Arrêté du 8 décembre 2017 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles

NOR : MTRD1733153A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/12/8/MTRD1733153A/jo/texte
JORF n°0297 du 21 décembre 2017
Texte n° 57

Version initiale


La ministre du travail,
Vu le code de l'éducation ;
Vu le code du travail, notamment ses articles L. 6111-1 et L. 6421-1 ;
Vu le décret n° 2005-545 du 26 mai 2005 plaçant la Commission nationale de la certification professionnelle auprès du ministre chargé de la formation professionnelle ;
Vu l'arrêté du 20 janvier 2014 publié au Journal officiel du 30 janvier 2014 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'arrêté du 19 novembre 2014 publié au Journal officiel du 29 novembre 2014 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'arrêté du 9 janvier 2015 publié au Journal officiel du 30 janvier 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'arrêté du 25 février 2016 publié au Journal officiel du 17 mars 2016 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'arrêté du 23 février 2017 publié au Journal officiel du 3 mars 2017 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'arrêté du 28 juillet 2017 publié au Journal officiel du 5 août 2017 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'avis de la Commission nationale de la certification professionnelle en date du 13 octobre 2017,
Arrête :


  • Les certifications ci-dessous énumérées sont enregistrées au Répertoire national des certifications professionnelles, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation, du niveau et de la durée.


    NIVEAU

    INTITULÉ DE LA CERTIFICATION

    CODE NSF

    DURÉE

    ORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION PROFESSIONNELLE

    V

    Etancheur - Bardeur

    233

    4 ans

    SOPREMA

    V

    Ouvrier professionnel en restauration de patrimoine

    232s

    3 ans

    Conseil (départemental) d'architecture urbanisme environnement du Gers (CAUE 32)

    IV

    Second d'exploitation serriste

    211

    5 ans

    Centre méditerranéen de formation aux métiers du maraîchage (CMFMM)

    IV

    Eco-recycleur ameublement décoration

    234

    3 ans

    Artisans formateurs du Gard

    IV

    Conseiller en image personnelle et communication

    242

    4 ans

    JAELYS

    IV

    Conseiller en image

    336

    3 ans

    Image nouvelle

    IV

    Agent de protection rapprochée en sécurité privée

    344

    4 ans

    Univers protec formation

    IV

    Métreur tous corps d'état

    230p

    1 an

    Fédération compagnonnique des métiers du bâtiment (FCMB)

    IV

    Technicien services de la maison connectée

    255r 312m

    5 ans

    Association Réseau Ducretet

    IV

    Vendeur conseiller commercial

    312t

    4 ans

    CCI France - Réseau Negoventis

    IV

    Technicien du spectacle vivant, options son, lumière, ou machinerie

    323t

    3 ans

    Spectacles et techniques, association française de formation (STAFF)

    IV

    Secrétaire - Assistant

    324t

    3 ans

    Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP)

    IV

    Secrétaire médical - secrétaire médico-social

    324t

    4 ans

    Croix-Rouge française

    IV

    Secrétaire médical

    324t

    3 ans

    Institut de communication médicale (ICM)

    IV

    Socio coiffeur

    330t

    5 ans

    SOCO Academy

    IV

    Opérateur en protection physique des personnes

    344t

    1 an

    Groupe Szelest

    III

    Responsable de conduite de cultures protégées

    211

    5 ans

    Centre méditerranéen de formation aux métiers du maraîchage (CMFMM)

    III

    Maquilleur professionnel

    336

    3 ans

    SLA academy

    III

    Maquilleur professionnel

    336

    3 ans

    Acte academie

    III

    Animateur - coordinateur qualité, sécurité, environnement

    200p 344

    2 ans

    Institut de formations supérieures du Grand Ouest (IFSGO)

    III

    Technicien d'exploitation en génie climatique

    227u

    3 ans

    Lycée Maximilien Perret - GRETA MTI 94

    III

    Responsable d'entreprise artisanale du bâtiment

    230p

    5 ans

    Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)

    III

    Responsable technique en bâtiment et travaux publics

    230p

    2 ans

    Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Grenoble - Institut supérieur de la construction (ISCO)

    III

    Ramoneur (BM)

    230r

    3 ans

    Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA)

    III

    Chef de chantier canalisations - voiries réseaux divers

    231p

    3 ans

    Association gestionnaire des centres de formation continue de la fédération des travaux publics (A.G.C.F.T.P.) - Centre de formation continue Sylvain Joyeux

    III

    Technicien de maintenance du parc éolien « on shore »

    255r

    3 ans

    Lycée Dhuoda - GRETA du Gard

    III

    Assistant en ressources humaines

    315p

    3 ans

    Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP)

    III

    Infographiste - designer web

    322t

    3 ans

    FORMAGRAPH

    III

    Régisseur du spectacle

    323p

    4 ans

    Institut supérieur des techniques du spectacle (ISTS)

    III

    Assistant de direction

    324p

    1 an

    CTI

    III

    Assistant de direction(s)

    324t

    4 ans

    CCI France - Réseau ESMASS

    III

    Délégué pharmaceutique

    331w

    3 ans

    Institut de communication médicale (ICM)

    II

    Responsable d'activités polytechniques de maintenance nucléaire

    227

    4 ans

    Lycée Pierre de Coubertin - GRETA MTI 77

    II

    Responsable de centre de profit en distribution

    312

    4 ans

    Conseil national de l'enseignement agricole privé (CNEAP)

    II

    Coach professionnel

    315

    5 ans

    Evolution et perspectives

    II

    Coach professionnel

    315

    3 ans

    Institut de formation aux métiers de l'accompagnement (IFOD)

    II

    Coach professionnel

    315

    3 ans

    Variations international

    II

    Coach professionnel

    315

    3 ans

    AGOPHORE

    II

    Coach professionnel

    315

    3 ans

    Dominique Jaillon

    II

    Chargé de la communication

    320

    5 ans

    Chambre de commerce et d'industrie (CCI) du Cher - Ecole supérieure des techniques appliquées de la communication (ESTACOM)

    II

    Responsable de communication

    320

    2 ans

    Association internationale pour la formation (AIPF)

    II

    Educateur jeunes enfants

    333

    4 ans

    Institut supérieur Maria Montessori

    II

    Responsable qualité sécurité environnement

    200r 340

    4 ans

    CESI

    II

    Manager de la responsabilité sociétale en entreprise

    200r 340

    5 ans

    Association de formation professionnelle de l'industrie de la Loire (AFPI Loire)

    II

    Responsable management durable qualité sécurité environnement

    200r 343r

    5 ans

    Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de l'Allier - Institut européen de la qualité totale (IEQT)

    II

    Responsable d'unité centrale de production alimentaire

    221 334

    3 ans

    JMB formation

    II

    Responsable qualité des entreprises viti-vinicoles

    221r

    3 ans

    Maison familiale rurale de Vayres

    II

    Responsable achats et approvisionnements

    312p

    5 ans

    Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Dordogne - ESAAL - Ecole de Savignac ; Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Rochefort et Saintonge - ISAAP ; Chambre de commerce et d'industrie (CCI) portes de Normandie

    II

    Responsable opérationnel de la distribution

    312p

    4 ans

    NEOMA Business School

    II

    Responsable commercial et marketing

    312p

    2 ans

    Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)

    II

    Responsable de développement commercial (option banque-assurance)

    312p 313

    4 ans

    CCI France - Réseau Negoventis

    II

    Collaborateur comptable et financier

    313 314

    3 ans

    Institut des hautes études comptables et financières (IHECF)

    II

    Gestionnaire immobilier

    313n

    4 ans

    Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)

    II

    Responsable clientèle des particuliers banque assurance

    313w

    3 ans

    IPAC

    II

    Infographiste webdesigner

    320m

    3 ans

    EDAIC - Ecole de design, d'architecture d'intérieur et de conception 3D

    II

    Game designer - Concepteur de jeux

    320v

    4 ans

    ARIES Rhône-Alpes

    II

    Développeur jeu vidéo

    320v

    5 ans

    SARL MULTI FORM - Créajeux

    II

    Art-thérapeute

    330v

    5 ans

    Art et thérapie - INECAT

    II

    Designer olfactif

    336w

    3 ans

    Le cinquième sens

    I

    Manager d'unité fonctionnelle et opérationnelle

    310

    5 ans

    Ministère des armées

    I

    Manager en aménagement et en promotion immobilière

    313

    3 ans

    ESPI - Ecole supérieure des professions immobilières

    I

    Responsable de communication et des relations publiques

    320

    5 ans

    Ministère des armées

    I

    Juriste d'affaires

    128g

    4 ans

    Groupe institut de gestion sociale (IGS) - ESAM (European school of advanced management)

    I

    Directeur artistique en communication visuelle et multimédia

    132g 320v

    2 ans

    Ecole professionnelle supérieure d'arts graphiques et d'architecture de la ville de Paris (EPSAA)

    I

    Manager de la maintenance (MS)

    200p

    5 ans

    Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM)

    I

    Manager du développement international mode et luxe

    242p

    3 ans

    Institut supérieur européen de la mode (ISEM)

    I

    Expert financier et administratif

    310 313p

    2 ans

    Institut des hautes études comptables et financières (IHECF)

    I

    Manager international

    310 312 313

    3 ans

    Institut de gestion sociale (IGS) - American business school of Paris (ABSParis)

    I

    Directeur de la communication et du marketing international

    310 320

    4 ans

    The american university of Paris

    I

    Entrepreneur - Dirigeant d'entreprise

    310m

    5 ans

    INCUBALLIANCE

    I

    Entrepreneur dirigeant

    310n

    3 ans

    Groupe institut de gestion sociale (IGS) - ESAM (European school of advanced management)

    I

    Manager d'unité opérationnelle

    310n 313

    5 ans

    Association de l'enseignement supérieur commercial Rhône-Alpes (AESCRA) - emlyon business school

    I

    Responsable en planification et conduite des opérations aéromaritimes

    310p 346p

    5 ans

    Ministère des armées

    I

    Manager des affaires juridiques et financières internationales (MS)

    310t 313

    5 ans

    Association de l'école supérieure des sciences économiques et commerciales (ESSEC)

    I

    Conseiller en gestion de patrimoine

    313m

    3 ans

    Centre de formation de la profession bancaire (CFPB)

    I

    Architecte technique en informatique et réseaux

    326n

    5 ans

    ENSA-2i - INSTA

    I

    Manager stratégique de l'information et des technologies (MS)

    326n

    5 ans

    Mines Paris Tech ; Etablissement d'enseignement supérieur consulaire hautes études commerciales de Paris (HEC Paris)

    I

    Manager de structures sanitaires et sociales (MS)

    330p

    5 ans

    Toulouse business school - TBS

    I

    Directeur des établissements de santé

    331p

    5 ans

    Institut des hautes études économiques commerciales (INSEEC Bordeaux)

    I

    Ostéopathe

    331s

    3 ans

    Collège d'enseignement traditionnel de l'ostéopathie Harold Magoun formation initiale-ISOP (CETOHMFI-ISOP) - Institut supérieur d'ostéopathie Paris (ISOP)

    I

    Manager des risques

    340p

    3 ans

    Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de l'Allier - Institut européen de la qualité totale (IEQT)


  • Les certificats de qualification professionnelle ci-dessous énumérés sont enregistrés au Répertoire national des certifications professionnelles, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation et de la durée.


    INTITULÉ DE LA CERTIFICATION
    professionnelle

    CODE NSF

    DURÉE

    ORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION PROFESSIONNELLE

    Opérateur logistique

    221

    5 ans

    Commission paritaire nationale pour l'emploi (CPNE) des industries et commerces en gros des vins, cidres, spiritueux, sirops, jus de fruits et boissons diverses - Conseil national des industries et commerces en gros des vins, cidres, spiritueux, sirops, jus de fruits et boissons diverses.

    Ouvrier docker spécialisé contremaître - chef d'équipe

    311

    5 ans

    Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) Ports et Manutention - Union nationale des industries de la manutention dans les ports français (UNIM)

    Ouvrier docker spécialisé Homme de sécurité

    311

    5 ans

    Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) Ports et Manutention - Union nationale des industries de la manutention dans les ports français (UNIM)

    Organisateur de randonnées équestres

    335

    5 ans

    Commission paritaire nationale de la formation professionnelle et de l'emploi (CPNE) entreprises équestres (CPNE-EE) - Association de gestion de la Commission paritaire nationale pour l'emploi - entreprises équestres (AG CPNEEE)

    Enseignant animateur d'équitation

    335

    5 ans

    Commission paritaire nationale de la formation professionnelle et de l'emploi (CPNE) entreprises équestres (CPNE-EE) - Association de gestion de la Commission paritaire nationale pour l'emploi - entreprises équestres (AG CPNEEE)

    Responsable de production industries mode et textile

    200 240

    5 ans

    Commission nationale paritaire de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) de la branche du textile - Union des industries textiles (UIT) ; Commission nationale paritaire de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) de la branche de l'habillement - Union française des industries mode et de l'habillement (UFIMH)

    Agent des méthodes conception mode et textile

    200 240

    5 ans

    Commission nationale paritaire de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) de la branche du textile - Union des industries textiles (UIT) ; Commission nationale paritaire de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) de la branche de l'habillement - Union française des industries mode et de l'habillement (UFIMH)

    Agent des méthodes industrialisation mode et textile

    200 240

    5 ans

    Commission nationale paritaire de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) de la branche du textile - Union des industries textiles (UIT) ; Commission nationale paritaire de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) de la branche de l'habillement - Union française des industries mode et de l'habillement (UFIMH)

    Opérateur en confection

    200 240

    5 ans

    Commission nationale paritaire de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) de la branche du textile - Union des industries textiles (UIT) ; Commission nationale paritaire de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) de la branche de l'habillement - Union française des industries mode et de l'habillement (UFIMH)

    Conseiller technique clientèle en agroéquipement

    210r

    5 ans

    Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) de la branche Import-Export - Fédération des entreprises internationales de la mécanique et de l'électronique (FICIME)

    Inspecteur en pièces de rechange en agroéquipement

    210w 312t

    5 ans

    Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) de la branche Import-Export - Fédération des entreprises internationales de la mécanique et de l'électronique (FICIME)

    Négociateur en agroéquipement

    210w 312t

    5 ans

    Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) de la branche Import-Export - Fédération des entreprises internationales de la mécanique et de l'électronique (FICIME)

    Assistant fleuriste

    211w

    5 ans

    Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) fleuristes, vente et services des animaux familiers - PRODAF- Fédération française des artisans fleuristes (PRODAF-FFAF)

    Opérateur de fabrication caoutchouc

    220s

    5 ans

    Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) du caoutchouc - Syndicat national du caoutchouc et des polymères (SNCP)

    Vendeur conseil spécialisé en alimentation artisanale

    221w

    5 ans

    Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) des branches du secteur alimentaire - OPCALIM

    Vendeur en matériels agricoles

    312m

    5 ans

    Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) des entreprises de la maintenance, distribution et location de matériels agricoles, de travaux publics, de bâtiment, de manutention, de motoculture de plaisance et activités connexes - Syndicat national des entreprises de services et distribution du machinisme agricole (SEDIMA)


  • A l'article 1er de l'arrêté du 20 janvier 2014 susvisé, l'intitulé de l'organisme est modifié comme suit :


    INTITULÉ
    de la certification professionnelle

    ORGANISME DÉLIVRANT
    la certification professionnelle
    (Arrêté du 20 janvier 2014)

    ORGANISME DÉLIVRANT
    la certification professionnelle
    (modifié)

    Ostéopathe

    Collège ostéopathique européen formation initiale (COEFI) ; Collège ostéopathique européen formation professions de santé (COEFPS)

    HOLISTEA


  • A l'article 1er de l'arrêté du 19 novembre 2014 susvisé, l'intitulé de l'organisme est modifié comme suit :


    INTITULÉ
    de la certification professionnelle

    ORGANISME DÉLIVRANT
    la certification professionnelle
    (Arrêté du 19 novembre 2014)

    ORGANISME DÉLIVRANT
    la certification professionnelle
    (modifié)

    Concepteur en communication visuelle

    Ecole d'art Maryse Eloy (EME)

    Société internationale de gestion éducative-SIGE-Visart


  • A l'article 5 de l'arrêté du 19 novembre 2014 susvisé, l'intitulé de l'organisme est modifié comme suit :


    INTITULÉ
    de la certification professionnelle

    ORGANISME DÉLIVRANT
    la certification professionnelle
    (Arrêté du 19 novembre 2014)

    ORGANISME DÉLIVRANT
    la certification professionnelle
    (modifié)

    Journaliste audiovisuel

    3IS SUP

    Institut international de l'image et du son (IIIS)

    Chargé de production en audiovisuel, cinéma, et évènements culturels

    3IS SUP

    Institut international de l'image et du son (IIIS)


  • A l'article 12 de l'arrêté du 19 novembre 2014 susvisé, l'intitulé de l'organisme est modifié comme suit :


    INTITULÉ
    de la certification professionnelle

    ORGANISME DÉLIVRANT
    la certification professionnelle
    (Arrêté du 19 novembre 2014)

    ORGANISME DÉLIVRANT
    la certification professionnelle
    (modifié)

    Cadreur-opérateur de prise de vues, vidéo et lumière

    3IS SUP

    Institut international de l'image et du son (IIIS)

    Opérateur du son, sonorisateur, mixeur en cinéma et audiovisuel

    3IS SUP

    Institut international de l'image et du son (IIIS)

    Monteur pour le cinéma et l'audiovisuel

    3IS SUP

    Institut international de l'image et du son (IIIS)


  • A l'article 2 de l'arrêté du 9 janvier 2015 susvisé, l'intitulé de l'organisme est modifié comme suit :


    INTITULÉ
    de la certification professionnelle

    ORGANISME DÉLIVRANT
    la certification professionnelle
    (Arrêté du 9 janvier 2015)

    ORGANISME DÉLIVRANT
    la certification professionnelle
    (modifié)

    Dessinateur des lots techniques du bâtiment

    Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la branche professionnelle de l'informatique, de l'ingénierie, du conseil, des études, des foires, salons, congrès et des traductions-Fédération CINOV

    Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la branche professionnelle des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils-Fonds d'assurance formation ingénierie études et conseil (Fafiec).


  • A l'article 1er de l'arrêté du 25 février 2016 susvisé, l'intitulé de l'organisme est modifié comme suit :


    INTITULÉ
    de la certification professionnelle

    ORGANISME DÉLIVRANT
    la certification professionnelle
    (Arrêté du 25 février 2016)

    ORGANISME DÉLIVRANT
    la certification professionnelle
    (modifié)

    Manager international en industries du luxe et de la mode

    Mod'art international

    Société internationale de gestion éducative-SIGE-Mod'art international

    Manager du développement commercial

    Weller international business school

    Weller international


  • A l'article 1er de l'arrêté du 23 février 2017 susvisé, l'intitulé de l'organisme et l'intitulé de la certification sont modifiés comme suit :


    ORGANISME DÉLIVRANT
    la certification professionnelle
    (Arrêté du 23 février 2017)

    INTITULÉ
    de la certification professionnelle
    (Arrêté du 23 février 2017)

    ORGANISME DÉLIVRANT
    la certification professionnelle
    (modifié)

    INTITULÉ
    de la certification professionnelle
    (modifié)

    Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales et de l'immigration-Direction générale de la police nationale (DGPN/ DRCPN)

    Veilleur stratégique de sécurité intérieure

    Ministère de l'intérieur

    Agent de renseignement intérieur


  • A l'article 1er de l'arrêté du 28 juillet 2017 susvisé, l'intitulé de l'organisme est modifié comme suit :


    INTITULÉ
    de la certification professionnelle

    ORGANISME DÉLIVRANT
    la certification professionnelle
    (Arrêté du 28 juillet 2017)

    ORGANISME DÉLIVRANT
    la certification professionnelle
    (modifié)

    Berger vacher transhumant

    Centre de formation professionnelle et de promotion agricole (CFPPA) des Pyrénées Atlantiques

    Centre de formation professionnelle et de promotion agricole (CFPPA) des Pyrénées Atlantiques ; Centre de formation professionnelle et de promotion agricole (CFPPA) des Hautes Pyrénées


  • La ministre du travail est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 8 décembre 2017.


Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur des politiques de formation et du contrôle de la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle,
C. Puydebois

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