Sénat
Session extraordinaire de 2016-2017

Réunions
Mardi 25 juillet 2017

Commission des affaires économiques à 16 heures (Salle Médicis) :
Ouverte au public et à la presse - Captation vidéo
- Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'Economie et des Finances.
Commission des affaires sociales à 9 heures, à 13 h 30 et à l'issue de la séance de l'après-midi (Salle n° 213) :
- Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social (n° 637, 2016-2017) - Examen des amendements au texte de la commission
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication à 17 heures (Salle n° 245) :
- Audition de M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d'Etat chargé du numérique.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable à 16 h 30 (Salle n° 67) :
Captation vidéo - Ouverte au public et à la presse
- Audition de M. Jacques Mézard, Ministre de la Cohésion des territoires.
Commission des finances à 14 heures (Salle n° 131) :
- Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social (n° 637, 2016-2017) - Examen des amendements de séance sur l'article 9 délégué au fond.

Membres présents ou excusés

Commission des affaires sociales :
Séance du lundi 24 juillet 2017 :
Présents. - Nicole Bricq, Jean-Noël Cardoux, Laurence Cohen, Yves Daudigny, Isabelle Debré, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Jérôme Durain, Anne Émery-Dumas, Corinne Féret, Éric Jeansannetas, Alain Milon, Patricia Morhet-Richaud, Philippe Mouiller, René-Paul Savary, Jean-Louis Tourenne, Dominique Watrin, Évelyne Yonnet.
Excusés. - Claire-Lise Campion, Agnès Canayer, Georges Labazée, Didier Robert, Patricia Schillinger.
Ont délégué leur droit de vote. - Claire-Lise Campion, Agnès Canayer, Caroline Cayeux, Daniel Chasseing, Annie David, Catherine Génisson, Frédérique Gerbaud, Bruno Gilles, Jean-Pierre Godefroy, Corinne Imbert, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Didier Robert.