Assemblée nationale
Session extraordinaire de 2016-2017

1. Réunions
Mardi 1er août 2017

Commission du développement durable :
A 15 heures (salle 6237, développement durable) :
- audition de M. Philippe Duron, président de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF).

Mercredi 2 août 2017

Commission des affaires culturelles :
A 16 h 30 (salle 6238, affaires culturelles) :
- audition de Mme Laura Flessel, ministre des sports.
Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (6e bureau) :
- audition de M. Ambroise Fayolle, vice-président de la Banque européenne d'investissement.
Commission des affaires sociales :
A 9 h 30 (salle 6351, affaires sociales) :
- loi n° 2016-1827 du 23 décembre 2016 de financement de la sécurité sociale pour 2017 (rapport d'information) ;
- désignation de rapporteurs.
Commission des lois :
A 11 heures (salle 6242, lois) :
- nomination des rapporteurs pour avis ;
- création de missions d'information.
A 14 h 30 (salle 6242, lois) :
- ratification de l'ordonnance n° 2016-1360 du 13 octobre 2016 modifiant la partie législative du code des juridictions financières (texte de la commission (amendements, art. 88).

Jeudi 3 août 2017

Commission des affaires européennes :
A 9 h 30 (salle 4325, 33, rue Saint-Dominique) :
- proposition de règlement « câble et satellite » (communication) ;
- proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil visant à préserver la concurrence dans le domaine du transport aérien et abrogeant le règlement (CE) n° 868/2004 (communication) ;
- examen de textes européens.

Mardi 12 septembre 2017

Commission de la défense :
A 16 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général François Lecointre, chef d'état-major des armées.

Mercredi 13 septembre 2017

Commission des finances :
A 9 heures (salle 6350, finances) :
- audition de M. Martin Vial, Commissaire aux participations de l'Etat.
A 11 heures (salle 6350, finances) :
- audition de M. Pascal Saint-Amans, directeur du Centre de politique et d'administration fiscales de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), sur le plan d'action concernant l'érosion de la base d'imposition et le transfert de bénéfices (BEPS).

2. Ordre du jour prévisionnel
Mardi 12 septembre 2017

Commission des affaires économiques :
A 8 h 30 (6e bureau) :
- auditions préparatoires aux Etats généraux de l'alimentation.
A 14 h 30 (6e bureau) :
- auditions préparatoires aux Etats généraux de l'alimentation.

Mercredi 13 septembre 2017

Commission des affaires économiques :
A 8 h 30 (6e Bureau) :
- auditions préparatoires aux Etats généraux de l'alimentation.
A 14 h 30 (6e Bureau) :
- auditions préparatoires aux états généraux de l'alimentation.

Jeudi 14 septembre 2017

Commission des affaires économiques :
A 8 h 30 (6e Bureau) :
- auditions préparatoires aux Etats généraux de l'alimentation.

Mercredi 20 septembre 2017

Commission des finances :
A 9 heures (salle 6350, finances) :
- audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de BPI-Groupe.
A 11 heures (salle 6350, finances) :
- audition de M. Anthony Requin, directeur général de l'Agence France Trésor.

Mardi 3 octobre 2017

Commission de la défense :
A 17 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Florence Parly, ministre des Armées, sur le projet de loi de finances pour 2018.

Mercredi 4 octobre 2017

Commission de la défense :
A 11 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général François Lecointre, chef d'état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2018.
A 16 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'Etat auprès de la ministre des armées, sur le projet de loi de finances pour 2018.
A 18 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de M. Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'administration, sur le projet de loi de finances pour 2018.
Commission des finances,
A 9 heures (à préciser) :
- audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Pierre Moscovici, commissaire européen aux affaires économiques et financières, à la fiscalité et aux douanes.

Jeudi 5 octobre 2017

Commission de la défense :
A 9 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de représentants de syndicats des personnels civils de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2018.
A 11 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations professionnelles nationales de militaires, sur le projet de loi de finances pour 2018.

Mardi 10 octobre 2017

Commission de la défense :
A 17 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Richard Lizurey, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2018.

Mercredi 11 octobre 2017

Commission de la défense :
A 9 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition de l'amiral Christophe Prazuck, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2018.
A 11 heures (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2018.
A 16 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances pour 2018.

Jeudi 12 octobre 2017

Commission de la défense :
A 9 h 30 (salle 4123,33, rue Saint-Dominique) :
- audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations d'anciens combattants, sur le projet de finances pour 2018.

Mercredi 18 octobre 2017

Commission de la défense :
A 9 h 30 (salle 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
- audition du général André Lanata, chef d'état-major de l'armée de l'air, sur le projet de loi de finances pour 2018.

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires sociales :
Réunion du lundi 31 juillet 2017 à 11 h 30 :
Présents. - Mme Delphine Bagarry, M. Belkhir Belhaddad, M. Guillaume Chiche, Mme Josiane Corneloup, M. Dominique Da Silva, M. Pierre Dharréville, Mme Audrey Dufeu Schubert, Mme Catherine Fabre, Mme Albane Gaillot, Mme Florence Granjus, Mme Claire Guion-Firmin, Mme Monique Iborra, Mme Caroline Janvier, Mme Fiona Lazaar, Mme Charlotte Lecocq, M. Gilles Lurton, M. Thierry Michels, Mme Valérie Petit, Mme Michèle Peyron, M. Laurent Pietraszewski, Mme Claire Pitollat, M. Adrien Quatennens, M. Alain Ramadier, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Mireille Robert, M. Aurélien Taché, Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, M. Adrien Taquet, Mme Élisabeth Toutut-Picard, M. Boris Vallaud, Mme Annie Vidal, Mme Corinne Vignon, M. Stéphane Viry, Mme Martine Wonner.
Excusés. - M. Joël Aviragnet, Mme Ericka Bareigts, Mme Justine Benin, M. Marc Delatte, Mme Jeanine Dubié, Mme Caroline Fiat, Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel, M. Thomas Mesnier, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Nadia Ramassamy, Mme Nicole Sanquer, Mme Hélène Vainqueur-Christophe.
Assistait également à la réunion. - M. Denis Sommer.