La ministre des affaires sociales et de la santé,
Vu le code de la santé publique, notamment son article R. 5121-139 ;
Vu l'arrêté du 8 août 2008 pris pour l'application de l'article R. 5121-139 du code de la santé publique et relatif à l'apposition d'un pictogramme sur le conditionnement extérieur de certains médicaments et produits ;
Sur proposition du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé,
Arrête :
Dans l'annexe de l'arrêté du 8 août 2008 susvisé, les informations relatives aux substances actives relevant de la classification « N » (système nerveux central) conformément au système de classification ATC (Anatomical Therapeutic Chemical Classification System) sont remplacées par les informations jointes en annexe au présent arrêté.Versions
La classification prévue en annexe du présent arrêté s'applique aux médicaments et produits dans la composition desquels entrent les substances actives mentionnées à l'article 1er, soumis à autorisation de mise sur le marché et autorisés à la date de publication du présent arrêté, dans un délai de six mois à compter de cette même date.
Elle s'applique avant l'expiration de ce même délai, à la date du renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché ou de la modification des éléments de cette autorisation.
Les dispositions de l'article R. 5121-41 du code susvisé ne s'appliquent pas aux cas prévus par le présent article. Toutefois, en cas de non-respect des dispositions du présent article, les mesures de suspension prévues à l'article R. 5121-47 du même code sont applicables.Versions
Le directeur général de la santé et le directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.Versions
ANNEXE
N-SYSTÈME NERVEUX
N01-ANESTHÉSIQUES
N01A-ANESTHÉSIQUES GÉNÉRAUX
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
N01AB
Hydrocarbures halogénés
N01AB01
Halothane
Niveau 3
N01AB04
Enflurane
Niveau 3
N01AB06
Isoflurane
Niveau 3
N01AB07
Desflurane
Niveau 3
N01AB08
Sévoflurane
Niveau 3
N01AF
Barbituriques non associés
N01AF03
Thiopental
Niveau 3
N01AH
Anesthésiques opioïdes
N01AH01
Fentanyl
Niveau 3
N01AH02
Alfentanil
Niveau 3
N01AH03
Sufentanil
Niveau 3
N01AH06
Rémifentanil
Niveau 3
N01AX
Autres anesthésiques généraux
N01AX03
Kétamine
Niveau 3
N01AX07
Etomidate
Niveau 3
N01AX11
Sodium oxybate
Niveau 3
N01AX10
Propofol
Niveau 3
N01AX13
Protoxyde d'azote
Niveau 2
N01AX15
Xénon
Niveau 3
N01AX
Flunitrazépam
Niveau 3
N01B-ANESTHÉSIQUES LOCAUX
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
N01BA
Esters de l'acide aminobenzoïque
N01BA02
Procaïne
Niveau 2
N01BA04
Chloroprocaïne
Niveau 3
N01BB
Amides
N01BB01
Bupivacaïne
Niveau 3
N01BB02
Lidocaïne
Niveau 2
pour les formes injectables
N01BB03
Mépivacaïne
Niveau 2
N01BB08
Articaïne
Niveau 2
N01BB09
Ropivacaïne
Niveau 3
N01BB10
Lévobupivacaïne
Niveau 3
N01BB51
Bupivacaïne en association
Niveau 2
N01BB52
Lidocaïne en association
Niveau 2
pour les formes injectables
N01BB53
Mépivacaïne en association
Niveau 2
N01BB58
Articaïne en association
Niveau 2
N02-ANALGÉSIQUES
N02A-OPIOÏDES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
N02AA
Alcaloïdes naturels de l'opium
N02AA01
Morphine
Niveau 2
N02AA03
Hydromorphone
Niveau 2
N02AA05
Oxycodone
Niveau 2
N02AA08
Dihydrocodéine
Niveau 2
N02AA59
Codéine en association
Niveau 1 pour des doses de codéine-base inférieures à 20 mg par unité de prise
Niveau 2 pour des doses de codéine-base supérieures ou égales à 20 mg par unité de prise
N02AA
Codéine
Niveau 2
N02AB
Dérivés de la phénylpipéridine
N02AB02
Péthidine
Niveau 2
N02AB03
Fentanyl
Niveau 2 pour les formes transdermiques
Niveau 3 pour les formes transmuqueuses
et les dispositifs transdermiques iontophorétiques
N02AC
Dérivés de la diphénylpropylamine
N02AC01
Dextromoramide
Niveau 2
N02AD
Dérivés du benzomorphane
N02AD01
Pentazocine
Niveau 2
N02AE
Dérivés de l'oripavine
N02AE01
Buprénorphine
Niveau 2
N02AF
Dérivés du morphinane
N02AF02
Nalbuphine
Niveau 2
N02AX
Autres opioïdes
N02AX02
Tramadol
Niveau 2
N02AX06
Tapentadol
Niveau 2
N03AX52
Tramadol en association
Niveau 2
N02B-AUTRES ANALGÉSIQUES ET ANTIPYRÉTIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
N02BA
Acide salicylique et dérivés
N02BA51
Acide acétylsalicylique en association à la codéine
Niveau 1 pour des doses de codéine-base inférieures à 20 mg par unité de prise
Niveau 2 pour des doses de codéine-base supérieures ou égales à 20 mg par unité de prise
N02BE
Anilides
N02BE51
Paracétamol en association à la codéine ou à l'opium
Niveau 1 pour des doses de codéine-base inférieures à 20 mg par unité de prise
Niveau 2 pour des doses de codéine-base supérieures ou égales à 20 mg par unité de prise
ou pour les associations avec de l'opium
N02BG
Autres analgésiques et antipyrétiques
N02BG04
Floctafénine
Niveau 1
N02BG06
Néfopam
Niveau 2
N02BG08
Ziconotide
Niveau 2
N02BG
Acide méfénamique
Niveau 1
N02BG
Diclofénac
Niveau 1
N02BG
Fénoprofène
Niveau 1
N02BG
Ibuprofène
Niveau 1
N02BG
Kétoprofène
Niveau 1
N02BG
Naproxène
Niveau 1
N02BG
Parécoxib
Niveau 1
N02C-ANTIMIGRAINEUX
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
N02CA
Alcaloïdes de l'ergot
N02CA01
Dihydroergotamine
Niveau 1
pour les solutions pour pulvérisation nasale
N02CA52
Ergotamine en association
Niveau 1
N02CC
Agonistes sélectifs des récepteurs 5HT1
N02CC01
Sumatriptan
Niveau 2
N02CC02
Naratriptan
Niveau 2
N02CC03
Zolmitriptan
Niveau 2
N02CC04
Rizatriptan
Niveau 2
N02CC05
Almotriptan
Niveau 2
N02CC06
Elétriptan
Niveau 2
N02CC07
Frovatriptan
Niveau 2
N02CX
Autres antimigraineux
N02CX01
Pizotifène
Niveau 2
N02CX06
Oxétorone
Niveau 2
N02CX
Acétylsalicylate de lysine + métoclopramide
Niveau 2
N03-ANTIÉPILEPTIQUES
N03A-ANTIÉPILEPTIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
N03AA
Barbituriques et dérivés
N03AA02
Phénobarbital
Niveau 2
N03AA03
Primidone
Niveau 2
N03AA
Phénobarbital en association
Niveau 2
N03AB
Dérivés de l'hydantoïne
N03AB02
Phénytoïne
Niveau 2
N03AB05
Fosphénytoïne
Niveau 2
N03AD
Dérivés du succinimide
N03AD01
Ethosuximide
Niveau 2
N03AE
Dérivés de la benzodiazépine
N03AE01
Clonazépam
Niveau 3
N03AF
Dérivés du carboxamide
N03AF01
Carbamazépine
Niveau 2
N03AF02
Oxcarbazépine
Niveau 2
N03AF03
Rufinamide
Niveau 2
N03AF04
Eslicarbazépine
Niveau 2
N03AG
Dérivés d'acides gras
N03AG01
Acide valproïque
Niveau 2
N03AG02
Valpromide
Niveau 2
N03AG04
Vigabatrin
Niveau 2
N03AG05
Progabide
Niveau 2
N03AG06
Tiagabine
Niveau 2
N03AX
Autres antiépileptiques
N03AX09
Lamotrigine
Niveau 2
N03AX10
Felbamate
Niveau 2
N03AX11
Topiramate
Niveau 2
N03AX12
Gabapentine
Niveau 2
N03AX14
Lévétiracétam
Niveau 2
N03AX15
Zonisamide
Niveau 2
N03AX16
Prégabaline
Niveau 2
N03AX17
Stiripentol
Niveau 3
N03AX18
Lacosamide
Niveau 2
N03AX21
Rétigabine
Niveau 2
N03AX22
Pérampanel
Niveau 2
N04-ANTIPARKINSONIENS
N04A-ANTICHOLINERGIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
N04AA
Amines tertiaires
N04AA01
Trihexyphénidyle
Niveau 2
N04AA02
Bipéridène
Niveau 2
N04AA12
Tropatépine
Niveau 2
N04B-DOPAMINERGIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
N04BA
Dopa et dérivés
N04BA02
Lévodopa + inhibiteur de la dopa-décarboxylase
Niveau 2
N04BA03
Lévodopa + inhibiteurs de la dopa-décarboxylase
et de la catéchol-O-méthyltransférase
Niveau 2
N04BB
Dérivés de l'adamantane
N04BB01
Amantadine
Niveau 1
N04BC
Agonistes dopaminergiques
N04BC01
Bromocriptine
Niveau 2
N04BC02
Pergolide
Niveau 2
N04BC04
Ropinirole
Niveau 2
N04BC05
Pramipexole
Niveau 2
N04BC06
Cabergoline
Niveau 2
N04BC07
Apomorphine
Niveau 2
N04BC08
Piribédil
Niveau 2
N04BC09
Rotigotine
Niveau 2
N04BC
Lisuride
Niveau 2
N04BD
Inhibiteurs de la monoamine oxydase de type B
N04BD01
Sélégiline
Niveau 1
N04BD02
Rasagiline
Niveau 1
N04BX
Autres dopaminergiques
N04BX01
Tolcapone
Niveau 2
N04BX02
Entacapone
Niveau 2
N05-PSYCHOLEPTIQUES
N05A-ANTIPSYCHOTIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
N05AA
Phénothiazines à chaîne aliphatique
N05AA01
Chlorpromazine
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
N05AA02
Lévomépromazine
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
N05AA06
Cyamémazine
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
N05AB
Phénothiazines de structure pipérazinique
N05AB02
Fluphénazine
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
N05AB03
Perphénazine
Niveau 3
N05AB06
Trifluopérazine
Niveau 2
N05AB08
Thiopropérazine
Niveau 2
N05AC
Phénothiazines de structure pipéridinique
N05AC01
Périciazine
Niveau 2
N05AC02
Thioridazine
Niveau 2
N05AC04
Pipotiazine
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
N05AD
Dérivés de la butyrophénone
N05AD01
Halopéridol
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
(sauf les formes à libération prolongée)
N05AD05
Pipampérone
Niveau 2
N05AD08
Dropéridol
Niveau 3
N05AD09
Fluanisone
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
N05AE
Dérivés indoliques
N05AE03
Sertindole
Niveau 2
N05AF
Dérivés du thioxanthène
N05AF01
Flupentixol
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
(sauf les formes à libération prolongée)
N05AF05
Zuclopenthixol
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
(sauf les formes à libération prolongée)
N05AG
Dérivés de la diphénylbutylpipéridine
N05AG02
Pimozide
Niveau 2
N05AG03
Penfluridol
Niveau 2
N05AH
Diazépines, oxazépines et thiazépines
N05AH01
Loxapine
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales et inhalées
N05AH02
Clozapine
Niveau 2
N05AH03
Olanzapine
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
N05AH04
Quétiapine
Niveau 2
N05AL
Benzamides
N05AL01
Sulpiride
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
N05AL02
Sultopride
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
N05AL03
Tiapride
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
N05AL05
Amisulpride
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
N05AN
Lithium
N05AN01
Lithium
Niveau 2
N05AX
Autres antipsychotiques
N05AX08
Rispéridone
Niveau 2
N05AX12
Aripiprazole
Niveau 2 pour les formes orales
Niveau 3 pour les formes parentérales
(sauf les formes à libération prolongée)
N05AX13
Palipéridone
Niveau 2
N05B-ANXIOLYTIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
N05BA
Dérivés de la benzodiazépine
N05BA01
Diazépam
Niveau 3
N05BA02
Chlordiazépoxyde
Niveau 3
N05BA03
Médazépam
Niveau 3
N05BA04
Oxazépam
Niveau 3
N05BA05
Clorazépate
Niveau 3
N05BA06
Lorazépam
Niveau 3
N05BA08
Bromazépam
Niveau 3
N05BA09
Clobazam
Niveau 3
N05BA011
Prazépam
Niveau 3
N05BA012
Alprazolam
Niveau 3
N05BA016
Nordazépam
Niveau 3
N05BA018
Loflazépate
Niveau 3
N05BA021
Clotiazépam
Niveau 3
N05BA023
Tofisopam
Niveau 3
N05BB
Dérivés du diphénylméthane
N05BB01
Hydroxyzine
Niveau 2
N05BB02
Captodiame
Niveau 1
N05BE
Dérivé de l'azaspirodécanédione
N05BE01
Buspirone
Niveau 1
N05BX
Autres anxiolytiques
N05BX03
Etifoxine
Niveau 1
N05C-HYPNOTIQUES ET SÉDATIFS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
N05CA
Barbituriques non associés
N05CA03
Butobarbital
Niveau 3
N05CD
Dérivés de la benzodiazépine
N05CD01
Flurazépam
Niveau 3
N05CD02
Nitrazépam
Niveau 3
N05CD03
Flunitrazépam
Niveau 3
N05CD04
Estazolam
Niveau 3
N05CD05
Triazolam
Niveau 3
N05CD06
Lormétazépam
Niveau 3
N05CD07
Témazépam
Niveau 3
N05CD08
Midazolam
Niveau 3
N05CD09
Brotizolam
Niveau 3
N05CD11
Loprazolam
Niveau 3
N05CF
Médicaments reliés aux benzodiazépines
N05CF01
Zopiclone
Niveau 3
N05CF02
Zolpidem
Niveau 3
N05CH
Agonistes des récepteurs de la mélatonine
N05CH01
Mélatonine
Niveau 1
N05CM
Autres hypnotiques et sédatifs
N05CM16
Niaprazine
Niveau 3
N05CM18
Dexmédétomidine
Niveau 3
N05CM
Bromolactobionate
Niveau 1
N05CX
Hypnotiques et sédatifs en association
N05CX
Prométhazine en association
Niveau 2
N06-PSYCHOANALEPTIQUES
N06A-ANTIDÉPRESSEURS
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
N06AA
Inhibiteurs non sélectifs
de la recapture de la monoamine
N06AA01
Désipramine
Niveau 2
N06AA02
Imipramine
Niveau 2
N06AA04
Clomipramine
Niveau 2
N06AA05
Opipramol
Niveau 2
N06AA06
Trimipramine
Niveau 2
N06AA09
Amitriptyline
Niveau 2
N06AA12
Doxépine
Niveau 2
N06AA16
Dosulépine
Niveau 2
N06AA17
Amoxapine
Niveau 2
N06AA21
Maprotiline
Niveau 2
N06AB
Inhibiteurs sélectifs de la recapture de la sérotonine
N06AB03
Fluoxétine
Niveau 2
N06AB04
Citalopram
Niveau 2
N06AB05
Paroxétine
Niveau 2
N06AB06
Sertraline
Niveau 2
N06AB08
Fluvoxamine
Niveau 2
N06AB10
Escitalopram
Niveau 2
N06AF
Inhibiteurs de la monoamine oxydase, non sélectifs
N06AF05
Iproniazide
Niveau 2
N06AG0
Inhibiteurs de la monoamine oxydase de type A
N06AG02
Moclobémide
Niveau 2
N06AG03
Toloxatone
Niveau 2
N06AX
Autres antidépresseurs
N06AX01
Oxitriptan
Niveau 2
N06AX03
Miansérine
Niveau 2
N06AX09
Viloxazine
Niveau 2
N06AX11
Mirtazapine
Niveau 2
N06AX12
Bupropion
Niveau 2
N06AX14
Tianeptine
Niveau 2
N06AX16
Venlafaxine
Niveau 2
N06AX17
Milnacipran
Niveau 2
N06AX21
Duloxétine
Niveau 2
N06AX22
Agomélatine
Niveau 2
N06AX26
Vortioxétine
Niveau 2
N06B-PSYCHOSTIMULANTS, AGENTS UTILISÉS DANS LE TDAH ET NOOTROPIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
N06BA
Sympathomimétiques d'action centrale
N06BA04
Méthylphénidate
Niveau 2
N06BA07
Modafinil
Niveau 2
N06BX
Autres psychostimulants et nootropiques
N06BX03
Piracétam
Niveau 2
N06D-MÉDICAMENTS DE LA DÉMENCE
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
N06DA
Anticholinestérasiques
N06DA02
Donépézil
Niveau 2
N06DA03
Rivastigmine
Niveau 2
N06DA04
Galantamine
Niveau 2
N06DX
Autres médicaments de la démence
N06DX01
Mémantine
Niveau 2
N07-AUTRES MÉDICAMENTS DU SYSTÈME NERVEUX
N07A-PARASYMPATHOMIMÉTIQUES
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
N07AA
Anticholinestérasiques
N07AA01
Néostigmine
Niveau 2
N07AA02
Pyridostigmine
Niveau 2
N07AA30
Ambénomium
Niveau 2
N07B-MÉDICAMENTS UTILISÉS DANS LES PHÉNOMÈNES DE DÉPENDANCE
N07BA
Médicaments utilisés
dans la dépendance à la nicotine
N07BA03
Varénicline
Niveau 1
N07BB
Médicaments utilisés
dans la dépendance alcoolique
N07BB01
Disulfirame
Niveau 2
N07BB04
Naltrexone
Niveau 2
N07BB05
Nalméfène
Niveau 2
N07BB
Disulfirame en association
Niveau 2
N07BC
Médicaments utilisés
dans la dépendance aux opioïdes
N07BC01
Buprénorphine
Niveau 2
N07BC02
Méthadone
Niveau 2
N07BC51
Buprénorphine en association
Niveau 2
N07C-ANTIVERTIGINEUX
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
N07CA
Antivertigineux
N07CA03
Flunarizine
Niveau 2
N07X-AUTRES MÉDICAMENTS DU SYSTÈME NERVEUX
CODE ATC
SUBSTANCE ACTIVE
MODÈLE DE PICTOGRAMME
N07XX
Autres médicaments du système nerveux
N07XX02
Riluzole
Niveau 1
N07XX04
Sodium oxybate
Niveau 3
N07XX05
Amifampridine
Niveau 2
N07XX06
Tétrabénazine
Niveau 2
N07XX07
Fampridine
Niveau 2
N07XX11
Pitolisant
Niveau 2
Fait le 13 mars 2017.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général de la santé,
B. Vallet