Arrêté du 18 juillet 2016 modifiant l'arrêté du 1er mars 2014 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)

Version initiale


  • Par arrêté du ministre de la défense en date du 18 juillet 2016, l'arrêté du 1er mars 2014 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes) est modifié comme suit :
    I. - La 4e ligne du premier tableau du I, relative à l'école de santé des armées à Lyon-Bron, est modifiée comme suit :


    - dans la 2e colonne, les mots : « sergent-chef Alminin (Nadine) » sont remplacés par les mots : « caporal-chef Pruvost (Marc) » ;
    - dans la 3e colonne, les mots : « 1er octobre 2013 » sont remplacés par les mots : « 1er août 2016 ».


    II. - Après le premier tableau du I de l'arrêté précité, les dispositions suivantes sont ajoutées : « Le caporal-chef Pruvost (Marc), désigné régisseur d'avances et de recettes auprès de l'école de santé des armées à Lyon-Bron dans le tableau ci-dessus, assure ses fonctions au titre d'un intérim ne pouvant excéder six mois ».
    III. - Les présentes dispositions prennent effet à compter du 1er août 2016.

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