Arrêté du 6 juin 2016 portant nomination au comité de bassin Loire-Bretagne

Version initiale


  • Par arrêté de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en date du 6 juin 2016, est nommé membre du comité de bassin Loire-Bretagne en qualité de :


    Représentants des collectivités territoriales
    Conseils régionaux


    Auvergne - Rhône-Alpes :
    M. Emmanuel FERRAND, en remplacement de M. Daniel DUGLERY.

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