Arrêté du 21 février 2018 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle)

NOR : AGRG1803908A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2018/2/21/AGRG1803908A/jo/texte
JORF n°0047 du 25 février 2018
Texte n° 23

Version initiale


Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 17 janvier 2018 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « betteraves et chicorée industrielle »,
Arrête :


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    ESPÈCE

    DÉNOMINATION

    OBTENTEUR (S)

    RESPONSABLE (S) DU MAINTIEN
    de la variété en sélection conservatrice

    Betterave fourragère monogerme diploïde, résistante à la rhizomanie

    Perrine.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Betterave sucrière monogerme diploïde, résistante à la rhizomanie

    BTS 2385.

    Betaseed Inc. (US).

    Betaseed GmbH (DE).

    BTS 3750.

    Betaseed Inc. (US).

    Betaseed GmbH (DE).

    Castor.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Celesta KWS.

    KWS Saat SE (DE).

    KWS Saat SE (DE).

    Chlotilda KWS.

    KWS Saat SE (DE).

    KWS Saat SE (DE).

    Claricia KWS.

    KWS Saat SE (DE).

    KWS Saat SE (DE).

    Couperin.

    Strube GmbH & Co. KG (DE).

    Strube GmbH & Co. KG (DE).

    Ellea KWS.

    KWS Saat SE (DE).

    KWS Saat SE (DE).

    Equateur.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    FD Aviron.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    FD Dossard.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    FD Relais.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    FD Surf.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Frelon.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Frison.

    Syngenta Participations AG (CH).

    MariboHilleshög ApS (DK).

    Gluck.

    Strube GmbH & Co. KG (DE).

    Strube GmbH & Co. KG (DE).

    Iverna KWS.

    KWS Saat SE (DE).

    KWS Saat SE (DE).

    Jocko.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Lama.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Louisiane.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Rumba.

    Maribo Seed International ApS (DK).

    MariboHilleshög ApS (DK).

    Salveda KWS.

    KWS Saat SE (DE).

    KWS Saat SE (DE).

    Smetana.

    Strube GmbH & Co. KG (DE).

    Strube GmbH & Co. KG (DE).

    Treck.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Betterave sucrière monogerme diploïde, résistante à la rhizomanie et tolérante au nématode

    Athenea.

    KWS Saat SE (DE).

    KWS Saat SE (DE).

    BTS 1975 N.

    Betaseed Inc. (US).

    Betaseed GmbH (DE).

    BTS 5435 N.

    Betaseed Inc. (US).

    Betaseed GmbH (DE).

    Coletta KWS.

    KWS Saat SE (DE).

    KWS Saat SE (DE).

    Cypres.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    FD Kung Fu.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Lunella KWS.

    KWS Saat SE (DE).

    KWS Saat SE (DE).

    Myrtille.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Paprika.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Raison.

    Strube GmbH & Co. KG (DE).

    Strube GmbH & Co. KG (DE).

    Betterave sucrière monogerme diploïde, résistante à la rhizomanie et au rhizoctone brun

    BTS 6000 RHC.

    Betaseed Inc. (US).

    Betaseed GmbH (DE).

    Dragon.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    FD Chop.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Hippocampe.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    Orfea KWS.

    KWS Saat SE (DE).

    KWS Saat SE (DE).

    Chicorée industrielle

    Basalte.

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Chromite.(*)

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

    Oboe.

    Chicoline (BE), ILVO - Plant Toegepaste (BE).

    Chicoline (BE).


    (*) Variété tolérante aux sulfonylurées (herbicides)


  • Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :


    ESPÈCE

    DÉNOMINATION

    OBTENTEUR (S)

    RESPONSABLE (S) DU MAINTIEN
    de la variété en sélection conservatrice

    Betterave sucrière monogerme diploïde

    Gentiane.

    SESVanderhave NV/SA (BE).

    SESVanderhave NV/SA (BE).


  • Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2018, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de betterave fourragère cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
    Bolero, Géante blanche, Geante Rouge, Jaune d'Eckendorf, Jaune Géante de Vauriac, Rouge d'Eckendorf.


  • Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de chicorée industrielle cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), les variétés désignées ci-après :
    Hera, Kodaly.
    Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2020.


  • Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 21 février 2018.


Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'alimentation,
P. Delaumont

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