Malnutritions et malabsorptions intestinales-niveau 2

      8027

      1012A0

      Autres affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, age < = 74, score cog < = 2-zéro jour

      8028

      1012A1

      Autres affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, age < = 74, score cog < = 2-niveau 1

      8029

      1012A2

      Autres affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, age < = 74, score cog < = 2-niveau 2

      8030

      1012B0

      Autres affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, age < = 74, score cog > = 3-zéro jour

      8031

      1012B1

      Autres affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, age < = 74, score cog > = 3-niveau 1

      8032

      1012B2

      Autres affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, age < = 74, score cog > = 3-niveau 2

      8033

      1012C1

      Autres affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, age > = 75, score phy < = 8-niveau 1

      8034

      1012C2

      Autres affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, age > = 75, score phy < = 8-niveau 2

      8035

      1012D1

      Autres affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, age > = 75, score phy > = 9-niveau 1

      8036

      1012D2

      Autres affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, age > = 75, score phy > = 9-niveau 2

      8500

      1103A0

      Tumeurs malignes du tractus génito-urinaire, score phy < = 8-zéro jour

      8501

      1103A1

      Tumeurs malignes du tractus génito-urinaire, score phy < = 8-niveau 1

      8502

      1103A2

      Tumeurs malignes du tractus génito-urinaire, score phy < = 8-niveau 2

      8503

      1103B1

      Tumeurs malignes du tractus génito-urinaire, score phy > = 9-niveau 1

      8504

      1103B2

      Tumeurs malignes du tractus génito-urinaire, score phy > = 9-niveau 2

      8505

      1112A1

      Affections non malignes de l'appareil génital féminin-niveau 1

      8506

      1112A2

      Affections non malignes de l'appareil génital féminin-niveau 2

      8507

      1115A1

      Affections non malignes de l'appareil génital masculin, score phy < = 8-niveau 1

      8508

      1115A2

      Affections non malignes de l'appareil génital masculin, score phy < = 8-niveau 2

      8509

      1115B1

      Affections non malignes de l'appareil génital masculin, score phy > = 9-niveau 1

      8510

      1115B2

      Affections non malignes de l'appareil génital masculin, score phy > = 9-niveau 2

      8511

      1118A0

      Insuffisances rénales-zéro jour

      8512

      1118A1

      Insuffisances rénales-niveau 1

      8513

      1118A2

      Insuffisances rénales-niveau 2

      8514

      1121A0

      Néphropathies et infections génito-urinaires-zéro jour

      8515

      1121A1

      Néphropathies et infections génito-urinaires-niveau 1

      8516

      1121A2

      Néphropathies et infections génito-urinaires-niveau 2

      8517

      1123A0

      Autres affections de l'appareil génito-urinaire-zéro jour

      8518

      1123A1

      Autres affections de l'appareil génito-urinaire-niveau 1

      8519

      1123A2

      Autres affections de l'appareil génito-urinaire-niveau 2

      8700

      1603A0

      Tumeurs malignes des tissus lymphoides, hématopoïétiques et tumeurs malignes de siège imprécis-zéro jour

      8701

      1603A1

      Tumeurs malignes des tissus lymphoides, hématopoïétiques et tumeurs malignes de siège imprécis-niveau 1

      8702

      1603A2

      Tumeurs malignes des tissus lymphoides, hématopoïétiques et tumeurs malignes de siège imprécis-niveau 2

      8703

      1606A1

      Autres affections du sang, des organes hématopoïétiques et du système immunitaire, score phy < = 4-niveau 1

      8704

      1606A2

      Autres affections du sang, des organes hématopoïétiques et du système immunitaire, score phy < = 4-niveau 2

      8705

      1606B0

      Autres affections du sang, des organes hématopoïétiques et du système immunitaire, score phy > = 5-zéro jour

      8706

      1606B1

      Autres affections du sang, des organes hématopoïétiques et du système immunitaire, score phy > = 5-niveau 1

      8707

      1606B2

      Autres affections du sang, des organes hématopoïétiques et du système immunitaire, score phy > = 5-niveau 2

      8900

      1803A1

      Infections par VIH-niveau 1

      8901

      1803A2

      Infections par VIH-niveau 2

      8902

      1806A1

      Infections autres que par VIH, score phy < = 8-niveau 1

      8903

      1806A2

      Infections autres que par VIH, score phy < = 8-niveau 2

      8904

      1806B1

      Infections autres que par VIH, score phy > = 9-niveau 1

      8905

      1806B2

      Infections autres que par VIH, score phy > = 9-niveau 2

      9000

      1903A0

      Toxicomanies avec dépendance, score cog < = 6-zéro jour

      9001

      1903A1

      Toxicomanies avec dépendance, score cog < = 6-niveau 1

      9002

      1903A2

      Toxicomanies avec dépendance, score cog < = 6-niveau 2

      9003

      1903B1

      Toxicomanies avec dépendance, score cog > = 7, score rr < = 180-niveau 1

      9004

      1903B2

      Toxicomanies avec dépendance, score cog > = 7, score rr < = 180-niveau 2

      9005

      1903C1

      Toxicomanies avec dépendance, score cog > = 7, score rr > = 181-niveau 1

      9006

      1903C2

      Toxicomanies avec dépendance, score cog > = 7, score rr > = 181-niveau 2

      9007

      1906A0

      Troubles dépressifs et anxieux, score phy < = 8-zéro jour

      9008

      1906A1

      Troubles dépressifs et anxieux, score phy < = 8-niveau 1

      9009

      1906A2

      Troubles dépressifs et anxieux, score phy < = 8-niveau 2

      9010

      1906B0

      Troubles dépressifs et anxieux, score phy > = 9-zéro jour

      9011

      1906B1

      Troubles dépressifs et anxieux, score phy > = 9-niveau 1

      9012

      1906B2

      Troubles dépressifs et anxieux, score phy > = 9-niveau 2

      9013

      1909A0

      Autres troubles psycho-comportementaux, age < = 17, score rr < = 90-zéro jour

      9014

      1909A1

      Autres troubles psycho-comportementaux, age < = 17, score rr < = 90-niveau 1

      9015

      1909A2

      Autres troubles psycho-comportementaux, age < = 17, score rr < = 90-niveau 2

      9016

      1909B0

      Autres troubles psycho-comportementaux, age < = 17, score rr > = 91-zéro jour

      9017

      1909B1

      Autres troubles psycho-comportementaux, age < = 17, score rr > = 91-niveau 1

      9018

      1909B2

      Autres troubles psycho-comportementaux, age < = 17, score rr > = 91-niveau 2

      9019

      1909C0

      Autres troubles psycho-comportementaux, age [18,74], score cog < = 4-zéro jour

      9020

      1909C1

      Autres troubles psycho-comportementaux, age [18,74], score cog < = 4-niveau 1

      9021

      1909C2

      Autres troubles psycho-comportementaux, age [18,74], score cog < = 4-niveau 2

      9022

      1909D0

      Autres troubles psycho-comportementaux, age [18,74], score phy < = 4, score cog > = 5-zéro jour

      9023

      1909D1

      Autres troubles psycho-comportementaux, age [18,74], score phy < = 4, score cog > = 5-niveau 1

      9024

      1909D2

      Autres troubles psycho-comportementaux, age [18,74], score phy < = 4, score cog > = 5-niveau 2

      9025

      1909E0

      Autres troubles psycho-comportementaux, age [18,74], score phy > = 5, score cog > = 5-zéro jour

      9026

      1909E1

      Autres troubles psycho-comportementaux, age [18,74], score phy > = 5, score cog > = 5-niveau 1

      9027

      1909E2

      Autres troubles psycho-comportementaux, age [18,74], score phy > = 5, score cog > = 5-niveau 2

      9028

      1909F0

      Autres troubles psycho-comportementaux, age > = 75, score cog < = 4-zéro jour

      9029

      1909F1

      Autres troubles psycho-comportementaux, age > = 75, score cog < = 4-niveau 1

      9030

      1909F2

      Autres troubles psycho-comportementaux, age > = 75, score cog < = 4-niveau 2

      9031

      1909G0

      Autres troubles psycho-comportementaux, age > = 75, score cog > = 5-zéro jour

      9032

      1909G1

      Autres troubles psycho-comportementaux, age > = 75, score cog > = 5-niveau 1

      9033

      1909G2

      Autres troubles psycho-comportementaux, age > = 75, score cog > = 5-niveau 2

      9500

      2303A1

      Soins palliatifs, score rr < = 60-niveau 1

      9501

      2303A1

      Soins palliatifs, score rr < = 60-niveau 1, dans un lit dédié

      9551

      2303A1

      Soins palliatifs, score rr < = 60-niveau 1, dans une unité dédiée

      9502

      2303B1

      Soins palliatifs, score phy < = 12, score rr > = 61-niveau 1

      9503

      2303B1

      Soins palliatifs, score phy < = 12, score rr > = 61-niveau 1, dans un lit dédié

      9553

      2303B1

      Soins palliatifs, score phy < = 12, score rr > = 61-niveau 1, dans une unité dédiée

      9504

      2303C1

      Soins palliatifs, score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 1

      9505

      2303C1

      Soins palliatifs, score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 1, dans un lit dédié

      9555

      2303C1

      Soins palliatifs, score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 1, dans une unité dédiée

      9506

      2309A0

      Autres motifs de prise en charge, score phy < = 12-zéro jour

      9507

      2309A1

      Autres motifs de prise en charge, score phy < = 12-niveau 1

      9508

      2309A2

      Autres motifs de prise en charge, score phy < = 12-niveau 2

      9509

      2309B0

      Autres motifs de prise en charge, score phy > = 13-zéro jour

      9510

      2309B1

      Autres motifs de prise en charge, score phy > = 13-niveau 1

      9511

      2309B2

      Autres motifs de prise en charge, score phy > = 13-niveau 2

      9512

      2315A0

      Troubles de la marche (non rattachés à une étiologie), score phy < = 8-zéro jour

      9513

      2315A1

      Troubles de la marche (non rattachés à une étiologie), score phy < = 8-niveau 1

      9514

      2315A2

      Troubles de la marche (non rattachés à une étiologie), score phy < = 8-niveau 2

      9515

      2315B0

      Troubles de la marche (non rattachés à une étiologie), score phy > = 9-zéro jour

      9516

      2315B1

      Troubles de la marche (non rattachés à une étiologie), score phy > = 9-niveau 1

      9517

      2315B2

      Troubles de la marche (non rattachés à une étiologie), score phy > = 9-niveau 2

      9518

      2318A0

      Autres états et symptômes (non rattachés à une étiologie)-zéro jour

      9519

      2318A1

      Autres états et symptômes (non rattachés à une étiologie)-niveau 1

      9520

      2318A2

      Autres états et symptômes (non rattachés à une étiologie)-niveau 2

      9800

      2703A0

      Posttransplatation d'organe-zéro jour

      9801

      2703A1

      Posttransplatation d'organe-niveau 1

      9802

      2703A2

      Posttransplatation d'organe-niveau 2


Fait le 17 avril 2018.


La ministre des solidarités et de la santé,
Pour la ministre et par délégation :
La directrice générale de l'offre de soins,
C. Courrèges


Le ministre de l'action et des comptes publics,
Pour le ministre et par délégation :
Le chef de service, adjoint à la directrice de la sécurité sociale,
J. Bosredon

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