Arrêté du 15 décembre 2016 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles

NOR : ETSD1633984A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/12/15/ETSD1633984A/jo/texte
JORF n°0294 du 18 décembre 2016
Texte n° 52

Version initiale


La ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social,
Vu le code de l'éducation ;
Vu le code du travail, notamment ses articles L. 6111-1 et L. 6421-1 ;
Vu le décret n° 2005-545 du 26 mai 2005 plaçant la Commission nationale de la certification professionnelle auprès du ministre chargé de la formation professionnelle ;
Vu l'arrêté du 10 août 2012 publié au Journal officiel du 22 août 2012, portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'arrêté du 22 janvier 2013 publié au Journal officiel du 5 mars 2013, portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'arrêté du 18 avril 2013 publié au Journal officiel du 28 avril 2013, portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'arrêté du 29 juillet 2014 publié au Journal officiel du 9 août 2014, portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'arrêté du 17 juillet 2015 publié au Journal officiel du 25 juillet 2015, portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'arrêté du 26 mai 2016 publié au Journal officiel du 7 juin 2016, portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'arrêté du 30 août 2016 publié au Journal officiel du 7 septembre 2016, portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'arrêté du 26 septembre 2016 publié au Journal officiel du 4 octobre 2016, portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'avis de la Commission nationale de la certification professionnelle en date du 14 octobre 2016,
Arrête :


  • Les certifications ci-dessous énumérées sont enregistrées au répertoire national des certifications professionnelles, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation, du niveau et de la durée.


    NIVEAU

    INTITULÉ
    de la certification professionnelle

    CODE
    NSF

    DURÉE

    ORGANISME DÉLIVRANT
    la certification professionnelle

    V

    Ramoneur(euse) fumiste

    230r

    5 ans

    Comité Scientifique et Technique des Industries Climatiques (COSTIC)

    V

    Agent technique cordiste

    230r

    4 ans

    Lycée polyvalent Algoud Laffemas - GRETA Viva 5

    V

    Agent de chargement aéroportuaire

    311

    3 ans

    Institut aéro formations - CAMAS formation

    V

    Auxiliaire de bibliothèque

    325t

    4 ans

    Association des bibliothécaires de France (ABF)

    V

    Gardien(ne) d'immeubles

    344t

    5 ans

    Association pour la formation professionnelle continue des organismes de logement social (AFPOLS)

    V

    Gardien(ne) d'immeuble(s)

    344t

    5 ans

    CEFLU

    IV

    Artiste Danseur(euse)

    133g

    1 an

    Association de formation aux métiers de la danse, du chant et de la comédie (AFMDCC)

    IV

    Assistante(e) vétérinaire

    212t

    5 ans

    Institut des métiers de la filière animale (IMFA)

    IV

    Technicien de production des matériaux pour la construction et l'industrie

    220m

    5 ans

    Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) Carrières et matériaux - Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction (UNICEM)

    IV

    Technicien en pharmacie et cosmétique industrielles

    222s

    5 ans

    Groupe I.M.T. - Groupe des métiers et des technologies des produits de santé

    IV

    Technicien(ne) de réparation des ascenseurs

    250r

    3 ans

    AFP (Association de formation professionnelle) - CFA (centre de formation d'apprentis) de la ville de Tours

    IV

    Encadrant d'entreprise artisanale (EEA-BGEA)

    310

    2 ans

    Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA)

    IV

    Econome gestionnaire de collectivité

    310p
    334p

    2 ans

    Etablissement Public Local d'enseignement et de Formation Professionnelle Agricole (EPLEFPA) de Meurthe et Moselle - CFPPA de Nancy Pixérécourt

    IV

    Agent(e) d'escale commerciale aéroportuaire (AEC-A)

    311

    5 ans

    Aeroform International

    IV

    Conseiller de vente en parfumerie et cosmétique

    312 -336W

    5 ans

    Groupe service interconsulaire Artois-Douaisis d'éducation permanente (SIADEP), Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne

    IV

    Maquettiste infographiste multimédia

    322t

    5 ans

    Association campus fonderie de l'image

    IV

    Secrétaire médico-social(e)

    324t

    3 ans

    Alternance Acadmy

    IV

    Technicien(ne) d'intervention très haut débit

    326r

    3 ans

    Technicom Formation

    IV

    Socio esthéticien(ne)

    330t

    3 ans

    Cours d'esthétique privé à option humanitaire et sociale (CODES)

    IV

    Praticien(ne) SPA

    330t
    336t

    2 ans

    MAESTRIS

    IV

    Socio esthéticien(ne)

    331t
    336t

    5 ans

    Paris Beauty Academy (PBA)

    III

    Géomètre-géomaticien

    121b 231n 326m

    3 ans

    Ecole nationale des sciences géographiques (ENSG)

    III

    Chargé de projets industriels CAO et PLM

    200n

    5 ans

    Chambre de commerce et d'industrie de Colmar et du centre Alsace (CCI de Colmar et du centre Alsace)

    III

    Attaché(e) commercial(e) vins et spiritueux

    211w

    5 ans

    Association Consulaire Interprofessionnelle de Formation Permanente de l'Arrondissement de Libourne (ACIFOP-Libourne)

    III

    Conducteur de travaux d'opérations d'infrastructure

    230p

    5 ans

    Ministère de la Défense

    III

    Peintre sur mobilier

    234v

    5 ans

    Isabelle Barale - Atelier Garance

    III

    Styliste modéliste

    242n

    5 ans

    MJM Graphic Design Paris

    III

    Chargé(e) de la gestion et de l'activité commerciale de l'entreprise

    312p

    3 ans

    Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Seine et Marne

    III

    Webmaster

    320

    4 ans

    Lycée privé catholique Saliège

    III

    Régisseur(euse) lumière

    323p

    5 ans

    Centre de formation professionnelle aux techniques du spectacle (CFPTS)

    III

    Régisseur(euse) son

    323p

    5 ans

    Centre de formation professionnelle aux techniques du spectacle (CFPTS)

    III

    Régisseur(euse) plateau/scène

    323p

    5 ans

    Association Centre de formation professionnelle aux techniques du spectacle (CFPTS)

    III

    Technicien(ne) audiovisuel

    323w

    3 ans

    ESRA Bretagne

    III

    Assistant en santé au travail

    324t

    3 ans

    Université catholique de Lille - Institut social de Lille (ISL)

    III

    Développeur web

    326t

    5 ans

    CESI

    III

    Développeur(euse) intégrateur (trice) de médias interactifs

    326t

    5 ans

    Association campus fonderie de l'image

    III

    Praticien en sophrologie

    330p

    3 ans

    Ecole de sophrologie (PACA)

    III

    Sophrologue

    330p

    5 ans

    Académie de sophrologie de Paris

    III

    Accompagnateur en insertion professionnelle

    332t

    5 ans

    Chambre de Commerce et d'Industrie Territoriale - Seine Mer Normandie

    II

    Analyste en acoustique et vibration

    200r

    5 ans

    Ministère de la Défense

    II

    Chef de projet en automatisation

    201n

    5 ans

    OGEC La Joliverie - Centre de formation professionnelle (CFP) La Joliverie

    II

    Chargé(e) d'expérience en recherche scientifique (CERS)

    210n - 331n

    5 ans

    Ecole Supérieure des Techniques de Biologie Appliquée (ESTBA)

    II

    Intendant de terrain de golf

    214p

    5 ans

    Fédération française de golf

    II

    Responsable commercial pour l'agro-alimentaire

    221w

    3 ans

    Association RC2A « responsable commercial pour l'agro-alimentaire »

    II

    Technicien spécialisé en bioproduction industrielle

    222r

    3 ans

    Groupe I.M.T.- Groupe des métiers et des technologies de santé

    II

    Chef de produits textiles

    241p

    4 ans

    Institut supérieur textile d'Alsace (ISTA)

    II

    Responsable de centre de profit

    310m

    3 ans

    Institut supérieur de l'entreprise de la Martinique - ISCA Martinique

    II

    Responsable management opérationnel commercial et marketing

    310m

    3 ans

    Association Internationale pour la formation (AIPF) - Institut de recherche et d'action commerciale (IDRAC)

    II

    Responsable du développement commercial et marketing

    312p

    3 ans

    Institut supérieur de l'entreprise de la Martinique - ISCA Martinique

    II

    Responsable de la distribution

    312p

    5 ans

    CCI France - Réseau Negoventis

    II

    Responsable marketing et commercial(e) de la mode et du luxe

    312v

    5 ans

    SIGE-Mod'art international

    II

    Responsable de centre de profit (BADGE)

    312, 314, 315

    3 ans

    École supérieure de commerce - ESC Rennes School of Business

    II

    Responsable ressources humaines

    315p

    5 ans

    Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)

    II

    Coach professionnel (le)

    315p

    5 ans

    Intégral - Réseau d'écoles de coaching professionnel

    II

    Contrôleur de gestion

    314r

    5 ans

    Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP)

    II

    Contrôleur de gestion

    314r

    5 ans

    Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP)

    II

    Chargé(e) de communication et de relations presse

    320

    5 ans

    Centre de Formation et de Perfectionnement des Journalistes (CFPJ Communication)

    II

    Designer graphique

    320

    5 ans

    Sciences-U Paris - Esupcom, Sciences-U Lille - Efficom

    II

    Responsable de la communication

    320

    3 ans

    ESGCV - Institut international de la communication de Paris (IICP)

    II

    Journaliste

    321t

    5 ans

    Institut de gestion sociale (IGS) ; Institut international du commerce et du développement (ICD) - Institut Supérieur de la Communication, de la Presse et de l'Audiovisuel (ISCPA)

    II

    Concepteur en architecture informatique

    326n

    2 ans

    Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)

    II

    Chef de projet en informatique

    326n

    5 ans

    CESI

    II

    Administrateur (trice) systèmes et réseaux

    326r

    5 ans

    Institut européen de formation en ingénierie informatique (ief2i)

    II

    Art-thérapeute

    330v

    3 ans

    Institut de Recherche et de Formation en Art-Thérapie (IRFAT)

    II

    Responsable d'établissement de l'économie sociale et solidaire

    332p

    3 ans

    Maison familiale et rurale de Moirans

    II

    Responsable formation et développement des compétences

    333n

    5 ans

    CESI

    II

    Chef (fe) de projets culturels et événementiels

    335

    3 ans

    Agence européenne du management culturel (AEMC)

    I

    Traducteur

    136g

    2 ans

    CI3M

    I

    Traducteur juridique

    136g

    3 ans

    CI3M

    I

    Ingénieur d'affaires

    200w
    312t

    3 ans

    Ecole d'ingénierie en génie des systèmes industriels (EIGSI)

    I

    Expert(e) en conception et production de produits de fonderie et de forge

    223

    5 ans

    Ecole Supérieure de Fonderie et de Forge (ESFF)

    I

    Manager d'entreprise ou de centre de profit

    310m

    5 ans

    Association IFAG - Institut de formation aux affaires et à la gestion (IFAG)

    I

    Directeur (trice) exécutif (ve)

    310p
    313

    2 ans

    Groupe ESSEC

    I

    Manager Marketing et Développement Commercial

    312p

    5 ans

    ESGCV - Ecole supérieure de gestion et commerce international (ESGCI)

    I

    Acheteur international - Purchasing manager in technology and industry (MS)

    312p

    3 ans

    CentraleSupélec

    I

    Expert(e) métiers conformité

    313m

    5 ans

    Centre de formation de la profession bancaire (CFPB)

    I

    Manager de la communication

    320

    5 ans

    Association groupe ISEG

    I

    Expert en ingénierie de l'informatique et des systèmes d'information

    326n

    5 ans

    ANAPIJ

    I

    Expert en informatique et systèmes d'information

    326n

    5 ans

    Ecole supérieure d'informatique (SUPINFO Paris)

    I

    Directeur (trice) d'organisations médico-sociales

    330

    3 ans

    Groupe ESSEC

    I

    Gestionnaire d'établissements médicaux et médico-sociaux

    330

    5 ans

    Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)


  • Les certificats de qualification professionnelle ci-dessous énumérés sont enregistrés au répertoire national des certifications professionnelles, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation et de la durée.


    INTITULÉ
    de la certification professionnelle

    CODE
    NSF

    DURÉE

    ORGANISME DÉLIVRANT
    la certification professionnelle

    Technico-commercial(e) des industries chimiques

    222w

    5 ans

    Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) des industries chimiques - Union des industries chimiques (UIC)

    Conducteur d'installation tuiles et briques

    224u

    5 ans

    Fédération française des tuiles et briques (FFTB)

    Préparateur de terres tuiles et briques

    224u

    5 ans

    Fédération française des tuiles et briques (FFTB)

    chef d'équipe tuiles et briques

    224u

    5 ans

    Fédération française des tuiles et briques (FFTB)

    Vendeur (se) chausseur expert(e)

    243w

    5 ans

    Commission nationale paritaire de l'emploi et de la formation professionnelle (CNPEFP) des détaillants en chaussure - Fédération nationale des détaillants en chaussures de France

    Ouvrier docker spécialisé pointeur

    311

    5 ans

    Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) Ports et Manutention - Union nationale des industries de la manutention dans les ports français (UNIM)

    Ouvrier docker, spécialisé dans les opérations de traction ferroviaire sur zone portuaire

    311u

    5 ans

    Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) Ports et Manutention - Union nationale des industries de la manutention dans les ports français (UNIM)

    Chef d'équipe distribution

    311m

    5 ans

    Commission paritaire nationale pour l'emploi (CPNE) de la Distribution Directe - Syndicat de la Distribution Directe

    Vendeur (se) conseil en téléphonie et/ou en électroménager et/ou multimédia

    312

    5 ans

    Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) - branche professionnelle des commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager - FENACEREM et FEDELEC

    Vendeur(euse) en espace de loisirs

    312t

    5 ans

    Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle des espaces de loisirs, d'attractions et culturels (CPNEFP ELAC) - Syndicat national des espaces de loisirs, d'attractions et culturels (SNELAC)

    Agent d'entretien et de proximité

    343t

    5 ans

    Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEF) de la Branche des Régies de Quartiers


  • A l'article 1er de l'arrêté du 10 août 2012susmentionné, l'intitulé de l'organisme est modifié comme suit :


    INTITULÉ
    de la certification professionnelle

    ORGANISME DÉLIVRANT
    la certification professionnelle
    (arrêté du 10 août 2012)

    ORGANISME DÉLIVRANT
    la certification professionnelle

    Lecteur-correcteur en communication écrite

    FORMACOM

    Ecole supérieure d'arts appliqués Boulle (ESAA Boulle)-Greta de la création, du design et des métiers d'art (GRETA CDMA)


  • A l'article 1er de l'arrêté du 22 janvier 2013 susvisé, l'intitulé de l'organisme est modifié comme suit :


    INTITULÉ
    de la certification professionnelle

    ORGANISME DÉLIVRANT
    la certification professionnelle
    (arrêté du 22 janvier 2013)

    ORGANISME DÉLIVRANT
    la certification professionnelle

    Manager des entreprises de la communication

    Groupe ESP-Ecole supérieure de publicité

    Groupe ESP-Ecole supérieure de la publicité ; ESPD Lyon ; Créa 2


  • A l'article 1er de l'arrêté du 18 avril 2013 susmentionné, l'intitulé de l'organisme est modifié comme suit :


    INTITULÉ
    de la certification professionnelle

    ORGANISME DÉLIVRANT
    la certification professionnelle
    (arrêté du 18 avril 2013)

    ORGANISME DÉLIVRANT
    la certification professionnelle

    Chef de projet en communication et publicité

    Groupe ESP-Ecole supérieure de publicité

    Groupe ESP-Ecole supérieure de la publicité ; ESPD Lyon ; Créa 2


  • A l'article 1er de l'arrêté du 29 juillet 2014 susvisé, l'intitulé de l'organisme est modifié comme suit :


    INTITULÉ
    de la certification professionnelle

    ORGANISME DÉLIVRANT
    la certification professionnelle
    (arrêté du 29 juillet 2014)

    ORGANISME DÉLIVRANT
    la certification professionnelle

    Concepteur (trice) mode, espace et produits dérivés

    Olivier Gerval Fashion and Design Institute (OGFDI)

    Paris College of Art

    Chef de projet en conception de systèmes informatiques

    Association consulaire interprofessionnelle de formation permanente (ACIFOP Libourne)

    Institut des métiers de l'informatique et de l'entreprise (IMIE)


  • A l'article 1er de l'arrêté du 17 juillet 2015 susvisé, l'intitulé de l'organisme est modifié comme suit :


    INTITULÉ
    de la certification professionnelle

    ORGANISME DÉLIVRANT
    la certification professionnelle
    (arrêté du 17 juillet 2015)

    ORGANISME DÉLIVRANT
    la certification professionnelle

    Assistant de vie dépendance et handicap

    Groupe formation diffusion-Institut des experts internationaux

    CQFD


  • A l'article 1er de l'arrêté du 26 mai 2016susmentionné, l'intitulé de la certification est modifié comme suit :


    ORGANISME DÉLIVRANT
    la certification professionnelle

    INTITULÉ
    de la certification professionnelle
    (arrêté du 26 mai 2016)

    INTITULÉ
    de la certification professionnelle

    Ecoles supérieure des ressources humaines (SUP des RH)

    Manager du développement des ressources humaines (MODRH)

    Manager du développement des ressources humaines (MDRH)


  • A l'article 1er de l'arrêté du 30 août 2016 susvisé, l'intitulé de l'organisme est modifié comme suit :


    ORGANISME DÉLIVRANT
    la certification professionnelle

    INTITULÉ
    de la certification professionnelle
    (arrêté du 30 août 2016)

    INTITULÉ
    de la certification professionnelle

    Diagnostiqueur (euse) immobilier

    ADI formation

    ADI


  • A l'article 1er de l'arrêté du 26 septembre 2016 susvisé, l'intitulé de la certification est modifié comme suit


    ORGANISME DÉLIVRANT
    la certification professionnelle

    INTITULÉ
    de la certification professionnelle
    (arrêté du 26 septembre 2016)

    INTITULÉ
    de la certification professionnelle

    Mines Paris Tech

    Gestionnaire santé sécurité et environnements et risques industriel

    Gestionnaire santé sécurité et environnements et risques industriel (MS)

    Mines Paris Tech

    Expert en environnement et développement durable

    Expert en environnement et développement durable (MS)

    CentraleSupélec

    Manager des affaires énergétiques

    Manager des affaires énergétiques (MS)

    Les temps d'art

    Décorateur (trice) en d'ameublement d'intérieur

    Décorateur (trice) en ameublement d'intérieur

    Chambre de commerce et d'industrie de Paris Ile de France-ESMAE-ITESCIA

    Responsable de systèmes de management qualité-hygiène-sécurité

    Responsable de systèmes de management qualité-hygiène-sécurité-environnement


  • A l'article 1er de l'arrêté du 26 septembre 2016 susvisé, l'intitulé de l'organisme est modifié comme suit :


    INTITULÉ
    de la certification professionnelle

    ORGANISME DÉLIVRANT
    la certification professionnelle
    (arrêté du 26 septembre 2016)

    ORGANISME DÉLIVRANT
    la certification professionnelle

    Responsable centre de bien-être et spa

    Institut technique des carrières Carole (ITCC)

    ITCC


  • A l'article 1er de l'arrêté du 26 septembre 2016 susvisé, le code NSF est modifié comme suit :


    INTITULÉ
    de la certification professionnelle

    ORGANISME
    de la certification professionnelle

    CODE NSF
    (arrêté du 26 septembre 2016)

    CODE NSF
    (modifié)

    Manager du développement commercial

    Institut des professions des affaires et du commerce (IPAC)

    312

    312
    313


  • La ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 15 décembre 2016.


Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur des politiques de formation et du contrôle de la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle,
C. Puydebois

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