Sénat
Session ordinaire de 2017-2018

Réunions
Jeudi 14 décembre 2017

Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne :
A 9 heures (salle n° 67) :
A 9 heures :
- audition de M. le secrétaire général de la questure sur le suivi des recommandations formulées par la Commission spéciale au titre de l'examen des comptes pour l'année 2016.
A 10 h 15 :
- audition de M. le directeur des affaires financières et sociales sur les grands équilibres du budget du Sénat ;
- programme de travail pour l'année 2017-2018 - Échange de vues.

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques :
Séance du mercredi 13 décembre 2017 :
Présents  : Viviane Artigalas, Serge Babary, Jean-Pierre Bansard, Anne-Marie Bertrand, Martial Bourquin, Henri Cabanel, François Calvet, Anne Chain-Larché, Alain Chatillon, Marie-Christine Chauvin, Roland Courteau, Daniel Dubois, Laurent Duplomb, Alain Duran, Jean-Pierre Decool, Françoise Férat, Fabien Gay, Michelle Gréaume, Daniel Gremillet, Annie Guillemot, Xavier Iacovelli, Jean-Marie Janssens, Joël Labbé, Élisabeth Lamure, Daniel Laurent, Valérie Létard, Anne-Catherine Loisier, Pierre Louault, Michel Magras, Jean-François Mayet, Franck Menonville, Jean-Pierre Moga, Franck Montaugé, Patricia Morhet-Richaud, Jackie Pierre, Sophie Primas, Catherine Procaccia, Michel Raison, Noëlle Rauscent, Évelyne Renaud-Garabedian, Denise Saint-Pé, Dominique Théophile, Jean-Claude Tissot.
Excusés  : Alain Bertrand, Robert Navarro.
Ont délégué leur droit de vote  : Catherine Conconne, Pierre Cuypers, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Gremillet.
Assistait en outre à la séance  :  Jean-Marc Boyer (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable).
Commission des affaires sociales :
Séance du mercredi 13 décembre 2017 :
Présents  : Guillaume Arnell, Stéphane Artano, Martine Berthet, Christine Bonfanti-Dossat, Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Yves Daudigny, Annie Delmont-Koropoulis, Gérard Dériot, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Michel Forissier, Catherine Fournier, Frédérique Gerbaud, Nadine Grelet-Certenais, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Corinne Imbert, Victoire Jasmin, Bernard Jomier, Florence Lassarade, Martin Lévrier, Monique Lubin, Viviane Malet, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Jean-Marie Mizzon, Jean-Marie Morisset, Philippe Mouiller, Frédérique Puissat, René-Paul Savary, Jean Sol, Claudine Thomas, Jean-Louis Tourenne, Jean-Marie Vanlerenberghe, Sabine Van Heghe, Dominique Watrin.
Excusés  : Nassimah Dindar, Bruno Gilles, Colette Giudicelli, Patricia Schillinger.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Séance du mercredi 13 décembre 2017 :
Présents  : Maurice Antiste, David Assouline, Annick Billon, Max Brisson, Marie-Thérèse Bruguière, Jean-Claude Carle, Laure Darcos, Nicole Duranton, Jacques Grosperrin, Didier Guillaume, Jean-Raymond Hugonet, Mireille Jouve, Guy-Dominique Kennel, Claude Kern, Laurent Lafon, Michel Laugier, Jean-Pierre Leleux, Vivette Lopez, Jacques-Bernard Magner, Christian Manable, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Olivier Paccaud, Stéphane Piednoir, Sonia de la Provôté, Jean-Yves Roux, Michel Savin, Alain Schmitz.
Excusés  : Maryvonne Blondin, Céline Boulay-Espéronnier, Alain Dufaut, Claudine Kauffmann, Françoise Laborde, Pierre Laurent, Claude Malhuret, Pierre Ouzoulias.
Ont délégué leur droit de vote  : Samia Ghali, Claudine Lepage, Philippe Nachbar, Bruno Retailleau.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Séance du mercredi 13 décembre 2017 :
Présents  : Jérôme Bignon, Joël Bigot, Nicole Bonnefoy, Jérôme Bascher, Françoise Cartron, Patrick Chaize, Marta de Cidrac, Jean-Pierre Corbisez, Gérard Cornu, Guillaume Chevrollier, Michel Dagbert, Martine Filleul, Éric Gold, Jordi Ginesta, Christine Herzog, Jean-Michel Houllegatte, Olivier Jacquin, Christine Lanfranchi Dorgal, Jean-François Longeot, Jean-Claude Luche, Philippe Madrelle, Didier Mandelli, Frédéric Marchand, Hervé Maurey, Pierre Médevielle, Cyril Pellevat, Rémy Pointereau, Angèle Préville, Philippe Pemezec, Jean-Paul Prince, Christophe Priou, Charles Revet, Nadia Sollogoub, Nelly Tocqueville, Michel Vaspart.
Excusés  : Pascale Bories, Alain Fouché.
Ont délégué leur droit de vote  : Claude Bérit-Débat, Jean Bizet, Pascale Bories, Jean-Marc Boyer, Martine Filleul, Benoît Huré, Olivier Jacquin, Michèle Vullien.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale :
1ère séance du mercredi 13 décembre 2017 :
Présents  : Philippe Bas, Esther Benbassa, Jacques Bigot, François Bonhomme, Philippe Bonnecarrère, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Maryse Carrère, Pierre-Yves Collombat, Josiane Costes, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Nathalie Delattre, Jacky Deromedi, Yves Détraigne, Catherine Di Folco, Jérôme Durain, Jean-Luc Fichet, Christophe-André Frassa, Marie-Pierre de la Gontrie, François Grosdidier, Laurence Harribey, Loïc Hervé, Sophie Joissains, Muriel Jourda, Patrick Kanner, Éric Kerrouche, Jean-Yves Leconte, Sébastien Leroux, Henri Leroy, Brigitte Lherbier, Alain Marc, Didier Marie, Hervé Marseille, Jean Louis Masson, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, François Pillet, André Reichardt, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Simon Sutour, Lana Tetuanui, Catherine Troendlé, Dany Wattebled.
Excusés  : Jacqueline Eustache-Brinio, Françoise Gatel.
Ont délégué leur droit de vote  : Jacqueline Eustache-Brinio, Pierre Frogier, Françoise Gatel, Marie-Pierre de la Gontrie, Loïc Hervé, Sophie Joissains, Jean-Yves Leconte, Didier Marie.
2ème séance du mercredi 13 décembre 2017 :
Présents  : Philippe Bas, Jacques Bigot, Philippe Bonnecarrère, Agnès Canayer, Pierre-Yves Collombat, Mathieu Darnaud, Laurence Harribey, Muriel Jourda, Sébastien Leroux, Thani Mohamed Soilihi, Jean-Pierre Sueur, Lana Tetuanui, Catherine Troendlé.
Excusés  : Jacqueline Eustache-Brinio, Françoise Gatel.
Ont délégué leur droit de vote  : Pierre Frogier, Didier Marie.
Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale :
Séance du mercredi 13 décembre 2017 :
Présents  : Michel Amiel, Bernard Bonne, Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Yves Daudigny, Gérard Dériot, Catherine Deroche, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Pascale Gruny, Véronique Guillotin, Michelle Meunier, René-Paul Savary, Jean-Marie Vanlerenberghe, Dominique Watrin.
Excusé  : Alain Milon.
Assistaient en outre à la séance  :  Guillaume Arnell, Martine Berthet, Michel Forissier, Nadine Grelet-Certenais, Victoire Jasmin, Jean-Marie Mizzon, Jean-Marie Morisset, Jean Sol.

Nominations de rapporteurs

Commission des affaires économiques :
M. François Calvet a été nommé rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 383 (AN, XVe lég.) relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
- Mme Annick Billon a été nommée rapporteure sur la proposition de loi n° 589 (2016-2017) de Mme Françoise Gatel et plusieurs de ses collègues visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture des établissements privés hors contrat ;
- M. Claude Kern a été nommé rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 383 (AN) relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (sous réserve de son adoption par l'Assemblée nationale et de sa transmission).
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
- M. Didier Mandelli a été nommé rapporteur au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur la proposition de loi n° 717 (2016-2017) relative au développement durable des territoires littoraux.
- M. Jean-François Longeot a été nommé rapporteur au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur la proposition de loi n° 711 (2016-2017) relative à l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
- M. François-Noël Buffet est nommé rapporteur sur la proposition de loi n° 149 (2017-2018), adoptée par l'Assemblée nationale, permettant une bonne application du régime d'asile européen.
- Mme Muriel Jourda est nommée rapporteur sur le projet de loi n° 383 (AN, XVe lég.) relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (procédure accélérée) (sous réserve de sa transmission).
- M. Philippe Bas est nommé rapporteur pour avis sur la proposition de loi n° 717 (2016-2017) relative au développement durable des territoires littoraux, présentée par M. Michel Vaspart et plusieurs de ses collègues.
- M. André Reichardt est nommé rapporteur sur la proposition de loi n° 439 (2016-2017) visant à adapter le droit de la responsabilité des propriétaires ou des gestionnaires de sites naturels ouverts au public, présentée par MM. Bruno Retailleau, Michel Savin et plusieurs de leurs collègues.
- M. Philippe Bas est nommé rapporteur sur le projet de loi organique n° 152 (2017-2018) relatif à l'organisation de la consultation sur l'accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie (procédure accélérée).

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Jeudi 14 décembre 2017

Commission des affaires européennes à 8 h 30 (salle A 120) :
- Comité de sécurité intérieure (COSI) : communication de MM. Jacques Bigot et André Reichardt.
- Partenariat oriental : communication de M. René Danesi sur le Sommet de Bruxelles du 24 novembre 2017 au nom du groupe de travail (composé en outre de Mme Gisèle Jourda, MM. Pierre Médevielle et André Reichardt).
- Composition des engrais : communication de M. Michel Raison.