Arrêté du 8 juillet 2016 portant modification des conditions d'inscription des pansements dits anatomiques et relatif au pansement URGOSTART au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

NOR : AFSS1619414A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/7/8/AFSS1619414A/jo/texte
JORF n°0163 du 14 juillet 2016
Texte n° 25

Version initiale


Le ministre des finances et des comptes publics et la ministre des affaires sociales et de la santé,
Vu le code de la santé publique ;
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 165-1 à L. 165-5 et R. 165-1 à R. 165-30 ;
Vu l'avis de projet de modification des modalités d'inscription de certains pansements inscrits au titre Ier de la liste prévue à l'article L. 165-1 (LPP) du code de la sécurité sociale publié le 19 mai 2015 ;
Vu l'avis de la Commission nationale d'évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé,
Arrêtent :


  • Au titre Ier de la liste des produits et prestations, chapitre 3, partie « NOMENCLATURE ET TARIFS », dans la section 1, sous-section 1 :
    1. Dans le paragraphe 1, après le code 1331383, est créé le sous-paragraphe « 1.1 Pansements hydrocolloïdes anatomiques » comme suit :


    CODE

    NOMENCLATURE

    1.1. Pansements hydrocolloïdes anatomiques

    Laboratoires COLOPLAST France (COLOPLAST)

    1381990

    Pansement hydrocolloïde anatomique, 272 cm2, COLOPLAST, COMFEEL +, B/10.
    Pansement hydrocolloïde anatomique, COMFEEL PLUS CONTOUR LARGE en taille 272 cm2 en boîte de 10 pansements.
    MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
    RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 032732 (20 cm × 17,5 cm, cœur 9 cm × 11 cm)
    Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

    1395006

    Pansement hydrocolloïde anatomique, 272 cm2, COLOPLAST, COMFEEL +, B/5.
    Pansement hydrocolloïde anatomique, COMFEEL PLUS CONTOUR LARGE en taille 272 cm2 en boîte de 5 pansements.
    MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
    RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 332830 (20 cm × 17,5 cm, cœur 9 cm × 11 cm)
    Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

    Laboratoires CONVATEC (CONVATEC)

    1313244

    Pansement hydrocolloïde anatomique, 258 cm2, CONVATEC, DUODERM SIGNAL Talon, B/10.
    Pansement hydrocolloïde anatomique, DUODERM SIGNAL Talon en taille 258 cm2 en boîte de 10 pansements.
    MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
    RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 410507 (18,5 cm × 19,5 cm)
    Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

    1360210

    Pansement hydrocolloïde anatomique, 302 cm2, CONVATEC, DUODERM SIGNAL Sacrum, B/10.
    Pansement hydrocolloïde anatomique, DUODERM SIGNAL Sacrum en taille 302 cm2 en boîte de 10 pansements.
    MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
    RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 410508 (20 cm × 22,5 cm)
    Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

    Laboratoires Paul HARTMANN SARL (HARTMANN)

    1312115

    Pansement hydrocolloïde anatomique, 205 cm2, HARTMANN, HYDROCOLL SACRAL, B/10.
    Pansement hydrocolloïde anatomique, HYDROCOLL SACRAL en taille 205 cm2 en boîte de 10 pansements.
    MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
    RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 900945 (18 cm × 18 cm)
    Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

    1378893

    Pansement hydrocolloïde anatomique, 147 cm2, HARTMANN, HYDROCOLL CONCAVE, B/10.
    Pansement hydrocolloïde anatomique, HARTMANN, HYDROCOLL CONCAVE en taille 147 cm2 en boîte de 10 pansements.
    MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
    RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 900946 (15 cm × 13,5 cm)
    Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.


    2. Dans le paragraphe 2, dans le sous-paragraphe 2.1, après le code 1314829, est ajouté le sous-paragraphe « 2.1.1 Pansements anatomiques hydrocellulaires à absorption importante » suivant :


    CODE

    NOMENCLATURE

    2.1.1. Pansements anatomiques hydrocellulaires à absorption importante

    Société B.BRAUN Medical S.A.S. (B.BRAUN)

    1330515

    Pansement anatomique absorp impte, 100 cm2, B.BRAUN, ASKINA cavity, B/10.
    Pansement anatomique hydrocellulaire à absorption importante, ASKINA cavity strips en taille 100 cm2 en boîte de 10 pansements.
    MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
    RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 7246010FR (2,5 cm × 40 cm)
    Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

    Laboratoires COLOPLAST France (COLOPLAST)

    1399955

    Pansement anatomique absorp impte, adh, 465 cm2, COLOPLAST, BIATAIN Talon, B/5.
    Pansement adhésif (adh) anatomique hydrocellulaire à absorption importante, BIATAIN Talon en taille 465 cm2 en boîte de 5 pansements.
    MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
    RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 334871 (23 cm × 23 cm)
    Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

    1374470

    Pansement anatomique absorp impte, adh, 402 cm2, COLOPLAST, BIATAIN Sacrum, B/5.
    Pansement adhésif (adh) anatomique hydrocellulaire à absorption importante, BIATAIN Sacrum en taille 402 cm2 en boîte de 5 pansements.
    MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
    RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 334850 (23 cm × 23 cm)
    Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

    Laboratoires CONVATEC (CONVATEC)

    1344575

    Pansement anatomique absorp impte, adh, 247 cm2, CONVATEC, AQUACEL FOAM T, B/10.
    Pansement adhésif (adh) anatomique hydrocellulaire à absorption importante, AQUACEL FOAM Talon (T) en taille 247,01 cm2 en boîte de 10 pansements.
    MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
    RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 420655 (19,8 cm × 14 cm)
    Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

    1316194

    Pansement anatomique absorp impte, adh, 282 cm2, CONVATEC, AQUACEL FOAM S, B/10.
    Pansement adhésif (adh) anatomique hydrocellulaire à absorption importante, AQUACEL FOAM Sacrum petit en taille 282,95 cm2 en boîte de 10 pansements.
    MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
    RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 420656 (20 cm × 16,9 cm)
    Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

    1301643

    Pansement anatomique absorp impte, adh, 434 cm2, CONVATEC, AQUACEL FOAM S, B/10.
    Pansement adhésif (adh) anatomique hydrocellulaire à absorption importante, AQUACEL FOAM Sacrum standard en taille 434,05 cm2 en boîte de 10 pansements.
    MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
    RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 421049 (24 cm × 21,5 cm)
    Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

    Laboratoire KCI Médical (KCI)

    1378686

    Pansement anatomique absorp impte, adh, 302 cm2, KCI, TIELLE Sacrum, B/10.
    Pansement adhésif (adh) anatomique hydrocellulaire à absorption importante, TIELLE Sacrum en taille 302 cm2 en boîte de 10 pansements.
    MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
    RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 3401072933017 (18 cm × 18 cm)
    Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

    1302795

    Pansement anatomique absorp impte, adh, 339 cm2, KCI, TIELLE Talon, B/10.
    Pansement adhésif (adh) anatomique hydrocellulaire à absorption importante, TIELLE Talon en taille 339 cm2 en boîte de 10 pansements.
    MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
    RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 3401043418093 (20 cm × 26,5 cm)
    Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

    Laboratoires Paul HARTMANN (HARTMANN)

    1360404

    Pansement anatomique absorp impte, adh, 226 cm2, HARTMANN, HYDROTAC SACRAL, B/10.
    Pansement adhésif (adh) anatomique hydrocellulaire à absorption importante, HYDROTAC SACRAL en taille 226 cm2 en boîte de 10 pansements.
    MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
    RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 685827 (18 cm × 18 cm)
    Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

    1324839

    Pansement anatomique absorp impte, adh, 336 cm2, HARTMANN, HYDROTAC SACRAL, B/10.
    Pansement adhésif (adh) anatomique hydrocellulaire à absorption importante, HYDROTAC SACRAL en taille 336 cm2 en boîte de 10 pansements.
    MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
    RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 685850 (22 cm × 22 cm)
    Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

    1326123

    Pansement anatomique absorp impte, 234 cm2, HARTMANN, HYDROTAC CONCAVE, B/10.
    Pansement anatomique hydrocellulaire à absorption importante, HYDROTAC CONCAVE en taille 234 cm2 en boîte de 10 pansements.
    MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
    RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 685825 (18 cm × 18,5 cm)
    Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

    1329890

    Pansement anatomique absorp impte, adh, 200 cm2, HARTMANN, PERMAFOAM SACRAL, B/10.
    Pansement adhésif (adh) anatomique hydrocellulaire à absorption importante, HYDROTAC SACRAL en taille 200 cm2 en boîte de 10 pansements.
    MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
    RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 409431 (18 cm × 18 cm)
    Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

    1393409

    Pansement anatomique absorp impte, adh, 326 cm2, HARTMANN, PERMAFOAM SACRAL, B/10.
    Pansement adhésif (adh) anatomique hydrocellulaire à absorption importante, PERMAFOAM SACRAL en taille 326 cm2 en boîte de 10 pansements.
    MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
    RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 409430 (22 cm × 22 cm)
    Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

    1355030

    Pansement anatomique absorp impte, adh, 215 cm2, HARTMANN, PERMAFOAM CONCAVE, B10.
    Pansement adhésif (adh) anatomique hydrocellulaire à absorption importante, PERMAFOAM CONCAVE en taille 215 cm2 en boîte de 10 pansements.
    MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
    RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 409429 (16,5 cm × 18 cm)
    Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

    Laboratoires LOHMANN & RAUSCHER S.A.S. (LOHMANN)

    1345907

    Pansement anatomique absorp impte, 302 cm2, LOHMANN, SUPRASORB P Sacrum, B/10.
    Pansement anatomique hydrocellulaire à absorption importante, SUPRASORB P Sacrum en taille 302 cm2 en boîte de 10 pansements.
    MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
    RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 20535 (18 cm × 20,5 cm)
    Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

    Société MÖLNLYCKE HEALTH CARE SA France (MÖLNLYCKE)

    1398358

    Pansement anatomique absorp impte, 210 cm2, MÖLNLYCKE, MEPILEX Talon, B/10.
    Pansement anatomique hydrocellulaire à absorption importante, MEPILEX Talon en taille 210 cm2 en boîte de 10 pansements.
    MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
    RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 288220 (13 cm × 21 cm)
    Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

    1383931

    Pansement anatomique absorp impte, 255 cm2, MÖLNLYCKE, MEPILEX Talon, B/10.
    Pansement anatomique hydrocellulaire à absorption importante, MEPILEX Talon en taille 255 cm2 en boîte de 10 pansements.
    MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
    RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 288320 (15 cm × 22 cm)
    Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

    1380039

    Pansement anatomique absorp impte, adh, 290 cm2, MÖLNLYCKE, MEPILEX B Talon, B/10.
    Pansement adhésif (adh) anatomique hydrocellulaire à absorption importante, MEPILEX BORDER (B) Talon en taille 290 cm2 en boîte de 10 pansements.
    MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
    RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 283220 (18,5 cm × 25 cm)
    Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

    1342895

    Pansement anatomique absorp impte, adh, 320 cm2, MÖLNLYCKE, MEPILEX B Sacrum, B/10.
    Pansement adhésif (adh) anatomique hydrocellulaire à absorption importante, MEPILEX BORDER (B) Sacrum en taille 320 cm2 en boîte de 10 pansements.
    MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
    RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 282220 (20 cm × 20cm)
    Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

    1378730

    Pansement anatomique absorp impte, adh, 429 cm2, MÖLNLYCKE, MEPILEX B Sacrum, B/10.
    Pansement adhésif (adh) anatomique hydrocellulaire à absorption importante, MEPILEX BORDER (B) Sacrum en taille 429 cm2 en boîte de 10 pansements.
    MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
    RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 282420 (23 cm × 23 cm)
    Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

    Société SMITH & NEPHEW S.A.S (SMITH)

    1364537

    Pansement anatomique absorp impte, adh, 220 cm2, SMITH, ALLEVYN GBM, B/10.
    Pansement adhésif (adh) anatomique hydrocellulaire à absorption importante, ALLEVYN GENTLE BORDER MULTISITE (GBM) en taille 220,7 cm2 en boîte de 10 pansements.
    MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
    RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 66800959 (17,1 cm × 17,9 cm)
    Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

    1310694

    Pansement anatomique absorp impte, 198 cm2, SMITH, ALLEVYN Heel, B/10.
    Pansement anatomique hydrocellulaire à absorption importante, ALLEVYN Heel en taille 198,16 cm2 en boîte de 10 pansements.
    MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
    RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 66000773 (Préformé)
    Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

    1320505

    Pansement anatomique absorp impte, adh, 545 cm2, SMITH, ALLEVYN LIFE Heel, B/10.
    Pansement adhésif (adh) anatomique hydrocellulaire à absorption importante, ALLEVYN LIFE Heel en taille 545,33 cm2 en boîte de 10 pansements.
    MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
    RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 66801305 (25 cm × 25,2 cm)
    Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

    1378255

    Pansement anatomique absorp impte, adh, 234 cm2, SMITH, ALLEVYN LIFE Sacrum, B/10.
    Pansement adhésif (adh) anatomique hydrocellulaire à absorption importante, ALLEVYN LIFE Sacrum en taille 234,68 cm2 en boîte de 10 pansements.
    MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
    RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 66801306 (17,2 cm × 17,5 cm)
    Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

    1344546

    Pansement anatomique absorp impte, 385 cm2, SMITH, ALLEVYN LIFE Sacrum, B/10.
    Pansement anatomique hydrocellulaire à absorption importante, ALLEVYN LIFE Sacrum en taille 385,76 cm2 en boîte de 10 pansements.
    MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
    RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 66801307 (21,6 cm × 23 cm)
    Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

    Laboratoires URGO

    1314841

    Pansement anatomique absorp impte, 207 cm2, URGO, URGOTUL ABSORB Talon, B/10.
    Pansement anatomique hydrocellulaire à absorption importante, URGOTUL ABSORB Talon en taille 207 cm2 en boîte de 10 pansements.
    MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
    RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 503902 (12 cm × 19 cm)
    Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

    1384758

    Pansement anatomique absorp impte, adh, 325 cm2, URGO, URGOTUL BORDER Sacrum, B/10.
    Pansement adhésif (adh) anatomique hydrocellulaire à absorption importante, URGOTUL BORDER Sacrum en taille 325 cm2 en boîte de 10 pansements.
    MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
    RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 550748 (20 cm × 20 cm)
    Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.


    3. Dans le paragraphe 2, dans le sous-paragraphe 2.1, après le code 1384758, est ajouté le sous-paragraphe « 2.1.2 Autres pansements hydrocellulaires à absorption importante » suivant :


    CODE

    NOMENCLATURE

    2.1.2. Autres pansements hydrocellulaires à absorption importante

    Laboratoires URGO

    1302996

    Pansements hydrocellulaires, 36 cm2, URGO, URGOSTART, B/16
    La prise en charge est assurée pour l'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
    Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.
    La prise en charge est assurée pour le modèle : 6 × 6 cm.
    Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017.

    1375564

    Pansements hydrocellulaires, 156 cm2, URGO, URGOSTART, B/16.
    La prise en charge est assurée pour l'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
    Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.
    La prise en charge est assurée pour le modèle : 12 × 13 cm
    Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017.

    1316320

    Pansements hydrocellulaires, 228 cm2, URGO, URGOSTART, B/16.
    La prise en charge est assurée pour l'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
    Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.
    La prise en charge est assurée pour le modèle : 12 × 19 cm.
    Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017.

    1338936

    Pansements hydrocellulaires, 300 cm2, URGO, URGOSTART, B/16.
    La prise en charge est assurée pour l'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
    Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.
    La prise en charge est assurée pour le modèle : 15 × 20 cm
    Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017.

    1322065

    Pansements hydrocellulaires, 64 cm2, URGO, URGOSTART BORDER, B/10
    La prise en charge est assurée pour l'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
    Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.
    La prise en charge est assurée pour le modèle : 8 × 8 cm.
    Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017.

    1327186

    Pansements hydrocellulaires, 64 cm2, URGO, URGOSTART BORDER, B/16
    La prise en charge est assurée pour l'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
    Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.
    La prise en charge est assurée pour le modèle : 8 × 8 cm.
    Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017.

    1315384

    Pansements hydrocellulaires, 169 cm2, URGO, URGOSTART BORDER, B/10
    La prise en charge est assurée pour l'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
    Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.
    La prise en charge est assurée pour le modèle : 13 × 13 cm.
    Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017.

    1365270

    Pansements hydrocellulaires, 169 cm2, URGO, URGOSTART BORDER, B/16
    La prise en charge est assurée pour l'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
    Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.
    La prise en charge est assurée pour le modèle : 13 × 13 cm.
    Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017.

    1326502

    Pansements hydrocellulaires, 300 cm2, URGO, URGOSTART BORDER, B/10
    La prise en charge est assurée pour l'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
    Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.
    La prise en charge est assurée pour le modèle : 15 × 20 cm.
    Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017.

    1311943

    Pansements hydrocellulaires, 300 cm2, URGO, URGOSTART BORDER, B/16
    La prise en charge est assurée pour l'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
    Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.
    La prise en charge est assurée pour le modèle : 15 × 20 cm.
    Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017.

    1357106

    Pansements hydrocellulaires, 400 cm2, URGO, URGOSTART BORDER, B/10
    La prise en charge est assurée pour l'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
    Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.
    La prise en charge est assurée pour le modèle : 20 × 20 cm.
    Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017.

    1301070

    Pansements hydrocellulaires, 400 cm2, URGO, URGOSTART BORDER, B/16
    La prise en charge est assurée pour l'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement (traitement séquentiel).
    Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique.
    La prise en charge est assurée pour le modèle : 20 × 20 cm.
    Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017.


    4. Dans le paragraphe 2, dans le sous-paragraphe 2.2, après le code 1328748, est ajouté le sous-paragraphe « 2.2.1 Pansements anatomiques hydrocellulaires à absorption moyenne » suivant :


    CODE

    NOMENCLATURE

    2.2.1. Pansements anatomiques hydrocellulaires à absorption moyenne

    Société B.BRAUN Medical S.A.S. (B.BRAUN)

    1365063

    Pansement anatomique absorp moy, 225 cm2, B.BRAUN, ASKINA Heel, B/10.
    Pansement anatomique hydrocellulaire à absorption moyenne, ASKINA HEEL en boîte de 10 pansements.
    MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
    RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 7240110FR
    Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

    1321670

    Pansement anatomique absorp moy, adh, 226 cm2, B.BRAUN, ASKINA Sacrum, B/10.
    Pansement adhésif (adh) anatomique hydrocellulaire à absorption moyenne, ASKINA Dressil Sacrum en boîte de 10 pansements.
    MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
    RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 5491610FR (16 cm × 17,5 cm)
    Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

    1317609

    Pansement anatomique absorp moy, adh, 433 cm2, B.BRAUN, ASKINA Dressil Heel, B/10.
    Pansement adhésif (adh) anatomique hydrocellulaire à absorption moyenne, ASKINA Dressil Heel en boîte de 10 pansements.
    MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
    RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 5592210FR (22 cm × 21,6 cm)
    Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.

    Société SMITH & NEPHEW S.A.S (SMITH)

    1303961

    Pansement anatomique absorp moy, adh, 47 cm2, SMITH, ALLEVYN GBLM, B/10.
    Pansement adhésif (adh) anatomique hydrocellulaire à absorption moyenne, ALLEVYN GENTLE BORDER LITE MULTISITE (GBLM) en taille 47,1 cm2 en boîte de 10 pansements.
    MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE : La surface exacte du pansement doit figurer sur la boîte de pansements.
    RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE : 66801041 (8 cm × 8,4 cm)
    Date de fin de prise en charge : 1er septembre 2025.


  • Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.


  • Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 8 juillet 2016.


La ministre des affaires sociales et de la santé,
Pour la ministre et par délégation :
La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,
C. Choma
Le sous-directeur du financement du système de soins,
T. Wanecq


Le ministre des finances et des comptes publics,
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur du financement du système de soins,
T. Wanecq

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