Décision n° 2016-911 du 9 novembre 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SA CLT-UFA pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL

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Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu l'article R. 3323-1 du code de la santé publique ;
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 27, 28, 28-1 et 29-3 ;
Vu le décret n° 87-239 du 6 avril 1987 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et fixant, pour les services privés de radiodiffusion sonore diffusés par voie hertzienne terrestre ou par satellite, le régime applicable à la publicité et au parrainage ;
Vu le décret n° 94-972 du 9 novembre 1994 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et définissant les obligations relatives à l'accès à la publicité locale et au parrainage local des services de radio diffusés par voie hertzienne terrestre en application des articles 29, 29-1 et 30-7 de la même loi ;
Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;
Vu la décision n° 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, définissant les conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence ;
Vu la décision n° 2007-261 du 13 mars 2007 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, complétée par les décisions nos 2007-635 du 19 juin 2007 et 2010-187 du 23 mars 2010, reconduite par la décision n° 2011-1486 du 9 novembre 2011, portant autorisation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL ;
Vu la décision n° 2015-315 du 28 juillet 2015 du conseil fixant le règlement intérieur des comités territoriaux de l'audiovisuel et leurs règles générales d'organisation et de fonctionnement ;
Vu la délibération du conseil en date du 4 mai 2016 publiée au Journal officiel le 12 mai 2016 ;
Vu la convention conclue entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la SA CLT-UFA ;
Après en avoir délibéré,
Décide :


  • L'autorisation accordée par la décision n° 2007-261 du 13 mars 2007 pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RTL est à nouveau reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 13 mai 2017.


  • La SA CLT-UFA est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision.


  • 1° Le titulaire de la présente autorisation est tenu de communiquer au Conseil supérieur de l'audiovisuel les informations suivantes, dont il atteste l'exactitude :


    - dans un délai de deux mois après la mise en service, le descriptif effectif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes…) ;
    - dès qu'elle est disponible, la mesure de l'excursion de fréquence effective (pourcentage statistique du dépassement de 75 kHz sur une durée minimale de 15 min).


    Ces informations sont ensuite exigibles à tout moment sur demande expresse du conseil.
    2° Si les informations mentionnées au 1° sont modifiées ultérieurement, le titulaire communique au conseil une version actualisée dans un délai d'un mois.
    3° Si le conseil constate la méconnaissance des conditions techniques au vu desquelles la présente autorisation est délivrée, le titulaire est tenu de faire procéder, par un organisme agréé, à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Il transmet au conseil les résultats de cette vérification.


  • Le titulaire de la présente autorisation s'engage à respecter la décision n° 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, définissant les conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence.


  • Toute utilisation d'une sous-porteuse doit être autorisée par le Conseil supérieur de l'audiovisuel.


  • La présente décision sera notifiée à la SA CLT-UFA et publiée au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXE I (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Morlaix.
      Fréquence : 91,4 MHz.
      Adresse du site : Saint-Fiacre, Plourin-les-Morlaix (29).
      Altitude du site (NGF) : 90 mètres.
      Hauteur d'antenne : 43 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      4

      90

      6

      180

      1

      270

      0

      10

      5

      100

      5

      190

      1

      280

      0

      20

      6

      110

      5

      200

      0

      290

      1

      30

      6

      120

      4

      210

      0

      300

      1

      40

      6

      130

      4

      220

      0

      310

      1

      50

      6

      140

      3

      230

      0

      320

      2

      60

      6

      150

      2

      240

      0

      330

      2

      70

      6

      160

      2

      250

      0

      340

      3

      80

      6

      170

      1

      260

      0

      350

      4

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE II (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Douarnenez.
      Fréquence : 98,4 MHz.
      Adresse du site : lieudit Kerguesten Vian, Douarnenez (29).
      Altitude du site (NGF) : 77 mètres.
      Hauteur d'antenne : 48 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      5

      90

      0

      180

      0

      270

      10

      10

      4

      100

      0

      190

      1

      280

      10

      20

      3

      110

      0

      200

      1

      290

      10

      30

      2

      120

      0

      210

      2

      300

      10

      40

      1

      130

      0

      220

      3

      310

      10

      50

      1

      140

      0

      230

      4

      320

      10

      60

      0

      150

      0

      240

      5

      330

      10

      70

      0

      160

      0

      250

      7

      340

      8

      80

      0

      170

      0

      260

      8

      350

      7

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE III (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Malo.
      Fréquence : 101,6 MHz.
      Adresse du site : lieudit Les Bergerons, Saint-Méloir-des-Ondes (35).
      Altitude du site (NGF) : 55 mètres.
      Hauteur d'antenne : 77 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      9

      90

      10

      180

      11

      270

      0

      10

      8

      100

      11

      190

      5

      280

      0

      20

      5

      110

      12

      200

      2

      290

      1

      30

      4

      120

      9

      210

      1

      300

      1

      40

      5

      130

      7

      220

      1

      310

      1

      50

      7

      140

      5

      230

      1

      320

      1

      60

      9

      150

      4

      240

      1

      330

      1

      70

      12

      160

      5

      250

      1

      340

      2

      80

      11

      170

      9

      260

      0

      350

      4

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IV (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Concarneau.
      Fréquence : 103,4 MHz.
      Adresse du site : lieudit Kergrac'h, Concarneau (29).
      Altitude du site (NGF) : 98 mètres.
      Hauteur d'antenne : 56 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      4

      90

      20

      180

      8

      270

      0

      10

      6

      100

      23

      190

      8

      280

      0

      20

      7

      110

      25

      200

      7

      290

      0

      30

      8

      120

      23

      210

      6

      300

      0

      40

      8

      130

      20

      220

      4

      310

      0

      50

      9

      140

      18

      230

      3

      320

      0

      60

      10

      150

      14

      240

      2

      330

      1

      70

      14

      160

      10

      250

      1

      340

      2

      80

      18

      170

      9

      260

      0

      350

      3

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE V (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Guingamp.
      Fréquence : 103,9 MHz.
      Adresse du site : Castel Pic, Guingamp (22).
      Altitude du site (NGF) : 125 mètres.
      Hauteur d'antenne : 43 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      5

      180

      5

      270

      0

      10

      0

      100

      5

      190

      4

      280

      0

      20

      0

      110

      6

      200

      3

      290

      0

      30

      0

      120

      6

      210

      2

      300

      0

      40

      1

      130

      6

      220

      1

      310

      0

      50

      2

      140

      6

      230

      1

      320

      0

      60

      3

      150

      6

      240

      0

      330

      0

      70

      4

      160

      6

      250

      0

      340

      0

      80

      4

      170

      5

      260

      0

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VI (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Vannes.
      Fréquence : 104,3 MHz.
      Adresse du site : lieudit Lignol, Ploeren (56).
      Altitude du site (NGF) : 54 mètres.
      Hauteur d'antenne : 65 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      4

      90

      0

      180

      4

      270

      0

      10

      7

      100

      1

      190

      7

      280

      1

      20

      5

      110

      3

      200

      5

      290

      3

      30

      3

      120

      5

      210

      3

      300

      5

      40

      1

      130

      7

      220

      1

      310

      7

      50

      0

      140

      4

      230

      0

      320

      4

      60

      0

      150

      1

      240

      0

      330

      1

      70

      0

      160

      0

      250

      0

      340

      0

      80

      0

      170

      1

      260

      0

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VII (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Saumur.
      Fréquence : 104,3 MHz.
      Adresse du site : lieudit Les Violettes, Saumur (49).
      Altitude du site (NGF) : 73 mètres.
      Hauteur d'antenne : 28 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      3

      180

      6

      270

      1

      10

      0

      100

      4

      190

      5

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      1

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      0

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      4

      200

      5

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      0

      30

      0

      120

      5

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      4

      300

      0

      40

      0

      130

      5

      220

      3

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      0

      50

      1

      140

      6

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      3

      320

      0

      60

      1

      150

      6

      240

      2

      330

      0

      70

      2

      160

      6

      250

      2

      340

      0

      80

      2

      170

      6

      260

      1

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VIII (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Nazaire.
      Fréquence : 104,3 MHz.
      Adresse du site : lieudit La Ville es Blais, Pornichet (44).
      Altitude du site (NGF) : 37 mètres.
      Hauteur d'antenne : 62 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      4

      180

      4

      270

      7

      10

      1

      100

      6

      190

      4

      280

      3

      20

      1

      110

      8

      200

      3

      290

      3

      30

      1

      120

      3

      210

      3

      300

      2

      40

      1

      130

      4

      220

      3

      310

      4

      50

      1

      140

      4

      230

      4

      320

      5

      60

      0

      150

      7

      240

      5

      330

      3

      70

      1

      160

      10

      250

      8

      340

      1

      80

      1

      170

      7

      260

      10

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IX (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Les Sables-d'Olonne.
      Fréquence : 104,3 MHz.
      Adresse du site : lieudit Beauséjour, Château-d'Olonne (85).
      Altitude du site (NGF) : 56 mètres.
      Hauteur d'antenne : 36 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      10

      90

      5

      180

      3

      270

      0

      10

      8

      100

      6

      190

      2

      280

      1

      20

      6

      110

      8

      200

      1

      290

      2

      30

      5

      120

      10

      210

      1

      300

      3

      40

      4

      130

      7

      220

      1

      310

      3

      50

      4

      140

      3

      230

      0

      320

      2

      60

      3

      150

      3

      240

      0

      330

      3

      70

      4

      160

      2

      250

      0

      340

      3

      80

      4

      170

      3

      260

      0

      350

      7

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE X (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Rennes.
      Fréquence : 104,3 MHz.
      Adresse du site : 2, rue du Clos-Courtel, Cesson-Sévigné (35).
      Altitude du site (NGF) : 68 mètres.
      Hauteur d'antenne : 117 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 3 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      6

      90

      2

      180

      0

      270

      2

      10

      6

      100

      1

      190

      0

      280

      2

      20

      6

      110

      1

      200

      0

      290

      3

      30

      6

      120

      0

      210

      0

      300

      4

      40

      5

      130

      0

      220

      0

      310

      5

      50

      5

      140

      0

      230

      0

      320

      5

      60

      4

      150

      0

      240

      0

      330

      6

      70

      3

      160

      0

      250

      1

      340

      6

      80

      2

      170

      0

      260

      1

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XI (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Quimper.
      Fréquence : 104,3 MHz.
      Adresse du site : lieudit Croaz Caer, Quimper (29).
      Altitude du site (NGF) : 99 mètres.
      Hauteur d'antenne : 92 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      6

      90

      3

      180

      0

      270

      1

      10

      6

      100

      2

      190

      0

      280

      1

      20

      6

      110

      2

      200

      0

      290

      2

      30

      6

      120

      1

      210

      0

      300

      2

      40

      6

      130

      1

      220

      0

      310

      3

      50

      5

      140

      0

      230

      0

      320

      4

      60

      5

      150

      0

      240

      0

      330

      5

      70

      4

      160

      0

      250

      0

      340

      5

      80

      4

      170

      0

      260

      0

      350

      5

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XII (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Nantes.
      Fréquence : 104,3 MHz.
      Adresse du site : 76, rue de la Chataigneraie, lieudit La Louée, Haute-Goulaine (44).
      Altitude du site (NGF) : 51 mètres.
      Hauteur d'antenne : 150 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 3 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      3

      90

      6

      180

      3

      270

      3

      10

      5

      100

      5

      190

      4

      280

      1

      20

      6

      110

      3

      200

      3

      290

      0

      30

      3

      120

      3

      210

      3

      300

      1

      40

      1

      130

      3

      220

      3

      310

      3

      50

      0

      140

      4

      230

      3

      320

      6

      60

      1

      150

      4

      240

      5

      330

      5

      70

      3

      160

      3

      250

      7

      340

      3

      80

      5

      170

      2

      260

      6

      350

      3

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIII (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Lorient.
      Fréquence : 104,3 MHz.
      Adresse du site : 1, rue Guéménée, lieudit La Poudrière, Kervignac (56).
      Altitude du site (NGF) : 47 mètres.
      Hauteur d'antenne : 56 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      7

      90

      19

      180

      17

      270

      1

      10

      7

      100

      20

      190

      15

      280

      1

      20

      6

      110

      25

      200

      9

      290

      2

      30

      5

      120

      23

      210

      5

      300

      4

      40

      6

      130

      20

      220

      2

      310

      6

      50

      8

      140

      20

      230

      1

      320

      8

      60

      10

      150

      20

      240

      0

      330

      8

      70

      15

      160

      20

      250

      0

      340

      7

      80

      18

      170

      18

      260

      0

      350

      7

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIV (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Cholet.
      Fréquence : 104,3 MHz.
      Adresse du site : lieudit Grand Champ, Cholet (49).
      Altitude du site (NGF) : 132 mètres.
      Hauteur d'antenne : 53 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 800 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      4

      90

      4

      180

      20

      270

      0

      10

      4

      100

      4

      190

      8

      280

      0

      20

      3

      110

      4

      200

      3

      290

      0

      30

      2

      120

      5

      210

      2

      300

      0

      40

      4

      130

      5

      220

      2

      310

      0

      50

      8

      140

      5

      230

      3

      320

      0

      60

      18

      150

      5

      240

      3

      330

      0

      70

      8

      160

      6

      250

      2

      340

      0

      80

      5

      170

      10

      260

      0

      350

      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XV (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Brest.
      Fréquence : 104,3 MHz.
      Adresse du site : lieudit Lescaouidic, Plougastel-Daoulas (29).
      Altitude du site (NGF) : 80 mètres.
      Hauteur d'antenne : 94 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 3 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      5

      180

      5

      270

      0

      10

      0

      100

      5

      190

      4

      280

      0

      20

      0

      110

      6

      200

      3

      290

      0

      30

      1

      120

      6

      210

      3

      300

      0

      40

      1

      130

      6

      220

      2

      310

      0

      50

      2

      140

      6

      230

      1

      320

      0

      60

      3

      150

      6

      240

      1

      330

      0

      70

      3

      160

      6

      250

      0

      340

      0

      80

      4

      170

      5

      260

      0

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVI (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Angers.
      Fréquence : 104,3 MHz.
      Adresse du site : lieudit Le Vieil Bois de Guinezert, Le Sansonnet, Beaucouzé (49).
      Altitude du site (NGF) : 81 mètres.
      Hauteur d'antenne : 91 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      4

      90

      0

      180

      6

      270

      5

      10

      2

      100

      0

      190

      7

      280

      4

      20

      1

      110

      0

      200

      3

      290

      3

      30

      2

      120

      0

      210

      1

      300

      3

      40

      4

      130

      0

      220

      0

      310

      3

      50

      7

      140

      0

      230

      2

      320

      4

      60

      5

      150

      0

      240

      4

      330

      5

      70

      2

      160

      1

      250

      7

      340

      7

      80

      1

      170

      3

      260

      7

      350

      7

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVII (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Vitré.
      Fréquence : 105,2 MHz.
      Adresse du site : 6, rue de Plagué, Vitré (35).
      Altitude du site (NGF) : 127 mètres.
      Hauteur d'antenne : 46 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      0

      180

      6

      270

      4

      10

      0

      100

      0

      190

      6

      280

      3

      20

      0

      110

      1

      200

      6

      290

      2

      30

      0

      120

      1

      210

      6

      300

      1

      40

      0

      130

      2

      220

      6

      310

      1

      50

      0

      140

      3

      230

      6

      320

      0

      60

      0

      150

      4

      240

      6

      330

      0

      70

      0

      160

      5

      250

      5

      340

      0

      80

      0

      170

      5

      260

      5

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XVIII (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : La Flèche.
      Fréquence : 104,3 MHz.
      Adresse du site : lieudit Le Perre, Saint-Germain, La Flèche (72).
      Altitude du site (NGF) : 90 mètres.
      Hauteur d'antenne : 75 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      6

      90

      5

      180

      0

      270

      0

      10

      7

      100

      5

      190

      0

      280

      1

      20

      7

      110

      4

      200

      0

      290

      1

      30

      7

      120

      3

      210

      0

      300

      1

      40

      7

      130

      2

      220

      0

      310

      2

      50

      7

      140

      1

      230

      0

      320

      3

      60

      7

      150

      1

      240

      0

      330

      4

      70

      7

      160

      1

      250

      0

      340

      5

      80

      6

      170

      0

      260

      0

      350

      5

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE XIX (*)


      Nom du service : RTL.
      Zone d'implantation de l'émetteur : La Rochelle.
      Fréquence : 104,3 MHz.
      Adresse du site : site Antalis, TDF place de Petrozovodsk, 32, avenue du Maréchal-Juin, La Rochelle (17).
      Altitude du site (NGF) : 15 mètres.
      Hauteur d'antenne : 80 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      2

      90

      6

      180

      2

      270

      0

      10

      2

      100

      6

      190

      1

      280

      0

      20

      3

      110

      6

      200

      1

      290

      0

      30

      4

      120

      6

      210

      0

      300

      0

      40

      5

      130

      6

      220

      0

      310

      0

      50

      6

      140

      5

      230

      0

      320

      0

      60

      6

      150

      4

      240

      0

      330

      0

      70

      6

      160

      3

      250

      0

      340

      1

      80

      6

      170

      2

      260

      0

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


Fait à Paris, le 9 novembre 2016.


Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
O. Schrameck

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