Arrêté du 28 juillet 2017 portant inscription des cotyles à insert à double mobilité de la gamme POLARCUP de la société SMITH & NEPHEW SAS au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4 « Implants articulaires de hanche », dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité » est ajoutée la rubrique suivante :

CODE	NOMENCLATURE
	Société SMITH & NEPHEW SAS (SMITH&NEPHEW)
	CONDITIONS D'UTILISATION : La fixation cimentée, dans une armature, est privilégiée lorsque les dégâts osseux sont importants et ne permettent pas une implantation directe en press-fit. La fixation press-fit (fixation sans ciment du cotyle) est à privilégier si le lit osseux est de bonne qualité. Les cupules POLARCUP cimentées ou non cimentées sont associées à un insert en polyéthylène standard ou un insert en polyéthylène hautement réticulé. Ces deux types d'inserts sont destinés à s'articuler autour de têtes fémorales métalliques (CrCo), en céramique ou en zirconium oxydé (OXINIUM) de diamètre compris entre 22 et 28 mm.
3110918	Hanche, double mobilité, SMITH&NEPHEW, POLARCUP, cupule non cimentée. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE : Cupules à double mobilité en acier inoxydable avec revêtement titane-plasma et hydroxyapatite, avec plots et pattes de fixation : 75100436 ; 75100437 ; 75100438 ; 75100439 ; 75100440 ; 75100441 ; 75100442 ; 75100443 ; 75100444 ; 75100445 ; 75100446 ; 75100447 ; 75100448. Cupules à double mobilité en acier inoxydable avec revêtement titane-plasma, avec plots et pates de fixation : 75017168 ; 75017169 ; 75017170 ; 75017171 ; 75017172 ; 75017173 ; 75017174 ; 75017175 ; 75017176 ; 75017177 ; 75017178 ; 75017179 ; 75017180. Cupules en acier inoxydable avec revêtement titane-plasma, sans plots et pates de fixation : 75100406 ; 75100407 ; 75100408 ; 75100409 ; 75100410 ; 75100411 ; 75100412 ; 75100413 ; 75100414 ; 75100415 ; 75100416 ; 75100417 ; 75100418. Date de fin de prise en charge : 15 août 2022.
3107750	Hanche, double mobilité, SMITH&NEPHEW, POLARCUP, cupule cimentée. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE : Cupules à double mobilité cimentées : 75100451 ; 75100452 ; 75100453 ; 75100454 ; 75100455 ; 75100456 ; 75100457 ; 75100458 ; 75100459 ; 75100460 ; 75100461 Date de fin de prise en charge : 15 août 2022.
3194163	Hanche, double mobilité, SMITH&NEPHEW, POLARCUP, cupule de reconstruction. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE : 75100436 ; 75100437 ; 75100438 ; 75100439 ; 75100440 ; 75100441 ; 75100442 ; 75100443 ; 75100444 ; 75100445 ; 75100446 ; 75100447 ; 75100448. Date de fin de prise en charge : 15 août 2022.
3112544	Hanche, double mobilité, SMITH&NEPHEW, POLARCUP, insert PEHR, diam. 22,2 mm. Insert en polyéthylène hautement réticulé pour cotyle à double mobilité POLARCUP de la société SMITH & NEPHEW SAS France, associé à une tête fémorale de diamètre 22,2 mm RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE : Insert cotyloïdien polyéthylène hautement réticulé : 75018942 ; 75018943 ; 75018944 ; 75018945 75018946 ; 75018947 ; 75018948 ; 75018949 ; 75018950 ; 75018951 ; 75018952 ; 75018953 75018954 Date de fin de prise en charge : 15 août 2022.
3178879	Hanche, double mobilité, SMITH&NEPHEW, POLARCUP, insert PEHR, diam. 28 mm. Insert en polyéthylène hautement réticulé pour cotyle à double mobilité POLARCUP de la société SMITH & NEPHEW SAS France, associé à une tête fémorale de diamètre 28 mm RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE : Insert cotyloïdien polyéthylène hautement réticulé : 75018955 ; 75018956 ; 75018957 ; 75018958 75018959 ; 75018960 ; 75018961 ; 75018962 ; 75018963 ; 75018964 ; 75018965 Date de fin de prise en charge : 15 août 2022.
3193583	Hanche, double mobilité, SMITH&NEPHEW, POLARCUP, insert, diam. 22,2 mm. Insert en polyéthylène standard pour cotyle à double mobilité POLARCUP de la société SMITH & NEPHEW SAS France, associé à une tête fémorale de diamètre 22,2 mm RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE : Insert cotyloïdien en polyéthylène standard : 75017207 ; 75017208 Date de fin de prise en charge : 15 août 2022.
3181410	Hanche, double mobilité, SMITH&NEPHEW, POLARCUP, insert, diam. 28 mm. Insert en polyéthylène standard pour cotyle à double mobilité POLARCUP de la société SMITH & NEPHEW SAS France, associé à une tête fémorale de diamètre de diamètre 28 mm RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE : Insert cotyloïdien en polyéthylène standard : 75017220 ; 75017221 ; 75017222 ; 75017223 ; 75017224 ; 75017225 ; 75017226 ; 75017227 ; 75017228 ; 75017229 ; 75017230 Date de fin de prise en charge : 15 août 2022.