Décision du 23 février 2017 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et des prestations pris en charge par l'assurance maladie

NOR : AFSU1711878S
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decision/2017/2/23/AFSU1711878S/jo/texte
JORF n°0099 du 27 avril 2017
Texte n° 38

Version initiale


Le collège des directeurs,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment les articles L. 162-1-7 et R. 162-52 ;
Vu l'avis de la Haute Autorité de santé en date du 18 janvier 2017 ;
Vu l'avis de l'Union nationale des organismes complémentaires d'assurance maladie en date du 16 janvier 2017 ;
Vu la commission de hiérarchisation des actes et prestations des médecins en date du 24 novembre 2016,
Décide :


  • De modifier le livre II et le livre III de la liste des actes et prestations adoptée par décision de l'UNCAM du 11 mars 2005 modifiée, comme suit :


  • Le livre II est ainsi modifié :
    I. - Au sous-paragraphe 19.03.04 « Autres modificateurs » :
    a) Le modificateur T est créé, comme suit :


    19.03.04

    Autres modificateurs

    T

    Majoration forfaits modulables pour les actes d'accouchement réalisés par les sages-femmes et les gynécologues-obstétriciens ayant adhéré à l'option pratique tarifaire maîtrisée (OPTAM) définie aux articles 40 et suivants de la convention médicale approuvée par arrêté du 20 octobre 2016 et pour les actes réalisés par les chirurgiens admettant la majoration transitoire de chirurgie, ayant adhéré à l'option pratique tarifaire maîtrisée (OPTAM) définie aux articles 40 et suivants de la convention médicale approuvée par arrêté du 20 octobre 2016

    + 11,50 %

    Concerne :
    - les sages-femmes
    - les chirurgiens et les gynécologues-obstétriciens conventionnés ayant adhéré à l'option pratique tarifaire maîtrisée (OPTAM) définie aux articles 40 et suivants de la convention nationale précitée


    b) Le modificateur K est modifié comme suit :


    K

    Majoration forfaits modulables pour les actes d'accouchement réalisés par les gynécologues-obstétriciens et pour les actes réalisés par les chirurgiens admettant la majoration transitoire de chirurgie, en secteur 1 ou ayant adhéré à l'option pratique tarifaire maîtrisée chirurgie et obstétrique (OPTAM-co) définie aux articles 49 et suivants de la convention médicale approuvée par arrêté du 20 octobre 2016

    + 20 %

    Concerne :
    - les chirurgiens et les gynécologues-obstétriciens conventionnés exerçant en secteur à honoraires opposables ou ayant adhéré à l'option pratique tarifaire maîtrisée chirurgie et obstétrique (OPTAM-CO) définie aux articles 49 et suivantsde la convention nationale précitée
    Par dérogation, les chirurgiens et les gynécologues-obstétriciens autorisés à pratiquer des honoraires différents et ceux ayant adhéré à l'option pratique tarifaire maîtrisée (OPTAM) définie aux articles 40 et suivants de la convention médicale approuvée par arrêté du 20 octobre 2016, peuvent coder ce modificateur pour les actes dispensés à tarifs opposables aux bénéficiaires du droit à la protection complémentaire en matière de santé ou disposant de l'attestation de droit à l'aide à l'acquisition d'une complémentaire santé [ACS] définie à l'article L. 863-3 du code de la sécurité sociale
    Par dérogation, les chirurgiens et les gynécologues-obstétriciens autorisés à pratiquer des honoraires différents et ceux ayant adhéré à l'option pratique tarifaire maîtrisée (OPTAM) définie aux articles 40 et suivants de la convention médicale approuvée par arrêté du 20 octobre 2016, peuvent coder ce modificateur pour les actes dispensés en urgence, à tarifs opposables


    c) Le modificateur 7 « Majoration pour présence permanente du médecin anesthésiste durant toute l'intervention » quel que soit le secteur d'exercice est remplacé comme suit :


    7

    Majoration pour présence permanente du médecin anesthésiste durant toute l'intervention

    + 6 %


    II. - Modification des actes concernés par le modificateurs J et K comme suit :
    a) Sont ajoutés à la liste des actes de l'annexe 1 de la présente décision, les modificateurs J et K ;
    b) Sont supprimés pour les 4 actes suivants, les modificateurs J et K :


    CODE

    LIBELLÉ

    JANM001

    Lithotritie extracorporelle du rein, avec guidage radiologique

    JANM002

    Lithotritie extracorporelle du rein, avec guidage échographique

    JCNM001

    Lithotritie extracorporelle de l'uretère, avec guidage échographique

    JCNM002

    Lithotritie extracorporelle de l'uretère, avec guidage radiologique


  • Le livre III « Dispositions diverses » est ainsi modifié :
    I. - A l'article III-2 :
    1° Les paragraphes à la rubrique « Majoration forfait modulable pour les actes ayant droit au modificateur J cité ci-dessus ; le code est K » jusqu'à « […] les actes dispensés en urgence dès lors qu'ils respectent pour ces actes les tarifs opposables. » sont remplacés par les dispositions suivantes :
    « Majoration forfait modulable pour les actes d'accouchements et pour les actes ayant droit au modificateur J cité ci-dessus ; le code est K ou T.
    a) Le code est K quand cette majoration concerne :


    - les chirurgiens conventionnés, exerçant en secteur à honoraires opposables ou autorisés à pratiquer des honoraires différents au sens des articles 38-1 et 38-2 de la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l'assurance maladie approuvée par arrêté du 20 octobre 2016 dès lors qu'ils adhèrent à l'option pratique tarifaire maîtrisée chirurgie et obstétrique (OPTAM-CO) définie aux articles 49 et suivants de la convention nationale précitée ;
    - les actes d'accouchement réalisés par les gynécologues obstétriciens conventionnés exerçant en secteur à honoraires opposables ou autorisés à pratiquer des honoraires différents au sens des articles 38-1 et 38-2 de la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l'assurance maladie approuvée par arrêté du 20 octobre 2016 dès lors qu'ils adhèrent à l'option pratique tarifaire maîtrisée chirurgie et obstétrique (OPTAM-CO) définie aux articles 49 et suivants de la convention nationale précitée.


    Par dérogation, les chirurgiens, les gynécologues-obstétriciens pour les actes d'accouchement, autorisés à pratiquer des honoraires différents et ceux ayant adhéré à l'option pratique tarifaire maîtrisée (OPTAM) définie aux articles 40 et suivants de la convention médicale approuvée par arrêté du 20 octobre 2016 peuvent coder le modificateur K pour les actes dispensés à tarif opposable aux bénéficiaires du droit à la protection complémentaire en matière de santé ou disposant de l'attestation de droit à l'aide à l'acquisition d'une complémentaire santé (ACS) définie à l'article L. 863-3 du code de la sécurité sociale.
    Par dérogation, les chirurgiens, les gynécologues-obstétriciens pour les actes d'accouchement autorisés à pratiquer des honoraires différents et ceux ayant adhéré à l'option pratique tarifaire maîtrisée (OPTAM) définie aux articles 40 et suivants de la convention médicale approuvée par arrêté du 20 octobre 2016 peuvent coder le modificateur K pour les actes dispensés en urgence à tarifs opposables.
    « b) Le code est T quand cette majoration concerne :


    - les chirurgiens conventionnés, autorisés à pratiquer des honoraires différents au sens des articles 38-1 et 38-2 de la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l'assurance maladie approuvée par arrêté du 20 octobre 2016 dès lors qu'ils adhèrent à l'option pratique tarifaire maîtrisée (OPTAM) définie aux articles 40 et suivants de la convention précitée ;
    - les actes d'accouchement réalisés par les gynécologues obstétriciens conventionnés autorisés à pratiquer des honoraires différents au sens des articles 38-1 et 38-2 de la Convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l'assurance maladie approuvée par arrêté du 20 octobre 2016 dès lors qu'ils adhèrent à l'option pratique tarifaire maîtrisée (OPTAM) définie aux articles 40 et suivants ;
    - les actes d'accouchement réalisés par les sages-femmes. »


  • L'annexe 1 « Valeur monétaire et pourcentage des modificateurs » (article III-2) du Livre III est modifiée comme suit :
    I. - La ligne du modificateur K est modifiée comme suit :


    K

    Majoration forfait modulable pour les actes d'accouchements et pour les actes ayant droit au modificateur J des chirurgiens et des gynécologues-obstétriciens conventionnés exerçant en secteur à honoraires opposables ou ayant adhéré à l'option pratique tarifaire maîtrisée chirurgie et obstétrique (OPTAM-CO) définie aux articles 49 et suivants de la convention médicale approuvée par arrêté du 20 octobre 2016

    + 20 %


    II. - Sous la ligne du modificateur K, la ligne du modificateur T est créée comme suit :


    T

    Majoration forfait modulable pour les actes d'accouchements et pour les actes ayant droit au modificateur J, des sages-femmes et des chirurgiens et gynécologues-obstétriciens conventionnés ayant adhéré à l'option pratique tarifaire maîtrisée (OPTAM) définie aux articles 40 et suivants de la convention médicale approuvée par arrêté du 20 octobre 2016

    + 11,5 %


    III. - La valeur du modificateur 7 est remplacée par :


    7

    Majoration pour présence permanente du médecin anesthésiste durant toute l'intervention

    + 6 %


  • La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française et prendra effet au 15 juin 2017.


    • ANNEXES
      ANNEXE 1
      LISTE DES NOUVEAUX ACTES PERMETTANT L'AJOUT DES MODIFICATEURS J ET K


      CODE

      LIBELLÉ

      ABGA002

      Ablation d'une dérivation interne du liquide cérébrospinal intracrânien, par abord direct

      ABJB001

      Evacuation de liquide cérébrospinal ventriculaire avec injection à visée thérapeutique, par voie transcrânienne

      ADLA001

      Implantation d'un stimulateur du nerf vague, par abord direct

      AEGA001

      Ablation d'électrode de stimulation de la moelle épinière, par abord direct

      AELA002

      Implantation souscutanée d'un générateur de stimulation de la moelle épinière

      AHPA003

      Section de nerf spinal profond avec déroutement, par abord direct

      BAAA001

      Allongement du muscle releveur de la paupière supérieure et/ou section de sa lame profonde [muscle de Müller], avec interposition de matériau inerte ou autogreffe

      BAAA002

      Allongement du muscle releveur de la paupière supérieure et/ou section de sa lame profonde [muscle de Müller], sans interposition de matériau inerte ni autogreffe

      DBLA004

      Pose d'une bioprothèse de la valve aortique, par abord de l'apex du cœur par thoracotomie sans CEC

      DGAF005

      Dilatation intraluminale de l'aorte abdominale avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      DGAF008

      Dilatation intraluminale de l'aorte abdominale sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      DGLF001

      Pose d'endoprothèse couverte bifurquée aortobisiliaque, par voie artérielle transcutanée

      DGLF002

      Pose d'endoprothèse couverte aorto-uniiliaque, par voie artérielle transcutanée

      DGLF003

      Pose d'endoprothèse couverte dans l'aorte thoracique, par voie artérielle transcutanée

      DGLF005

      Pose d'endoprothèse couverte rectiligne dans l'aorte abdominale infrarénale, par voie artérielle transcutanée

      DGLF012

      Pose d'endoprothèse fenêtrée ou multibranche dans l'aorte abdominale pour anévrisme complexe, par voie artérielle transcutané

      DGPF001

      Désobstruction de la bifurcation aortique, par voie artérielle transcutanée

      DGPF002

      Recanalisation de la bifurcation aortique avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée bilatérale

      DHAF002

      Dilatation intraluminale de la veine cave inférieure sans pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée

      DHAF003

      Dilatation intraluminale de la veine cave supérieure sans pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée

      DHAF004

      Dilatation intraluminale de la veine cave inférieure avec pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée

      DHPF003

      Recanalisation de la veine cave inférieure sans pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée

      EBAF003

      Dilatation intraluminale de l'artère carotide interne extracrânienne sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      EBAF004

      Dilatation intraluminale de l'artère carotide commune cervicale sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      EBAF005

      Dilatation intraluminale de l'artère carotide externe sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      EBAF006

      Dilatation intraluminale de l'artère carotide externe avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      EBAF009

      Dilatation intraluminale de la bifurcation carotidienne sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      EBAF010

      Dilatation intraluminale de l'artère carotide commune cervicale avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      EBAF011

      Dilatation intraluminale de la bifurcation carotidienne avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      EBLA002

      Pose d'un cathéter dans la veine jugulaire interne, par cervicotomie

      EBLA003

      Pose d'un cathéter relié à une veine profonde du membre supérieur ou du cou par voie transcutanée, avec pose d'un système diffuseur implantable souscutané

      ECAF001

      Dilatation intraluminale d'une artère du membre supérieur avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      ECAF002

      Dilatation intraluminale d'une artère du membre supérieur sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      ECAF003

      Dilatation intraluminale du tronc artériel brachiocéphalique ou de l'artère carotide commune intrathoracique sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      ECAF004

      Dilatation intraluminale du tronc artériel brachiocéphalique ou de l'artère carotide commune intrathoracique avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      ECLF003

      Pose d'endoprothèse couverte dans une artère du membre supérieur, par voie artérielle transcutanée

      ECLF004

      Pose d'endoprothèse couverte dans le tronc artériel brachiocéphalique ou l'artère carotide commune intrathoracique, par voie artérielle transcutanée

      ECPF001

      Recanalisation d'une artère du membre supérieur avec pose d'endoprothèse couverte, par voie artérielle transcutanée

      ECPF002

      Recanalisation d'une artère du membre supérieur avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      ECPF003

      Recanalisation d'une artère du membre supérieur sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      ECPF004

      Recanalisation de l'artère subclavière en amont de l'ostium de l'artère vertébrale sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      ECPF005

      Recanalisation de l'artère subclavière en amont de l'ostium de l'artère vertébrale avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      EDAF001

      Dilatation intraluminale sélective ou hypersélective de l'artère rénale avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      EDAF002

      Dilatation intraluminale de l'artère iliaque commune et/ou de l'artère iliaque externe sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      EDAF003

      Dilatation intraluminale de l'artère iliaque commune et/ou de l'artère iliaque externe avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      EDAF004

      Dilatation intraluminale de l'artère iliaque interne sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      EDAF005

      Dilatation intraluminale d'une artère digestive avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      EDAF006

      Dilatation intraluminale de l'artère iliaque interne avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      EDAF007

      Dilatation intraluminale sélective ou hypersélective de l'artère rénale sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      EDAF008

      Dilatation intraluminale d'une artère digestive sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      EDAF009

      Dilatation intraluminale suprasélective de l'artère rénale sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      EDAF010

      Dilatation intraluminale suprasélective de l'artère rénale avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      EDLF004

      Pose d'endoprothèse couverte dans l'artère iliaque commune et/ou l'artère iliaque externe avec embolisation de l'artère iliaque interne, par voie artérielle transcutanée

      EDLF005

      Pose d'endoprothèse couverte dans l'artère iliaque commune et/ou l'artère iliaque externe, par voie artérielle transcutanée

      EDLF006

      Pose d'endoprothèse couverte dans une artère digestive, par voie artérielle transcutanée

      EDLF007

      Pose d'endoprothèse couverte dans l'artère iliaque interne ou une branche extradigestive de l'aorte abdominale, par voie artérielle transcutanée

      EDLF008

      Pose d'endoprothèse couverte dans plusieurs artères digestives, par voie artérielle transcutanée

      EDLF013

      Pose d'endoprothèse couverte dans l'artère rénale, par voie artérielle transcutanée

      EDPF001

      Recanalisation de l'artère iliaque interne avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      EDPF002

      Recanalisation de l'artère rénale sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      EDPF003

      Recanalisation d'une artère digestive sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      EDPF004

      Recanalisation d'une artère digestive avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      EDPF005

      Recanalisation de l'artère rénale avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      EDPF006

      Recanalisation de l'artère iliaque commune et/ou de l'artère iliaque externe avec pose d'endoprothèse couverte, par voie artérielle transcutanée

      EDPF007

      Recanalisation de l'artère iliaque interne sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      EDPF008

      Recanalisation de l'artère iliaque commune et/ou de l'artère iliaque externe sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      EDPF009

      Recanalisation de l'artère iliaque commune et/ou de l'artère iliaque externe avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      EEAF001

      Dilatation intraluminale de plusieurs artères du membre inférieur sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      EEAF002

      Dilatation intraluminale d'une artère du membre inférieur avec dilatation intraluminale de l'artère iliaque commune et/ou de l'artère iliaque externe homolatérale avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      EEAF003

      Dilatation intraluminale d'une artère du membre inférieur sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      EEAF004

      Dilatation intraluminale d'une artère du membre inférieur avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      EEAF005

      Dilatation intraluminale d'une artère du membre inférieur avec dilatation intraluminale de l'artère iliaque commune et/ou de l'artère iliaque externe homolatérale sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      EEAF006

      Dilatation intraluminale de plusieurs artères du membre inférieur avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      EELF002

      Pose d'endoprothèse couverte dans une artère du membre inférieur, par voie artérielle transcutanée

      EEPF001

      Recanalisation d'une artère du membre inférieur avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      EEPF002

      Recanalisation d'une artère du membre inférieur sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      EGAF001

      Dilatation intraluminale de la veine rénale sans pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée

      EGAF002

      Dilatation intraluminale de la veine iliaque externe et/ou de la veine iliaque commune avec pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée

      EGAF003

      Dilatation intraluminale de la veine iliaque externe et/ou de la veine iliaque commune sans pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée

      EGAF004

      Dilatation intraluminale de la veine rénale avec pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée

      EGED001

      Réduction de procidence hémorroïdaire interne par agrafage circulaire, par voie anale

      EGFA001

      Hémorroïdectomie pédiculaire semifermée ou fermée

      EGFA002

      Hémorroïdectomie pédiculaire par résection sousmuqueuse avec anoplastie muqueuse postérieure et sphinctérotomie [léiomyotomie] interne

      EGFA003

      Hémorroïdectomie pédiculaire par résection sousmuqueuse

      EGPF001

      Recanalisation de la veine iliaque externe et/ou de la veine iliaque commune avec pose d'endoprothèse, par voie veineuse transcutanée

      EJFA002

      Exérèses multiples de branches de la grande veine saphène et/ou de la petite veine saphène sous anesthésie générale ou locorégionale, par abord direct

      EJSA001

      Ligature de plusieurs veines perforantes jambières, par abord direct

      ENAF001

      Dilatation intraluminale d'un pontage artériel non anatomique des membres avec pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      ENAF002

      Dilatation intraluminale d'un pontage artériel non anatomique des membres sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

      ENFF001

      Thrombectomie ou embolectomie mécanique d'un pontage artériel non anatomique des membres, par voie artérielle transcutanée

      EPPF001

      Recanalisation de la veine de drainage d'un accès vasculaire artérioveineux sans pose d'endoprothèse, par voie vasculaire transcutanée

      EPPF003

      Recanalisation de la veine de drainage d'un accès vasculaire artérioveineux avec pose d'endoprothèse, par voie vasculaire transcutanée

      EZAF001

      Dilatation intraluminale d'un accès vasculaire artérioveineux d'un membre sans pose d'endoprothèse, par voie vasculaire transcutanée

      EZAF002

      Dilatation intraluminale d'un accès vasculaire artérioveineux d'un membre avec pose d'endoprothèse, par voie vasculaire transcutanée

      EZGF001

      Ablation d'une endoprothèse vasculaire ou d'un filtre cave ayant migré en position intracardiaque ou intravasculaire, par voie vasculaire transcutanée

      EZPF003

      Désobstruction mécanique d'un accès vasculaire artérioveineux avec dilatation intraluminale et pose d'endoprothèse, par voie vasculaire transcutanée

      EZPF004

      Désobstruction mécanique d'un accès vasculaire artérioveineux avec dilatation intraluminale sans pose d'endoprothèse, par voie vasculaire transcutanée

      HJCD002

      Suture de plaie du rectum par voie anale, sans réparation du muscle sphincter externe de l'anus

      HJFA003

      Exérèse de tumeur du rectum, par abord transsphinctérien

      HJFD002

      Exérèse de tumeur du rectum, par voie anale

      HKFA005

      Excision d'une fissure et/ou d'une sténose anale, avec anoplastie muqueuse

      HKFA006

      Excision d'une fissure anale, avec anoplastie muqueuse et résection d'un paquet hémorroïdaire isolé

      HKFA007

      Exérèse de tumeur maligne du canal anal et/ou de l'anus

      HKFA009

      Sphinctéromyectomie de l'anus, par abord anal

      HKMA001

      Plastie cutanée de la marge de l'anus

      HKPA009

      Sphinctérotomie, sphinctéromyotomie ou sphinctéromyectomie de l'anus, par abord transsacrococcygien [de Kraske]

      HMCA009

      Cholécystostomie cutanée, par laparotomie

      HPFC002

      Résection du grand omentum [grand épiploon] [Omentectomie], par cœlioscopie

      HPNC001

      Destruction et/ou exérèse de lésion endométriosique superficielle du péritoine, par cœlioscopie

      HPPC001

      Libération d'adhérences [Adhésiolyse] ni étendues ni serrées du péritoine pelvien pour stérilité chez la femme, par cœlioscopie

      JCAH001

      Dilatation de l'uretère, par urétrocystoscopie avec guidage radiologique

      JCEE001

      Refoulement de calcul de l'uretère par sonde urétérale, par endoscopie rétrograde

      JCGE003

      Ablation unilatérale ou bilatérale d'une sonde urétérale, par endoscopie rétrograde

      JCGE004

      Ablation d'une endoprothèse urétérale, par endoscopie rétrograde

      JCGH002

      Ablation d'une endoprothèse urétérale par une néphrostomie déjà en place, avec guidage radiologique

      JCKE001

      Changement d'une sonde urétérale, par endoscopie rétrograde

      JCKE002

      Changement d'une endoprothèse urétérale, par endoscopie rétrograde

      JCLD001

      Pose d'une endoprothèse urétérale, par une néphrostomie déjà en place

      JCLE001

      Pose d'une sonde urétérale à visée thérapeutique, par endoscopie rétrograde

      JCLE002

      Pose d'une endoprothèse urétérale, par endoscopie rétrograde

      JCLE003

      Pose d'une sonde urétérale à visée diagnostique, par endoscopie rétrograde

      JCPE001

      Incision d'une urétérocèle, par endoscopie

      JCPE002

      Incision du méat urétéral, par endoscopie

      JDCA002

      Cystostomie cutanée, par laparotomie

      JDCJ001

      Cystostomie, par voie transcutanée avec guidage échographique

      JDGE001

      Ablation de calcul ou de corps étranger de la vessie, par endoscopie

      JDHE001

      Biopsie de la vessie à l'anse coupante, par endoscopie

      JDHE002

      Biopsie de la vessie à la pince, par endoscopie

      JDHE003

      Biopsie randomisée de la vessie, par endoscopie

      JDJE001

      Décaillotage de la vessie, par endoscopie

      JDNE001

      Destruction de lésion de la vessie, par endoscopie

      JDPA001

      Myotomie du corps de la vessie pour agrandissement, par laparotomie

      JDPE001

      Incision de collet de diverticule de la vessie, par urétrocystoscopie

      JDQE002

      Exploration endoscopique d'une néovessie intestinale

      JECE001

      Ouverture de diverticule de l'urètre, par endoscopie

      JEEE001

      Alignement de rupture traumatique de l'urètre, par endoscopie

      JEFE001

      Résection de tumeur de l'urètre, par endoscopie

      JEFE003

      Résection du sphincter strié de l'urètre, par endoscopie

      JEFE004

      Résection de sténose de l'urètre à l'anse coupante, par endoscopie

      JEFE005

      Résection de valve de l'urètre, par endoscopie

      JEGE001

      Ablation de corps étranger de l'urètre, par urétroscopie

      JEGE002

      Ablation d'une endoprothèse temporaire de l'urètre, par endoscopie

      JEGE003

      Epilation de l'urètre, par endoscopie

      JEGE004

      Ablation d'une endoprothèse définitive de l'urètre, par endoscopie

      JEHE001

      Biopsie de l'urètre à l'anse coupante, par endoscopie

      JEHE002

      Biopsie de l'urètre à la pince, par endoscopie

      JEKE001

      Changement d'une endoprothèse de l'urètre, par endoscopie

      JELE001

      Injection sousmuqueuse intra-urétrale de matériel hétérologue, par endoscopie

      JELE002

      Pose d'une endoprothèse de l'urètre, par endoscopie

      JELE003

      Pose d'une endoprothèse de l'urètre cervicoprostatique, par endoscopie

      JEMA016

      Méatoplastie de l'urètre avec lambeau préputial ou cutané, chez l'adulte

      JENE001

      Destruction de lésion de l'urètre, par endoscopie

      JEPE001

      Incision du sphincter strié de l'urètre, par endoscopie

      JEPE002

      Urétrotomie, par endoscopie

      JEPH001

      Incision de valve de l'urètre par endoscopie, avec contrôle radiologique

      JFJA001

      Evacuation de collection périrénale, par abord direct

      JFJC001

      Evacuation de collection périrénale, par cœlioscopie ou par rétropéritonéoscopie

      JGFA016

      Résection ou marsupialisation de collection de la prostate ou de diverticule de l'urètre, par urétrocystoscopie

      JGFE004

      Résection et/ou désobstruction des conduits éjaculateurs, par urétrocystoscopie

      JHFA002

      Résection plastique ou exérèse du scrotum

      JHGA002

      Ablation d'une prothèse de testicule

      JHHA002

      Biopsie unilatérale du testicule, par abord direct

      JHHA003

      Biopsie bilatérale du testicule, par abord direct

      JHMA005

      Plastie du scrotum pour éléphantiasis

      JHPA002

      Désenfouissement du pénis par fixation des fascias

      JHQA002

      Exploration du contenu scrotal sans biopsie, par abord scrotal

      JHQA003

      Exploration du contenu scrotal avec biopsie, par abord scrotal

      JJPC002

      Ovariotomie exploratrice, par cœlioscopie

      JRPA001

      Section d'une bandelette synthétique infra-urétrale, par abord vaginal

      KZFC001

      Exérèse de tumeur endocrinienne intraabdominale ectopique, par cœlioscopie

      MDGA002

      Ablation de matériel d'ostéosynthèse de la main, par abord direct

      MEFA003

      Synovectomie totale de l'articulation scapulohumérale, par arthrotomie

      MEFC002

      Synovectomie totale de l'articulation scapulohumérale, par arthroscopie

      MEJC001

      Nettoyage de l'articulation scapulohumérale, par arthroscopie

      MEPA001

      Libération mobilisatrice de l'articulation scapulohumérale et/ou subacromiale, par arthrotomie

      MEPC001

      Libération mobilisatrice de l'articulation scapulohumérale et/ou subacromiale, par arthroscopie

      MFFA002

      Synovectomie totale du coude, par arthrotomie antérieure et par arthrotomie postérieure

      MFFA003

      Exérèse de kyste synovial du coude, par abord direct

      MFFC001

      Synovectomie totale du coude, par arthroscopie

      MFJC001

      Nettoyage de l'articulation du coude, par arthroscopie

      MFPA002

      Libération mobilisatrice de l'articulation du coude, par abord direct

      MFPC001

      Libération mobilisatrice de l'articulation du coude, par arthroscopie

      MGFA002

      Synovectomie radio-ulnaire distale, par arthrotomie

      MGFA003

      Synovectomie totale des articulations du poignet, par arthrotomie

      MGFA005

      Synovectomie radiocarpienne et/ou intracarpienne, par arthrotomie

      MGFA007

      Exérèse de kyste synovial du poignet, par abord direct

      MGFC001

      Synovectomie radio-ulnaire distale, par arthroscopie

      MGFC002

      Synovectomie radiocarpienne et/ou intracarpienne, par arthroscopie

      MGJC001

      Nettoyage des articulations du poignet, par arthroscopie

      MGPA001

      Libération mobilisatrice des articulations du poignet, par abord direct

      MHFA002

      Exérèse de kyste synovial ou mucoïde d'une articulation ou d'une gaine fibreuse de la main

      MJFA005

      Exérèse d'un hygroma du coude, par abord direct

      MJFA008

      Exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous de la paume de la main

      MJFA017

      Résection des tissus mous de la main avec plastie cutanée, sans résection nerveuse, pour mégadactylie

      MJGA001

      Ablation de corps étranger de la coulisse bicipitale, par abord direct

      MJPA007

      Libération des tissus mous du premier espace interosseux métacarpien, par abord direct

      NDDC001

      Fixation de fragment ostéochondral de la trochlée du talus, par arthroscopie

      NDFA005

      Résection d'une exostose infra-unguéale d'un orteil

      NEFA003

      Synovectomie coxofémorale, par arthrotomie par 2 abords dont un abord postérieur

      NEFA004

      Synovectomie coxofémorale, par arthrotomie par un abord

      NEFC001

      Synovectomie coxofémorale, par arthroscopie

      NEHA001

      Biopsie d'une articulation de la ceinture pelvienne [du bassin], par abord direct

      NEHA002

      Biopsie de l'articulation coxofémorale, par abord direct

      NEJA003

      Evacuation de collection ou synovectomie de l'articulation sacro-iliaque, par arthrotomie

      NEJC001

      Nettoyage de l'articulation coxofémorale, par arthroscopie

      NFEA001

      Réinsertion ou suture des 2 ménisques du genou, par arthrotomie

      NFEA002

      Réinsertion ou suture d'un ménisque du genou, par arthrotomie

      NFEC001

      Réinsertion ou suture des 2 ménisques du genou, par arthroscopie

      NFEC002

      Réinsertion ou suture d'un ménisque du genou, par arthroscopie

      NFFA001

      Méniscectomies latérale et médiale du genou, par arthrotomie

      NFFA002

      Synovectomie du genou, par arthrotomie antérieure et par arthrotomie postérieure sans changement de position du patient

      NFFA003

      Méniscectomie latérale ou médiale du genou, par arthrotomie

      NFFA004

      Synovectomie antérieure du genou, par arthrotomie

      NFFA005

      Synovectomie antérieure du genou par arthroscopie avec synovectomie postérieure par arthrotomie, sans changement de position

      NFFA006

      Synovectomie du genou, par arthrotomie antérieure et par arthrotomie postérieure avec changement de position du patient

      NFFC001

      Synovectomie du genou, par arthroscopie antérieure et par arthroscopie postérieure

      NFFC002

      Synovectomie antérieure du genou, par arthroscopie

      NFFC003

      Méniscectomies latérale et médiale du genou, par arthroscopie

      NFFC004

      Méniscectomie latérale ou médiale du genou, par arthroscopie

      NFJC001

      Nettoyage de l'articulation du genou, par arthroscopie

      NFJC002

      Evacuation de collection de l'articulation du genou, par arthroscopie

      NFPA001

      Libération mobilisatrice de l'articulation du genou, par arthrotomie

      NFPC001

      Section du rétinaculum patellaire latéral [aileron rotulien externe], par arthroscopie

      NFPC002

      Libération mobilisatrice de l'articulation du genou, par arthroscopie

      NGFA002

      Exérèse d'un kyste synovial ou d'une bourse séreuse de la cheville ou du pied, par abord direct

      NGJC001

      Nettoyage de l'articulation tibiotalienne, par arthroscopie

      NGJC002

      Evacuation de collection de l'articulation tibiotalienne ou d'une articulation du pied, par arthroscopie

      NGPA002

      Libération mobilisatrice de l'articulation tibiotalienne et/ou synovectomie tibiotalienne, par arthrotomie

      NGPC001

      Libération mobilisatrice de l'articulation tibiotalienne et/ou synovectomie tibiotalienne, par arthroscopie

      NHFA001

      Synovectomie articulaire de l'avant-pied

      NJEA005

      Alignement d'une camptodactylie d'orteil par libération des tissus mous

      NJFA002

      Exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous de la plante du pied

      NJFA008

      Exérèse d'un hygroma du genou, par abord direct

      NJPA002

      Libération des tissus mous de la cheville ou de l'arrière-pied avec capsulotomie, par abord postérieur

      NJPA009

      Libération des tissus mous de la cheville ou de l'arrière-pied et du médiopied avec capsulotomie, par abord postérieur, abord médial et abord latéral

      NJPA015

      Aponévrotomie et désinsertion musculaire à la plante du pied [Libération plantaire]

      NJPA019

      Libération des tissus mous de la cheville ou de l'arrière-pied avec capsulotomie, par abord postérieur et par abord médial

      NJPA023

      Libération antérieure de la cheville et du pied, pour pied convexe

      NJPB001

      Section de tendon pour correction d'attitude vicieuse de la hanche, par voie transcutanée

      PACC001

      Perforation ou forage d'une épiphyse fertile, par arthroscopie

      PCPA005

      Ténotomie, par abord direct

      PDFA003

      Exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous de la racine d'un membre, du pli du coude ou du creux poplité

      QAGA001

      Ablation de plusieurs corps étrangers profonds de la peau et des tissus mous du visage et/ou des mains

      QAJA012

      Parage et/ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de la face de plus de 10 cm de grand axe

      QBFA001

      Dermolipectomie abdominale avec transposition de l'ombilic et fermeture de diastasis des muscles droits de l'abdomen

      QBFA003

      Dermolipectomie abdominale totale circulaire

      QBFA005

      Dermolipectomie abdominale avec transposition de l'ombilic

      QBFA006

      Dermolipectomie abdominale sans transposition de l'ombilic, avec fermeture de diastasis des muscles droits de l'abdomen

      QBFA008

      Dermolipectomie abdominale avec transposition de l'ombilic et lipoaspiration de l'abdomen

      QBFA010

      Dermolipectomie abdominale sans transposition de l'ombilic, avec lipoaspiration de l'abdomen et fermeture de diastasis des muscles droits de l'abdomen

      QBFA012

      Dermolipectomie abdominale avec transposition de l'ombilic, lipoaspiration de l'abdomen et fermeture de diastasis des muscles droits de l'abdomen

      QBFA014

      Excision d'une fasciite nécrosante périnéofessière

      QBJB001

      Lipoaspiration de l'abdomen

      QCJA001

      Parage et/ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de la main

      QDPA001

      Séparation d'une syndactylie des orteils par plastie cutanée d'une ou plusieurs commissures

      QZFA014

      Dermolipectomie des membres

      QZFA024

      Exérèse de lésion souscutanée susfasciale de plus de 10 cm de grand axe

      QZJP001

      Séance de détersion mécanique d'ulcération trophique de la peau et des tissus mous sur moins de 30 cm2, sous anesthésie générale ou locorégionale

      QZJP002

      Séance de détersion mécanique d'ulcération trophique de la peau et des tissus mous sur plus de 200 cm2, sous anesthésie générale ou locorégionale

      QZJP003

      Séance de détersion mécanique d'ulcération trophique de la peau et des tissus mous sur 30 cm2 à 200 cm2, sous anesthésie générale ou locorégionale

      GDFE002

      Exérèse de lésion ou épluchage de la muqueuse du plan glottique, par laryngoscopie directe avec laser

      GDFE003

      Cordectomie laryngée, par laryngoscopie directe avec laser

      GDFE004

      Exérèse de lésion ou épluchage de la muqueuse du plan glottique, par laryngoscopie directe sans laser

      GDFE007

      Cordectomie laryngée, par laryngoscopie directe sans laser

      GDFE010

      Exérèse du vestibule du larynx, par laryngoscopie directe avec laser

      GDFE011

      Exérèse de lésion laryngée infraglottique, par laryngoscopie directe sans laser

      GDFE015

      Exérèse du vestibule du larynx, par laryngoscopie directe sans laser

      ZCQC002

      Exploration de la cavité abdominale, par cœlioscopie [Cœlioscopie exploratrice]

      ZCQC001

      Exploration de la cavité abdominale par cœlioscopie, avec hystéroscopie


Fait le 23 février 2017.


Le collège des directeurs :
Le directeur général de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie,
N. Revel


Le directeur général de la caisse centrale de la Mutualité sociale agricole,
M. Brault


Le directeur général de la Caisse nationale du régime social des indépendants,
S. Seiller

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 291,8 Ko
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