Décision n° 2016-566 du 1er juin 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Radio Nostalgie pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nostalgie

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Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu le code de la santé publique, notamment son article R. 3323-1 ;
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 27, 28, 28-1 et 29-3 ;
Vu le décret n° 87-239 du 6 avril 1987 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et fixant, pour les services privés de radiodiffusion sonore diffusés par voie hertzienne terrestre ou par satellite, le régime applicable à la publicité et au parrainage ;
Vu le décret n° 94-972 du 9 novembre 1994 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et définissant les obligations relatives à l'accès à la publicité locale et au parrainage local des services de radio diffusés par voie hertzienne terrestre en application des articles 29, 29-1 et 30-7 de la même loi ;
Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;
Vu la décision n° 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, définissant les conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence ;
Vu la décision n° 2011-1208 du 15 novembre 2015 du Conseil supérieur de l'audiovisuel portant autorisation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nostalgie ;
Vu la décision n° 2015-315 du 28 juillet 2015 du conseil fixant le règlement intérieur des comités territoriaux de l'audiovisuel et leurs règles générales d'organisation et de fonctionnement ;
Vu la délibération du conseil en date du 2 décembre 2015 publiée au Journal officiel le 8 décembre 2015 ;
Vu la convention conclue entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la SAS Radio Nostalgie ;
Après en avoir délibéré,
Décide :


  • L'autorisation accordée par la décision n° 2011-1208 du 15 novembre 2015 pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Nostalgie est reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 12 décembre 2016.


  • La SAS Radio Nostalgie est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision.


  • 1° Le titulaire de la présente autorisation est tenu de communiquer au Conseil supérieur de l'audiovisuel les informations suivantes, dont il atteste l'exactitude :


    - dans un délai de deux mois après la mise en service, le descriptif effectif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes…) ;
    - dès qu'elle est disponible, la mesure de l'excursion de fréquence effective (pourcentage statistique du dépassement de 75 kHz sur une durée minimale de 15 min).


    Ces informations sont ensuite exigibles à tout moment sur demande expresse du conseil.
    2° Si les informations mentionnées au 1° sont modifiées ultérieurement, le titulaire communique au conseil une version actualisée dans un délai d'un mois.
    3° Si le conseil constate la méconnaissance des conditions techniques au vu desquelles la présente autorisation est reconduite, le titulaire est tenu de faire procéder, par un organisme agréé, à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Il transmet au conseil les résultats de cette vérification.


  • Le titulaire de la présente autorisation s'engage à respecter la décision n° 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, définissant les conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence.


  • Toute utilisation d'une sous-porteuse doit être autorisée par le Conseil supérieur de l'audiovisuel.


  • La présente décision sera notifiée à la SAS Radio Nostalgie et publiée au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXE I (*)


      Nom du service : Nostalgie.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Barcelonnette.
      Fréquence : 98,0 MHz.
      Adresse du site : Le Super Sauze, Lieudit le Pré aux Chèvres, Enchastrayes (04).
      Altitude du site (NGF) : 2 155 mètres.
      Hauteur d'antenne : 14 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      6

      180

      13

      270

      3

      10

      0

      100

      8

      190

      13

      280

      2

      20

      0

      110

      9

      200

      13

      290

      2

      30

      1

      120

      11

      210

      13

      300

      1

      40

      1

      130

      13

      220

      11

      310

      1

      50

      2

      140

      13

      230

      9

      320

      0

      60

      2

      150

      13

      240

      8

      330

      0

      70

      3

      160

      13

      250

      6

      340

      0

      80

      4

      170

      12

      260

      4

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE II (*)


      Nom du service : Nostalgie.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Breil-sur-Roya.
      Fréquence : 101,5 MHz.
      Adresse du site : Lieudit Croix de Cougoule, Breil-sur-Roya (06).
      Altitude du site (NGF) : 1 020 mètres.
      Hauteur d'antenne : 27 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      0

      180

      6

      270

      5

      10

      0

      100

      0

      190

      6

      280

      4

      20

      0

      110

      1

      200

      6

      290

      3

      30

      0

      120

      1

      210

      6

      300

      2

      40

      0

      130

      2

      220

      7

      310

      2

      50

      0

      140

      2

      230

      6

      320

      1

      60

      0

      150

      3

      240

      6

      330

      1

      70

      0

      160

      4

      250

      6

      340

      0

      80

      0

      170

      5

      260

      6

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE III (*)


      Nom du service : Nostalgie.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Digne-les-Bains.
      Fréquence : 103,3 MHz.
      Adresse du site : Lieudit le Haut Saumon, Digne-les-Bains (04).
      Altitude du site (NGF) : 1 172 mètres.
      Hauteur d'antenne : 14 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      7

      90

      2

      180

      0

      270

      2

      10

      6

      100

      1

      190

      0

      280

      2

      20

      6

      110

      1

      200

      0

      290

      3

      30

      6

      120

      0

      210

      0

      300

      4

      40

      6

      130

      0

      220

      0

      310

      5

      50

      5

      140

      0

      230

      0

      320

      6

      60

      4

      150

      0

      240

      0

      330

      6

      70

      3

      160

      0

      250

      1

      340

      6

      80

      2

      170

      0

      260

      1

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IV (*)


      Nom du service : Nostalgie.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Embrun.
      Fréquence : 105,0 MHz.
      Adresse du site : Lieudit Roland, Saint-Sauveur (05).
      Altitude du site (NGF) : 1 239 mètres.
      Hauteur d'antenne : 17 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      5

      180

      6

      270

      0

      10

      0

      100

      6

      190

      5

      280

      0

      20

      0

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      6

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      290

      0

      30

      1

      120

      6

      210

      3

      300

      0

      40

      1

      130

      6

      220

      2

      310

      0

      50

      2

      140

      7

      230

      2

      320

      0

      60

      2

      150

      6

      240

      1

      330

      0

      70

      3

      160

      6

      250

      1

      340

      0

      80

      4

      170

      6

      260

      0

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE V (*)


      Nom du service : Nostalgie.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Gap.
      Fréquence : 104,0 MHz.
      Adresse du site : Lieudit le Laudet, Gap (05).
      Altitude du site (NGF) : 1 140 mètres.
      Hauteur d'antenne : 14 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      6

      90

      0

      180

      0

      270

      4

      10

      6

      100

      0

      190

      0

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      5

      20

      5

      110

      0

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      0

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      6

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      4

      120

      0

      210

      0

      300

      6

      40

      3

      130

      0

      220

      1

      310

      6

      50

      2

      140

      0

      230

      1

      320

      6

      60

      2

      150

      0

      240

      2

      330

      7

      70

      1

      160

      0

      250

      2

      340

      6

      80

      1

      170

      0

      260

      3

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VI (*)


      Nom du service : Nostalgie.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Gréoux-les-Bains.
      Fréquence : 100,2 MHz.
      Adresse du site : Sud de Gréoux, Gréoux-les-Bains (04).
      Altitude du site (NGF) : 438 mètres.
      Hauteur d'antenne : 28 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      3

      180

      6

      270

      1

      10

      0

      100

      4

      190

      6

      280

      0

      20

      0

      110

      5

      200

      6

      290

      0

      30

      0

      120

      6

      210

      5

      300

      0

      40

      0

      130

      6

      220

      4

      310

      0

      50

      1

      140

      6

      230

      3

      320

      0

      60

      1

      150

      6

      240

      2

      330

      0

      70

      2

      160

      7

      250

      2

      340

      0

      80

      2

      170

      6

      260

      1

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VII (*)


      Nom du service : Nostalgie.
      Zone d'implantation de l'émetteur : La Brigue.
      Fréquence : 90,5 MHz.
      Adresse du site : Col de Lubaira, La Brigue (06).
      Altitude du site (NGF) : 1 010 mètres.
      Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      9

      90

      5

      180

      0

      270

      1

      10

      8

      100

      3

      190

      0

      280

      1

      20

      8

      110

      2

      200

      0

      290

      2

      30

      8

      120

      1

      210

      0

      300

      3

      40

      9

      130

      1

      220

      0

      310

      5

      50

      9

      140

      0

      230

      0

      320

      6

      60

      8

      150

      0

      240

      0

      330

      7

      70

      7

      160

      0

      250

      0

      340

      8

      80

      6

      170

      0

      260

      0

      350

      9

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE VIII (*)


      Nom du service : Nostalgie.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Malijai.
      Fréquence : 93,9 MHz.
      Adresse du site : Lieudit le Vallas, Les Mées (04).
      Altitude du site (NGF) : 825 mètres.
      Hauteur d'antenne : 32 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      3

      180

      6

      270

      1

      10

      0

      100

      4

      190

      6

      280

      0

      20

      0

      110

      5

      200

      6

      290

      0

      30

      0

      120

      6

      210

      5

      300

      0

      40

      0

      130

      6

      220

      4

      310

      0

      50

      1

      140

      6

      230

      3

      320

      0

      60

      1

      150

      6

      240

      2

      330

      0

      70

      2

      160

      7

      250

      2

      340

      0

      80

      2

      170

      6

      260

      1

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • ANNEXE IX (*)


      Nom du service : Nostalgie.
      Zone d'implantation de l'émetteur : Pertuis.
      Fréquence : 102,9 MHz.
      Adresse du site : Lieudit la Plaine, Meyrargues (13).
      Altitude du site (NGF) : 270 mètres.
      Hauteur d'antenne : 25 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      5

      180

      6

      270

      0

      10

      0

      100

      6

      190

      5

      280

      0

      20

      0

      110

      6

      200

      4

      290

      0

      30

      1

      120

      6

      210

      3

      300

      0

      40

      1

      130

      6

      220

      2

      310

      0

      50

      2

      140

      7

      230

      2

      320

      0

      60

      2

      150

      6

      240

      1

      330

      0

      70

      3

      160

      6

      250

      1

      340

      0

      80

      4

      170

      6

      260

      0

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


Fait à Paris, le 1er juin 2016.


Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
O. Schrameck

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