Décision n° 2017-1092 du 13 décembre 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS NRJ pour l'exploitation du service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ

Version initiale


Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu l'article R. 3323-1 du code de la santé publique ;
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 27, 28, 28-1 et 29-3 ;
Vu le décret n° 87-239 du 6 avril 1987 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et fixant, pour les services privés de radiodiffusion sonore diffusés par voie hertzienne terrestre ou par satellite, le régime applicable à la publicité et au parrainage ;
Vu le décret n° 94-972 du 9 novembre 1994 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et définissant les obligations relatives à l'accès à la publicité locale et au parrainage local des services de radio diffusés par voie hertzienne terrestre en application des articles 29, 29-1 et 30-7 de la même loi ;
Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;
Vu la décision n° 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, définissant les conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence ;
Vu la décision n° 2008-791 du 8 juillet 2008 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, reconduite par la décision n° 2012-953 du 18 décembre 2012, portant autorisation du service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ ;
Vu la décision n° 2015-315 du 28 juillet 2015 du conseil fixant le règlement intérieur des comités territoriaux de l'audiovisuel et leurs règles générales d'organisation et de fonctionnement ;
Vu la délibération du conseil en date du 26 avril 2017 publiée au Journal officiel le 14 mai 2017 ;
Vu la convention conclue entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la SAS NRJ ;
Après en avoir délibéré,
Décide :


  • L'autorisation accordée par la décision n° 2008-791 du 8 juillet 2008 pour l'exploitation du service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ est à nouveau reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 10 juillet 2018.


  • La SAS NRJ est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision.


  • 1° Sur demande expresse du Conseil supérieur de l'audiovisuel, le titulaire de la présente autorisation est tenu de lui communiquer dans un délai d'un mois après la réception de la demande les informations suivantes, dont il atteste l'exactitude :


    - le descriptif effectif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes…) ;
    - la mesure de l'excursion de fréquence effective (pourcentage statistique du dépassement de 75 kHz sur une durée minimale de 15 min).


    2° Si le conseil constate la méconnaissance des conditions techniques au vu desquelles la présente autorisation est délivrée, le titulaire est tenu de faire procéder, par un organisme agréé, à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Il transmet au conseil les résultats de cette vérification.


  • Le titulaire de la présente autorisation s'engage à respecter la décision n° 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, définissant les conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence.


  • Toute utilisation d'une sous-porteuse doit être autorisée par le Conseil supérieur de l'audiovisuel.


  • La présente décision sera notifiée à la SAS NRJ et publiée au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXE I (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Foix.
      Fréquence : 95,4 MHz.
      Adresse du site : lieudit le Prat d'Albis, Prayols (09).
      Altitude du site (NGF) : 1 190 mètres.
      Hauteur d'antenne : 12 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      1

      180

      6

      270

      2

      10

      0

      100

      2

      190

      7

      280

      2

      20

      0

      110

      2

      200

      6

      290

      1

      30

      0

      120

      3

      210

      6

      300

      1

      40

      0

      130

      4

      220

      6

      310

      0

      50

      0

      140

      5

      230

      6

      320

      0

      60

      0

      150

      6

      240

      5

      330

      0

      70

      0

      160

      6

      250

      4

      340

      0

      80

      1

      170

      6

      260

      3

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE II (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Rodez.
      Fréquence : 96,3 MHz.
      Adresse du site : lieudit le Baracou - La Primaube, Luc-la-Primaube (12).
      Altitude du site (NGF) : 687 mètres.
      Hauteur d'antenne : 47 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      1

      180

      6

      270

      2

      10

      0

      100

      2

      190

      7

      280

      2

      20

      0

      110

      2

      200

      6

      290

      1

      30

      0

      120

      3

      210

      6

      300

      1

      40

      0

      130

      4

      220

      6

      310

      0

      50

      0

      140

      5

      230

      6

      320

      0

      60

      0

      150

      6

      240

      5

      330

      0

      70

      0

      160

      6

      250

      4

      340

      0

      80

      1

      170

      6

      260

      3

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE III (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Affrique.
      Fréquence : 103,5 MHz.
      Adresse du site : lieudit Puech Loudi, Saint-Affrique (12).
      Altitude du site (NGF) : 620 mètres.
      Hauteur d'antenne : 32 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      2

      90

      6

      180

      1

      270

      0

      10

      3

      100

      6

      190

      1

      280

      0

      20

      4

      110

      6

      200

      0

      290

      0

      30

      5

      120

      6

      210

      0

      300

      0

      40

      6

      130

      5

      220

      0

      310

      0

      50

      6

      140

      4

      230

      0

      320

      0

      60

      6

      150

      3

      240

      0

      330

      1

      70

      6

      160

      2

      250

      0

      340

      1

      80

      7

      170

      2

      260

      0

      350

      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IV (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Gaudens.
      Fréquence : 102,6 MHz.
      Adresse du site : lieudit La Serre de Nérous, Saint-Gaudens (31).
      Altitude du site (NGF) : 478 mètres.
      Hauteur d'antenne : 32 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      7

      90

      2

      180

      0

      270

      2

      10

      6

      100

      1

      190

      0

      280

      2

      20

      6

      110

      1

      200

      0

      290

      3

      30

      6

      120

      0

      210

      0

      300

      4

      40

      6

      130

      0

      220

      0

      310

      5

      50

      5

      140

      0

      230

      0

      320

      6

      60

      4

      150

      0

      240

      0

      330

      6

      70

      3

      160

      0

      250

      1

      340

      6

      80

      2

      170

      0

      260

      1

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE V (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Auch.
      Fréquence : 92,8 MHz.
      Adresse du site : lieudit Bellevue - Quartier les Embats, Auch (32).
      Altitude du site (NGF) : 272 mètres.
      Hauteur d'antenne : 47 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      2

      90

      1

      180

      0

      270

      8

      10

      1

      100

      1

      190

      1

      280

      8

      20

      0

      110

      1

      200

      2

      290

      8

      30

      0

      120

      1

      210

      3

      300

      7

      40

      0

      130

      0

      220

      4

      310

      7

      50

      0

      140

      0

      230

      6

      320

      7

      60

      0

      150

      0

      240

      7

      330

      6

      70

      0

      160

      0

      250

      7

      340

      4

      80

      1

      170

      0

      260

      7

      350

      3

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VI (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Condom.
      Fréquence : 97,0 MHz.
      Adresse du site : château d'eau de Mauhourat - lieudit le Petit Busca, Condom (32).
      Altitude du site (NGF) : 187 mètres.
      Hauteur d'antenne : 39 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      3

      90

      6

      180

      1

      270

      0

      10

      4

      100

      6

      190

      0

      280

      0

      20

      5

      110

      6

      200

      0

      290

      0

      30

      6

      120

      5

      210

      0

      300

      0

      40

      6

      130

      4

      220

      0

      310

      0

      50

      6

      140

      3

      230

      0

      320

      1

      60

      6

      150

      2

      240

      0

      330

      1

      70

      7

      160

      2

      250

      0

      340

      2

      80

      6

      170

      1

      260

      0

      350

      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VII (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Mirande.
      Fréquence : 103,2 MHz.
      Adresse du site : lieudit le Menle, Mirande (32).
      Altitude du site (NGF) : 225 mètres.
      Hauteur d'antenne : 32 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1000 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      2

      90

      0

      180

      1

      270

      6

      10

      2

      100

      0

      190

      2

      280

      7

      20

      1

      110

      0

      200

      2

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      6

      30

      1

      120

      0

      210

      3

      300

      6

      40

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      130

      0

      220

      4

      310

      6

      50

      0

      140

      0

      230

      5

      320

      6

      60

      0

      150

      0

      240

      6

      330

      5

      70

      0

      160

      0

      250

      6

      340

      4

      80

      0

      170

      1

      260

      6

      350

      3

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VIII (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Cahors.
      Fréquence : 101,5 MHz.
      Adresse du site : lieudit le Failhal, Cahors (46).
      Altitude du site (NGF) : 254 mètres.
      Hauteur d'antenne : 42 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      7

      90

      2

      180

      0

      270

      2

      10

      7

      100

      1

      190

      0

      280

      3

      20

      6

      110

      1

      200

      0

      290

      3

      30

      6

      120

      0

      210

      0

      300

      4

      40

      6

      130

      0

      220

      0

      310

      5

      50

      5

      140

      0

      230

      0

      320

      6

      60

      4

      150

      0

      240

      0

      330

      6

      70

      3

      160

      0

      250

      1

      340

      6

      80

      3

      170

      0

      260

      1

      350

      7

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IX (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Figeac.
      Fréquence : 100,4 MHz.
      Adresse du site : lieudit Pierre Levée, Figeac (46).
      Altitude du site (NGF) : 363 mètres.
      Hauteur d'antenne : 32 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 300 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      2

      90

      6

      180

      2

      270

      0

      10

      2

      100

      6

      190

      1

      280

      0

      20

      3

      110

      6

      200

      1

      290

      0

      30

      4

      120

      6

      210

      0

      300

      0

      40

      5

      130

      6

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      0

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      0

      50

      6

      140

      5

      230

      0

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      0

      60

      6

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      4

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      0

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      6

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      3

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      0

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      1

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      6

      170

      2

      260

      0

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE X (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Souillac.
      Fréquence : 101,7 MHz.
      Adresse du site : lieudit les Bruges, Lanzac (46).
      Altitude du site (NGF) : 338 mètres.
      Hauteur d'antenne : 54 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      3

      90

      6

      180

      1

      270

      0

      10

      4

      100

      6

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      0

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      0

      20

      5

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      6

      200

      0

      290

      0

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      6

      120

      5

      210

      0

      300

      0

      40

      6

      130

      4

      220

      0

      310

      0

      50

      6

      140

      3

      230

      0

      320

      1

      60

      6

      150

      2

      240

      0

      330

      1

      70

      7

      160

      2

      250

      0

      340

      2

      80

      6

      170

      1

      260

      0

      350

      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XI (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Bagnères-de-Bigorre.
      Fréquence : 100,1 MHz.
      Adresse du site : camping Bellevue - chemin des Palomières, Bagnères-de-Bigorre (65).
      Altitude du site (NGF) : 668 mètres.
      Hauteur d'antenne : 26 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      3

      180

      6

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      1

      10

      0

      100

      4

      190

      6

      280

      0

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      5

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      6

      290

      0

      30

      0

      120

      6

      210

      5

      300

      0

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      0

      130

      6

      220

      4

      310

      0

      50

      1

      140

      6

      230

      3

      320

      0

      60

      1

      150

      6

      240

      2

      330

      0

      70

      2

      160

      7

      250

      2

      340

      0

      80

      2

      170

      6

      260

      1

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XII (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Albi.
      Fréquence : 100,6 MHz.
      Adresse du site : lieudit la Clarié - Côte de Mascrabières, Albi (81).
      Altitude du site (NGF) : 264 mètres.
      Hauteur d'antenne : 37 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      5

      90

      0

      180

      0

      270

      5

      10

      5

      100

      0

      190

      0

      280

      5

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      4

      110

      0

      200

      1

      290

      5

      30

      4

      120

      0

      210

      1

      300

      5

      40

      3

      130

      0

      220

      2

      310

      5

      50

      2

      140

      0

      230

      2

      320

      5

      60

      2

      150

      0

      240

      3

      330

      5

      70

      1

      160

      0

      250

      4

      340

      5

      80

      1

      170

      0

      260

      4

      350

      5

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIII (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Castres.
      Fréquence : 97,7 MHz.
      Adresse du site : lieudit Peyrous, Castres (81).
      Altitude du site (NGF) : 221 mètres.
      Hauteur d'antenne : 32 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      0

      180

      2

      270

      6

      10

      1

      100

      0

      190

      3

      280

      6

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      0

      110

      0

      200

      4

      290

      6

      30

      0

      120

      0

      210

      5

      300

      6

      40

      0

      130

      0

      220

      6

      310

      5

      50

      0

      140

      0

      230

      6

      320

      4

      60

      0

      150

      1

      240

      6

      330

      3

      70

      0

      160

      1

      250

      6

      340

      2

      80

      0

      170

      2

      260

      7

      350

      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIV (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Mazamet.
      Fréquence : 94,5 MHz.
      Adresse du site : lieudit Cucussac - Les Salces, Bout-du-Pont-de-Larn (81).
      Altitude du site (NGF) : 369 mètres.
      Hauteur d'antenne : 32 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      2

      90

      7

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      2

      270

      0

      10

      2

      100

      6

      190

      1

      280

      0

      20

      3

      110

      6

      200

      1

      290

      0

      30

      4

      120

      6

      210

      0

      300

      0

      40

      5

      130

      6

      220

      0

      310

      0

      50

      6

      140

      5

      230

      0

      320

      0

      60

      6

      150

      4

      240

      0

      330

      0

      70

      6

      160

      3

      250

      0

      340

      1

      80

      6

      170

      2

      260

      0

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XV (*)


      Nom du service : NRJ.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Montauban.
      Fréquence : 95,0 MHz.
      Adresse du site : impasse de la Dame - route de Vignarnaud, Montauban (82).
      Altitude du site (NGF) : 140 mètres.
      Hauteur d'antenne : 30 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 3 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      7

      180

      6

      270

      0

      10

      2

      100

      7

      190

      5

      280

      0

      20

      3

      110

      7

      200

      4

      290

      0

      30

      3

      120

      7

      210

      3

      300

      0

      40

      4

      130

      7

      220

      3

      310

      0

      50

      5

      140

      7

      230

      2

      320

      0

      60

      6

      150

      7

      240

      1

      330

      0

      70

      7

      160

      7

      250

      1

      340

      1

      80

      7

      170

      7

      260

      1

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


Fait à Paris, le 13 décembre 2017.


Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
O. Schrameck

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